LA MONNAIE La nature de la monnaie = la confiance La contre-partie de la monnaie = production de biens et de services Les fonctions de la monnaie : - c’est un instrument d’échange - c’est un instrument de mesure de la valeur - c’est un instrument de conservation de la valeur - c’est un instrument de direction de l’économie Les différents types de monnaie : - la monnaie métallique : lorsque la valeur de la monnaie correspond à la valeur métallique. Elle n’existe plus officiellement depuis 1971 - la monnaie fiduciaire = pièces + billets - la monnaie scripturale = compte en banque Chèques + carte bancaire + lettre de change ne sont que des moyens pour faire circuler les valeurs inscrites en compte en banque. La place des institutions monétaires dans le circuit économique : ETRANGER ENTREPRISES Investissements Trésor Public fonds de réserve des changes Epargne Système bancaire PARTICULIERS Flux monétaires Flux réels Ce schéma très simplifié de la vie économique nous permet de mettre en évidence 2 séries de flux : les uns partant des entreprises, les autres des particuliers. On s’aperçoit que les flux de paiement dissimulent l’échange de flux monétaires contre les flux réels. Le rôle des banques va être de faciliter la circulation de ces flux. L’équilibre économique n’est réalisé que si les flux monétaires et les flux réels sont équilibrés. Le rôle des institutions monétaires L’action des institutions monétaires est double, les banques agissent directement sur les flux monétaires et par là même agissent directement sur les flux réels. I. L’action sur les flux monétaires Les banques règlent la création et le volume de ces flux. Cependant l’une d’elles, la banque centrale exerce une fonction de coordination entre toutes les autres fonctions que nous ferons apparaître en étudiant les relations entre les institutions monétaires. A. L’émission et le réglage des flux monétaires Ici se pose une question fondamentale : les émissions de monnaie quelle que soit la forme prise par cette dernière se proportionnent-elles automatiquement au besoin de l’économie ou bien peuvent-elles soit dépasser ces besoins soit être insuffisantes ? Si l’adaptation se fait spontanément l’Etat peut-il se fier à l’initiative privée. Mais si l’adaptation ne se fait pas spontanément son intervention est inévitable. 1. L’émission de billets de banque L’émission doit être règle par rapport à la masse des biens et des services produits. A. Les limites à l’émission de billets a) Les procédés de mise en circulation de la monnaie - - l’escompte d’effets de commerce est une occasion non négligeable d’émettre des billets le billet est souvent émis à l’occasion des avances que l’Etat demande à la banque centrale de lui consentir. Ces avances sont très rarement remboursées. Selon les circonstances dans lesquelles ce système est utilisé il n’est pas toujours néfaste : ce système peut donner de très mauvais résultats s’il n’est qu’une solution de facilité permettant au gouvernement une remise en ordre des budgets. En période d’expansion cela peut provoquer l’inflation. Si ce système est utilisé en période de récession il peut permettre une relance de la dépense publique grâce à laquelle l’appareil productif pourra se trouver stimulé. b) Les liens entre la circulation et l’encaisse Le problème est de proportionner la masse de billets en circulation aux besoins de l’activité économique. La véritable limite de l’émission réside dans l’appréciation que font les pouvoirs publics du volume à ne pas dépasser compte tenu de la masse des biens et services produits. La monnaie tire sa valeur de la quantité de produits qu’elle permet de se procurer. B. Les rapports des banques d’émission avec les pouvoirs publics ont été modifiés L’expérience a permis de découvrir un ensemble de règles qui doivent présider à l’émission de la monnaie et qui constituent comme une orthodoxie à laquelle tout le monde devrait se plier. Pour assurer la défense de cette orthodoxie en face des gouvernants il faut que le système bancaire soit aussi indépendant des pouvoirs publics. Historiquement la gestion de ce système bancaire a donc été confiée à des pouvoirs hautement conscients de leur responsabilité générale. Jusqu’en 1930 le problème du statut des banques ne s’est pas posé (elles étaient privées) mais à partir du moment où le billet est devenu inconvertible on s’est aperçu qu’il existait des liens étroits entre activité économique et masse monétaire ; La politique monétaire est un élément d’un tout qui est la politique économique générale de la nation et la politique monétaire conditionne le succès de cette politique économique et générale. C’est pourquoi les pouvoirs publics s’attachent aujourd’hui à contrôler le système bancaire mais la question est d’actualité avec le statut de la banque centrale européenne. 