Réflexion éthique sur la pluridisciplinarité et la confidentialité de l

Cancer/Radiothérapie 16 (2012) 215–218
Disponible en ligne sur
www.sciencedirect.com
Communication brève
Réflexion éthique sur la pluridisciplinarité et la confidentialité de l’information
en
imagerie médicale via les nouvelles technologies de l’information et la
communication
Ethical reflection on multidisciplinarity and confidentiality of information in medical imaging
through
new information and communication technologies
J. Bérangera,∗,b, P. Le Cozc,d
aUMR
7268, espace éthique méditerranéen, 191, boulevard Baille, 13005 Marseille, France
bDépartement
de recherche, Keosys, 1, impasse Augustin-Fresnel, BP 60227, 44815 Saint-Herblain cedex, France
cComité
consultatif national d’éthique (CCNE), 35, rue Saint-Dominique, 75700 Paris, France
dDépartement
de sciences humaines, faculté de médecine Timone, 27, boulevard Jean-Moulin, 13385 Marseille cedex 05, France
i n f o a r t i c l e
Historique de l’article :
Rec¸
u le 31 mai 2011
Rec¸
u sous la forme révisée
le
13 octobre 2011
Accepté
le 17 octobre 2011
Mots clés :
Imagerie
médicale
Numérisation
Éthique
Multidisciplinarité
Confidentialité
r é s u m é
Le progrès technologique en imagerie médicale traduit par l’augmentation exponentielle du nombre
d’images
par examen a signé le déclin irréversible du film argentique et imposé l’imagerie numé-
rique.
Cette numérisation correspond à un concept dont les niveaux d’élaboration sont multiples,
reflétant
la complexité de ce processus de changement technologique. Dans ces conditions, l’utilisation
de
l’information médicale via les nouvelles technologies de l’information et la communication se
situe
au carrefour de plusieurs approches scientifiques et de plusieurs champs sectoriels (médecine,
éthique,
droit, économie, psychologie, etc.) encadrant les systèmes d’information en santé, la relation
médecin–patient
et les concepts associés. Chaque jour, ces technologies de l’information et la communi-
cation
ouvrent des horizons nouveaux et le champ des possibles, développant de manière spectaculaire
l’accès
à l’information et à la connaissance. Dans cette perspective d’émergence du numérique impac-
tant
l’utilisation multidisciplinaire d’un système d’information en santé, les interrogations éthiques sont
nombreuses,
en particulier sur la préservation de la vie privée, de la confidentialité et de la sécurité des
données
médicales, ainsi que sur leurs accessibilités et leurs intégrités.
©
2012 Société française de radiothérapie oncologique (SFRO). Publié par Elsevier Masson SAS. Tous
droits
réservés.
Keywords:
Medical
imaging
Digitizing
Ethics
Multidisciplinary
Privacy
a b s t r a c t
Technological advances in medical imaging has resulted in the exponential increase of the number of
images
per examination, caused the irreversible decline of the silver film and imposed digital imaging.
This
digitization is a concept whose levels of development are multiple, reflecting the complexity of this
process
of technological change. Under these conditions, the use of medical information via new infor-
mation
and communication technologies is at the crossroads of several scientific approaches and several
disciplines
(medicine, ethics, law, economics, psychology, etc.) surrounding the information systems in
health,
doctor–patient relationship and concepts that are associated. Each day, these new information and
communication
technologies open up new horizons and the space of possibilities, spectacularly develo-
ping
access to information and knowledge. In this perspective of digital technology emergence impacting
the
multidisciplinary use of health information systems, the ethical questions are numerous, especially
on
the preservation of privacy, confidentiality and security of medical data, and their accessibility and
integrity.
©
2012 Société française de radiothérapie oncologique (SFRO). Published by Elsevier Masson SAS. All
rights
reserved.
∗Auteur
correspondant.
Adresse
e-mail : [email protected] (J. Béranger).
1278-3218/$
– see front matter © 2012 Société française de radiothérapie oncologique (SFRO). Publié par Elsevier Masson SAS. Tous droits réservés.
doi:10.1016/j.canrad.2011.10.012

216 J. Béranger, P. Le Coz / Cancer/Radiothérapie 16 (2012) 215–218
1. Introduction
Le
début des années 2000 a été marqué par l’apparition d’une
rupture
technologique dans la transmission et le traitement de
l’information
médicale avec le passage du mode analogique au
mode
numérique. Une véritable convergence numérique s’impose
désormais
dans la plupart des produits « informationnels » de notre
société
et plus particulièrement en santé, en tant que norme
technico-économique.
