Ministère de la santé et des sports
DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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Le cahier des charges 2011
des structures D.C.
Mikaël LE MOAL
DGOS/PF2
17 octobre 2011
Ministère de la santé et des sports
DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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ORGANISATION
& MISSIONS
Direction générale
de l’offre de soins
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Constats et objectifs
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DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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Une mesure du 3ePlan
Mesures du plan 2006-2010 concernant
les structures d’étude et de traitement de
la douleur chronique (SDC) :
Actualiser le cahier des charges
Améliorer les conditions d’accueil des patients
(4M)
Renforcer les SDC en personnel (+ 9,5M/an)
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Les motivations de départ
Répondre à la croissance de la demande
Un droit fondamental des patients, 2002, 2004
Intégration dans d’autres plans de santé publique
Indicateur « traçabilité » généralisé en 2009
Pratique exigible prioritaire HAS v2010
Des difficultés rencontrées par les SDC
Pérennité, RH, budget, locaux…
Intégrer les recommandations HAS
Déc 2008 orientation et parcours du patient
Avr 2009 organisation des structures
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DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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Attentes exprimées
Décalage file active/prévalence (0,3/5 M.)
Accès, délais et chronicisation
Faire connaitre les SDC
Améliorer l’offre pédiatrique
Cas complexes, errance de patients
Inclure les associations d’usagers
Développer le rôle et la place des IDE
Développer recherche et enseignement
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