Télécharger gt_2016_05_12_annexe_1_

Reclassement des postes comptables 2017
Liste des indicateurs retenus par bloc métier
Annexe 1
Assiette des particuliers
APA1
APA2
APA3
APA4
APA5
APA6
APA7
APA8
Nombre d’articles IR
Nombre d'articles TH et TLV
Nombre d'articles TF
Nombre de dossiers 2004 arrivés dans l’année
Bases d'imposition à l'IR
Bases d’imposition à la TH et TLV
Bases d’imposition à la TF
Nombre de déménagés
RPA1
RPA2
RPA3
RPA4
RPA5
Recouvrement des particuliers
Impôts - nombre d’articles pris en charge
Nombre d’articles TH et TLV pris en charge
Nombre d’articles majorés
Impôts - montant des prises en charge (hors CFE)
Nombre d’articles pris en charge dans RAR
Assiette des professionnels
AP01
AP02
AP03
AP04
AP05
AP06
AP07
AP08
AP09
AP10
AP11
AP12
AP13
RPR1
RPR2
RPR3
RPR4
Nombre de redevables
Nombre de télé-déclarations de TVA
Nombre de créations de redevables
Nombre de défaillants TVA
Nombre de restitutions d’IS
Nombre de redevables à la TVA
Nombre de redevables soumis à déclaration de résultats
Nombre de remboursements de crédit de TVA
Nombre de remboursements de crédit d’impôt
Nombre de créances CICE
Nombre de défaillants de déclarations de résultats
Nombre de restitutions de CVAE
Nombre d’articles de rôles CFE/IFER
Recouvrement des professionnels
Nombre de comptes débiteurs ouverts dans l’année
Montant des paiements à l’échéance
Montant des paiements fractionnés différés restant à percevoir au 31/12/N
Montant des restitutions (remboursements de crédit de TVA et remboursements de
créances de crédit d’impôts)
RPR5
Taux de non-paiement à l’échéance
RPR6
Nombre de procédures collectives ouvertes dans l’année
Reclassement des postes comptables 2017
Liste des indicateurs retenus par bloc métier
ENR1
ENR2
ENR3
Enregistrement
Nombre d'actes soumis à l'enregistrement
Nombre de déclarations soumises à l'enregistrement
Montant des droits acquittés
SPF1
SPF2
SPF3
SPF4
Publicité foncière
Nombre de demandes de renseignements
Nombre de formalités entraînant l’annotation du fichier
Montant des droits acquittés
Montant des paiements fractionnés différés restant à percevoir au 31/12/N
SPL
TS01
TS02
TS03
TS04
TS05
TS06
TS07
TS08
TS09
TS10
TS11
TS12
TS13
TS14
Communes - population gérée
Nombre de communes
Nombre de groupements à fiscalité propre
Paierie départementale - population gérée
Paierie régionale - population gérée
ESPSMS - nombre de places en hébergement
Hôpitaux - critère de l'activité hospitalière
HLM - nombre de logements
Communes - dépenses de fonctionnement et d'investissement
Communes - montant des prises en charge de recette
Intercommunalité - population gérée
Intercommunalité - dépenses de fonctionnement et d'investissement
Intercommunalité - montant des prises en charge de recette
SPIC - dépenses de fonctionnement et d'investissement
TS15
SPIC - montant des prises en charge de recette
TS16
Paierie départementale - dépenses de fonctionnement et d'investissement
TS17
Paierie départementale - montant des prises en charge de recette
TS18
Paierie régionale - dépenses de fonctionnement et d'investissement
TS19
Paierie régionale - montant des prises en charge de recette
TS20
TS21
TS22
TS23
TS24
TS25
ESPSMS - dépenses de fonctionnement et d'investissement
Hôpitaux - dépenses de fonctionnement et d'investissement
HLM - dépenses de fonctionnement et d'investissement
Nombre de régies en activité
Montant des « opérations en régie »
Nombre de budgets soumis à la TVA
Annexe 1
Reclassement des postes comptables 2017
Liste des indicateurs retenus par bloc métier
Annexe 1
Amendes
AMD1 Montant des amendes prises en charge
AMD2 Nombre total des amendes prises en charge
AMD3 Part des amendes « transport » dans le nombre d’amendes prise en charge
PRS1
Recouvrement offensif
Nombre de comptes débiteurs au 31/12/2015 (fiscalité des particuliers)
PRS2
Nombre de comptes débiteurs au 31/12/2015 (fiscalité des professionnels)
PRS3
Nombre d’articles pris en charge dans RAR (fiscalité des particuliers)
PRS4
PRS5
Montant total des créances prises en charge en N et transférées au PRS dans l’année
(fiscalité des particuliers)
Montant total des créances prises en charge en N et transférées au PRS dans l’année
(fiscalité des professionnels)
PRS6
Nombre de procédures collectives ouvertes dans la direction dans l’année
CX1
CX2
CX3
CX4
CX5
CX6
CX7
CX8
CX9
CX10
CX11
CX12
CX13
Complexité
Gestion de l’accueil dans les SIP grands sites
Nombre de communes de plus de 10 000 habitants
Nombre de comptabilités tenues
Nombre de nomenclatures comptables tenues
Montant des prises en charge CFE (impôts des professionnels)
Nombre d'entreprises domiciliées
Poste support d'une gestion conjointe
Poste classé urbain, mixte ou rural
Paierie régionale
Intercommunalité - EPCI de plus de 50 000 habitants
Gestion d’EPS certifiables
Nombre de foyers non-imposables
Enregistrement au sein d'un poste comptable dédié
Managérial
Nombre de mouvements d'agents (inspecteurs, B et C) en entrée et en sortie (2014 et
MAN1
2015)