Fiche-mesure - Parc Naturel Régional du Vercors

Direction départementale des territoires de l’Isère
Mesure agroenvironnementale et climatique (MAEC)
Notice spécifique de la mesure
« Maintien de l’activité pastorale»
« RA_VER4_SHP1 » et RA_VER4_SHPC pour les surfaces cibles
du territoire « PAEC VERCORS ZIP4 – 4 Montagnes et Royans Isère »
Campagne 2015
1. OBJECTIFS DE LA MESURE
Dans les massifs pré-alpins tels que le Vercors, où l’agriculture de montagne prédomine, les secteurs les plus
difficiles sont délaissés, au profit d’une intensification des surfaces mécanisables les plus productives.
Pourtant, les prairies permanentes, pelouses sèches et milieux intermédiaires tels que les landes,
particulièrement riches en biodiversité, sont étroitement dépendant de la pérennité de leur usage agricole.
Cette mesure a donc pour objectif d’aider les exploitants qui s’engagent à maintenir leur pratiques sur leurs
parcelles les moins productives et les plus complexes d’utilisation, et de ne pas envisager une intensification
de leurs usages sur les parcelles les plus « faciles ». Elle permet la pérennisation de l’intégration structurelle
et fonctionnelle de ces surfaces dans les systèmes d’élevage d’herbivores.
2. MONTANT DE LA MESURE
En contrepartie du respect du cahier des charges de la mesure, une aide de 58 € par hectare engagé vous
sera versée annuellement pendant les 5 années de l’engagement.
Par ailleurs, le montant de votre engagement est susceptible d’être plafonné selon les modalités
d’intervention des différents financeurs qui sont précisées dans la notice d’aide de chaque mesure.
Ce montant reste à confirmer par arrêté préfectoral régional à l’automne 2015
 individuels engagés dans des mesures de maintien (mesure système herbagère et pastorale
individuelle et mesures système polyculture élevage maintien) et des engagements unitaires localisés:
7600€/exploitation/an, transparence GAEC dans la limite de 3
Néanmoins, pour les mesures système, le cahier des charges devra être appliqué sur toute l’exploitation
même si toutes les surfaces ne peuvent pas être rémunérées du fait du plafond.
3. CONDITIONS SPECIFIQUES D’ELIGIBILITE A LA MESURE
Les conditions d’éligibilité sont à respecter pour entrer dans la mesure et doivent être respectées durant
tout le contrat. Leur non respect entraîne le remboursement de l’ensemble des annuités versées.
3.1 Conditions relatives au demandeur ou à l’exploitation
En plus des conditions d’éligibilité générales aux différentes MAEC, rappelées dans la notice nationale
d’information sur les MAEC et l’agriculture biologique 2015-2020, vous devez respecter les conditions
spécifiques aux mesures «RA_VER4_SHP1 » :
• Les entités collectives ne sont pas éligibles.
• Le demandeur doit être une personne morale ou physique exerçant une activité agricole
• Seules les exploitations de plaine dont au moins 50 % de leur SAU est incluse dans les ZIP du PAEC
Vercors sont éligibles
• Seules les exploitations ayant + de 70 % de leur SAU en Surfaces en herbe sont éligibles (PT et PP,
Les surfaces gérées dans un cadre collectif et utilisées par l’exploitation sont prises en compte pour
le calcul de ce ratio au prorata de leur usage)
3.2 Conditions relatives aux surfaces en herbe
•
•
•
Au sein de la surface en herbe de l’exploitation, seules les surfaces en prairies et pâturages
permanents seront rémunérées (surfaces toujours en herbe), dans la limite du montant plafond
éventuellement fixé par un cofinanceur au niveau de la mesure (cf §2 : montant de la mesure), et
devront avoir un code mesure dans la déclaration PAC.
