attestation

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VOYAGES
ET
SORTIES
RECTORAT DE
CRETEIL
DACSES
2016
Dossier 2 sur 4

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GROUPE DE TRAVAIL ACADEMIQUE
ATTAL Frédérique, agent comptable lycée N-J Cugnot, Neuilly-Sur-Marne
BALLET Maïté, agent comptable lycée Condorcet, Saint-Maur-Des-Fossés
BONTE Hélène, agent comptable Lycée Henri Moissan, Meaux
BOURGEOIS Michel, agent comptable lycée Edouard Branly, Nogent-sur-
Marne
BRIVAL Dominique, chef d’établissement collège Pierre Sémard, Drancy
CORBIERE Gabriel, agent comptable lycée André Boulloche, Livry-Gargan
DEPREZ Laurent, chef d’établissement LP Antonin Carême, Savigny-le-
Temple
FAURE Catherine, agent comptable Lycée La Tour des Dames, Rozay-en-
Brie
HUGOY Franck, Chef du DACSES, rectorat de Créteil
LAISNEY Nathalie, gestionnaire DACSES, rectorat de Créteil
LE GUILLOU Jérôme, chef d’établissement lycée Saint Exupéry, Créteil
MEHOU-LOKO Annie, chef d’établissement collège Victor Hugo, Créteil
PERRON Sylvie, chef d’établissement Robert Schuman, Charenton-le-Pont
PERRON Yannick, chef d’établissement LP Madeleine Vionnet,
Bondy
SUEL Catherine, agent comptable lycée François Mansart, Saint-Maur-
Des-Fossés
VINCENT Bernard, chef d’établissement lycée Condorcet, Saint-Maur-Des-
Fossés
Un remerciement particulier au dynamisme du district de Saint-
Maur à l’initiative de ce projet !!

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V A D E M E C U M
V O Y A G E S & S O R T I E S
L E S M A R C H E S P U B L I C S

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L E S M A R C H E S P U B L I C S
S O M M A I R E
1- Tâches à charge du gestionnaire
2- Annexes à disposition dans l’ordre d’utilisation
Annexe 1 document relatif à la programmation des voyages (PJ à l’acte du conseil d’administration).
voir aussi les Annexes 1 & 1bis fiche projet voyage et exemple de programme/projet voyage Cf.
vademecum enseignants partie 1/4
Annexe 2 Exemple de publication sur le site dématérialisé d’achat public
Annexe 3 Organisation d’un voyage pédagogique
Annexe 4 Modèle Cahier des charges
Annexe 5 DPGF (à compléter par le fournisseur)
Annexe 6 Acte relatif au marché public et décision de la commission des marchés
Annexe 7 Exemple de communication de la décision de la commission des marchés aux fournisseurs : accord
Annexe 7bis Exemple de communication de la décision de la commission des marchés aux fournisseurs : refus
Annexe 8 Acte du Conseil d’administration relatif au financement des voyages scolaires
A noter dans ce cas que le voyage est budgétisé lors du Conseil d’administration de novembre.
Annexe 8bis Acte DBM pour vote (dans le cas des EPLE qui ne parviennent pas à inscrire les voyages et sorties au
budget après programmation annuelle).
Annexe 9 Attestation de versement d’un don
Annexe 10 Absence de justificatif de régie d’avances
Annexe 11 Procès Verbal de clôture de régie d’avances
Annexe 12 Désistement accordé
Annexe 13 Tableau récapitulatif des seuils et des procédures pour les EPLE au 1er avril 2016

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1 – TACHES A LA CHARGE DU GESTIONAIRE