du 15 janvier 2010 - World bank documents

52809
PROJET NATIONAL DE GESTION DES TERROIRS ET D’EQUIPEMENT RURAL
(PNGTER)
--------------
PLAN GENERAL DE PASSATION DES MARCHES
du 15 janvier 2010
I.
1.
Généralités
Information sur le projet:
Pays
: Côte d’Ivoire
Emprunteur
: Gouvernement de Côte d’Ivoire
Nom du Projet
: Projet National de Gestion des Terroirs et d’Equipement Rural
Numéro du Crédit
: N 022 IVC
Unité de Gestion du Projet : CNC / PNGTER
2.
Date d'approbation du plan de passation de marché :
Plan original suite à la restructuration :
Révision 1 :
Révision 2 :
Révision 3 :
Révision 4 :
Révision 5 :
3.
Juin 2008
Février 2009
Mars 2009
Juin 2009
Novembre 2009
Janvier 2010
Date de Publication de l'avis Général de Passation de Marchés : 25 juillet 2008
4.
Période couverte par le Plan de passation de marchés :
Du 31 janvier 2009 au 31 aout 2010.
II.
Fournitures, Travaux et Services Assimilés
1.
Seuils d'examen préalable : marchés qui seront soumis à l'examen préalable de la Banque
conformément aux dispositions de l'Annexe 1 des Directives de passation de marchés :
Méthode de Passation des
Marchés
1.
AOI (Fournitures)
2.
AON (Fournitures)
3.
AOI (Travaux)
A priori
≥ 500 000
Le PPM spécifie les contrats qui
sont soumis à la revue préalable
Le PPM spécifie les contrats qui
sont soumis à la revue préalable
≥ 5 000 000
Le PPM spécifie les contrats qui
A posteriori
Gré à gré
< 500 000
Tout contrat
< 500 000
Tout contrat
< 5 000 000
Tout contrat
1
4.
AON (Travaux)
5.
AOI (Non -Consultant
Services)
6.
Marchés communautaires
sont soumis à la revue préalable
Le PPM spécifie les contrats qui
sont soumis à la revue préalable
Le PPM spécifie les contrats qui
sont soumis à la revue préalable
Le PPM spécifie les contrats qui
sont soumis à la revue préalable
< 5 000 000
Tout contrat
< 5 000 000
Tout contrat
Tout contrat
Tout contrat
NB : Les montants sont exprimés en $
2.
Préqualification : Les soumissionnaires pour ……N/A…… devraient être pré-qualifiés
suivant les dispositions des paragraphes 2.9 et 2.10 des Directives.
3.
Procédures applicables aux Composantes relatives au Développement Conduit par les
Communautés ( en relation avec le paragraphe 3.17 des Directives) : Manuel de procédures de
passation des marchés au niveau communautaire – Révisé en juin 2008
4.
Référence (si nécessaire) au Manuel opérationnel/de passation de marchés : En
cours de révision
5.
Autres arrangements spécifiques pour la passation de marchés : N/A
2
6.
1
Ref.
No.
Marchés et Planning et Méthode de Passation :
2
Contract
(Description)
4
Méthode de
passation
de marchés
5
Préqualificatio
n (oui/non)
6
Preference
nationale
(oui/non)
7
8
Examen
préalable
Banque
(a priori / a
posteriori)
Date
préparation
soumission
du DAO
9
Date prévue
pour
l’ouverture
des offres
10
Commen
taires
FOURNITURES
CFN
n° 13
CFN
n° 23
SED
Acquisition de matériel de suivi et
de contrôle des travaux
Composante APIMR-ASFR
Correction et Reproduction de
plans type
des ouvrages – APIMR
Marché Fourniture de 34 kits de
connexion internet par clé USB
pour le PNGTER avec Moov CI
CFN
Non
Non
a
posteriori
CFN
Non
Non
a
posteriori
11 sept 09
29 sept 09
SED
Non
Non
a priori
25 nov. 09
-
11 sept 09
29 sept 09
CFN
n°18
Acquisition de 2 vidéo projecteurs
complémentaires pour ASFR
CFN
Non
Non
a
posteriori
18 déc. 09
13 janv 10
CFN
n° 39
Fourniture de bureau
complémentaire pour CNC, ASFR
et APIMR
CFN
Non
Non
a
posteriori
18 déc. 09
13 janv 10
CFN
n°34
Edition et impression des 2 000
recueils de textes relatifs à la loi.