2. L’émission de la monnaie scripturale par les banques commerciales Les banques assurent le fonctionnement des circuits monétaires en tenant les comptes des agents économiques. Elles sont chargées d’inscrire les débits ou les crédits dont sont bénéficient leurs clients. De ce point de vue la banque est seulement un intermédiaire. Elle reçoit les dépôts qu’elle remet sur ordre. Mais la banque n’est pas que cela, elle a en particulier pour fonction d’ouvrir des crédits ; par ce mécanisme elle crée véritablement du pouvoir d’achat et elle met en route une sorte de processus cumulatif de création de pouvoir d’achat. A. Les ouvertures de crédit a) Les banques reçoivent des particuliers différentes sortes de dépôts dépôts à échéance fixe remboursable à une date qu’on indique à l’avance dépôts à préavis pour lequel l’échéance n’est pas fixée et que le déposant peut retirer quand il le désire à condition de prévenir quelques jours à l’avance - dépôts à vue que le particulier peut retirer à tout moment Ces dépôts circulent par chèque ou par virement et constituent la masse de liquidité à partir de laquelle la banque va pouvoir se livrer à différentes opérations de crédit. - b) Les formes principales de crédit à court terme sont les suivantes : - - - les escomptes des effets de commerce les avances : une banque peut attribuer à un de ses clients un crédit sous forme d’autorisation de découvert c’est-à-dire que le client va pouvoir tirer des chèques sans avoir un compte suffisamment approvisionné, alors que la banque s’engage à honorer ses dettes à concurrence d’une certaine somme globale (= montant du découvert). Lorsque le plafond est atteint le crédit est épuisé mais il peut être constitué. Si le client de la banque après avoir son plafond peut approvisionner son compte il pourra à nouveau tirer des traites à concurrence de ce montant. Ces avances peuvent être simples lorsqu’elles ne comportent pas de contre-partie ; elles peuvent être consenties sur titre lorsque le client dépose auprès de la banque une garantie qui est l’équivalent en titre de l’avance qui lui est consentie. les acceptations sont destinées à faire bénéficier un débiteur inconnu de la banque de son créancier de la garantie que lui confère le fait que sa propre banque réponde de ses dettes. Imaginons qu’un importateur français ait signé une traite qui se trouve entre les mains de son fournisseur brésilien. Lorsque le fournisseur va présenter cette traite à sa banque brésilienne, celle-ci refusera vraisemblablement de l’escompter parce qu’elle ne connaît pas la solvabilité du débiteur. Pour éviter cela le client va demander à sa banque de répondre conjointement de sa dette. S’il ne paie pas c’est la banque qui paiera alors la banque brésilienne n’a plus de raison de refuser une traite garantie par une banque connue. La banque française n’aura généralement pas à avancer de fonds elle aura seulement prêter son nom à son client. Grâce à cette garantie une négociation qui n’aurait pu avoir lieu sera effective. les reports : imaginons qu’un spéculateur en bourse prévoit la hausse du cours d’un titre pour l’avenir immédiat. Par exemple ce titre côté 100€ aujourd’hui le sera au prochain terme 110€. Il va donc se porter acheteur à terme. Il achète à terme c’est-à-dire qu’aujourd’hui il achète 100€ un titre livrable et payable à terme. Il peut se trouver que le titre au lieu de valoir 110€ vale au terme échu 95€. Il y a eu baisse et le spéculateur va pouvoir réagir de 2 manières : s’il estime que cette baisse est durable il va liquider l’opération et aura perdu 5€ il peut penser que la baisse n’est que passagère et qu’au prochain terme le cours du titre va effectivement s’élever à 110€. Le spéculateur va donc vouloir