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Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace ISO 9001 / EN 9100 ISO 14001 BUREAU VERITAS Certification Manuel Qualité Sécurité & Environnement INTESPACE SOMMAIRE > PRÉSENTATION - Politique qualité sécurité environnement - Mission, domaines d'activités et expertise _____________________________________________________ ____________________________________________________ p/2 p/3-4 > ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT - Organisation - Fonctionnement - Identification des processus - La qualité de nos prestations - Responsabilités - Interaction entre les processus du système de management intégré _________________________________________________________________________________________________________________________________ _ ______________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________ _ ____________________________________________________________________________________ _ _______________________________________________________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________________________________ p/5-6 p/6-7 p/8 p/9 p/10 p/11-12 > SYSTÈME INTÉGRÉ - QUALITÉ/SÉCURITÉ/ENVIRONNEMENT - Contributions à la mise en œuvre du Système Qualité - Dispositions d’assurance de la Qualité - Architecture du système Qualité - Le référentiel INTESPACE - Procédures générales du système de management intégré Qualité-Environnement intespace _ ____________________ _ ____________________________________________________________ _____________________________________________________________________________ _ ____________________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________ p/13 p/13 p/14-15 p/16 p/17 > ANNEXES Références _ _______________________________________________________________________________________________________________________________________ Document approuvé par la Direction Qualité et le PDG le 10/04/2014 p/18>22 PRÉSENTATION POLITIQUE QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT La satisfaction de nos clients, la santé et la sécurité des personnes, ainsi que la préservation de l’environnement, sont des enjeux essentiels dans la réalisation des prestations d’Intespace. C’est dans l’esprit du respect de ces enjeux qu’Intespace maintient un système de Management intégrant Qualité, Sécurité et Environnement répondant aux exigences des normes ISO 9001/2008, EN 9100/2009, ECSS Q-20-07A, ISO/CEI 17025 et ISO 14001/2004, en cohérence avec ses objectifs économiques et sociaux, avec pour objectif : > de satisfaire nos clients et d’améliorer la qualité de nos produits, nos services et notre productivité > de protéger notre personnel et nos clients contre les accidents et les risques professionnels > de préserver l’environnement dans tous les actes de la vie industrielle de la phase de conception des produits jusqu’à leur destruction. En tant que Président Directeur Général d’Intespace, je m’engage à mettre en place les moyens humains, financiers, organisationnels et techniques permettant de : Qualité > Approfondir constamment notre compréhension de l’ensemble des besoins du marché > Satisfaire nos clients (coût, qualité, délai) avec toujours plus de valeur ajoutée dans la conception, la production et l’innovation de produits et services > Motiver les équipes et reconnaître le progrès accompli > Améliorer sans cesse l’efficacité et l’efficience de notre système de Management Sécurité > Se conformer aux exigences règlementaires, contractuelles ou autres identifiées > Garantir la conformité des installations et matériels construits et mis en service > Analyser de façon proactive et détaillée les risques liés à nos activités et impliquer chaque Direction dans la réalisation des plans d’actions associés > Renforcer la protection des personnes et améliorer leurs conditions de travail Environnement > Respecter les exigences environnementales, règlementaires et légales, ainsi que les autres exigences auxquelles nous souscrivons > Réduire (autant que possible) et maitriser les déchets > Rechercher en permanence les solutions permettant de réduire la consommation d’eau, d’énergie, de matières premières et d’emballages > Prévenir les pollutions environnementales potentielles Avec l’appui de la Direction Qualité, je m’assurerai de la concrétisation de ces engagements et de l’atteinte des objectifs fixés annuellement. J’invite l’ensemble du personnel à relayer cet engagement et à s’inscrire dans cette démarche volontaire et citoyenne afin que nos objectifs