XL-O/10

ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
QUARANTIÈME SESSION ORDINAIRE
Lima, Pérou
Du 6 au 8 juin 2010
ACTES ET DOCUMENTS
VOLUME I
AG/DEC. 63 à AG/DEC. 65 (XL-O/10)
AG/RES. 2531 à AG/RES. 2616 (XL-O/10)
TEXTES CERTIFIÉS DES DÉCLARATIONS ET RÉSOLUTIONS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS
WASHINGTON, D.C. 20006

ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
OEA/Ser.P/XL-O.2
29 Mars 2011
Volume 1
QUARANTIÈME SESSION ORDINAIRE
Lima, Pérou
Du 6 au 8 juin 2010
ACTES ET DOCUMENTS
VOLUME I
AG/DEC. 63 à AG/DEC. 63 (XL-O/10)
AG/RES. 2531 à AG/RES. 2616 (XL-O/10)
TEXTES CERTIFIÉS DES DÉCLARATIONS ET RÉSOLUTIONS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS
WASHINGTON, D.C. 20006

iii
TABLE DES MATIÈRES
Pages
AG/DEC.63 (XL-O/10) Déclaration de Lima: La paix, la sécurité et la coopération
dans les Amériques ............................................................................ 1
AG/DEC.64 (XL-O/10) Solidarité avec le Guatemala, El Salvador et le Honduras
relativement aux récentes catastrophes naturelles .............................. 6
AG/DEC.65 (XL-O/10) Déclaration sur la question des iles malouinesERROR! BOOKMARK NOT DEFINED.
AG/RES. 2531 (XL-O/10) Résolution sur la situation au Honduras ............................................. 9
AG/RES. 2532 (XL-O/10) Suivi de la conférence spéciale sur la sécurité ................................. 10
AG/RES. 2533 (XL-O/10) Désarmement et non-prolifération dans le Continent
américain .......................................................................................... 12
AG/RES. 2534 (XL-O/10) Appui à la mise en œuvre à l’échelle continentale de la
résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations
Unies ................................................................................................ 15
AG/RES. 2535 (XL-O/10) Convention interaméricaine contre la fabrication et le
trafic illicites d’armes à feu, de munitions, d’explosifs et
d’autres matériels connexes ............................................................. 18
AG/RES. 2536 (XL-O/10) Appui à la tâche du Comité interaméricain contre le
terrorisme ......................................................................................... 21
AG/RES. 2537 (XL-O/10) Observations et recommandations relatives au Rapport
annuel de la Commission interaméricaine de lutte contre
l’abus des drogues ............................................................................ 25
AG/RES. 2538 (XL-O/10) Mécanisme d’évaluation multilatérale de la Commission
interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues .......................... 27
AG/RES. 2539 (XL-O/10) Modifications au Règlement-type de la commission
interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues traitant
des délits de blanchiment d’avoirs provenant du trafic
illicite de drogues et d’autres délits graves ...................................... 29
AG/RES. 2540 (XL-O/10) Suivi des réunions des ministres responsables de la
sécurité publique des Amériques ..................................................... 31

iv
AG/RES. 2541 (XL-O/10) Stratégie régionale de promotion de la coopération
interaméricaine pour le traitement de la question des
bandes armées criminelles................................................................ 38
AG/RES. 2542 (XL-O/10) Charte sociale des Amériques: Renouvellement de
l’engagement continental en faveur de la lutte contre la
pauvreté dans la région .................................................................... 88
AG/RES. 2543 (XL-O/10) Mise en œuvre du plan d’action continentale contre la
criminalité transnationale organisée et renforcement de la
coopération continentale .................................................................. 91
AG/RES. 2544 (XL-O/10) Mécanisme de suivi de la mise en œuvre de la Convention
interaméricaine pour la prévention, la sanction et
l’élimination de la violence contre la femme, “Convention
de Belém do Pará” ............................................................................ 94
AG/RES. 2545 (XL-O/10) La promotion de la coopération au développement et à la
diffusion des technologies de l’information et des
communications dans les Amériques par la Commission
interaméricaine des télécommunications (CITEL) .......................... 97
AG/RES. 2546 (XL-O/10) Modifications du statut et du Règlement de la CITEL ................... 106
AG/RES. 2547 (XL-O/10) Liberté de commerce et d’investissement dans le
Continent américain ....................................................................... 182
AG/RES. 2548 (XL-O/10) Prévention et élimination de l’exploitation sexuelle à des
fins commerciales, du trafic illicite et de la traite des
enfants et des adolescents............................................................... 183
AG/RES. 2549 (XL-O/10) Protection du consommateur – Réseau pour la sécurité et
la santé du consommateur dans les Amériques .............................. 188
AG/RES. 2550 (XL-O/10) Reconnaissance de l’Année internationale des personnes
d’ascendance africaine ................................................................... 190
AG/RES. 2551 (XL-O/10) Plan de travail pour la lutte contre la traite des personnes
dans le Continent américain ........................................................... 193
AG/RES. 2552 (XL-O/10) Convention interaméricaine sur la transparence de
l’acquisition des armes classiques .................................................. 205
AG/RES. 2553 (XL-O/10) Vers l’établissement de priorités relatives à la jeunesse
dans les Amériques ........................................................................ 208