Transformation des associations en SCIC

Faculté des Sciences Economiques et de Gestion,
Université Lumière, Lyon 2
Master 2 – Economie Sociale et Solidaire
Promotion 2014-2015
Mémoire de stage réalisé par Defne GUVENC
Soutenu le 2 Septembre 2015
Sous la direction de Denis COLONGO
Stage réalisé au sein de MCAE Isère Active
LA TRANSFORMATION
DES ASSOCIATIONS EMPLOYEUSES
EN SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIVE :
UNE REPONSE AUX ENJEUX DE PERENNISATION DE L’ACTIVITE

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REMERCIEMENT
Je tiens à remercier en premier lieu ma tutrice de stage Emilie BRES pour m’avoir permis
de réaliser ce stage enrichissant et plein d’intérêt et de m’avoir encadrée tout au long de ces six
mois. Je la remercie plus particulièrement pour sa qualité d’écoute, ses conseils professionnels, sa
disponibilité, sa patience et sa bonne humeur.
Je souhaite également remercier chaleureusement l’ensemble de l’équipe FINES :
Marion BLAISE, Chloé LAGABRIELLE, Marie-Anne GRISAL et Yann SALETES pour leur
disponibilité, leurs précieux conseils, la transmission de savoirs et d’expérience, leur bonne
humeur et leur sens de l’humour !
J’adresse aussi mes remerciements au reste de l’équipe : Thierry BATAILLE, Nathalie
CHAMBOULEYRON, Bertille CARLIER, Jérémy CHOLLIER, Sébastien GADEN, Maud
NAQUIN, Audrey VADOT pour l'accueil chaleureux qu'ils m'ont réservé.
Merci également à Alix MARGADO et aux dirigeants des structures avec qui j’ai eu la
chance de pouvoir réaliser des entretiens.
Enfin, Je tiens à exprimer mes remerciements à Denis COLONGO, mon tuteur
universitaire pour sa disponibilité et ses conseils quant à la rédaction de ce mémoire.

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RESUME
Même si les associations sont connues pour leur capacité d’adaptation elles subissent
aujourd’hui un environnement en pleines mutations : décentralisation, raréfaction des ressources
publiques, évolution des modèles de contractualisation, l’intensification de la concurrence sur le
marché public et privé, professionnalisation des bénévoles, salarisation, exigence en termes de
bonne gestion etc. Ces évolutions les conduisent à adopter des logiques entrepreneuriales se
rapprochant de celles des acteurs capitalistes sous peine de perte d’efficacité, voire de l’arrêt total
de leur activité. La question de la transformation des associations en société coopérative d’intérêt
collectif se pose ainsi par les associations qui se trouvent au cœur de ces mutations et qui y voient
une opportunité pour pérenniser leur activité. Ce mémoire a pour objectif d’étudier les différents
enjeux autour d’un passage du statut associatif à un statut de SCIC et de proposer des outils
d’analyse pour approfondir la réflexion autour de la transformation et conduire le changement.

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SOMMAIRE
INTRODUCTION 6
PARTIE 1
LA SCIC, UN MODELE ENTREPRENEURIAL
REPONDANT AUX ENJEUX DE PERENNISATION DES ASSOCIATIONS 11
1.1 UN ENVIRONNEMENT EN MUTATION : LE MODELE ASSOCIATIF MIS À L’ÉPREUVE 12
1.1.1 Une reconnaissance institutionnelle de l ’Économie Sociale et Solidaire avec la Loi Hamon 12
1.1.2 Les associations : des acteurs prépondérants dans l’ESS 19
1.1.3 La pérennité des associations remise en question : l’évolution du modèle associatif 24
1.2 LA TRANSFORMATION DES ASSOCIATIONS EN SCIC : QUELLES OPPORTUNITES ? 30
1.2.1 La Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) 30
1.2.2 L es enjeux autour de la transformation et les changements majeurs 36
PARTIE 2
CONDUIRE LE CHANGEMENT: UN PROCESSUS DYNAMIQUE ET DES ACTEURS MULTIPLES 45
2.1. L’ACCOMPAGNEMENT 46
2.1.1 Le rôle de l’accompagnement 46
2.1.2 Par qui se f air e ac com pagn er ? 47
2.1.3 Des repères méthodologiques facilitant la maturation du projet de SCIC 52
2.2 FINANCER LE CHANGEMENT : TROUVER LES FINANCEMENTS ADAPTES À SON ACTIVITÉ 58
2.2.1 Le financement public 58
2.2.3 Les banques 63
2.2.3 France Active, un acteur central dans la finance solidaire 64
2.3 DE LA RÉFLEXION A LA CONCRÉTISATION 68
2.3.1 Transformation d’association en SCIC : le Groupe E 68
2.3.2 Maintien du statut associatif : L'association G 74
CONCLUSION 81
ANNEXES 84
BIBLIOGRAPHIE 86