Chapitre 1- Les amortissements I

M721 Travaux comptables de fin d’exercice
Introduction - les écritures d’inventaire :
Operations
courantes
Ecritures de fin
d'exercice
Balance des
comptes avant
inventaire
Etablissement
des comptes
annuels
Balance des
comptes après
inventaire
Les écritures d’inventaires (ou écritures de fin d’exercice). L’objectif de la comptabilité est
d’établir les comptes annuels : bilan et compte de résultat.
Les écritures courantes en cours d’exercice sont insuffisantes pour parvenir à cet objectif. Il
est donc nécessaire d’enregistrer des écritures de fin d’exercice.
On va trouver :
- Les écritures d’amortissements qui permettent d’enregistrer les pertes de valeur
définitives des immobilisations
- Les écritures de dépréciation : pour les pertes de valeurs réversibles dans le temps et
qui concerne un élément d’actif
- Les écritures de provision : dette potentielle
- Les écritures de régularisation des charges et produits en application du principe
d’indépendance des exercices
- Les écritures de variation des stocks pour régulariser le montant des stocks qui n’a
pas changer depuis le début de l’exercice
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Chapitre 1- Les amortissements
Chapitre 1- Les amortissements
I- Définitions
Actif : d’après le PCG, un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur
positive pour l’entreprise et qui procure à celle-ci des avantages économiques futurs.
• Immobilisations : vont rester plus d’un an dans l’entreprise
• Actif circulant : éléments renouvelés au cours de l’année
Immobilisation : élément identifiable du patrimoine servant de façon durable à l’activité de
l’entreprise et qui lui procure des avantages économiques futurs.
Amortissement : C’est la répartition systématique du montant amortissable d’un actif, en
fonction de son utilisation par l’entreprise. Du fait de l’usure physique, l’obsolescence
technique, ou des réglementations (brevets).
Attention : certaines immobilisations, comme les terrains ne sont pas amortissable.
Pour amortir un bien, il faut définir un critère pour pouvoir répartir le montant amortissable
sur la durée d’utilisation du bien, reflétant la perte de valeur réelle du bien. Certain bien
vont s’user de façon linéaire dans le temps, soit différemment selon l’utilisation que
l’entreprise en fait.
II- Les modes d’amortissement comptables
Amortissement comptable : On veut comptabiliser dans les comptes, la perte de valeur
réelle des immobilisations de l’entreprise.
Duré de l’amortissement = durée d’utilisation de l’immobilisation par l’entreprise.
Base amortissable : correspond au cout d’acquisition de l’immobilisation, de laquelle on va
éventuellement déduire sa valeur résiduelle, estimée à la valeur qu’elle aurait à la fin de la
durée d’utilisation.
Valeur résiduelle : montant net des coûts de sortie. Cette valeur doit être estimée dès
l’acquisition du bien et est retenu que si elle est significative.
Base amortissable = Coût d’acquisition (ou coût de production) – Valeur résiduelle
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Chapitre 1- Les amortissements
1- L’amortissement linéaire
La méthode consiste à constater une perte de valeur, proportionnelle au temps écoulé à
partir de la date d’acquisition du bien jusqu’à la date de fin d’utilisation.
Taux d’amortissement = 1 / durée d’amortissement en année
Annuité d’amortissement = base amortissable × taux d’amortissement
Date de départ de l’amortissement : à partir du jour de mise en service de l’immobilisation.
Exemple : matériel 22000 euros HT durée 3 ans, le 15 juillet N valeur résiduel 8455€ mise en
service 16/15.
N
N+1
N+2
N+3
Taux d'amorti:
Cout acquisition:
Base
amortissable :
Base
amortissable
annuité
13545
13545
13545
13545
33% Durée de l'amorti :
22000 Valeur résiduelle :
13545 Date de mise en service :
2069.38
4515.00
4515.00
2445.63
3
8455
16-Jul
Cumul des annuités
Valeur Nette Comptable
2069.38
19930.63
6584.38
15415.63
11099.38
10900.63
13545.00
8455.00
2- L’amortissement variable
Pour rappel, l’amortissement constaté doit refléter la perte de valeur réelle d’une
l’immobilisation. Or parfois, l’usure d’un bien ne sera pas proportionnelle au temps écoulé.
Exemple : une perte de valeur proportionnelle à l’utilisation de l’immobilisation.