conserver sa position d’acheteur. Il pourra le faire grâce au système bancaire. Il va donc se procurer le titre, le vendre au comptant à une banque au cours actuel de 95€ et le lui racheter à terme à un taux un peu plus élevé (par ex. 97€) Supposons qu’au prochain terme la prévision se vérifie et que le cours du titre s’élève à 110€, cette fois-ci l’opérateur va liquider l’opération, il va prendre possession du titre et le revendre sur le marché ; Il aura réalisé un bénéfice intéressant, un peu moins que prévu mais pas tellement (110-97-5 = 8€=. L’opération est intéressante pour lui mais elle est intéressante aussi pour la banque qui n’a connu aucun risque. En effet, la banque en même temps qu’elle achetait 95€ s’assurait de le vendre 97€ en conservant les titres en garantie. c) La relation entre dépôt et crédit Les banques ont donc reçu des dépôts. Elles en sont redevables à leur clientèle. D’autre part elles ont ouvert des crédits. Elles ont donc la double obligation de rembourser les dépôts qu’elles ont reçu et d’honorer les crédits qu’elles ont offert. Il leur faut pour cela conserver des liquidités suffisantes De là l’importance de la notion de réserve de liquidité. Cette notion peut prendre 2 significations selon la facilité que l’on a de mobiliser les éléments qui en font partie. Au sens étroit du terme elle comporte : - les avoirs liquides de la banque c’est-à-dire les billets qu’elle a en caisse - les avoirs qu’elle a en compte auprès d’autres banques - le solde de son compte auprès de la banque centrale Dans un sens plus large la réserve de liquidité comprend les avoirs précédents mais aussi des actifs comme les bons du Trésor qui ne sont pas des liquidités immédiates mais qui peuvent l’être dans un délai très bref de 2 à 3 jours. Le problème pour la banque est de savoir quel doit être le montant de ses réserves. Ici 2 impératifs se trouvent en conflit : la sécurité et la rentabilité. La sécurité exige que la banque conserve les réserves les plus élevées que possible, à ce moment la banque ne court aucun risque mais ne gagne pas d’argent. L’impératif de rentabilité au contraire exige que cette réserve soit aussi basse que possible de manière à multiplier les opérations de crédit qui sont la principale source de profit des banques. Entre ces deux impératifs c’est l’expérience qui tranche. Cette expérience nous montre que la banque est dans une bonne position lorsque les avoirs immédiatement disponibles représentent 18 à 25% de ses engagements et lorsque les avoirs rapidement mobilisables représentent 60% de ses engagements. B. La création de monnaie scripturale a) 1ère forme : l’escompte d’effets de commerce La monnaie scripturale peut d’abord provenir des particuliers lorsqu’ils alimentent leur compte à l’aide d’effets de commerce et non de billets. La banque en procédant à l’escompte inscrit le montant de l’opération au crédit de son client. Ce dernier bénéficie donc d’un pouvoir d’achat supplémentaire alors que ce pouvoir d’achat n’a pas encore été retiré au débiteur de l’opération. Le même pouvoir d’achat existe fois mais cette situation n’est que provisoire. Lorsque les effets de commerce viennent à échéance le compte du tiré se trouve débité et le même pouvoir d’achat ne circule plus qu’une fois. b) 2ème forme : le crédit Le mécanisme le plus important est celui que déclenchent les banques par leur politique de crédit. Particulier 10 millions, dépôt spontané Banque Ouverture de crédit, 20 millions Dépôt réflexe, 20 millions Entrepreneur n°1 Achat, 20 millions Entrepreneur n°2 Ces crédits vont permettre d’alimenter les dépôts sur lesquels de nouveaux crédits pourront être ouverts et le mécanisme pourrait se poursuivre indéfiniment si des restrictions ne lui étaient pas imposées de l’extérieur. Imaginons une nation dans laquelle n’existe qu’une banque de dépôt, celle-ci reçoit des particuliers un certain montant de dépôts par exemple 10 millions que nous appellerons dépôt spontané. Le 1 er soin de la banque sera de faire travailler ce dépôt. Sur ces dépôts la banque va ouvrir des crédits par exemple 20 millions qui vont se retrouver entre les mains de la clientèle de la banque que nous appellerons entrepreneur n°1. A l’aide de ces crédits les entrepreneurs n°1 vont passer des commandes dont bénéficieront les entrepreneurs n°2. Les entrepreneurs n°2 vont alimenter leurs dépôts avec ces 20 millions, dépôts appelés dépôt réflexe. La banque reçoit sous forme de dépôt les 20 millions qu’elle a émis sous forme de crédit. Si rien n’intervient ce mécanisme peut se produire à l’infini. Il n’y a donc pas d’autolimitation possible. Les seules limitations possibles proviennent de l’extérieur (banque centrale + pouvoirs publics). 