ASFR
CFN
Non
Non
a
posteriori
18 déc. 09
13 janv 10
Marché en
cours
d’exécution
Marché en
cours
d’exécution
Marché en
cours
d’exécution
Ouverture
de plis du
13 janv.
2010
Ouverture
de plis du
13 janv.
2010
Ouverture
de plis du
13 janv.
2010
3
CFN
°43
Fourniture de produit d’entretien
pour CNC-APIMR-ASFR
CFN
Non
Non
a
postériori
18 déc. 09
13 janv 10
Ouverture
de plis du
13 janv.
2010
CFN
n° 44
Fourniture de pièces de rechange
pour les véhicules et les motos du
PNGTER
CFN
Non
Non
a
postériori
15 janv 10
29 janv 10
Non échu
CFN
Non
Non
a
postériori
20 janv 10
02 fév. 10
Non échu
CFN
Non
Non
a
postériori
20 janv. 10
02 fév. 10
Non échu
CFN
n°45
CFN
n°38
Fourniture de matériel
informatique et de logiciel pour la
mise en place du progiciel PTS
Impression et reproduction du
catalogue phytosanitaire en Côte
d’Ivoire
(Suivi-Mesure environnemental)
CFN
n°20
Acquisition matériel SIF pour la
composante ASFR
CFI
Non
Non
a
posteriori
20 janv. 10
02 fév. 10
Non échu
CFN
n°44
Fourniture de bons valeurs en
carburant pour le PNGTER
Année 2010
CFN
Non
Non
a
postériori
29 janv. 10
15 fév. 10
Non échu
CFN
n° 39
Impression et reproduction de
fascicules – CNC
(Guide de formation)
CFN
Non
Non
a
postériori
10 fév. 10
25 fév. 10
Non échu
4
Ref.
No.
Contract
(Description)
Méthode de
passation
de marchés
Préqualificatio
n (oui/non)
Preference
nationale
(oui/non)
Examen
préalable
de la
Banque
(a priori / a
posteriori)
Date
préparation
soumission ou
TDR
Date prévue
pour
l’ouverture
des offres
Commen
taires
TRAVAUX
CFN
n° 15
Travaux d’installation et
maintenance des équipements
(lot n°3-Sécurité) Composantes
CNC-APIMR-ASFR
CFN
N°36
Travaux de confection et pose
de 9 panneaux d’information,
de signalisation et d’indication
des services déconcentrés du
Foncier Rural et du PNGTER
AON
n°06
CFN
n° 43
AON
n°08
Construction de six (6)
magasins pour le PNR
Aménagement des locaux
décentralisés ASFR (SoubréKorhogo) APIMR
(Abengourou -BondoukouDaloa-Bouaké-Daoukro)
Travaux d’infrastructures
rurales à Daoukro et Soubré Reprofilage lourd de 8 kms de
pistes rurales au carrefour
Cuegou -Koniakouamékro, et 8
CFN
CFN
Non
Non
Non
a
posteriori
Non
a
posteriori
19 janv. 09
18 déc. 09
04 fév. 09
Marché
attribué non
validé par le
Contrôle
Financier.
