EMIR: ses mécanismes de protection contre le risque systémique et

EMIR: ses mécanismes de protection contre le risque
systémique et leurs impacts sur les institutions bancaires
NON CONFIDENTIEL
Mémoire-recherche présenté par THIEFFRY Antoine
Promoteur
COLMANT Bruno
en vue de l’obtention du titre de Master en sciences de gestion
Année académique 2014 - 2015

II.
REMERCIEMENTS
Au terme de ce mémoire, il me tient à cœur de remercier toutes celles et ceux qui ont
contribué à la rédaction de ce travail de fin d’étude.
En commençant par Monsieur Bruno Colmant, mon promoteur et professeur à l’UCL, qui m’a
guidé et conseillé dans mes multiples démarches. Je le remercie également pour la liberté et la
confiance qu’il m’a accordées.
Jean-Paul Rousseau, Director of Financial Markets & Infrastructure, qui m’a transmis ses
connaissances, des références d’études et donné des conseils pertinents pour un bon nombre
de mes recherches grâce auxquelles j’ai pu aller de l’avant et peaufiner mon travail.
Edouard Nouvellon, Head of Structured Products & Derivatives à la banque Degroof, qui a
consacré son temps et a bien voulu partager ses compétences et répondre à mes différentes
questions.
À l’ensemble du corps professoral de l’UCL et de la LSM qui a contribué à me faire grandir et
m’épanouir dans le domaine de la Finance.
Merci également à la famille Remiche qui m’a fourni un cadre de travail idéal et m’a ainsi
permis de réaliser ce mémoire dans les meilleures conditions.

III.
Glossaire
— EMIR : European Market Infrastructure Regulation
— SESF : Système Européen de Surveillance Financière
— AEMF : Autorité Européenne des Marchés Financiers (ESMA)
— ABE : Autorité Bancaire Européenne (EBA)
— AEAPP : Autorité Europénne des Assurances et des Pensions Professionnelles (EIOPA)
— CERS : Comité Européen du Risque Systémique (ESRB)
— AES : Autorités Européennes de Surveillance (ESA)
— RTS : Regulatory Technical Standards
— ITS : Implementing Technical Standards
— CCP : Contrepartie Centrale
— RC : Référentiel Central
— CF : Contrepartie Financière (banques, entreprises d’investissement, assureurs, OPCVM,
etc.)
— CNF : Contrepartie Non-Financière (toutes les organisations exceptées celles jugées
comme CF)
— CNF+ : CNF ayant dépassé le seuil de compensation, les soumettant donc à l’obligation
de compensation
— CNF- : CNF n’ayant pas dépassé le seuil de compensation
— LEI : Legal Entity Identifier
— LOU : Legal Operating Unit

1.
Table des matières
I Introduction 3
II Revue de littérature 6
1 Les produits dérivés de gré à gré et leur rôle dans la crise 7
1.1 Rappels pertinents sur les produits dérivés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1.2 Le rôle des produits dérivés dans la crise financière de 2008 . . . . . . . . . . . 8
2 Élaboration d’EMIR et dates-clés 12
3 Les instances d’EMIR et leurs rôles 15
3.1 L’AEMF...................................... 15
3.2 L’Autorité Bancaire Européenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
3.3 L’Autorité Européenne des Assurances et des Pensions Professionnelles . . . . 21
3.4 Le Comité Européen du Risque Systémique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
4 Mécanismes de couverture contre le risque systémique 23
4.1 L’obligation de compensation et les contreparties centrales . . . . . . . . . . . 23
4.1.1 L’obligation de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
4.1.2 Les contreparties centrales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
4.2 Les référentiels centraux et l’obligation de reporting . . . . . . . . . . . . . . . 35
4.2.1 L’obligation de reporting . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
4.2.2 Les référentiels centraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
4.3 Obligations d’atténuation des risques pour les produits non-compensés . . . . . 37
III Analyse 41
5 Impact sur les banques 42
5.1 L’impact qu’aura EMIR sur les banques en général . . . . . . . . . . . . . . . 42
5.1.1 Impact au niveau opérationnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

2.
5.1.2 Impact des exigences de marge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
5.2 Impact de l’obligation de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
5.3 Impactdureporting................................ 49
5.4 Impact des techniques d’atténuation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
IV Conclusion 53
V Bibliographie 56
VI Annexes 66
5.5 Annexe I : Entretien d’Edouard Nouvellon - Head of structured products &
derivatives à la banque Degroof . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67
5.6 Annexe II : Retranscription de l’interview avec Monsieur Edouard Nouvellon . 69
5.7 Annexe III : Entretien de Jean-Paul Rousseau - directeur Financial Markets &
Infrastructure chez Febelfin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78
5.8 Annexe IV : Retranscription de l’interview avec Monsieur Jean-Paul Rousseau 80