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LIVRES JAUNES (1799-1947)
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Suite de pièces relatives aux discussions, communications et
négociations qui ont eu lieu entre la France et l'Angleterre depuis le 5
nivôse an VIII (26 décembre 1799) jusqu'au 20 juillet 1806. Sept
cahiers réunis en volume.
s.l. : s.n., s.d..- Pagination multiple.
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Actes du Congrès de Vienne, publiés d'après un des originaux déposé
aux archives du Département des Affaires étrangères.
Paris : Imprimerie royale, 1816.- 283 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité et conventions entre le roi et les puissances alliées, conclus à
Paris, le 20 novembre 1815.
Paris : Imprimerie royale, 1815.- 76 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Collection des protocoles des conférences tenues à Londres depuis le 4
novembre 1830 jusqu'au 1er octobre 1832, au sujet des affaires de
Belgique.
Paris : Imprimerie royale, 1833.- 550 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité du 15 novembre 1831 relatif à la séparation de la Belgique
d'avec la Hollande, suivi du texte des ratifications.
s.l. : s.n., s.d..- 27 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention signée à Londres, le 22 octobre 1832, entre la France et la
Grande-Bretagne, pour assurer l'exécution du traité du 15 novembre
1831 ; suivie du texte des ratifications.
s.l. : s.n., s.d..- 8 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents relatifs aux démarches de la Belgique pour obtenir
l'exécution du traité du 15 novembre 1831.
s.l. : s.n., s.d..- 12 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention et article explicatif conclus et signés à Londres, le 21 mai
1833, entre la France et la Grande-Bretagne, d'une part, et les Pays-
Bas, de l'autre part, relativement à la cessation des mesures
coercitives prises contre les Pays-Bas....
s.l. : s.n., s.d..- 8 p..