Modif 54 Onglets Tarifs

Tableau des honoraires – Manuel de facturation
LÉGENDE DES COULEURS
COULEURS
… Rose
DÉFINITION
Code d’acte aboli ou mention de abrogée dans le texte
normatif dans les manuels d’entente.
Si les honoraires sont retirés pour un code d’acte
… Jaune
Changement tarifaire, lorsqu’il y a déjà des honoraires
inscrits dans les manuels.
… Vert
Nouveau code d’acte, nouveau titre dans une rubrique,
nouvelle règle ou article,
Ajout d’une valeur monétaire non inscrite dans la version
précédente
… Bleu
Nouvelle note, note abolie ou modifiée
… Lavande
Changement de libellé (ajout ou enlevé) dans un code
d’acte, une règle.
Acte déplacé
… Rouge
Orange
Mention de supplément au libellé pour un nouveau code
d’acte ou une modification de libellé (lorsqu’il y a
attribution d’un code d’acte seulement)
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
TARIFICATION DES VISITES
ALLERGIE
+ 9127
+ ---+ 9165
9137
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 49,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
Visite de contrôle
61,40
110,60
28,40
43,60
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
9150
9060
---9160
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 31,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
59,90
59,90
91,40
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
11,60
9094
Visite de transfert
38,90
9152
9161
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
21,00
27,30
B-5
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
9095
9096
+ 9162
+ ---+ 9170
9078
+ 9164
+
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs :
premier jour
chaque jour subséquent
107,00
63,00
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 27,40
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
48,20
75,60
16,80
Visite de contrôle
26,30
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
9176
9148
+ 9171
+ 9172
+
16000
Visite principale
Visite principale subséquente, par
trimestre
21,00
21,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
80,90
11,00
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
Supervision du traitement de
remplacement de gammaglobuline :
par voie sous-cutanée, à domicile, par
mois, par patient
75,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-7)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09202
------09212
09088
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
27.40
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)…………
Supplément de durée…………………………………………………………………………
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
48.20
75.60
16.80
AVIS: Voir l’addendum 1 – Médecine, page 3.
Fournir des explicatives et indiquer la durée de la visite.
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………… 26.30
(Page B-8)
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
9162
---9170
9145
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 29,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
15,80
45,00
10,50
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,00
21,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
45,00
9148
Visite de contrôle
11,00
+ 9171
+ 9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
BIOCHIMIE
9127
---9165
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 43,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
41,50
85,00
21,50
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
9150
9060
---9160
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé
pour des soins de longue durée, par
trimestre
Supplément de consultation 35,65
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
49,35
49,35
85,00
9094
Visite de transfert
35,70
9152
Visite de contrôle
17,30
9162
---9170
9164
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 50,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
45,00
95,00
17,70
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
20,00
20,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
72,00
10,50
9148
+ 9171
+ 9172
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
CARDIOLOGIE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 56,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
67,90
124,10
29,70
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
+
+ 9094
+
+ 9152
+ 9161
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 48,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
72,10
72,10
120,40
Visite de transfert
72,10
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
31,80
47,70
+
+ 16001
+ 16002
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Évaluation d'un malade dirigé par un
cardiologue pour évaluation en génétique
cardiovasculaire
première visite
visite subséquente
127,30
31,80
B-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9095
+ 9096
+
+ 9173
+ 9163
+ 9221
+
+ 9224
+
+ 00024
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
132,60
74,30
Télécommunication par téléscripteur
comportant un
rapport de consultation au médecin traitant
Télécommunication avec supervision
d'une ultrasonographie cardiaque incluant
la rédaction d'un rapport spécifique,
supplément pédiatrique (bénéficiaire de
moins de 2 ans)
NOTES :
1. Ce service médical ne peut être facturé
le même jour que les codes d'actes 8303
et 8311 par un même médecin et pour un
même patient.
2. Ce service médical est réservé aux
centres hospitaliers suivants :
- CHUQ (Pavillon CHUL)
- CHUS
- Hôpital Ste-Justine
- L'Hôpital de Montréal pour Enfants
53,10
79,60
Unité coronarienne (Pour la première visite
et l'analyse des bandes de rythmes de la
journée), par malade
64,70
Tournée des malades le week-end, pour
l'unité
coronarienne (Pour la première visite et
l'analyse des bandes de rythmes de la
journée), par malade
90,20
Visite de départ
53,10
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-13
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ 9164
+ 16004
+ 16005
+
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 41,40
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
Évaluation d'un malade dirigé par un
cardiologue pour évaluation et prise en
charge à l'intérieur d'une clinique
d'insuffisance cardiaque
première visite
visite subséquente (maximum 10 par
patient, par année civile)
NOTES :
1. Les actes codés 16004 et 16005 sont
réservés aux
centres hospitaliers désignés par les
parties
négociantes.
52,00
93,40
24,90
106,10
53,10
2. Dans les centres hospitaliers
désignés par les parties
négociantes ci-dessous mentionnés,
l'acte codé 16004
peut être demandé par un autre
médecin.
CSSS de la Vallée-de-l'Or - Hôpital et
CLSC
de Val-d'Or
CSSS de Sept-Îles - Hôpital et centre
d'hébergement de
Sept-Îles
CSSS du Lac-des-deux-montagnes Hôpital de
Saint-Eustache
+ 16006
+ 16007
+
+ 9108
Évaluation d'un malade dirigé par un
cardiologue pour évaluation en génétique
cardiovasculaire
première visite
visite subséquente
127,30
24,90
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
123,10
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9148
+
+ 9171
+ 9172
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,20
21,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
76,40
11,10
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-14
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9207
+ 9208
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Établissement :
Évaluation - greffe cardiaque et arythmie :
Évaluation d'un malade dirigé par un
cardiologue pour déterminer l'opportunité
d'une greffe cardiaque ou pulmonaire
Évaluation d'un malade dirigé par un
cardiologue pour traitement d'une arythmie
maligne
NOTE :
1. Le service médical codé 9208 est
réservé en
intrahospitalier aux centres où se
pratique
l'électrophysiologie :
- Institut de Cardiologie de Montréal
- CHUM (Hôtel-Dieu, Hôpital NotreDame et
Hôpital Saint-Luc)
- CUSM (Hôpital de Montréal pour
enfants, Hôpital
général de Montréal et Hôpital Royal
Victoria)
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal
- Hôpital Sainte-Justine
- CHUQ (CHUL, L'Hôtel-Dieu de
Québec et
Hôpital Saint-François d'Assise)
- Institut de Cardiologie de Québec
(Hôpital Laval)
- CHUS
265,30
106,10
B-15
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 15130
Évaluation d'un malade dirigé par un autre
cardiologue pour traitement de cardiopathie
congénitale
Cet honoraire est payé au cardiologue dans
un établissement désigné (Voir liste agréée
des établissements).
127,30
Liste agréée des établissements en
cardiologie :
- Institut de Cardiologie de Montréal
- Hôpital Laval
- CHUM - Hôpital Notre-Dame
- CHUM - Hôpital Saint-Luc
- CHUM - Hôtel-Dieu
- CUSM - Hôpital Royal Victoria
- CUSM - Hôpital de Montréal pour enfants
- CUSM - Hôpital général de Montréal
- CUSM - Institut et Hôpital neurologiques
de Montréal
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal
- Hôpital Sainte-Justine
- CHUS - Hôpital Fleurimont
- CHUS - Hôtel-Dieu
- CHUQ - CHUL
- CHUQ - Hôpital Saint-François d'Assise
- CHUQ - L'Hôtel-Dieu de Québec
- L'Hôpital général juif - Sir Mortimer B.
Davis
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
09202
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
41.40
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)…………
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
52.00
93.40
24.90
B-16
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 9171
+ 9172
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-19
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
CHIRURGIE GÉNÉRALE
9127
+ ---+ 9165
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 52,10
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
50,70
102,80
15,80
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
9150
9060
+ ---+ 9160
9152
9161
9095
9096
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 34,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général)
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
47,60
47,60
81,60
14,20
19,20
79,00
54,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-20
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
Soins complets pour polytraumatisme,
chez un
malade hospitalisé
Cet honoraire global comprend l'ensemble
des soins
dispensés au patient polytraumatisé par le
chirurgien
général durant les premières 24 heures,
sauf les procédés diagnostiques et
thérapeutiques.
Cet honoraire global est payable
seulement au premier chirurgien général
qui prend en charge le patient
polytraumatisé.
Cependant, cet honoraire global n'est pas
payé s'il y a chirurgie au cours des
premières 24 heures par un chirurgien
général, dans le même établissement.
Par patient polytraumatisé, on entend une
personne
accidentée présentant plus d'un
traumatisme dont
l'un est intra-abdominal, intrathoracique ou
intracrânien
0078
0099
9162
+ ---+ 9170
9164
sans instabilité hémodynamique
avec instabilité hémodynamique
nécessitant des soins pour le maintien
des fonctions vitales
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 43,10
Consultation (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
105,00
315,00
38,50
81,60
12,60
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
9176
9148
+ 9171
+ 9172
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par
trimestre
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
21,00
21,00
41,20
11,00
38,00
14,00
B-21
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-21)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
43.10
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)……
38.50
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
12.60
81.60
AVIS: (1*) Voir l’addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.9.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-21
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9292
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 16,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
64,30
80,80
42,00
18,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
9152
+ 15131
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 6,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
Visite d'un patient atteint d'un sarcome
primaire de l'os ou des tissus mous
54,50
54,50
61,00
16,30
86,90
B-22
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9162
+ ---+ 9170
9164
+ 15132
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 16,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
Visite d'un patient atteint d'un sarcome
primaire de l'os ou des tissus mous
49,10
65,10
14,50
85,50
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+
+
+
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
30,70
30,70
---9176
Supplément de consultation 26,60
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
57,30
11,50
9148
+ 9171
+ 9172
+
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
(Page B-24)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
16.00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)……
49.10
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
14.50
65.10
AVIS: (1*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.4.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-23
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
CHIRURGIE PLASTIQUE
9127
+ ---+ 9165
+ 9292
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 9,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
Visite de contrôle
43,00
52,00
75,00
26,35
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
---+ 9160
+ 9152
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ 9164
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 7,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 7,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
46,00
46,00
53,00
33,00
41,00
48,00
26,35
B-25
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
20,00
20,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
28,00
10,50
9148
+ 9171
+ 9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
7.00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)……
41.00
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
26.35
48.00
AVIS: (1*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.4.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-26
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
DERMATOLOGIE
Malgré la Règle 2.2 de l'Addendum de
Chirurgie, le dermatologiste a droit au tarif
de sa visite sans égard aux autres actes
qu'il pose en cette occasion.
NOTE : Le supplément pour traitement
d'ulcère ne peut pas être facturé en sus du
supplément de consultation
intradisciplinaire.
NOTE : Le supplément pour traitement
d'ulcère peut être facturé dans les situations
suivantes :
- Plaie au membre inférieur secondaire à
une insuffisance veineuse, insuffisance
artérielle ou à un pied diabétique;
- Plaie de pression au niveau du siège de
Grade II ou plus;
- Plaie chronique (> 6 semaines)
postchirurgie ou post-radiothérapie.
+ 9180
+ 16008
+ ---+ 9249
+ 16009
+ 16010
+ ---+ 16011
+
+ 9220
+ 15149
+
+ 9182
+ 16012
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Cabinet privé :
Visite principale
si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
Supplément de consultation 14,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
patient déjà évalué dans une salle
d'urgence d'un établissement et qui est vu
le même jour en cabinet privé à la
demande de l'urgentologue, supplément
si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
Supplément de consultation
intradisciplinaire 25,40
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation intradisciplinaire)
NOTE : L'acte codé 16011 ne peut être
facturé pour les actes codés 00820, 01302,
01303, 20061 ou traitement au laser au
cours d'une période de douze mois, à
l'exception des patients de 12 ans ou moins.
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de suivi pour traitement d'ulcère de 1
cm ou plus
Visite de contrôle
ABOLIR
47,90
27,10
62,20
10,80
27,10
73,30
54,20
42,10
25,80
B-27
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9183
+ 9061
+ 16013
+ ---+
+ 9184
+ 16014
+
+ 9081
+ 9132
+
+ 15168
+
+ 9185
+ 16015
+
+ 9174
+ 9095
+ 9096
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
Supplément de consultation 17,20
61,00
61,00
21,70
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
78,20
21,70
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
21,70
Visite de transfert
41,50
Visite de suivi pour traitement d'ulcère de
1 cm ou plus
32,20
Visite de contrôle
ABOLIR
21,40
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
28,50
119,60
69,60
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-28
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9186
+ 16016
+ ---+ 9250
+ 16017
+ ---+ 16018
+
+ 9079
+ 15172
+
+ 9187
+ 16019
+
+ 16020
Externe
Visite principale
si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
Supplément de consultation 14,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
Supplément de consultation
intradisciplinaire 25,30
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation intradisciplinaire)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de suivi pour traitement d'ulcère de
1 cm ou plus
Visite de contrôle
ABOLIR
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
33,70
21,70
47,90
21,70
59,00
32,50
27,60
16,80
72,60
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9188
+ 9297
+ 16021
+
+ 9181
+ 16022
+ 15173
+ 9189
+ 16023
+
+ 9190
+ 9191
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
si traitement d'ulcère de 1 cm ou plus,
supplément
Visite de suivi pour traitement d'ulcère de 1
cm ou plus
Visite de contrôle
ABOLIR
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
24,40
24,40
21,70
67,50
21,70
23,60
12,80
38,00
14,00
B-29
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-30)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09205
16024
------09251
16025
------16026
09089
Visite principale………………………………………………………………………………
si traitement d’ulcère de 1 cm ou plus, supplément……………………………………
Supplément de consultation………………………………………………………………
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation…)……
si traitement d’ulcère de 1 cm ou plus, supplément……………………………………
Supplément de consultation intradisciplinaire……………………………………………
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de
consultation intradisciplinaire)……………………………………………………………
Supplément de durée…………………………………………………………………………
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
33.70
21.70
14.20
47.90
21.70
25.30
59.00
32.50
AVIS: Voir l’addendum 1 – Médecine, page B-3.
Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite.
15174
09206
16027
Visite de suivi pour traitement d’ulcère de 1 cm ou plus …………………………………
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
ABOLIR
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
27.60
16.80
B-29
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
ENDOCRINOLOGIE
+ 9127
16028
+ ---+ 9165
16029
9137
9129
Cabinet privé :
Visite principale
pour patient diabétique non insulinodépendant, supplément
Supplément de consultation 94,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
pour patient diabétique non insulinodépendant, supplément
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
66,10
20,00
160,90
20,00
30,70
29,10
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
9150
9060
+ ---+ 9160
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 69,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
58,20
58,20
127,40
+
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
11,40
9094
Visite de transfert
35,70
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
19,40
9152
+ 9161
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
40,10
B-31
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
9095
9096
+ 9162
16030
+ ---+ 9170
16031
9078
9164
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
98,00
57,00
Externe
Visite principale
pour patient diabétique non insulinodépendant, supplément
Supplément de consultation 59,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
pour patient diabétique non insulinodépendant, supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
46,60
20,00
106,10
20,00
18,40
19,40
Visite de contrôle
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
20,00
20,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
75,00
10,50
9148
+ 9171
+ 9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-32
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-33)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
16033
------09212
16034
09088
Visite principale………………………………………………………………………………
46.60
pour patient diabétique non insulino-dépendant, supplément…………………………
20.00
Supplément de consultation
59.50
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
106.10
pour patient diabétique non insulino-dépendant, supplément…………………………
20.00
Supplément de durée…………………………………………………………………………
18.40
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
AVIS: Voir l’addendum 1 – Médecine, page B-3.
Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite.
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
19.40
B-32
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
GASTROENTÉROLOGIE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9137
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 43,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
64,70
108,50
27,80
22,20
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
+ ----
+ 16035
+
+ 16036
+
+ 9080
+ 9094
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé
pour des soins de longue durée, par
trimestre
Supplément de consultation 39,10
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de consultation
intradisciplinaire demandé par un gastroentérologue à un hépatologue 112,90
Consultation intradisciplinaire demandée
par un gastro-entérologue à un
hépatologue (incluant la visite principale et
le supplément de consultation
intradisciplinaire demandé par un gastroentérologue à un hépatologue)
évaluation d'un patient dans les cas de
greffe hépatique, de mise en place d'un
shunt porto-systémique ou
d'hépatocarcinome, supplément
63,40
63,40
102,50
176,30
63,40
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
11,10
Visite de transfert
33,30
B-34
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9152
+ 9161
18,40
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
33,90
+
+ 9095
+ 9096
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ ----
+ 16037
+ 16038
+ 9078
+ 9164
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
103,50
60,20
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 40,70
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de consultation
intradisciplinaire demandé par un gastroentérologue à un hépatologue 104,60
Consultation intradisciplinaire demandée
par un gastro-entérologue à un
hépatologue (incluant la visite principale et
le supplément de consultation
intradisciplinaire demandé par un gastroentérologue à un hépatologue)
évaluation d'un patient dans les cas de
greffe hépatique, de mise en place d'un
shunt porto-systémique ou
d'hépatocarcinome, supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
48,10
88,80
152,70
63,40
16,70
Visite de contrôle
16,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-35
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9148
+
+ 9171
+ 9172
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
22,30
22,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
72,10
11,60
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
09088
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
40.70
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
Supplément de durée…………………………………………………………………………
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
48.10
88.80
16.70
AVIS: Voir l’addendum 1 – Médecine, page B-3.
Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite.
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
16.00
B-36
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
GÉNÉTIQUE MÉDICALE
NOTE : Un honoraire d'évaluation génétique
familiale n'est pas payé en sus de l'honoraire
de la visite principale, pour une période d'un
an sauf lors d'une hospitalisation.
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9001
+ 9002
+ 9003
+ 9004
+ 9129
+ 9005
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation
84,80
56,60
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Évaluation génétique familiale (*) (incluant
la visite principale et le supplément de
consultation)
Suivi d'évaluation génétique familiale (*)
Évaluation génétique prénatale (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (*)
Suivi d'évaluation génétique prénatale (*)
Visite de contrôle
Supplément pour complexité de
l'investigation de laboratoire requise en
raison d'une non-disponibilité au Québec
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à
la visite de contrôle.
141,40
124,40
62,30
124,40
62,30
28,20
84,80
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ 16039
+ ---+ 9160
+ 16040
+
+ 9008
+ 9009
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Si effectuée aux soins intensifs ou aux
soins de néonatalogie, supplément
Supplément de consultation 113,10
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
si effectuée aux soins intensifs ou aux
soins de néonatalogie, supplément
Évaluation génétique familiale (*) (incluant
la visite principale et le supplément de
consultation)
Évaluation génétique prénatale (*)
(incluant la visite principale et le
supplément de consultation)
113,20
113,20
22,70
226,30
22,70
124,40
124,40
B-38
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9094
+ 9152
+ 9161
+ 9010
+ 9162
+ ---+ 9170
+
+ 9013
+ 9014
+ 9015
+
+
+
+
+
9016
9017
9164
9018
Visite de transfert
NOTE : Un honoraire d'évaluation
génétique familiale n'est pas payé en sus
de l'honoraire de la visite de transfert.
84,80
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général)
Supplément pour complexité de
l'investigation de laboratoire requise en
raison d'une non-disponibilité au Québec
(*)
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas
à la visite de contrôle.
28,20
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 56,60
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Évaluation génétique familiale (**) (incluant
la visite principale et le supplément de
consultation)
Suivi d'évaluation génétique familiale (**)
Évaluation génétique prénatale (**)
(incluant la visite principale et le
supplément de consultation)
Suivi d'évaluation génétique prénatale (**)
Évaluation génétique au vu du dossier
Visite de contrôle
Supplément pour complexité de
l'investigation de laboratoire requise en
raison d'une non-disponibilité au Québec
(*)
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas
à la visite de contrôle.
37,70
84,80
84,80
141,40
124,40
62,30
124,40
62,30
62,30
28,20
84,80
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
84,80
84,80
B-39
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9176
+
+ 9021
+ 9022
+ 9023
+ 9024
+
+ 9148
+ 9025
+ 9171
+ 9172
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
141,40
Évaluation génétique familiale (**) (incluant
la visite principale et le supplément de
consultation)
Suivi d'évaluation génétique familiale (**)
Évaluation génétique prénatale (**) (incluant
la visite principale et le supplément de
consultation)
Suivi d'évaluation génétique prénatale (**)
124,40
62,30
124,40
62,30
Visite de contrôle
Supplément pour complexité de
l'investigation de laboratoire requise en
raison d'une non-disponibilité au Québec (*)
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à
la visite de contrôle.
28,20
84,80
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
56.60
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
84.80
141.40
28.20
B-40
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
GÉRIATRIE
0030
---0031
0032
0033
Cabinet privé
Visite principale
Supplément de consultation 35,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
Visite de contrôle
43,00
78,00
25,00
25,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 0034
+ 0035
+ 15072
+
+ 15240
+ 15175
+
+
+ ---+ 0036
+ 15241
+ 15133
0037
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue durée
dans un établissement différent de celui où
le gériatre exerce habituellement, par mois
Patient de 85 ans et plus, supplément
Si effectuée auprès d'un patient ou
d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour,
équipe ambulatoire de gériatrie, unité de
réadaptation fonctionnelle intensive
(URFI), unité de lits polyvalents, etc.),
supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en
sus du supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que
lorsque la visite principale est effectuée
dans un établissement différent de celui où
le gériatre exerce habituellement.
Supplément de consultation 73,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
patient de 85 ans et plus, supplément
si effectuée auprès d'un patient ou
d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de
jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle
intensive (URFI), unité de lits polyvalents,
etc.), supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en
sus du supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que
lorsque la consultation est effectuée dans
un établissement différent de celui où le
gériatre exerce habituellement.
