Stratégies de mise en place de trois nouveaux registres généraux

Stratégies de mise en place

de trois nouveaux registres généraux

des cancers en zone urbaine en France

Introduction

La première mesure du Plan Cancer 2003-2007 vise à augmenter la couverture de la population française par les registres généraux des cancers grâce à la

création de trois nouveaux registres en zones urbaines à forte densité de population : dans le Nord, en Aquitaine et en Ile-de-France.

La création de registres en zone urbaine vise notamment à améliorer la représentativité géographique des estimations fournies par les registres :

En augmentant la population couverte (figure 1)

En augmentant la représentativité des populations urbaines (figure 2)

Ainsi, depuis 2004, la Cire Nord, la Cire Ile-de-France et l’Institut de Santé Publique, d’Epidémiologie et de Développement (ISPED) à Bordeaux mènent une étude

de faisabilité de mise en place d’un registre général dans leur région. Les objectifs de chaque étude sont de :

Tester la faisabilité d’un registre général des cancers : Volet technique

-Mettre en place un registre des cancers pilote

-Identifier et solliciter les sources de données

-Mettre en place les procédures de recueil et de validation des données

-Recueillir et enregistrer les données

-Evaluer l’exhaustivité et la qualité des données

-Mettre en place l’information des patients

Estimer les moyens nécessaires au fonctionnement d’un registre pérenne et la structure juridique la plus pertinente : Volet institutionnel

Ligier Karine1, Guerrin-Tran Emmanuelle2, Colombani Françoise3, Savès Marianne3, Chérié-Challine Laurence4, Launoy Guy5

1 Cire Nord, Lille - 2 Cire Ile-de-France, Paris - 3 ISPED, Université Victor Segalen Bordeaux 2, CHU Bordeaux - 4 InVS, Saint-Maurice - 5 Réseau Francim, Caen

Figure 1 : Registres des cancers généraux qualifiés et en faisabilité,

France métropolitaine, 2005

Figure 2 : Unités urbaines de plus de 100 000 habitants,

France métropolitaine, 1999

Tableau 5 : Mise en valeur des activités d’un registre auprès de financeurs potentiels.

Tableau 2 : Nombre de sources participant au signalement des cas de cancers.

Figure 3 : Schéma de fonctionnement des registres

0 100 200 300 400 500 600 700 800

VADS/Larynx

Œsophage

Estomac

Colon-Rectum

Foie

Pancréas

Poumon/Bronche

Mésothéliome

Mélanome

Vessie

Rein

SNC

Thyroïde

LMNH

Lymphome Hodgkin

Prostate

Sein

Utérus

Ovaire

Localisations

Nombre

Registre pilote

Assurance Maladie

Francim

0 200 400 600 800 1000 1200 1400

Localisations

Nombre

Registre Gironde

Francim

Colon/rectum

Sein

Prostate

Poumon

Figure 6 : Etat de l’enregistrement des cas 2005 au 01/05/2007 dans le registre pilote

de la zone de proximité de Lille et comparaison au nombre de cas attendus.

Figure 4 : Etat de l’enregistrement des cas 2005 au 01/05/2007 dans le

Registre général de la Gironde et comparaison au nombre de cas attendus

(estimations Francim) pour les quatre localisations les plus fréquentes.

Figure 5 : Etat de l’enregistrement des cas 2005 au 01/05/2007 dans le

registre pilote du Val-de-Marne et comparaison au nombre de cas attendus.

Le nombre total de cas attendus pour l’année 2005 est de 1071 selon

les estimations Francim et > 694 selon l’incidence médico-sociale de

l’Assurance Maladie (incidence du mélanome non disponible).

0 100 200 300 400 500 600

Mélanome

VADS

Poumon

Localisations

Nombre

Registre pilote

Assurance maladie

Francim

Le nombre total de cas attendus pour l’année

2005 est de 3011 selon les estimations

Francim et de 3380 selon l’incidence médico-

sociale de l’Assurance Maladie.