Lorsque la perte de valeur ne dépend pas du temps écoulé, il faut retenir un autre critère
reflétant l’utilisation réelle du bien, appelé unité d’œuvre.
 Un distributeur de boisson s’usera en fonction du nombre de gobelets distribués
Annuité d’amortissement = Base amortissable x Nombre d’UO utilisés en N
Total des UO utilisés (sur toute la durée)
Remarque : Le calcul des UO se fait sur la base d’estimation au moment de l’acquisition du
bien.
Exemple : On achète un véhicule utilitaire pour 22000 € HT le 1er Janvier N. Durée
d’utilisation : 5ans. Amortissement en fonction des kilomètres parcourus.
N : 40000 km
N+3 : 30000
N+1 : 45000 km
N+4 : 30000
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Chapitre 1- Les amortissements
N+2 : 55000
Annuités d’amortissement :
N = 22000 x 40000/200000= 4400 €
N+2= 6050 €
N+1= 4950 €
N+3 et N+4= 3300 €
III- Les méthodes d’amortissements autorisés par l’administration
fiscale
L’administration fiscale n’autorise que deux méthodes d’amortissement :
- L’amortissement linéaire fiscal
- L’amortissement dégressif
1- L’amortissement linéaire fiscal
L’administration fiscale ne reconnaît pas la notion de valeur résiduelle pour le calcul de la
base amortissable.
Base amortissable = coût d’acquisition (ou de production)
Cela ne reflète pas la réalité. L’administration fiscale substitue a la durée réelle d’utilisation
une durée d’usage qui dépend du type d’utilisation et qui sera la même pour chaque
entreprise (5ans pour les véhicules).
2- L’amortissement dégressif
Cette méthode d’amortissement a été mise en place pour favoriser les investissements des
entreprises. En effet, sur les premières années d’utilisation on va pratiquer un
amortissement du bien accéléré.
 Augmentation des charges  baisse du bénéfice  diminution de l’impôt sur les
bénéfices. Cela incite donc à investir dans des biens neufs.
Pour pouvoir pratiquer cette méthode d’amortissement l’entreprise doit respecter 2
conditions :
- Les biens acquis doivent être neufs
- Doivent être utilisés pendant au moins 3 ans
Taux d’amortissement dégressif = taux d’amortissement linéaire × coefficient
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Chapitre 1- Les amortissements
Durée d’utilisation
3 à 4 ans
5 à 6 ans
A partir de 7 ans
Coefficient
1.25
1.75
2.25
↵ +0.5
↵ +0.5
Date de début d’amortissement : 1er jour du mois d’acquisition
Base amortissable = coût d’acquisition (ou coût de production)
1ère annuité d’amortissement = coût d’acquisition × taux d’amortissement dégressif (+
éventuellement prorata temporis)
Les années suivantes = Base amortissable = valeur nette fiscale =
Coût d’acquisition – Σ dotations aux amortissements (=annuités)
 Valeur fiscale nette × taux d’amortissement dégressif
A la fin du plan l’amortissement, il est nécessaire de repasser à la méthode l’amortissement
linéaire, et le changement se fait lorsque le taux linéaire sur les années restants à courir
devient supérieur au taux dégressif.
Exemple : On achète un matériel industriel le 23/09/N pour 86000€ HT. Durée d’utilisation :
5ans. Méthode d’amortissement dégressif.
Taux dégressif : 1/5 x 1.75
10033.33= 86000 × 0.35 × 4/12
IV- La comptabilisation des amortissements
Les pertes de valeur définitives de certaines immobilisations ne sont enregistrées qu’une fois
par an dans les comptes, et plus précisément à la clôture de chaque exercice  écriture de
fin d’exercice (ou d’inventaire).
Amortissement comptable : perte de valeur réelle (vision économique)
Amortissement fiscal : amortissement accéléré (coup de pouce de l’Etat)
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Chapitre 1- Les amortissements
On va devoir tenir compte de ces deux aspects lors de l’enregistrement.
Dans les comptes, on va isoler d’un coté l’amortissement qui reflète la réelle perte de
valeur, et de l’autre coté, l’amortissement qui résulte de l’application d’une règle fiscale.