Engagement annuel d’un taux minimum de 50 % de la surface en herbe de l’exploitation en
Surface Cible. Ces surfaces cibles peuvent être de 2 ordres :
◦ Les prairies permanentes à flore diversifiée
◦ Les surfaces pastorales
Surfaces rémunérées :
◦ Les prairies et pâturages permanents identifiés «RA_VER4_SHP1» dont les surfaces cibles
En plus de cette mesure, vous pouvez vous engager dans certaines des MAEC localisées ouvertes dans le
PAEC Vercors :
- Amélioration de la gestion pastorale en parcours
- Fauche tardive sur prairies et habitats remarquables : en dehors des surfaces cibles
- Maintien de l’ouverture par entretien mécanique
4. CRITERES DE SELECTION DES DOSSIERS
Le demandeur ne peut pas contractualiser cette mesure s’il bénéficie de l’ICHN.
ATTENTION : les mesures Conversion et Maintien de l’Agriculture Biologique ne sont pas compatibles avec
cette MAEC.
5. LE CAHIER DES CHARGES DE LA MESURE ET LE REGIME DE CONTROLE ET DE SANCTIONS
L’ensemble de vos obligations doit être respecté dès le 9 juin de la première année de votre engagement,
sauf dispositions contraires dans le cahier des charges (Cf. ci-après).
Les documents relatifs à votre demande d’engagement et au respect de vos obligations doivent être
conservés sur votre exploitation pendant toute la durée de votre engagement et pendant les quatre années
suivantes.
Les différentes obligations du cahier des charges des mesures «RA_VER4_SHP1» sont décrites dans le
tableau ci-dessous.
ATTENTION : si l’une de ces obligations n’est pas respectée, les conséquences de ce non-respect peuvent
porter sur la seule année considérée (anomalie réversible), ou bien sur l’ensemble des 5 ans de
l’engagement (anomalie définitive). Dans ce cas, les demandes de reversements de l’aide
réglementairement exigibles peuvent atteindre des sommes importantes. Par ailleurs, le régime de
sanction est adapté selon l’importance de l’obligation (principale ou secondaire) et selon l’étendue de
l’anomalie (à seuil ou totale).
Reportez-vous à la notice nationale d’information sur les MAEC et l’agriculture biologique 2015-2020 pour
plus d’informations sur le fonctionnement du régime de sanctions.
Obligations du cahier des
charges
Modalités
de contrôle
à respecter en contrepartie du
paiement de l’aide
Respect annuel d’une part de
Administratif
surface en herbe dans la SAU
(de l’ensemble de l’exploitation)
Sur place :
de 70 % minimum
visuel et
mesurage
Respect annuel d’un taux de
surfaces cibles (définies § 6)
dans la surface en herbe de
l’exploitation de 50%minimum
Administratif
Respect
d’un
taux
de
chargement moyen annuel à
l'exploitation de 1,4UGB/ha
maximum
Administratif
Maintien de l’ensemble des
surfaces de l’exploitation
relevant de la catégorie de
culture « prairies ou pâturages
permanents », hors aléas
prédéfinis dans le respect de la
réglementation.
La destruction notamment par
le labour ou à l’occasion de
travaux lourds est interdit. Seul
un renouvellement par travail
superficiel du sol est autorisé
Absence de traitement
phytosanitaire sauf traitement
localisé tel que défini au § 6, sur
Pièces à
fournir
Gravité
Importance
de
Etendue
Caractère
l’anomalie
de l’anomalie
de
l'anomalie
Néant
Réversible
Principale
Néant
Réversible
Principale
Registre
d’élevage
Réversible
Principale
Néant
Réversible
Secondaire
A seuils : en
fonction de la
surface en
anomalie par
rapport à la
surface totale en
prairies et
pâturages
permanents
Registre pour la
production
végétale
Définitif
Principale
Totale
Sur place :
visuel et
mesurage
Sur place :
mesurage,
documentair
e et
comptage des
animaux en
cas
d’incohérenc
e
Administratif
Sur place :
visuel et
mesurage
Sur place :
visuel
A seuils : en
fonction de
l’écart (par
tranche de 5
points) par
rapport au taux
d’herbe prévu
A seuils : en
fonction de
l’écart (par
tranche de 5
points) par
rapport au taux
de SC prévu
A seuil : en
fonction de
l’écart (par
tranche de 5% de
dépassement)
par rapport au
chargement
prévu
les surfaces relevant de la
catégorie de culture « prairies
ou pâturages permanents »
Maintien en termes d'équivalent- Administratif
surface de l’ensemble des éléments
topographiques (définis au § 6)
Sur place :
présents sur les surfaces de
visuel
l'exploitation relevant des codes
cultures« prairies permanentes » et
« prairies en rotation longue »
Néant
Réversible
Principale
Respect des indicateurs de Sur place :
résultats sur les surfaces cibles,
visuel
tels que définis au § 6.
