Tout secteur sauf culture, sports et enfance

Demande de subvention
Année 2017
FICHE SPÉCIFIQUE
« TOUTES POLITIQUES »
à remplir pour toute demande
SAUF si celle-ci relève de la culture, de l’enfance (loisirs 3-17 ans), ou du sport
DATE LIMITE DE RETOUR DES DOSSIERS :
10 juillet 2016
à retourner impérativement de façon numérique
accompagné des pièces jointes sur le site de la Mairie de Bordeaux:
www.bordeaux.fr, rubrique Financement 1
1
www.bordeaux.fr ; dans la rubrique « Pratique », choisir « Vie associative », puis « Vous êtes une association (suite) », puis « Financement ».
NOM STATUTAIRE DE L’ASSOCIATION :
...................................................................................................................................................................
DEMANDE DE SUBVENTION n°1
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
3
BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°1
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
4
DEMANDE DE SUBVENTION n°2
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
5
Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
6
BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°2
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
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DEMANDE DE SUBVENTION n°3
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
8
Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
9
BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°3
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
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DEMANDE DE SUBVENTION n°4
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
11
Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
12
BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°4
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
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DEMANDE DE SUBVENTION n°5
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
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Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
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BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°5
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
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DEMANDE DE SUBVENTION n°6
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
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Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
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BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°6
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
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DEMANDE DE SUBVENTION n°7
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
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Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
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BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°7
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
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DEMANDE DE SUBVENTION n°8
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
23
Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
24
BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°8
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
25
DEMANDE DE SUBVENTION n°9
Vous sollicitez une subvention pour soutenir :
Le fonctionnement général de l’association
Un projet spécifique : s’agit-il
d’un nouveau projet ou
d’un renouvellement ?
INTITULE DU
PROJET :
........................................................................................................................
Service
destinataire de
cette demande
si connu :
........................................................................................................................
1.
CONTACT :
Nom : ........................................................
Prénom : ...........................................................................
Fonction : ..................................................
Téléphone : ................................................
Courriel : ............................................................................
2.
MONTANT DEMANDE : ....................................................................
3.
DESCRIPTION DE LA DEMANDE :
Concernant les demandes de fonctionnement général, merci de développer l’utilisation du montant de
la subvention demandé pour l’année à venir dans l’encadré ci-dessous ainsi que toute information vous
semblant pertinente.
Concernant les demandes pour un projet spécifique, merci de le détailler ci-dessous.
Les données ci-dessous sont à compléter pour toute demande de subvention concernant un projet
spécifique :
26
Public(s) cible(s) du projet :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieux de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
La participation au projet pour l’usager est-elle payante ? si oui, merci de préciser le coût unitaire pour
l’usager :
Au-delà de la subvention demandée, allez-vous demander des mises à disposition pour ce projet (tables,
salles…) ? :
Critères d’évaluation des objectifs poursuivis :
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente :
27
BUDGET PREVISIONNEL DE LA DEMANDE n°9
DEPENSES
MONTANT
RECETTES
Achats d'études et de prestations de services
70 - Ventes, prestations de services,
marchandise
Marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures
Prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Produits des activités annexes
Fournitures d'entretien et de petit équipement
74 - Subventions d'exploitation
Autres fournitures
Etat
60 - Achats
MONTANT
61 - Services extérieurs
Sous-traitance générale
Région
Locations
Entretien et réparation
Département
Assurances
Documentation
Ville de Bordeaux
Divers
62 - Autres services extérieurs
Autres communes
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publications
Organismes sociaux (à détailler)
Déplacements, missions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires, autres
Fonds européens
63 - Impôts et taxes
CNASEA (emplois aidés)
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres (précisez)
Autres impôts et taxes
64 - Charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
Rémunérations des personnels
Dont cotisations
Charges sociales
Autres charges de personnel
76 - Produits financiers
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
77 - Produits exceptionnels
68 - Dotation aux amortissements (provisions pour
renouvellement)
78 - Reprise sur amortissements et provisions
79 - Transfert de charges
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
87 - Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Prestations en nature
Mise à disposition gratuite des biens et prestations
Dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette
partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros
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