Document d`objectifs : site Natura 2000 « étangs et vallées du

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Document d’objectifs : site Natura 2000 « étangs et vallées du Territoire de
Belfort »
Natura 2000 « FR4312019 et FR4301350 »
Janvier 2010
Opérateur : Conseil général du Territoire de Belfort

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DOCUMENT D’OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 FR « ETANGS ET VALLEES DU TERRITOIRE DE BELFORT »
Maître d’ouvrage
MEEDDM – Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté
Suivi de la démarche : « Luc Terraz »
Opérateur Natura 2000
« Conseil général du Territoire de Belfort».
Rédaction du document d’objectifs
Rédaction / Coordination : Myrtille le Motheux
Cartographie : David Coddet- Myrtille le Motheux
Relecture : « Fabien Dubocage, Jean-François Azens, Raphael Wisselmann, Lysiane Philippe, Bernard Boulanger, Luc Terraz, Christophe
Hennequin»
Cartographie des habitats naturels et études écologiques complémentaires
Cartographie des habitats ouverts (2009) : « ECOSCOP »
Cartographie des habitats forestiers (2009) : « ECOSCOP »
Cartographie des habitats aquatiques(2009) : « ECOSCOP »
Inventaire des « oiseaux »s (2009) : « BIOTOPE »
Crédits photographiques (couverture)
« BIOTOPE», pie grièche écorcheur.
« Myrtille le Motheux », 2008, étang de la grille.
Référence à utiliser
- LE MOTHEUX, M. (2009) – Document d’objectifs du site Natura 2000 « Etangs et vallées du Territoire de Belfort ». Conseil général du Territoire de
Belfort.153p.

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REMERCIEMENTS
Mesdames, Messieurs les
Maires des communes
concernées par le site Natura
2000
de Angeot, Anjoutey,
Autrechêne, Bessoncourt,
Bethonvilliers, Boron, Bourg-
sous-Châtelet, Bourogne,
Brebotte, Bretagne, Charmois,
Chèvremont, Courcelles,
Courtelevant, Cunelières,
Delle, Etueffont, Faverois,
Florimont, Fontaine, Fontenelle,
Foussemagne, Frais,
Froidefontaine, Grandvillars,
Grosne, Joncherey,
Lachapelle-sous-Rougemont,
Lacollonge, Lagrange,
Larivière, Lepuix-Neuf, Leval,
Menoncourt, Montreux-
Château, Morvillars, Novillard,
Petit-Croix, Petitefontaine,
Phaffans, Recouvrance,
Rougemont-le-Château,
Réchésy, Saint-Germain-le-
Châtelet, Suarce, Thiancourt,
Vauthiermont, Vellescot
Ainsi que l’ensemble des
personnes ayant permis la
réalisation de ce document
d’objectifs
Les membres des
communautés de communes
du Tilleul, du Bassin de la
Bourbeuse, du Pays Sous
Vosgien, de l’Agglomération
Belfortaine, du Sud Territoire.
Ainsi que l’ensemble du
personnel des communautés
de communes
Messieurs les Conseillers
généraux des cantons de
«de Rougemont le Château,
de Fontaine, de Danjoutin, de
Grandvillars, de Delle. »
DREAL
« Luc Terraz »
« Marie-José Vergon-
Trivaudey »
DDEA
« Christiane Dussarat »
«François Morel »
ONF
« Sophie Giraud »
« Raphael Wisselmann »
ONEMA
« Bernard Boulanger »
CBNFC
« Christophe Hennequin »
CRPF
« Damien Chanteranne »
Fédération de Pêche
« Marc Vauthier »
Fédération de Chasse
« Jérôme Demeulemeester »
« Serge Besinge »
LPO
« Dominique Hélin »
« Jean-Christophe Wedmann »
OPIE
« Frédéric Mora »
Chambre d’Agriculture
« Lysiane Moinat»
« Céline Beluche »
« Denise Yoder »
FDSEA :
« Roger Ramseyer »
Société d’histoire naturelle
Jean-Claude Vadam »
ABPN
« Jean Raymond »
URIAP
« Colette Baume »
Conseil général :
« Fabien Dubocage »
« Jean-Paul Granger »
« Jean-François Azens »
« David Coddet »
« André Delefortrie »

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SOMMAIRE
REMERCIEMENTS 3
AVANT-PROPOS 6
NATURA 2000 : PRESENTATION GENERALE 7
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU N°1 : DONNEES ADMINISTRATIVES 11
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 2 : SITUATION DES PROPRIETES DANS LE SITE 15
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 3 : DONNEES SUR LES ACTIVITES HUMAINES ET L'OCCUPATION DU SOL 16
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 4 : DONNEES ABIOTIQUES GENERALES 21
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 5 : ECOSYSTEMES 24
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 6 : DONNEES BIOTIQUES 28
A : RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 7 : HABITATS NATURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE 30
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 8 : ESPECES D'INTERET COMMUNAUTAIRE (DIRECTIVE 92/43 ANNEXES 2, 4, 5) 37
A. RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC / TABLEAU 9 : ESPECES D’OISEAUX D'INTERET COMMUNAUTAIRE 39
B. OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT DURABLE : ENJEUX/OBJECTIFS / TABLEAU 10 : ENJEUX / OBJECTIFS LIES AUX HABITATS NATURELS, AUX ESPECES ET AUX ACTIVITES
HUMAINES 50
B. OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT DURABLE : ENJEUX/OBJECTIFS / TABLEAU 11 : ENJEUX / OBJECTIFS TRANSVERSAUX 55

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B. OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT DURABLE : ENJEUX/OBJECTIFS / TABLEAU 12 : RECAPITULATIF DES OBJECTIFS DE CONSERVATION 56
C. PROPOSITIONS DE MESURES DE GESTION / TABLEAU 13 : ACTIONS 60
CONCLUSION 140
BIBLIOGRAPHIE 141
ANNEXE 1 : ABREVIATIONS ET ACRONYMES 142
ANNEXE 2 : GLOSSAIRE 144
ANNEXE 3: CODE FSD ACTIVITES HUMAINES 154