Néant
Réversible
Principale
A seuils : en
fonction de la
part d’équivalent
surface en
anomalie par
rapport au total
d’équivalent
surface des
éléments
topographiques
calculé en année
1
Totale
Utilisation annuelle minimale des Sur place :
Cahier
Réversible
surfaces cibles par pâturage ou documentair d’enregistrement
fauche
e
des interventions
Principale
Totale
Enregistrement des interventions Sur place :
Cahier
Réversible Secondaire (si le
sur les surfaces cibles selon le documentair d’enregistrement aux premier
défaut
modèle tel que défini ci-dessous
e
des interventionset deuxième d’enregistrement
constats. ne permet pas de
Définitif au vérifier une des
troisième autres obligations,
constat cette dernière sera
considérée en
anomalie)
Totale
ATTENTION : La tenue du cahier d’enregistrement des interventions constitue une pièce indispensable du
contrôle. Aussi, l’absence ou la non-tenue de ce cahier le jour du contrôle se traduira par l’application du
régime de sanctions, qui peut aller jusqu’au remboursement total de l’aide, même si ce cahier ne doit
comporter que des valeurs nulles.
Pour engager une surface en tant que surface cibles, vous devez :
- pour une déclaration papier : indiquer le code RA_VER4_SHP1 et préciser surface cible
- pour une télédéclaration : indiquer le code RA_VER4_SHP1 et cocher surface cible
Pour les surfaces toujours en herbe engagées et rémunérées vous devez simplement pour chaque parcelle
indiquer le code RA_VER4_SHP1.
Pour chaque parcelle engagée en surface cible, l’enregistrement devra porter sur les points suivants :
§ Identification de l’élément engagé (n° de l’îlot tel que localisé sur le RPG)
§ Fauche ou broyage : date(s), matériel utilisé, modalités, espèces éliminées
§ Pâturage : dates d’entrées et de sorties par parcelle, nombre d’animaux et d’UGB correspondantes
§ Fertilisation : Quantité d’azote total, Phosphore et Potasse, hors restitution par le pâturage, sans oublier
d’indiquer zéro s’il y a une absence totale de fertilisation
Les catégories d’animaux retenues et leurs équivalences en UGB sont les suivantes :
Ø bovins de plus de deux ans et équidés de plus de six mois : 1 UGB ;
Ø bovins de six mois à deux ans : 0,6 UGB ;
Ø bovins de moins de 6 mois : 0,4 UGB
Ø ovins et caprins de plus d’un an : 0,15 UGB ;
Ø ovins et caprins de moins d’un an : 0,15 UGB.
Ø lamas de plus de deux ans : 0,45 UGB ;
Ø alpagas âgés de plus de deux ans : 0,3 UGB ;
Ø cerfs et biches âgés de plus de deux ans : 0,33 UGB ;
Ø daims et daines âgés de plus de deux ans : 0,17 UGB.
6. LES DEFINITIONS & INDICATEURS DE RESULTATS
• La Surface Agricole Utile (SAU) comprend toutes les surfaces de l’exploitation présentes dans le dossier
PAC sauf :
• les surfaces de prairies et pâturages permanents rendues non admissibles par la méthode
du prorata,
• les surfaces en « bâtiments, chemins d’exploitation, routes et autres éléments artificiels »,
• les surfaces correspondant aux autres éléments topographiques si ceux-ci ne sont pas
admissibles,
• les éléments naturels non compris dans les éléments topographiques (ex : marais salants).
• Les surfaces en herbe comprennent les prairies permanentes et surfaces pastorales corrigées par la
méthode du prorata, les surfaces herbacées temporaires de toute nature et les surfaces correspondant aux
autres éléments topographiques si ceux-ci sont admissibles.
