Démocratie sanitaire

ORSMIP / 2011
Démocratie sanitaire. Droits des usagers. Dossier. Septembre 2011
 Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité des systèmes de
santé.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000227015
 Loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000446240
 Rapports "2011, année des patients et de leurs droits" : jeudi 24 février 2011.
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. 2011.
http://www.sante.gouv.fr/remise-des-rapports-2011-annee-des-patients-et-de-leurs-droits.html
 Les usagers du système de santé, un vrai contre-pouvoir ? Dossier.
Serrepuy (S.), Knobe (S.), Saout (C.) Decision Sante,. n° 271. p. 10-15. 2011
 Le soignant, le patient et le tiers gestionnaire : les nouvelles donnes d’un rapport tripartite
Bouchayer (F.) Sociologie Santé. n° 33. p. 87-105. 2011.
 Représentants des usagers et présence associative dans les établissements de santé. Quelle participation ?
Caria (A.), Wils (J.), Ghadi (V.), et al. La Revue Hospitaliere De France, n° 534, p. 66-70. 2010.
 CRUQPC (Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge) : une instance parmi
d'autres ou le levain de la qualité ?
Cettour-Baron (G.), Desclerc-Dulac (D.) Gestions Hospitalieres, n° 497. p.357-365. 2010.
 Associations et représentation des usagers.
Actualite et Dossier en Sante Publique, n° 68. 2009.
Sommaire : http://www.hcsp.fr/explore.cgi/adsp?ae=adsp&clef=108&menu=111282
 Quelle place pour les représentants d'usagers au sein du système de santé ? Vendredi 23 janvier 2009, Toulouse.
Conférence annuelle des usagers de la santé de Midi-Pyrénées. Toulouse, FRA.
Collectif Interassociatif Sur la Santé de Midi-Pyrénées. Laboratoire Pierre Fabre. Celtipharm. 81 p. 2009.
 Prix 2010 des droits des usagers du système de santé : cérémonie de remise des prix 2010 du
concours sur les droits des patients et usagers du système de santé : vendredi 9 avril 2010.
Ministère de la santé et des sports. 2010.
http://fulltext.bdsp.ehesp.fr/Ministere/Publications/2010/DP-Concours_droits_des_usagers.pdf
 Droits des usagers : 2008-2009.
Conférence Régionale de Santé d’Ile de France. 2010.
http://fulltext.bdsp.ehesp.fr/Ministere/Drass75/2010/2-my_droits_usagers-2.pdf
 La place du patient. Dossier.
Pratiques - Les cahiers de la médecine utopique. 2010.
 Associations et représentations des usagers. Dossier.
Actualité et Dossier en Santé Publique. n°68. 2009.
 La place des usagers dans le système de santé.
Santé, Société et Solidarité - Revue de l’Observatoire Franco-québécois de la santé et de la
Solidarité. n°2. 2009.
http://www.irdes.fr/Ofqss/2009/SomAPEd22009.pdf
 Les droits des malades. Dossier
Ministère de la santé et des sports. 2010.
http://www.sante-sports.gouv.fr/les-droits-des-malades.html
 Guide pratique des lois du 2 janvier 2002 et du 4 mars 2002. Comparaison entre les droits des
malades et les droits des usagers.
Pain-Masbrenier. (M.T.),Nicoleau (P.) Editions Les Etudes Hospitalières. Collection Pratiques
Hospitalières. 2009. COTE : HOP139
 Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de
santé. Conférence Nationale de Santé. Ministère de la Santé et des Sports. 2009.
http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG/pdf/Conference_nationale_de_sante_-
_parachever_la_democratie_sanitaire_et_rendre_effectifs_les_droits_des_usagers_du_systeme_de_
sante-2.pdf
 Information du patient. Ecoute, dialogue, responsabilité. Dossier.
Trait d’Union - Revue des Hôpitaux de Toulouse. n°121. 2009.
http://www.chu-toulouse.fr/IMG/pdf/TU121internet.pdf
 Guide pratique à l’usage des soignants. Droits des malades. Information bénéfices / risques.
CHU toulouse. 2008. COTE : HOP129
 Droit des malades Duclos. L’information bénéfice-risque : un référentiel à connaître.

