c – contenu detaille du projet - Agence Nationale de la Recherche

Réservé à l’Ademe
N° de dossier :
ANR-06-PNRB-0
N° de révision :
Date de révision :
Document B – CONTENU DETAILLE DU PROJET
TITRE DU PROJET (2 lignes maxi.) :
ACRONYME :
B1 – Objectifs et finalités du projet (1 page maxi.)
Objectif global du projet par rapport aux enjeux du PNRB, situation par rapport aux travaux antérieurs,
cadre de travail du présent projet.
B2 – SITUATION DU SUJET (3 pages maxi.)
Contexte et enjeux économiques : pertinence et portée du projet par rapport à la demande économique,
perspectives de marchés français et européens, concurrence et échéances dans le temps (notamment pour
commercialiser le produit), objectifs de réduction de coûts, surface ou quantité de matière première utilisée
ou valeur ajoutée, etc.…
Enjeux environnementaux :
La description des enjeux environnementaux du programme doit intégrer :
- le produit fossile substitué,
- la matière première végétale utilisée : nature, quantité, superficie, rendement matière (par exemple :
produit/hectare),
- des indicateurs de gains environnementaux (effet de serre, énergie, etc…).
Contexte et enjeux scientifiques : un état de l’art international (bibliographie, etc…) doit être effectué
avant le dépôt du dossier et inclura les brevets existants et/ou la nature du verrou technologique visé par le
projet.
Originalité et/ou caractère innovant du projet :
PNRB
Programme National de Recherche sur les Bioénergies
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B3 – PARTENARIAT ET TRAVAUX ANTERIEURS DES PROPOSANTS (2 pages maxi.)
- Inclure les résultats préliminaires obtenus sur le sujet présenté, la qualification et l’antériorité des
partenaires,
- L’implication réelle et significative d’un partenaire industriel doit être recherchée ; une simple lettre
d'intérêt ou un investissement insuffisant d'un industriel pourra constituer une cause de rejet.
Le proposant devra apporter toutes garanties quant à ses compétences propres et à celles des sous-traitants
auxquels il pourra faire appel sous sa responsabilité, dans les domaines couverts par l'étude et présentera
les moyens de recherche (humain et matériel) qu'il mettra en œuvre dans le cadre de son étude.
Des références à des travaux antérieurs et la description des compétences des intervenants seront
indispensables pour l'évaluation de l'offre.
B4 - PROGRAMME SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (5 pages maxi.)
Programme détaillé des travaux par tâches avec description des contributions des partenaires.
B5 – ORGANISATION ET PILOTAGE DU PROJET
Calendrier de réalisation reprenant les tâches décrites en B4.
Echéancier des réalisations intermédiaires et finales, livrables attendus, points bloquants, niveau de risque
de chaque étape et solutions alternatives.
Calendrier du projet
Durée en mois
année 1
Tâches et
sous-tâches
2
4
6
8
année 2
année 3
année 4
10 12 14 16 18 20 22 24 26 28 30 32 34 36 38 40 42 44 46 48
Tâche 1
Sous-tâche 1.1
Sous-tâche 1.2
Sous-tâche 1.3
Tâche 2
Sous-tâche 2.1
Sous-tâche 2.2
Sous-tâche 2.3
Tâche 3
Sous-tâche 3.1
Sous-tâche 3.2
Sous-tâche 3.3
Tâche
Sous-tâche
Sous-tâche
Sous-tâche
PNRB
Programme National de Recherche sur les Bioénergies
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B6 - EVALUATION DES RESULTATS (« INDICATEURS »)
Fournir des « indicateurs d’évaluation » (y inclus les indicateurs environnementaux du §B2) avec objectifs
chiffrés, permettant d’évaluer les résultats en fin de projet, par exemple :
B6.1. Indicateurs techniques :
- La performance technique résultant de la recherche (ex : bilan énergétique, rendement matière,
spécifications techniques, …)
- L’application industrielle en fin de programme, le développement de nouvelles techniques, nouveaux
produits,…
B6.2. Indicateurs économiques :
- La performance économique (prix de revient, …)
- L’impact sur l’emploi
- Le marché potentiel
- L’impact économique : ex. surfaces cultivées ; prix de la matière première (€/ kg), …
B6.3. Indicateurs environnementaux :
- L’impact sur l'environnement : gains environnementaux, bilan déchets et effluents et leur valorisation
éventuelle, …
B7 – PUBLICATIONS DES PARTENAIRES DANS LE DOMAINE
(1 page maxi.)
Brevets, publications, thèses …
B8 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Etat de la propriété industrielle (brevets possédés par les partenaires, licences d’exploitation…). Incidence
éventuelle de normes, de brevets antérieurs, de la réglementation.
Prévision de la répartition de la propriété intellectuelle entre partenaires, notamment entre industriels et
laboratoires de recherche publics et des droits d’exploitation etc., à fixer par accord entre les parties.
PNRB
Programme National de Recherche sur les Bioénergies
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TABLEAU DE SYNTHESE DES LIVRABLES ET DES JALONS
Tâches
Intitulé et nature des livrables et des jalons
Partenaire
responsable
du
nombre de mois à
compter de T0
livrable/jalon
Date de
fourniture
1.
2.
3.
4.
5.
6.
…
Coordination
Rapport d'avancement N°1
Rapport d'avancement N°2
Rapport d'avancement N°3
Rapport d'avancement N°4
Rapport d'avancement N°5
Rapport d'avancement N°6
Rapport d'avancement N°7
Rapport de synthèse
PNRB
Programme National de Recherche sur les Bioénergies
6
12
18
24
30
36
42
48
coordinateur
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coordinateur
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