Ministère de la santé et des sports
DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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Le cahier des charges 2011
des structures D.C.
Mikaël LE MOAL
DGOS/PF2
17 octobre 2011
Ministère de la santé et des sports
DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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ORGANISATION
& MISSIONS
Direction générale
de l’offre de soins
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Constats et objectifs
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DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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Une mesure du 3ePlan
•Mesures du plan 2006-2010 concernant
les structures d’étude et de traitement de
la douleur chronique (SDC) :
–Actualiser le cahier des charges
– Améliorer les conditions d’accueil des patients
(4M€)
–Renforcer les SDC en personnel (+ 9,5M€/an)
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DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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Les motivations de départ
•Répondre à la croissance de la demande
–Un droit fondamental des patients, 2002, 2004
– Intégration dans d’autres plans de santé publique
–Indicateur « traçabilité » généralisé en 2009
–Pratique exigible prioritaire HAS v2010
•Des difficultés rencontrées par les SDC
– Pérennité, RH, budget, locaux…
•Intégrer les recommandations HAS
–Déc 2008 orientation et parcours du patient
–Avr 2009 organisation des structures
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Attentes exprimées
•Décalage file active/prévalence (0,3/5 M.)
•Accès, délais et chronicisation
–Faire connaitre les SDC
– Améliorer l’offre pédiatrique
•Cas complexes, errance de patients
– Inclure les associations d’usagers
•Développer le rôle et la place des IDE
•Développer recherche et enseignement
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