• Les surfaces cibles correspondent à certaines surfaces qui présentent un intérêt agro-écologique et qui
dans votre dossier PAC relèvent de la catégorie de culture « prairies ou pâturages permanents », il s’agit :
• des prairies permanentes à flore diversifiée
• de certaines surfaces pastorales
Vous devez lors de votre première année d’engagement déclarer spécifiquement les parcelles que
vous engagez pour cinq ans en tant que surfaces cibles en les dessinant sur votre RPG et en leur
attribuant le code mesure « SHPC ». Ces surfaces comme tout élément engagé en MAEC doit rester
fixe pendant les 5 ans de l’engagement.
• Les traitements localisés autorisés correspondent à ceux visant à lutter contre les chardons, les rumex
et les plantes envahissantes conformément à l’arrêté préfectoral de lutte contre les plantes envahissantes et
à l’arrêté du 12 septembre 2006, relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits visés à l’article
L.253-1 du code rural
• Les éléments topographiques pris en compte et à maintenir sur les surfaces qui dans le dossier PAC
relèvent des codes cultures « prairies permanentes » et « prairies en rotation longue » sont les
particularités topographiques définies par la grille du verdissement figurant à l’annexe II du Règlement
délégué (UE) n°639/2014, exception faite des bordures de champ, c’est-à-dire :
• les haies
• les arbres isolés
• les arbres alignés
• les bosquets
• les mares
• les fossés
• les murs traditionnels en pierre
Afin de permettre le contrôle de cette obligation, vous devez lors de votre déclaration PAC, dessiner
sur votre RPG la totalité des éléments listés ci-dessus et qui sont présents sur vos parcelles en
« prairies permanentes » et « prairies en rotation longue ».
• Les indicateurs de résultats que vous devez respecter sur les surfaces cibles relevant du code culture
« prairies permanentes » sont les suivants : vous devez vérifier chaque année la présence d'un minimum 4
plantes indicatrices de l’équilibre agroécologique sur les 20 catégories de la liste locale (cf annexe 1) à partir
du guide d’identification qui est annexé à la présente notice. La liste locale de 20 catégories de plantes est
établie par l'opérateur, à partir de la liste nationale qui comporte 35 catégories de plantes et qui est
annexée au cadre national. Cette liste locale doit comporter 2 catégories très communes, au 4 catégories
communes et 14 catégories peu communes.
Ces plantes doivent se retrouver sur chaque tiers de parcelle. Il n’est pas nécessaire de retrouver
dans chaque tiers et/ou chaque année les mêmes plantes.
• Les indicateurs de résultats que vous devez respecter sur surfaces cibles où la ressource herbacée est
dominante (cf annexe 2) et qui peuvent relever des codes cultures « surfaces pastorales - herbe
prédominante et ressources fourragères ligneuses présentes », « bois pâturés », sont les suivants :
• Respect sur 80% de la surface cible d'une plage de prélèvement comprise entre les niveaux 2 et 5 de la
grille d’évaluation annexée à la présente notice.
• Absence d'indicateurs de dégradation du tapis herbacé :
• Vous ne devez pas observer de plantes déchaussées sur plus de 5 % de la surface
cible , hors parcs de nuits.
• Vous ne devez pas observer de plantes indicatrices d’eutrophisation sur plus de
10 % de la surface cible, hors parcs de nuit. La liste des plantes indicatrices
d’eutrophisation est Orties, Épinards, Rumex
Au total, tout indicateur confondu, les dégradations ne doivent pas représenter plus de 10 % de la
surface cible, hors parcs de nuit. Lors du contrôle sur place, c’est l’abondance en « tache » des deux
indicateurs de dégradation qui sera vérifiée.
• Les indicateurs de résultats que vous devez respecter sur les surfaces où la ressource ligneuse est
dominante et qui peuvent relever des codes cultures « surface pastorale - ressources fourragères
ligneuses prédominantes », « bois pâturés », sont les suivants :
• Indicateurs témoignant de l’accessibilité du milieu et de sa valorisation pour l’alimentation
du troupeau :
•
Traces de prélèvement sur la ressource (rejets, jeunes pousses, feuilles
consommables des branches basses ou des autres ligneux consommables) sur 80 %
de la surface , ce qui témoigne du fait que le milieu est pénétrable et qu’il est
effectivement valorisé pour l’alimentation du troupeau.
• Traces de passage et de circulation (laine, poils, déjection) à préciser selon l’espèce
au pâturage.
