Chapitre 2: Les Ententes

Chapitre 2: Les Ententes
Les ententes sont des accords entre entreprises visant à réduire la concurrence, et elles peuvent
prendre la forme d'actions concertées, de conventions, d'ententes expresses ou tacites ou encore de
cohalition. Ces termes se sont les tremes de l'article 420-1 du code de commerce, mais on pourrai les
retrouver dans le droit communautaire. Ce qui est intesressant et important dans cette énumération
c'est qe les ententes peuvent prendre de très nombreuses modalités.
Le deuxième point est de comprendre que cette utte contre les ententes correspond au fait que
les dommages à l'économie génére par les ententes peuvent être très importantes notamment dans les
secteurs comme les médicamment, le ciment , la sidérugie, cad des secteurs essentiel à la vie
économqiue. Les amendes se chiffrent en centaines de millions d'euros et les dommages sont
certainment encores plus important et peuvent parfois se chiffrer en milliard d'euros.
Le troisième point est que cette importance des ententes à conduit les autorités publiques à
créer de nombreux mécanisme juridique originaux pour tenter de mieux découvrir les cartels et les
ententes, de mieux les dissuader et de mieux les punir.
Section 1: La théorie économique des ententes
I/ La théorie du duopole
Le problème des cartels (ou ententes) apparait lorsque les firmes sont en nombres restreint sur
un marché. Se sont donc des situations ou seulement quelques entreprises se partagent le marché. La
difficulté est que dans ces conditions l'hypothèse d'atomicité est violée, donc même sans ententes le
résultat du comportement des firmes n'est pas un équilibre efficace et si elles s'entendent ce résultat
peut être encore plus innéficace. POur modéliser cela on traitera d'un cas particulier, à savoir un cas de
duopole donc avec seuleument deux acteurs.
CAS DE DUOPOLE:

P=a-Q

A et B identiques avec un coût marginal identique: CA.B=constant
a est un paramètre
Pi de A= PqA-CAqA
= p(qA ,qB)qA . CAqA
= (a-qA-qB)qA -CAqA
= aqA - qA² - qAqB - CAqA
suite feuille
P dépend de qA et de qB
Graphiquement les conditions de maximisation du profit de chaque entreprise sont
représentées comme des fonctions de réaction, une par entreprise, et la fonction d réaction décrit les
meilleurs réponses d'une entreprise pour tout comportement d'une autre entreprise. Dans ce graphique
un point est remarquable, le point d'intersection entre les deux fonctions de réaction, qui constitue
l'équilibre de ce jeu de duopole. En effet en E ni A ni B n'ont intérêt à modifier leur production. on peut
également interpréter E comme le résultat d'un mécanisme de convergeance à partir de tout point
arbitraire de production. La question est de savoir quelles sont les quantités produites en E, a quels prix,
et quels sont les profits pour chacunes des entreprises. (C= cout marginal)
DUOPOLE
CONCURRENCE
qA va produire (a-C)/3 et Qb aussi
Donc en duopole on va produire en totalité Q= 2(a-C)/3
Le prix pratiqué va êtrede P= a+2C/3
Le profit de l'entreprise A et B sera de = (a-C)²/3
<
a-C
>
C
>
0
Si l'on compare la situation de duopole avec celle de concurrence on s'apercoit que indépendemment
de toutes entente le prix de duopole est supérieur au prix de concurrnce et par conséquence au coût
marginal. les quantité globale produite sont inférieur aux quantitéq et chacune des entreprises fait un
profit qu'elle n'aurait pas fait en concurrence. on peut égalemnt comparer la situation de duopole à
celle de monople.
MONOPOLE
>
Q= 1/2(a-C)
<
P=(a+C)/2
<
PI de A et B=(a-C)²/4
ENTENTE
1/2(a-C)²/4
Si l'on compare le duopole avec une situation hypothètique d emonopole on s'apercoit que le profit de
monopole est plus important que les profits globaux des deux entreprises en duopole. Elles auraient
donc intérêt à se mettre d'accord entre elles pour produire les quantités de monopole, les vendre au
prix de monopole et se répartir ensuite se profit moitié moitié. En économie une entente est
précisément ce type d'accord de répartition du profit de monopole.
II/ La question de la stabilité
Dans un modèle de Cournot simple, les entreprises auraient intérêts à cartéliser entre elles car
cela génren un profit personnel plus important, mais en même temps cette situation prait instable dans
la mesure ou chacue des entreprises à intérêt à trahir son engagement et à produirepus que le niveau
auquel elle s'était engagé. Cet exemple pose le problème de ce que l'on appel la stabilité des ententes.
C'est non seulement une question de théorie économique mais c'est également une question empirique
à savoir es ce que les ententes sont stablesou pas, et c'est une question juridique car ceci amène à se
demander si l'on ne peut pas utiliser cette instabilité. On peut modéliser ce problème sous la forme
d'une interaction stratégique des deux entreprises chacune d'elles pouvant soit communiquer avec
l'autre soit trahir l'entente.
En modélisant très simplement l'intéraction entre A et B et en fesant certaines hypothèses sur les
résultats attendu de chacune des sratégies, on voit que trahir l'entente est la stratégie optimal des deux
entreprises, ceci indique à considérer que l'entente est par nature instable et que au contraire le
résultat sera touours celui de Cournot.
Ce qui est interessant pour l'economie de la concurrence c'est d'essayer de comprendre sous quelle
condition on purrait rendre l'entente satble donc que la coopértion C soit la stratégie dominante. on voit
que c'est essentiellmnt en jouant sur les gains des joueurs que C peut peut être dominer la trahison.
Evidemment si il existaitt des représailles possibles contre l'entreprises qui violent ses engagagement,
on pourrait retrouver une satbilité de l'entente car les paiment de la startégie "trahir" seraient modifié.
Dans le même temps, on ne voit pas comment un tel systèm pourrait être implémenté, sauf à
considérer un répétition de cette intéraction dans le temps.
Si l'on résonne sur plusieurs périodes de temps, et que l'on regarde les profits intertemporels on voit
qu'ils peuvent tout à fait supérieur en cas de coopération qu'en cas de trahison. Dès lors, la stratégie de
coopértion peut devenir tout à fait rationnel. L'entente peut donc s'avérer stable puisque aucune
entreprises n'a plus intérêt à trahir.
III/ les approches empiriques
Lorsque l'on étudie empiriquement les cartels on constate plusieurs grands faits stilisés.