L’imagerie médicale correspond probable-
ment
à la discipline médicale qui a bénéficié le plus des progrès
de
la technologie. Une succession d’interventions a révolutionné le
monde
de la médecine avant de devenir le quotidien du radiologue
et
des autres praticiens au service du patient [1].
Les
métaphores concernant ce phénomène de société sont
multiples,
on parle successivement d’une révolution, d’une ère
nouvelle,
d’un nouveau territoire, d’une nouvelle société, d’une
nouvelle
économie, d’un nouveau espace, d’une nouvelle accessibi-
lité,
d’une nouvelle géographie, etc. Ces différents termes associés
à
l’adjectif numérique traduisent bien le fait que l’informatique,
le
«tout numérique »,
est devenue le principe constitutif de notre
société.
Cette succession d’expressions témoigne de la difficulté de
saisir
toute la complexité de cette convergence. Ainsi, cette révolu-
tion
numérique est une continuation de la révolution industrielle
dans
le sens où elle est l’œuvre de processus qui ont commandé
les
innovations technologiques. En d’autres termes, la technolo-
gie
permet à l’Homme, en lui fournissant des outils toujours plus
performants,
de construire un univers socio-économique propre et
d’innover
par rapport à cette construction. Cela aboutit donc à une
société
dans laquelle les technologies de l’information jouent un
rôle
majeur et central. Avec la numérisation, la science découvre
l’univers
de l’information, de l’intelligence et du cerveau humain.
Dans
ces conditions, une telle avancée technologique renforce le
rôle
incontournable de l’imagerie médicale dans la recherche du
diagnostic
et dans le déploiement de la stratégie thérapeutique
élaborée
dans la multidisciplinarité des équipes médicales.
Toutefois,
ce progrès technique peut s’exprimer dans des acti-
vités
immatérielles et générer une « réalité virtuelle » dont les
perspectives
de valorisation ne sont pas encore tout à fait bien
perc¸
ues : d’où les problématiques éthiques qui en découlent. Cette
numérisation
a perturbé «
l’avoir », mais « l’être » n’est pas en reste.
La
frontière entre le virtuel et le réel est de plus en plus floue
et
incertaine. Elle transforme la conception de la distance et,
de
manière indissociable, le rapport au temps. Ce processus se
présente
alors comme l’axe moteur des structurations qui boule-
versent
en profondeur l’espace des activités associées au traitement
et
à la diffusion de l’information médicale. Il engendre de multiples
possibilités,
mais aussi de nombreux problèmes notamment dans
la
relation médecin–patient où la consultation du médecin et la
communication
des résultats des examens d’imagerie aux patients
ont
été impactées par ces modifications de pratique non réellement
maîtrisées
[2]. Cela nous amène à avoir une réflexion éthique sur
l’impact
d’une telle avancée technologique dans le domaine de la
protection
de la vie privée, de la confidentialité et de la sécurité de
l’information
médicale.
2.
L’information médicale : un champ d’étude
pluridisciplinaire
centré autour de l’éthique
Par
nature, l’information médicale comporte une connotation
d’ordre
universel, transversal et fédératrice en regroupant de nom-
breux
secteurs et acteurs différents impliqués directement ou
indirectement
dans l’utilisation des systèmes d’information en
imagerie
médicale. Cette notion se retrouve également à travers
l’humain
et les liens existant entre le technologique, le psychique,
le
social et l’organique. Un tel contexte contribue à rendre une
approche
pluridisciplinaire fondamentale dans un souci d’une
meilleure
collégialité [3]. On peut illustrer cette vision par la
création,
courant 2010, d’un comité sur l’éthique des recherches
en
sciences et technologies de l’information et de la communi-
cation
[4] et depuis mars 2011 d’un département Recherche au
sein
de la société Keosys1dont l’objectif respectif est de déve-
lopper
des réflexions de fond sur l’impact éthique des sciences
et
technologies de l’information et de la communication. De telles
instances
seraient communes aux organismes de recherche natio-
naux
travaillant dans ce domaine (Centre national de la, recherche
scientifique
[CNRS]), Institut de recherche en informatique et en
automatique
[Inria], Commissariat à l’énergie atomique [CEA],
Institut
Télécom, etc.), aux universités et aux grandes écoles. . .
Elle
regrouperait des chercheurs des sciences et technologies de
l’information
et de la communication, et des sciences humaines et
sociales
(philosophes, juristes, économistes, sociologues, anthro-
pologues,
etc.), ainsi que des industriels, et entretiendrait des liens
avec
les observatoires des usages des technologies de l’information
et
de la communication existants, les comités d’éthique généra-
listes
et la représentation nationale [5]. Selon l’Inria, cette réflexion
interdisciplinaire
en amont doit permettre d’élargir le champ de
recherche
à l’anticipation des solutions, ou au développement de
technologies
capables de s’adapter plus facilement à la réalité des
usages.