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
100,55
100,55
100,55
40,00
56,00
173,75
30,00
100,00
10,00
B-41
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
0038
0039
Visite de transfert (**)
Visite de contrôle
0041
Tournée des malades le week-end
34,00
10,75
35,25
+ 15139
Visite pour un patient atteint de démence,
affecté par une perte de mobilité ou ayant
une polymédication (> 5 médicaments
différents, excluant les laxatifs, la
médication topique dermatologique et la
médication au besoin (PRN))
138,10
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
98,00
57,00
+
0053
0054
+ 0042
+ 15242
+ 15176
+
+
+ ---+ 0043
+ 15243
+ 15162
+
+
Externe
Visite principale
patient de 85 ans et plus, supplément
si effectuée auprès d'un patient ou
d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de
jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle
intensive (URFI), unité de lits polyvalents,
etc.), supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en
sus du supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que
lorsque la visite principale est effectuée
dans un établissement différent de celui où
le gériatre exerce habituellement.
Supplément de consultation 73,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
patient de 85 ans et plus, supplément
si effectuée auprès d'un patient ou
d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de
jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle
intensive (URFI), unité de lits polyvalents,
etc.), supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en
sus du supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que
lorsque la consultation est effectuée dans
un établissement différent de celui où le
gériatre exerce habituellement.
100,55
40,00
56,00
173,75
30,00
100,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-42
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
0044
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
15,00
0045
Visite de contrôle
10,75
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 0046
+ 0047
+ 15073
+
+ 15244
+ 15177
+
+ 0048
+ 15245
+ 15163
0049
+ 9171
+ 9172
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
(**)
Visite principale subséquente dans un
établissement différent de celui où le
gériatre exerce habituellement, par mois
100,55
Patient de 85 ans et plus, supplément
Si effectuée auprès d'un patient ou
d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour,
équipe ambulatoire de gériatrie, unité de
réadaptation fonctionnelle intensive (URFI),
unité de lits polyvalents, etc.), supplément
NOTE : Ce supplément ne s'applique que
lorsque la visite principale est effectuée
dans un établissement différent de celui où
le gériatre exerce habituellement.
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
patient de 85 ans et plus, supplément
si effectuée auprès d'un patient ou
d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour,
équipe ambulatoire de gériatrie, unité de
réadaptation fonctionnelle intensive
(URFI), unité de lits polyvalents, etc.),
supplément
NOTE : Ce supplément ne s'applique que
lorsque la consultation est effectuée dans
un établissement différent de celui où le
gériatre exerce habituellement.
40,00
Visite de contrôle (***)
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
100,55
100,55
56,00
173,75
30,00
100,00
10,75
38,00
14,00
B-43
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-44)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
00063
------00064
00065
Visite principale……………………………………………………………………………… 100.55
Supplément de consultation
73.20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
173.75
Supplément de durée (1*)…………………………………………………………………
15.00
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
00066
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
10.75
AVIS: (1*) Voir l’Addendum 1 – Médecine, page B-3.
Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-43
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
HÉMATOLOGIE ONCOLOGIE MÉDICALE
+ 9127
+ ---+ 9165
9129
+ 15000
+ ---+ 15001
15002
Cabinet privé (Groupe A)
Visite principale
Supplément de consultation 60,10
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
Cabinet privé (Groupe B)
Visite principale
Supplément de consultation 60,10
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
56,00
116,10
20,50
56,00
116,10
25,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
+
+
+
+
+
+
+
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation (Groupe A)
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé
pour des soins de longue durée, par
trimestre
Supplément de consultation 54,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
70,70
70,70
125,00
9094
Visite de transfert
55,00
9012
Visite de suivi oncologique
50,00
9152
9161
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
40,00
55,00
B-45
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
16003
Supervision de l'infusion de cellules
souches hématopoïétiques (greffe
allogénique ou autologue) dans le cadre
d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont
pas mutuellement exclusifs.
200,00
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée
par
chimiothérapie ou pour patient traité par
transplantation médullaire (receveur).
+ 0094
+ 0095
+
9095
9096
+ 15005
+ 15006
+ ---15007
15008
+ 15009
Cet honoraire global s'applique pour un
patient admis en centre hospitalier et
comprend tous les services médicaux
rendus par le médecin, sauf les procédés
diagnostiques et thérapeutiques, les
ponctions de la moelle osseuse du donneur,
les ponctions pour autogreffe ou la
supervision de l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques.
par jour, pour les 40 premiers jours
d'hospitalisation
par jour, après 40 jours d'hospitalisation
60,80
34,60
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
98,00
57,00
Hospitalisation (Groupe B)
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue durée,
par trimestre
Supplément de consultation 70,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
70,70
70,70
140,70
Visite de transfert
69,10
Visite de suivi oncologique
50,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-46
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 15010
+ 15011
40,00
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
55,00
+
16052
Supervision de l'infusion de cellules
souches hématopoïétiques (greffe
allogénique ou autologue) dans le cadre
d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont
pas mutuellement exclusifs.
200,00
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée
par chimiothérapie ou pour patient traité par
transplantation médullaire (receveur).
+ 15012
+ 15013
+
15014
15015
9162
+ ---+ 9170
Cet honoraire global s'applique pour un
patient admis en centre hospitalier et
comprend tous les services médicaux
rendus par le médecin, sauf les procédés
diagnostiques et thérapeutiques, les
ponctions de la moelle osseuse du donneur,
les ponctions pour autogreffe ou la
supervision de l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques.
par jour, pour les 40 premiers jours
d'hospitalisation
par jour, après 40 jours d'hospitalisation
60,80
34,60
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
98,00
57,00
Externe (Groupe A)
Visite principale (*)
Supplément de consultation 77,10
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
39,00
116,10
+
16053
Visite de suivi oncologique
25,00
9164
Visite de contrôle
14,75
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-47
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
16054
Supervision de l'infusion de cellules
souches hématopoïétiques (greffe
allogénique ou autologue) dans le cadre
d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont
pas mutuellement exclusifs.
200,00
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée
par chimiothérapie ou pour patient traité par
transplantation médullaire (receveur).
+ 15121
Cet honoraire global s'applique pour un
patient traité en externe et comprend tous
les services médicaux rendus par le
médecin, sauf les procédés diagnostiques
et thérapeutiques, les ponctions de la
moelle osseuse du donneur, les ponctions
pour autogreffe ou la supervision de
l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques, par jour
57,10
+
15020
+ ---+ 15021
Externe (Groupe B)
Visite principale (*)
Supplément de consultation 74,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
41,90
116,10
+
16055
Visite de suivi oncologique
25,00
15022
Visite de contrôle
19,00
16056
Supervision de l'infusion de cellules
souches hématopoïétiques (greffe
allogénique ou autologue) dans le cadre
d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont
pas mutuellement exclusifs.
200,00
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée
par chimiothérapie ou pour patient traité par
transplantation médullaire (receveur).
+ 15122
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Cet honoraire global s'applique pour un
patient traité en externe et comprend tous
les services médicaux rendus par le
médecin, sauf les procédés diagnostiques
et thérapeutiques, les ponctions de la
moelle osseuse du donneur, les ponctions
pour autogreffe ou la supervision de
l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques, par jour
57,10
B-48
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) (Groupe A) :
9147
9296
9176
9148
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
(*)
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
20,00
20,00
72,00
10,50
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) (Groupe B) :
15025
15026
15027
15028
+ 9171
+ 9172
+
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
(*)
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
20,00
20,00
100,00
10,50
38,00
14,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
09168
Évaluation par un médecin hématologue ou
oncologue médical au vu du dossier d'un
patient dirigé par un médecin pour
déterminer un plan de traitement dans le
cadre d'une clinique des tumeurs
comportant un rapport au dossier
hospitalier. Cet honoraire est payé dans le
cadre d'une clinique multidisciplinaire à
laquelle participent au moins trois médecins
d'au moins trois spécialités différentes, et ne
peut s'appliquer à plus de trois médecins de
la même spécialité
NOTE : Cette participation doit être d'une
durée minimale de 30 minutes.
50,00
NOTE : Maximum 2 par médecin, par
semaine
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-49
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-50)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
09202
Groupe A
Visite principale (1*)…………………………………………………………………………
Supplément de consultation…………………………………………………………………
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)…
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
39.00
77.10
116.10
14.75
15030
------15031
15032
Groupe B
Visite principale (1*)…………………………………………………………………………
Supplément de consultation…………………………………………………………………
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)…
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
41.90
74.20
116.10
19.00
AVIS: (1*) Voir la règle d’application no 35.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-49
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
MÉDECINE D'URGENCE
+ 15201
---+ 15203
Cabinet privé
Visite (5*)
Supplément de consultation en médecine
sportive 50,00
Consultation en médecine sportive (incluant
la visite et le supplément de consultation en
médecine sportive) (6*)
32,00
82,00
+
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 15204
+ ---+ 15206
Hospitalisation
Visite auprès d'un patient admis (4*)
Supplément de consultation
interdisciplinaire 40,00
Consultation interdisciplinaire auprès d'un
patient admis (incluant la visite auprès
d'un patient admis et le supplément de
consultation interdisciplinaire) (6*)
36,80
76,80
+
---+ 16041
---+ 16042
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Supplément de consultation en toxicologie
50,00
Consultation en toxicologie (incluant la
visite auprès d'un patient admis et le
supplément de consultation en toxicologie)
(6*)
Supplément de consultation en médecine
hyperbare 50,00
Consultation en médecine hyperbare
(incluant la visite auprès d'un patient
admis et le supplément de consultation en
médecine hyperbare) (6*)
86,80
86,80
B-57
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9095
+ 9096
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
116,20
67,70
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
85.00
85.00
AVIS: Voir Addendum 11 - Médecine d’urgence, Règle 9 -Majoration d’honoraires selon l’âge. Utiliser les codes d’acte suivants:
15222
------15223
Visite auprès d’un patient admis, patient de 70 ans et plus (4*)…………………………… 51.52
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 56.00
Consultation interdisciplinaire auprès d’un patient admis (incluant la visite
auprès d’un patient admis et le supplément de consultation interdisciplinaire),
patient de 70 ans et plus (6*)……………………………………………………………………107.52
AVIS: Inscrire l’identification du médecin référant qui doit être spécialiste d’une autre discipline, dentiste ou omnipraticien ne détenant
pas de privilèges en urgence dans le même établissement (initiale, nom et numéro), dans les cases PROFESSIONNEL RÉFÉRANT et
SON NUMÉRO.
------16032
------16057
Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70 ans et plus 70,00
Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d’un patient admis et le
supplément de consultation en toxicologie), patient de 70 ans et plus (6*)……………… 121.52
Supplément de consultation en médecine hyperbare, patient de 70 ans et plus 70,00
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite auprès d’un patient admis
et le supplément de consultation en médecine hyperbare), patient de 70 ans et plus (6*) 121.52
AVIS: Pour les codes 16032 et 16057, inscrire l’identification du médecin référant (initiale, nom et numéro) dans les cases
PROFESSIONNEL RÉFÉRANT et SON NUMÉRO.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-58
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 15209
---+ 16043
---+ 16044
Externe
Visite (5*)
Supplément de consultation en toxicologie
(5*) 50,00
Consultation en toxicologie (incluant la
visite et le supplément de consultation en
toxicologie)
Supplément de consultation en médecine
hyperbare 50,00
Consultation en médecine hyperbare
(incluant la visite et le supplément de
consultation en médecine hyperbare)
25,00
75,00
75,00
+
Salle d'urgence
+ 15210
+ ---+ 15212
Visite simple (2*)
Supplément de consultation
interdisciplinaire 40,00
Consultation interdisciplinaire (incluant la
visite simple et le supplément de
consultation interdisciplinaire) (6*)
37,90
77,90
+
---+ 16045
---+ 16046
+
+ 15213
+ ---+ 15215
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Supplément de consultation en toxicologie
50,00
Consultation en toxicologie (incluant la
visite simple et le supplément de
consultation en toxicologie)
Supplément de consultation en médecine
hyperbare 50,00
Consultation en médecine hyperbare
(incluant la visite simple et le supplément
de consultation en médecine hyperbare)
Visite élaborée (1*)
Supplément de consultation
interdisciplinaire 40,00
Consultation interdisciplinaire (incluant la
visite élaborée et le supplément de
consultation interdisciplinaire) (6*)
87,90
87,90
93,60
133,60
B-59
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 15216
+ 15217
+ 15218
62,80
25,00
52,40
Visite de réévaluation élaborée (3*)
Visite de réévaluation simple (3*)
Stabilisation (7*)
AVIS: Voir Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 9 – Majoration d’honoraire selon l’âge. Utiliser les codes d’acte
suivants:
15224
-------
Visite simple, patient de 70 ans et plus (2*)………………………………………………… 53.06
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus……………… 56.00
16225
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite simple et le supplément de
consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus (6*)…………………………… 109.06
AVIS: Inscrire l’identification du médecin référant qui doit être spécialiste d’une autre discipline, dentiste ou omnipraticien ne
détenant pas de privilèges en urgence dans le même établissement (initiale, nom et numéro), dans les cases
PROFESSIONNEL RÉFÉRANT et SON NUMÉRO.
------16058
------16059
Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70 ans et plus………………… 70.00
Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d’un patient admis et le
supplément de consultation en toxicologie), patient de 70 ans te plus (6*)…………… 123.06
Supplément de consultation en médecine hyperbare, patient de 70 ans et plus……
70.00
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite auprès d’un patient
admis et le supplément de consultation en médecine hyperbare), patient de 70
ans et plus (6*)………………………………………………………………………………… 123.06
AVIS: Pour les codes 16058 et 16059, inscrire l’identification du médecin référant (initiale, nom et numéro) dans les cases
PROFESSIONNEL RÉFÉRANT et SON NUMÉRO.
15226
-------
Visite élaborée, patient de 70 ans et plus (1*)……………………………………………
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 56.00
131.04
(Page B-61)
15227
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite élaborée et le supplément de
consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus (5*)…………………………
187.04
AVIS: Inscrire l’identification du médecin référant qui doit être spécialiste d’une autre discipline, dentiste ou omnipraticien ne
détenant pas de privilèges en urgence dans le même établissement (initiale, nom et numéro), dans les cases
PROFESSIONNEL RÉFÉRANT et SON NUMÉRO.
15228
15229
Visite de réevaluation élaborée, patient de 70 ans et plus (3*)…………………………
Visite de réevaluation simple, patient de 70 ans et plus (3*)……………………………
87.92
35.00
AVIS: (1*) Voir l’Addendum 11 –Médecine d’urgence, Règle 1
(2*) Voir l’Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 2
(3*) Voir l’Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 3
(5*) Voir l’Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 5
(6*) Voir l’Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 6
(7*) Voir l’Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 7
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-60
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 15219
+
+ 15220
Visite (5*)
11,80
Domicile
Visite (5*)
38,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
15221
Visite (5*)…………………………………………………………………………………
25.00
AVIS: (3*) Voir l’Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 3
(5*) Voir l’Addendum 11 – Médecine d’urgence, Règle 5
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-61
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
MÉDECINE INTERNE
0030
+ ---+ 0031
0033
Cabinet privé
Visite principale
Supplément de consultation 67,70
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
46,00
113,70
30,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
0034
0035
16047
+ ---+ 0036
16048
0038
16049
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale (*)
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre (*)
Si patient atteint d'une infection
nécessitant un isolement (Ex.: SARM,
ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
Supplément de consultation 95,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
si patient atteint d'une infection
nécessitant un isolement (Ex.: SARM,
ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
Visite de transfert (*)
si patient atteint d'une infection
nécessitant un isolement (Ex.: SARM,
ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
60,00
60,00
50,00
155,30
50,00
60,00
50,00
B-62
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 0039
0041
0028
0029
0053
0054
+ 0024
+ 16050
24,00
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
Unité coronarienne (Pour la première visite
et l'analyse des bandes de rythmes de la
journée), par malade
45,00
65,00
Tournée des malades le week-end, pour
l'unité coronarienne (Pour la première
visite et l'analyse des bandes de rythmes
de la journée), par malade
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général)
91,00
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
130,00
90,00
Visite de départ
Évaluation et résumé d'un dossier en vue
du transfert d'un patient pour subir des
épreuves diagnostiques ou thérapeutiques
incluant, le cas échéant, des épreuves
d'hémodynamie cardiaque
NOTE : L'acte codé 16050 ne peut pas
être facturé avec l'acte codé 00024, le
même jour.
100,00
100,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-63
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
0042
+ ---+ 0043
0045
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 61,40
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
35,00
96,40
22,00
Salle d'urgence
+ ---+ 0051
16051
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Supplément de consultation 95,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
si patient atteint d'une infection
nécessitant un isolement (Ex.: SARM,
ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
155,30
50,00
B-64
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
0046
0047
+ ---+ 0048
0049
+ 9171
+ 9172
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
(*)
Supplément de consultation 76,60
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle (**)
30,00
30,00
106,60
15,00
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
NOTE : À l'égard du médecin interniste, on
applique la
tarification de la néphrologie pour les
dialyses.
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
00063
------00064
00066
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
61.40
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
35.00
96.40
22.00
B-65
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
MÉDECINE NUCLÉAIRE
+ 9127
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Visite de contrôle
38,60
21,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ 9094
+
+ 9152
+
+ 9162
+ 9164
+
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Visite de transfert
28,40
28,40
28,40
Visite de contrôle
21,00
Externe
Visite principale
Visite de contrôle
28,40
14,80
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9148
+
+ 9171
+ 9172
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
27,10
27,10
Visite de contrôle
14,30
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
09202
Visite principale………………………………………………………………………………
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
28.40
14.80
B-66
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
MICROBIOLOGIE
INFECTIOLOGIE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9137
+ 9129
+
+ 15104
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 71,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
Visite de contrôle
65,30
136,30
34,30
30,80
Maladies infectieuses en émergence :
Visite principale
NOTE : Malgré la Règle d'application no.
23, l'acte codé 15104 est payable une fois
par période de 14 jours, par patient, par
médecin microbiologiste infectiologue.
57,10
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+
+ 9060
+ ---+ 9160
+
+ 9080
+ 9094
Hospitalisation
Visite principale (**)
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 62,90
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (**)
130,10
Supplément de durée (*)
Visite de transfert (**)
13,20
57,40
AVIS: 16111 Visite principale, à partir de la 21e journée de la date d’admission (2*)…………
-Inscrire la date d’entrée en établissement dans la case ÉTABLISSEMENT.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
67,20
67,20
67.20
B-69
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9152
+ 9161
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
25,80
39,10
+
+ 9000
+ 9007
+ 16060
+ ---+ 9011
+ 16061
+
+ 9019
+
+ 9026
+ ---+ 9027
+
+ 16062
+
+ 9029
+ 9030
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Ensemble des soins médicaux prodigués
par un médecin microbiologiste
infectiologue dans le cadre d'une infection
nosocomiale
premier jour
jour subséquent
NOTE : L'acte codé 9000 ne peut être
facturé si une consultation ou un autre
acte codé 9000 a été facturé par un
médecin microbiologiste infectiologue
pour un même patient pendant la même
hospitalisation dans les 14 jours
précédents.
Soins critiques :
Visite principale (*)
Supplément de consultation 53,90
Consultation aux soins intensifs ou
coronariens ou dans les unités de grands
brûlés ou pour un patient ayant subi une
greffe d'organe ou de moelle osseuse ou
pour leucémies aiguës excluant les
greffes de peau, d'os ou de cartilage
(incluant la visite principale et le
supplément de consultation) (*)
Visite de transfert (*)
Visite de contrôle
Maladies infectieuses en émergence :
Visite principale (*)
Supplément de consultation 53,90
Consultation (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
Antibiothérapie parentérale ambulatoire :
Consultation (incluant la visite principale,
le supplément de consultation et la
planification du traitement) (*)
Planification du traitement
NOTE : Les actes codés 9029, 9030,
9032 et 9044 ne peuvent être facturés si
l'un ou l'autre de ces actes a été facturé
pour le même patient dans les 60 jours
précédents.
131,40
26,90
93,90
147,80
80,30
29,10
93,90
147,80
29,10
147,80
65,60
B-70
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 9031
+
+ 9033
Cas transférés interhospitaliers
nécessitant une consultation en maladies
infectieuses :
Consultation (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (*)
147,80
Entrevue avec des tiers aux fins
d'intervention épidémiologique pour
prophylaxie dans le cadre d'urgence en
santé publique, par cas-index
59,10
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
111,90
65,20
+
+ 9095
+ 9096
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ 9078
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 45,60
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée
48,60
94,20
19,80
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-71
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9164
+
+ 9041
+ ---+ 9042
+ 9043
+ 9044
+
+ 9032
+ 9045
+
+ 15003
Visite de contrôle
Maladies infectieuses en émergence :
Visite principale (*)
Supplément de consultation 63,30
Consultation (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (*)
NOTE : Malgré la Règle d'application no.
23, l'acte codé 9041 est payable une fois
par période de 14 jours, par patient, par
médecin microbiologiste infectiologue.
Visite de contrôle (*)
Antibiothérapie parentérale ambulatoire :
Consultation (incluant la visite principale,
le supplément de consultation et la
planification du traitement)
Planification du traitement
NOTE : Les actes codés 9029, 9030,
9032 et 9044 ne peuvent être facturés si
l'un ou l'autre de ces actes a été facturé
pour le même patient dans les 60 jours
précédents.
Visite de contrôle
Expertise ou télé-expertise requise suite à
une contamination accidentelle avec des
produits biologiques potentiellement
infectés, incluant un rapport au dossier du
patient
NOTE : Si le patient est vu dans les jours
suivants pour le même épisode, une visite
principale peut être facturée.
