2011 - Sénat

TABLE NOMINATIVE 2011 - DÉBATS DU SÉNAT
1
HUMBERT (Jean-François)
sénateur (Doubs)
UMP
Secrétaire du Sénat à compter du 5 octobre 2011.
NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la
communication.
Membre de la commission des affaires européennes.
Membre titulaire de la Commission supérieure du service public
des postes et des communications électroniques jusqu'au 30
septembre 2011.
Vice-président de la Mission commune d'information sur
l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation
des expérimentations locales en matière d'éducation jusqu'au 27
juin 2011.
DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires européennes : La crise économique et financière au
Portugal [n° 249 (2010-2011)] (19 janvier 2011) - Union
européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires européennes : La fin de la movida économique :
L'Espagne face à la crise immobilière [n° 385 (2010-2011)] (29
mars 2011) - Union européenne - Économie et finances,
fiscalité.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive du
Parlement européen et du Conseil établissant un espace
ferroviaire unique européen (E 5642) [n° 494 (2010-2011)] (6
mai 2011) - Transports - Union européenne.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires européennes,
sur la proposition de résolution [n° 494 (2010-2011)] présentée
en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la
proposition de directive du Parlement européen et du Conseil
établissant un espace ferroviaire unique européen (E 5642)
[n° 509 (2010-2011)] (11 mai 2011) - Transports - Union
européenne.
Rapport, fait au nom de la commission de la culture, de
l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi
[n° 422 (2010-2011)] visant à renforcer l'éthique du sport et les
droits des sportifs [n° 544 (2010-2011)] (24 mai 2011) - Sports.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires européennes : La Grèce et la zone euro, un an après
[n° 645 (2010-2011)] (15 juin 2011) - Affaires étrangères et
coopération - Union européenne.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires européennes,
sur la proposition de résolution [n° 599 (2010-2011)] en
application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la
redevance au profit des sociétés de courses [n° 678 (2010-
2011)] (28 juin 2011) - Union européenne - Économie et
finances, fiscalité.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires européennes,
sur la proposition de résolution [n° 648 (2010-2011)] en
application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le projet
de « paquet gouvernance économique » [n° 737 (2010-2011)] (6
juillet 2011) - Union européenne - Économie et finances,
fiscalité.
Proposition de résolution présentée au nom de la commission de
la culture, de l'éducation et de la communication, en application
de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de
directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines
utilisations autorisées des oeuvres orphelines (E6301) [n° 739
(2010-2011)] (6 juillet 2011) - Culture.
Rapport, fait au nom de la commission de la culture, de
l'éducation et de la communication, sur la proposition de
résolution [n° 739 (2010-2011)] présentée au nom de la
commission de la culture, de l'éducation et de la communication,
en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la
proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur
certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines (E6301)
[n° 762 (2010-2011)] (12 juillet 2011) - Culture.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires européennes : La crise italienne et la zone euro [n° 113
(2011-2012)] (17 novembre 2011) - Union européenne -
Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative aux écoles de production [n° 120
(2011-2012)] (18 novembre 2011) - Culture.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la filière industrielle nucléaire
française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) -
Recherche, sciences et techniques - Économie et finances,
fiscalité - Énergie.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 18 janvier 2011 (Mission commune
d'information sur le système scolaire) : Audition de Mme
Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines
du ministère de l'éducation nationale et du ministère de
l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des
affaires européennes) : La situation du Portugal au sein de la
zone euroRapport d'information de M. Jean-François Humbert.
La situation du Portugal au sein de la zone euro Rapport
d'information de M. Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires
européennes) : Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais
des affaires européennes.
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Installation de
panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue
régionale - Examen du rapport.
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires
européennes) : L'Union européenne et la SuisseRapport
d'information de M. Roland Ries.
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M.
Roland Ries.
Réunion du mardi 8 mars 2011 (Mission commune
d'information sur le système scolaire) : Audition des
représentants syndicaux de l'éducation nationale.

