Manuel des administrations portuaires

Pêches Fisheries
et Océans and Oceans
Ports pour petits bateaux
MANUEL DES
ADMINISTRATIONS
PORTUAIRES
1998

1-1
Avertissement
Ce manuel se veut un guide pratique qui fournit des renseignements généraux sur les aspects de la gestion
administrative, financière, opérationnelle et environnementale liés à l’établissement et à l’exploitation
d’une administration portuaire. Ce manuel ne peut être utilisé pour remplacer des avis ou des opinions
juridiques. Tout a été fait pour que l’information contenue dans le manuel soit exacte et à jour. Le
ministère des Pêches et des Océans (MPO) n’assume pas et ne peut pas assumer la responsabilité de toute
réclamation, perte ou dommage résultant de l’utilisation de ce manuel.

Manuel des administrations
portuaires
1. Introduction
2. Administration
3. Finances
4. Exploitation
5. Environnement

1. Introduction

Manuel des administrations portuaires 1.1 Introduction
1-1
1.1Introduction
1.1.1 Objet du manuel
Ce manuel a été réalisé par le ministère des Pêches et des Océans (MPO) afin de contribuer à la
mise en oeuvre des administrations portuaires. Le Manuel aidera les administrations à offrir des
services sûrs, fiables et de qualité aux pêcheurs commerciaux. Le but n’était pas de produire un
manuel de politiques officiel mais plutôt de présenter des procédures et des lignes directrices
pratiques concernant un certain nombre de questions relatives à l’administration, aux finances, à
l’exploitation et à la protection environnementale d’un port.
Le Manuel est destiné essentiellement au personnel des ports chargés de s’acquitter des
responsabilités et des tâches inhérentes à leur poste. Le Manuel servira également de guide
d’orientation aux nouveaux employés à l’égard des tâches dont ils doivent s’acquitter. Il peut être
également consulté avec profit par les nouveaux membres du conseil d’administration qui
souhaitent se familiariser avec tous les aspects de l’exploitation d’un port.
1.1.2 Organisation du manuel
Le Manuel comprend six chapitres :
• Le chapitre 1, Introduction, décrit l’objet du Manuel et son organisation.
• Le chapitre 2, Administration, décrit la structure de l’administration portuaire, ses
membres et leurs rôles ainsi que les questions de gestion avec lesquelles le conseil
d’administration est aux prises.
• Le chapitre 3, Finances, donne des renseignements sur les affaires financières de
l’administration portuaire, notamment la façon de préparer un rapport annuel et un
budget, de mettre en oeuvre les contrôles internes et physiques qui contribuent à garder
et à gérer les biens financiers et de se conformer aux exigences en matière de rapport
aux niveaux fédéral et provincial.
• Le chapitre 4, Exploitation portuaire, offre au personnel de l’administration portuaire
des renseignements utiles sur les activités quotidiennes d’une installation portuaire.
• Le chapitre 5, Gestion environnementale, décrit les divers rôles/responsabilités
procédures qui feraient mormalement partie du Plan de gestion de l’environnement
(PGE).
• Le chapitre 6, Index [NOTE : EXCLU DE LA VERSION PDF]