Discussion

Localement, les études de faisabilité ont reçu un bon accueil de la part des institutions et des acteurs de soins. Cependant les registres pilotes rencontrent

les difficultés suivantes :

Refus de participer d’un certain nombre d’anatomo-cyto-pathologistes libéraux : manque de temps, peur d’une rupture de confidentialité, demande d’une

rémunération spécifique

Absence d’information sur le domicile dans certains laboratoires d’anatomocytopathologie

Externalisation des archives des établissements de soins : consultation payante des dossiers médicaux.

Le registre général de Gironde a été qualifié par le Comité national des registres (CNR) en 2006. Les registres Val de Marne et Zone de proximité de Lille

engageront une demande en 2008. La fin de l’étude de faisabilité de ces 2 registres est prévue en juin 2008.

L’étude de l’exhaustivité de ces registres et de la sensibilité des sources sera réalisée en 2007-2008 pour chaque registre à partir d’une étude capture-

recapture, du calcul des ratio incidence/mortalité et par la comparaison aux incidences de référence.

En parallèle de la surveillance de la maladie, les registres pilotes s’engagent dans des projets de recherche :

Registre zone de proximité de Lille : Inégalités sociales et cancers des VADS (investigateur principal Guy Launoy, ERI 3 Inserm « Cancers et

populations »); Incidence des lymphomes en région Nord-Pas-de-Calais (investigateur principal Laurence Detourmignies, CH Victor Provo à Roubaix)

Registre du Val-de-Marne : Etude descriptive des cancers du poumon en France en 2004 (Francim)

Registre de Gironde : Cohorte Agrican (estimation de l’incidence des cancers en milieu agricole) (coordination GRECAN) ; étude IPSSar (évaluation de

l’impact d’un programme de santé publique pour la prise en charge initiale des sarcomes des tissus mous) (CLCC Bordeaux et Sud Ouest) ; recherche du

caractère incident des cas de bases de données médico-administratives.

Les registres en étude de faisabilité remercient les médecins anatomocytopathologistes, les médecins des départements

d’information médicale, les médecins conseil de l’Assurance maladie, les médecins cliniciens, les informaticiens, les secrétaires,

les techniciens et les archivistes pour leur précieuse collaboration.

[1] Insee, Territoire, Population des régions et départements en France métropolitaine. http//www.insee.fr

[2] Cnil. Délibération n°03-053 du 27 novembre 2003 portant adoption d’une recommandation relative aux traitements de données à caractère personnel mis

en œuvre par les registres du cancer.

Résultats : Volet institutionnel

Les registres français des cancers sont le plus souvent constitués en association avec une comptabilité reposant sur une structure publique, tels qu’une

université, un centre hospitalier. La conclusion de la faisabilité aboutira à proposer un statut juridique, un établissement porteur et des sources de

financements pour chacun des registres.

Tableau 4 : Nombre de personnel nécessaire dans les registres pérennes.

Cette liste non exhaustive présente les principales institutions dont la sollicitation est en cours afin d’étudier les possibilités de financement (trois registres) ou

d’hébergement (registres de la zone de proximité de Lille et du Val-de-Marne).

Registre de Gironde

ZPL Lille métropole 3 localisations Toutes localisations Toutes localisations

Nombre de cas estimés par année 3 400 6 120 1 100 5 200 7 000*

Nombre d'ETP en poste en 2007 5,4 4 7,6

Nombre d'ETP total estimés nécessaires 7,4 12,7 3 11 10,1

dont techniciens 5 8,8 2 7,5 7

ETP : équivalent temps plein

*Environ 1 000 cas sont pris en charge par les registres spécialisés du département

