06 Janvier 2017 - Municipalité Saint-Fabien-de

Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal tenue le
06 janvier 2017 à 19 heures 30, à la salle du conseil située au 195
rue Bilodeau, à St-Fabien-de-Panet à laquelle sont présents :
Mr Claude Doyon Maire
Mmes Suzanne Vocal Conseillère
Nicole Chevalier Conseillère
Françoise Brisson Conseillère
Mrs Réal Francoeur Conseiller
Jean Doyon Conseiller
Ouverture de la séance
Formant quorum, la séance est ouverte sous la présidence de
Claude Doyon, maire. Madame Julie Lapointe fait fonction de
secrétaire. M. Réjean St-Pierre, conseiller est absent.
17-01-01 Adoption de l’ordre du jour
Après avoir pris connaissance de l’ordre du jour transmis par la
secrétaire, y avoir ajouté le point 6.1 il est proposé par Réal
Francoeur, appuyé par Nicole Chevalier et résolu par les conseillers
que l’ordre du jour ainsi modifié soit adopté.
MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 6 JANVIER 2017
ORDRE DU JOUR
1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.0 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3.0 ADMINISTRATION
3.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 5
décembre 2016;
3.2 Adoption du procès-verbal – Séance spéciale du
budget 14 décembre 2016 (18h30);
3.3 Adoption du procès-verbal – Séance spéciale du 14
décembre 2016 (18h45);
3.4 Suivi;
- Réduction des heures d’ouverture au bureau de poste;
3.5 Information du maire
3.6 Correspondance et informations;
3.7 Adoption des déboursés et comptes à payer;
3.8 Budget 2017 – Aînés et famille;
3.9 Budget 2017 - Tourisme;
3.10 Budget 2017 - Loisirs;
3.11 Budget 2017 - Bibliothèque;

3.12 Budget 2017 – Société de Développement;
3.13 Budget 2017 – Dons et commandite;
3.14 Fly-In St-Fabien 2017;
3.15 École secondaire St-Paul – Demande de commandite;
3.16 RQVVS – La Fête des Voisins 2017;
3.17 MAE – Journée provinciale d’échange et de réflexion;
3.18 « La belle vie services compris » - Chandails;
4.0 SÉCURITÉ PUBLIQUE
4.1 Guide des bonnes pratiques – L’entretien des
vêtements de protection pour la lutte contre les
incendies (CNESST);
5.0 HYGIÈNE DU MILIEU
5.1 Phase II Secteur Pied de la Côte – Manganèse.
6.0 AUTRES SUJETS
6.1 Achat d’une souffleuse.
7.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES
8.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE
17-01-02 Adoption du procès verbal du 5 décembre 2016
CONSIDÉRANT QUE le procès-verbal de la séance régulière du 5
décembre 2016 a été expédié à tous les membres du conseil, il est
proposé par Jean Doyon, appuyé par Suzanne Vocal et résolu par
les conseillers que le procès-verbal soit et est approuvé tel que
présenté.
17-01-03 Adoption du procès verbal – Séance spéciale du 14 décembre
2016 (18h30)
CONSIDÉRANT QUE le procès-verbal de la séance spéciale du 14
décembre 2016 18h30 a été expédié à tous les membres du
conseil, il est proposé par Suzanne Vocal, appuyée par Françoise
Brisson et résolu par les conseillers que le procès-verbal soit et est
approuvé tel que présenté.
17-01-04 Adoption du procès verbal – Séance spéciale du 14 décembre
2016 (18h45)
CONSIDÉRANT QUE le procès-verbal de la séance spéciale du 14
décembre 2016 18h45 a été expédié à tous les membres du
conseil, il est proposé par Jean Doyon, appuyé par Nicole Chevalier
et résolu par les conseillers que le procès-verbal soit et est
approuvé tel que présenté.
Suivi
Réduction des heures d’ouverture au bureau municipal
Postes Canada nous avise d’une réduction des heures d’ouverture
au bureau de poste de St-Fabien-de-Panet durant la semaine.

