Université de Manouba - E

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Université de la Manouba
Institut Supérieur de comptabilité et d’Administration des Entreprises
Département finance et comptabilité
Enseignant responsable : Olfa Chabaane
Auditoire : 1ème Année Sciences économiques et de gestion
Groupes: 2 et 10
Site d’hébergement: http://chabaane.cours.e-monsite.com/
Année Universitaire 2008 / 2009
COURS DE COMPTABILITE
FINANCIERE II
1. S.E.G

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Dans le cadre du chapitre relatif à la traduction comptable des opérations de l’entreprise, et
après avoir examiné les actifs non courants, les achats et ventes d’exploitation, nous traitons
dans cette leçon les emballages.
Les objectifs
A l’issue de cette leçon vous devez être capable:
* de dresser une typologie des emballages
* d’enregistrer les écritures comptables
Les références
Le système comptable des entreprises
Le code de la TVA
Mémento pratique - comptable - 2008 - Francis Lefebvre
www.procomptable.com
Le plan
Section I : Typologie et nomenclature des emballages
1.1 - Les emballages récupérables et identifiables (compte 2286)
1.2 - Les autres emballages ( compte 326 )
1.2.1 - Les emballages perdus ( compte 3261)
1.2.2 - Les emballages récupérables non identifiables ( 3265)
1.2.3 - Les emballages à usage mixte (3266)
Section II : La comptabilisation des emballages assimilés aux stocks
2.1 - La comptabilisation des emballages perdus
2.2 - La comptabilisations des emballages récupérables non identifiables
2.2.1 - La comptabilisation au moment de l’achat
2.2.2 - La comptabilisation de la consignation
2.3 - La comptabilisation des emballages mixtes
Section III : La fiscalité des emballages

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Section I : Typologie et nomenclature des emballages
Les emballages sont les objets destinés à contenir et à conserver les produits achetés,
fabriqués ou vendus.
La nomenclature comptable distingues deux catégories d’emballage.
1.1 - Les emballages récupérables et identifiables (compte 2286)
Ils sont récupérables, c'est-à-dire qu’ils sont susceptibles d’être provisoirement conservés par
les tiers et que le livreur s’engage à les reprendre dans des conditions déterminées.
Ils sont identifiables, c'est-à-dire qu’on peut les différencier selon leur date de fabrication ou
d’acquisition par un numéro de série ou par toute autre indication.
Pour être identifiables, les emballages doivent être propres à l’entreprise. Celle-ci doit pouvoir
les distinguer, les dénombrer et éventuellement les localiser.
Exemple d’emballages récupérables identifiables unités par unités : fûts métalliques
Ces emballages sont assimilés à des immobilisations corporelles et sont enregistrés dans un
compte spécifique de la classe 2 : Compte « 2286 Emballages récupérables identifiables ».
1.2 - Les autres emballages ( compte 326 )
Dans cette deuxième catégorie, figurent les emballages commerciaux assimilés à des stocks et
comptabilisés comme tels, il s’agit :
1.2.1 - Les emballages perdus ( compte 3261)
Appelés également emballages non récupérables. Ils font parties intégrales des produits livrés
et sont donc facturés au même temps que ces produits, ils ont la nature de stock, comme les
marchandises qu’ils contiennent.
Ce sont les emballages destinés à être livrés avec leur contenu sans consignation ni reprise.

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Exemples d’emballages non récupérables : cartons, sachets plastiques, bouteilles plastiques,
boites métalliques de conserves, pots de yaourt…
1.2.2 - Les emballages récupérables non identifiables ( 3265)
Ce sont les emballages destinés à être consignés ou prêtés aux clients puis repris par
l’entreprise ; ces emballages sont assimilés aux stocks en raison, soit de leur durée (< à une
année), soit des difficultés de leur dénombrement.
Exemple d’emballages récupérables et non identifiables : bouteilles en verre …
1.2.3 - Les emballages à usage mixte (3266)
Ce sont les emballages qui sont destinés à être indifféremment, soit vendus en même temps
que les produits ou marchandises, soit consignés ou prêtés aux clients.
Remarque
A ces deux catégories d’emballages, certains auteurs ( Memento pratique - comptable - 2008 -
Francis Lefebvre), en ajoutent une troisième ; il s’agit du matériel d’emballages. Le matériel
d’emballage est destiné au logement et au conditionnement des matières, produits,
marchandises manutentionnées dans l’entreprise. Le matériel d’emballages est utilisé par
l’entreprise dans son cycle de production et donc pour ses besoins internes et il n’est pas
destiné à être livré aux clients.
Ces emballages sont considérés comme des immobilisations corporelles amortissables et ils
sont comptabilisés au débit du compte 223 « Installations techniques, matériel et outillage
industriels » et plus précisément le compte 2234 « Matériel industriel » ; il convient de lui
réserver un sous-compte de ce dernier, par exemple 22346 « Matériel d’emballage ».

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Le schéma suivant illustre la distinction entre les différentes catégories d’emballages
Remarques
* Les emballages classés en stocks sont évalués à leurs coûts historique :
- coûts de production pour les emballages fabriqués
- coûts d’acquisition pour les emballages achetés ( le prix net d’achat + les frais accessoires
directement liés à l’achat).
* Les emballages immobilisés sont enregistrés en immobilisation à leur valeur d’origine
Si le traitement comptables des emballages « immobilisés » ne pose pas de difficultés, il n’en
pas de même pour les emballages assimilés aux stocks qui représentent certaines particularités
de comptabilisation. Nous présenterons et analysons ces particularités dans la section II.
Emballages commerciaux
durables et récupérables
Identifiables
Non identifiables
Emballages
Matériel d’emballage
Emballages perdus non
récupérables
IMMOBILISATIONS
22346 Matériel d’emballage
2286 Emballages récupérables
identifiables
STOCKS
3261 Emballages perdus
3265 Emballages récupérables non
identifiables
3266 Emballages à usage mixte