Ministère de la santé et des sports
DGOS/Bureau PF2 « qualité et sécurité des soins »
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Les motivations de départ
•Répondre à la croissance de la demande
–Un droit fondamental des patients, 2002, 2004
– Intégration dans d’autres plans de santé publique
–Indicateur « traçabilité » généralisé en 2009
–Pratique exigible prioritaire HAS v2010
•Des difficultés rencontrées par les SDC
– Pérennité, RH, budget, locaux…
•Intégrer les recommandations HAS
–Déc 2008 orientation et parcours du patient
–Avr 2009 organisation des structures