Thèse Imène Guermazi Ep Gharbi

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APPORT INFORMATIONNEL DES NORMES
COMPTABLES BANCAIRES TUNISIENNES A
L’APPRECIATION DES RISQUES BANCAIRES ET
LEUR EFFET SUR LA DISCIPLINE DU MARCHE
DES GRANDS DEPOSANTS NON ASSURES
UNIVERSITE DE LA MANOUBA
INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET D’ADMINISTRATION DES
ENTREPRISES
THESE
Pour l’obtention du Doctorat en Sciences Comptables
2009/2010
Elaborée et soutenue par :
Imène GUERMAZI GHARBI
JURY:
M. Hassouna FEDHILA, Professeur de l'enseignement supérieur,
ISCAE, Université de la Manouba, Tunisie (Président du jury)
M. Hamadi MATOUSSI, Professeur de l'enseignement supérieur
ISCAE, Université de la Manouba , Tunisie (Directeur de la thèse)
M. Daniel ZEGHAL, Professeur de l'enseignement supérieur,
Université d'Ottawa, Canada (rapporteur)
M. Chedli BACCOUCHE, Professeur de l'enseignement supérieur,
ISCAE, Université de la Manouba, Tunisie (rapporteur)
M. Hakim BEN OTHMAN, Professeur de l'enseignement supérieur,
FSJEGJ, Université de Jendouba , Tunisie (membre du Jury)

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DEDICACES
A la mémoire de mon cher père Mohamed,
pour l’affection qu’il m’a portée et l’éducation qu’il m’a transmise,
que Dieu le bénisse
A ma chère mère Najiba,
pour son affection, son dévouement et ses sacrifices
A mon cher époux Mohamed Wajdi,
pour son affection, ses encouragements et son soutien
A mes chers enfants Ahmed et Yahia,
qui font le bonheur de ma vie
A ma chère sœur Dorra et mon beau frère Mohamed,
pour leur assistance précieuse
A toute la famille Gharbi et toute la famille Guermazi

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REMERCIEMENTS
Mes remerciements s’adressent en premier lieu aux membres du Jury :
• Pr. Hassouna FEDHILA, pour l’honneur que vous me faites en présidant
ce jury.
• Pr. Hamadi MATOUSSI, directeur de la thèse, pour votre assistance, votre
patience et vos directives pertinentes.
• Pr. Daniel ZEGHAL, rapporteur, pour avoir accepté d’évaluer ce travail
ainsi que pour vos suggestions et conseils pertinents.
• Pr. Chedli BACCOUCHE, rapporteur, pour avoir accepté d’évaluer ce
travail.
• Pr. Hakim BEN OTHMAN, pour avoir accepté de faire partie de ce jury.
Je tiens aussi à remercier cordialement le Pr. Pascal DUMONTIER pour son
assistance et ses orientations précieuses lors de l’élaboration du projet de
thèse et le Pr. Robert DESCERGUES pour ses commentaires pertinents
concernant la première version de la thèse.
Je remercie également les experts comptables : M. Mohamed AMMOUS,
M. Chiheb GHANMI, et M. Walid AMMOUS pour leur aide précieuse dans
l’élaboration et l’administration du questionnaire.
J’exprime enfin mes remerciements au Pr. Younes BOUJELBENE pour ses
conseils importants concernant l’analyse du questionnaire.

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SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE………………………..…………………6
CHAPITRE 1 : THEORIES DE L’INTERMEDIATION …..……………. 17
DES RISQUES BANCAIRES ET DE LA DISCIPLINE DE MARCHE
INTRODUCTION………………...……………………………………………………...17
SECTION 1 : THEORIES SUR L’EXISTENCE DES BANQUES…......…………..18
1.1 Réduction des coûts de transaction et de l’asymétrie d’information……………19
1.2 Gestion des risques………………………………………………………………24
SECTION 2 : RISQUES BANCAIRES………………………………………………..25
2.1 Définition des problèmes d’agence…………….………………………………..25
2.2 Risque de crédit généré par les problèmes d’agence de la relation …….………… 26
Banque/Emprunteur
2.3 Risque de liquidité généré par le problème d’agence de la relation……………..28
Banque/Déposant
2.4 Autres risques ………..……….…………………..……………………………..29
SECTION 3 : ROLE DE LA REGLEMENTATION……….….…………………..….33
DANS LA REDUCTION ET LE CONTROLE DES RISQUES BANCAIRES
3.1 Les arguments en faveur de la réglementation bancaire....……...…..…………..33
3.2 Les mécanismes de réglementation bancaire ………………..…………………………. 34
3.3 Théories de la réglementation du capital de la banque………………………….37
3.4 Evolution de la réglementation prudentielle des banques…………….…………43
SECTION 4 : ROLE DE LA DISCIPLINE DE MARCHE…..……………………….44
DANS LA REDUCTION ET LE CONTROLE DES RISQUES BANCAIRES
4.1 Arguments en faveur de la discipline de marché …………….………………………… 44
4.2Définition et fondements théoriques de la discipline de marché…………………46
4.3 Phases de la discipline de marché…………………………..……………………47
4.4Conditions à l’implémentation de la discipline de marché……….………………48
4.5 Structure théorique de la discipline de marché…………….…….………………49

2
4.6 Sources de la discipline de marché..……………………………….………………51
4.7 Discipline de marché des grands déposants……………………….………………54
SECTION 5 : REGLEMENTATION PRUDENTIELLE…………………..…………58
ET DISCIPLINE DE MARCHE
5.1 La réglementation Bâle I……….…………………………………………………59
5.2 La réglementation Bâle II..……….……….………………………………………59
5.3 L’évaluation des risques bancaires.…….…………………………………………60
5.4 Pilier 3 La discipline de marché……..…..………………………………………..62
CONCLUSION DU CHAPITRE………………………………………………………63
CHAPITRE 2 : INFORMATION COMPTABLE………………………66
RISQUES BANCAIRES ET DISCIPLINE DE MARCHE
INTRODUCTION……………………………………………………………………...66
SECTION 1 : ROLE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE….…..…..…....68
DANS LA RESOLUTION DES PROBLEMES D’AGENCE
1.1 Insuffisances de la théorie du marché libre …………………….………..………69
1.2 Insuffisances de la théorie contractuelle………………………………………….71
1.3 Théories de la réglementation comptable .……………………………………….72
SECTION 2 : REGLEMENTATION COMPTABLE INTERNATIONALE…..……75
ET EVALUATION DES RISQUES BANCAIRES
2.1 Apports de l’IAS 32 et de l’IAS 39………………………… ..…………………..75
2.2 Apports principaux de l’IFRS 7…...……….………..……..……………………...77
SECTION 3 : SYNERGIE ENTRE REGLEMENTATION COMPTABLE………...80
INTERNATIONALE ET PILIER 3 DISCIPLINE DE MARCHE
3.1 Divulgations recommandées par le pilier 3 Discipline de marché……….…….…80
3.2 Convergences et divergences entre les deux réglementations………………….…81
SECTION 4 : REGLEMENTATION COMPTABLE…………………………………82
DISCIPLINE DE MARCHE ET CRISE FINANCIERE DE 2008
SECTION 5 : LITTERATURE EMPIRIQUE SUR L’ETUDE …….……..…………85
DE L’IMPACT DE L’ADOPTION DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE
SUR L’INFORMATION COMPTABLE ET LA DISCIPLINE DE MARCHE
5.1 Littérature empirique sur l’étude de l’impact de l’adoption ………….…………85