Cette approche permettrait de prévenir ou de contour-
ner
les problèmes pressentis ou rencontrés, lors de l’arrivée de
ces
technologies de l’information. Cette diversité de réflexion2
aura un impact sur la sécurisation du patient et de son entou-
rage,
sur le développement d’une éthique de responsabilité à
tous
les niveaux des soignants, sur la visibilité du rôle et de la
coordination
des protagonistes de la relation médecin–patient,
et
sur l’interdépendance de chacun dans la prise en charge
du
patient. L’exigence éthique impose donc une préoccupation
à
prendre en compte durant toutes les phases du développe-
ment
technologique. Selon le président du Conseil d’éthique et
de
déontologie de l’Agence des systèmes d’information parta-
gés
de santé (Asip santé), « les valeurs qui constituent l’éthique
sont
très largement transculturelles » [6]. Cette réflexion multi-
disciplinaire
constitue alors un facteur d’éveil de questions en
tout
genre notamment autour de la confidentialité des données
médicales.
3.
Point de vue multidisciplinaire sur la confidentialité des
données
médicales via les nouvelles technologies de
l’information
et la communication
Globalement,
pour la majorité des professionnels et
intellectuels3,
l’utilisation et la diffusion des informations médi-
cales
via un système d’information performant constituent un
enjeu
majeur du bon fonctionnement des établissements de santé
et
à une échelle plus large de notre système de santé. Les évolutions
des
pratiques médicales, des nouvelles technologiques viennent
bousculer
le principe du secret médical qui se heurte à d’autres
1Société
qui propose des solutions de relectures multicentriques, d’examens
en
imagerie médicale, ORTC, diffusion d’information médicale dématérialisée, etc.
(www.keosys.com).
2De
cette confrontation de logiques disciplinaires différentes apparaît une expé-
rience
qui peut être transmise vers chacune de ces disciplines. Selon la philosophie
positive
d’Auguste Comte, une pensée éthique se révèle totalement dans la confron-
tation
des pensées pluridisciplinaires.
3Médecins
: radiologue et cancérologue, philosophe, politicien, économiste de la
santé,
chercheur et enseignant universitaire en éthique, consultant dans une société
de
conseil en systèmes d’information, directeur d’un établissement de santé, res-
ponsable
de la mutualité franc¸ aise, juriste, sociologue, anthropologue, industriel en
systèmes
d’information, etc.

J. Béranger, P. Le Coz / Cancer/Radiothérapie 16 (2012) 215–218 217
intérêts tant individuels4que collectifs5. Ce secret médical « se
transforme
en confidentialité voire en secret partagé »[7].
Le
problème de la confidentialité des données médicales prend
une
dimension particulièrement aiguë en cancérologie du fait que
l’évocation
d’un cancer est souvent rattachée à la mort. Beaucoup
de
malades atteints de cancer ne veulent plus en entendre parler
et
évoquent un droit à l’oubli afin de reprendre une vie normale. À
cela,
on peut rajouter le fait que l’accessibilité des données infor-
matiques
en médecine tant par le patient que les professionnels
de
santé ou l’hébergeur de données de santé risque d’engendrer
de
réelles difficultés quant à la protection du secret médical. Ainsi,
le
bénéfice de l’accès au dossier médical d’un patient peut faire
encourir
à ce dernier des risques6avec
son environnement. Le pro-
blème
de sécurité des données est d’autant plus important que
des
sociétés démarchent régulièrement des praticiens afin de les
«
informatiser » gratuitement en échange des données de santé de
leur
cabinet. Le praticien soucieux d’améliorer sa technologie infor-
matique
viole ainsi le secret médical à son propre insu. La menace
de
la confidentialité ou du secret médical devient plus grande avec
l’informatisation
et l’évolution de la pratique médicale [8]. C’est
pourquoi,
d’après le secrétaire général de la Société franc¸ aise de
radiologie
(SFR), les industriels de l’imagerie médicale s’interrogent
de
plus en plus sur la mutation de leur profession en raison de la
diversité
de leurs tâches et les attentes de leurs partenaires notam-
ment
en termes de sécurité et protection des données médicales.
