2012 - CME AP-HP

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DIA. Rapport d’activité 2012 de l’AP-HP
RAPPORT D’ACTIVITE
2012
DE L’AP-HP
Direction de l’Inspection et de l’Audit

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DIA. Rapport d’activité 2012 de l’AP-HP 2013

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DIA. Rapport d’activité 2012 de l’AP-HP 2013
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS 9
1 - L'ORGANISATION DE L’AP-HP 11
2 - LES CHIFFRES CLEFS ET LES EVENEMENTS
MARQUANTS DE L'AP-HP EN 2012 22
3 - LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN STRATEGIQUE 25
4 - LES PROJETS PRIORITAIRES 28
5 - L’OFFRE DE SOINS ET L’ACTIVITE 31
6 - LA POLITIQUE DE SOINS 35
7 - L’INNOVATION, LA RECHERCHE ET
LES RELATIONS AVEC L’UNIVERSITE 52
8 - LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES 64
9 - LA POLITIQUE D’INVESTISSEMENT ET
DE GESTION DU PATRIMOINE 80
10 - LA POLITIQUE DES RESSOURCES
PATRIMONIALES, LOGISTIQUES ET
LE MANAGEMENT DURABLE 87
11 - LES SYSTEMES D’INFORMATION 91
12 - LA POLITIQUE ECONOMIQUE
ET FINANCIERE 98

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LISTE DES SIGLES UTILISES
AAPP Analyse et amélioration des pratiques professionnelles
ACHAT Achats centraux, hôteliers, alimentaires et technologiques
AE Autorisations d’engagement
AES Accident d'exposition au sang
AGEPS Agence générale des équipements et produits de santé
AGOSPAP Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations
parisiennes
ARAMIS Logiciel « Application des résultats d’activité des MIS »
ARS Agence régionale de santé
ASHQ Agent des services hospitaliers qualifié
ASIP Agence des systèmes d’information partagés de santé
ATI Agence technique informatique
ATIH Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation
BEH Bail emphytéotique hospitalier
BHSCT Bilan annuel d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
BI Domaine Business Intelligence
BO Bloc opératoire
CAP Conseil des aînés et des proches
CAP Commissions administratives paritaires
CBN Calcul des besoins nets
CCAM Classification commune des actes médicaux
CCS Centres de compétences et de services
CCSSIRMT Commission centrale du service de soins infirmiers, de rééducation et médico-
techniques
CCS-TCC Centre de compétences et de services - Travail collaboratif et communication
CEDIT Comité d’évaluation et de diffusion des innovations technologiques
CERTA Centre d'expertise gouvernemental de réponse et de traitement des attaques
informatiques
CESU Chèque emploi service universel
CFCPH Centre de formation continue des personnels hospitaliers
CFDC Centre de la formation et du développement des compétences
CFU Compte financier unique
CHSCT Comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail
CIB Centre d’investigation biomédicale
CIC Centre d’investigation clinique
CISS Collectif interassociatif sur la santé
CISS IDF Collectif inter associatif sur la santé d’Ile-de-France
CLACT Contrat local d’amélioration des conditions de travail
CLAN Comité de liaison alimentation et nutrition
CLASS Contrat local d’amélioration santé sécurité au travail
CLIN Comité de lutte contre les infections nosocomiales
CLUD Comité de lutte contre la douleur
CME Commission médicale d’établissement
CNIL Commission nationale informatique et libertés
CNSA Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
COMEDIMS Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles
CORRUSS Centre opérationnel de réception et de régulation des urgences sanitaires et sociales
CP Crédit de paiement
CPS Cellule de pilotage stratégique
CRC Centre de recherche clinique
CRCI Commission régionale de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux

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CRH Compte rendu d’hospitalisation
CRMBSP Comité de la recherche en matière biomédicale et de santé publique
CRP Compte de résultat principal
CRPP Compte de résultat prévisionnel principal
CRUA Chargé des relations avec les usagers et les associations
CRUQPC Commission des relations avec les usagers et de la qualité de prise en charge
CTEC Comité technique d’établissement central
CTEL Comité technique d’établissement local
CVRiS Comité vigilances risques associés aux soins
DADSU Déclaration automatisée des données sociales unifiée
DAJ Direction des affaires juridiques
DDPA Département des droits du patient et des associations
DDPCM Département du développement professionnel continu médical
DEC Département essais cliniques
DEFIP Direction économique, financière, de l’investissement et du patrimoine
DGOS Direction générale de l’offre de soins
DHU Département hospitalo-universitaire
DIA Direction de l’inspection et de l’audit
DIF Droit individuel à la formation
DIRC Délégation interrégionale à la recherche clinique
DMA Direction médico administrative
DMI Dispositif médical implantable
DMP Dossier médical personnel
DPA Dossier patient
DPM Direction de la politique médicale
DPT Direction du pilotage de la transformation
DRCD Département de la recherche clinique et du développement
DRCI Direction de la recherche clinique et de l'innovation
DRH Direction des ressources humaines
DSAP Direction des soins et des activités paramédicales
DSI Direction des systèmes d’information
DSPC Direction du service aux patients et de la communication
EDP Entrepôt de données partagé
EHESP Ecole des hautes études en santé publique
EI Evénement indésirable
EIFEL Economie, investissement, finances et logistique
EIG Evénement indésirable grave
EPP Evaluation des pratiques professionnelles
EPRD Etat des prévisions de recettes et de dépenses
EQS Echelle de qualité de soins
ETP Equivalent temps-plein
ETPR Equivalent temps plein rémunéré
EVDG Ecole du Val-de-Grâce
FERCM Fonds d’étude et de recherche du corps médical
FFI Faisant fonction d’interne
FMESPP Fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés
GH Groupe hospitalier
GIRCI Groupement interrégional de recherche clinique et d’innovation
HAD Hospitalisation à domicile
HAS Haute autorité de santé
HEC Ecole des hautes études commerciales
HQE Haute qualité environnementale
IADE Infirmière anesthésiste diplômée d’Etat
IBODE Infirmière de bloc opératoire diplômée d’Etat
ICALIN Indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales