- Modification d`emplois pour la Médiathèque :

Conseil Municipal du 23 juin 2011
-- Ordre du jour -- 1 / 2
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2011
ORDRE DU JOUR
Secrétaire de séance proposé : Emmanuel de MONTS
N°
Rapporteur
 Approbation du Compte rendu détaillé de la séance précédente
 Rappel des Arrêtés du Maire pris en application des articles L 2122-22
et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
011/058
P. Breteau
 INTERCOMMUNALITE - Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale - Avis sur la proposition de M. Le Préfet
011/059
L. Remoissenet
 FINANCES – Budget principal - Compte Administratif 2010 – Affectation
du résultat 2010
011/060
L. Remoissenet
 FINANCES – Budget annexe « Zac du Champ Daguet » - Compte
Administratif 2010 – Affectation du résultat 2010
011/061
L. Remoissenet
 FINANCES – Budget annexe dénommé « Caisse des Ecoles » - Compte
Administratif 2010 – Affectation du résultat 2010
011/062
L. Remoissenet
 FINANCES – Budget principal - Compte de gestion 2010
011/063
L. Remoissenet
 FINANCES – Budget annexe « Zac du Champ Daguet » - Compte de
gestion 2010
011/064
L. Remoissenet
 FINANCES – Budget annexe dénommé « Caisse des Ecoles » - Compte
de gestion 2010
011/065
L. Remoissenet
 FINANCES - Budget principal - Exercice budgétaire 2011 – Budget
Supplémentaire
011/066
L. Remoissenet
 FINANCES – Budget annexe « Zac du Champ Daguet » – Exercice
budgétaire 2011 - Décision modificative n° 1
011/067
L. Remoissenet
 FINANCES – Convention avec la crèche « Les Fruits de la passion » -
Participation financière – Actualisation – Date d’application –
Modification du montant à prendre en charge
011/068
L. Remoissenet
 FINANCES – Zac du Champ Daguet – Mission de conception des
aménagements paysagers – Avenant n°1 – Atelier Bouvier
Environnement
011/069
J.-Y. Guyot
 FINANCES – Travaux – Rue du Général de Gaulle – Elargissement pour
voies bus et modes de déplacement doux - Programme et enveloppe
financière
011/070
L. Remoissenet
 FINANCES - Tarifs municipaux applicables au 01/09/2011
011/071
L. Remoissenet
 FINANCES – Taxe Locale sur la publicité Extérieure – Modalités – Tarifs
011/072
M. Ait Ighil
 ASSOCIATIONS – CKCIR - Convention d’objectifs et de moyens
2011-2014
011/073
M. Ait Ighil
 FINANCES – Budget Principal – Vote des subventions aux associations
– Tableau n° 3
011/074
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES - Expérimentation de l’entretien professionnel
011/075
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES – Avantages en nature et en espèces
011/076
P. Breteau
 RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’Attaché Territorial à
temps complet

Conseil Municipal du 23 juin 2011
-- Ordre du jour -- 2 / 2
011/077
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES – Transformation d’un poste d’Adjoint
Technique Principal de 2è classe à temps complet en poste d’Adjoint
Technique de 2è classe à temps
011/078
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste de Gardien de Police à
temps complet
011/079
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’Adjoint d’Animation de
2ème classe à temps complet
011/080
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’Adjoint Administratif de
2ème classe à temps complet
011/081
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES – Transformation d’un poste de Technicien
Supérieur Principal à temps complet en poste de Technicien Supérieur
de 2ème classe à temps complet
011/082
V. Levacher
 RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire – Cadre d’emploi des
Attachés Territoriaux – Contractuels de droit public – Instauration de la
prime de fonctions et de résultats