soient atteints. Frank AIROLDI Président Directeur Général Réf.MQ 02 Ed6 2 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Mission, domaines d'activités et expertise Présentation > INTESPACE : Partenaire de la Valeur Ajoutée de ses Clients Son histoire Sa mission La société a pour objet la définition, la prépara- > En 1962 tion et la réalisation d'essais d'environnement Parallèlement à la création du CNES et à la nais- (mécanique, thermique, électrique, électro- sance de l'industrie spatiale française, création magnétique…), du domaine aérospatial et du à Brétigny d'un laboratoire d'essais en environ- domaine industriel. nement spatial : Établissement de la SOPEMEA. Elle réalise et commercialise les prestations d'étude, d'ingénierie, de maintenance, de métrologie et de formation liées à ces activités. Elle développe et commercialise un logiciel d'acquisition et de traitement de données. > En 1969 Dans le cadre du mouvement général de décentralisation, transfert de Brétigny à Toulouse du laboratoire qui garde son statut d'établissement SOPEMEA. > En 1983 Création d'INTESPACE. L'établissement SOPEMEA devient filiale commune CNES/ SOPEMEA. 3 Réf.MQ 02 Ed6 Ses domaines d’activités > En La mission d'INTESPACE se décline conformément 2000 au PLAN STRATÉGIQUE DE L'ENTREPRISE selon La restructuration dans l'industrie aéronautique et spatiale, conduit au retrait de SOPEMEA donnant les nouvelles attributions et répartitions suivantes : trois Domaines d'Activités Stratégiques (D.A.S.) : > Les essais Centre d'essais spécialisé dans les techniques d'environnement pour le secteur spatial mais également pour le secteur industriel, aéronautique Alcatel Space >38% >39% >13% Fonds Commun de Placement des Salariés >10% pour apporter de la valeur à nos clients : Astrium Telespace Participation et défense. > L’ingénierie d’essai et les services • Les études et l'ingénierie d'essais. • L’ingénierie de centres et de moyens d’essais. • La maintenance et l'opération des moyens d'essais. > • La métrologie associée à l'instrumentation des Depuis matériels à essayer et des moyens d'essais. 2003 • La formation. TELESPACE PARTICIPATION et le Fonds Commun de Placement des Salariés cèdent leur parts à > DynaWorks® ASTRIUM, ce qui donne aujourd’hui la répartition Pour satisfaire ses besoins propres, l'Entreprise suivante : s'est dotée d'une compétence en traitement de Astrium Thales Alenia Space >87% >13% données d'essai et l'a progressivement commercialisée principalement sous la forme d'un produit, le progiciel DynaWorks® et ses nombreux modules spécialisés. Réf.MQ 02 Ed6 4 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Organisation Organisation et Fonctionnement Elle décrit également le fonctionnement transversal Principes d’organisation de l’Entreprise (pilotage, plans, budgets). Elle est décrite dans la "Note d'organisation" Un système de gestion par les compétences a été (voir version applicable dans la base de gestion docu- mis en place afin de dresser une cartographie des mentaire) issue de la Direction Générale. Cette note compétences internes (référentiel) et de planifier définit les rôles, missions, objectifs et organisation les actions d’évolution de ces dernières (formation,…) de chaque entité (Directions, Division d’Affaires ou en fonction de la stratégie de l’Entreprise. “Business Units”). Direction Générale Direction Qualité et Site BU Essais 5 Réf.MQ 02 Ed6 Direction Ressources Humaines Direction Finances – Achats BU DynaWorks® Direction Marketing et Vente BU Ingénierie Principes de management Parmi eux, le principe d'une organisation matricielle Ils s'appuient sur les fonctions et les métiers de contribue directement à la satisfaction du client. l'Entreprise placés sous l'autorité d'un Directeur ou d’un "Responsable de Business Unit" Pour chaque projet ou affaire, INTESPACE désigne Il est l’interface privilégiée du client dans un responsable : l’Entreprise et veille, avec l’équipe ainsi constituée, à la satisfaction de son besoin. • "Chef de Projet" (CP) en phase "Projet". • "Chargé d’affaires" (CA) pour les "Essais Systèmes" ou "Essais Équipements", dès la réception d'une demande d'offre. Directions BESOIN DU CLIENT Business Units Soustraitants éventuels Chef de projet SATISFACTION DU CLIENT Chargé d'affaire Réf.MQ 02 Ed6 6 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Fonctionnement Organisation et Fonctionnement L’identification des Directions et Divisions d’af- De plus, afin de renforcer l’orientation client faires d’INTESPACE et de leurs missions