1- La comptabilisation de l’amortissement comptable
L’annuité d’amortissement constatée en fin d’exercice, correspond à une perte de valeur,
donc un appauvrissement pour l’entreprise. On va utiliser un compte de charge
d’exploitation :
6811- Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
En contrepartie, le patrimoine de l’entreprise est impacté :
280- Amortissement des immobilisations incorporelles
281- Amortissement des immobilisations corporelles
2- La comptabilisation de l’amortissement fiscal
Dans le cas d’un amortissement fiscal, dans les comptes on devra faire apparaître
l’amortissement comptable qui est économiquement justifié et d’autre part, le supplément
ou parfois l’insuffisance d’amortissement fiscal qui ne reflète pas une réelle perte de valeur.
Dot° aux amortissement =
dot° aux amort fisc
Complément fiscal
–
dot° aux amort comptables
Perte de valeur éco
justifiée
Il faut constater les amortissements dérogatoires quand les deux amortissements sont
différents, qui seront constater dans les comptes de charges et produits.
68725- Dotation aux amortissements dérogatoires // 145- Amortissement dérogatoire  si
dotation discale > dotation comptable
145- Amortissement dérogatoire // 78725- Reprises sur amortissement dérogatoire  si
dotation fiscale < dotation comptable
Exemple : On suppose un matériel de 24000€ HT acquis le 16/10/N. Elle souhaite l’amortir
sur 5ans. Amortissement dégressif. (L’amortissement économiquement justifié est le
linéaire).
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Chapitre 1- Les amortissements
A l’issue de la durée d’amortissement, le compte 145 doit être soldé.
Résumé :
• Amortissement fiscal = amortissement comptable  6811 // 28...
• Amortissement fiscal ≠ amortissement comptable  6811 // 28... (Pour l’amortissement
comptable)
68725 // 145 si fiscal > comptable
145 // 78725 si fiscal < comptable
V- La cession des immobilisations amortissables
Les cessions d’immobilisations constituent des opérations exceptionnelles. Elles sont
comptabilisées :
675- VCEAC (charge exceptionnelle  Valeur nette comptable (VNC)
775- PCEA (produit exceptionnel)  Prix de cession
1- La comptabilisation de la cession
( Au jour de la cession, donc pas forcément fin d’exercice)
Les cessions d’immobilisations sont généralement soumises à la TVA. Par conséquent, le jour
de la cession, on va constater le prix de cession HT dans le compte 775. La TVA collectée
dans le 44571. Le prix de cession TTC avec le 512 ou 462- Créances sur cession
d’immobilisation.
Exemple : Le 01/10/N : cède matériel industriel pour 30 000€ HT. Acquis le 01/01/N-2 pour
50 000€ HT. Amortissement linéaire sur 5ans
01/10/N
462 Créances sur cession d'immobilisations
35880
775
30000
44571
PCEA
TVA collectée
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Chapitre 1- Les amortissements
2- La sortie de l’immobilisation du patrimoine (fin d’exercice)
Il faut :
- Enregistrer une dotation aux amortissements complémentaire pour constater la
perte de valeur de l’immobilisation entre le début de l’exercice et la cession.
(Attention : si le bien est amorti en linéaire, on va jusqu’au jour de la cession, par
contre, en dégressif, on doit remonter au premier jour du mois de cession)
- Sortir l’immobilisation du patrimoine en utilisant le compte 675 qui permet
d’enregistrer la VNC (VNC = Coût d’acquisition – Σ Dotations). Il faut annuler les
amortissements concernant l’immobilisation cédée.
- Eventuellement solder le compte 145- Amortissements dérogatoires s’il existe en
utilisant le compte 78725- Reprises sur AD.
Suite de l’exemple :
31/12/N
6811 Dotation aux amortissements
28154
7500
Amortissement du matériel industriel
7500
Amortissement du matériel industriel cédé
31/12/N
675 VCEAC (=VNC)
22500
28154 Amortissement du matériel industriel (=Cumul dotations)
2154
Matériel industriel
Sortie du patrimoine
27500 = dotation N-2 + dotation N-1 + dotation N = 10000 + 10000 + 7500
Résultat de cession : 775 – 675 = 30000 – 22500
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27500
50000
Chapitre 1- Les amortissements
VI – L’impact des amortissements sur les comptes annuels
1- Impact sur le compte de résultat
Charges
Charges d’exploitation
Produits
Produits d’exploitation
6811- Dotation aux amortissements
(comptable)
Charges financières
Produits financiers
Charges exceptionnelles
68725- Dotation aux amortissements (AD)
Produits exceptionnels
78725- Reprises sur amortissements
Les dotations aux amortissements sont des charges calculées car elles ne sont jamais
décaissées. Les amortissements au bilan représentent des réserves d’argent.
