2016 - Sénat

TABLE NOMINATIVE 2016 - DÉBATS DU SÉNAT
1
MAZUIR (Rachel)
sénateur (Ain)
Socialiste et républicain
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense
et des forces armées.
Membre de la commission d'enquête sur les frontières
européennes, le contrôle des flux des personnes et des
marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen le 22
novembre 2016.
Membre de la mission d'information sur l'organisation, la place
et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte
jusqu'au 10 juillet 2016.
Membre de la mission d'information sur la position de la France
à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la
Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de
mise en oeuvre de cet accord le 27 avril 2016.
DÉPÔTS
Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de
sommeil" et l'habitat indigne [n° 755 (2015-2016)] (4 juillet
2016) - Famille.
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation
des victimes des produits phytopharmaceutiques [n° 792 (2015-
2016)] (13 juillet 2016) - Agriculture et pêche.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (MI organisation, place
et financement de l'Islam en France) : Audition de M. Thomas
Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires
juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des
cultes, ministère de l'intérieur.
Réunion du mercredi 10 février 2016 (MI organisation, place
et financement de l'Islam en France) : Audition de M. Alain
Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien
directeur-adjoint du Monde diplomatique.
Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français
du culte musulman.
Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Russie -
Audition de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français
des relations internationales et M. Camille Grand, directeur de la
Fondation pour la recherche stratégique.
Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M.
Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban.
Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord France-
Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la
commission.
Réunion du jeudi 28 avril 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France) : Table ronde avec les
aumôniers musulmans nationaux.
Réunion du mardi 3 mai 2016 (MI Accord UE-Turquie sur la
crise des réfugiés) : Réunion constitutive.
Réunion du mercredi 4 mai 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France) : Bilan d'étape - Échange de
vues sur les orientations de travail des rapporteurs.
Réunion du mardi 24 mai 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France) : Audition de M. Franck
Jarno, sous-directeur des formations et de l'insertion
professionnelle, Mme Catherine Malinie, cheffe du département
des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé,
MM. Sébastien Colliat (sous-direction de l'enseignement privé)
et Thomas Lewin (direction des affaires financières) du
ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche.
Audition de M. Thomas Campeaux, directeur des libertés
publiques et des affaires juridiques, M. Éric Tison sous-directeur
des libertés publiques, M. Patrick Audebert, chef du bureau des
associations et fondations, M. Arnaud Schaumasse, chef du
bureau central des cultes.
Réunion du jeudi 23 juin 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France) : Examen de l'avant-projet de
rapport.
Réunion du mardi 5 juillet 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France) : Examen du rapport.
Réunion du mardi 27 septembre 2016 (commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées) :
Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires
étrangères et du développement international.
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de
finances pour 2017 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck,
chef d'état-major de la marine.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la carte
d'identification professionnelle des salariés du BTP - (31
mars 2016) (p. 5036, 5037).
- Projet de loi de modernisation de la justice du XXIème
siècle - Nouvelle lecture [n° 840 (2015-2016)] - (27 septembre
2016) - Article 18 quater (art. 60 et 61-5, 61-6, 61-7 et 61-8
[nouveaux] du code civil - Transfert aux officiers de l'état civil
des demandes de changement de prénom et de changement de
sexe) (p. 13996).