Le premier est qu'il semble que le nombre de carte dans les pays dévellopés est relativement
important. On condamne chaque année en France entre quinze et quarante cartels. Au niveau
européen la condamnation des cartels est elle aussi constante est en progreesion depuis vingt
ans. Cela dit il ne s'agit que des condamntions qui ne donnent qu'une image imparfaite du
nombre réel de cartel existant. Assez classiquement on considère que les autorités publiques
détectent 15 % des cartels existants et donc qu'un grand nombre de cartels ne sont pas en
réalité condamnés.

Le deuxième fait empirique majeur concerne leur durée et on constate une très forte variance.
Certains durent très longtemps, au dela de 10 ans, d'autres au contraire on une durée de vie
quasi nul. On pense que en moyenne un cartel dure entre trois et sept ans.

Troisièmes fait, si l'on regarde les causes de la destruction des cartels, on peut considérer que
dans un quart des cas elle est liée à la trahsion d'un des membres du cartel, dans un petit quart
cette destruction est liée à une plainte anti trust, et dans une grosse moitié se sont les
circonstances externes qui mettent fin au cartels comme par exemple un choc technologique ou
l'évolution de la cojoncture.
Au de la de ces quelques faits il existe des conditions économiques qui favorisent considérablement la
mise en place des ententes.

Plus le nombre d'acteurs est petit sur un marché, plus il est aisé de constituer une entente. Cela
étend ce n'st pas une condition nécessaire, il y a de nombreux cas de cartel qui mettent en
cause un nombre important d'entreprise, par exemple la récente affaire du cartel de la
sidérurgie à impliquer une dizaines d'entreprises.

L'homogénéité des produit favorise les ententes. Plus un bien est différencié plus il sera possible
pour les cartelisateur de trahir l'entente mais non pas en agssant sur les prix mais en agisant sur
l epositionnement de leur produit.

C'est la faible élasticité prix du bien qui favorise les ententes. Tout les marchés de biens
intermédiaire sont propices à la cartélisation, le verre le pétrole le ciments, sont des exemples
typiques de secteur ou la probabilité d'entente est forte.

Les marchés où la demande est très fluctuante. Les cas où la demande est tres fluctuante sont
des cas qui favorisent les comporteemtn d'ententes car l'entente permet de se couvrir contre
des fluctuation ds produits futurs.

Les secteurs ou l'information est transparente, cela favorise l'entente arce que la détection de la
trahison est favorisée par cette transparence.