2- Impact sur le bilan
Voir schéma sur papier
Remarque : Au bilan : Amortissements = Σ dotations aux amortissements enregistrés.
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Chapitre 2- Les dépréciations
Chapitre 2- Les dépréciations
Les amortissements permettent de constater une perte de valeur définitive de certaines
immobilisations mais d’autres éléments d’actifs subissent des pertes de valeur réversibles,
on va constater dans ce cas là une dépréciation.
On peut déprécier les stocks, les créances (surtout client), certaines immobilisations et les
VMP. A la date de clôture de l’exercice comptable, tous les actifs de l’entreprise devront
faire l’objet d’une évaluation et en application du principe de prudence, seules les pertes de
valeurs potentielles seront comptabilisées.
I- La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
1- Le test de dépréciation
Le PCG prévoit une procédure pour évaluer les immobilisations corporelles et incorporelles.
Si à la date de clôture, il existe un indice de perte de valeur pour un élément d’actif, il
convient d’effectuer un test de dépréciation.
La valeur nette comptable est comparée à la valeur actuelle de l’actif, sachant que la valeur
actuelle de l’immobilisation est soit :
- La valeur vénale (prix de cession net avec coûts de sortie)
- La valeur d’usage (valeur fixée par l’entreprise et qui dépend de l’utilité de
l’immobilisation pour son activité)
Lorsque ces deux valeurs sont déterminables, on retient la plus élevée des deux.
 Dépréciation si VNC > valeur actuelle
Sur le plan comptable, on va enregistrer une dotation aux dépréciations afin de ramener la
valeur du bien à la valeur actuelle.
Exemple : un terrain a été acquis en 12/N-3 pour 130000€ dans le but de construire un
parking pour les salariés. En N, un affaissement a lieu a proximité, entrainant une baisse des
prix de 50%.
On va devoir constater une dotation aux dépréciations pour tenir compte de cette perte de
valeur réversible, qui est de 65000€.
2- Le suivi des dépréciations
Dès qu’une dépréciation a été constatée, le test de dépréciation doit être systématiquement
reconduit les années suivantes.
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Chapitre 2- Les dépréciations
-
Si valeur actuelle < VNC  dotation aux dépréciations
Si valeur actuelle > VNC  reprise sur dépréciations (pour annuler en tout ou partie
les dépréciations constatées)
VNC = Coût d’acquisition – amortissements et dépréciations
Suite de l’exemple : En N+2, des études montrent que le terrain de l’entreprise n’est pas
concerné par l’affaissement, et les prix des terrains remontent de 110%.
Valeur actuelle du terrain = 65000 × 2,1 (1+1,1) = 136500
VA > VNC  reprises sur dépréciations
3- La comptabilisation des dépréciations (sur immos corp et incorp)
Soit on enregistre :
- Une dotation aux dépréciations : perte de valeur complémentaire
o 6816- Dotation aux dépréciations des immobilisations…
o 29…- Dépréciation des immobilisations
- Une reprise sur dépréciations : annulation de dépréciations constatées auparavant
o 29…- Dépréciation des immobilisations
o 7816- Reprise sur dépréciations des immobilisations
Suite exemple : enregistrer les écritures de dépréciation fin N et fin N+2
Remarque : Lorsqu’une immobilisation dépréciée est cédée, il s’agit toujours d’une
opération exceptionnelle (compte 675 et 775) mais il faut penser à annuler les dépréciations
au moment de la sortie de l’immobilisation du patrimoine.
Compte 675 : VNC des éléments d’actifs cédés = Coût d’acquisition – Σ dotation aux
amortissements et dépréciations
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Chapitre 2- Les dépréciations
II- La dépréciation des stocks
1- L’évaluation des stocks en fin d’exercice
Au bilan, les stocks apparaissent pour leur coût d’acquisition, ou bien pour leur coût de
production. A la clôture de l’exercice, l’entreprise doit évaluée la valeur vénale de ses stocks
(prix de vente ou perspective de vente), il y aura dépréciation si le prix de vente est
supérieur au coût d’acquisition ou de production.
2- La comptabilisation des dépréciations de stocks
L’ajustement des stocks au bilan ne se fait qu’une fois par an en fin d’exercice, c’est ce
qu’on appelle l’inventaire intermittent. C’est du au fait que tous les achats sont
comptabilisés en charges et que les comptes de classe 3 ne sont pas utilisés en cours
d’exercice.