Les heures d’ouverture seront désormais les suivantes :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 8h30 à 12h15 et de 12h45 à
16h30
Mercredi : de 8h30 à 12h15 et de 14h15 à 18h.
Informations du maire
M. Claude Doyon fait un état de situation des dossiers travaillés
durant le mois de décembre.
M. Doyon fait un tour de table des dossiers de chacun des
conseillers.
Correspondance
** La correspondance du mois est déposée séance tenante aux
élus, ceux-ci pourront la consulter ultérieurement. **
MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
CORRESPONDANCE DU MOIS
SÉANCE DU 06 JANVIER 2017
EXPÉDITEUR
SUJET
ADMQ
Mini-Scribe
FQM
Communiqués (8)
UPA
Programme de crédit de
taxes foncières agricoles –
Mise en demeure
MDDELCC
OBV FSJ
17-01-05 Adoption des déboursés et des comptes à payer
Il est proposé par Nicole Chevalier, appuyée par Réal Francoeur et
résolu par les conseillers que les déboursés suivants soient
approuvés tel que présenté.
LISTE DES DÉBOURSÉS
No chèque
Nom
Montant
C1600838
AÉRO-FEU LTÉE
378.96 $
C1600839
GROUPE CCL
784.15 $
C1600840
GROUPE DYNACO
235.39 $
C1600841
DOYON ET FRÈRES INC.
18.56 $
C1600842
JACQUES CARON ENR.
248.38 $
C1600843
MAXXAM ANALYTICS INC.
340.33 $
C1600844
BUREAUTIQUE COTE SUD ENR.
1 188.46 $
C1600845
M.R.C. DE MONTMAGNY
3 121.43 $
C1600846
SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE
AUTOMOBILE DU QUÉBEC
92.90 $
C1600847
9305-0375 QUÉBEC INC.
497.31 $
C1600848
LES ÉDITIONS JURIDIQUES FD INC.
81.90 $
C1600849
L’ÉTENDARD INC.
1 193.44 $
C1600850
WSP CANADA INC.
5 498.10 $
C1600851
PLASTIQUE BLAIS LTÉE
103.48 $
C1600852
FONDATION HÔTEL-DIEU DE LÉVIS
748.00 $
C1600853
ÉRIC DUBÉ
39.09 $
C1600854
SIGNALISATION LÉVIS INC.
230.07 $
C1600855
DUVAL ÉLECTRIQUE ENR.
206.96 $
C1600856
VILLE DE MONTMAGNY
4 955.06 $

No chèque
Nom
Montant
C1600857
ASS. TOURISTIQUE CHAUDIÈRE-
APPALACHES
321.93 $
C1600858
PAQUET ET FILS LIMITÉE
122.85 $
C1600859
PIÈCES D’AUTO G.G.M. (LAC-
ETCHEMIN)
65.26 $
C1600860
MDM PUBLICITÉ
220.75 $
C1600861
LES TISSUS DU QUÉBEC INC.
310.43 $
C1600862
JULIE PAYEUR
517.39 $
C1600863
JOURNAL L’OIE BLANCHE
155.22 $
L1600229
LES ENTREPRISES R. MONTMINY
INC.
29 290.93 $
L1600230
9169-3598 QUÉEBC INC.
5 104.63 $
L1600231
RECEVEUR GÉNÉRAL
1 958.84 $
L1600232
MINISTRE DU REVENU DU QUÉBEC
6 198.33 $
L1600233
CARRAS LES SERVICES DE LA
PERCEPTION
1 492.92 $
L1600234
HYDRO-QUÉEBC
1 499.03 $
L1600235
BELL MOBILITÉ INC.
107.98 $
L1600236
INTEFAS INC. EN FIDUCIE
2 138.16 $
L1600237
SOGETEL INC.
52.51 $
L1600238
SOGETEL INC.
184.88 $
L1600239
SOGETEL INC.
63.38 $
L1600240
SOGETEL INC.
57.68 $
L1600241
SOGETEL INC.
57.68 $
L1600242
SOGETEL INC.
57.68 $
L1600243
SOGETEL INC.
103.87 $
L1600244
SOGETEL INC.
51.94 $
L1600245
RECEVEUR GÉNRÉAL
1 749.39 $
L1600246
MINISTRE DU REVENU DU QUÉBEC
4 829.57 $
L1600247
9169-3598 QUÉBEC INC.
5 342.07 $
L1600248
HYDRO QUÉBEC
673.28 $
L1600249
HYDRO QUÉBEC
1 102.98 $
L1600250
HYDRO QUÉBEC
1 313.98 $
L1600251
HYDRO QUEBEC
677.07 $
L1600252
HYDRO QUEBEC
524.57 $
L1600253
HYDRO QUEBEC
1 977.02 $
L1600254
HYDRO QUEBEC
105.13 $
L1600255
HYDRO QUEBEC
27.88 $
L1600256
HYDRO QUEBEC
702.49 $
L1600257
HYDRO QUEBEC
994.58 $
L1600258
HYDRO QUEBEC
1 546.32 $
L1600259
HYDRO QUEBEC
2 767.28 $
L1600260
HYDRO QUEBEC
102.60 $
L1600261
HYDRO-QUÉBEC
466.36 $
L1600262
HYDRO-QUÉBEC
140.81 $
L1600263
HYDRO-QUÉBEC
155.15 $
M1600832
RAYMOND LACHANCE
2 478.00 $
M1600833
FRÉDÉRIC FORTIER
60.00 $
M1600834
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
282.15 $
M1600835
JULIE LAPOINTE
30.00 $
M1600836
LINDA POULIN
246.16 $
M1600837
POSTES CANADA
1 954.58 $
M1600864
C.O.M.B.E.Q.
402.41 $
M1600865
ABC DES HAUTS PLAEAUX
140.00 $
M1600866
PAQUET ISABELLE
194.00 $
M1600867
COMITÉ DES 8 M
300.00 $
M1600868
FRÉDÉRIC FORTIER
60.00 $
M1600869
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
1 513.43 $
M1600870
JULIE LAPOINTE
208.50 $
M1600871
LINDA POULIN
246.16 $
M1600872
ANDRÉ RODRIGUE
75.00 $
M1600873
RÉJEAN ST-PIERRE
57.40 $
M1600874
BRUNO BROCHU
77.00 $
M1600875
DOYON ET FRÈRES INC.
59.09 $
M1600876
RESTO LES GOURMANDS DE
PANET
50.00 $
M1600877
LES ENTREPRISES STEEVE
COUTURE INC.
31 742.13 $
M1600878
FABRIQUE DE ST-FABIEN-DE-
PANET
70.00 $
M1600879
GARAGE CLAUDE ALBERT
847.60 $
M1600880
ÉDITIONS PETITE MINE
405.75 $
M1600881
PAQUET ET FILS LIMITÉE
96.43 $

