MARCHE DE NOEL du vendredi 4 décembre 16h au dimanche 6 décembre 2015 19h Marché situé dans le centre ancien de la Ville de Blagnac 45 chalets 3 m en façade sur 2 m Equipé en électricité et chauffage Animations de Noël durant le marché Tarif : 200 euros Modalités d’inscription Lettre de motivation adressée : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville Département Manifestations, 31706 BLAGNAC cedex En précisant : L’activité détaillée, Origine ou label de vos produits, prix de concours, le cas échéant, Photos de vos produits, obligatoires. Pièces à fournir obligatoirement en fonction du statut : Pour les produits alimentaires transformés sur place et les débits de boissons Attestation de formation en matière d’hygiène alimentaire HACCP (décret 2011-731 du 24 juin 2011 : http://www.legifrance.gouv.fr décret entré en application le 1er octobre 2012), Permis d’exploitation pour le débit de boissons, Licence pour la vente de boissons alcoolisées, licence de vente à emporter, licence de petite restauration. Pour tous Assurance de l’année en cours qui couvre, au titre de l’exercice de sa profession et de l’occupation de l’emplacement, sa responsabilité professionnelle pour les dommages corporels et matériels notamment le vol, l’incendie, les risques d’exploitation, l’intoxication alimentaire et le dégât des eaux causés à quiconque par lui-même, ses suppléants ou ses installations. Commerçant Lettre de demande d’installation sur le marché, Attestation d’inscription au registre du Commerce et des Sociétés, kbis de moins de trois mois, Carte permettant l’exercice d’une activité commerciale ambulante valide, Artisan Lettre de demande d’installation sur le marché, Attestation d’inscription au registre des métiers, Carte permettant l’exercice d’une activité commerciale ambulante valide, Producteur (fruits, légumes, viande, miel…) Lettre de demande d’installation sur le marché, Attestation d’inscription à la MSA (Mutuelle Sociale Agricole), Relevé cadastral de votre propriété, Copie pièce d’identité, Label ou certification de vos produits, le cas échéant Auto Entrepreneur Lettre de demande d’installation sur le marché, Attestation d’inscription en tant qu’auto entrepreneur auprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’année en cours, Carte permettant l’exercice d’une activité commerciale ambulante, Copie pièce d’identité. Conjoint collaborateur Carte de conjoint collaborateur permettant l’exercice d’activités non sédentaires, Ou la carte permettant l’exercice d’une activité commerciale ambulante du chef d’entreprise + le livret de famille + pièce d’identité. Personne salariée de l’entreprise, déballant au nom du chef d’entreprise Contrat de travail, Deux derniers bulletins, Pièce d’identité. Non sédentaires Livret A de circulation, pages de garde, 2, 3, 4, 5, 8, 9. Les places étant limitées, les candidatures seront soumises à l’avis d’une commission municipale d’attribution Renseignements complémentaires : Département Manifestations 7 place Jeanne Hérisson M. Olivier DEVILLARD → 05.61.71.08.54 [email protected] du lundi au Vendredi de 9h/12h – 14h/18h