définit le de son organisation, l’Entreprise s’appuie sur la fonctionnement de l’Entreprise. cartographie de ses processus à la fois pour bâtir son référentiel, pour améliorer sa compétitivité et pour obtenir les reconnaissances externes. PROCESSUS DE MANAGEMENT Revues et orientations Exigences CLIENT Processus de Management Amélioration continue objectifs PROCESSUS DE RÉALISATION DES ACTIVITÉS INTESPACE Les processus support veillent à optimiser les ressources de réalisation 7 Réf.MQ 02 Ed6 Processus Support Satisfaction CLIENT Identification des processus Pour maîtriser ses activités, le fonctionnement - Les processus Supports décrivent les activités d’INTESPACE est structuré selon trois types de internes à INTESPACE (non vendues aux clients) processus : qui contribuent à l’efficacité opérationnelle de l’Entreprise et à son développement. • Les processus de Management > PM1 à PM2 • Les processus de Réalisation > PR3 à PR5 Les processus de Management et les proces- • Les processus Supports > PS6 à PS8 sus Supports sont indispensables au fonctionnement de l’Entreprise. Ils sont liés aux activités - Les processus de Management décrivent les fonctionnelles. différents axes de direction de l’Entreprise (management des ressources, de l’améliora- La transversalité des processus permet à la fois tion continue, pilotage, …). d’être à l’écoute des clients et d’être plus réactifs à leurs demandes pour mieux les satisfaire. - Les processus de Réalisation décrivent les activités réalisées par INTESPACE. Ils participent DÉVELOPPER LE P DYNAWORKS® PrO directement à la satisfaction des besoins des clients. Développement produit PrO 310 Chaque processus a une référence se décomposant de la manière suivante : Développement e “Applications” Pr .. . ASSURER LA COMP PRS 700 P Comptes sociaux PrS 710 Processus M Management R Réalisation S Support N° du Processus de 1 à 8 Banques – Tréso PrS 720 Réf.MQ 02 Ed6 8 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace La qualité de nos prestations garantie par des indicateurs pertinents Organisation et Fonctionnement Pourquoi mettre en place des indicateurs ? la mesure, place à l’action >Après et à la capitalisation >Savoir où on en est Quelle que soit l'activité managée, il est essentiel de pouvoir réaliser à tout moment la photogra- Bien sûr, l'émergence d'un "écart de trajec- phie de la situation à un instant T pour répondre toire" positif ou négatif, est le point de départ aux questions suivantes : suis-je conforme à mes d'une réflexion sur son origine : remonter à objectifs ? si un écart est constaté, quelle est la la source de l'écart, en raisonnant à partir de tendance et l’ampleur ? données indiscutables, captées au plus près du terrain. Dès lors, le "pilote du processus" > impacté, identifie avec les responsables des es indicateurs qui parlent à D tout le monde maillons du processus, les raisons de la réussite afin de les capitaliser ou les bons "remèdes" à appliquer pour éviter le renouvellement des Un indicateur fournit une représentation graphique, limpide de sens, de l'évolution d'une situation. La fluidité du schéma doit permettre la compréhen- erreurs. Toutes les bonnes pratiques sont capitalisées, pour conforter / confirmer et asseoir les progrès. sion instantanée et partagée par le plus grand nombre, de l'information essentielle à retenir : "Bonne nouvelle, on est en avance de 15 % !", … Exemple : Taux de satisfaction client sur les prestations d'essais (en %) 100 OBJECTIF 90% 80 L'objectif est d'obtenir 90 % de clients satisfaits sur les essais 60 40 20 0 Janvier 9 Réf.MQ 02 Ed6 Février Mars Avril Mai Juin Mois Responsabilités Le Système Qualité est constitué de l’orga- INTESPACE et intervenants extérieurs) et des nisation, des processus, des procédures biens d'INTESPACE et de ses clients. et des moyens nécessaires pour mettre en • Assurer la qualité des prestations sous-traitées œuvre le management de la Qualité et de • Faire respecter et mettre à jour les procédures l’Environnement. internes. L’organisation et les processus ont été décrits aux chapitres précédents. Les paragraphes qui suivent décrivent les procédures et les moyens nécessaires à leur mise en œuvre. Le Responsable de la Direction Qualité et Site a • Gérer, administrer et maintenir les configurations matérielles et logicielles des moyens. • Faire vivre la dynamique d'amélioration continue au sein d'INTESPACE. Responsabilités environnement autorité pour : • Assurer que les processus du Système de Management Intégré (S.M.I.) Qualité Sécurité et