Monographie d’IBRANCE Page 2 de 39
Qu’est-ce qu’un avis de conformité conditionnel (AC-C)?
Qu’est-ce qu’un avis de conformité conditionnel (AC-C)?
Un AC-C est un type d’autorisation de commercialisation qui est fondé sur des données cliniques
prometteuses accordé par Santé Canada après l’évaluation du dossier d’un produit.
Les produits approuvés conformément à la politique sur les AC-C de Santé Canada sont indiqués
pour le traitement, la prévention ou le diagnostic d’une maladie grave, sévèrement débilitante ou
susceptible de mettre en danger le pronostic vital. Ils ont démontré des bienfaits prometteurs,
sont de grande qualité et affichent une marge d’innocuité acceptable d’après l’évaluation des
risques par rapport aux avantages. En outre, ils répondent à un besoin médical important non
satisfait au Canada ou témoignent d’un rapport risques-avantages sensiblement meilleur que
celui des médicaments existants. Santé Canada met ces produits à la disposition des patients, à la
condition que les fabricants entreprennent des essais cliniques supplémentaires pour vérifier les
bienfaits escomptés, dans les délais convenus.
En quoi la présente monographie diffère-t-elle des autres?
Au début de chaque partie de cette monographie figure un encadré décrivant la nature de
l’autorisation de mise en marché du produit. Le symbole AC-C apparaît dans la marge de gauche
des sections où il est particulièrement important de préciser que le médicament bénéficie d’un
avis de conformité conditionnel, notamment dans les sections suivantes :
- Indications et utilisation clinique
- Mode d’action
- Mises en garde et précautions
- Effets indésirables
- Posologie et administration
- Études cliniques
Déclaration des effets indésirables et nouvelle version de la monographie de produit
Les professionnels de la santé sont invités à signaler les effets indésirables associés à l’usage
normal de ce produit et de tout autre médicament au Programme Canada Vigilance de Santé
Canada, au 1-866-234-2345. Une nouvelle version de la monographie sera émise si des
préoccupations importantes, jusque-là inconnues, sont soulevées sur le plan de l’innocuité, ou
lorsque le promoteur aura présenté les preuves supplémentaires requises pour confirmer les
bienfaits cliniques du produit. Dans ce dernier cas, conformément à la politique sur les avis de
conformité conditionnels, les conditions associées à l’autorisation de mise sur le marché seront
levées.
Ce produit a été approuvé en vertu de la politique sur les avis de
conformité conditionnels
AC-C
.