22,50
55,00
118,30
25,80
147,80
65,60
25,90
118,30
Salle d'urgence
+ 9046
+ 9047
Soins critiques :
Consultation (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (*)
Maladies infectieuses en émergence :
Consultation (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (*)
147,80
147,80
+
+ 9048
+ 9049
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Antibiothérapie parentérale ambulatoire :
Consultation (incluant la visite principale,
le supplément de consultation et la
planification du traitement)
Entrevue avec des tiers aux fins
d'intervention épidémiologique pour
prophylaxie dans le cadre d'urgence en
santé publique, par cas-index
147,80
59,10
B-72
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9148
+ 9037
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
30,00
30,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
Entrevue avec des tiers aux fins
d'intervention épidémiologique pour
prophylaxie dans le cadre d'urgence en
santé publique, par cas-index
122,90
14,40
56,20
+
+ 9171
+ 9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
(Page B-74)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
09088
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
45.60
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
Supplément de durée…………………………………………………………………………
48.60
94.20
19.80
AVIS: Voir l’Addendum 1 – Médecine, page B-3. Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite. Le supplément
de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
09202
09074
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
Maladies infectieuses en émergence:
Visite principale………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
22.50
55.00
B-73
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
NÉPHROLOGIE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9137
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 88,90
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
59,00
147,90
35,40
30,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
+
+ 9080
+ 9094
+
+ 9152
+ 9161
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 49,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
74,00
74,00
123,30
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
13,90
Visite de transfert
47,20
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
26,80
39,70
B-75
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9095
+ 9096
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ 9078
+ 9164
+
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
126,50
74,00
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 71,90
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
43,90
115,80
21,40
Visite de contrôle
22,50
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9148
+
+ 9171
+ 9172
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
22,50
22,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
84,50
11,80
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-76
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Dialyse (sans égard au lieu, n'incluant
pas les techniques pour accès)
Ces tarifs s'appliquent également à la
téléhémodialyse dans les centres reconnus
suivants :
- CHUQ - L'Hôtel-Dieu de Québec avec le
Centre
Hospitalier de Charlevoix via l'Unité
mobile DIALYS
- CHUQ - L'Hôtel-Dieu de Québec avec le
CH régional
de Rimouski
- CHUQ - L'Hôtel-Dieu de Québec avec Le
Centre de
santé de Portneuf via l'Unité mobile
DIALYS
- CHUQ - L'Hôtel-Dieu de Québec avec le
Centre
hospitalier de la Sagamie
- Centre hospitalier régional de TroisRivières avec
Hôpital Sainte-Croix
- Centre hospitalier régional de TroisRivières avec
Hôtel-Dieu d'Arthabaska
+ 9291
Visites pour le traitement par dialyse
péritonéale, incluant tous les soins par un
néphrologue pendant cette séance de
dialyse, par patient
40,70
Supervision du traitement par dialyse
péritonéale à domicile, par mois, par
patient.
patient de plus de 16 ans
patient de 16 ans ou moins
227,20
402,40
+
+ 15035
+ 15036
+
+ 15040
+ 15041
+ 15042
+ 15043
+ 15044
+ 15045
+ 15046
+
+ 15047
+ 15048
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Supervision d'une unité de dialyse, par
séance, par patient
dialyse initiale
dialyse subséquente
hémodialyse débutant entre 07:00
heures et 17:00 heures, en semaine
patient de plus de 16 ans
patient de 16 ans ou moins
hémodialyse débutant entre 17:00
heures et minuit, en semaine
patient de plus de 16 ans
patient de 16 ans ou moins
hémodialyse débutant entre minuit et
07:00 heures, en semaine
patient de plus de 16 ans
patient de 16 ans ou moins
hémodialyse ayant lieu entre 00:00
heures samedi et 07:00 heures lundi ou
un jour férié
patient de plus de 16 ans
patient de 16 ans ou moins
NOTE : les honoraires pour l'hémodialyse
initiale ne peuvent être réclamés de
nouveau dans les six semaines suivant le
dernier traitement par hémodialyse.
95,00
37,20
95,10
40,30
103,50
40,30
103,50
40,30
103,50
B-77
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 15050
+
+ 15051
Supervision du traitement par hémodialyse
à domicile, par mois, par patient
221,90
Supervision du traitement par hémodialyse
en centre satellite, par mois, par patient
317,30
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
09088
Visite principale………………………………………………………………………………
43.90
Supplément de consultation
71.90
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
115.80
Supplément de durée…………………………………………………………………………
21.40
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
AVIS: Voir l’Addendum 1 – Médecine, page B-3. Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite.
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
22.50
B-78
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
NEUROCHIRURGIE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9292
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 89,70
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
45,10
134,80
28,20
16,90
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
+ 9152
+
+
+ 0088
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 68,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
34,90
34,90
103,70
16,90
Soins neurochirurgicaux pour traumatisme
cranio-encéphalique chez un patient
hospitalisé, intubé et sous ventilation
mécanique
premières 24 heures
259,20
+
+ 15123
+
+
Soins neurochirurgicaux pour traumatisme
spino-médullaire avec lésion médullaire ou
de la queue de cheval démontrée à l'IRM
premières 24 heures
259,20
NOTE : Concernant les actes codés 0088
et 15123, l'honoraire global comprend
l'ensemble des soins dispensés par le
neurochirurgien, notamment les visites, la
surveillance et l'évaluation en vue d'établir
l'indication opératoire ou le pronostic, sauf
le drainage ventriculaire continu et
l'implantation d'un moniteur intracrânien
pour mesurer la pression intracrânienne, le
cas échéant.
Cet honoraire ne s'applique pas s'il y a
chirurgie par un neurochirurgien dans les
premières 24 heures de la prise en charge
des soins neurochirurgicaux.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-79
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 16063
+ 16064
+ 16065
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ 9164
+
+ 16066
Soins neurochirurgicaux conduisant à
l'établissement du diagnostic de mort
cérébrale en vue d'un don d'organes
possible (incluant l'évaluation de l'état
clinique et des résultats des examens
paracliniques, la discussion avec l'équipe
multidisciplinaire et avec les proches du
patient et le suivi approprié)
NOTE : La Règle d'application # 20 ne
s'applique pas à l'acte codé 16063.
Soins médicaux pour un patient ayant subi
un traitement endovasculaire pour une
pathologie neurovasculaire par un médecin
d'une autre spécialité excluant les procédés
diagnostiques et thérapeutiques
1er jour
2e au 10e jour (par jour)
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 69,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
Soins neurochirurgicaux conduisant à
l'établissement du diagnostic de mort
cérébrale en vue d'un don d'organes
possible (incluant l'évaluation de l'état
clinique et des résultats des examens
paracliniques, la discussion avec l'équipe
multidisciplinaire et avec les proches du
patient et le suivi approprié)
NOTE : La Règle d'application # 20 ne
s'applique pas à l'acte codé 16066.
311,10
207,40
51,80
33,90
103,70
15,20
311,10
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9148
+
+ 9171
+ 9172
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
22,60
22,60
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
103,70
11,80
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-80
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier :
Participation aux cliniques surspécialisées :
+ 09168
Évaluation par un médecin neurochirurgien
au vu du dossier d'un patient dirigé par un
médecin pour déterminer un plan de
traitement dans le cadre d'une clinique
surspécialisée comportant un rapport au
dossier hospitalier. Cet honoraire est payé
dans le cadre d'une clinique
multidisciplinaire à laquelle participent au
moins trois médecins d'au moins deux
spécialités différentes, et ne peut
s'appliquer à plus de trois médecins de la
même spécialité
46,70
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
69.80
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)…
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
33.90
103.70
15.20
B-81
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
NEUROLOGIE,
NEUROPSYCHIATRIE ET
ÉLECTROENCÉPHALOGRAPH
IE
+ 9127
+ 16067
+ ---+ 9165
+ 15134
9137
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
dans une des pathologies suivantes :
sclérose en plaques, sclérose latérale
amyotrophique, atrophie spinale
progressive, dystrophie musculaire et
autres myopathies, épilepsie, démence,
maladie de Parkinson, ataxie de
Friedreich, chorée de Huntington,
polyneuropathie démyélinisante
inflammatoire chronique ou myasthénie
grave, supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile, par
patient.
Supplément de consultation 60,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
enfant de moins de 13 ans, supplément
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
74,00
20,00
134,20
12,80
28,40
41,50
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 16068
+
+
+ 9060
+ 16069
+
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
ABOLIR
ABOLIR
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
ABOLIR
ABOLIR
86,60
86,60
B-82
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ ---+ 9160
+ 15135
+
9080
+ 9094
+
+ 9152
+ 9161
Supplément de consultation 46,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
enfant de moins de 13 ans, supplément
132,80
12,80
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
11,40
Visite de transfert
86,60
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
32,10
42,80
+
+ 9095
+ 9096
+
+ 16070
+ 16071
+
+ 00024
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
117,20
68,20
Soins médicaux pour un patient dans une
unité de neurologie excluant les procédés
diagnostiques et thérapeutiques
premier jour
chaque jour subséquent
86,60
63,20
94,20
Visite de départ
NOTE : L'acte codé 00024 ne peut pas
être facturé avec l'acte codé 16071.
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-83
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 9162
+ 16072
+ ---+ 9170
+ 15136
9078
+ 9164
+
Externe
Visite principale
dans une des pathologies suivantes :
sclérose en plaques, sclérose latérale
amyotrophique, atrophie spinale
progressive, dystrophie musculaire et
autres myopathies, épilepsie, démence,
maladie de Parkinson, ataxie de
Friedreich, chorée de Huntington,
polyneuropathie démyélinisante
inflammatoire chronique ou myasthénie
grave, supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile,
par patient.
Supplément de consultation 48,90
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
enfant de moins de 13 ans, supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
55,60
20,00
104,50
12,80
17,10
31,50
Salle d'urgence
+ 9108
+ 15137
+
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
enfant de moins de 13 ans, supplément
146,40
12,80
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
+ 16073
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
dans une des pathologies suivantes :
sclérose en plaques, sclérose latérale
amyotrophique, atrophie spinale
progressive, dystrophie musculaire et
autres myopathies, épilepsie, démence,
maladie de Parkinson, ataxie de
Friedreich, chorée de Huntington,
polyneuropathie démyélinisante
inflammatoire chronique ou myasthénie
grave, supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile, par
patient.
22,70
20,00
B-84
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
9296
+ 16074
9176
9148
+ 9171
+ 9172
22,70
Visite principale subséquente, par trimestre
dans une des pathologies suivantes :
sclérose en plaques, sclérose latérale
amyotrophique, atrophie spinale
progressive, dystrophie musculaire et
autres myopathies, épilepsie, démence,
maladie de Parkinson, ataxie de
Friedreich, chorée de Huntington,
polyneuropahtie démyélinisante
inflammatoire chronique ou myasthénie
grave, supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile, par
patient.
20,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
87,60
11,90
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
16075
Visite principale………………………………………………………………………………
Dans une des pathologies suivantes: sclérose en plaques, sclérose latérale
amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres
myopathies, épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich,
chorée de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflamatoire chronique
ou myasthénie grave, supplément……………………………………………………………
NOTE: Maximum de 2 par année civile, par patient.
55.60
20.00
AVIS: Inscrire le code de diagnostic approprié dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS
COMPLÉMENTAIRES.
------09212
15138
09088
Supplément de consultation
48.90
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
104.50
enfant de moins de 13 ans, supplément…………………………………………………
12.80
Supplément de durée…………………………………………………………………………
17.10
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
AVIS: Voir l’Addendum 1 – Médecine, page B-3. Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite.
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
31.50
B-85
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
OBSTÉTRIQUE GYNÉCOLOGIE
+ 9149
15108
+ ---+ 9165
+ ---9281
+ ---+ 9286
15080
16076
9292
9129
+ 9138
15124
16077
16078
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Cabinet privé :
Visite principale
prise en charge d'une patiente enceinte,
supplément (****)
Supplément de consultation 34,90
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de consultation
intradisciplinaire 48,00
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Supplément de consultation
interdisciplinaire 43,00
Consultation interdisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (***)
Visite à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
Visite, à la demande d'un membre du
personnel infirmier oeuvrant dans le cadre
d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un
local sous gestion du gouvernement ou
dans un cabinet privé d'un médecin,
incluant la rédaction d'un rapport
47,00
20,00
81,90
95,00
90,00
70,00
65,00
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
25,00
Visite de contrôle
Visite prénatale
prise en charge d'une patiente enceinte,
supplément
18,00
25,00
Évaluation globale pour traitement médical
dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un
avortement incomplet incluant la visite, la
thérapie médicale et, le cas échéant, la
thérapie de communication et la
surveillance
visite subséquente
NOTE : Maximum de 3 visites
subséquentes par médecin.
20,00
110,00
35,00
B-86
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
9151
15109
9066
9060
16079
16080
16081
16082
+ ---+ 9160
---9282
+ ---+ 9287
+ ----
15140
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
prise en charge d'une patiente enceinte,
supplément (****)
Test de réactivité foetale comprenant
l'interprétation et la surveillance pour une
patiente non en travail, supplément
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Visite pour évaluation de la condition
maternelle et foetale, incluant
l'échographie de dépistage morphologique
à partir de la 18e semaine
Visite pour évaluation de la condition
maternelle et foetale, incluant
l'échographie de dépistage morphologique
complet des grossesses multiples à partir
de la 18e semaine
NOTE : Les actes codés 16079 et 16080
ne peuvent être facturés qu'une seule fois
par grossesse.
Visite pour évaluation de la condition
maternelle et foetale, incluant
l'échographie de dépistage morphologique
pour la croissance foetale après 28
semaines
Visite pour évaluation du travail préterme
pour la longueur du col utérin pendant le
2e trimestre de la grossesse incluant
l'échographie endovaginale, les
recommandations et, le cas échéant, les
prélèvements
NOTE : L'acte codé 16082 ne peut être
facturé que deux fois par grossesse.
NOTE : Les actes codés 16079, 16080,
16081 et 16082 ne peuvent pas être
facturés avec une visite prénatale ou une
visite principale à la même séance.
Supplément de consultation 30,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de consultation
intradisciplinaire 50,00
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation)
Supplément de consultation
interdisciplinaire 40,00
Consultation interdisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation)
Supplément de consultation pour une
patiente atteinte d'un cancer
gynécologique 108,40
Consultation pour une patiente atteinte
d'un cancer gynécologique
NOTE : L'acte codé 15140 ne s'applique
qu'aux médecins désignés par les parties
négociantes (voir la Règle 7).
40,00
20,00
2,00
40,00
65,00
130,00
40,00
80,00
70,00
90,00
80,00
148,40
B-87
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
15087
15088
15089
+ 9175
15110
+ 0073
16084
16085
16086
16087
+ ---+ 9170
+ ---9283
+ ---+ 9288
+ ----
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
visite subséquente
NOTE : Un maximum de 3 visites
subséquentes par injection.
Évaluation globale pour chimiothérapie
dans les cas de cancer gynécologique
incluant la visite, l'injection et, le cas
échéant, la thérapie de communication, la
mise en place du cathéter et la
surveillance
visite subséquente
Externe
Visite principale
prise en charge d'une patiente enceinte,
supplément (****)
Test de réactivité foetale comprenant
l'interprétation et la surveillance pour une
patiente non en travail, supplément
Visite pour évaluation de la condition
maternelle et foetale, incluant
l'échographie de dépistage morphologique
à partir de la 18e semaine
Visite pour évaluation de la condition
maternelle et foetale, incluant
l'échographie de dépistage morphologique
complet des grossesses multiples à partir
de la 18e semaine
NOTE : Les actes codés 16084 et 16085
ne peuvent être facturés qu'une seule fois
par grossesse.
Visite pour évaluation de la condition
maternelle et foetale, incluant
l'échographie de dépistage morphologique
pour la croissance foetale après 28
semaines
Visite pour évaluation du travail préterme
pour la longueur du col utérin pendant le
2e trimestre de la grossesse incluant
l'échographie endovaginale et, le cas
échéant, les prélèvements
NOTE : L'acte codé 16087 ne peut être
facturé que deux fois par grossesse.
NOTE : Les actes codés 16084, 16085,
16086 et 16087 ne peuvent pas être
facturés avec une visite prénatale à la
même séance.
Supplément de consultation 35,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de consultation
intradisciplinaire 54,00
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation)
Supplément de consultation
interdisciplinaire 34,00
Consultation interdisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation)
Supplément de consultation pour une
patiente atteinte d'un cancer
gynécologique 104,60
30,00
90,00
30,00
36,00
18,00
2,00
65,00
130,00
35,00
70,00
71,80
90,00
70,00
B-89
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
15143
15090
16088
15091
15092
15093
15094
9164
9166
15127
0076
+ 9167
15129
0077
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Consultation pour une patiente atteinte
d'un cancer gynécologique
NOTE : L'acte codé 15143 ne s'applique
qu'aux médecins désignés par les parties
négociantes (voir la Règle 7).
140,60
Visite à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
55,00
Visite, à la demande d'un membre du
personnel infirmier oeuvrant dans le cadre
d'une équipe multidisciplinaire, soit dans
un local sous gestion du gouvernement ou
dans un cabinet privé d'un médecin,
incluant la rédaction d'un rapport
50,00
Évaluation génétique pour histoire familiale
de cancer (incluant la visite principale et, le
cas échéant, le supplément de
consultation)
110,00
Suivi d'évaluation génétique pour histoire
familiale de cancer
première visite
visite subséquente
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
Visite de contrôle
Visite prénatale, grossesse normale
prise en charge d'une patiente enceinte,
supplément
test de réactivité foetale comprenant
l'interprétation et la surveillance pour une
patiente non en travail, supplément
Visite prénatale, grossesse à risque élevé
prise en charge d'une patiente enceinte,
supplément
Test de réactivité foetale comprenant
l'interprétation et la surveillance pour une
patiente non en travail, supplément
75,00
35,00
20,00
15,00
15,00
20,00
2,00
25,00
18,00
2,00
B-90
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
15095
15096
+ 16089
+
+ 16090
+
Évaluation globale pour chimiothérapie
dans les cas de grossesse ectopique
incluant la visite, l'injection et le cas
échéant, la thérapie de communication et
la surveillance
visite subséquente
NOTE : Un maximum de 3 visites
subséquentes par injection.
Évaluation globale pour traitement médical
dans le cas d'une grossesse arrêtée ou
d'un avortement incomplet incluant la
visite, la thérapie médicale et, le cas
échéant, la thérapie de communication et
la surveillance
visite subséquente
NOTE : Maximum de 3 visites
subséquentes par médecin.
100,00
30,00
100,00
30,00
+
15097
15098
9192
+ 9064
9065
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Évaluation globale pour chimiothérapie
dans les cas de cancer gynécologique
incluant la visite, l'injection et le cas
échéant, la thérapie de communication, la
mise en place du cathéter et la
surveillance
visite subséquente
Clinique des tumeurs
pour la visite de contrôle d'une patiente
atteinte d'un
cancer invasif d'ordre gynécologique
Clinique de soins ultra-spécialisés en
endocrinologie de la reproduction ou en
infertilité
visite principale
visite de suivi
90,00
30,00
25,00
36,00
25,00
B-91
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Consultation interdisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (***)
Visite, à la demande d'un membre du
personnel infirmier oeuvrant dans le cadre
d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un
local sous gestion du gouvernement ou
dans un cabinet privé d'un médecin,
incluant la rédaction d'un rapport
9284
9289
16091
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
20,00
20,00
45,70
53,20
46,70
40,00
9148
Visite de contrôle
10,50
+ 9171
+ 9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-92
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-93)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09209
15111
------09212
------09285
Visite principale………………………………………………………………………………
Prise en charge d’une patiente enceinte, supplément (5*)……………………………
Supplément de consultation
35.80
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)…
Supplément de consultation intradisciplinaire
54.00
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (2*)…………………………………………………………………………
Supplément de consultation interdisciplinaire
34.00
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de
consultation) (3*)……………………………………………………………………………
Visite à la demande d’une sage-femme incluant la rédaction d’un rapport (6*)…
Visite, à la demande d’un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre
d’une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement
ou dans un cabinet privé d’un médecin, incluant la rédaction d’un rapport………
Supplément de durée (4*)…………………………………………………………………
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
36.00
18.00
09202
15117
15141
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
Visite prénatale, grossesse normale…………………………………………………………
Prise en charge d’une patiente enceinte, supplément (5*)………………………………
15.00
15.00
20.00
16093
Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d’une grossesse arrêtée ou
d’un avortement incomplet incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant,
la thérapie de communication et la surveillance…………………………………………… 100.00
Visite subséquente……………………………………………………………………………… 30.00
NOTE: Maximum de 3 visites subséquentes par médecin.
------09290
15113
16092
15128
16094
71.80
90.00
70.00
55.00
50.00
20.00
AVIS: Voir l’Addendum 6 – Obstétrique-Gynécologie, Règle 9.
AVIS: (1*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.4, sauf les honoraires.
(2*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.5, sauf les honoraires.
(3*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.6, sauf les honoraires.
(4*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.8.
(5*) Inscrire la date des dernières menstruations dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS
COMPLÉMENTAIRES.
(6*) Inscrire l’identification de la sage-femmeaccréditée par l’Ordre des sages-femmes du Québec (initiales, nom et numéro)
dans les cases appropriées.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-92
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
OPHTALMOLOGIE
Rédaction d'un rapport de consultation
NOTES :
* 1) En ophtalmologie, aucun honoraire
n'est payé pour la rédaction d'un rapport de
consultation dans le cas d'un patient dirigé
au médecin ophtalmologiste pour réfraction.
+
* * 2) L'évaluation neuroophtalmologique
d'un patient
dirigé par un neurochirurgien, un
neurologue ou un ophtalmologiste est
payable uniquement à un ophtalmologiste
désigné par les parties négociantes qui
justifie d'une formation particulière en
neuroophtalmologie. Cette évaluation inclut
le rapport écrit.