Environnement sont établis, mis en œuvre et entretenus. • Rendre compte à la Direction Générale du fonctionnement du S.M.I. et de tout besoin d'amélioration. • Promouvoir dans toute l'Entreprise la sensibilisation aux exigences du client. un Département Environnement, un Qualité Département programme environnemental. • Assurer la veille réglementaire et la mise à jour de l’analyse environnementale. • Evaluer les risques potentiels liés aux activités afin d’identifier et de préparer les situations d’urgence. • Sensibiliser les acteurs à la maîtrise des impacts environnementaux. Responsabilités sécurité Il s'appuie dans sa mission sur : > • Mettre en œuvre et suivre l’éxécution du Sécurité • Conseiller et apporter un support à la mise en Moyens œuvre des actions nécessaires, pour garantir la Généraux / Sites et un Département Métrologie Contamination sécurité des biens et des personnes • Mettre à jour le document unique, proposer et mettre en œuvre les actions en diminution de risque • Assurer la veille réglementaire et le suivi des Responsabilités qualité contrôles obligatoires. • Mettre en place et maintenir le référentiel des processus de l’Entreprise et le référentiel Responsabilités opérationnelles intégré associé. Qualité Pour que la Politique Q.S.E. d'INTESPACE soit Environnement pour atteindre les objectifs fixés. comprise et mise en œuvre à tous les niveaux • Mettre en place les actions d’Assurance Qualité de l'organisation, le responsable de chaque • Mettre en œuvre la Politique pour garantir la qualité des produits et services d’Intespace. • Suivre les indicateurs (déployer les indicateurs en accord avec la stratégie de l'Entreprise et valider leur pertinence). • Mettre en place les audits externes et internes pour maintenir les certifications de l’Entreprise et améliorer le système. • Sensibiliser les acteurs et former à la qualité des prestations. • Gérer l'ensemble des rapports d'incident, Direction ou Business Unit a la charge : • D'entretenir et d'améliorer les processus mis en œuvre dans son entité. (Indicateurs + plan d’actions) • De décliner les objectifs Qualité propres à son activité. • D’assurer la qualification et la formation du personnel aux processus et procédures. • De faire respecter tout au long de sa prestation les procédures Qualité, Sécurité et Environnementales. non-conformités ou réclamations. • Veiller à la sécurité des intervenants (personnel Réf.MQ 02 Ed6 10 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Organisation et Fonctionnement Interactions entre les processus du système de management intégré Une vue orientée client PM : Processus de Management PR : Processus de Réalisation PS : Processus Support • L'organisation et les valeurs d'INTESPACE • La transversalité des processus permet à la fois favorisent la responsabilisation et l'engagement d'être à l'écoute des clients et d'être plus réactifs de tous les acteurs de l'Entreprise. à leurs demandes pour mieux les satisfaire. MANAGEMENT Processus PM2 Processus PM1 MANAGER L’AMELIORATION CONTINUE PILOTER L’ENTREPRISE RETOURS D’INFORMATIONS CLIENT realisation Processus PR4 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT EXIGENCES CLIENT Processus PR3 COMMERCIAL Processus PR3 COMMERCIAL EXPRESSION DU BESOIN CLIENT SATISFACTION CLIENT Processus PR5 SERVICES SUPPORT 11 Réf.MQ 02 Ed6 Processus PS8 Processus PS7 «ACHETER ET MAITRISER LES FOURNISSEURS» «GERER LES RESSOURCES HUMAINES : MANAGER LES COMPETENCES» «INFRASTRUCTURES, ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL ET ENTRETIEN/ADAPTATION DES MOYENS» PM : Processus de Management PR : Processus de Réalisation PS : Processus Support Processus PS6 Réf.MQ 02 Ed6 12 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Système intégré Contributions à la mise en œuvre du système qualité La mise en œuvre du Système Qualité est garantie par la contribution pérenne de cinq types d'acteurs : > Le Président Directeur Général : Responsable de l'application du référentiel. > Le pilote de processus : Il garantit l'application de son processus et son efficacité en s'assurant qu'il produit les objectifs fixés. Il identifie, propose et met en œuvre les améliorations. > Acteurs des processus : Ils réalisent la prestation demandée par le client en déroulant le processus. > L'auditeur: Il évalue l'application et l'efficacité des processus et identifie des pistes d’amélioration et des recommandations. Direction Générale d'INTESPACE Acteurs des processus Auditeurs Pilote de processus > La Direction Qualité et Site • Maîtrise le