No chèque
Nom
Montant
M1600882
FRÉDÉRIC FORTIER
60.00 $
M1600883
FRÉDÉRIC FORTIER
60.00 $
M1600884
FRÉDÉRIC FORTIER
60.00 $
M1600885
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
30.00 $
M1600886
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
30.00 $
M1600887
DOYON CLAUDE (À WILLIAM)
30.00 $
M1600888
JULIE LAPOINTE
30.00 $
M1600889
JULIE LAPOINTE
30.00 $
M1600890
JULIE LAPOINTE
30.00 $
M1600891
LINDA POULIN
246.16 $
M1600892
LINDA POULIN
246.16 $
M1600893
LINDA POULIN
246.16 $
M1600894
SERVICE INCENDIE
1 116.00 $
M1600895
MUNICIPALITÉ ST-MAGLOIRE
76.39 $
M1600896
THERRIEN BRUNO
114.80 $
M1600897
RÉGIE GESTION MAT. RÉS. DE LA
MAURICIE
2 346.23 $
M1600898
FRÉDÉRIC FORTIER
86.40 $
M1600899
LAPOINTE SÉBASTIEN
88.91 $
M1600900
RÉPARATION ÉLECTRIQUE
MONTMAGNY INC.
160.37 $
M1600901
GARAGE LÉANDRE LACROIX
1 671.86 $
M1600902
PETITE CAISSE A/S JULIE
LAPOINTE
30.10 $
M1600903
MUNICIPALITÉ ST-MAGLOIRE
143.22 $
M1600904
GROUPE DYNACO
440.52 $
M1600905
M.R.C. DE MONTMAGNY
2 298.05 $
M1600906
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES
MUNICIPALITÉS
37.56 $
M1600907
M.R.C. DE MONTMAGNY
232.00 $
M1600908
RÉGIE DE GESTION MAT. RÉS. DE
LA MAURICIE
2 100.96 $
M1600909
GESTION LEMÉRABLES INC.
495.72 $
TOTAL :
149 428.13 $
LISTE DES SALAIRES
Les conseillers ont pris connaissance de la liste des salaires nets
émis en janvier 2017 pour un montant total de 14 659.36 $.
LISTE DES COMPTES À PAYER
Nom
Description
Montant
GROUPE DYNACO
BOIS (GRILLE
BANDE PATINOIRE)
59.19 $
JACQUES CARON ENR.
M. NET
39.09 $
MAXXAM ANALYTICS INC.
ANALYSE D’EAU
216.16 $
BUREAUTIQUE COTE SUD
ENR.
CALCULATRICE,
PAPIER PHOTO
163.81 $
M.R.C. DE MONTMAGNY
COLLSEL
SELECTIVE NOV
1 762.22 $
LEMIEUX NOLET
COMPTABLES AGRÉES
HONORAIRES
PROFESSIONNELS
2 673.17 $
FÉDÉRATION
QUÉBÉCOISE DES
MUNICIPALITÉS
TRANSPORT DICOM
148.30 $
9305-0375 QUÉBEC INC.
GAZ – BRUNO
THERRIEN
DIÉSEL INCENDIE,
ESSENCE
PATINOIRE, GAZ –
FRÉDÉRIC FORTIER
634.79 $
MUNICIPALITÉ DE STE-
LUCIE-DE-BEAUREGARD
ENTRAIDE INCENDIE
1 176.47 $
L.P. TANGUAY LTÉE
CONTENANT VIDE
-372.49 $
DUVAL ÉLECTRIQUE ENR.
RÉPARATION
LUMIÈRES DE RUE
407.66 $
ÉDITIONS PETITE MINE
MATÉRIEL
PRÉVENTION
ÉCOLE
17.79 $