Commission de Discipline Procés Verbal N° 35 : Séance du Lundi

Commission de Discipline
Procés Verbal N° 35 : Séance du Lundi 17.04.2017
- Traitement des Affaires -
Equipes Jeunes Garçons
La Commission de Discipline après délibération, a pris les décisions suivantes :
½ Finale
Equipes U-15
Affaire N°13 :Rencontre ASMO/CAB du 15.04.2017
BENAMEUR Islam n°1680130 -CAB :Avertissement : Comportement anti sportif
BELKRADEM Med fodil n°224478 -ASMO :Avertissement : Comportement anti sportif
Affaire N°14 :Rencontre PAC/JSK du 15.04.2017
SADAOUI A.Rahmane n°150622 -JSK :Avertissement : Comportement anti sportif
LEHANI Idir n°150608 -JSK :Avertissement : Comportement anti sportif
MADJER Lotfi n°150812 -PAC :Avertissement : Comportement anti sportif
½ Finale
Equipes U-17
Affaire N°13 :Rencontre ESM/ASMO du 15.04.2017
HARROUEL Med n°223996 -ESM :Avertissement : Comportement anti sportif
LAGRA A.Djalil n°223984 -ESM :Avertissement : Comportement anti sportif
Beldjilali a.DJALIL n°223988 -ESM :Avertissement : Comportement anti sportif
BELARBI Reda n°223377 -ASMO :Avertissement : Comportement anti sportif
Affaire N°14 :Rencontre PAC/USB du 15.04.2017
R.A.S
½ Finale
Equipes U-18
Affaire N°13 :Rencontre PAC/NAHD du 15.04.2017
KHELIFA Brahim n°510519 -PAC :Avertissement : Comportement anti sportif
BOUZIDI Ala seif n°510505 -PAC :Avertissement : Comportement anti sportif
Zzerdoum Redouane n°510306 -NAHD :Avertissement : Comportement anti sportif
Affaire N°14 :Rencontre USMA/MCS du 15.04.2017
ABASSI Zineddine n°510201 -USMA :Avertissement : Comportement anti sportif
ABDELLAZIZ A.Malek n°510224 -USMA :Avertissement : Comportement anti sportif
ALILET adem n°510203 -USMA :Avertissement : Comportement anti sportif
BEDJAOUI Ahmed n°510206 -USMA :Avertissement : Comportement anti sportif
BOULENOUAR Nasiim n°513717 -MCS :Avertissement : Comportement anti sportif
HAMRI Souhil n°513725 -MCS :Avertissement : Comportement anti sportif
HAMIDI Aimen n°513725 -MCS :Avertissement : Comportement anti sportif
Affaire N°01 :Rencontre USMA/MCS du 15.04.2017
Réclamation du MCS à l’encontre de l’équipe de l’USMA au motif que celle-ci n’aurait pas respecté
les dispositions des articles 9/2 et 10/1 relatives à la publicité des équipements (maillots et
cuissettes)qui stipulent « A L’exception des rencontres des finales de la coupe d’Algérie ,la
publicité sur les équipements des catégories de jeunes garçons et féminines est interdite »
« aucune publicité autre que celle du et ou des sponsors officiel de la FAF n’est autorisée sur les
tenues accessoires ou plus généralement, sur toute pièce de vêtement ou d’équipement porté ou
utilisé par les joueurs et par l’encadrement technique, médicale et administratif »
-irrecevable en la forme ;au fond
Attendu :que les dispositions de l’article 73 « une réclamation sous forme de réserves est permise
pour contester la participation d’un joueur dans les deux seuls cas suivants :
- Fraude sur l’état civil d’un joueur
- Inscription d’un joueur suspendu. »
Attendu que les litiges prévues par le règlement de la coupe d’Algérie sont sanctionnés
conformément aux dispositions prévus par le code disciplinaire des clubs ligue1 et 2 et par celles les
règlements du championnat de football amateur pour les autres clubs.
Subsidiairement au fond :
La commission a décidée l’étude dans le fond de la réclamation
Attendu : que les dispositions de l’article 10/1 de règlement de la coupe d’Algérie stipulent
« aucune publicité autre que celle du et ou des sponsors officiel de la FAF n’est autorisé sur les
tenues accessoires ou plus généralement, sur toute pièce de vêtement ou d’équipement porté ou
utilisé par les joueurs et par l’encadrement technique, médicale et administratif »
Tel est le cas ;les tenues des joueurs de l’USMA portées le logo d’un sponsor de la FAF
Match à homologuer en son résultat
½ Finale
Equipes U-20
Affaire N°13 :Rencontre CRBsendjes/CRBthour du 15.04.2017
DJOUADI Med n°14110017 -CRBs :Avertissement : Comportement anti sportif
SALHI Fethi n°141190001 -CRBs :Avertissement : Comportement anti sportif
SALHI Moussa n°141190007 -CRBs :Avertissement : Comportement anti sportif
SAADI Ahmed n°141190008 -CRBs :Avertissement : Comportement anti sportif
HADJADJ Mohamed ramzi n°1630968 -CRBt :Avertissement : Comportement anti sportif
BENMASSOUD Ilyes n°1630968 -CRBt :Avertissement : Comportement anti sportif
NGUIS A.Aziz n°1631052 -CRBt :Avertissement : Comportement anti sportif
Affaire N°14 :Rencontre NAHD/JSMT du 15.04.2017
MEGUETOUNIF A.Rayan n°701123 -NAHD :Avertissement : Comportement anti sportif
LATRECHE Mohamed n°701122 -NAHD :Avertissement : Comportement anti sportif
BOULENOUAR Mokhtar n°421052 -JSMT :Avertissement : Comportement anti sportif
½ Finale
Equipes Réserves
Affaire N°29 :Rencontre MCO/NAHD du 15.04.2017
MIMOUN Djamel n°000100913 -MCO :Avertissement : Comportement anti sportif
SOLTANI Ismail n°000101401 -NAHD :Avertissement : Comportement anti sportif
CHIBALA Tarek n°690182001 -NAHD :Avertissement : Comportement anti sportif
ZERIFI Okba n°000101120 -NAHD :Avertissement : Comportement anti sportif
Affaire N°30 :Rencontre ASMO/ASO du 15.04.2017
BELARIBI Mohamed n°700109 -ASMO :Avertissement : Comportement anti sportif
BENZAZOU A.Kader n°692062001 -ASMO :Avertissement : Comportement anti sportif
MARCHOUD Boumediene n°700106 -ASMO :Avertissement : Comportement anti sportif
NACEF Nasreddine n°000101919 -ASO :Avertissement : Comportement anti sportif
KAIBOU A.kader n°000310101 -ASO :Avertissement : Comportement anti sportif
LOUMI Fouad n°000101911 -ASO :Avertissement : Comportement anti sportif
BOUKAKAA Karim n°101908 -ASO :Avertissement : Comportement anti sportif
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