06 Janvier 2017 - Municipalité Saint-Fabien-de

Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal tenue le
06 janvier 2017 à 19 heures 30, à la salle du conseil située au 195
rue Bilodeau, à St-Fabien-de-Panet à laquelle sont présents :
Mr
Claude
Mmes Suzanne
Nicole
Françoise
Mrs Réal
Jean
Doyon
Vocal
Chevalier
Brisson
Francoeur
Doyon
Maire
Conseillère
Conseillère
Conseillère
Conseiller
Conseiller
Ouverture de la séance
Formant quorum, la séance est ouverte sous la présidence de
Claude Doyon, maire. Madame Julie Lapointe fait fonction de
secrétaire. M. Réjean St-Pierre, conseiller est absent.
17-01-01
Adoption de l’ordre du jour
Après avoir pris connaissance de l’ordre du jour transmis par la
secrétaire, y avoir ajouté le point 6.1 il est proposé par Réal
Francoeur, appuyé par Nicole Chevalier et résolu par les conseillers
que l’ordre du jour ainsi modifié soit adopté.
MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 6 JANVIER 2017
ORDRE DU JOUR
1.0
OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.0
LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3.0
ADMINISTRATION
3.1
Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 5
décembre 2016;
3.2
Adoption du procès-verbal – Séance spéciale du
budget 14 décembre 2016 (18h30);
3.3
Adoption du procès-verbal – Séance spéciale du 14
décembre 2016 (18h45);
3.4
Suivi;
-
Réduction des heures d’ouverture au bureau de poste;
3.5
Information du maire
3.6
Correspondance et informations;
3.7
Adoption des déboursés et comptes à payer;
3.8
Budget 2017 – Aînés et famille;
3.9
Budget 2017 - Tourisme;
3.10
Budget 2017 - Loisirs;
3.11
Budget 2017 - Bibliothèque;
4.0
3.12
Budget 2017 – Société de Développement;
3.13
Budget 2017 – Dons et commandite;
3.14
Fly-In St-Fabien 2017;
3.15
École secondaire St-Paul – Demande de commandite;
3.16
RQVVS – La Fête des Voisins 2017;
3.17
MAE – Journée provinciale d’échange et de réflexion;
3.18
« La belle vie services compris » - Chandails;
SÉCURITÉ PUBLIQUE
4.1
5.0
HYGIÈNE DU MILIEU
5.1
6.0
Phase II Secteur Pied de la Côte – Manganèse.
AUTRES SUJETS
6.1
17-01-02
Guide des bonnes pratiques – L’entretien des
vêtements de protection pour la lutte contre les
incendies (CNESST);
Achat d’une souffleuse.
7.0
PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES
8.0
LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE
Adoption du procès verbal du 5 décembre 2016
CONSIDÉRANT QUE le procès-verbal de la séance régulière du 5
décembre 2016 a été expédié à tous les membres du conseil, il est
proposé par Jean Doyon, appuyé par Suzanne Vocal et résolu par
les conseillers que le procès-verbal soit et est approuvé tel que
présenté.
17-01-03
Adoption du procès verbal – Séance spéciale du 14 décembre
2016 (18h30)
CONSIDÉRANT QUE le procès-verbal de la séance spéciale du 14
décembre 2016 18h30 a été expédié à tous les membres du
conseil, il est proposé par Suzanne Vocal, appuyée par Françoise
Brisson et résolu par les conseillers que le procès-verbal soit et est
approuvé tel que présenté.
17-01-04
Adoption du procès verbal – Séance spéciale du 14 décembre
2016 (18h45)
CONSIDÉRANT QUE le procès-verbal de la séance spéciale du 14
décembre 2016 18h45 a été expédié à tous les membres du
conseil, il est proposé par Jean Doyon, appuyé par Nicole Chevalier
et résolu par les conseillers que le procès-verbal soit et est
approuvé tel que présenté.
Suivi
Réduction des heures d’ouverture au bureau municipal
Postes Canada nous avise d’une réduction des heures d’ouverture
au bureau de poste de St-Fabien-de-Panet durant la semaine.
Les heures d’ouverture seront désormais les suivantes :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 8h30 à 12h15 et de 12h45 à
16h30
Mercredi : de 8h30 à 12h15 et de 14h15 à 18h.
