CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2011 ORDRE DU JOUR Secrétaire de séance proposé : Emmanuel de MONTS N° Rapporteur Approbation du Compte rendu détaillé de la séance précédente Rappel des Arrêtés du Maire pris en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 011/058 P. Breteau 011/059 L. Remoissenet FINANCES – Budget principal - Compte Administratif 2010 – Affectation du résultat 2010 011/060 L. Remoissenet FINANCES – Budget annexe « Zac du Champ Daguet » - Compte Administratif 2010 – Affectation du résultat 2010 011/061 L. Remoissenet FINANCES – Budget annexe dénommé « Caisse des Ecoles » - Compte Administratif 2010 – Affectation du résultat 2010 011/062 L. Remoissenet FINANCES – Budget principal - Compte de gestion 2010 011/063 L. Remoissenet FINANCES – Budget annexe « Zac du Champ Daguet » - Compte de gestion 2010 011/064 L. Remoissenet FINANCES – Budget annexe dénommé « Caisse des Ecoles » - Compte de gestion 2010 011/065 L. Remoissenet FINANCES - Budget principal - Exercice budgétaire 2011 – Budget Supplémentaire 011/066 L. Remoissenet FINANCES – Budget annexe « Zac du Champ Daguet » – Exercice budgétaire 2011 - Décision modificative n° 1 011/067 L. Remoissenet 011/068 L. Remoissenet 011/069 J.-Y. Guyot 011/070 L. Remoissenet FINANCES – Convention avec la crèche « Les Fruits de la passion » Participation financière – Actualisation – Date d’application – Modification du montant à prendre en charge FINANCES – Zac du Champ Daguet – Mission de conception des aménagements paysagers – Avenant n°1 – Atelier Bouvier Environnement FINANCES – Travaux – Rue du Général de Gaulle – Elargissement pour voies bus et modes de déplacement doux - Programme et enveloppe financière FINANCES - Tarifs municipaux applicables au 01/09/2011 011/071 L. Remoissenet 011/072 M. Ait Ighil 011/073 M. Ait Ighil 011/074 V. Levacher RESSOURCES HUMAINES - Expérimentation de l’entretien professionnel 011/075 V. Levacher RESSOURCES HUMAINES – Avantages en nature et en espèces 011/076 P. Breteau RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’Attaché Territorial à temps complet INTERCOMMUNALITE - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur la proposition de M. Le Préfet FINANCES – Taxe Locale sur la publicité Extérieure – Modalités – Tarifs ASSOCIATIONS – CKCIR - Convention d’objectifs et de moyens 2011-2014 FINANCES – Budget Principal – Vote des subventions aux associations – Tableau n° 3 Conseil Municipal du 23 juin 2011 -- Ordre du jour -- 1/2 RESSOURCES HUMAINES – Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2è classe à temps complet en poste d’Adjoint Technique de 2è classe à temps RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste de Gardien de Police à temps complet 011/077 V. Levacher 011/078 V. Levacher 011/079 V. Levacher RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’Adjoint d’Animation de 2ème classe à temps complet 011/080 V. Levacher RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème classe à temps complet 011/081 V. Levacher 011/082 V. Levacher RESSOURCES HUMAINES – Transformation d’un poste de Technicien Supérieur Principal à temps complet en poste de Technicien Supérieur de 2ème classe à temps complet RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire – Cadre d’emploi des Attachés Territoriaux – Contractuels de droit public – Instauration de la prime de fonctions et de résultats Conseil Municipal du 23 juin 2011 -- Ordre du jour -- 2/2