+
+ 9252
---+ 9254
+ ---+ 9281
+ 15099
Cabinet privé :
Visite principale
* Supplément de consultation 13,50
Consultation (incluant la visite principale et
le
supplément de consultation) (*)
* Supplément de consultation
intradisciplinaire 26,40
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite
principale et le supplément de consultation)
(**)
Visite à la demande d'un optométriste
incluant la rédaction d'un rapport
63,60
77,10
90,00
77,10
+
9292
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
25,00
B-94
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 9123
+ 9129
15004
**Évaluation neuro-ophtalmologique
Visite de contrôle
Examen de dépistage de la rétinopathie de
la prématurité chez un enfant âgé de moins
de 5 mois
117,00
36,30
67,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
---+ 9160
+ ---+ 9282
+ 15100
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé
pour des soins de longue durée, par
trimestre
* Supplément de consultation 10,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
* Supplément de consultation
intradisciplinaire 29,60
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Visite à la demande d'un optométriste
incluant la rédaction d'un rapport
58,90
58,90
68,90
88,50
68,90
+
16095
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
25,00
+ 9124
+ 15178
**Évaluation neuro-ophtalmologique
Visite de suivi et supervision d'un patient
sous immunomodulateurs systémiques
pour condition oculaire inflammatoire
sévère
NOTE : L'acte codé 15178 est réservé
aux médecins spécialistes désignés par
les parties négociantes.
Visite de contrôle
Examen de dépistage de la rétinopathie de
la prématurité chez un enfant âgé de
moins de 5 mois
117,00
+
+ 9152
15018
+
+
+ 15179
+ 15180
67,10
33,60
67,00
Soins intensifs
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de suivi pour patient polytraumatisé
ou ayant subi un traumatisme oculaire
120,00
60,00
+
AVIS :Inscrire le code d’établissement 0XXX6 correspondant à l’unité
de soins intensifs dans la case approprié.
Dans le cas d’une unité de soins intensifs reconnu aux fins de
l’annexe 29, inscrire 4XXX6.
- Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, règle 2.3
+ 9253
---+ 9255
+ ---+ 9283
+ 15101
Externe
Visite principale
* Supplément de consultation 10,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
* Supplément de consultation
intradisciplinaire 41,40
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Visite à la demande d'un optométriste
incluant la rédaction d'un rapport
47,10
57,10
88,50
57,10
+
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-95
Fédération des médecins spécialistes du Québec
16096
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
25,00
B-95
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 9125
+ 15181
+
+ 9164
15019
+
+
+ 15182
**Évaluation neuro-ophtalmologique
Visite de suivi et supervision d'un patient
sous immunomodulateurs systémiques
pour condition oculaire inflammatoire
sévère
NOTE : L'acte codé 15181 est réservé
aux médecins spécialistes désignés par
les parties négociantes.
Visite de contrôle
Examen de dépistage de la rétinopathie de
la prématurité chez un enfant âgé de
moins de 5 mois
117,00
53,70
26,90
67,00
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
100,00
+
AVIS : Inscrire le code d’établissement de la clinique d’urgence
(0XXX7) dans la case appropriée.
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9284
+ 15102
+
+ 9148
+
+ 9171
+ 9172
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
* Consultation (incluant la visite principale et
le supplément
de consultation) (*)
* Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale
et le supplément de consultation) (**)
Visite à la demande d'un optométriste
incluant la rédaction d'un rapport
47,10
47,10
68,90
88,50
68,90
Visite de contrôle
26,90
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-96
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-97)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09265
------09256
------09285
15103
16097
09202
15023
Visite principale………………………………………………………………………………
47.10
*Supplément de consultation
10.00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)…
57.10
*Supplément de consultation intradisciplinaire
41.40
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (2*)…………………………………………………………………………
88.50
Visite à la demande d’un optométriste incluant la rédaction d’un rapport…………
57.10
Supplément de durée…………………………………………………………………………
25.00
Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
AVIS: Inscrire l’identification de l’optométriste référant (initiale, nom et numéro) dans les cases appropriées.
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de
moins de 5 mois…………………………………………………………………………………
•
26.90
67.00
NOTE: Le supplément de consultation ne s’applique pas pour un problème de réfraction.
AVIS: (1*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.4.
(2*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.5.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-96
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
+ 9127
---+ 9165
---+ 9281
9292
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 7,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de consultation
intradisciplinaire 18,00
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
Visite de contrôle
50,90
58,70
68,90
29,80
20,40
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
---+ 9160
---+ 9282
16098
9152
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 7,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de consultation
intradisciplinaire 18,00
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Visite de suivi aux soins intensifs
Visite de contrôle
60,00
60,00
67,80
78,00
22,00
18,30
B-98
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 9162
---+ 9170
---+ 9283
9164
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 7,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de consultation
intradisciplinaire 18,00
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Visite de contrôle
39,40
46,90
57,40
16,30
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9284
9148
+ 9171
+ 9172
+
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Consultation intradisciplinaire (incluant la
visite principale et le supplément de
consultation) (**)
Visite de contrôle
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
26,80
26,80
50,90
62,20
12,40
38,00
14,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
9168
+
+ 15183
+ 15184
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Évaluation par un médecin oto-rhinolaryngologiste au vu du dossier d'un
patient dirigé par un médecin pour
déterminer un plan de traitement dans le
cadre d'une
clinique des tumeurs comportant un
rapport au dossier
hospitalier. Cet honoraire est payé dans le
cadre d'une clinique multidisciplinaire à
laquelle participent au moins trois
médecins d'au moins deux spécialités
différentes, et ne peut s'appliquer à plus
de trois médecins de la même spécialité.
Présence d'un médecin oto-rhinolaryngologiste en salle d'opération à la
demande d'un autre médecin spécialiste,
dans l'éventualité d'une intubation ou d'une
extubation, sans autre acte chirurgical,
incluant la visite et le rapport au dossier
première heure
par demi-heure additionnelle
46,60
250,00
125,00
B-99
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-100)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
------09285
09202
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
7.50
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)…
Supplément de consultation intradisciplinaire
18.00
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de
consultation) (2*)………………………………………………………………………………
39.40
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
16.30
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
46.90
57.40
B-99
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
PÉDIATRIE
+ 15185
+
9127
--9165
0082
15049
16099
9194
9129
15164
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
un ou des tests d'allergies alimentaires
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 88,70
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation
ni de la visite pour les soins d'un enfant à la
demande d'une sage-femme.
21,50
42,40
131,10
81,40
Visite pour les soins d'un enfant à la
demande d'une sage-femme incluant la
rédaction d'un rapport
116,10
Visite pour une première évaluation d'un
patient non connu à la demande
d'intervenants autres qu'un médecin ou une
sage-femme, tels psychologue,
psychoéducateur, travailleur social,
dentiste, orthophoniste ou optométriste
Examen général
86,00
42,40
Visite de contrôle
Rencontre de un ou plusieurs intervenants
pour un enfant souffrant de troubles
psychosociaux (ex.: autisme, troubles de
comportement, retard de développement,
déficit d'attention, hyperactivité et autres) au
cours d'une évaluation médicale
pédiatrique, avec ou sans la présence de
l'enfant, par quart d'heure
42,40
Maximum : 6 quarts d'heure, par séance
42,40
B-102
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
+ 9094
+
15112
9152
+ 15165
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 27,20
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de transfert
Visite pour les soins d'un enfant à la
demande d'une sage-femme incluant la
rédaction d'un rapport
122,80
122,80
150,00
100,00
116,10
Visite de contrôle
Rencontre de un ou plusieurs intervenants
pour un enfant souffrant de troubles
psychosociaux (ex.: autisme, troubles de
comportement, retard de développement,
déficit d'attention, hyperactivité et autres)
au cours d'une évaluation médicale
pédiatrique, avec ou sans la présence de
l'enfant, par quart d'heure
28,20
Maximum : 6 quarts d'heure, par séance
40,00
Présence du médecin à la salle
d'accouchement ou d'opération
104,90
Soins du nouveau-né
100,00
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
78,50
+
0086
0081
+ 9161
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-103
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
9095
9096
+ 15114
+
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
153,10
71,50
Visite de suivi pour patient ayant subi une
greffe ou sous chimiothérapie ou
hospitalisé aux soins intensifs
NOTE : Maximum d'une visite par jour,
par patient, par pédiatre.
NOTE : Aucune autre visite ne peut être
facturée par ce pédiatre, pour ce même
patient, le même jour sauf si effectuée en
urgence au sens de la Règle 14 du
Préambule général.
78,70
+
00024
+ 9162
+ ---+ 9170
+ 0083
+ 15186
+
80,00
Visite de départ
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 58,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation ni de la visite pour les soins
d'un enfant à la demande d'une sagefemme.
Prise en charge du patient dans une unité
de médecine de jour incluant toutes les
visites mais excluant les procédés
diagnostiques et thérapeutiques
NOTE : Maximum d'une prise en charge
par jour, par patient.
40,00
98,00
50,00
60,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-104
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
15115
16100
9196
9164
+ 15166
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite pour les soins d'un enfant à la
demande d'une sage-femme incluant la
rédaction d'un rapport
81,60
Visite pour une première évaluation d'un
patient non connu à la demande
d'intervenants autres qu'un médecin ou
une sage-femme, tels psychologue,
psychoéducateur, travailleur social,
dentiste, orthophoniste ou optométriste
Examen général
60,00
29,80
Visite de contrôle
Rencontre de un ou plusieurs intervenants
pour un enfant souffrant de troubles
psychosociaux (ex.: autisme, troubles de
comportement, retard de développement,
déficit d'attention, hyperactivité et autres)
au cours d'une évaluation médicale
pédiatrique, avec ou sans la présence de
l'enfant, par quart d'heure
20,70
Maximum : 6 quarts d'heure, par séance
40,00
B-105
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
Rencontre de un ou plusieurs intervenants
pour un enfant souffrant de troubles
psychosociaux (ex.: autisme, troubles de
comportement, retard de développement,
déficit d'attention, hyperactivité et autres) au
cours d'une évaluation médicale
pédiatrique, avec ou sans la présence de
l'enfant, par quart d'heure
Maximum : 6 quarts d'heure, par séance
9148
16102
+ 9171
+ 9172
+
0079
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
25,10
25,10
106,20
13,20
31,90
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
Divers :
Rencontre avec les parents d'un enfant
décédé afin de
communiquer le résultat de l'autopsie ou
d'examens non
disponibles au moment du décès (minimum
de 60 minutes)
81,60
B-106
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-107)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
00084
Visite principale………………………………………………………………………………
40.00
Supplément de consultation
58.00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
98.00
Supplément de durée…………………………………………………………………………
50.00
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d’un enfant à
la demande d’une sage-femme.
AVIS: Voir l’Addendum 1 – Médecine, page B-3 et la règle 5 de l’Addendum 2 – Pédiatrie. Fournir des notes explicatives et
indiquer la durée de la visite.
15116
Visite pour les soins d’un enfant à la demande d’une sage-femme incluant la
rédaction d’un rapport………………………………………………………………………
81.60
AVIS: Inscrire l’identification de la sage-femme accréditée par l’Ordre des sages-femmes du Québec (initiale, nom et numéro)
dans les cases PROFESSIONNEL RÉFÉRANT et SON NUMÉRO.
16101
09202
15167
Visite pour une première évaluation d’un patient non connu à la demande
d’intervenants autres qu’un médecin ou une sage-femme, tels psychologue,
psychoéducateur, travailleur social, dentiste, orthophoniste ou optométriste…………
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
Rencontre de ou plusieurs intervenants pour un enfant souffrant de troubles
psychosociaux (ex: autisme, troubles de comportement, retard de développement,
déficit d’attention, hyperactivité et autres) au cours d’une évaluation médicale
pédiatrique, avec ou sans la présence de l’enfant, par quart d’heure……………………
60.00
20.70
40.00
Maximum: 6 quarts d’heure, par séance
AVIS: -Inscrire dans la case appropriée le numéro d’assurance maladie de l’enfant faisant l’objet de la rencontre;
-Inscrire le code de diagnostic dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS
COMPLÉMENTAIRES;
-Inscrire le nombre total de quarts d’heure dans la case UNITÉS et les honoraires correspondants dans la case
appropriée;
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-106
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
PHYSIATRIE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9137
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 54,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
Visite de contrôle
69,30
124,10
34,20
36,10
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ ---+ 9160
+
+ 9080
+ 9094
+
+ 16103
+
+ 9152
+
+ 9161
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 47,10
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
87,80
87,80
134,90
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
13,70
Visite de transfert
55,90
Visite auprès d'un patient en réadaptation
lourde
55,10
Visite de contrôle
29,80
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
39,80
B-108
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ 9078
+ 9164
+
+ 9108
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 41,70
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
51,80
93,50
20,50
27,00
Visite de contrôle
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
134,90
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9147
+ 9296
+
+ 9176
+ 9148
+ 9171
+ 9172
35,10
35,10
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Consultation (incluant la visite principale et le
supplément de consultation)
Visite de contrôle
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
131,40
17,30
38,00
14,00
(Page B-110)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
09088
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
41.70
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
Supplément de durée (1*)……………………………………………………………………
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
51.80
09202
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
27.00
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
93.50
20.50
B-109
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
PNEUMOLOGIE
9127
+ ---+ 9165
9137
9129
9142
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 95,95
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation ou du
supplément
pédiatrique.
Visite de contrôle
Supplément pédiatrique (14 ans ou moins)
NOTE : Le supplément pédiatrique peut
s'ajouter à la
visite principale, à la consultation ou à la
visite de
contrôle, le cas échéant.
42,25
138,20
26,75
42,25
9,70
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
9150
9060
+ ---+ 9160
+ 15187
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 81,85
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
supplément pédiatrique (14 ans ou
moins)
51,35
51,35
133,20
47,90
+
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
10,70
9094
Visite de transfert
51,35
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
24,60
+ 9152
+ 9161
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
41,80
B-111
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
9095
9096
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
105,00
61,00
Transplantation
9153
9162
+ ---+ 9170
9078
9164
+ 9154
+ 09108
Forfait pour suivi de patients posttransplantation pulmonaire par jour, par
patient, au cours de l'hospitalisation
initiale, incluant les visites et la
surveillance mais excluant les procédés
diagnostiques et thérapeutiques
NOTE : Ce forfait ne s'applique pas pour
les patients en séjour aux soins intensifs.
160,50
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 90,40
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation ou du
supplément
pédiatrique.
32,60
123,00
16,05
32,60
47,90
Visite de contrôle
Supplément pédiatrique (14 ans ou moins)
NOTE : Le supplément pédiatrique peut
s'ajouter à la
visite principale, à la consultation ou à la
visite de contrôle, le cas échéant.
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
133,20
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-112
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,40
21,40
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
94,20
11,20
9148
+ 9171
+ 9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09201
------09212
09088
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
90.40
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
Supplément de durée…………………………………………………………………………
32.60
123.00
16.05
AVIS: Voir l’Addendum 1 – Médecine, page B-3. Fournir des notes explicatives et indiquer la durée de la visite.
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique..
09202
09155
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
32.60
Supplément pédiatrique (14 ans ou moins)…………………………………………………
47.90
NOTE: Le supplément pédiatrique peut s’ajouter à la visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle, le cas
échéant.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-113
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
PSYCHIATRIE
+ 8920
+ ---+ 8921
+ 8780
+ ----
+ 8935
+ 8781
+ ----
+ 8782
+ 16104
+
+ 8922
+
+
+
+
+
+
8837
8838
8839
8840
8908
+ 8915
+
+ 8833
+
+ 8924
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 75,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite principale pédopsychiatrique (patient
de 0 à 18 ans)
Supplément de consultation
pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 125,00
Consultation pédopsychiatrique (incluant la
visite principale pédopsychiatrique et le
supplément de consultation
pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus)
Supplément de consultation
gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 100,00
Consultation gérontopsychiatrique (incluant
la visite principale gérontopsychiatrique et le
supplément de consultation
gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et
plus)
Visite de réévaluation psychiatrique
Visite de contrôle
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité
de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité
de temps
125,00
200,00
135,00
260,00
125,00
225,00
95,00
60,00
36,00
36,00
35,00
35,00
65,00
45,00
Thérapie pédopsychiatrique par
l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
36,00
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une
ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade),
par unité de
temps
30,00
B-117
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 8970
+ 8832
+ ---+ 8971
+
+ 8783
+ ----
+ 8936
+ 8784
+ 8785
+ ----
+ 8786
+
+ 16105
+
+ 8905
+
+ 8972
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé
pour des soins de longue durée, par
trimestre
Supplément de consultation 70,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite principale pédopsychiatrique (patient
de 0 à 18 ans)
Supplément de consultation
pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 107,00
Consultation pédopsychiatrique (incluant la
visite
principale pédopsychiatrique et le
supplément de consultation
pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus)
Visite principale gérontopsychiatrique
subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
(patient de 65 ans et plus)
Supplément de consultation
gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 84,00
Consultation gérontopsychiatrique
(incluant la visite principale
gérontopsychiatrique et le supplément de
consultation gérontopsychiatrique) (patient
de 65 ans et plus)
110,00
110,00
180,00
126,00
233,00
110,00
110,00
194,00
Visite de réévaluation psychiatrique
60,00
Visite de transfert
110,00
Visite de contrôle
31,50
B-118
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+
+
+
+
+
8841
8842
8843
8844
8974
+ 8975
+
+ 8834
+
+ 8976
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par
unité de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité
de temps
32,00
32,00
31,00
31,00
60,00
40,00
Thérapie pédopsychiatrique par
l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
32,00
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une
ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même
malade), par unité de
temps
26,10
+
+ 8822
+ 8823
+
+ 8977
+
+ 8961
Intervention de suivi, avec une ou
plusieurs personnes pour le soin d'un
même malade
courte intervention, par minute
(maximum 26,00 $)
longue intervention, par unité de temps
(1/4 heure)
25,80
Électroconvulsothérapie (ECT)
90,00
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
44,50
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
100,00
60,00
2,00
+
+ 8918
+ 8919
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-119
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 8980
+ ---+ 8981
+ 8787
+ ----
+ 8937
+ 8788
+ ----
+ 8789
+ 16106
+
+ 8982
+
+
+
+
+
+
8845
8846
8847
8849
8984
+ 8985
+
+ 8835
+
+ 8986
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 70,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite principale pédopsychiatrique (patient
de 0 à 18 ans)
Supplément de consultation
pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 107,00
Consultation pédopsychiatrique (incluant la
visite
principale pédopsychiatrique et le
supplément de consultation
pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus)
Supplément de consultation
gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 84,00
Consultation gérontopsychiatrique
(incluant la visite principale
gérontopsychiatrique et le supplément de
consultation gérontopsychiatrique) (patient
de 65 ans et plus)
Visite de réévaluation psychiatrique
Visite de contrôle
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par
unité de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité
de temps
110,00
180,00
126,00
233,00
110,00
194,00
92,50
55,00
32,00
32,00
31,00
31,00
60,00
40,00
Thérapie pédopsychiatrique par
l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
32,00
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une
ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même
malade), par unité de
temps
26,10
B-120
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 8824
+ 8825
+
+ 8987
+
Intervention de suivi, avec une ou
plusieurs personnes
pour le soin d'un même malade
courte intervention, par minute
(maximum 26,00 $)
longue intervention, par unité de temps
(1/4 heure)
25,80
Électroconvulsothérapie (ECT)
90,00
2,00
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 8940
+ 8947
+
+ 8932
+ 8790
+ 8791
+ 8792
+ 8793
+ 8794
+ 16107
+
+ 8941
+
+
+
+
+
+
8850
8851
8852
8853
8820
+ 8821
+
+ 8836
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite principale pédopsychiatrique (patient
de 0 à 18 ans)
Consultation pédopsychiatrique (incluant la
visite principale pédopsychiatrique et le
supplément de consultation) (patient de 0 à
18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus)
Visite principale gérontopsychiatrique
subséquente, par trimestre (patient de 65
ans et plus)
Consultation gérontopsychiatrique (incluant
la visite principale gérontopsychiatrique et le
supplément de consultation) (patient de 65
ans et plus)
Visite de réévaluation psychiatrique
Visite de contrôle
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité
de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité
de temps
Thérapie pédopsychiatrique par
l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
110,00
110,00
180,00
126,00
233,00
110,00
110,00
194,00
60,00
31,50
32,00
32,00
31,00
31,00
60,00
40,00
32,00
B-121
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 8816
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une
ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade),
par unité de
temps
26,10
+
+ 8826
+ 8827
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs
personnes
pour le soin d'un même malade
courte intervention, par minute
(maximum 26,00 $)
longue intervention, par unité de temps
(1/4 heure)
2,00
25,80
+
+ 8945
+ 8946
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
08989
------08991
08795
------08914
08796
------08797
16108
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
70.00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans)…………………………
Supplément de consultation pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans)
107.00
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (patient de 0 à 18 ans)…………………………………………………
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus)……………………
Supplément de consultation gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) 84.00
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique
et le supplément de consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et plus)…
Visite de réévaluation psychiatrique…………………………………………………………
110.00
180.00
126.00
233.00
110.00
194.00
92.50
AVIS: Voir la règle 6 de l’Addendum 3 – Psychiatrie
08990
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
55.00
B-122
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-123)
08954
08955
08956
08957
08958
08959
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans………………………………………………………………
patients de 12 ans à moins de 18 ans……………………………………………………
patients de 18 ans à moins de 65 ans……………………………………………………
patients de 65 ans et plus…………………………………………………………………
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps…………………………………
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps…………………………………
32.00
32.00
31.00
31.00
60.00
40.00
AVIS: Pour facturer les codes d’acte 08958 et 08959, voir la section 3.2.4.2. sous l’onglet «Rédaction de la demande de
paiement».
08960
08962
Thérapie pédopsychiatrique par l’intermédiaire d’un patient ou d’un proche,
par unité de temps……………………………………………………………………………
32.00
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d’un
même malade), par unité de temps…………………………………………………………
26.10
AVIS: Voir la règle 2 de l’Addendum 3 – Psychiatrie. Inscrire dans la case appropriée le numéro d’assurance maladie du
patient faisant l’objet de l’entrevue et non celui du tiers.
08963
08964
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d’un même malade
courte intervention, par minute………………………………………………………………
2.00
(maximum 26.00$)
longue intervention, par unité de temps (1/4 d’heure)…………………………………… 25.80
AVIS: Voir l’Addendum 3 – Psychiatrie, Règle 3.2.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-122
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
9143
9162
9144
---9170
9078
9164
9146
Tournée des malades le week-end, pour
un patient ayant terminé son traitement de
radiothérapie (30 jours ou plus depuis le
dernier traitement)
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
Externe
Visite principale
Visite principale d'un patient ayant terminé
son
traitement de radiothérapie (30 jours ou
plus depuis
le dernier traitement)
Supplément de consultation 100,60
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
Visite de contrôle d'un patient ayant
terminé son
traitement de radiothérapie (30 jours ou
plus depuis
le dernier traitement)
25,70
32,40
32,40
133,00
15,90
19,10
19,10
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,20
21,20
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle
83,90
11,20
9148
+ 9171
+ 9172
+
9168
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
Centre hospitalier :
Participation aux cliniques des tumeurs :
Évaluation par un radio-oncologue, au vu du
dossier, d'un
patient dirigé par un médecin pour
déterminer un plan
de traitement dans le cadre d'une clinique
des tumeurs,
comportant rapport au dossier hospitalier.
Cet honoraire est payé dans le cadre d'une
clinique multidisciplinaire à laquelle
participent au moins trois médecins d'au
moins deux spécialités différentes
47,00
B-125
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
RHUMATOLOGIE
+ 0030
+ ---+ 0031
+ 0032
+ 0033
+
Cabinet privé
Visite principale
Supplément de consultation 86,50
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
Visite de contrôle
70,00
156,50
75,00
35,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 0034
+ 0035
+ ---+ 0036
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 37,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
56,70
56,70
94,50
+
0037
+ 0038
+
+ 0039
+ 0041
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
15,00
Visite de transfert
56,70
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
28,40
47,30
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-127
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
0053
0054
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
98,00
57,00
00024
Visite de départ
84,00
+ 0042
+ ---+ 0043
+ 0044
+ 0045
+
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 47,30
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de
consultation.
37,80
85,10
56,70
Visite de contrôle
28,40
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
0046
0047
0048
0049
+ 9171
+ 9172
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
(**)
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
Visite de contrôle (***)
20,00
20,00
79,00
10,50
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097
premier jour……………………………………………………………………………………
09098
chaque jour subséquent………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.00
85.00
B-128
Fédération des médecins spécialistes du Québec
(Page B-129)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
00063
------00064
00065
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
47.30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………
Supplément de durée…………………………………………………………………………
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
37.80
00066
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
28.40
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
85.10
56.70
B-128
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
16124
16125
Intervention de suivi, avec une ou
plusieurs personnes pour le soin d'un
même malade - longue intervention, par
unité de temps (1/4 heure)
20,00
Visite pour un patient atteint de démence
ou d'un problème de santé mentale ou
affecté par une perte de mobilité
41,00
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
16126
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Patient de 85 ans ou plus, supplément
51,00
51,00
51,00
9176
16127
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation)
patient de 85 ans ou plus, supplément
104,20
51,00
16128
9148
Visite de suivi oncologique (*)
Visite de contrôle
40,00
30,00
16129
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une
ou plusieurs personnes pour le soin d'un
même malade), par unité de temps
20,00
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade longue intervention, par unité de temps (1/4
heure)
20,00
Visite pour un patient atteint de démence ou
d'un problème de santé mentale ou affecté
par une perte de mobilité
51,00
16130
16131
+ 9171
+ 9172
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
B-134
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
UROLOGIE
+ 9127
+ ---+ 9165
+ 9129
+
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 17,80
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
59,30
77,10
22,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9150
+ 9060
+ --+ 9160
+ ----
+
+ 16109
+ 9152
+
+ 9162
+ ---+ 9170
+ ----
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
Supplément de consultation 24,00
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de consultation
intradisciplinaire dans les cas de
pathologie complexe excluant les cas
référés pour lithotripsie, pour échographie
transrectale ou pour bilan urodynamique
74,00
Consultation intradisciplinaire dans les cas
de pathologie complexe excluant les cas
référés pour lithotripsie, pour échographie
transrectale ou pour bilan urodynamique
(incluant la visite principale et le
supplément de consultation
intradisciplinaire dans les cas de
pathologie complexe excluant les cas
référés pour lithotripsie, pour échographie
transrectale ou pour bilan urodynamique)
(**)
NOTE : Cet honoraire est payé à
l'urologue dans un établissement désigné
pour une consultation qui provient d'un
milieu différent de celui où l'urologue a sa
pratique principale.
Visite de contrôle
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 13,70
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Supplément de consultation
intradisciplinaire dans les cas de
pathologie complexe excluant les cas
référés pour lithotripsie, pour échographie
transrectale ou pour bilan urodynamique
63,70
47,70
47,70
71,70
121,70
19,10
45,60
59,30
B-137
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 16110
+ 9164
+
Consultation intradisciplinaire dans les cas
de pathologie complexe excluant les cas
référés pour lithotripsie, pour échographie
transrectale ou pour bilan urodynamique
(incluant la visite principale et le
supplément de consultation
intradisciplinaire dans les cas de
pathologie complexe excluant les cas
référés pour lithotripsie, pour échographie
transrectale ou pour bilan urodynamique)
(**)
NOTE : Cet honoraire est payé à
l'urologue dans un établissement désigné
pour une consultation qui provient d'un
milieu différent de celui où l'urologue a sa
pratique principale.
Visite de contrôle
109,30
16,90
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
25,80
25,80
9176
Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (*)
Visite de contrôle
50,50
13,50
9148
+ 9171
+ 9172
+
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
14,00
Centre hospitalier :
Participation aux cliniques des tumeurs :
09168
Évaluation et rédaction d'un rapport au
dossier hospitalier par un médecin urologue
au vu du dossier d'un patient dirigé par un
médecin pour déterminer un plan de
traitement dans le cadre d'une clinique des
tumeurs où participent au moins trois
médecins d'au moins deux spécialités
différentes, par rapport
45,00
(Page B-139)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09202
------09212
09202
Visite principale………………………………………………………………………………
Supplément de consultation
13.70
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (1*)……
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
45.60
59.30
16.90
AVIS: (1*) Voir l’Addendum 4 – Chirurgie, Règle 2.4.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-138
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
HORS DISCIPLINE
+ 9128
+ 9139
+
Cabinet privé :
Visite principale
Visite de contrôle
38,00
19,00
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
+ 9158
+ 9062
+ 9159
+
+ 9177
+ 9178
+
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé
pour des soins de longue durée, par
trimestre
Visite de contrôle
32,00
32,00
14,00
Externe
Visite principale
Visite de contrôle
32,00
14,00
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
+ 9197
+ 9298
+
+ 9198
+
+ 9179
+ 9199
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
32,00
32,00
Visite de contrôle
14,00
Domicile :
Visite principale
Visite de côntrole
38,00
14,00
(Page B-141)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09210
09211
Visite principale………………………………………………………………………………
Visite de contrôle………………………………………………………………………………
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
32.00
14.00
B-140
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
DIVERS
+ 9200
Constat de décès :
rédaction de la déclaration de décès
(formulaire SP3)
28,00
+
+ 0080
+ .
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Surveillance
première demi-heure
par quart d'heure additionnel
32,00
32,00
B-142
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9246
+ .
+
+ 8925
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Surveillance pendant un transfert
ambulancier interhospitalier
première demi-heure
par quart d'heure additionnel
Thérapie de communication
Voir Règle 7 du Préambule général
64,00
64,00
38,00
B-143
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
EXAMEN MÉDICAL ET CONSTAT
MÉDICO-LÉGAL POUR UN BÉNÉFICIAIRE
PRÉSUMÉMENT VICTIME D'ASSAUT
SEXUEL
(LETTRE D'ENTENTE # 5)
+ 00092
+ 00091
Au cabinet :
examen médical d'un bénéficiaire
présumément victime d'assaut sexuel,
constat médico-légal et complètement du
formulaire
examen médical d'un bénéficiaire
présumément victime d'assaut sexuel et
complètement du formulaire
350,00
150,00
+
+ 00090
+ 00089
+
+ 09069
+
+
+
+
Dans un établissement :
examen médical d'un bénéficiaire
présumément victime d'assaut sexuel,
constat médico-légal et complètement du
formulaire
examen médical d'un bénéficiaire
présumément victime d'assaut sexuel et
complètement du formulaire
pour une séance de plus de 60 minutes chez
un enfant de moins de 14 ans, sur
présentation de notes explicatives, par demiheure additionnelle, supplément
288,00
125,00
44,00
ÉVALUATION MÉDICO-PSYCHOSOCIALE
(LETTRE D'ENTENTE # 6)
Examen d'évaluation médicale d'une
personne en perte
d'autonomie en vue d'allocation de
ressources et
rédaction du formulaire approprié.
Cet examen est constitué des éléments
suivants :
+
1) Un questionnaire portant sur :
a) les antécédents familiaux du patient;
b) les antécédents personnels du patient;
c) la problématique présentée par le patient;
d) une prise de connaissance de la situation
socio-économique;
e) une revue de la médication et des
habitudes de vie;
f ) le fonctionnement des ensembles ou
systèmes
suivants :
- nez, gorge, oreilles
- yeux
- système digestif
- système cardiovasculaire
- système respiratoire
- système génito-urinaire
- système nerveux
- appareil locomoteur
- système endocrinien.
2) Un bilan sommaire des capacités
fonctionnelles.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-144
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
3) Une évaluation sommaire des sphères de
la pensée,
de l'affectivité, du comportement et des
fonctions
mentales supérieures.
4) Un examen clinique des régions suivantes
:
- peau
- phanères
- ganglions
- tête
- cou
- thorax
- abdomen
- organes génitaux (sauf contre-indication)
- colonne et extrémités.
5) La consignation au dossier des données
significatives
que le médecin juge pertinentes.
6) Une recommandation au patient, aux
proches ou à la
personne responsable en ce qui concerne
le bilan de
l'évolution et le degré de perte
d'autonomie du
bénéficiaire.
7) La rédaction et son envoi à l'organisme
concerné du
formulaire contenant les recommandations
du médecin
portant notamment sur :
- le bilan médical et pronostic
- le degré de perte d'autonomie du
bénéficiaire
- les suggestions d'allocation de services.
+ 9100
+ 9101
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Évaluation médicale et rédaction du
formulaire
Rédaction du formulaire d'EMPS
125,00
34,00
B-145
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
EXAMEN D'UN ENFANT SUIVANT LA LOI
SUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE
(LETTRE D'ENTENTE # 64)
+ 9070
Au cabinet :
prise en charge de l'enfant, séance
d'évaluation et rapport
150,00
Dans un établissement :
prise en charge de l'enfant, séance
d'évaluation et rapport
125,00
+
+ 9071
+
Supplément :
+ 9073
+
+ 9077
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
(cabinet ou établissement)
supplément par demi-heure additionnelle,
pour une
séance de plus de 60 minutes, chez un
patient de moins
de 14 ans (sur présentation de notes
explicatives)
44,00
Temps de la vacation à la Cour du Québec,
Chambre de la Jeunesse, autre qu'à titre
d'expert, par heure
114,00
B-146
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
SERVICES PROFESSIONNELS
COUVERTS PAR LA LOI SUR LA
SÉCURITÉ DU REVENU
1. Rapport médical du médecin traitant
Il s'agit du formulaire permettant de qualifier
l'état
physique ou mental d'un requérant au
programme
«Soutien financier», le
tout tel qu'édicté par la Loi sur la
sécurité du revenu et plus particulièrement
son
article 6.
+ 9800
complètement du formulaire intitulé «Rapport
médical du médecin traitant» prescrit par le
Ministre
23,00
+
2. Information médicale complémentaire
verbale
Il s'agit d'une information additionnelle au
contenu du
«Rapport médical du médecin traitant» et de
nature à
préciser, le cas échéant, au vu du dossier, le
diagnostic posé. Cette information médicale
complémentaire
peut être demandée par le médecin du
Comité multidisciplinaire régional chargé de
l'étude de l'admissibilité au programme
«Soutien financier» ou par le médecin du
«Comité de révision» désigné par le Ministre
en vertu de l'article 77 de la loi.
Le médecin du ministère consigne
l'information médicale
reçue verbalement du médecin traitant sur
un formulaire
à cet effet, et lui en fait parvenir une copie.
+ 9801
+
pour l'information fournie
23,00
SERVICES PROFESSIONNELS
COUVERTS PAR LA LOI SUR LE
CURATEUR PUBLIC
+ 9825
+
+ 9826
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
Complètement du «Rapport du directeur
général évaluation médicale» ou son équivalent
28,00
Complètement du «Rapport de réévaluation
médicale»
ou son équivalent
28,00
B-148
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
ANNEXE 30
ENTENTE AUXILIAIRE CONCERNANT LES
SERVICES HOSPITALIERS
PHYSIATRIQUES EN RÉADAPTATION
LOURDE
1. Patient hospitalisé
Dans un centre hospitalier universitaire de
réadaptation où le médecin est un physiatre
(SRAA) ou dans un centre hospitalier où le
médecin traitant est un physiatre (CHUSJ et
IRM) et où la réadaptation se fait par équipe
interdisciplinaire (six intervenants médicaux
ou paramédicaux ou plus, dans des
domaines différents pour des malades avec
atteinte des fonctions supérieures et cinq
intervenants pour les autres malades) auprès
d'un malade traité pour une affection sévère
du système nerveux central ou une atteinte
neuro-musculaire généralisée.
+ 9084
Évaluation hebdomadaire
L'ensemble des visites à l'étage, des
rencontres et des discussions nécessaires,
sauf le P.I.I., avec les intervenants médicaux
ou paramédicaux, le malade et la famille
dans le processus de réadaptation ainsi que
le rapport du dossier
+ 9085
86,10
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.)
Planifications, rencontres interdisciplinaires,
rencontres avec le malade, la famille le cas
échéant, et rédaction d'un rapport spécifique
(P.I.I.) comprenant :
- La description de la déficience, de
l'incapacité et du
handicap
- Le plan de traitement par objectif avec
échéancier
Cet honoraire est également payable dans un
établissement pédiatrique ou de réadaptation
désigné par les parties négociantes et aux
médecins physiatres qui ont une pratique
exclusive dans un programme de
traumatologie régionale ou suprarégionale et
ainsi identifiés par les parties négociantes.
215,50
2. Clinique externe
Dans un centre hospitalier de réadaptation où
le physiatre est le médecin responsable au
sein d'une équipe
interdisciplinaire et où il évalue des malades
traités pour une affection sévère du système
nerveux central ou une atteinte
neuromusculaire généralisée.
+ 9086
Évaluation médico-handicap
Anamnèse, examen physique, discussions
interdisciplinaires, rencontres de la
personne-ressource accompagnante et
rédaction d'un rapport qui comprend :
- La description de la déficience, de
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
B-149
Fédération des médecins spécialistes du Québec
l'incapacité et du
handicap
- Le plan de traitement de réadaptation
MAI 10 / 001
20 mai 2010 09:35
107,70
B-149
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
3,00
4,00
21,00
26,25
21,00
26,25
50,00
40,00
31,50
60,00
50,00
37,80
R=2
PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES
ET THÉRAPEUTIQUES
La rémunération pour l'anesthésie locale
reliée à un acte diagnostique et thérapeutique
est incluse dans celle de
l'acte.
0100
20500
20501
20502
20503
0107
0106
+ 0162
+ 0163
0152
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Allergie
Cure d'hyposensibilisation (excluant le coût
du produit injecté)
une seule ou plusieurs injections dans la
même séance
Cuti-réaction par scarification,
intradermoréaction ou les deux, par jour :
tests cutanés aux inhalants
tests cutanés aux aliments (réservé aux
spécialistes en allergie et immunologie)
Scarification ou intradermoréaction
tests cutanés au venin d'insectes, par jour
(réservé aux spécialistes en allergie et
immunologie)
tests cutanés aux médicaments, par jour
Transfert passif
Cytogramme nasal incluant le prélèvement,
la technique et l'interprétation (réservé aux
spécialistes en oto-rhino- laryngologie)
Test par application (patch test) :
10 tests et moins
plus de 10 tests
Perfusion intraveineuse de gamma
globuline, incluant la surveillance
5,00
9,50
19,10
14,30
47,70
50,00
C-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0112
0836
20504
20505
0334
0815
0161
0781
+
+
+ 0127
+ 0118
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
Test de provocation nasale aux allergènes
(comprenant 3 études rhinomanométriques)
incluant surveillance
Test de provocation bronchique spécifique
incluant les visites, la participation
professionnelle au procédé, le cas échéant,
et l'interprétation, par jour
Test de provocation orale spécifique aux
aliments, incluant les visites de contrôle, la
participation professionnelle au procédé, le
cas échéant, et l'interprétation, par jour
Test de provocation spécifique aux
médicaments, toutes techniques, incluant
les visites de contrôle, la participation
professionnelle au procédé, le cas échéant,
et l'interprétation, par jour
Désensibilisation aux médicaments, incluant
tous les soins sauf la visite principale
rendue le même jour, par jour
Test de provocation bronchique non
spécifique (histamine ou méthacholine ou
les deux) incluant la participation
professionnelle au procédé, le cas échéant,
et l'interprétation
R=1
R=1
96,00
96,00
R=2
150,00
162,00
162,00
350,00
40,00
Traitement d'hyposensibilisation au venin
d'insecte, une ou plusieurs injections
par séance
9,50
11,60
Dosages d'IgE spécifiques
Interprétation d'un ou de plusieurs tests
pour un patient que le médecin a vu, par
patient, par jour (pour spécialiste en
allergie seulement)
21,00
21,00
3,60
4,50
Analyse de laboratoire
Examen microscopique du sédiment
urinaire et interprétation (cet acte n'est
payable qu'aux néphrologues)
Hémoglobine (méthode quantitative par
spectrophotométrie)
NOTE : Doit inclure le rapport au dossier
du patient.
2,10
C-4
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
Angiologie
La présente section s'applique aux médecins
spécialistes qui effectuent en établissement
les techniques de mise en place, par voie
percutanée ou par dissection d'un vaisseau,
d'un instrument (v.g. trocart, aiguille,
cathéter) et d'injection d'une substance
radio-opaque. La rémunération inclut
l'introduction de l'instrument, sa mise en
place, la dissection veineuse s'il y a lieu,
l'injection de la substance radio-opaque (peu
importe le nombre d'injections) y compris
l'utilisation d'un injecteur automatique et les
soins pré et post-injections reliés
spécifiquement à la technique. Lorsque
l'angiographie est effectuée en vue de
l'étude d'un ou plusieurs pontages artériels
(sauf les pontrages aorto-coronaires ou
mammaro-coronaires) ou de fistules
artérioveineuses, la prestation prévue pour
l'angiographie effectuée est majorée de 25
%. (MOD=016)
0129
+ 0233
+ 0133
+ 0886
0135
0888
+ 0141
+ ---0621
----
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Angiographie veineuse :
par aiguille ou trocart (introduction d'un
cathéter s'il y a lieu)
veine périphérique (d'un membre distal à
la première côte ou à l'anneau inguinal)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
veine thoracique ou abdominale
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
par dissection veineuse :
veine cave supérieure ou inférieure
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
sélective (v.g. veine rénale, surrénale,
hépatique, jugulaire) une veine
bénéficiaire de 2 ans ou plus
(maximum de 194,50 $)
bénéficiaire de moins de 2 ans
(maximum de 281,25 $)
22,00
36,30
4
6
42,50
63,30
4
4
57,80
85,80
4
4
77,80
4
112,50
4
C-5
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
0142
0408
Angiographie artérielle :
par aiguille ou trocart (introduction d'un
cathéter s'il y a lieu)
artère périphérique (d'un membre distal à
la première côte ou à l'anneau inguinal)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
R=1
R=2
27,30
41,00
4
4
0139
0619
artère sous-clavière
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
67,00
96,00
5
6
0143
0409
artère carotide ou vertébrale
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
68,30
97,50
6
5
artère thoracique ou abdominale
aortographie non sélective (y compris
l'aorte ascendante)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
57,00
85,00
4
6
72,00
108,00
5
5
81,90
112,50
5
5
+ 0130
+ 0883
+
0131
0884
+ 0132
0885
aortographie translombaire
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
par dissection artérielle :
aortographie non sélective (y compris
l'aorte ascendante)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
artériographie sélective d'une branche de
l'aorte autre que les coronaires (v.g. artère
rénale, coeliaque, mésentérique,
bronchique)
ajouter à l'aortographie non sélective
+ 0134
+ ---0887
----
+ 0294
+ 0488
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
bénéficiaire de 2 ans ou plus
(maximum de 103,60 $)
bénéficiaire de moins de 2 ans
(maximum de 144,00 $)
Coronarographie
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
25,90
36,00
172,10
248,90
5
5
C-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
+
+ 0126
+ 0219
+
+
+
+
+
+
+
0102
---0191
---20506
Angiocardiographie :
non sélective (par voie veineuse)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
sélective d'une cavité cardiaque ou de
l'artère pulmonaire
bénéficiaire de 2 ans ou plus
(maximum de 184,60 $)
bénéficiaire de moins de 2 ans
(maximum de 275,80 $)
Greffographie d'un ou plusieurs pontages
aorto-coronaires et/ou mammaro-coronaires
avec ou sans coronarographie
39,60
55,00
5
6
92,30
5
137,90
6
331,80
5
+
0439
0440
0434
0433
0406
0149
0148
0153
Aphérèse
Erythrocytaphérèse
bénéficiaire de moins de 14 ans
bénéficiaire de 14 ans ou plus
Leucaphérèse
bénéficiaire de moins de 14 ans
bénéficiaire de 14 ans ou plus
Plaquettaphérèse
Aspiration
Aspiration de l'estomac ou de l'oesophage
pour examen cytologique (la rémunération
inclut le lavage, l'aspiration et la préparation
de matériel)
Aspiration duodénale ou intestinale pour
étude du contenu, incluant l'intubation, (sauf
mention contraire au tarif)
Aspiration ou ponction d'un kyste de la
parotide
150,00
125,00
150,00
125,00
125,00
9,75
9,75
15,00
15,00
17,20
18,00
15,30
17,40
4,90
25,60
4,90
34,30
4
Audiométrie
Les actes énumérés dans la présente
section ne sont
payables qu'aux spécialistes en oto-rhinolaryngologie.