Informations du maire
M. Claude Doyon fait un état de situation des dossiers travaillés
durant le mois de décembre.
M. Doyon fait un tour de table des dossiers de chacun des
conseillers.
Correspondance
** La correspondance du mois est déposée séance tenante aux
élus, ceux-ci pourront la consulter ultérieurement. **
MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
CORRESPONDANCE DU MOIS
SÉANCE DU 06 JANVIER 2017
17-01-05
EXPÉDITEUR
SUJET
ADMQ
Mini-Scribe
FQM
Communiqués (8)
UPA
Programme de crédit de
taxes foncières agricoles –
Mise en demeure
MDDELCC
OBV FSJ
Adoption des déboursés et des comptes à payer
Il est proposé par Nicole Chevalier, appuyée par Réal Francoeur et
résolu par les conseillers que les déboursés suivants soient
approuvés tel que présenté.
LISTE DES DÉBOURSÉS
No chèque
Nom
C1600838
C1600839
C1600840
C1600841
C1600842
C1600843
C1600844
C1600845
C1600846
AÉRO-FEU LTÉE
GROUPE CCL
GROUPE DYNACO
DOYON ET FRÈRES INC.
JACQUES CARON ENR.
MAXXAM ANALYTICS INC.
BUREAUTIQUE COTE SUD ENR.
M.R.C. DE MONTMAGNY
SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE
AUTOMOBILE DU QUÉBEC
9305-0375 QUÉBEC INC.
LES ÉDITIONS JURIDIQUES FD INC.
L’ÉTENDARD INC.
WSP CANADA INC.
PLASTIQUE BLAIS LTÉE
FONDATION HÔTEL-DIEU DE LÉVIS
ÉRIC DUBÉ
SIGNALISATION LÉVIS INC.
DUVAL ÉLECTRIQUE ENR.
VILLE DE MONTMAGNY
C1600847
C1600848
C1600849
C1600850
C1600851
C1600852
C1600853
C1600854
C1600855
C1600856
Montant
378.96 $
784.15 $
235.39 $
18.56 $
248.38 $
340.33 $
1 188.46 $
3 121.43 $
92.90 $
497.31 $
81.90 $
1 193.44 $
5 498.10 $
103.48 $
748.00 $
39.09 $
230.07 $
206.96 $
4 955.06 $
No chèque
Nom
Montant
C1600857
ASS. TOURISTIQUE CHAUDIÈREAPPALACHES
PAQUET ET FILS LIMITÉE
PIÈCES D’AUTO G.G.M. (LACETCHEMIN)
MDM PUBLICITÉ
LES TISSUS DU QUÉBEC INC.
JULIE PAYEUR
JOURNAL L’OIE BLANCHE
LES ENTREPRISES R. MONTMINY
INC.
9169-3598 QUÉEBC INC.
RECEVEUR GÉNÉRAL
MINISTRE DU REVENU DU QUÉBEC
CARRAS LES SERVICES DE LA
PERCEPTION
HYDRO-QUÉEBC
BELL MOBILITÉ INC.
INTEFAS INC. EN FIDUCIE
SOGETEL INC.
SOGETEL INC.
SOGETEL INC.
SOGETEL INC.
SOGETEL INC.
SOGETEL INC.
SOGETEL INC.
SOGETEL INC.
RECEVEUR GÉNRÉAL
MINISTRE DU REVENU DU QUÉBEC
9169-3598 QUÉBEC INC.
HYDRO QUÉBEC
HYDRO QUÉBEC
HYDRO QUÉBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO QUEBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
RAYMOND LACHANCE
FRÉDÉRIC FORTIER
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
JULIE LAPOINTE
LINDA POULIN
POSTES CANADA
C.O.M.B.E.Q.
ABC DES HAUTS PLAEAUX
PAQUET ISABELLE
COMITÉ DES 8 M
FRÉDÉRIC FORTIER
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
JULIE LAPOINTE
LINDA POULIN
ANDRÉ RODRIGUE
RÉJEAN ST-PIERRE
BRUNO BROCHU
DOYON ET FRÈRES INC.
RESTO LES GOURMANDS DE
PANET
LES ENTREPRISES STEEVE
COUTURE INC.
