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AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION DE PHOTOGRAPHIES (Personne photographiée) Je soussigné…………………………………………………………………………………………………... Demeurant……………………………………………………………………………………………………. Autorise :…………………………………………………………………………………, à me photographier, le………………………………………….. A :…………………………………………………………………………………………………………….. Et à utiliser mon image ; En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, j’autorise …………………………………………….à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies prises dans le cadre de la présente. Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur …………………………… ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : - Presse, - Livre, - Carte postale, - Exposition, - Publicité, - Projection publique, - Concours, - Autre :……………………………………………………………………… Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de cet objectif. Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom. Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes. Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français. Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi. Signatures précédées du nom et prénom : AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION DE PHOTOGRAPHIES (Personne photographiée mineure) Nous soussignés…………………………………et…………………………………….……………………... Demeurant……………………………………………………………………………………………………….. Autorisons :……………………………………………………………………………………., à photographier, le……………………………à :………………………………………………notre enfant mineur dont le nom est :……………………………………………..et demeurant à………………………………………………… Et à utiliser son image. En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, nous autorisons Monsieur ……………………………………. à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies prises dans le cadre de la présente. Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur ……………………………. ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : - Presse, - Livre, - Carte postale, - Exposition, - Publicité, - Projection publique, - Concours, - Autre :……………………………………………………………………… Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de cet objectif. Nous nous reconnaissons être entièrement rempli de nos droits et nous ne pourrons prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom. Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes. Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français. Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi. Signatures précédées des noms et prénoms des représentants légaux de l’enfant : AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION DE PHOTOGRAPHIES (Biens photographiés) Je soussignés……………………………………………………………………….……………………............. Demeurant……………………………………………………………………………………………………….. Autorise :……………………………………………………………………………………., à photographier, le……………………………………………………………… à :………………………………………….mon bien (description et éventuelle adresse pour les biens immobiliers ). .…………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………… et a utiliser son image. En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, j’autorise Monsieur ……………………………………. à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies prises dans le cadre de la présente. Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur ……………………………. ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : - Presse, - Livre, - Carte postale, - Exposition, - Publicité, - Projection publique, - Concours, - Autre :……………………………………………………………………… Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de cet objectif. Je vous confirme que je me reconnais entièrement rempli de mes droits et que je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom. Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes. Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français. Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi. Signatures précédées des noms et prénoms des représentants légaux de l’enfant : AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION DE PHOTOGRAPHIES (Œuvres protégées par le droit d’auteur) Je soussigné…………………………………………………………………………………………………........ Demeurant……………………………………………………………………………………………………….. Autorise :…………………………………………………………………………………, à photographier, ……………………………………………………………………………………………………………………. le………………………à………………………………………………………………………………………… Et à utiliser son image. En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, j’autorise …………………………………………….à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies prises dans le cadre de la présente. Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur …………………………… ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : - Presse, - Livre, - Carte postale, - Exposition, - Publicité, - Projection publique, - Concours, - Autre :……………………………………………………………………… Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de cet objectif. Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que l’œuvre, objet de la présente autorisation, ne contient rien qui puisse tomber sous le coup des lois en vigueur et plus particulièrement les lois relatives à la contrefaçon et au droit à l’image. Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom. Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes. Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français. Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi. Signatures précédées du nom et prénom : AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION DE PHOTOGRAPHIES (Animaux) Je soussigné…………………………………………………………………………………………………........ Demeurant……………………………………………………………………………………………………….. Autorise :…………………………………………………………………………………, à photographier, le…………………………………………..A :…………………………………………………………………... mon animal………………………………………………………………………………………………………. (description, numéro de tatouage, etc.) et à utiliser son image ; En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image, j’autorise …………………………………………….à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies prises dans le cadre de la présente. Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur …………………………… ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : - Presse, - Livre, - Carte postale, - Exposition, - Publicité, - Projection publique, - Concours, - Autre :……………………………………………………………………… Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de cet objectif. Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de l’image de mon animal. Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes. Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français. Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi. Signatures précédées du nom et prénom :