0180
0156
0747
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
tonale
interprétation et technique de procédé
tonale et vocale
interprétation
interprétation et technique de procédé
C-7
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0234
0249
20507
20508
0202
0220
+ 0203
0204
---0207
0273
0281
0282
------0213
---+ 0215
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
moelle osseuse :
aspiration seulement
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28
pour pédiatre seulement)
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28
pour pédiatre seulement)
multiples ponctions aspiratrices de moelle
osseuse pour transplantation médullaire
chez le donneur
par autogreffe
muscle
nerf périphérique
nez
nez : tumeur endonasale
orbite
oreille moyenne
osseuse à l'aiguille (PG-28)
avec aspiration de moelle osseuse
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28)
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28)
osseuse ouverte :
os mineur
os majeur
palais
paupières et sourcils
peau et tissus sous-cutanés (PG-28)
R=1
R=1
R=2
50,00
50,00
4
60,00
60,00
4
350,00
350,00
5
5
100,00
100,00
18,20
27,90
100,00
100,00
21,70
29,60
5
5
4
4
25,90
80,00
25,90
4
4
(Voir oeil)
80,00
90,00
4
4
(Voir système
musculosquelettique)
(Voir système
musculosquelettique)
25,90
27,30
4
21,70
21,70
4
(Voir oeil)
C-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 20509
0221
0222
0797
0226
0227
0223
0230
si biopsie de 5 mm de diamètre et d'au
moins 3 mm de profondeur nécessitant une
suture , supplément (pour dermatologiste
seulement)
pharynx
plèvre : à l'aiguille
plèvre ou poumon ou les deux : au trépan
pneumatique
0237
----
préscalénique
prostate (à l'aiguille)
rate (avec manométrie)
recto-sigmoïde pour maladie du
Hirschsprung (incluant la rectosigmoïdoscopie)
rectum
rein (à l'aiguille) (PG-28)
sein (à l'aiguille), une ou plusieurs
sinus
tendon
testicules :
unilatérale ou bilatérale
unilatérale ou bilatérale (avec
vasographie)
thyroïde (à l'aiguille) ou kyste thyroïdien
transtrachéale ou transbronchique
0244
0246
urètre (sans endoscopie)
vaisseau superficiel
0231
0232
0798
0236
0238
0241
0240
R=1
R=1
R=2
21,70
25,90
150,00
21,70
27,30
150,00
5
4
173,30
4
63,00
37,80
54,60
63,00
37,80
54,60
4
4
4
58,00
11,60
100,00
15,20
25,20
35,00
58,00
13,70
100,00
19,40
25,20
41,00
4
5
5
4
5
4
41,90
50,50
5
55,90
28,00
66,60
28,00
4
14,60
41,00
14,60
47,30
4
5
42,30
66,70
21,00
21,00
176,40
330,80
209,50
363,80
(Voir
bronchoscopie)
Blocages nerveux diagnostiques
et thérapeutiques
+ 0217
+ 20510
bloc facettaire sous contrôle scopique
un site
chaque site additionnel, par séance,
maximum 4
+
NOTE : Une arthrographie ne peut être
facturée lorsque effectuée dans la même
séance qu'un bloc facettaire.
+ 20511
+ 20512
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Infiltration articulaire C1-C2 (atlanto-axiale)
sous scopie avec positionnement intraarticulaire incluant, le cas échéant,
l'injection de substance de contraste
unilatérale
bilatérale
C-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 0255
R=1
R=1
21,00
21,00
29,90
39,60
29,90
39,60
22,10
75,60
44,10
75,60
21,00
42,00
41,00
42,00
21,00
58,70
36,80
49,90
34,70
23,00
33,60
33,60
27,00
125,00
23,10
41,00
58,70
36,80
49,90
34,70
23,00
33,60
33,60
27,00
125,00
23,10
39,80
39,80
paravertébral de nerf somatique
(thoracique, lombaire ou cervical)
maximum par jour
30,20
75,50
30,20
75,50
cryothérapie, toute voie d'approche, toute
technique, pour lésions musculosquelettiques, un ou plusieurs sites à la
même séance excluant les facettes
139,30
blocage d'un nerf somatique majeur tels
radial, cubital,
etc. incluant la technique pour localiser le
point moteur, maximum d'un par jour, par
patient (PG-28)
R=2
+
0722
+ 0257
+ 20022
0250
0813
0297
0814
0258
0792
0259
0260
0261
0262
0719
0263
0264
0265
0720
+ 0267
.
20023
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
bloc veineux
caudal
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation
de cathéter ou de substance de contraste,
supplément
épidurale cervicale
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation
de cathéter ou de substance de contraste,
supplément
épidurale thoracique ou lombaire
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation
de cathéter ou de substance de contraste,
supplément
ganglion de Gasser
ganglion impar (Walther)
ganglion sphéno-palatin
ganglion stellaire
nerf fémoro-cutané
nerf laryngé supérieur
nerf obturateur
nerf phrénique
nerf splanchnique (plexus coeliaque)
nerf sus-scapulaire
nerf vague, accessoire spinal,
glossopharyngé
C-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0266
+ 20513
+ 20514
0292
+ 0293
0268
0269
0322
0270
0271
20515
20516
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
bloc combiné du plexus lombo-sacré en une
seule
injection
maximum un bloc par jour, par patient
Infiltration dans le foramen, sous télévision,
d'une racine nerveuse cervicale ou
thoracique, incluant la surveillance et les
visites de contrôle au cours de la même
journée
une racine
deux racines ou plus
Infiltration dans le foramen sous télévision
d'une racine nerveuse lombaire ou sacrée,
incluant la surveillance et les visites de
contrôle au cours de la même journée
une racine
deux racines ou plus
paravertébral d'une chaîne sympathique
(thoracique ou lombaire) :
unilatéral
plexus brachial
sinus carotidien (PG-28)
sous-arachnoïdien (intrathécal)
trijumeau, branche maxillaire ou
mandibulaire
NOTE : Pour les blocages thérapeutiques
avec alcool ou
phénol ou autres substances neurotoxiques
ou selon la
technique de cryoneurothérapie ou par
radiofréquence, les prestations ci-dessus
sont majorées de 100 % (MOD=052). Le
MOD=052 ne peut être facturé avec les
codes d'acte 0250, 0257, 0297 et 0722.
Trachéostomie percutanée effectuée aux
soins intensifs (PG-28)
premier intervenant
deuxième intervenant
R=1
R=1
36,80
36,80
176,40
330,80
209,50
363,80
109,00
179,70
131,00
216,10
75,00
42,00
31,50
33,60
75,00
42,00
31,50
33,60
30,50
30,50
R=2
200,00
100,00
C-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
CARDIOLOGIE
+
+
+
+
+
+
0340
0341
0342
0344
0339
+ 0309
+ 0329
+ 0350
+ 0351
Études et épreuves cardiologiques
Électrocardiogramme :
au bureau :
interprétation
technique et interprétation
ABOLIR
à domicile 19,70
Épreuve d'effort submaximal ou maximal
au moyen d'un tapis roulant ou d'une
bicyclette ergométrique, incluant le
monitoring continu de l'E.C.G. et l'E.C.G.
au repos (surveillance et interprétation)
Épreuve d'effort submaximal ou maximal
(surveillance du malade, technique et
interprétation des tracés, y compris le
tracé au repos)
Épreuve d'effort avec mesure de la
consommation maximale d'oxygène (ne
peut être facturé avec le code 0309 le
même jour chez le même patient)
Électrocardiogramme dynamique (Holter
de 24 heures)
visualisation et interprétation
NOTE : Ne peut être facturé pour des
patients sous
télémétrie ou monitoring central.
2,10
6,20
53,40
43,00
88,10
44,60
Mesures de la pression artérielle
systolique durant l'inspiration profonde, la
position couchée ou debout et durant la
manoeuvre de Valsalva, par un moniteur
digital, en pratiquant
l'électrocardiogramme. Analyse par
ordinateur
57,40
Vérification des seuils de sensibilité et
d'entraînement sous contrôle
électrocardiographique avec
programmation d'un stimulateur
cardiaque unifocal, le cas échéant
(maximum deux par année civile pour le
même patient sauf si effectuée chez des
patients hospitalisés, des patients à
l'unité coronarienne ou à la salle
d'urgence)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
20,70
28,00
44,60
+
+ 0685
+ 0690
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
20,70
28,00
C-15
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
65,30
93,30
65,30
93,30
77,80
10,40
77,80
10,40
R=2
+
+ 0693
+ 0705
+ 0313
+ 20517
+ 0843
+ 20518
+ 20519
+ 0704
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Vérification des seuils de sensibilité et
d'entraînement sous contrôle
électrocardiographique avec
programmation d'un stimulateur
cardiaque bifocal, le cas échéant
(maximum deux par année civile pour le
même patient sauf si effectuée chez des
patients hospitalisés, des patients à
l'unité coronarienne ou à la salle
d'urgence)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
Programmation ou vérification d'un
défibrillateur interne sous contrôle
électrocardiographique (maximum six (6)
programmations ou vérifications par
année civile, sauf si effectuées chez des
patients hospitalisés, des patients à
l'unité coronarienne ou à la salle
d'urgence)
Si resynchronisation, supplément
NOTE : L'acte codé 20517 peut être
facturé en supplément des actes codés
00313, 00685, 00690, 00693 ou 00705.
Épreuve à l'ergonovine incluant la
surveillance immédiate et l'interprétation
des modifications
électrocardiographiques
Épreuve pharmacologique
percathétérisme pour évaluation des cas
d'hypertension pulmonaire
Épreuve pharmacologique
percathétérisme pour évaluation de la
sévérité des cas de rétrécissement
aortique calcifié associé à une
dysfonction ventriculaire afin de
confirmer la pertinence d'une intervention
valvulaire
Épreuve au dipyridamole par voie
intraveineuse incluant la surveillance
immédiate, l'interprétation des
modifications électrocardiographiques et
l'épreuve d'effort submaximal ou
maximal, si effectué le même jour
5
65,30
77,80
77,80
65,30
C-16
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
12,40
12,40
R=2
+
0780
+
+
+ 0125
Surveillance pour réadaptation de patients
cardiaques (en milieu hospitalier ou en
gymnase), effectuée par un médecin
spécialiste en cardiologie ou en médecine
interne, incluant la visite.
10,10 $ par heure, par patient,
maximum 15 patients
Monitoring continu de la pression artérielle,
par technique non invasive, par période de
24 heures, interprétation
NOTE : Ne peut pas être facturé pour des
patients
hospitalisés. Ne peut pas être facturé par
un médecin
classé en microbiologie.
Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques
Le cathétérisme cardiaque inclut
notamment la
consultation, la dissection artérielle ou la
ponction/l'utilisation d'un cathéter,
l'enregistrement des pressions
intravasculaires et intracardiaques,
l'obtention d'échantillons sanguins pour les
analyses sanguines, la mesure des gaz
sanguins, l'utilisation d'électrodes cathéter
s'il y a lieu, les épreuves pharmacologiques
ou épreuves d'effort, la collection d'air pour
la mesure de la consommation d'oxygène,
l'interprétation des données et le rapport.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-17
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
Les services médicaux de la section
«Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques», y compris l'angiologie,
sont rémunérés à 125 % du tarif prévu
lorsqu'ils sont effectués chez un bénéficiaire
de moins de 2 ans.
Les interventions cardiologiques et
électrophysiologiques de 3 heures ou plus
donnent droit à un supplément
+ 9410
+ 9434
+
+ 9435
+
+ 0300
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
pour une période de 3 heures, supplément
par période additionnelle complète de 15
minutes
(maximum 3), supplément
114,10
77,80
Les actes hémodynamiques qui incluent la
mesure de la réserve coronarienne donnent
droit à un supplément de 129,60 $ par jour
Un maximum de 518,50 $ est payable pour
l'ensemble des services médicaux de la
section «Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques», y compris l'angiologie,
faits durant la même séance pour un
bénéficiaire âgé de
2 ans ou plus.
NOTE : Ce montant maximum n'inclut pas
le supplément de durée ci-dessus, le cas
échéant.
C-18
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 0310
+ 0617
+ 0639
+ 0648
+ 9492
+ 9493
+ 0530
R=1
R=2
Les actes hémodynamiques effectués chez
un bénéficiaire en bas de 2 ans sont
rémunérés à 125 % du tarif prévu
jusqu'à un maximum de 661,60 $.
NOTE : Ce montant maximum n'inclut pas
le supplément de durée ci-dessus, le cas
échéant.
Cathétérisme aortique (PG-23) (PG-28)
NOTE : L'acte codé 0617 ne peut pas être
facturé avec l'acte codé 0648, le même
jour, pour le même patient.
Cathétérisme cardiaque droit et/ou artère
pulmonaire (PG-23) (PG-28)
Cathétérisme cardiaque gauche avec ou
sans
cathétérisme aortique rétrograde (PG-23)
(PG-28)
voie d'approche transseptale,
supplément
voie d'approche transventriculaire,
supplément
Cathéter électrode de stimulation
intracardiaque temporaire A8-1 (PG-23)
(PG-28)
57,00
4
155,60
4
142,10
4
259,30
1
259,30
1
145,20
4
+
0565
+ 0575
+
+ 0301
+ 0307
Courbe de dilution par pièce auriculaire
peu importe le nombre de courbes (PG-23)
26,00
Biopsie endomyocardique unique ou
multiple (PG-23)
233,30
5
50,70
4
109,30
4
217,80
466,70
8
570,40
8
Cathétérisme de la veine ombilicale,
incluant le prélèvement
Cathétérisme de l'artère ombilicale
mise en place et maintien du cathéter ou
son remplacement, incluant la dissection
+
+ 0631
+ 0632
+ 0662
+
+ 9302
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Interventions cardiologiques
L'angioplastie coronarienne percutanée par
cathéter comprend la documentation
angiographique de vérification, la mesure
de pression avant, pendant et après, et le
cathétérisme cardiaque fait durant la même
séance.
temps angioradiologique (*)
temps angioplastique
temps angioradiologique et angioplastique
(*)
dilatation de chacune des artères
additionnelles
134,80
C-19
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 0114
+ 20520
+ 20521
+ 20522
+ 20523
+ 20524
+ 20525
+
+ 9360
+ 9361
+
+ 20526
+
+
+ 20527
+ 20576
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
revascularisation transmyocardique au
laser par voie transluminale percutanée :
comprend l'insertion des cathéters, la
création de microcanaux
intramyocardiques guidée par
fluoroscopie, la cartographie cardiaque et
l'analyse des tracés myocardiques
endocavitaires, la coronarographie,
l'angiocardiographie sélective d'une cavité
cardiaque et le cathétérisme cardiaque fait
durant le même jour
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé le même jour avec les codes d'acte
0294, 0300, 0631, 0632 et 0662.
si athérectomie, supplément
si tuteur(s) intravasculaire(s), supplément
si thromboaspiration intravasculaire,
supplément
si mise en place d'un système de
protection embolique endovasculaire,
supplément
si extraction de corps étranger(s),
supplément
si embolisation septale appliquée aux
cardiomyopathies hypertrophiques,
supplément
Angioplastie d'une valve cardiaque ou d'un
gros vaisseau intrathoracique (artère(s)
pulmonaire(s), aorte, veines caves, shunts
et conduits centraux), incluant le
cathétérisme cardiaque fait le même jour
(PG-23)
dilatation d'une sténose à un site différent,
supplément
517,50
R=1
R=2
8
259,30
181,50
181,50
181,50
311,10
363,00
829,60
8
114,10
Correction ou oblitération percutanée d'une
incompétence valvulaire ou périvalvulaire
par différents implants incluant, le cas
échéant, le cathétérisme aortique, le
cathétérisme cardiaque gauche, le
cathétérisme transseptal et l'angiographie
de cavité cardiaque
829,60
8
Remplacement valvulaire incluant la
valvuloplastie par ballonnet, l'implantation
d'une endoprothèse valvulaire et, le cas
échéant, l'ensemble du cathétérisme
cardiaque gauche et droit, le débit
cardiaque, la documentation du gradient
transvalvulaire et l'utilisation d'une électrode
endocavitaire pour stimulation ventriculaire
rapide
par voie artérielle
par voie apicale
1 555,50
1 000,00
18
18
C-20
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9419
+ 0542
+
+ 0597
+
+ 9334
+ 9335
Oblitération d'un canal artériel perméable ou
d'un défaut septal par mise en place d'un
parapluie inséré par voie artérielle ou
veineuse incluant le cathétérisme fait le
même jour (PG-23)
Septotomie auriculaire par cathéter ballon
(Rashkind)
Ponction péricardique (PG-28)
Mise en place d'un cathéter péricardique
(incluant la ponction et l'administration de
médicaments) (PG-28)
administration de médicaments par le
cathéter au-delà de la première journée, par
jour
R=1
R=2
725,90
12
311,10
10
259,30
259,30
311,10
5
5
17,60
+
+
+
+
+
0422
0424
0446
0457
Ballon intra-aortique
installation
surveillance, par jour, par patient (PG-23)
exérèse percutanée (PG-23)
exérèse par voie ouverte incluant la
fermeture de l'artère (PG-23)
207,40
77,80
77,80
10
155,60
10
518,50
103,70
103,70
10
10
+
+
+
+
+
+
20528
20529
20530
0489
+ 0251
+ 0469
+
+
+
+
+ 20577
+ 20578
+ 20579
+ 20580
+ 20581
+ 20582
+ 20583
+
+
+
+ 20584
+ 20585
+
+ 20586
+ 20587
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Implantation d'un système d'assistance
circulatoire percutanée
installation (PG-23)
surveillance, par jour, par patient (PG-23)
exérèse percutanée (PG-23)
Cardioversion électrique ou défibrillation, ou
les deux, lors de la même séance :
une par séance (PG-28)
Cathéter - électrode de stimulation
intracardiaque permanent
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
77,80
10
77,80
4
140,00
207,40
5
4
335,00
7
120,00
430,00
7
120,00
125,10
250,00
1
7
Stimulateur cardiaque
Implantation d'électrode(s) et de générateur
pour stimulateur cardiaque permanent
une électrode (PG-23)
cardiostimulateur biventriculaire,
supplément
deux électrodes (PG-23)
cardiostimulateur biventriculaire,
supplément
par voie thoracique, supplément (PG-23)
Repositionnement d'électrode(s) (PG-23)
cardiostimulateur biventriculaire,
supplément
Exérèse d'électrode(s) endocavitaire(s)
par voie fermée (endovasculaire)
une électrode (PG-23)
électrodes supplémentaires, par
électrode (PG-23)
AVIS : Inscrire le nombre d’électrodes supplémentaires
dans la case UNITÉS et le nombte total d’électrodes
enlevées dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET
RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
électrode(s) de défibrillateur, supplément
(PG-23)
par sternotomie ou thoracotomie (PG-23)
120,00
130,00
6
120,00
65,00
473,10
8
C-21
Fédération des médecins spécialistes du Québec
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-21
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+
+
+
+
+
+
+
+
20588
20589
20590
20591
20592
+
+ 0460
+ 20531
+ 20532
Exérèse de cardiostimulateur ou
défibrillateur, incluant l'exérèse d'électrode(s)
et la réimplantation de générateur à la même
séance
aucune électrode réimplantée (PG-23)
une électrode (PG-23)
deux électrodes (PG-23)
Remplacement de générateur
du cardiostimulateur (PG-23)
du défibrillateur incluant le
cardiostimulateur, la cardioversion et la
réanimation par le chirurgien (PG-23)
Mise en place d'un défibrillateur incluant le
cardiostimulateur, la cardioversion et la
réanimation par le médecin, toute voie
d'approche
Thérapie de resynchronisation cardiaque
incluant la mise en place d'une sonde
permanente de stimulation ventriculaire
gauche, la mise en place d'un
cardiostimulateur (pacemaker) ou d'un
défibrillateur et, le cas échéant,
l'angiographie du sinus coronaire, la
correction d'éventuelle arythmie et la
cardioversion
NOTE : L'acte codé 20531 ne peut pas être
facturé avec l'acte codé 00460 à la même
séance.
