DENEUX (Marcel)

TABLE NOMINATIVE 2011 - DÉBATS DU SÉNAT
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DENEUX (Marcel)
sénateur (Somme)
UC, puis UCR
NOMINATIONS
Membre de la commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire à partir du 1er octobre
2011 ; vice-président de la commission jusqu'au 30 septembre
2011.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix
scientifiques et technologiques ; puis vice-président le 11 janvier
2011 ; puis membre le 30 novembre 2011.
Membre titulaire du Comité de contrôle du Fonds de soutien aux
hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale.
Membre titulaire du Conseil d'orientation de l'observatoire
national sur les effets du réchauffement climatique en France
métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
; nouvelle nomination ; membre suppléant le 15 décembre 2011.
Membre titulaire du Comité économique, éthique et social du
Haut conseil des biotechnologies le 3 mars 2011.
DÉPÔTS
Proposition de loi relative au contrôle des installations
autonomes d'assainissement non collectif en zone
d'assainissement collectif [n° 415 (2010-2011)] (7 avril 2011) -
Collectivités territoriales - Environnement.
Proposition de loi visant à punir, sans exception, les sévices
graves envers les animaux domestiques, apprivoisés, ou tenus en
captivité [n° 493 (2010-2011)] (5 mai 2011) - Culture - Société.
Proposition de loi relative à l'encadrement en matière
d'urbanisme, des règles de distances entre les exploitations
agricoles et les tiers [n° 519 (2010-2011)] (16 mai 2011) -
Agriculture et pêche - Logement et urbanisme.
Rapport, fait au nom de la commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la
proposition de résolution [n° 579 (2010-2011)] en application de
l'article 73 quinquies du Règlement, sur la volatilité des prix
agricoles [n° 623 (2010-2011)] (15 juin 2011) - Agriculture et
pêche - Union européenne.
Proposition de loi visant à instituer une journée nationale du
souvenir [n° 76 (2011-2012)] (3 novembre 2011) - Défense.
Proposition de loi modifiant les articles L. 4131-1 et L. 4131-3
du code du travail [n° 103 (2011-2012)] (16 novembre 2011) -
Entreprises - Questions sociales et santé - Économie et
finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à contraindre les établissements qui
forment en alternance à garantir des stages aux étudiants [n° 156
(2011-2012)] (6 décembre 2011) - Entreprises - Travail -
Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à limiter la défiscalisation à 50%
maximum des revenus [n° 157 (2011-2012)] (6 décembre
2011) - Économie et finances, fiscalité.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des
affaires économiques) : Audition de M. René Ricol,
commissaire général à l'investissement.
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires
économiques) : Audition de M. Hubert du Mesnil, président de
Réseau ferré de France (RFF).
Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des affaires
économiques) : Application de la loi de modernisation de
l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire,
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la
ruralité et de l'aménagement du territoire.
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat à la présidence du
groupe La Poste.
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires
européennes) : Table ronde sur la volatilité des prix agricoles(en
commun avec la commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire).
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec
la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire).
(commission des affaires économiques) : Volatilité des prix
agricoles - Table ronde.
Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission des affaires
économiques) : Audition de M. Jean-François Dhainaut,
candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies.
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires
économiques) : Exploration et exploitation des mines
d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la
commission.
Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission des affaires
économiques) : Situation économique et financière des
exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert,
président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet,
directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER
France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER
France Manche.
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires
européennes) : Volatilité des prix agricolesProposition de
résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires
économiques) : Certificats d'obtention végétale - Examen du
rapport et du texte de la commission.
Volatilité des prix agricoles - Examen du rapport et du texte de
la commission.
Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires
économiques) : Constitution du bureau.
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des
affaires économiques) : Audition de M. Yves de Gaulle,
candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale
du Rhône.
Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) :
Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés.

DENEUX (Marcel)
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Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des
affaires économiques) : Loi de finances pour 2012 - Audition de
M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des
affaires économiques) : Loi de finances pour 2012 - Audition de
Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du
développement durable, des transports et du logement.
Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : La
sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Examen
des conclusions du rapport.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - (11
janvier 2011) (p. 48, 49).
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de
la Constitution, relative à la politique énergétique de la
France [n° 397 (2010-2011)] - (5 mai 2011) - Discussion
générale (p. 3421, 3422).
- Proposition de loi relative aux certificats d'obtention
végétale [n° 619 (2010-2011)] - (29 juin 2011) - Discussion
générale (p. 5563, 5564).
- Débat interactif et spontané - (11 octobre 2011) (p. 6599).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Première partie :
- (21 novembre 2011) - Article additionnel après l'article 5
ter (p. 8175, 8176).