Registre du Val-de-MarneRegistre du Nord

Acteurs institutionnels Intérêt d'un registre

Etat InVS Surveillance de la maladie

Amélioration des connaissances sur le cancer

Santé et environnement/Cluster

Inca Amélioration des connaissances sur le cancer

Prévention

Drass Planification sanitaire

Prévention

Evaluation des politiques et programmes de santé publique

Association Ligue contre le cancer Prévention

Amélioration des connaissances sur le cancer

Evaluation des programmes de prévention

Elus Conseil régional Prévention

Amélioration des connaissances sur le cancer

Conseil général Prévention

Amélioration des connaissances sur le cancer

Evaluation des programmes de dépistage

Communautés d'agglomérations, mairie Prévention

Santé et environnement/Cluster

Universités Amélioration des connaissances sur le cancer

Hopitaux Amélioration des connaissances sur le cancer

Prévention

Harmonisation des pratiques entre registres des cancers

Le personnel des registres pilotes a bénéficié de la formation sur les techniques de surveillance épidémiologique et d’enregistrement des cancers (TSEEC),

organisée par le réseau des registres des cancers français (Francim) et l’InVS. Les responsables des trois registres pilotes assistent aux réunions du réseau

Francim et participent aux travaux engagés. Les variables enregistrées par les registres pilotes, ainsi que la manière de les coder, correspondent aux

recommandations du Centre international de recherche sur le cancer (Circ), du réseau des registres des cancers européens (ENCR) et du réseau Francim.

Démarches réglementaires et information des patients

Les trois études de faisabilité ont débuté après avoir obtenu l’autorisation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).

L’information individuelle des patients devant être réalisée par « le médecin responsable de la prise en charge thérapeutique, en contact direct avec le patient »[2],

les registres pilotes ont rédigé des notes d’information et des affiches qui ont été adressées aux médecins des zones d’étude. De plus, chaque année, une

information des médecins est réalisée afin de leur rappeler les dispositions réglementaires relatives à l’information des patients.

Tableau 1 : Description de la population couverte par chaque registre [1].

Nord Registre ZPL Ile-de-France Registre Val-de-Marne Aquitaine Registre Gironde

Habitants (millions) 2,6 0,8 11,2 1,2 3 1,4

2004 NA 3 cancers NA

2005 tous cancers ≥15 ans sauf hémopathies 3 cancers tous cancers

2006 tous cancers 3 cancers tous cancers

2007 tous cancers tous cancers tous cancers

ZPL : zone proximité de Lille ; NA : non applicable

•

Structures d’anatomo-cyto-

pathologie (comptes-rendus)

•

Départements d’information

médicale (PMSI)

•

Centres de lutte contre le

cancer (EPC)

•

Services médicaux de

l’assurance maladie (ALD30)

•

Réunions de concertation

pluridisciplinaire en

cancérologie (comptes-

rendus)

Mairies de naissance

RNIPP

ETABLISSEMENTS

DE SANTE PUBLICS et PRIVES

Validation

des cas

REGISTRE

DU CANCER

Recherche du statut vital

Consultation des dossiers médicaux

Statistiques

d’incidence

Méthode

Population couverte

Ces études se déroulant dans des zones géographiques fortement peuplées, la pression démographique a entraîné

différentes stratégies de déploiement des registres. La stratégie du registre pilote girondin a aussi tenu compte de

l’existence de trois registres spécialisés, départementaux ou régional (hémopathies malignes, mésothéliome pleural,

tumeurs primitives du système nerveux central).

Tableau 3 : Etat de l’enregistrement dans chaque registre pilote au 01/05/2007.

Le retour au dossier médical a été réalisé pour 53 % des cas validés (incidents ou exclus) dans le registre pilote de la zone de proximité de Lille, pour 36% des cas

pour le registre pilote du Val-de-Marne et pour 100% des cas du registre de Gironde

Registre ZPL Registre de Gironde

Année d'incidence 2005 2004 2005 2005

Cas incidents validés 1 040 919 327 4976

Cas exclus validés 3 156 1131 134 5515

Cas en attente de validation 7 469 846 1575 8199

Total 11 665 2896 2036 18690

L'unité statistique est le cancer

Registre du Val-de-Marne

Résultats : Volet technique

Tableau 2 : Nombre de sources participant au signalement des cas de cancers.

N1 N2 N1 N3 N1 N3