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Publicité :
Le présent marché fera l’objet de la publicité suivante :
- Inscription sur le site de l’A.J.I. : www.aji.fr
- Envoi aux fournisseurs habituels de l’établissement
Critères de jugement des offres avec leur priorité et leur pondération :
1. La qualité des produits (provenance, composition, mode de
fabrication des produits, …)
2. Les prix et la remise sur les produits non listés
3. les conditions de livraison : jours de livraison, le respect des
dates et des heures
Prix :
L’offre précise :
- les prix Hors Taxe, les prix TTC,
- le montant de la T.V.A,
- les prix totaux par articles Hors Taxes et TTC,
- le total HT et TTC.
Lot n° 5 (fruits et légumes frais et fruits et légumes bio)
Le soumissionnaire définira, par article, un coefficient annuel, qui pour la détermination du
marché, s’appliquera à la cotation du mois de décembre 2010 d’après la cotation du marché
de Rungis.
Lot n° 2 (viande fraîche)
Le soumissionnaire définira, par article, un coefficient annuel, qui pour la détermination du
marché, s’appliquera à la cotation du mois de décembre 2010.
En cas de reconduction du marché (2ème année, du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012),
la révision des prix sera proposée par le fournisseur avant le 15 octobre 2011. L'offre se fera
sur la quantité minimum.
Pour les prix non listés dans les bordereaux de prix il sera fait application du tarif général
communiqué à l'acheteur minoré du rabais octroyé par le titulaire (à indiquer en annexe du
présent cahier).
Prix promotionnels : le titulaire s'engage à faire connaître à l'acheteur les articles
promotionnels et
à lui faire bénéficier des prix de ces derniers s'ils sont inférieurs à ceux de l'offre du présent
marché.
Justificatifs à fournir : articles 43 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics.
Les candidats produiront à l’appui de leur candidature :
- la copie du ou des jugements prononcés s’ils sont en redressement judiciaire
- une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’ils n’entrent dans aucun des cas mentionnés
à l’article 43 du CMP (ou DC5).
Le candidat retenu devra être en mesure de justifier qu’ils ont satisfait à leurs obligations fiscales
et sociales et de fournir les pièces mentionnées aux articles R.324-4 ou R.324-7 du code du travail
(ou DC6 et DC7).