13 janv 10
Ouverture,
attribution du
marché du 13
janv 10
AON
Non
Non
a
posteriori
14 janv. 09
16 févr. 10
Période de
publicité AAO
publié dans
Frat mat du
14/01/10
CFN
Non
Non
a
posteriori
27 janv 10
11 fév 10
Non échu
16 fév. 10
Période de
publicité AAO
publié dans
Frat mat du
15/01/10
AON
Non
Non
a
posteriori
05 janv. 10
5
AON
n°09
AONn°10
-
AON
n°11
AON
n°12
AON
n°13
AON
n°14
km pistes rurales(localité de
Grand Zatri)
Travaux d’infrastructures
rurales Daoukro et Bondoukou
–Construction de 2 châteaux
d’eau à N’gatakro et ses 6
villages satellites et à
Sorobango
Travaux d’infrastructures
rurales : réhabilitation 21 km
de pistes rurales à Daloa
( 9 km de piste entre Niouboua
et campement * 6 km de piste
entre Bla- Zah et Niouboua
et 40 km de pistes (pose de
buses ou dalots) à Zépréguhé :
Abengourou :
Travaux
d’infrastructures
rurales :
reprofilage lourd de l’axe
Diangobo – Angouakro sur
11 km
Abengourou :Installation
d’adduction d’eau potable à
Diangobo.
Abengourou :Travaux
d’extension du lotissement de
1 000 lots et ouverture des
rues des 1000 lots à Zaranou
Soubré :
Réalisation
d’hydraulique
villageoise
améliorée et ouvrage d’art à
Bricolo.
AON
Non
Non
a
posteriori
03 fév. 10
04 mar. 10
Non échu
AON
Non
Non
a
posteriori
03 fév. 10
04 mar. 10
Non échu
AON
Non
Non
a
posteriori
03 fév. 10
04 mar. 10
Non échu
AON
Non
Non
a
posteriori
03 fév. 10
04 mar. 10
Non échu
AON
Non
Non
a
posteriori
03 fév. 10
04 mar. 10
Non échu
AON
Non
Non
a
posteriori
03 fév. 10
04 mar. 10
Non échu
6
Ref.
No.
Contract
(Description)
Méthode de
passation
de marchés
Préqualificatio
n (oui/non)
Preference
nationale
(oui/non)
Examen
préalable
de la
Banque
(a priori / a
posteriori)
Date
préparation
soumission ou
TDR
Date prévue
pour
l’ouverture
des offres
Commen
taires
SERVICES ASSIMILES
SED
n°09
CFN
n°28
CFN
n° 21
SED
n°10
SED
n°11
SED
n°12
Service extérieurs de
gardiennage CNC-APIMRASFR avec Vigassistance
Entretien et aménagement des
locaux et espaces verts CNCAPIMR-ASFR
Entretien et réparation de
véhicules et motos
CNC-ASFR-APIMR
Contrat de maintenance des
nouvelles acquisitions
(ordinateurs + imprimantes)+
anciennes avec CIBI
Contrat de maintenance des
nouvelles acquisitions
(photocopieurs) avec Tyrone
Center
Contrat de maintenance des
installations techniques
(Clim+tél+fax+Auto+sécurité)
du PNGTER
SED
Non
Non
a priori
4 juin 09
18 juin 09
Marché en
cours
d’exécution
CFN
Non
Non
a
posteriori
11 sept 09
29 sept 09
Marché
attribué
CFN
Non
Non
a
posteriori
11 sept 09
29 sept 09
SED
N/A
N/A
a priori
25 nov. 09
N/A
SED
N/A
N/A
a priori
25 nov. 09
N/A
SED
N/A
N/A
a priori
18 janv. 10
N/A
Marché en
cours
d’exécution
ANO de
l’IDA, reçu
le 14/01/10
ANO de
l’IDA, reçu
le 14/01/10
Non échu
7
SED
n°13
SED
n°14
Marché PNGTER/La loyale
Assurance : Assurance (Vol
incendie…) des
immobilisations des 3
composantes du PNGTER
Destruction des emballages
vides d’herbicides CALRIZ
avec RMG CI SA.
SED
Non
Non
a priori
18 janv. 10
N/A
Non échu
SED
Non
Non
a priori
18 janv. 10
N/A
Non échu
8
III. Sélection de Consultants
1.
Seuil d'examen préalable : Contrats qui seront soumis à l'examen préalable de la banque
conformément aux dispositions de l'Annexe 1 des Directives de Sélection et Emploi de
Consultants :
Méthode de sélection
Seuil d’examen préalable
(Montant en $)
Commentaires
1.
Méthodes compétitives (Firmes)
≥200 000
Le PPM spécifie les
contrats qui sont soumis
à revue préalable
2.