HUMBERT (Jean-François)
2
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires
européennes) : La situation de l'Espagne au sein de la zone
euroRapport d'information de M. Jean-François Humbert.
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport
d'information de M. Jean-François Humbert.
Les crises irlandaise et portugaise : état des lieux
Communication de M. Jean-François Humbert.
Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires
européennes) : L'Union européenne et le Conseil de
l'EuropePrésentation du rapport de M. Denis Badré au Premier
ministre.
Réunion du jeudi 28 avril 2011 (commission des affaires
européennes) : La situation de la « Macédoine »Communication
de M. Jean-François Humbert.
La situation au Kosovo Communication de M. Jean-François
Humbert.
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires
européennes) : Refonte du premier paquet ferroviaireExamen de
trois propositions de résolution.
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois
propositions de résolution.
Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication) : Éthique du sport et droits
des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires
européennes) : Le rabais britannique et la question des
ressources propres de l'UnionRapport d'information de M. Pierre
Bernard-Reymond.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires
européennes) : Situation de la Grèce et de la zone euroRapport
d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour.
Réunion du mardi 21 juin 2011 (Mission commune
d'information sur le système scolaire) : Examen du rapport.
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Développement des
langues et cultures régionales - Examen du rapport.
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires
européennes) : Examen de la proposition de résolution
européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de
courseRapport de M. Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Développement des
langues et cultures régionales - Examen des amendements.
(commission des affaires européennes) : Une perspective
européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon
Sutour.
Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard
Yung.
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Utilisations autorisées
des oeuvres orphelines - Communication.
(commission des affaires européennes) : Examen de la
proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des
membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le
projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la
proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M.
Jean-François Humbert.
Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Utilisations autorisées
des oeuvres orphelines - Examen du rapport et du texte de la
commission.
Réunion du jeudi 20 octobre 2011 (commission des affaires
européennes) : Nouvelles règles du pacte de
stabilitéCommunication de M. Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des
affaires européennes) : Economie, finances et fiscalité - Point
d'actualité sur la situation de la Grèce - Communication de M.
Simon Sutour.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des
affaires européennes) : L'Italie et la zone euroRapport
d'information de M. Jean-François Humbert.
L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-
François Humbert.
Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des affaires
européennes) : Contrôles temporaires aux frontières de l'espace
SchengenProposition de résolution de Mme Catherine Tasca.
Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances
pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur -
Examen des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances
pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des
rapports pour avis.
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie
associative - Examen des rapports pour avis.
Réunion du vendredi 9 décembre 2011 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Exploitation
numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des
amendements.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de résolution présentée en application de
l'article 34-1 de la Constitution, relative à la coordination
des politiques économiques au sein de l'Union européenne
[n° 204 (2010-2011)] - (17 février 2011) - Discussion générale
(p. 1518, 1519).
- Proposition de loi relative à l'organisation du championnat
d'Europe de football de l'UEFA en 2016 [n° 440 (2010-
2011)] - (27 avril 2011) - Discussion générale (p. 3099).
- Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et
les droits des sportifs [n° 545 (2010-2011)] - (30 mai 2011) -
rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la
communication - Discussion générale (p. 4288, 4289). -
Article 1er (nouvel art. L. 131-8-1 du code du sport -
Établissement d'une charte éthique par les fédérations sportives)
(p. 4300). - Article 3 (art. L. 131-16 du code du sport - Édiction
de nouveaux règlements par les fédérations délégataires)
(p. 4301). - Article 6 bis (nouveau) (nouvel art. L. 332-22 du
code du sport - Revente illicite de titres d'accès à une
manifestation sportive) (p. 4302). - Article 6 ter (nouveau)
(art. L. 222-17 et L. 222-19-1 du code du sport, loi n° 71-1130
du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions
judiciaires et juridiques - Plafonnement de la rémunération des
agents sportifs) (p. 4303). - Article 6 sexies (nouveau)
(nouveaux art. L. 330-1 à L. 330-6 du code du sport - Création
d'un délit pénal de manipulation de compétition sportive)
(p. 4306). - Article additionnel avant l'article 7 A (p. 4306,
4307). - Article 7 A (nouveau) (art. L. 122-9 du code du sport
- Prêts et cautionnements entre clubs) (p. 4307). - Article 8 bis
(nouveau) (art. 228 du code général des impôts - Bénéfice du
barème de la taxe d'apprentissage pour les centres de formation
agréés) (p. 4308, 4309). - Intitulé du Chapitre 1er (p. 4309). -
Article 25 (Texte non modifié par la commission)
(Art. L. 232-21 et L. 232-22 du code du sport - Suppression du
pouvoir de sanction des fédérations en matière de dopage)
(p. 4312). - Articles additionnels après l'article 25 (p. 4312). -

HUMBERT (Jean-François)
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Article 28 (art. L. 241-2 à L. 241-10 du code du sport -
Coordinations en matière de dopage animal) (p. 4313). -
Division additionnelle après l'article 29 (p. 4313). - Article
30 (nouveau) (art. L. 333-7 du code du sport - Conditions de
diffusion audiovisuelle de brefs extraits de compétitions
sportives) (p. 4314). - Article 31 (nouveau) (art. 20-3 de la loi
n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de
communication) - Prévention du dopage à la télévision)
(p. 4315). - Article 32 (nouveau) (Validation du contrat de
concession du stade de France) (p. 4316). - Article 29
(précédemment réservé - Texte non modifié par la
commission) (Gage financier) (p. 4316).
- Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011 - (22
juin 2011) (p. 5171, 5172).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 786
(2010-2011)] - (8 septembre 2011) - Discussion générale
(p. 6448).
- Débat préalable au Conseil européen du 23 octobre 2011 -
(11 octobre 2011) (p. 6591, 6592).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Santé
- (29 novembre 2011) - Article 60 ter (nouveau) (Demande de
rapport sur la création d'un fonds d'indemnisation des victimes
du tabac) (p. 8796, 8797).
Sport, jeunesse et vie associative
- (3 décembre 2011) (p . 9201, 9202).