L'existce de barrières à l'entrée du marché favorise evidemment les ententes parce que elles
empechent le dévellopement de toutes concurrence potentielle.
Ces six élément sont à apprendre par coeur car si l'examen tombe sur les ententes il sera nécessaire
d'énumérer ses six conditions nécessaire à l'entente.
Section 2: Entente licite et entente illicite
I/ Les ententes illicites
Une entente étant une collusion entre entreprise, il est nécessaire de connaitre les entreprises
concernés et la jurisprudence nous dit que ces entreprises doivent être autonomes. Pae exemple une
filiale n'est pas une ntité autonome de sa maison mère. On ne peut donc pas l'accuser d'entente avec sa
maison mère. Dans ce cadre on ser a dans le cas d'un abbu de position dominante. De plus une entente
ne eput avoir lieu qu'entre des entreprises sucseptibles de se faire concurrence. On ne peut donc pas
condamner deux entreprises pour ententes qui produiraient des biens complètements différentes. Ce
qui plus importante c'est de savoir quel type de comportement peuvent constituer le comportement
d'entente. les textes du code du commerce ou du traité de Rome insistent sur la pluralité des
comportement qui peuvent constituer une entente. Ce qui compte c'est qu'il y est eu une intention de
cartélisme et cette intention n'a pas besoin de formalisme très stricte. Il suffit qu'entre elles, elles ai
exprmié leur volonté commune de s'entendre.
Cette intention comune peu porter sur différents types de comportemetn, certains violent
eidemment le droit de la concuurence dautres sont plus ambigus. Il est évident que toutes entente qui
vise explicitement à fixer les prix, à répartir les marchés géographiquement ou par produit, à mettre en
place des cotas de production ou à tenter d'evincer (exemple du boycott) un concurrent sont constitutif
d'une pratique illicite. Dans ce cadre 'est la prtaique elle même qui est condamnée même si elle n'a pas
eu d'effet significatif sur l'économie. A côté de ces pratiques évidentes on trouve des pratiques plus
difficile à appréhender. C'est le cas lorsque des entreprises organisent des échanges d'informations
entre elles, dans ce cadre on pourrait arguer qu'une meilleur information favorise la concurrence, les
autorités considèrent pour leur part qu'une meilleur information peu au contraire renforcer la collusion.
Ce fut le cas en France dans l'affaire des stations essence ou encore du carel des hôtel de luxe parisiens.
Plus anecdotique, certains comprtements qui sont en général non constitutif d'entente peuvent le
devenir, ainsi par exemple à la fin des années 90 les enseignes conforama et darty on été condamnées
pour ententes et notamment parce qu'elle avaient instaurée un système de remboursement de la
différence.
Reste une question qui est la beaucoup plus épineuse, lorsque l'autorité constate un
parallélisme de comportement des entreprises mais sans parvenir à prouver l'intention commune. Dans
les années 70 et 80 les autorités de la concurrences ont essayé de faire passer l'idée que la simple
constatation d'un parallélisme de comportement suffisait à constituer une entente. Ce raisonnement a
été invalidé par les juges de la concurrence et notamment par la CJCE qui considère que ce parallélisme
peut être du à d'autre causes qu'une entente notamment que les entreprises q'adaptent au même
circonstances économique ou au même évolutions du marché. Il faut donc produire d'autre éléments de
preuves que le simple parallélisme de comportement pour prouver l'entente.
Certaines entreprises tentent d'eviter la condamnation en arguant qu'elles ont été forcé au
comportemetn d'entente. Cela constitue très rarement un élément d'exonération que ce caractère forcé
soit dû à des circonstances économique ou à une menace de représail des membres de l'entente.
Manque deux heure voir feuille
IV/ Les sanctions pénales
Il existe aux Etats Unis des possibilités de sanction pénales à l'encontre de personnes physiques
ayant participée à l'entente. Dans ce cadre il s'agit de punir des individus à titre personnel et non pas
des entreprises en tant que personne morale. Ces sanctions pénales existent très peu en Europe mais
elles constituent tout de même un piste de réfléxion pour renforcer l'arcenal répressif. Deux arguments
économiques militent en faveur des sanctions pénales, le premier c'est que lorsqu'une entreprise ne
eput pas payer l'amende alors elle n'a plus aucune incitation à respecter la loi et des incitations qui
porterait sur les individus eux mêmes pourrait permettre une certaine dissuasion.
Le deuxième argument porte davantage sur la gouvernance des entreprises car les dirigeant de
l'entreprise peuvent avoir un intérêt peronnel à cartéliser. Dans ce cadre le raisonnement consiste à
mettre en évidence que certains membres de l'entreprise peuvent avoir un intérêt personnel à la
cartélisation. C'est le cas lorsque leur rémunération dépend de manière indirecte des profits générer par
l'entreprise. Par exemple un dirigeant dont une partie de la rémunération est sous forme de stock
option à intérêt à cartéliser, cela fait augmenter le profit de l'entreprise, ce qui augmente la valeur de
l'action et donc le différenciel entre le prix d'achat de cette action par le dirigeant et le prix de vente qui
correspond au cours de marché. On voit ici que des sanctions personnelles paraissent tout à fait
justifiées et viennent compléter les dipoditifs de sanctions des entreprises comme personne morale.
Cela étant, il ne s'agit que d'une piste de réfléxion relativement spéculative dans le cas français puisque
la tendance qui prévaut en France est justemetn la dépénalisation du droit des affaires.