référentiel et contrôle son application. • Garantit la cohérence du Système Qualité et sa conformité aux normes ISO 9001, EN 9100, ISO 14001, ISO/CEI 17025 et aux ECSS de Dispositions d’Assurance de la Qualité l'Agence Spatiale Européenne. Direction Qualité et Site • Anime le dispositif, veille à l’application et à l’amélioration. Dispositions d’assurance de la qualité INTESPACE est reconnu pour son professionna- INTESPACE met son Système Qualité en confor- lisme et donne confiance à ses clients grâce aux mité aux exigences des normes : certifications et accréditations qui attestent de ses capacités à manager la qualité. • ISO 9001 (2008) > "Systèmes de management de la Qualité". – l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié ISO 9001 depuis 1999 • EN 9100 (2009) > "Système de management de la Qualité série Aérospatiale" – l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié EN 9100 depuis 2005 • ISO 14001 (2004) > "Systèmes de management environnemental" – l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié ISO 14001 depuis 2008 13 Réf.MQ 02 Ed6 • ISO/CEI 17025 > "Prescriptions générales concernant la compétence des Laboratoires d'étalonnages et d'essais". INTESPACE détient des accréditations COFRAC dans les domaines des essais et des étalonnages. Les portées d’accréditation sont consultables sur le site du Cofrac (www.cofrac.fr). • ECSS-Q-20-07A > "Quality Assurance for tests center". – l’ensemble des activités d’INTESPACE est certifié par l’ESA depuis 2010. Cette transparence offerte à ses clients est matérialisée par le référentiel INTESPACE, organisé pour répondre aux exigences de ces cinq normes. Architecture du système Qualité Améliorer Vérifier Planifier SSER PROGRE Faire Le Système Qualité s'appuie sur la roue de l'Amélioration Continue (Roue de Deming) dont les quatre grandes phases sont : > PLANIFIER > FAIRE > VÉRIFIER > AMÉLIORER Et pour lesquelles tous les acteurs des processus d'INTESPACE contribuent à sa mise en mouvement. Réf.MQ 02 Ed6 14 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Architecture du système qualité Système intégré Management de la qualité > PLANIFIER Ils sont exprimés dans : Le système de Management permet de définir • le plan QSE revu annuellement les orientations en matière de Qualité ainsi que • les objectifs stratégiques déclinés dans les les investissements et ressources nécessaires en termes de formation. processus • le plan de formation établi et évalué annuellement • le Programme Environnemental Maîtrise de la Qualité > FAIRE Cette phase consiste à mettre en œuvre les • de revue d'offre, de contrat, de commande, différentes activités définies dans la cartographie • de sélection et d'évaluation des fournisseurs, des processus. • de qualification du personnel, La maîtrise de cette phase est garantie par • de conduite des projets ou des affaires, l'application de dispositions méthodologiques : • d'identification de traçabilité et de suivi des produits d'INTESPACE et de ceux fournis par le client. Assurance de la Qualité > VÉRIFIER La planification de la Qualité et la formalisation • la définition des contrôles : contrôles réception, de preuves tangibles constituent les principaux contrôles tout au long des processus (revue leviers de l'"Assurance de la Qualité". Ils sont concrètement mis en œuvre à travers : offre-commande, bilan technique, TRR client,…), • l'établissement et la conservation d'enregistrements Qualité. Amélioration de la Qualité > AMÉLIORER Les dispositifs correspondants visent à la fois • les démarches permanentes d'amélioration : l'amélioration du fonctionnement d'INTESPACE Revues de Direction, Compte-Rendu d'Incident et l'amélioration de ses prestations. (CRI), questionnaires de satisfaction client, Plusieurs dispositifs coexistent : réclamations client,… • les audits internes programmés annuellement, • l'évaluation régulière des indicateurs de performance et leur analyse, 15 Réf.MQ 02 Ed6 • les démarches temporaires : Groupe d'Étude de Problèmes, bilan de fin d'essai client,… Le référentiel INTESPACE Le référentiel est le document fédérateur du Système Qualité, il fournit les réponses d'INTESPACE aux normes ISO 9001, EN 9100, ISO 14001, ISO/CEI 17025 et aux ECSS-Q-20-07A de l'Agence Spatiale Européenne. Il décrit le Application Le Manuel Qualité Sécurité et Environnement s'applique à l'ensemble des activités INTESPACE. pilotage du Système Qualité. Structuration La structure du référentiel est représentée par l'image ci-dessous : • Manuel Qualité Sécurité et Environnement • Processus et Procédures Générales • Procédures Opérationnelles • Procédures Spécifiques • Instructions de sécurité • Formulaires • Procédures “AS-RUN” • Enregistrements Qualité Gestion Tous ces documents sont gérés par la Direction Qualité (Réf. PG 420) >Les processus sont par définition des documents décrivant "une succession d'activités réalisées à l'aide de moyens (personnel, équipement, information, …) et dont le résultat final attendu est un produit ou un service". > Les procédures générales sont des procédures organisationnelles ; elles décrivent les différents moyens mis en place par INTESPACE pour constituer un système qualité et sa maîtrise > Les procédures opérationnelles concernent le détail des activités techniques ou administratives. Elles permettent de maîtriser une activité donnée. Ce sont des procédures "métier". > Les procédures spécifiques décrivent l’essai à réaliser pour un client et un matériel donné. Elles sont rédigées sur demande du client ou si une difficulté particulière est identifiée. > Les enregistrements Qualité, preuves de la maîtrise d'un processus, et leur gestion, sont définis dans la procédure correspondante (Réf. PG 675). ainsi que pour répondre aux exigences des normes auxquelles il est assujetti. Réf.MQ 02 Ed6 16 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Procédures générales du système de management intégré Qualité-Sécurité-Environnement INTESPACE Système intégré Ces procédures permettent à INTESPACE d'organiser et de maîtriser son Système Qualité-Environnement. • Plan annuel d’évolution de la Qualité, Sécurité et Environnement INTESPACE (PG 727) • Gestion de la documentation "externe" (PG 751) • Audit Fournisseurs et sous-traitants d'INTESPACE • Traitement des incidents : actions correctives et préventives (PG 172) • Maîtrise du produit non conforme (PG 962) • Traitement et gestion des dérogations (PG 331) • Actions d'amélioration (PG 963) • Mesure de la satisfaction client (Retours Clients et • V eille Réglementaire Hygiène, Sécurité, Gestion des Enquêtes de Satisfaction Client) (PG 332) Environnement et conformité aux exigences • Préparation et gestion documentaire (PG 420) (PG 1069) • Audit interne Qualité-Environnement (PG 433) • Analyse environnementale (PG 1070) • Gestion des enregistrements Qualité (PG 675) • Gestion des risques (PG 1169 • Organisation des revues de Direction (PG 696) • Manuel de gestion de configuration (PO 807) • Identification et traçabilité des produits INTESPACE • Acquérir et Gérer les Affaires (PG 1176) (PG 705) • Gestion des actions dans l’Entreprise (PG 717) La correspondance entre les exigences des référentiels EN 9100, ISO 9001, ECSS Q-20207A et ISO 14001 est décrite dans la note ref NO 11.019. Le référentiel est complété par: • des procédures générales décrivant les activités à réaliser pour l’ensemble des prestations externes et internes Intespace. • des procédures opérationnelles et spécifiques. Les documents sont disponibles dans la base de gestion documentaire INTESPACE et consultables par tous sur le réseau INTESPACE. La base de gestion documentaire précise pour chaque document la fonction correspondante ou le moyen d’essai concerné, la date de l’édition et le numéro de version en cours, le service émetteur et s’il existe une version anglaise du document. 17 (PG 801) Réf.MQ 02 Ed6 • Réaliser les Achats et Maîtriser les Fournisseurs (PG 1172) Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Le référencement ANNEXES INTESPACE Annexes > Référence • Certifiée iso 9001 depuis le 21 juillet 1999 et iso 9001/2000 depuis le 18 juillet 2002 puis ISO 9001/2008 Réf.MQ 02 Ed6 18 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Système intégré > Référence • Certifiée en 9100 (2003) depuis le 25 août 2005 19 Réf.MQ 02 Ed6 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Annexes > Référence • Certifiée iso 14001 (2004) depuis le 24 novembre 2008 Réf.MQ 02 Ed6 20 Manuel Qualité Sécurité & Environnement Intespace Système intégré > Référence • Certifiée ECSS Q-20-07A par l’Agence Spatiale Européenne depuis le 22 novembre 2010 21 Réf.MQ 02 Ed6 > COFRAC INTESPACE détient des accréditations Cofrac Essais > ETABLISSEMENT A REGIME RESTRICTIF et Cofrac Etalonnage. Les portées d’accréditation Autorisé à traiter des informations classées sont consultables sur le site du Cofrac. DEFENSE NATIONALE. Réf.MQ 02 Ed6 22 2 rond point Pierre Guillaumat – CS 64356 – 31029 TOULOUSE CEDEX 4 – FRANCE Tél. : +33 (0) 5 61 28 11 11 – Fax : +33 (0) 5 61 28 11 12 www.intespace.fr – [email protected]