Exérèse d'électrodes endocavitaires avec
système d'extraction utilisant une source
d'énergie
R=1
R=2
262,40
438,90
504,50
7
8
8
250,00
7
387,60
8
663,70
8
829,60
9
829,60
8
155,60
4
502,90
6
+
+ 9403
+ 9404
+ 9405
Réanimation dans les cas d'arrêt cardiaque
et/ou de situations graves et complexes
(polytraumatisme, insuffisance
cardiorespiratoire, état de choc, coma)
incluant la visite, le maintien des fonctions
vitales, le massage cardiaque et la
ventilation et, le cas échéant, l'utilisation d'un
défibrillateur, la dissection veineuse ou
artérielle, la ponction artérielle, l'utilisation
d'un cathéter pour la mesure de la tension
veineuse centrale, l'intubation
endotrachéale, l'aspiration trachéobronchique, la mesure et l'interprétation des
gaz sanguins, par médecin, quel que soit
l'endroit.
premier quart d'heure
63,00
deuxième quart d'heure
63,00
chaque quart d'heure additionnel
32,00
+
Électrophysiologie
+ 20533
+ 0176
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Test de stimulation pharmacologique pour
dépistage de pathologie génétique
cardiovasculaire
Stimulation programmée du coeur incluant
l'insertion
des cathéters, les études pharmacologiques
et la
correction de l'arythmie, si nécessaire (PG23)
C-22
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 0248
+ 0291
+ 9422
+ 0323
+ 9471
+ 0564
+ 9345
ablation du noeud A/V, d'une ou de
plusieurs voies accessoires, de flutter
auriculaire, de réentrée intranodale et d'un
ou plusieurs foyers de tachycardie
ventriculaire originant du ventricule droit,
supplément
ablation d'arythmie avec cardiopathie
congénitale complexe, d'un ou plusieurs
foyers de tachycardie ventriculaire
cicatricielle ou au niveau des veines
pulmonaires, incluant le cathétérisme
cardiaque gauche et le transseptal,
supplément
NOTE : Les actes codés 0248 et 0291 ne
peuvent pas être facturés à la même
séance.
avec mapping gauche, supplément
avec mapping auriculo-ventriculaire,
supplément
cartographie tridimensionnelle et l'analyse
des tracés lors d'ablation d'arythmies
complexes, supplément
NOTE : Le service médical codé 9471 ne
peut pas être facturé avec les services
médicaux 9422 et 0323.
NOTE : Un seul supplément peut s'ajouter
au tarif anesthésique de la stimulation
programmée du coeur.
Test de la table basculante, incluant
l'enregistrement de l'électrocardiogramme et
de la pression artérielle (soit par une ligne
artérielle ou par pléthysmographie) à l'état de
base (couché) et pendant l'orthostation
passive sur une table basculante, sans et
avec l'administration de
substances pharmacologiques, si nécessaire
NOTE : la présence continuelle du médecin
est
nécessaire durant l'exécution du procédé.
R=1
R=2
207,40
4
363,00
5
145,20
4
145,20
4
311,10
4
130,70
Cartographie cardiaque per-opératoire
incluant l'étude des tracés, la stimulation
et/ou l'induction des arythmies et leur
traitement médical, si nécessaire
408,60
Chimiothérapie :
supervision de l'administration de
chimiothérapie
10,00
+
0734
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
10,00
C-23
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
Cathétérisme veineux
NOTE : Les services médicaux de cette
rubrique ne peuvent être facturés par le
médecin spécialiste classé en
anesthésiologie ou en radiologie.
+ 9304
9305
9306
9307
9308
9309
9327
9328
+ 9333
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz
Insertion d'un cathéter dans la veine cave
par abord sous-clavier ou jugulaire
patient de moins de 16 ans (PG-28)
patient de 16 ans ou plus (PG-28)
Introduction d'un cathéter veineux central
temporaire par voie périphérique (picc-line)
incluant l'injection de substance de
contraste, le cas échéant (PG-28)
Mise en place d'un cathéter veineux
permanent avec réservoir sous-cutané
incluant, le cas échéant, l'injection de
substance de contraste, l'échographie de
guidage pour la ponction et la surveillance
si reprise de la technique en deçà de 30
jours, supplément
Mise en place d'un cathéter veineux
permanent par voie percutanée incluant, le
cas échéant, l'injection de substance de
contraste, l'échographie de guidage pour la
ponction et la surveillance (PG-28)
Mise en place par voie rétrograde et
maintien dans la veine jugulaire interne d'un
cathéter destiné à mesurer, en continu ou à
l'aide de prélèvements répétés, la saturation
en oxygène du sang veineux en provenance
de la circulation cérébrale, chez un patient
présentant une condition cérébrale critique
Retrait d'un cathéter veineux permanent
avec réservoir incluant la dissection du
trajet sous-cutané avec ou sans
fluoroscopie ou échographie (PG-28)
155,60
55,00
30,00
52,50
168,00
26,30
92,00
75,00
37,50
C-24
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
Diabétothérapie
9425
9312
9370
9313
0343
20534
+ 0345
Désensibilisation à l'insuline, incluant les
visites et la surveillance
Séance d'enseignement de groupe aux
patients diabétiques, minimum de 4 patients
diabétiques, pour une période de service
continu de 60 minutes ou plus
NOTE : par centre hospitalier ou par
cabinet pour l'ensemble des médecins.
1) Maximum de 2 séances d'enseignement
par jour.
2) Maximum de 4 séances d'enseignement
par semaine.
Enseignement de l'amorce de
l'insulinothérapie à un patient, maximum un
par patient par période de 12 mois
Enseignement de la technique de la mesure
de la glycémie capillaire (maximum une fois
par patient par année)
Insulinothérapie intensive à doses multiples
et variables
initiation ou vérification du traitement du
diabète type I insulino-dépendant, par
patient, maximum 4 par patient, par
médecin, par année civile
initiation ou vérification du traitement du
diabète type II insulino-dépendant, par
patient, maximum 4 par patient, par
médecin, par année civile
installation initiale et suivi annuel de la
pompe et du cathéter, par patient, par
année civile
125,00
84,00
103,00
69,00
69,00
23,00
29,00
42,70
58,20
42,70
58,20
300,00
Le nettoyage ou l'exérèse de l'appareillage
est inclus dans le tarif de l'acte associé.
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
C-25
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
9316
perfusion continue d'insuline, par jour,
incluant la surveillance et les visites,
maximum de 5 jours par malade, par
hospitalisation
R=1
R=2
31,10
5
31,50
Dialyse (techniques chirurgicales pour
accès)
+ 0332
0493
0494
0495
Dialyses péritonéales :
mise en place d'un tube par ponction, par
trocart ou par incision
installation d'un cathéter de type Tenckhoff
ou d'Oréopoulos incluant l'exérèse d'un
autre cathéter, le cas échéant (PG-28)
omentectomie totale ou subtotale (au
moins les deux tiers), supplément
exérèse d'un cathéter de type Tenckhoff ou
d'Oréopoulos (PG-28)
31,10
200,00
5
105,00
200,00
5
170,00
5
58,00
84,00
5
6
34,80
4
Hémodialyse
0419
0426
+ 0427
+
+ 0389
Installation de cathéters artériels et veineux
(PG-28)
Révision ou réinstallation de cathéters :
cathéter artériel ou veineux (PG-28)
cathéters artériel et veineux (PG-28)
Mise en place d'un cathéter veineux ou
artériel pour hémodialyse ou toute autre
technique d'épuration extrarénale, par voie
transcutanée, tout site (PG-28)
+
0336
0337
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Dissection incluant ponction ou insertion de
cathéter :
artérielle (périphérique) (PG-28)
veineuse (PG-28)
NOTE : Ne peut s'appliquer pour
l'hémodialyse ou toute autre technique
d'épuration extrarénale par voie
transcutanée, tout site.
32,00
30,00
32,00
30,00
4
4
C-26
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIE
1. La présente section s'applique au
médecin spécialiste qui est détenteur d'un
certificat en électroencéphalographie,
décerné par la Corporation professionnelle
des médecins du Québec au 27 février
1994, ou reconnu par elle aux fins de
l'exercice.
2. La rémunération pour toute technique
électroencéphalo- graphique comprend
l'enregistrement, l'ensemble des actes
diagnostiques ou chirurgicaux qui font partie
intégrante de la technique le cas échéant,
l'interprétation des données, la rédaction
d'un rapport, sa communication et son
incorporation au dossier du malade.
3. Lorsque des études complémentaires
sont effectuées au cours d'une même
séance, la rémunération applicable est
limitée à celle de l'étude complémentaire la
mieux rémunérée.
4. L'électroencéphalogramme de base est
obtenu à partir d'un appareil à 8 canaux et
un tracé enregistré avec un minimum de 17
électrodes comprenant 5 à 8 montages
différents, ou à partir d'un appareil à 16
canaux avec 4 à 6 montages différents et,
dans l'un ou l'autre des cas, 1 ou 2
activations par hyperventilation et
stimulation intermittente.
+ 0347
+ 0735
+ 0752
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Électroencéphalogramme de base (*)
Études complémentaires à
l'électroencéphalogramme de base :
À l'honoraire de
l'électroencéphalogramme de base
peut s'ajouter :
Étude avec électrodes pharyngées
Électroencéphalogramme de sommeil (*)
60,10
4,20
38,40
C-27
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
+
20535
20536
0889
0890
0891
0787
0788
0794
+ 20537
+ 20538
+
+
+ 20593
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Électroencéphalogramme dynamique avec
enregistrement continu sur le scalp,
visualisation et interprétation
(enregistrement minimal de 3 heures)
première heure
chaque heure subséquente
Corticographie
un médecin
deux médecins
neurochirurgien
neurologue ou
électroencéphalographiste agréé
Enregistrement électrophysiologique et/ou
stimulation cérébrale au moyen de microélectrodes
Monitoring électrophysiologique lors d'une
rhizotomie dorsale sélective
NOTE : Cet acte est aussi payable à un
médecin
spécialiste en neurologie.
Ajustement des paramètres du stimulateur
du nerf vague incluant la visite
65,00
30,00
319,60
150,00
150,00
150,00
319,60
111,90
DÉPLACER( page C-44)
DÉPLACER (page C-44)
Magnétoencéphalographie
Interprétation d'un tracé de 64 canaux, d'au
moins 1 heure d'enregistrement,
comprenant le marquage des pointes et
l'analyse finale du ou des foyers
épileptiques
AVIS : Inscrire le code d’établissement correspondant à votre
lieu de pratique principal dans la case appropriée
300,00
C-28
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 0352
+ .
+
----
+ 20539
+ 20540
20541
R=1
R=1
16,30
65,20
16,30
65,20
45,00
67,70
101,60
45,00
67,70
R=2
Supervision d'un traitement d'électrolyse
par quart d'heure
maximum par séance
Électrolyse des cils :
Épistaxis :
tamponnement nasal
antérieur et postérieur
tube gonflable
par mèche et tampon rhinopharyngés
(Voir appareil
visuel)
5
5
6
Épreuves de fonction respiratoire
(Voir tarif de la médecine de laboratoire)
Épreuves et études : (prélèvement,
surveillance et interprétation)
0805
0806
0842
0807
0808
0660
0368
0369
0687
0688
9319
+ 0810
+ 0415
+ 9324
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
épreuve à l'amytal carotidien unilatérale
épreuve à l'angiotensine
épreuve à la bromocryptine
épreuve cétogène, épreuve au glucagon et
hypoglycémie cétogène comprise
épreuve à l'héparine (PHLA)
épreuve à l'histamine
épreuve d'exercice ischémique
épreuve au bleu de méthylène pour
recherche de fistule recto-vaginale occulte,
incluant la recto-sigmoïdoscopie
et la vaginoscopie
épreuve de Kveim (sarcoïdose)
sans biopsie
avec biopsie
épreuve de Miller et Zurzov
épreuve de Pak
épreuve de traction cervicale graduée,
sous surveillance médicale, incluant les
visites au cours de l'épreuve
test au captopril pour la recherche de
l'hypertension renovasculaire, comprenant
les visites, la surveillance médicale et
l'interprétation
61,00
10,00
9,75
12,00
20,00
21,00
9,75
1,10
11,50
1,10
31,50
31,50
1,80
11,50
10,20
10,60
2,20
14,00
10,20
12,50
95,00
35,20
C-32
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
36,00
9,75
11,90
22,10
22,10
9,75
11,90
22,10
22,10
185,00
17,00
17,00
17,00
20,00
5,00
30,00
5,00
30,00
R=2
+
9325
0666
0667
0396
0395
9326
0397
0398
0393
0394
0761
+ 0399
+ 0348
+
9417
0711
0121
0272
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
épreuve à la clonidine
étude du taux de sécrétion d'aldostérone
étude du taux de sécrétion de COF
épreuve à la sécrétine (intestins)
épreuve à la fluorescéine (intestins)
étude dynamique intra-osseuse incluant la
ponction, la prise de pression et
l'angiographie
épreuve à l'insuline (Hollander)
épreuve de stimulation gastrique
maximale, surveillance et interprétation
(histamine, pentagastrine ou autre
substance)
épreuve de provocation biliaire à la
cholécystokinine
épreuve au Tensilon (incluant l'injection)
épreuve de tolérance au glucose par voie
orale (O.G.T.T.), ou intraveineuse
technique d'électro-éjaculation pour patient
avec lésions neurologiques incluant tous
les services rendus à la même séance
test respiratoire à hydrogène
test à l'exercice physique (retard de
croissance), incluant l'interprétation des
épreuves sanguines
test de stimulation endorphinique incluant
les visites et la surveillance
Épreuves effectuées par un médecin
endocrinologue, autres que celles déjà
énumérées
mise en place d'une pompe pulsatile au
LH-RH dans l'hypogonadisme d'origine
hypothalamique, incluant les visites des
premières 48 heures, l'enseignement, le
changement de cathéter et son exérèse
Évaluation de l'efficacité de la stimulation
électrique nerveuse transcutanée
NOTE : voir Lettre d'entente no 7
4
10,00
232,60
16,70
15,00
108,00
100,00
100,00
4
35,70
C-33
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0738
0739
0740
0405
0741
0743
0742
0841
0407
+ 0410
0791
20542
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Examens vestibulaires (bilatéral) :
calibrage, recherche du nystagmus spontané
et étude du regard
épreuves positionnelles
épreuves de la poursuite
épreuves caloriques (toutes les
températures et toutes techniques)
épreuves cervicales
épreuves optocinétiques
épreuves rotatoires (angulaires, pendulaires,
cupulométrie)
épreuve à la xylocaïne-histamine pour
bourdonnement d'oreilles
Extraction de bague, acte compliqué
Extraction de fécalome volumineux (PG-28)
Extraction d'un corps étranger des amygdales
Extraction d'un corps étranger de
l'hypopharynx
R=1
R=1
R=2
11,00
11,00
11,00
16,10
16,10
16,10
11,00
11,00
11,00
16,10
16,10
16,10
11,00
16,10
11,00
C.S.
11,00
C.S.
4
32,30
30,00
41,00
30,00
4
4
50,00
50,00
4
C-34
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
55,50
55,50
4
38,90
38,90
1
16,70
16,70
1
110,90
110,90
2
Gastro-entérologie
Malgré la Règle 8 du Préambule général, si
une endoscopie haute et une endoscopie
basse sont effectuées à la même séance,
celle qui comporte l'honoraire le moins élevé
est payable à 90 %.
Endoscopie gastro-entérologique :
+ 0691
+ 0874
+
+ 0862
+ 0303
+ 0390
+ 0391
+ 0304
+ 0548
Oesophagoscopie ou gastroscopie ou
duodénoscopie ou les trois :
Diagnostique (PG-23) (PG-28)
avec dilatation (sténose par bougirage ou
fil guide) ou extraction de corps étrangers
ou exérèse d'un ou plusieurs polypes ou
fulguration de la muqueuse, et injections
de substances sclérosantes pour
contrôle d'hémorragie ou ligature
varicielle endoscopique ou coagulation
de lésion hémorragique ou de lésion
vasculaire, une ou plusieurs, supplément
(PG-23)
avec biopsie et/ou cytologie par
brossage, unique ou multiple,
supplément (PG-23)
avec coagulation par laser ou BICAP
pour traitement palliatif de tumeur
maligne et/ou villeuse, une ou plusieurs,
supplément
avec gastrostomie percutanée, approche
transendoscopique, temps
endoscopique, supplément (PG-28)
temps chirurgical effectué par un autre
médecin spécialiste
avec mise en place d'un tube
d'alimentation entérale, supplément
mise en place d'une prothèse endooesophagienne, supplément
38,90
1
55,40
16,70
55,40
2
+
9376
+ 20040
+ 0877
+
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Étude de la déglutition par
vidéoendoscopie flexible avec utilisation
de produit colorant
Oesophagoscopie rigide incluant la biopsie,
le cas échéant (PG-23)
exérèse de corps étranger par
oesophagoscopie rigide, supplément (PG23)
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé avec le service médical codé 0874.
61,90
132,00
5
96,00
C-35
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9374
+ 0692
+ 0346
+
+ 9337
+ 0364
+ 0697
+ 20030
+ 0700
+ 0703
+ 20039
+ 20041
Cholédochoscopie transfistule cutanée avec
ou sans extraction de calculs
Duodénoscopie avec canulation des voies
pancréatico- biliaires incluant, le cas
échéant, l'oesophagogastroscopie
avec manométrie pancréatico-biliaire,
supplément
Sphinctérotomie per-endoscopique avec ou
sans extraction de calculs du cholédoque,
cholangiographie rétrograde et/ou
pancréatographie rétrograde et/ou perfusion
transendoscopique rétrograde du
cholédoque pour dissolution de calculs et/ou
extraction rétrograde transendoscopique de
calculs du cholédoque incluant la gastroduodénoscopie inhérente à la technique
mise en place de drain nasobiliaire ou
prothèses, supplément
NOTE : La coloscopie inclut la
rectosigmoïdoscopie.
Coloscopie avec coloscope long (plus de 70
cm) :
coloscopie du côlon ascendant incluant
l'endoscopie (PG-28)
si biopsie(s) de l'iléon par iléoscopie,
supplément
coloscopie du côlon transverse incluant
l'endoscopie (PG-28)
coloscopie du côlon descendant (PG-28)
Coloscopie et intubation caecale pour
confirmation diagnostique, suite à un
examen de dépistage positif par recherche
de sang occulte dans les selles
Coloscopie et intubation caecale chez un
patient à haut risque de développer un
cancer colorectal (présence de signes ou de
symptômes)
R=1
127,60
144,10
R=2
4
144,10
6
78,60
221,70
5
77,60
1
168,90
168,90
4
26,40
26,40
94,30
61,00
94,30
61,00
4
4
168,90
168,90
4
168,90
168,90
4
38,90
38,90
38,90
38,90
+
+ 0863
+ 0754
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Coloscopie avec coloscope court (70 cm et
moins) :
coloscopie avec coloscope court (PG-28
pour pédiatre seulement)
Iléoscopie par iléostomie avec coloscope
long ou court
5
C-36
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 0749
+ .
R=1
R=1
R=2
55,40
55,40
13,90
13,90
264,00
264,00
16,70
16,70
55,40
55,40
2
110,90
110,90
2
38,90
38,90
4
15,80
23,30
15,80
23,30
4
4
56,10
9,50
56,10
9,50
4
122,60
122,60
Exérèse de polype (un ou deux) au cours
d'une coloscopie incluant la biopsie,
supplément
chaque polype additionnel
Maximum dix (10) polypes excisés
+ 20042
+ 0750
+ 9488
+ 0365
+ 20024
Coloscopie avec recherche de dysplasie
dans les cas de maladies inflammatoires
intestinales (MII), toutes techniques, incluant
les biopsies
NOTE : Ce service médical inclut
l'exploration de tout le cadre colique chez un
patient porteur d'une maladie inflammatoire
intestinale (MII) de plus de 10 ans
d'évolution et elle doit s'accompagner d'au
moins 8 biopsies pour chacun des segments
examinés (droit, transverse, descendant,
rectosigmoïde).
Biopsie ou cytologie par brossage unique ou
multiple au cours d'une coloscopie,
supplément
Coagulation de lésion hémorragique ou
lésion vasculaire au cours d'une coloscopie,
une ou plusieurs, supplément
Coagulation par laser ou BICAP pour
traitement palliatif de tumeur maligne et/ou
villeuse au cours d'une coloscopie,
une ou plusieurs, supplément
Mise en place par endoscopie d'un tube de
décompression colique ou extraction de
corps étrangers, supplément
4
+
0635
+ 0636
0706
.
.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Rectosigmoïdoscopie diagnostique rigide ou
à fibre optique incluant l'anuscopie (examen
de 30 cm et moins)
sans manipulation (PG-28)
avec biopsie unique ou multiple (PG-28)
avec exérèse de polypes (un ou deux)
incluant la biopsie (PG-28)
chaque polype additionnel
(maximum pour l'ensemble des polypes
excisés)
C-37
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 0626
+ 0634
+
+ 0338
+ 0571
+ 0568
+ 0562
+ 0563
+ 0573
+ 0574
+ 0864
+ 0865
Oesophage
études de la motilité de l'oesophage,
incluant le pH, le cas échéant, mais
excluant la pHmétrie oesophagienne de 24
heures
monitoring ambulatoire de 24 heures du
pH oesophagien avec lecture par
ordinateur, technique et interprétation
Enregistrement de la motricité gastrointestinale incluant intubation, surveillance et
interprétation non-informatisée
pH oesophagien pour reflux
épreuve de perfusion à l'acide pour
oesophagite (test de Bernstein)
bougirage incluant la fluoroscopie (PG-28)
cardio-myorrhexie
tamponnade oesophago-gastrique par tube
ballon
(v.g. Blakemore) (PG-28)
supervision par jour
Enregistrement de la pression portale libre et
de la pression sus-hépatique libre par voie
transhépatique avec une aiguille fine
«aiguille de Chiba»
Cathétérisme sus-hépatique avec
enregistrement des pressions sushépatiques libres et bloquées à l'aide d'un
cathéter à ballonnet introduit par voie
fémorale
transcutanée, par voie jugulaire ou par voie
sous-clavière
R=1
R=1
55,40
55,40
R=2
27,80
110,90
22,20
22,20
20,30
23,30
72,10
20,30
23,30
72,10
22,20
10,30
22,20
10,30
4
5
4
83,20
100,00
+
0866
+ 0867
0868
0869
0349
+ 9485
+
+ 0870
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Cathétérisme sus-hépatique par voie
transjugulaire avec enregistrement des
pressions sus-hépatiques libres et bloquées
avec biopsie hépatique transjugulaire
avec cholangiographie transhépatique
transjugulaire
avec portographie transhépatique
transjugulaire
avec oblitération de varices cardiooesophagiennes par embolisation sélective
75,00
70,40
120,00
101,70
Cathétérisme et mesure du débit azygos par
thermodilution
105,00
Manométrie (étude dynamique) anorectale,
pour pathologie digestive
55,40
Mesure du débit hépatique selon la méthode
de Bradley à l'aide de l'I.C.G. (indocyanine
green)
70,40
C-38
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 0876
+
+ 9375
Shunt porto-cave intrahépatique non
chirurgical incluant le cathétérisme de la
jugulaire droite puis de la veine sushépatique droite, étude manométrique,
cathétérisme du tronc porte par voie
transjugulaire, mesure de la pression
portale, dilatation du tractus hépatique,
introduction d'une endoprothèse et
manométrie portale après shunt
450,00
Étude de la viscérosensibilité rectale par
ordinateur (Barostat)
55,40
R=1
R=2
+
+ 20043
+
+
+
+
20044
20045
20046
20047
+ .