1. Il faut annuler le stock initial
2. Il faut constater le stock final
3. Il faut éventuellement annuler les dépréciations constatées fin N-1
4. Il faut éventuellement constater les dépréciations sur le stock final
Comptes à utiliser :
 6817- Dotation aux dépréciations des actifs circulants / 39…- Dépréciations des
stocks en cours
 39…- Dépréciations des stocks en cours / 7817- Reprises sur dépréciations des AC
 Pour annuler les stocks : 603 / 713- Variations des stocks. Au débit ou au crédit avec
en contrepartie un compte de la classe 3 (stocks)
Exemple : on considère un stock de marchandise. Stock initial fin N-1 : 8990€. Dépréciation
enregistrée en N-1 1500€. Fin N le coût d’acquisition du stock final est de 15230€ mais 25%
des marchandises ne seront revendues qu’à 40% de leur coût d’acquisition.
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Chapitre 2- Les dépréciations
2284,5 = 60% × 15230 ×25%
Net du stock de marchandises : 15230 – 2284,5 = 12945,5
III- La dépréciation des créances
Un client devient douteux lorsqu’à l’échéance de la créance et malgré des relances, il
n’effectue aucun règlement. En application du principe de prudence, le risque de perte doit
être comptabilisé via une dotation aux dépréciations.
1- Constatation de la créance douteuse
Lorsqu’il existe un risque de non paiement de la créance, il convient de transférer le montant
du compte 411 vers un compte spécifique : 416- Clients douteux.
416
411
2- La dépréciation de la créance douteuse
Au bilan, le montant des créances est toujours un montant TTC, or la perte de valeur pour
une entreprise va se calculée sur le montant HT. Lorsque le client ne paye pas sa créance, la
TVA collectée sera annulée pour ne pas pénaliser l’entreprise.
Comptes à utiliser :
 6817- Dotation aux dépréciations des AC / 491- Dépréciation des comptes de clients
 491- Dépréciation des comptes de clients / 7817- reprises sur dépréciations des AC
Exemple : Fin N, un client ne pourra régler que la moitié de sa dette qui s’élève à 11960€.
5000 = 11960 / 1.196 × 50%
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Chapitre 2- Les dépréciations
3- Le suivi des dépréciations
A la fin de chaque exercice, les dépréciations seront ajustées pour que le compte 491 reflète
le risque de perte réel.
- Si la situation du client s’est améliorée, il faut reprendre tout ou partie de la
dépréciation.
- Si la situation du client s’est dégradée, il faut compléter la dépréciation grâce à une
donation
4- Le cas des créances irrécouvrables
On est sur à 100% que le client ne paiera jamais sa dette, lorsque le caractère définitif de la
perte est acquis, dans de cas là, la perte est constatée via un compte de charge. La TVA qui
avait été collectée devient récupérable auprès de l’Etat à ce moment là.
On supprime la créance douteuse et on constate une perte sur créance irrécouvrable.
- 654- Pertes sur créances irrécouvrables
- On annule les dépréciations qui avaient été constatées.
Suite de l’exemple : Fin N+1, le client est considéré comme irrécouvrable
IV- La dépréciation des titres
Jusqu’à présent, les dépréciations vues étaient des charges d’exploitation. Les dépréciations
de titres en revanche constituent des charges financières.
1- La valeur d’inventaire des titres
L’évaluation des titres doit être faite séparément pour chaque catégorie de titres (titre de
participation, titre immobilisé, VMP). Par ailleurs, à l’intérieur de chaque catégorie de titre il
n’est pas possible de faire des compensations entre différents titres.
Dépréciation si valeur d’inventaire < coût d’acquisition des titres.
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Chapitre 2- Les dépréciations
Catégories de titres
TP
Titres immobilisés
VMP
Valeur d’inventaire
Valeur d’utilité (ou valeur vénale)
Cours moyen du dernier mois
(ou valeur probable de négociation)
En application du principe de prudence, les moins values latentes seront comptabilisées via
des dépréciations mais en revanche les plus values latentes ne seront jamais comptabilisées,
on ne peut donc que annuler les dépréciations constatées.
Un suivi des dépréciations sera assuré chaque année car on traite des pertes de valeurs
réversibles (rappel).
Exemple : 100 actions A acquises 10€ l’unité et 200 actions B dont 50 acquises à 15€ l’unité
et 150 à 18€ l’unité. Le cours moyen sur le dernier mois de l‘exercice est de 12€ pour A et
16€ pour B.