ORSMIP / 2011
Trait d’Union - Magazine des Hôpitaux de Toulouse. n°117. 2008.
 Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions
de la CNS.
Ministère de la santé, des sports, de la jeunesse et de la vie associative. 2008.
http://www.chu-toulouse.fr/IMG/pdf/TU121internet.pdf
 La charte de confidentialité du CHU de Toulouse : Guide pratique pour les personnels.
Hôpitaux de Toulouse. 2007.
 Le patient, le médecin et la société : dix principes pour une confiance partagée.
Bulletin de l’Ordre des Médecins. n°4. 2007.
http://www.web.ordre.medecin.fr/rapport/plateforme2007.pdf
 Comment construire la légitimité de la participation des usagers à des problématiques de
santé ?
Ghadi (V.), Naiditch (M.). Santé Publique. vol. 18. n°2. 2006.
http://www.cairn.info/load_pdf.php?ID_ARTICLE=SPUB_062_0171
 La médecine de ville : vers de nouvelles règles ?
Barnay, Ulmann. In : La santé, Cahiers français n°324. 2005 COTE : POL37
 Les transformations dans la relation médecin / malade : mythes et réalités.
Carricaburu, Ménoret. In : La santé, Cahiers français. n°324. 2005 COTE : POL37
 Les droits des personnes malades.
Tabuteau (D.), et al. Santé Publique. 2005.
 Les pièges de la démocratie sanitaire.
Grand (A.). 2ème Forum National sur l’évaluation des urgences. 2003.
 Les droits des malades et les lois de 2002. Dossier.
La Documentation française. 2003.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/droits-malades/index.shtml
 Droits des malades. Vers une démocratie sanitaire ?
Problèmes Economiques et Sociaux. n°885. 2003. COTE : POL101
 De nouveaux droits pour les malades.
A.S.H. n°2262-2263. 2002.
 De nouveaux droits pour les malades. Suite et fin.
A.S.H. n°2264. 2002.
 L’indemnisation des accidents médicaux.
A.S.H. n°2268. 2002.
 Contrat de soins : impérialisme, paternalisme, consumérisme.
Béry. Actualités Odonto-Stomatologiques. n°218. 2002.
 La médecine de demain : consumérisme ou humanisme ?
Pellerin. Humanisme et entreprise. n°250. 2001.
Le mouvement associatif
 Le baromètre des droits des malades 2011.
Lh2 Opinion. Paris. FRA, Collectif Interassociatif sur la Santé. 2011.
http://www.leciss.org/sites/default/files/110303_BarometreDroitsMalades_CISS.pdf
 Guide CISS du représentant des usagers du système de santé.
Collectif Interassociatif sur la Santé. 236p. 2011.
http://www.leciss.org/sites/default/files/110101_GuideCissRu2011.pdf
 Observatoire du CISS sur les droits des malades. Rapport 2009.
Collectif Interassociatif Sur la Santé. 2010.
http://www.leciss.org/fileadmin/Medias/Documents/100902-Rapport-SanteInfoDroits-2009-BD.pdf
 Le baromètre des droits des malades 2010.
LH2 Opinion. Collectif Interassociatif Sur la Santé. 2010.
http://www.leciss.org/fileadmin/Medias/Documents/100304_Barometre_droits-malades_LH2-CISS_Rapport.pdf
 Livre blanc du CISS : "Santé : changer de logiciel ! Pour une refondation de notre pacte social
de santé". Collectif Interassociatif Sur la Santé. 2008.
http://www.leciss.org/fileadmin/Medias/Documents/080711_LivreBlancCISS_Sante-
ChangerDeLogiciel_BasseDef.pdf
 Associations d’usagers et de malades.
Albertini et al. Santé Publique. 467-472. 2005.
 Associations et Santé Publique, de l’état de crise à une vraie reconnaissance.

ORSMIP / 2011
Bouchet. Santé Publique. vol 16. n°3. 2004.
Les associations thématiques
 Faire exister une maladie controversée : les associations de malades du syndrome de fatique
chronique et internet.
Loriol. Sciences Sociales et Santé. vol 21. n°4. 2003.
 Construction de la maladie et influence professionnelle : l’exemple de trois approches de la fatigue.
Loriol. Sciences Sociales et Santé. vol 13. n°2. 1995.
 http://associationfibromyalgie.wordpress.com/
Opinions et représentations
 L'évolution des opinions des francais en matière de santé et d'assurance maladie entre 2000 et 2007.
DRESS. Etudes et Résultats. n°651. 2008.
http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er-pdf/er651.pdf
 L’évolution des opinions de français sur les questions sociales entre 2002 et 2007.
DRESS. Etudes et Résultats. n°652. 2008.
http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er-pdf/er652.pdf