Conseil municipal du 20 octobre 2011 à 20h30

Conseil municipal du 20 octobre 2011 à 20h30
L’an deux mil onze, le vingt octobre, le Conseil Municipal de la Commune de LE BARDON, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie.
Date de convocation : 14 octobre 2011
Présents : Mesdames LANGLOIS, MIARD, GANGLOFF, MAHIEUX, MAZY VILAIN, JELY
Messieurs DUBOIS, DESOEUVRE, PRESSOIR, LEGRAND, BRACHET, LEMOINE
Excusés : Monsieur LANGLAIS donne pouvoir à M. DUBOIS
Monsieur PAJON donne pouvoir à M. PRESSOIR
Monsieur FONTENILLE
Ordre du jour :
- Approbation du conseil municipal du 20/09/2011
- Commission Culture et Loisirs/Associations : devis chariot de service
- Commission Communication :
Résultat de l’étude des photocopieurs et proposition de changement de matériel
Affiche permanente
- Commission Ecole : devis meuble micro-onde/kitchenette salle des instituteurs
- Compte-rendu de la Commission Personnel
- Approbation du règlement du service de l’eau
- Divers devis
- Divers
1 Approbation du Compte-rendu de Conseil du 20 septembre 2011
Le Compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2 Commission Culture et Loisirs/Associations
Achat de Matériel – Chariot de service en inox pour les salles des fêtes
Montant pour 1 chariot : UGAP 268,20 €HT
METRO 295,00 €HT
HUBERT 125,00 €HT
A l’unanimité, le conseil décide l’achat de 2 chariots (1 pour la Grange et 1 pour la salle
polyvalente) à la société HUBERT pour un montant de 250 € HT
3 Commission Communication
Résultat de l’étude des photocopieurs et proposition de changement de matériel
La commission a étudié le changement du photocopieur par un outil plus performant pour tous les
travaux de communication (affiches, publicité, logo, etc.) et pour le secrétariat : elle propose un
photocopieur multifonctions, scanner et fax, couleur, en location. 4 sociétés ont été contactées.
Le devis ESUS, pour un matériel Kiocera Taskalfa 3050ci en location pour une durée de 21
trimestres, est retenu à l’unanimité.
Le loyer mensuel est de 111,10 € TTC avec un prix à la copie « noir et blanc » de 0,0059 € TTC et
copie « couleur » de 0,071 € TTC. La société ESUS échangera les autres photocopieurs (école et
comptabilité) pour avoir un contrat de maintenance global (coût de la copie à 0,0059 € TTC la copie
noir et blanc).

Affiches permanentes
La commission propose 2 affiches à mettre dans le nouveau panneau près de la déviation :
Bienvenue au Bardon et Joyeuses Fêtes
2 devis :
- imprimerie Magdunoise pour un montant de 160 € HT pièce soit 320 € HT les 2
- RNP pour un montant de 195 € HT les 2 + 70 € HT de mise en page soit 265 € HT
- Print Déco pour un montant de 442,76 € TTC ou 567,36 € TTC (proposition d’un panneau et de 2
vinyles 373,06 € TTC ou 435,36 € TTC)
Le devis RNP est retenu, à l’unanimité, pour un montant de 265 € HT
4 Commission Ecole
Les instituteurs souhaitent l’acquisition d’un meuble micro-onde dans leur salle de réunion.
(Coût : 221 €HT). A la majorité, le conseil n’est pas favorable à cet achat (2 POUR – 12 CONTRE).
5 Personnel
Mme GUERIN ayant accepté de ne travailler que pour la cantine Mme MIARD propose au conseil de
revoir la question d'une troisième personne au service de cantine, les effectifs pouvant atteindre plus
de 70 enfants certains jours.
Mme Miard propose l'embauche de Mme Guérin de 12h à 13h15 les jours d’école, du 2 novembre 2011
au 3 juillet 2012 (1h pendant le service de restauration et 15 min pour l’entretien du hall et des
sanitaires).
Le coût d’une mise à disposition de personnel de la société API serait de 141,05 € TTC/mois pour ½
heure d’aide au service.
Mme Mahieux, par principe, trouve qu’il est dommage de revenir sur une décision de conseil (voir CM
du 20/09/2011)
Après discussion, il est voté à la majorité (1 ABS – 13 POUR) l’embauche de Mme Guérin.
6 Règlement du service des eaux
Un nouveau règlement du service des eaux sera approuvé au prochain conseil municipal.
D’ores et déjà, il a été voté les sanctions suivantes :
dans les cas où
- le plomb de scellement a été enlevé,
- le compteur a été ouvert ou démonté,
- le compteur a subi une détérioration anormale (incendie, introduction de corps étrangers, défaut
de protection contre le gel et les retours d’eau chaude, chocs extérieurs, etc.).
Le compteur sera réparé ou remplacé au frais du propriétaire, une sanction de 200 € sera appliquée
et une consommation forfaitaire de 200 m3 sera facturée.
De même que l’utilisation d’une borne à incendie pour usage personnel, une sanction de 200 € sera
appliquée à l’utilisateur.
Accord du conseil à l’unanimité.
7 Divers devis
Marché de Noël
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de fixer le prix de location de la table à 5 € (comme l’an
passé) et pour les années suivantes.
Achat de matériel – jeux d’enfants près de la salle polyvalente
Société GERONDEAU pour un montant de 915 €HT
Accord à l’unanimité.