FABRIQUE DE ST-FABIEN-DEPANET
GARAGE CLAUDE ALBERT
ÉDITIONS PETITE MINE
PAQUET ET FILS LIMITÉE
321.93 $
C1600858
C1600859
C1600860
C1600861
C1600862
C1600863
L1600229
L1600230
L1600231
L1600232
L1600233
L1600234
L1600235
L1600236
L1600237
L1600238
L1600239
L1600240
L1600241
L1600242
L1600243
L1600244
L1600245
L1600246
L1600247
L1600248
L1600249
L1600250
L1600251
L1600252
L1600253
L1600254
L1600255
L1600256
L1600257
L1600258
L1600259
L1600260
L1600261
L1600262
L1600263
M1600832
M1600833
M1600834
M1600835
M1600836
M1600837
M1600864
M1600865
M1600866
M1600867
M1600868
M1600869
M1600870
M1600871
M1600872
M1600873
M1600874
M1600875
M1600876
M1600877
M1600878
M1600879
M1600880
M1600881
122.85 $
65.26 $
220.75 $
310.43 $
517.39 $
155.22 $
29 290.93 $
5 104.63 $
1 958.84 $
6 198.33 $
1 492.92 $
1 499.03 $
107.98 $
2 138.16 $
52.51 $
184.88 $
63.38 $
57.68 $
57.68 $
57.68 $
103.87 $
51.94 $
1 749.39 $
4 829.57 $
5 342.07 $
673.28 $
1 102.98 $
1 313.98 $
677.07 $
524.57 $
1 977.02 $
105.13 $
27.88 $
702.49 $
994.58 $
1 546.32 $
2 767.28 $
102.60 $
466.36 $
140.81 $
155.15 $
2 478.00 $
60.00 $
282.15 $
30.00 $
246.16 $
1 954.58 $
402.41 $
140.00 $
194.00 $
300.00 $
60.00 $
1 513.43 $
208.50 $
246.16 $
75.00 $
57.40 $
77.00 $
59.09 $
50.00 $
31 742.13 $
70.00 $
847.60 $
405.75 $
96.43 $
No chèque
Nom
M1600882
M1600883
M1600884
M1600885
M1600886
M1600887
M1600888
M1600889
M1600890
M1600891
M1600892
M1600893
M1600894
M1600895
M1600896
M1600897
FRÉDÉRIC FORTIER
FRÉDÉRIC FORTIER
FRÉDÉRIC FORTIER
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
JULIE LAPOINTE
JULIE LAPOINTE
JULIE LAPOINTE
LINDA POULIN
LINDA POULIN
LINDA POULIN
SERVICE INCENDIE
MUNICIPALITÉ ST-MAGLOIRE
THERRIEN BRUNO
RÉGIE GESTION MAT. RÉS. DE LA
MAURICIE
FRÉDÉRIC FORTIER
LAPOINTE SÉBASTIEN
RÉPARATION ÉLECTRIQUE
MONTMAGNY INC.
GARAGE LÉANDRE LACROIX
PETITE CAISSE A/S JULIE
LAPOINTE
MUNICIPALITÉ ST-MAGLOIRE
GROUPE DYNACO
M.R.C. DE MONTMAGNY
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES
MUNICIPALITÉS
M.R.C. DE MONTMAGNY
RÉGIE DE GESTION MAT. RÉS. DE
LA MAURICIE
GESTION LEMÉRABLES INC.
TOTAL :
M1600898
M1600899
M1600900
M1600901
M1600902
M1600903
M1600904
M1600905
M1600906
M1600907
M1600908
M1600909
Montant
60.00 $
60.00 $
60.00 $
30.00 $
30.00 $
30.00 $
30.00 $
30.00 $
30.00 $
246.16 $
246.16 $
246.16 $
1 116.00 $
76.39 $
114.80 $
2 346.23 $
86.40 $
88.91 $
160.37 $
1 671.86 $
30.10 $
143.22 $
440.52 $
2 298.05 $
37.56 $
232.00 $
2 100.96 $
495.72 $
149 428.13 $
LISTE DES SALAIRES
Les conseillers ont pris connaissance de la liste des salaires nets
émis en janvier 2017 pour un montant total de 14 659.36 $.