Entente directe (Firmes)
Tous contrats
3.
Sélection de Consultant Individuel
Non prévu dans l’accord de
crédit
4
Entente directe (Consultant individuel)
Tous contrats
Le PPM spécifie les
contrats qui sont soumis
à revue préalable
2.
Liste restreinte composée entièrement de Consultants Nationaux :
La liste restreinte de Consultants pour les services, d'un cout estimatif inférieur à 200,000 $ US
ou équivalent par contrat, peut être entièrement composée de Consultants nationaux
conformément aux dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et Emploi de
Consultants.
3.
Autres arrangements spécifiques pour la sélection : N/A
9
4.
Contrats de Consultants avec Méthode de Sélection et Planning
1
Ref. No.
2
Description du contrat
4
5
6
Méthode de
selection
Examen préalable
de la Banque
(a priori / a
posteriori)
Date
préparation
soumission
ou TDR
7
Date prévue
soumission et
ouverture
propositions T.
8
Commen
taires
CONSULTANTS
Contrat PNGTER/ANADER :
Réalisation de plans de
Développement Local (PDL) et
Plan d’Investissement d’Urgence
Contrat PNGTER/BNETD : Mise
en œuvre d’une opération test de
délimitation de 192 villages dans
les zones CNO
SED
a priori
13 oct. 08
N/A
Contrat en
cours
d’exécution
SED
a priori
19 janv. 09
N/A
Contrat en
cours
d’exécution
SFQC- 01
Audit des comptes du PNGTER
Exercice 2005 à 2007/2008 –
2009/2009 – 2010
SFQC
a priori
26 juin 09
1er sept 09
SFQC – 04
Sélection d’une ONG ou firme pour
les mesures riveraines du Parc
National de la Comoé
SFQC
a priori
04 sept 09
25 sept 09
SFQC
a posteriori
04 sept 09
05 janv 10
SED-01
SED-02
SFQC-02
SED-03
Formation du personnel d’appui des
communautés rurales
- Approche participative ;
- Passation des marchés ;
- Comptabilité et gestion ;
- Suivi et contrôle des travaux
Contrat PNGTER/ANADER –Appui
conseil pour la mise en valeur des
périmètres par les exploitants de riz
irrigué
SED
a priori
05 nov. 09
N/A
Contrat en
cours
d’exécution
Attente ANO
sur liste
restreinte et
DP pour action
Ouverture des
propositions
financière pour
le 28 janv. 10
Attente
approbation du
Contrat par
MEMPD
10
SED-04
CI-02
CI-04
Contrat PNGTER/IGN -FI Réalisation
du Système d’information Foncière
(SIF)
Recrutement d’un consultant –
élaboration de 2 supports
pédagogiques (1-techniques
d’application des pesticides ; 2-Les 1er
soins en cas d’intoxication) CNC.