Réseau ERDF – Chemin piétonnier rue de la Croix des Ruelles
Le réseau électrique, situé rue de la Croix des ruelles, doit être déplacé par ERDF pour être
conforme au cahier des charges dans le cadre des travaux d’aménagement de cette rue :
ce chiffrage s’élève à 9 904,46 € HT (à la charge de ERDF).
Il a été demandé un 2ème chiffrage pour mise en souterrain du réseau comprenant :
- la pose de 225 mètres de réseau « basse tension » souterrain
- la pose de 124 mètres de réseau « haute tension » souterrain
- l’ensemble des travaux de raccordement (basse tension et haute tension)
- le déplacement et réfection totale d’un branchement communal à la station de refoulement
- la dépose de la totalité des réseaux aériens
Ce 2ème chiffrage s’élève à 27 190,21 € HT.
Mme Le Maire propose la mise en souterrain du réseau puisqu’il n’y aurait que la différence à régler
par la commune soit 27 190,21 € HT moins 9 904,46 € HT = 17 285,75 € HT
Accord du conseil à l’unanimité.
Le conseil donne pouvoir au maire de représentation et signatures pour toutes les pièces afférentes à
ce dossier.
Requalification de l’ Eclairage public
Suite au diagnostic « éclairage public » présenté le 09/11/2010 et dans le souci des économies
d’énergie, l’ensemble du réseau sera modifié.
3 devis ont été demandés (Entreprises INEO, BAUCHARD et CRESCITZ) concernant :
- La remise en état des armoires électriques
- La fourniture et pose d’horloge astronomique
- La fourniture et pose de ballastes bi puissance 100W
SHP y compris le remplacement de toutes les lampes
Après étude, le devis de l’entreprise INEO est retenu à l’unanimité pour un montant de 27 426 €HT.
Réalisation de 4 grilles avaloires Rue des Bouvettes
Il est nécessaire de faire des avaloires pour pallier à l’écoulement des eaux de pluie lors des orages
STPA 2 240 €HT
EUROVIA 6 678 €HT
Le devis STPA est retenu, à l’unanimité, pour un montant de 2 240 €HT.
Radiateurs électriques du restaurant scolaire
Remplacement de 6 radiateurs dans le réfectoire + 1 radiateur dans l’entrée :
EGC 2 210,29 €HT
BAUCHARD 2 250,00 € HT
Le devis EGC est retenu, à l’unanimité, pour un montant de 2 210,29 €HT.
Nettoyage des abords du terrain à déchet vert :
VIGERY 2 600 € HT
GRIET 2 510 € HT
STPA 2 650 € HT
Le devis GRIET est retenu, à l’unanimité, pour un montant de 2 510 €HT.
Local 9 ter rue du Bourg
Fourniture et pose d’un caniveau devant le local (problème d’humidité)
CAMUS 1 100 € HT
STPA 2 160 € HT
Le devis CAMUS est retenu, à l’unanimité, pour un montant de 1 100 € HT

Travaux d’aménagement devant et derrière la Maison des Associations
A l’arrière du bâtiment : Purge, décaissement, apport de terre végétale et engazonnement, fournitures
et pose de bordurettes
A l’avant : reprise du sablage et remise à niveau des bordurettes autour des arbres
Montant du devis ARRAULT-LEGROUX 6 026,00 € HT
Accord du conseil municipal.
Aménagement sous les 4 jeux d’enfants existants
Réalisation d’un cadre en bois type « azobé » avec pose de « Miscanthus »
Montant du devis ARRAULT-LEGROUX 520,00 € HT
Accord du conseil municipal.
Intervention sur fenêtres à l’église
- pose de verre de protection sur fenêtre tourelle
- réparation de la rosace en façade
- réparation fuite fenêtre (nef sud)
Devis Michel MAGNE pour un montant de 477,25 € HT
Accord du conseil municipal, à l’unanimité.
Ossuaire au cimetière
Enlèvement et évacuation des végétaux, démolition d’un abri, évacuation des gravats, mise en
place d’un ossuaire avec couvercle en béton :
devis Pompes Funèbres GIRARD 4 054,35 € HT
Pompes Funèbres d’Ouzouer 5 200,00 € HT
Le devis de l’entreprise GIRARD, pour un montant de 4 054,35 € HT, est retenu à l’unanimité.
8 Divers
Nettoyage du sol salle polyvalente
Une démonstration d’auto laveuse a eu lieu. Le résultat n’est pas concluant car l’essai a été réalisé
avec un modèle différent de celui demandé.
Coût pour nettoyage de tout le sol (salle polyvalente, cuisine et WC) : 82 € TTC par La Ligérienne de
propreté.
Vœux du Maire
La cérémonie aura lieu le Vendredi 20 Janvier 2012.
Les Fous de Bassans
Invitation de tous les élus et présidents d’association à une réunion le 21/10/11.
J. LANGLOIS P. DUBOIS F. MIARD F. GANGLOFF
O. FONTENILLE Y. DESOEUVRE X. LANGLAIS A. PRESSOIR
M. MAHIEUX M. MAZY VILAIN N. LEGRAND L. BRACHET
P. PAJON D. LEMOINE L. JELY
Séance levée 23h05