vi. / les couts de la construction

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Mémo Technique
d’urbanisme et de construction
 Initiation à l’urbanisme et à la construction
 Lexique pratique de l’immobilier
Christian Bungener
Architecte D.P.L.G.
12, rue du Haut des Plantes
77 111 – SOLERS
Téléphone : 01 64 06 74 29
Télécopie : 01 64 06 79 57

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SOMMAIRE
I. URBANISME
1.01 / Plan Local d’Urbanisme P.L.U.
1.02 / Carte Communale
1.03 / La Charte architecturale et paysagère de la commune
II. CONSTRUCTIBILITE
2.01 / Zone
2.02 / Espace Protégé
2.03 / Caractéristiques et typologie des terrains
III. CONSTRUCTION
3.01 / Permis de construire
3.02 / Déclaration de travaux
3.03 / Permis de démolir
3.04 / Travaux
IV. LA RENOVATION
4.01 / La réfection des éléments vétustes
4.02 / Les travaux de transformation
4.03 / L’agrandissement
4.04 / Les suggestions
V. LA PATHOLOGIE DU BÂTIMENT
5.01 / Fissuration
5.02 / Humidité
VI. LES COÛTS DE LA CONSTRUCTION
6.01 / La structure des coûts
6.02 / Grille d’analyse des coûts

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I. URBANISME
1.01 / Plan Local d’Urbanisme P.L.U.
Le Plan Local d’Urbanisme - P.L.U. - est consultable en mairie. Il contient :
a) Le Schéma d’ensemble = Projet d’aménagement et de développement durable
b) Le Plan de zonage et les plans de servitudes
c) Le Règlement = volumétrie - implantation - Coefficient d’occupation du sol ou
C.O.S. – les constructions autorisées – les constructions interdites.
1.02 / Carte Communale
S’il n’y a pas de P.L.U. c’est le Règlement National d’Urbanisme - R.N.U. - qui
s ‘applique.
Toutefois certaines petites communes sont dotées d’une carte communale consultable
en mairie.
Elle est composée d’un plan de zonage.
1.03 / La Charte architecturale et paysagère de la commune
Dans certaines communes, il existe :
a) Une charte paysagère indiquant les caractéristiques architecturales à respecter avec
recommandations pour les constructions neuves ou les réhabilitations.
b) Une charte d’aménagement recommandant une palette de matériaux, de couleurs,
un type de végétation.

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II. CONSTRUCTIBILITE
Que peut-on construire sur ce terrain ?
2.01 / Zone
Repérer la zone sur laquelle se trouve le terrain, zone qui détermine les droits à
construire :
a) Zone U Zone équipée constructible
b) Zone AU Zone naturelle non-équipée, réservée à l’urbanisation future
c) Zone N Zone naturelle et forestière
d) Zone A Zone naturelle à vocation agricole
2.02 / Espace Protégé
Espace représentant une valeur patrimoniale d’intérêt général.
a) Site classé et inscrit au patrimoine :
 Parc et Jardin
 Espaces naturels
b) Périmètre de protection d’un monument historique :
Dans le périmètre de protection de 500m autour d’un monument historique, la
consultation de l’Architecte des Bâtiments de France – A.B.F. – est obligatoire.
c) Secteur sauvegardé
Ensemble ayant un intérêt historique.
d) Zone de protection du patrimoine Architectural Urbain et/ou Paysager.
2.03 / Caractéristiques et typologie des terrains
a) Surface : Elle est mesurée en projection sur un plan horizontal

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b) Nature du sol – vices cachés - suivant la nature du terrain :
 Argile
 Présence d’eau
 Remblais
 Pente importante
 Cavités
c) Équipement V.R.D. – Voirie et Réseaux Divers –
 Assainissement individuel ou collectif.
 Eau, électricité, téléphone, gaz, câble, …
d) Environnement et caractéristiques naturelles
 Orientation – Ensoleillement – Vue –
 Vents dominants.
 Relief.
 Végétation.
 État existant des sols.
 Nuisances sonores.
e) Typologie
Suivant la forme de la parcelle, l’application des règlements d’urbanisme donnera une
assiette constructible plus ou moins favorable :
 Volumétrie – hauteur, largeur, longueur –
 Position des bâtiments dans la parcelle ;
 H Hauteur à l’égout – la gouttière – dans certains cas définition de la hauteur du
faîtage.
 D. Distance autorisée
 D1 par rapport à la rue,
 D2 par rapport aux voisins
 D3 entre bâtiments sur une même parcelle