Titre A : plus value latente
Titre B : 200 × 16 - 50 × 15 + 150 × 18 = - 250 (moins value latente)
 Dotation aux dépréciations = 250€
2- La comptabilisation des dépréciations de titres
Les dépréciations de titres font intervenir des charges financières et des produits financiers.
Catégorie de titres
TP
TI
VMP
Compte de dépréciation
2961- Dépréciation des TP
2971- Dépréciation des TI
590- Dépréciations des VMP
6866- Dotations aux dépréciations des éléments financiers // 7866- Reprises sur
dépréciations des éléments financiers
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Chapitre 3- Les provisions
Chapitre 3- Les provisions
Rappel : Amortissement = perte de valeur définitive d’un élément d’actif
Dépréciation = perte de valeur réversible d’un élément d’actif
Provisions = Une dette probable (s’inscrit au passif du bilan)
I- Principe des provisions
Une provision est une dette probable dont l’échéance ou le montant ne sont pas connus
avec certitude.
Exemple : un litige avec un client qui réclame un dédommagement
Ces provisions sont ajustées à la fin de chaque exercice, on peut constater une dotation aux
provisions complémentaires (si le risque s’est accru) et inversement lorsque le risque a
disparu il faut effectué une reprise sur provisions.
Il existe deux grands types de provisions :
- Les provisions pour risque
- Les provisions pour charges
II- Comptabilisation des provisions
Dotation aux provisions :
- 6815- Dotation aux provisions d’exploitation
- 6865- Dotation aux provisions financières
- 6875- Dotation aux provisions exceptionnelles
Reprises sur provisions :
- 7815- Reprise sur provisions d’exploitation
- 7865- Reprise sur provisions financières
- 7875- Reprise sur provisions exceptionnelles
La contrepartie est un compte de la classe 1 : 15- Provisions
III- les provisions pour risques
1- Les provisions pour litiges
Le montant de la provision est égal à la somme que l’entreprise risque de devoir payer à
l’issue du litige, et selon le type de litige on constate une charge d’exploitation, financière ou
exceptionnelle.
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Chapitre 3- Les provisions
Exemple : litige avec un client pour des travaux terminés en retard. Le risque est évalué à
5000 fin N. En N+1, une procédure de conciliation a lieu. Et le 15/09/N+1, l’entreprise
accepte de payer 5200€ à ce client pour le litige.
2- Provisions pour garanties données aux clients
A la fin de chaque exercice il faut évaluer les dépenses susceptibles d’être engagées du fait
des garanties qui jouent sur les produits vendus.
3- Autres provisions pour risques
1514- Provisions pour amendes et pénalités
En lien avec les procédures de contrôle fiscal et social
1515- Provisions pour perte de change
Ça va servir pour enregistrer les pertes latentes sur les créances et dettes en devises
étrangères
IV- Les provisions pour charges (dette probable / charge lourde à
venir)
1- Les provisions pour restructurations
Les provisions pour restructurations sont enregistrées dans le compte 154 et sont utilisées
dans le cas de fermeture d’un site, abandon d’une branche d’activité, réorganisation d’une
entreprise.
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Chapitre 3- Les provisions
2- Les provisions pour gros entretien ou grandes révisions
Compte 1572. Les montant des travaux futurs concernant un gros entretien d’une
immobilisation peut faire l’objet d’une provision dans le compte 1572, ce qui permet
d’étaler la charge sur plusieurs exercices.
Exemple : une immobilisation acquise le 1er juillet N. Une grande révision est prévue après 3
ans pour un coût estimé à 9000 € HT. Les travaux sont réalisés le 1er juillet N+3 pour 9400 €
HT.