• Absence d’indicateurs de dégradation :
• plantes déchaussées,
• plantes indicatrices d’eutrophisation : Orties, Épinards, Rumex
• écorçage : des traces d’écorçage sur moins de 15 % des arbres
Au total, tout indicateur confondu, les dégradations ne doivent pas représenter plus de 10 % de la surface
cible, hors parcs de nuit. Lors du contrôle sur place, c’est l’abondance en « tache » des deux indicateurs de
dégradation qui sera vérifiée.
Annexe 1 : Indicateurs de résultats pour les prairies naturelles à flore diversifiée
Vérification, selon la diagonale la plus longue, de l’état des surfaces sur chaque tiers à partir des indicateurs
de résultats. Cette méthode d’inspection permet d’exclure les bords de champ, plus riches en biodiversité et
de tenir compte de l’hétérogénéité des parcelles :
❒ 1er cas :
homogène
la
végétation
est
Réalisation des observations sur
chaque tiers le long de la diagonale la
plus longue.
❒ 2ème cas : la végétation est
hétérogène et répartie selon un
gradient
Réalisation des observations sur
chaque tiers le long d’une diagonale
de façon à rendre compte de
chaque type de végétation.
❒ 3ème cas : la végétation est
hétérogène formant une mosaïque
Réalisation des observations en
trois tiers le long d’un cheminement
de façon à rendre compte de
chaque type de végétation.
Liste des plantes indicatrices du bon équilibre agro-écologique d’une parcelle (cf guide d’identification):
Facilité de reconnaissance
N°
Nom usuel des plantes de la
catégorie
Nom scientifique des plantes de
la catégorie
Fréquence
Période de
floraison
Critère
1
Liondents, Epervières ou Crépis
Leontodon sp. ; Hieracium sp. ;
Crepis sp.
Forte
fp
fleurs/feuilles
3
Trèfles
Trifolium sp.
Forte
fp
fleurs/feuilles
7
Grande Marguerite
Leucanthemum vulgare
Moyenne
fp
fleurs
8
Centaurées ou Sératules
Centaurea sp. ; Serratula tinctoria
Moyenne
fp
fleurs/feuilles
9
Lotiers
Lotus sp.
Moyenne
dp
fleurs/feuilles
13
Gesses, Vesces ou Luzernes
sauvages
Lathyrus sp. ; Vicia sp. ; Medicago
lupulina, falcate,minima
Moyenne
fp
fleurs/feuilles
14
Silènes
Lychnisflos-cuculi ; Silene sp.
Faible
fp
fleurs
16
Renouée Bistorte
Polygonum bistorta
Faible
été
fleurs/feuilles
18
Raiponces
Phyteumaorbiculare, spicatum
Faible
été
fleurs
19
PimprenelleouSanguisorbe
Sanguisorbaminor,officinalis
Faible
fp
fleurs/feuilles
20
Campanules
Campanula sp.
Faible
été
fleurs
21
Knauties,ScabieusesouSuccises
Knautiasp. ;Succisapretense ;Scab
iosasp.
Faible
fp
fleurs
22
SalsifisouScorsonères
Tragopogonsp. ; Scorzonerahumilis
Faible
fp
fleurs
24
Sauges
Salviasp.
Faible
fp
fleurs/feuilles
25
Thymsetorigans
Thymussp. ;Origanumvulgare
Faible
été
fleurs/feuilles
27
OrchidéesouŒillets
Orchidaceaea sp. ;Dianthus sp.
Faible
dp
fleurs
29
Genêtsgazonnants
Genistasp.
Faible
été
feuilles
31
Astragales,HippocrépisouCoronilles
Astragalussp. ;Hippocrepiscomosa ; Coronillasp.
Faible
fp
feuilles
32
AnthyllidesouVulnéraires
Anthyllissp.
Faible
dp
feuilles
33
HélianthèmesouFumanas
Helianthemumsp. ;Fumanasp.
Faible
été
fleurs
Annexe 2 : Indicateurs de résultats à respecter sur les surfaces pastorales où la
ressource herbacée est dominante :
Grille nationale d'évaluation du niveau de prélèvement par le pâturage (Source : CERPAM, 2013)