Petit guide des sigles et abréviations

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Petit guide des sigles et abréviations de l’environnement
et du développement durable à l’usage des élus • 2013 •
Petit guide des sigles et abréviations de l’environnement
et du développement durable à l’usage des élus • 2013 •
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et du développement durable à l’usage des élus • 2013 •
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et du développement durable à l’usage des élus • 2013 •
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et du développement durable à l’usage des élus • 2013 •
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et du développement durable à l’usage des élus • 2013 petit
guide des sigles et abréviations de l’environnement et du
développement durable à l’usage des élus • 2013 petit guide
des sigles et abréviations de l’environnement et du déve-
loppement durable à l’usage des élus • 2013 petit guide des
sigles et abréviations de l’environnement et du déveloPPe-
ment durable à l’usage des élus • 2013 petit guide des sigles
et abréviations de l’environnement et du déveloPPement
durable à l’usage des élus • 2013 petit guide des sigles et
abréviations de l’environnement et du déveloPPement du-
rable à l’usage des élus • 2013
Petit guide
des sigles et
abréviations
de l’environnement
et du développement
durable

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et du développement durable à l’usage des élus • 2013 •
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et du développement durable à l’usage des élus • 2013 pe-
tit guide des sigles et abréviations de l’environnement et
du développement durable à l’usage des élus • 2013 petit
guide des sigles et abréviations de l’environnement et du
développement durable à l’usage des élus • 2013 petit guide
Petit guide
des sigles et
abréviations
de l’environnement
et du développement
durable

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et du développement durable à l’usage des élus • 2013 pe-
tit guide des sigles et abréviations de l’environnement et
du développement durable à l’usage des élus • 2013 petit
guide des sigles et abréviations de l’environnement et du
développement durable à l’usage des élus • 2013 petit guide
Le succès des quatre premiers numéros de la collection
des Petits Guides des Sigles et des Abréviations ayant
été conséquent, l’ATD13 propose de démarrer cette
nouvelle année avec la publication de notre cinquième
numéro, consacré à l’environnement et au développe-
ment durable.
S’il est un domaine juridique où les lois et les règle-
ments se multiplient et sont en constante évolution, il
s’agit bien de l’environnement et du développement du-
rable. En quelques années, le Code de l’environnement
s’est étoffé d’une multitude de normes et donc par d’in-
nombrables nouveaux sigles et nouvelles abréviations.
Ce petit guide, même s’il n’est pas exhaustif, tente néan-
moins d’éclairer les élus locaux sur le langage technique
et pratique de l’environnement et du développement
durable, dans le but de les accompagner dans l’exercice
de leur mandat local.
Nous espérons que ce numéro de l’année 2013 vous
sera utile au quotidien.
Olivier Gassend
Directeur de l’ATD13

A
AB Agriculture biologique
ACCA Association communale de chasse agréée
ACE Actions communautaires pour l’environnement
ACNAT Actions communautaires pour la nature
ACNUSA Autorité de contrôle des nuisances sonores
aéroportuaires
ADEME Agence de l’environnement et de la maîtrise de
l’énergie
AEE Agence pour les économies d’énergie
AEE Agence européenne pour l’environnement
AEN Agence pour l’énergie nucléaire
AEEN Agence européenne pour l’énergie nucléaire
AEP Alimentation en eau potable
AFD Agence française du développement
AFEPE Association française des entreprises pour
l’environnement
AFME Agence française pour la maîtrise de l’énergie
AFNOR Association française de normalisation
AFSSE Agence française de sécurité sanitaire
environnementale
AIE Agence internationale de l’énergie
AIEA Agence internationale de l’énergie atomique
AMAP Association pour le maintien d’une agriculture
paysanne
AMVAP Aire de mise en valeur de l’architecture
et du patrimoine
A
4

AA
B
B
ANDRA Agence nationale pour la gestion des déchets
radioactifs
AME Accords multilatéraux sur l’environnement
AME Agence méditerranéenne de l’environnement
ANAH Agence nationale d’amélioration de l’habitat
AOC Appellation d’origine contrôlée
AP Aire protégée
APB Arrêté de protection biotope
APNE Association de protection de la nature
et de l’environnement
APPB Arrêté préfectoral de protection de biotope
AQA Agence pour la qualité de l’air
ARPE Agence régionale pour l’environnement
ASN Autorité de sûreté nucléaire
AV Apport volontaire
AZI Atlas des zones inondables
BAP Bulletin d’alertes précipitations
BARPI Bureau d’analyse des risques et pollutions
industrielles
BBC Bâtiment basse consommation
BDE Bureau départemental de l’environnement
BEE Bureau européen de l’environnement
BNDE Banque nationale des données sur l’eau
BRGM Bureau des recherches géologiques et minières
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