Provision = 9000 × 6 mois / 36 mois
3- Autres provisions sur charges
Dette potentielle de l’entreprise vis à vis des salariés susceptibles de partir en retraite. Il
s’agit de provisionner des primes de départ  Compte 153
Compte 155 : provisions pour impôts. On provisionne les impôts qui ne seront dus qu’aux
titres des années suivantes du fait d’opérations actuelles
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Chapitre 3- Les provisions
V- Impact des provisions sur les comptes annuels
1- Impact sur le compte de résultat
COMPTE DE RESULTAT
Charges d’exploitation
Produits d’exploitation
Dotations aux amort, dépré, prov
Reprises sur amort, dépré, prov
Charges financières
Produits financiers
Dotation aux amort, dépré, prov
Reprises sur amort, dépré, prov
Charges exceptionnelles
Produits exceptionnels
Dotation aux amort, dépré, prov
Reprises sur amort, dépré, prov
2- Impact sur le bilan
BILAN
Dettes à LT  Capitaux propres
Dettes potentielles  Provisions pour risques et charges
Provisions pour risques
Provisions pour charges
Dettes à CT / MT  Dettes
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Chapitre 4- Les régularisations de charges et de produits
Chapitre 4 – Les régularisations de charges
et de produits
En application du principe d’indépendance des exercices, les charges et produits
comptabilisés en N ne doivent concerner que l’exercice en cours et pas le suivant.
A la clôture de l’exercice on peut rencontrer deux situations qui posent problème
- On a comptabilisé des charges ou des produits qui relèvent de l’exercice N+1 mais
qu’on a comptabilisé en N, dans ce cas on parle de charge ou produits constatés
d’avance. Il faut donc les sortir de l’exercice N avec une écriture de régularisation
- Certaines charges ou produits n’on pas été comptabilisé alors qu’ils se rattachent à
l’exercice en cours. On va parler de charges à payer ou de produits à recevoir.
Principe : dans tous les cas, ces écritures de régularisation seront contrepassées (passé à
l’envers) au début de l’exercice N+1
I- Les charges à payer et les produits à recevoir
1- Les charges à payer
Ces charges concernent l’exercice écoulé mais n’ont pas été comptabilisée (absence de pièce
justificative par exemple).
Au débit : compte de charge et compte de TVA : 44586- TVA sur factures non parvenues
(compte transitoire)
Au crédit : compte de tiers - charges à payer
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Chapitre 4- Les régularisations de charges et de produits
a) Facture non parvenue
Exemple : Fin N on réceptionne des matières premières pour 10000 € HT. La facture n’est
reçue que le 20 janvier N+1.
b) Facture d’avoir à établir
Exemple : les ristournes accordées au client important s’élève à 6000 € HT fin N et les
factures d’avoir ne seront envoyé que début N+1.
c) Les congés payés
A la clôture de l’exercice les salariés ont des jours de congé payés acquis et non utilisés, le
salaire correspondant est une charge pour l’entreprise qui doit être comptabilisé fin N
comme une charge à payer.
Exemple : Les droits de congés payés s’élèvent à 30000 € de salaires bruts et 12000 € de
cotisations patronales.
d) Les intérêts courus
Ce sont les intérêts dus par l’entreprise au titre de l’exercice mais qui ne seront payé qu’en
N+1.
Exemple : l’entreprise souscrit un emprunt de 100 000€ le 01/04/N au taux de 6 %. Intérêts
payés une fois par an, la première fois le 01/04/N+1.
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Chapitre 4- Les régularisations de charges et de produits
2) Les produits à recevoir
Les produits à recevoir, sont des produits réalisés pendant l’exercice mais non comptabilisé :
- Débit : compte spécifique de produit à recevoir
- Crédit : compte de produit normal + compte de TVA transitoire
a) Facture à établir
Exemple : l’entreprise à livrer fin N des PF (1000 €) mais la facture ne sera établie que début
N+1.
b) Facture d’avoir à recevoir
L’entreprise attend une ristourne de fin d’année, mais l’avoir n’arrivera que début N+1.
c) Intérêts courus à recevoir
On peut percevoir des intérêts sur les titres détenus à court terme (VMP), sur des prêts
accordé par l’entreprise ou sur les comptes courants (Débit : 518 ; Crédit : 768)
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Chapitre 4- Les régularisations de charges et de produits
II- Charges et produits constatés d’avance
Charges et produits constatés en N et concernant totalement ou partiellement L’exercice
N+1
1) Les charges constatées d’avance
• Au crédit le compte de charge, car on annule la charge pour le montant qui concerne
l’exercice suivant.
• La TVA ne doit pas être régularisée puisqu’elle est déductible au moment de la facturation
• Au débit : 486 charges constaté d’avance
Exemple : Le 05/12/N : 100 ramettes de papier à 6€ l’unité. Le 31/12/N, il reste 60 ramettes
de papier.
2) Les produits constatés d’avance
• Au débit : on annule le produit en tout ou partie.
• Au crédit : 487 produits constatés d’avance
Exemple : on facture le 01/06/N une redevance annuelle pour la concession d’un brevet à
une autre entreprise pour 12000 € HT.