1ère limitation extérieure : la banque centrale Alors que chaque banque peut s’estimer dans une situation parfaitement solide, la banque centrale s’apercevra que le gonflement des dépôts de la nation repose uniquement sur des ouvertures de crédit. Pour mettre fin à la hausse des prix pouvant résulter d’une telle superposition des crédits elle dispose d’un instrument très efficace : son taux de réescompte. La banque va relever son taux de réescompte obligeant par là même les banques de dépôt à élever leur propre taux d’escompte. Le crédit devenant plus cher trouvera moins de preneurs et ainsi la banque centrale en agissant sur les ouvertures de crédit va freiner le crédit. 2ème limitation extérieure: les pouvoirs publics Les pouvoirs publics ont compris qu’il ne servait à rien de contrôler l’émission de billets si par le jeu des crédits les banques de dépôt pouvaient augmenter à leur gré le pouvoir d’achat en circulation sous forme de monnaie scripturale. C’est pourquoi dans de nombreux pays une réglementation a été élaborée. En France les activités des banques ont été strictement réglementées depuis 1945. La commission de contrôle des banques a le droit de fixer et de modifier les ratios à maintenir entre les différents éléments du bilan notamment entre les avoirs liquides ou mobilisables des banques et leurs engagements à court terme. Ce ratio est fixé à 60% aujourd’hui. De plus le conseil national du crédit exige que certaines ouvertures de crédit soient déclarées à la banque de France et que d’autres soient autorisées par elle. B. Les relations entre les institutions monétaires Une place particulière est ici faite à la banque centrale. Elle n’est pas un établissement comme les autres, c’est la banque des banques. Elle coordonne l’action des autres banques mais surtout elle permet leur fonctionnement. Elle n’entretient aucun contrat avec les particuliers, elle n’est en relation qu’avec les autres banques et les pouvoirs publics. 1. La banque centrale et les banques commerciales La banque centrale joue à la fois un rôle modeste sur certains plans et un rôle important sur d’autres plans. Elle est d’abord un simple intermédiaire des paiements qui s’effectuent sur le système bancaire mais d’autre part elle permet véritablement le fonctionnement du système bancaire en lui assurant à tout moment les liquidités dont il a besoin. A. La banque centrale assure la circulation de la monnaie scripturale entre les banques commerciales en assumant la fonction de compensation B. La banque centrale assure la liquidité des banques Pour cela elle attribue des crédits chaque fois que cela est nécessaire. Si la banque centrale n’intervenait pas les banques commerciales viendraient à manquer de liquidités et les opérations de crédit, indispensables à la vie des firmes se trouveraient bloquées. Dans ce domaine la banque centrale intervient de 2 manières directement ou indirectement. a) l’intervention directe La fourniture directe de liquidités peut prendre 3 formes : - la mobilisation par la Banque de France des crédits que les banques commerciales ont consenti au Trésor. - l’octroi de l’avance à 30 jours sur effets publics : ces avances sont destinées à satisfaire un besoin passager de liquidité des banques. Dans ce cas les titres d’emprunts publics ne sont pas vendus mais simplement déposés à titre de garantie et récupérés lorsque la banque est remboursée. - La mobilisation par la Banque de France des crédits consentis par les banques aux entreprises. Il s’agit du réescompte des effets de commerce. b) l’intervention indirecte La fourniture de liquidités peut s’effectuer de façon indirecte par l’intermédiaire du marché monétaire (c’est le marché du crédit à court terme). Sur ce marché on trouve du côté de l’offre des établissements financiers qui ont des excédents momentanés, des maisons spécialisées dans le réescompte et des courtiers. La Banque de France a un rôle important à jouer parce que les établissements qui effectuent le réescompte obtiennent des liquidités auprès de la banque centrale soit en les prélevant sur le compte qu’ils possèdent à la banque centrale soit en remettant à la banque centrale des titres de très haute cessibilité. 