Désormais,
ces industries sont devenues de «
grandes sociétés de
service
susceptibles d’intervenir dans toutes les étapes de projets
complexes
aussi bien qu’en matière d’analyse de besoin, de réaction
de
solutions, d’étude architecturale, d’organisation de département
médicaux,
de département de programmes de formation. . .
tout
en
assurant leurs fonctions essentielles d’installateur et de mainte-
neur,
voire de télémainteneur » [2].
Pour
ces professionnels, la réflexion sur la conception et l’usage
des
systèmes d’information ne se limitent pas aux seuls aspects
techniques
mais aussi sur un niveau stratégique, organisationnel
et
relationnel qui entoure la confidentialité des données. Les dis-
positifs
informatiques doivent être planifiés à l’avance, et les outils
nécessaires
à la sécurité et à l’amélioration de la confidentialité
doivent
être sélectionnés7sur la base de l’analyse des risques et des
exigences
fixées par la législation. Ainsi, les systèmes de téléradio-
logie
doivent satisfaire à des exigences éthiques et réglementaires
[9].
Afin de ne pas altérer la qualité des diagnostics et la confiden-
tialité
des données médicales, les radiologues sont souvent amenés
à
apporter la plus grande attention à certains facteurs clés de succès
tels
que : l’ergonomie du système et à ses performances en termes
de
sécurité, de protection, d’intégrité et de temps de transmission
des
données médicales, les respects des règles déontologiques et
juridiques,
les aspects humains et organisationnels, etc.
Dans
ces conditions, ce système d’information doit obéir à des
règles
d’éthique, de transparence, d’indépendance, de confiden-
tialité
et de qualité qui garantissent la crédibilité et la fiabilité de
la
diffusion d’information. Il nécessite également d’être utilisable,
c’est-à-dire
s’intégrer dans un programme accessible de résolutions
de
problèmes de nature multiple : organisationnelle, stratégique,
humaine,
sanitaire ou économique. L’information des usagers
doit
être un processus central continu et permanent, capable si
4Le
patient et ses proches.
5La
santé publique, la recherche scientifique, la gestion des coûts de santé, etc.
6Par
exemple : le risque de la communication à un tiers qui n’en sont pas destina-
taires,
le risque d’être confronté à la demande excessive d’une autorité (employeur,
administration,
etc.) qui imposerait la prise de connaissance du dossier médical
de
son salarié, le risque exercé par les compagnies d’assurances ou les industries
pharmaceutiques,
contournant l’obstacle que leur constitue le secret médical.
7Par
exemple, l’authentification forte, le cryptage des données, les services non-
répudiation
et l’audit-logs.
possible de prévenir et d’anticiper des situations de crises sani-
taires.
Le système d’information est un vecteur d’uniformalisation
dont
l’objectif est de tendre vers une communication universelle
comprise
par tous les acteurs. Pour le président de Microsoft France,
il
est du devoir des acteurs économiques de prendre leurs respon-
sabilités
en ce qui concerne les enjeux de : « protection de la vie
privée,
de sécurité des données, d’ouverture et d’interopérabilité »
[10].
La nécessité de garder confidentielles, ou tout simplement
privées,
certaines données relève de la liberté de chacun.
Enfin,
la valeur d’une information est fonction du besoin qu’on
en
a. Elle est liée à sa confidentialité, à son intégrité et à sa dis-
ponibilité.
La sécurité d’un système d’information repose donc sur
l’utilisation
de quelques techniques comme l’authentification des
utilisateurs,
le contrôle d’accès aux ressources, la non-répudiation,
l’audit
des traces de sécurité, etc. D’après le directeur de Sanoia
(éditeur
de systèmes d’information), «l’informatique n’est pas le
problème
; elle n’est que l’automatisation d’un processus existant
et
sous-tendu. Elle cristallise et amplifie un problème, tel qu’un
révélateur
» [11]. Cela suppose alors de bien définir un processus
et
établir une feuille de route prenant en considération les éven-
tuelles
déviances de son usage contribuant à mettre en péril la
confidentialité
des données médicales. Il faut donc lever toutes
les
ambiguïtés en étant plus transparent en décrivant précisément
ce
que l’on attend d’un système d’information. Car une mauvaise
pratique
éthique s’accompagne généralement d’une mauvaise uti-
lisation.
4.
Conclusion
L’information
médicale et son éthique prennent donc une place
prépondérante
au centre de notre système de santé et notamment
en
radiologie. De ce fait cela concerne l’ensemble des acteurs de
ce
système en organisant de nouveaux rapports de force entre
les
personnes soignées, les soignants et les professionnels de
l’informatique.
C’est donc tout le droit et l’éthique de la santé qui est
revisité
autour de l’information médicale et de sa confidentialité :
devoirs
fondamentaux, politique de santé, organisation profession-
nelle,
gestion hospitalière, responsabilité, etc.