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Chapitre 5- Les variations de stocks
Chapitre 5 – Les Variations de stocks
Rappel : en comptabilité, on ne procède pas à un inventaire permanent des stocks qui
permettrait une mise à jour tout au long de l’exercice, mais on procède à un inventaire
intermittent qui est réalisé en fin d’exercice.
1ère étape : annulation du stock initial et éventuellement des dépréciations correspondantes
aux stocks.
2ème étape : constatation du stock final et éventuellement des dépréciations sur ce stock
Ces écritures font intervenir des comptes de variation des stocks.
603- Variation de stocks de MP ou de marchandises
713- Variation de stocks de PF et en cours
Principe :
- Côté achat : le résultat ne doit tenir compte que des matières premières
consommées et que des marchandises vendues
- Côté vente : on ne tient compte que des PF et des marchandises vendues
I- Les variations de stocks de matières premières et autres
approvisionnement de marchandises
Exemple : l’entreprise X dispose d’un stock de MP évalué à 900€ début N. Les achats de MP
s’élèvent à 3900€ en N et le stock fin N est de 1300€.
Coût d’achat des MP consommées = 3900 (achats) + 900 (SI) – 1300 (SF)
= 3900 (601- achats de MP) – 400 (6031- variations de stock de MP) = 3500 €
COMPTE DE RESULTAT DE N
Charges d’exploitation
Achat de MP
Variation stock de MP (SI- SF)
3900
- 400
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Chapitre 5- Les variations de stocks
400€ d’achat n’ont pas été consommé  augmentation stock au bilan.
Coût d’achat des MP = Achats de MP + Δ stocks de MP (SI – SF)
Coût d’achat des marchandises vendues = Achat de marchandises + Δ stocks de
marchandises (SI – SF)
II- Les variations de stocks de produits finis et d’en cours
Exemple : l’entreprise Y avait un stock initial de PF de 14000€. Elle a fabriquée des PF pour
80300€ en N et son stock final est de 11500€.
Production stockée (Δ stocks de PF et en cours) = - 2500€ ( déstockage de PF)
COMPTE DE RESULTAT DE N
Produits d’exploitation
Production vendue
Production stockée (SF – SI)
Production stockée = Δ stocks de PF et en cours = SF – SI de PF et en cours
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- 2500€
Chapitre 6- Les documents de synthèse
Chapitre 6 – Les documents de synthèse
Rappel : le compte de résultat d’exercice n’apparaît pas dans la balance, il est obtenu par
différence entre les produits et les charges.
I- Structure du bilan
BILAN AU 31/12/N
ACTIF
Actif immobilisé
Immo incorporelles
Immo corporelles
Immo financières
Actif circulant
Stocks
Avance et acompte reçu sur commande
Créances : clients & rattachés (441 ; 413 ;
416 ; 418)
VMP
Disponibilités
Charges constatées d’avance (486)
Brut
A&D
Net
X
PASSIF
Capitaux propres
Capital
Réserves
Résultat de l’exercice
Provisions réglementées (145)
Provisions pour risques & charges
Dettes
Emprunts (dont intérêt couru et
découvert bancaire)
Avance et acompte reçu
Dettes fournisseurs et rattachés
(401 ; 403 ; 408)
Dettes fiscales et sociales
Dettes sur immobilisation (404)
Produits constatés d’avance (487)
X
II- Compte de résultat
COMPTE DE RESULTAT
Charges d’exploitation
Achats de marchandises 607 - 6097
Δ Stock de marchandises
Achats de MP & approvisionnement 601 - 6091
Δ Stock de MP & autres approvisionnement
Autres achats et charges externes (autres comptes
60 ; 61 ; 62)
Impôts et taxes
Charges de personnel
Autres charges (65)
DADP
Charges financières
DADP
Intérêts (661 ; 665)
Charges exceptionnelles
Sur opération de gestion (671)
Sur opération en capital (VCEAC 675)
DADP
TOTAL = X
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Produits d’exploitation
Ventes de marchandises (707 ; 7097)
Production vendue (PF et services)
Production stockée (Δ stock de PF et en cours 713)
Autres produits (75)
RADP
Produits financiers
Intérêts
RADP
Produits exceptionnels
Sur opération de gestion (771)
Sur opération en capital (PCEA 775)
RADP
TOTAL = X
Chapitre 6- Les documents de synthèse
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