2. Les relations entre le système bancaire et le Trésor A. La relation entre la banque centrale et le Trésor a) La banque centrale tient le compte courant du Trésor Public Elle est chargée de centraliser toutes les opérations de trésorerie de l’Etat. Le Trésor centralise toutes les recettes de l’Etat provenant des impôts et des emprunts mais en même temps il assure le paiement des dépenses de toutes les collectivités publiques. C’est donc la Banque de France qui assure les mouvements de fonds relatifs à ces opérations. b) La banque centrale consent des crédits au Trésor C’est une ancienne banque privée à laquelle l’Etat a offert un monopole moyennant des contre-parties (crédits que la banque centrale attribue au Trésor Public). Ces crédits revêtent 2 formes : - l’escompte des créances que le Trésor peut avoir sur des débiteurs d’impôt, cela donne lieu à un titre : l’obligation cautionnée. - les avances permanentes qui correspondent à la nécessité de fournir au Trésor un volant de liquidité qu’il utilise pendant quelques jours et qu’il reconstitue par la suite. Les avances définitives qui peuvent être dangereuses dans la mesure où elles ont pour but de combler un déficit durable du budget. B. La banque commerciale et le Trésor Les banques commerciales participent au fonctionnement du Trésor Public de 3 manières différentes : a) Les banques commerciales servent d’intermédiaire à l’Etat pour le lancement des emprunts publics Pour cela 2 procédés sont généralement pratiqués : - dans certains cas les banques prêtent leurs guichets, elles reçoivent les souscriptions et elles ne versent à l’Etat que le montant des fonds souscrits. - dans d’autres cas les banques pratiquent le procédé de la prise ferme c’est-à-dire qu’elles achètent la totalité de l’emprunt émis, dans ce cas l’Etat place immédiatement son emprunt et les banques commerciales écoulent ensuite les titres qu’elles ont souscrit. b) Les banques commerciales servent également à effectuer diverses opérations sur les emprunts déjà émis par l’Etat Elles servent en particulier d’intermédiaire pour la conversion des emprunts. c) Les banques ordinaires consentent des prêts au Trésor en achetant des titres d’emprunt à court ou moyen terme appelé bons du Trésor. II. L’action sur les flux réels Les crédits à court terme que nous avons rencontré ont pour résultat de faciliter les transactions, nous pouvons dire qu’ils permettent la circulation et dans une certaine mesure l’expansion des flux réels. Grâce à ce type de crédit les entreprises peuvent maintenir et développer leurs transactions. Les crédits à long terme ont certainement une influence plus profonde encore. Dans de nombreux cas ils permettent la création de flux réels qui sans eux ne pourraient exister. 1. Les banques consentent différentes catégories de crédit à long terme A. Les avances renouvelables qui sont très voisines dans leur forme des autorisations de découvert. Simplement leur durée est plus longue. B. Les créations d’entreprise : les banques s’occupent fréquemment du lancement et du financement d’entreprises nouvelles. C. Les participations : il arrive aussi aux banques de pénétrer dans le capital et le conseil d’administration des entreprises déjà existantes pour en contrôler le fonctionnement. 2. Les crédits à long terme exercent une influence directe sur les volumes des flux réels produits à l’intérieur de la nation. Dans la quasi totalité des cas que nous avons examiné aucune contre-partie n’existe au départ. La banque effectue donc un pari en estimant que l’attribution d’un crédit saura l’occasion d’un investissement rentable, mais au départ cet investissement n’existe pas. On voit donc que la seule contre-partie dans le crédit c’est la croyance dans l’aptitude de l’entrepreneur à faire fructifier les sommes empruntées. La contre-partie n’apparaît qu’après coup. Sans cette forme de crédit de multiple flux réels ne pourraient pas exister.