LISTE DES COMPTES À PAYER
Nom
Description
GROUPE DYNACO
BOIS (GRILLE
BANDE PATINOIRE)
M. NET
ANALYSE D’EAU
CALCULATRICE,
PAPIER PHOTO
COLLSEL
SELECTIVE NOV
HONORAIRES
PROFESSIONNELS
TRANSPORT DICOM
JACQUES CARON ENR.
MAXXAM ANALYTICS INC.
BUREAUTIQUE COTE SUD
ENR.
M.R.C. DE MONTMAGNY
LEMIEUX NOLET
COMPTABLES AGRÉES
FÉDÉRATION
QUÉBÉCOISE DES
MUNICIPALITÉS
9305-0375 QUÉBEC INC.
MUNICIPALITÉ DE STELUCIE-DE-BEAUREGARD
L.P. TANGUAY LTÉE
DUVAL ÉLECTRIQUE ENR.
ÉDITIONS PETITE MINE
GAZ – BRUNO
THERRIEN
DIÉSEL INCENDIE,
ESSENCE
PATINOIRE, GAZ –
FRÉDÉRIC FORTIER
ENTRAIDE INCENDIE
CONTENANT VIDE
RÉPARATION
LUMIÈRES DE RUE
MATÉRIEL
PRÉVENTION
ÉCOLE
Montant
59.19 $
39.09 $
216.16 $
163.81 $
1 762.22 $
2 673.17 $
148.30 $
634.79 $
1 176.47 $
-372.49 $
407.66 $
17.79 $
Nom
Description
Montant
FLEURS ET JARDINS
LEMIEUX
QUINCAILLERIE M.A.S. INC.
TANSPORT COLLECTIF –
MRC DE MONTMAGNY
POT FLEURS SALLE
477.15 $
VIS À BÉTON
TRANSPORT
SOUPER DE NOEL
TOTAL :
8.61 $
300.00 $
7 711.92 $
Certificat de crédit disponible
Je, soussignée, Julie Lapointe, secrétaire-trésorière de la
municipalité de Saint-Fabien-de-Panet, certifie que la municipalité
dispose des crédits suffisants pour les fins visés pour les comptes
mentionnés plus haut. (Règlement # 297-2007)
______________________________
Julie Lapointe, secrétaire-trésorière
Le rapport budgétaire avec comparatif annuel pour le mois de
décembre 2016 est déposé au conseil municipal.
La liste des taxes à recevoir au 31 décembre 2016 est déposée
au conseil municipal.
17-01-06
Budget 2017 – Aînés et famille
Il est proposé par Nicole Chevalier, appuyée par Jean Doyon et
résolu par les conseillers d’accorder un montant de 5 611.00 $
comme budget de fonctionnement pour le dossier « famille /
aînés ».
17-01-07
Budget 2017 - Tourisme
Il est proposé par Suzanne Vocal, appuyée par Françoise Brisson
et résolu par les conseillers d’accorder un montant de 2 525.00 $
comme budget de fonctionnement pour le dossier « tourisme ».
17-01-08
Budget 2017 - Loisirs
Il est proposé par Françoise Brisson, appuyée par Jean Doyon et
résolu par les conseillers d’accorder un montant de 5 611,00 $
comme budget de fonctionnement pour le dossier « loisirs ».
17-01-09
Budget 2017 - Bibliothèque
Il est proposé par Suzanne Vocal, appuyée par Réal Francoeur et
résolu par les conseillers d’accorder un montant de 2 040.00 $
comme budget de fonctionnement pour le dossier « bibliothèque ».
17-01-10
Budget 2017 – Société de Développement
Il est proposé par Nicole Chevalier, appuyée par Suzanne Vocal et
résolu par les conseillers d’accorder un montant de 13 283.00 $
comme budget de fonctionnement de la Société de
Développement.
17-01-11
Budget 2017 – Dons et commandite
Il est proposé par Françoise Brisson, appuyée par Jean Doyon et
résolu par les conseillers d’accorder un montant de 5 050.00 $
comme budget de fonctionnement pour le dossier « dons et
commandite ».