Les
craintes que génère l’informatisation de la pratique médi-
cale
sur la protection des données sont salutaires car elles nous
rappellent
les règles de confidentialité fondamentales que les
médecins
doivent se forcer d’observer et les confrontent avec
les
négligences qu’ils manifestent souvent involontairement par
ignorance,
par nonchalance ou facilité. Toutefois, ces risques de
violation
du secret médical ne concernent pas uniquement ces
utilisateurs
mais également les concepteurs et les éditeurs qui
élaborent
la structure technique des systèmes d’information. Ces
derniers
doivent veiller à la protection des données médicales
transmises
en réalisant un système d’information performant et
sécurisé.
De
plus, le principe de réalité révèle que ces risques peuvent
être
intrinsèquement liés à la structure même des systèmes
d’information.
Une structure présentant des défaillances organisa-
tionnelles
ou éthiques graves verra ces risques s’amplifier. Dans
ces
conditions, il faut considérer l’informatisation comme étant
plus
un moyen de révéler et de souligner les défaillances d’un éta-
blissement
de santé plutôt qu’un objet causal de défaillance. Le
système
d’information représente alors un véhicule d’information
qui
améliore plus l’efficacité de la prise en charge des soins que son
efficience.
Par
ailleurs, même si cette technologie devient indispensable
dans
les échanges d’informations, elle n’entre qu’en partie dans la
réflexion
éthique entourant la transmission des données auprès
des
patients en oncologie. Elle ne constitue qu’un des éléments
encadrant
l’information médicale et aboutissant à une réflexion sur

218 J. Béranger, P. Le Coz / Cancer/Radiothérapie 16 (2012) 215–218
son utilisation. À partir de cela, il devient nécessaire d’élargir notre
vision
vers d’autres paramètres environnementaux qui touchent les
domaines
du stratégique, de la méthodologie, de l’organisationnel,
du
réglementaire, du relationnel et du culturel. Face à la complexité
des
problèmes posés, une consultation multidisciplinaire devient
alors
primordiale, d’autant plus qu’elle appartient au secteur de
l’éthique.
Cette réflexion constitue alors les règles de conduite
d’une
société face à la révolution scientifique et technique, et
s’alimente
d’échange d’opinions pluridisciplinaires et pluricultu-
relles.
Après
la synthèse des différents avis et propos pluridiscipli-
naires
sur le sujet, il semblerait qu’un certain nombre d’exigences
éthiques
ont été mises en place. Elles concernent la protection et la
sécurité
des données médicales, le secret médical, la confidentialité
et
le respect de la vie privée, l’intégrité des informations médicales,
le
partage des responsabilités entre les professionnels de santé
et
les concepteurs de système d’information, l’accessibilité de
l’information
pour tous, le respect et le maintien de l’autonomie
du
patient, etc. À partir de ces constats, il nous semble indis-
pensable
d’introduire des acteurs extérieurs à la santé afin de
casser
cet espace médical clos et apporter une vision extérieure
complémentaire.
La vision éthique doit se retrouver tout le long
du
cycle de vie d’un système d’information. D’une part, en amont,
avec
l’établissement des besoins traduisant l’éthique de la pensée
et
des attentes, c’est-à-dire l’aspect abstrait et idéologique. Et
d’autre
part, en aval, avec les processus découlant des cahiers
des
charges illustrant l’éthique de la pratique, en d’autres termes
l’usage
quotidien sur le terrain ainsi que ses déviances concrètes
qui
en découlent (accidents, maladresses, éducation, etc.).
Plus
généralement, nous abordons ici des questions tou-
chant
à la technique comme l’informatique et l’ingénierie du
système
d’information, mais aussi à l’information médicale asso-
ciée
à l’interrelation humaine d’un point de vue sociologique et
philosophique
: d’où cette mise en avant de l’interdisciplinarité
dans
la confidentialité de l’information médicale. À notre sens, la
seule
manière pour l’Homme de s’adapter à la puissance des nou-
velles
technologies de l’information et la communication est « de
modifier
en profondeur la vision que nous avons de nous-mêmes »
[12].
Cette réflexion éthique devient alors primordiale pour main-
tenir
la place de la confidentialité, de la confidence et donc de la
confiance
au sein d’une relation triangulaire émergente associant
le
médecin, son patient et désormais, le système d’information.
Déclaration
d’intérêts
J.B.
: en thèse dans le domaine de l’éthique médicale ; également
responsable
adjoint du département Recherche de la société Keosys
(fournisseur
de solutions informatiques en imagerie médicale).
Références
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