2010 - Sénat

TABLE NOMINATIVE 2010 - DÉBATS DU SÉNAT
Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission des affaires
économiques) : Loi de modernisation de l'agriculture et de la
pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de
l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
LAMURE (Élisabeth)
sénateur (Rhône)
UMP
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires
économiques) : Audition de M. Jean-René Buisson, président de
l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA).
Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission des affaires
économiques) : Loi de modernisation de l'agriculture et de la
pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée
permanente des chambres d'agriculture.
NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire.
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (mission commune
d'information sur la désindustrialisation des territoires) :
Examen et adoption de son programme de travail.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre titulaire du Conseil national de l'aménagement et du
développement du territoire (CNADT).
(commission des affaires économiques) : Loi de modernisation
de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des
amendements au texte de la commission.
Membre titulaire de l'Observatoire des territoires.
Membre titulaire de la Conférence nationale de l'industrie le 25
juin 2010.
Réunion du mardi 1er juin 2010 (commission des affaires
économiques) : Audition de Mme Michèle Bellon, présidente du
directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).
Membre de la Mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires le 28 avril 2010 ; puis viceprésidente le 4 mai 2010.
Réunion du mercredi 2 juin 2010 (mission commune
d'information sur la désindustrialisation des territoires) :
Audition de M. Luc Rousseau, directeur de la direction générale
de la compétitivité, de l'industrie et des services du ministère de
l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
DÉPÔTS
Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (mission commune
d'information sur la désindustrialisation des territoires) :
Audition de M. Philippe Rouault, délégué interministériel aux
industries alimentaires.
Proposition de loi portant statut des ambulanciers indépendants,
des sociétés coopératives d'ambulanciers indépendants et des
unions de coopératives d'ambulanciers indépendants [n° 239
(2009-2010)] (29 janvier 2010) - Questions sociales et santé.
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (mission commune
d'information sur la désindustrialisation des territoires) :
Audition de M. Nicolas Gaume, président, et M. Julien
Villedieu, délégué général du Syndicat national du jeu vidéo.
Proposition de loi visant à interdire tout affichage publicitaire
ou politique sur les murs extérieurs et à l'intérieur des locaux et
des établissements recevant des jeunes enfants et des mineurs
[n° 422 (2009-2010)] (29 avril 2010) - Société - Éducation.
Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (mission commune
d'information sur la désindustrialisation des territoires) :
Audition de M. Franck Riboud, président-directeur général de
Danone SA.
Proposition de loi relative au respect du drapeau français en
dehors d'une manifestation organisée ou réglementée par les
autorités publiques [n° 438 (2009-2010)] (7 mai 2010) Justice - Pouvoirs publics et Constitution.
Audition de M. Jean-Luc Belingard, président-directeur général
du groupe Ipsen.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété
[n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des
affaires économiques) : Loi de finances pour 2011 et rôle de la
DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme
Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de
l'emploi.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la
contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18
juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances,
fiscalité.
Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (mission commune
d'information sur la désindustrialisation des territoires) :
Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de
l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie,
de l'énergie et de l'économie numérique.
Proposition de loi relative à l'encadrement des recours en
matière de permis de construire [n° 141 (2010-2011)] (30
novembre 2010) - Justice - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la
Constitution, relative à l'institution d'une journée de l'Amérique
latine et des Caraïbes en France [n° 159 (2010-2011)] (8
décembre 2010) - Affaires étrangères et coopération.
(commission des affaires économiques) : Urbanisme
commercial - Examen du rapport et du texte de la commission.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
INTERVENTIONS EN COMMISSION
- Débat d'initiative sénatoriale - Evaluation de la loi de
modernisation de l'économie - (12 janvier 2010) - rapporteur
du groupe de travail constitué par la commission de l'économie,
du développement durable et de l'aménagement du territoire
(p. 26, 29) : son intervention.
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des finances)
: Table ronde sur le statut de l'auto-entrepreneur.
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LAMURE (Élisabeth)
- Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la
pêche [n° 437 (2009-2010)] - (18 mai 2010) - Discussion
générale (p. 3440) : son intervention.
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