17-01-12
Fly-In St-Fabien 2017
Il est proposé par Nicole Chevalier, appuyée par Françoise Brisson
et résolu par les conseillers d’accorder un montant de 500.00 $ à
l’activité « Fly-In » ainsi que la permission d’utiliser les douches de
la piscine et les tables de pique-nique des différents parcs.
L’activité organisée par M. Éric Asselin se tiendra les 7, 8, 9 & 10
juillet prochain.
17-01-13
École secondaire St-Paul – Demande de commandite
Il est proposé par Françoise Brisson, appuyée par Nicole Chevalier
et résolu par les conseillers d’accorder un montant de 60.00 $,
c’est-à-dire une publicité d’une demi-page dans l’album des
finissants de l’École secondaire St-Paul.
RQVVS – La fête des voisins 2017
Point à rediscuter, une suggestion tenir la fête des voisins à
l’épluchette de blé dindes en août prochain.
17-01-14
MAE – Journée provinciale d’échange et de réflexion
Il est proposé par Suzanne Vocal, appuyée par Nicole Chevalier et
résolu par les conseillers d’inscrire Mme Françoise Brisson à la
journée provinciale d’échange et de réflexion, journée qui se tiendra
le 17 février prochain de 8h30 à 15h30 à Verdun.
Mme Brisson sera déjà en ville, par conséquent celle-ci
représentera la municipalité à l’activité. L’inscription est gratuite et
aucun frais de déplacement n’est à prévoir puisque Mme Brisson
sera sur place.
17-01-15
« La belle vie services compris » - Chandails
Considérant que des demandes de soumission ont été faites
auprès de deux différents fournisseurs, soit Publicité Plus au coût
de 9.55 $ (impression au cœur incluse) et MDM Publicité au coût
de 11.95 $ + 2.20 $ pour l’impression au cœur.
Il est par conséquent proposé par Françoise Brisson, appuyée
Suzanne Vocal et résolu par les conseillers de procéder à l’achat
de 150 chandails « La belle vie services compris » auprès de la
compagnie Publicité Plus, au coût de 9.55 $ du chandail.
Guide des bonnes pratiques – L’entretien des vêtements de
protection pour la lutte contre les incendies (CNESST)
Le « Guide des bonnes pratiques – L’entretien des vêtements de
protection pour la lutte contre les incendies », guide publié par la
CNESST a été remis aux membres du conseil pour information. En
effet, ce guide très attendu est un outil important qui balisera les
actions en matière de santé et de sécurité pour les services
incendie.
17-01-16
Phase II Secteur Pied de la Côte - Manganèse
Il est proposé par Françoise Brisson, appuyée par Suzanne Vocal
et résolu par les conseillers de faire réaliser une étude sur la
présence de manganèse pour le projet du secteur « Pied de la
Côte », étude au coût de 1 600.00 $ (montant avant taxes), étude
qui sera réalisée par la Laboratoires d’Expertises de Québec Ltée.
La réalisation de cette étude devrait permettre de démontrer que la
teneur élevée en manganèse est « normal » dans les Appalaches
ce; qui nous permettrait ainsi de disposer de la terre enlevée
comme remplissage à d’autres endroits sans devoir la transporter à
un site de décontamination.
17-01-17
Achat d’une souffleuse
Considérant l’état de la souffleuse du chalet des sports (pour usage
à la patinoire);
Considérant les réparations à faire à celle-ci;
Considérant que le garage Léandre Lacroix nous offrait un montant
de 250.00 $ en retour à l’achat d’une nouvelle souffleuse;
Il est par conséquent proposé par Suzanne Vocal, appuyée par
Françoise Brisson et résolu par les conseillers d’entériner l’achat
d’une souffleuse « Ariens 5W30 32 ounce » par le maire et la
direction en décembre dernier au coût de 1 454.05 $ (montant
avant taxes).
Période de questions des contribuables
Début
19h44
Fin
19h44
Aucune question.
17-01-18
Levée ou ajournement de la séance
Il est proposé par Jean Doyon, appuyé par Nicole Chevalier et
résolu par les conseillers de lever la séance à 19h45..
En signant le présent procès verbal, le maire est réputé avoir signé
chacune des résolutions contenues dans ce procès verbal.
_____________________
Claude Doyon
Maire
______________________
Julie Lapointe
Secrétaire trésorière