Formation des agents du Projet en
matière de MESURES
D’ATTENUATION
ENVIRONNEMENTALES ET
SOCIALES
SED
CI
CI
a priori
a postériori
a posteriori
N/A
Contrat en
cours
d’exécution
25 janv. 10
Période de
publicité
(AMI)
20 nov. 09
28 déc. 09
28 déc. 09
1 fév. 10
Période de
publicité
(AMI)
er
SED-07
Contrat PNGTER /BNETD
Travaux de délimitation des parcelles
de 16 villages
SED
a priori
15 janv. 10
N/A
Contrat à
soumettre à
l’IDA pour
ANO
SFQC -06
Assistance technique à la
conception et à la mise en œuvre de
projets productifs : étude, suivi et
contrôle (CNC-APIMR)
SFQC
a priori
15 janv. 10
29 janv. 10
Non échu
SED -8
Contrat PNGTER/AGEROUTE : Mise
à disposition des données relatives aux
études de réhabilitation des pistes
rurales
SED
a priori
26 janv. 10
N/A
Non échu
SED
a priori
28 janv. 10
N/A
Non échu
SED
a priori
28 janv. 10
-
Non échu
SED-05
SED-07
Contrat PNGTER/BYR
CONSULTING - Mise en place du
Progiciel PTS du PNGTER
Contrat PNGTER/VOUDOU
Contrat PNGTER/Bulles & Pétales
appui au plan Media pour ASFR
11
SED -06
dans le cadre du plan de
communication du PNSFR
Etude sur l’évaluation des activités
du PNGTER sur le foncier rural
Recrutement d’un prestataire pour
l’organisation de 3 ateliers du PNR/
Dynamisation de la production du
riz (Démarrage, mi-parcours et
final)
Recrutement d’un prestataire pour
l’organisation de l’atelier de reprise
des activités PNGTER/OIPRmesures riveraines
SED
a priori
15 fév. 10
N/A
Non échu
QC
a posteriori
15 fév. 10
29 fév. 10
Non échu
CI
a posteriori
15 fév. 10
29 fév. 10
Non échu
CI-01
Recrutement d’un CI : formation des
agents des cellules centrales
Secrétariat bureautique
- Gestion du patrimoine
- Utilisation Office 2007
- Initiation internet
CI
a posteriori
19 fév.. 10
15 fév. 10
Non échu
SFQC-03
Formation des organes
communautaires (année 2010)APIMR
SFQC
a posteriori
19 fév. 10
19 mars 10
Non échu
QC
a posteriori
10 mars 10
10 avril 10
Non échu
QC
a posteriori
15 mars 10
15 avril 10
Non échu
SFQC
a posteriori
1er avril
10
1 mai 10
Non échu
SFQC
a posteriori
1er avril
1 mai 10
Non échu
QC n°03
CI-03
QC – 01
QC – 02
SFQC-05
Recrutement d’un prestataire de
service pour l’organisation des ateliers
et séminaires périodiques (Année
2010)
Recrutement d’un prestataire pour
l’organisation de la journée
Nationale de la Terre.
Recrutement cabinet réalisation de
l’étude d’impact environnemental
et social
Recrutement d’un cabinet pour une
12
SFQC – 07
mission de suivi évaluation du
PNGTER
10
13
IV. Activités de Renforcement des Capacités de L'Agence d'Exécution et Planning
1. Dans cette section, lister les activités de renforcement de capacités approuvées et leur planning (certaines activités pourraient
provenir des recommandations du CPAR)
Réf.
No.
01
02
03
Description
Séminaire sur le
Management, montage,
Suivi, requête de
financement et exécution
des projets
CNC
Développement durable
au cœur de la gestion des
programmes et projets
ASFR-APIMR
Elaborer et mettre en
œuvre un plan de
développement local
APIMR
Durée
estimée
Date de
début
3
semaines
22 juin au
11 juillet
2010
18 jours
23 nov au
11 déc
2010
18 jours
22 juin au
11 juillet
2010
Commentaires
Coordonnatrice Nationale
RAF (ASFR+APIMR)
Responsable Technique Planification APIMR
14
04
05
Optimisation des
pratiques et outils de
management
APIMR
Analyse économique et
financière des
programmes et projets
ASFR
18 jours
25 jours
27/04/10
au
06/05/10
27/04/10
au
06/05/10
06
Evaluation
environnementale et
études d’impact de
projets - CNC
17 jours
10/08/10
au
27/08/10
07
Gestion Financières et
procédures de
décaissement
Agent comptable et
Contrôleur Financier
2
semaines
15/03/10
au
28/03/10
Coordonnateur APIMR
Responsables Suivi-Evaluation ASFR + RAF
Responsable Planification et Suivi-Evaluation
Contrôleur Financier auprès du PNGTER
Agent comptable auprès du PNGTER
SESAG/Dakar
Abréviation utilisée dans le présent document :
AOI : Appel d’Offre International ;
AON : Appel d’Offre National ;
CFN : Consultation de Fournisseurs à l’échelle Nationale;
SFQC : Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût ;
SED : Sélection par Entente Directe ;
C I : sélection de consultant individuel ;
N/A aux comités sous préfectorales d’agrément des micros projets : Non Applicable ;
- Taux de conversion utilisé 1$ = 450 FCFA
15