Exploration de l'intestin grêle à partir du
ligament de Treitz jusqu'à la valvule iléocaecale, à l'aide de la vidéo capsule
endoscopique (Givens)
lecture et interprétation
NOTE : L'acte codé 20043 ne peut pas être
facturé plus d'une fois par année, par
patient.
Entéroscopie par double ballonnet par voie
haute ou par voie basse ou les deux incluant
toute endoscopie effectuée à la même
séance. Ces mesures s'appliquent entre le
ligament de Treitz et la valvule iléo-caecale
entre 50 cm et 100 cm
plus de 100 cm
biopsie unique ou multiple, supplément
exérèse de polype (un ou deux) incluant la
biopsie, supplément
chaque polype additionnel
158,40
184,80
264,00
15,80
158,40
6
6
42,20
10,60
Maximum dix (10) polypes excisés
+ 20048
avec fulguration ou coagulation d'une ou
plusieurs lésions, supplément
37,00
+
Hémofiltration
+ 9382
+ 9383
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Hémofiltration artério-veineuse continue
incluant tous les soins, sauf la première
visite et l'insertion du cathéter
3 premiers jours, par patient, par jour
après 3 jours, par patient, par jour
131,80
52,50
C-39
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
9426
9427
9428
+ 9429
+
+ 0844
+ 0274
+ 9331
+ 0845
+ 9332
+
+
+ 0430
+ 20049
+ 20050
+
+
+ 9487
+ 00305
+ 0554
+ 0826
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
Filtration plasmatique avec remplacement du
plasma, par patient, par jour, par
hospitalisation
1er jour
2e jour
3e jour
par jour subséquent
Hyperalimentation parentérale permanente,
soins du patient non hospitalisé, par mois
(cet acte est réservé au seul médecin
responsable de la mise en marche et du
contrôle du traitement et comprend tous les
services médicaux ou administratifs rendus
par le médecin en rapport avec la pathologie
en cause)
Mesure d'impédance bioélectrique chez les
patients suivis pour hyperalimentation
Installation de cathéter permanent type
Scribner ou Broviac ou Hickman
Révision de cathéter permanent type
Scribner ou Broviac ou Hickman
Exérèse de cathéter permanent type
Scribner ou Broviac ou Hickman
Injections
injection de médicament dans les capsules,
gaines, tendons ou fascia
injection unique ou multiple de toxine
botulinique dans les glandes salivaires (PG28)
si guidée par échographie ou EMG,
supplément (PG-28)
NOTE : Maximum 1 séance par 4 mois, par
patient. Ce maximum est applicable pour les
actes codés 20049 et 20050.
injection unique ou multiple de toxine
botulinique pour le soulagement des
douleurs myofasciales, facettaires et de
points gâchettes ou cervico-crâniennes
réfractaires
injection intramusculaire de toxine
botulinique pour le traitement de la dystonie
ou de la spasticité d'origine neurologique
excluant le spasme hémifacial et le
blépharospasme (PG-28)
injections unilatérales de toxine botulinique
pour spasme hémifacial (PG-28)
injection de toxine botulinique intralaryngée
(PG-28)
R=1
R=2
162,80
183,80
6
58,00
58,00
6
55,00
55,00
4
14,10
16,90
157,50
78,80
75,00
39,40
146,40
7,50
25,00
35,00
25,00
25,00
4
120,00
120,00
4
75,00
75,00
60,00
5
C-40
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0431
0429
+ 0437
0432
0816
0466
0443
+ 0463
9459
0452
0454
0455
0456
0464
0201
0228
0470
0472
0475
0476
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
injection de médicament dans une bourse
séreuse ou articulation ou les deux incluant
aspiration préliminaire (maximum 3)
injection de médicament dans les cornets du
nez
injection hémostatique de l'espace ptérygomaxillaire, uni ou bilatéral
injection (incluant l'intubation et s'il y a lieu la
laryngoscopie) de médicament par intubation
trachéobronchique
injection de substance de contraste (incluant
les tests de sensibilité à la substance
injectée)
cavernographie
hydrotubation gynécologique avec cortisone
et novocaïne avec ou sans insufflation
tubaire
NOTE : rémunérable uniquement à la suite
d'une tuboplastie, dans tous les autres cas
inclus dans l'acte associé.
hystérosalpingographie
méningo-encéphalographie à isotope par
voie lombaire ou autre, injection dans le
liquide céphalo-rachidien
injection de substance radioactive au niveau
d'un circuit de dérivation ventriculopéritonéal ou ventriculo-cardiaque
sinusographie (neurologie, neurochirurgie)
vasographie unilatérale ou bilatérale
ventriculographie unilatérale avec trou de
trépan
ventriculographie unilatérale par trou existant
Injection, une ou plusieurs, de substance
sclérosante pour hémorroïdes
Injection de l'articulation temporomandibulaire :
médication intra-articulaire incluant la
substance
médication sclérosante incluant la substance
Injection intra-abdominale (chimiothérapie)
la première injection
chacune des injections subséquentes à la
même séance
Injection intrapleurale (chimiothérapie)
la première injection
chacune des injections subséquentes à la
même séance
R=1
R=1
11,00
13,20
16,90
17,80
27,30
R=2
4
4
30,00
30,00
9,75
11,50
36,00
26,00
29,00
4
21,70
109,00
35,00
109,00
41,00
4
98,00
52,00
98,00
52,00
8
8
8,90
10,70
23,10
50,00
23,10
50,00
31,50
31,50
15,00
15,00
50,00
50,00
25,00
25,00
27,10
C-41
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0480
+ 0777
0558
0497
0500
0501
0505
0506
0615
0616
Injection intrathécale de médicaments (si
injection de phénol ou d'alcool, la
rémunération est doublée) : (MOD=052)
Insertion d'un cathéter intra-osseux pour
perfusion en situation d'urgence
Insertion, toutes méthodes, d'un cathéter
percutané
transabdominal, tout type, incluant les
manipulations, les
irrigations et l'exérèse (ne peut être facturé
pour une
ponction abdominale pour fins
diagnostiques)
Insufflation gazeuse
pneumomédiastin
pneumopéritoine (intrapéritonéal)
pneumopéritoine (rétropéritonéal)
pneumothorax thérapeutique amorce
pneumothorax thérapeutique réinsufflation
traitement de pneumothorax
ponction évacuatrice (PG-28)
aiguille et drainage continu (PG-28)
R=1
R=1
R=2
15,00
15,00
4
38,60
150,00
5
15,00
9,75
24,00
15,00
11,60
15,00
9,75
24,00
15,00
11,60
27,60
46,20
27,60
46,20
Laryngoscopie rigide avec ou sans
biopsie du larynx
0519
0511
0512
0471
avec ou sans exérèse d'un corps étranger,
sous anesthésie générale
directe (PG-23) (PG-28)
à suspension (PG-23)
au microscope (PG-23)
Évaluation nasopharyngoscopique de la
fonction vélopharyngée
65,50
93,70
122,90
4
5
5
78,80
Bronchoscopie rigide incluant la
laryngoscopie, la trachéoscopie, la
biopsie et l'exérèse de tumeur, le cas
échéant
0515
0516
+ 20594
0878
0879
0880
0881
20016
0882
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Bronchoscopie rigide incluant la biopsie
(PG-23) (PG-28)
avec extraction de corps étranger,
supplément (PG-23)
avec canulation de fistule trachéooesophagienne, supplément (PG-23)
avec cryothérapie ou électrocoagulation,
supplément
fermeture d'une fistule broncho-pleurale
par application d'une colle biologique,
supplément
contrôle d'hémorragie par insertion d'un
cathéter type Fogarty dans une bronche,
supplément
installation d'une prothèse endotrachéale
ou endobronchique, supplément
dilatation de sténose bronchique ou
trachéale par insufflation successive de
ballonnet à pression croissante,
supplément
avec mise en place d'un ou de plusieurs
cathéters de brachythérapie, supplément
166,80
7
157,50
1
157,50
1
150,00
1
150,00
4
157,50
1
150,00
1
150,00
3
100,00
1
C-42
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
0547
Pour toute procédure de bronchoscopie
dont la durée excède une heure et demie
chaque quart d'heure additionnel,
supplément
0799
Trachéoscopie rigide (PG-23) (PG-28)
NOTE : Le service médical codé 0799 ne
peut être facturé avec une bronchoscopie.
20051
Changement de canule trachéale sauf pour
patient porteur d'une laryngectomie totale
+ 0559
0522
+ 0654
0523
0521
0524
+ 9384
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Laryngoscopie directe et dilatation laryngée
(PG-23) (PG-28)
Lavage gastrique (intoxication
médicamenteuse ou alimentaire)
Lavage gastrique, eau glacée pour
hémorragie
Manipulations vertébrales
Manipulation d'une ou de plusieurs
articulations périphériques à l'exception de la
cheville, sans anesthésie
Médiastinoscopie avec ou sans biopsie (PG28)
Mesure compartimentale de la jambe au
repos et à l'exercice, unilatérale ou
bilatérale, une ou plusieurs
R=1
R=2
31,50
107,80
30,00
4
30,00
139,00
5
9,75
11,50
16,90
15,30
16,90
18,00
12,00
14,10
115,50
115,50
35,30
42,30
4
6
C-43
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
+
NEUROCHIRURGIE
0600
+ 0614
+ 0625
+ 0629
0664
0665
+ 0602
0668
+
+
+ 20537
+ 20538
Drainage
lombaire continu (incluant la ponction
lombaire) A8-1
ventriculaire externe continu (incluant la
trépanation et ponction ventriculaire)
ventriculaire externe double (incluant
trépanation et
ponctions) dans le même temps
Installation d'un capteur de pression
(incluant le drainage ventriculaire continu et
le trou de trépan, le cas échéant)
Ponction sous-durale
unilatérale
bilatérale
Ponction ventriculaire à travers la fontanelle
ou un trou de trépan déjà existant
(ventriculographie : voir épreuves
diagnostiques)
Trépanation simple
0147,00
256,80
7
300,00
12
202,10
7
39,60
58,90
24,40
98,10
24,40
6
8
NEUROLOGIE
Ajustement initial du stimulateur
intracérébral dans la maladie de Parkinson,
la dystonie ou tremblement essentiel après
implantation d'une électrode cérébrale
profonde
Ajustement subséquent du stimulateur
intracérébral
300,00
150,00
+
OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
9300
0109
0171
0172
0177
0186
+ 0188
0245
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Amniocentèse nécessitant le prélèvement
de moins de
1 000 cc, incluant la visite à la même
séance
Amnioscopie
Biopsie (unique ou multiple)
Une biopsie prélevée par incision ou à
l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et
reliée à cet acte n'est pas rémunérée à
moins qu'il en soit spécifié autrement à la
nomenclature.
clitoris
col utérin ou curetage endocervical ou les
deux
endomètre
glande de Bartholin
grande lèvre
vagin ou vulve
72,00
24,80
72,00
24,80
36,00
36,00
4
7,50
31,70
14,60
15,80
22,50
9,00
34,30
17,30
18,80
27,00
4
4
4
4
4
C-44
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
Biopsie/cytologie à l'aiguille, par voie
transcutanée, sous guidage
échoscopique,
fluoroscopique ou scanographique
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le
tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la
scanographie ne sont pas payables si elles
ont été effectuées au cours des 30 jours
précédents.
9467
0354
0817
9329
20017
0834
20052
0490
+ 0861
ovaire
Examen gynécologique sous anesthésie
générale ou régionale avec ou sans biopsie,
avec ou sans extraction de corps étranger
incluant la visite faite le même jour
Évaluation globale sous anesthésie générale
ou régionale d'une patiente ayant un cancer
gynécologique, avec ou sans biopsie,
incluant la rectoscopie, la cystoscopie ou les
deux
Insertion d'un dispositif intra-utérin hormonal
ou non
Installation d'un dilatateur ou d'un pessaire
NOTE : Maximum 4 par année, par patient
Foetoscopie, avec ou sans ponction
veineuse, cytologie ou amniocentèse
Foetoscopie pour cautérisation au laser des
anastomoses vasculaires dans les
syndromes transfuseurs transfusés incluant
la visite, l'échoguidance et l'amnioréduction
150,00
4
90,00
4
135,00
5
50,00
30,00
50,00
30,00
4
4
115,50
4
900,00
8
24,00
Insémination artificielle
Mise en place d'une sonde à demeure chez
le foetus, sous contrôle échoscopique
239,70
Soins médicaux prodigués par un
obstétricien-gynécologue dans un centre
hospitalier de soins tertiaires, dans une unité
mère-enfant, à la suite d'une chirurgie ex
utéro intrapartum, par jour, par patiente :
Honoraire global incluant les actes
diagnostiques et thérapeutiques y afférents
1er jour (journée de la chirurgie ex utéro
intrapartum)
2e au 5e jour (par jour)
6e au 10e jour (par jour)
11e au 15e jour (par jour)
300,00
225,00
100,00
75,00
30,00
+
20053
20054
20055
20056
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-45
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
Biopsie (unique ou multiple)
Une biopsie prélevée par incision ou à
l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et
reliée à cet acte n'est pas
rémunérée à moins qu'il en soit spécifié
autrement à la nomenclature.
conjonctive
orbite
paupières ou sourcils
55,00
77,00
19,50
55,00
77,00
23,80
4
4
4
Champ visuel
périphérique et/ou central avec
enregistrement sur document permanent
(une seule variable)
- Tangent et Goldman
interprétation seulement
technique et interprétation
11,00
11,00
11,00
20,00
OPHTALMOLOGIE
NOTE : Selon la Règle 8.3 du Préambule
général, les procédés diagnostiques et
thérapeutiques multiples effectués au cours
d'une même séance sont rémunérés à 75 %,
sauf l'acte codé 20059 toujours payable à
plein tarif.
Oeil :
(à moins de mention contraire, la prestation
s'applique pour les deux yeux)
0174
+ 0206
+ 0214
+
+ 0513
+ 0514
+
périphérique et/ou central avec
enregistrement sur
document permanent (plusieurs variables)
incluant toutes méthodes de dépistage, soit
par techniques statiques ou cinétiques
- Tangent et Goldman
- Octopus 03, 07, 24, 36, 44, 62, 64
- Humphrey "screening tests" ou "fast
threshold"
- Topcon : "screening tests", "supra test", 2level, 3-level
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-46
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 0612
+ 0613
+ 0623
+ 0624
+ 0649
+ 0650
+ 0727
+ 0728
+ 0536
0745
+ 0537
0520
+ 0541
+ 0543
+ 0576
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
un oeil
interprétation seulement
technique et interprétation
deux yeux
interprétation seulement
technique et interprétation
statique, stratégie du seuil complet de tous
les points (minimum 50 points)
- Octopus G-1, 38, 42, M1
- Humphrey "full threshold" 10-1, 10-2, 24-1,
24-2, 30-1, 30-2, Topcon : "threshold
test"
un oeil
interprétation seulement
technique et interprétation
deux yeux
interprétation seulement
technique et interprétation
NOTE : Lors d'une même séance, un seul
type de champ
visuel (périphérique, central ou statique)
peut être facturé à chaque oeil.
NOTE : Le médecin ne peut pas facturer
pour l'interprétation d'un champ visuel déjà
interprété par un autre médecin ou par un
optométriste.
Électrorétinographie (technique complexe et
interprétation)
Électro-oculogramme (avec enregistrement
sur document permanent)
Étude de la circulation intra-oculaire par
injection intraveineuse de fluorescéine,
unilatérale ou bilatérale, incluant la
rétinophotographie
Étude de la circulation intra-oculaire par
injection intraveineuse de Vert
d'Indocyanine, unilatérale ou bilatérale,
incluant la rétinophotographie
Examen complémentaire d'un demi-voyant
(cet examen doit inclure les enregistrements
de l'acuité visuelle à l'aide de boîtes d'aide
visuelle de types microscopique et
télémicroscopique)
Gonioscopie
NOTE : Cet acte ne peut être jumelé avec
l'acte 0576
Examen au verre de contact du fundus sous
dilatation (excluant les lentilles sans contact
de type VOLK, HRUBY, etc.)
NOTE : cet acte ne peut être jumelé avec
l'acte 0543
R=1
R=1
13,20
13,20
13,20
22,20
22,00
22,00
22,00
35,00
13,20
13,20
13,20
25,20
22,00
22,00
22,00
40,00
50,00
50,00
31,60
35,00
32,00
32,00
50,00
50,00
90,00
8,80
90,00
11,00
8,80
11,00
R=2
C-47
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0546
0579
20057
20058
+ 0549
0552
+ 0553
+
0643
+ 0577
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
R=1
R=1
15,00
18,00
15,00
20,00
Biométrie optique
1 oeil
2 yeux
7,00
13,00
10,00
16,00
Recherche de la courbe d'adaptation à
l'obscurité (adaptométrie)
Tonographie avec ou sans épreuve spéciale
Rétinophotographie
19,80
18,00
12,00
24,20
22,00
15,00
150,00
400,00
8,80
11,00
Ophtalmodynamométrie (avec étude
comparative de la pression moyenne de
l'artère centrale de la rétine et de la
pression moyenne de l'artère brachiale,
inscrite au dossier)
Bilan orthoptique :
enregistrement des mesures des déviations
du regard, exclusivement dans les cas
d'hétérotropie, d'amblyopie
et du suivi postopératoire de strabisme
NOTE : La recherche d'un strabisme par
test au reflet, test à l'écran, examen des
ductions-versions et PPC est incluse dans le
tarif de la visite de même que la mesure des
hétérophories.
Thérapie photodynamique : traitement de
membrane néovasculaire sous-rétinienne
par laser après injection intraveineuse de
vertéporfine (Visudyne) incluant la visite, le
cas échéant
NOTE : L'acte codé 0643 est payable
uniquement aux ophtalmologistes désignés
par les parties négociantes qui justifient
d'une formation particulière ou qui, au 1er
octobre 2004, avaient développé une
compétence spécifique à cet égard.
Microscopie spéculaire
étude endothéliale au microscope
spéculaire ou photographie du segment
antérieur à la lampe à fente, avec
documents permanents
R=2
C-48
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
90,00
90,00
100,00
100,00
7,00
11,00
55,00
55,00
30,00
30,00
R=2
+
20059
+ 0819
0859
+ 0827
+ 9336
+ 0860
+ 0744
Prélèvement d'ulcère infectieux de cornée
avec ensemencement sur au moins 3
milieux de culture
Courbe de tension oculaire, incluant visites
et tonométries répétées (minimum quatre)
Test de provocation de glaucome à la
chambre noire
(45 à 60 minutes)
Étude de ductions forcées sous anesthésie
locale
Tests aux collyres :
instillation de gouttes de cocaïne, ou de
pilocarpine 1/8 % ou 1 %, ou
d'hydroxyamphétamine dans le but de
déterminer l'étiologie d'une anisocorie
Funduscopie, rétinoscopie, tonométrie,
mesure du diamètre cornéen et ductions
forcées sous anesthésie générale, chez le
patient de 16 ans ou moins, non suivies
d'un acte chirurgical le même jour
Injection rétro-bulbaire thérapeutique,
unilatérale
NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte
chirurgical au
même oeil.
+ 0486
Injection sous-conjonctivale, unilatérale
NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte
chirurgical,
au même site.
+ 9356
Injection unilatérale de toxine botulinique
dans les muscles extraoculaires ou le
muscle orbiculaire, une ou plusieurs
Injection de substance de contraste (incluant
les tests de sensibilité à la substance
injectée)
dacryocystographie, unilatérale
+ 0436
+
+ 0607
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Ponctions : (incluant injection s'il y a lieu)
ponction transsclérale de la chambre
antérieure, unilatérale
220,00
6
37,40
41,80
5
30,00
30,00
4
55,00
66,00
4
25,00
25,00
4
35,00
35,00
C-49
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
0803
0897
0898
0899
0295
0296
9385
9386
9387
9388
9389
9390
9391
9392
9393
9394
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
Oxygénation extracorporelle
Ces tarifs incluent tous les services
médicaux effectués par le médecin
spécialiste qui prend charge du patient.
1er temps
Évaluation et préparation pour l'ECMO
(intervenant médical)
2e temps
Installation et mise en fonction du support
extracorporel (intervenant médical)
3e temps
Maintien du support extracorporel, par quart
d'heure
(intervenant médical)
4e temps
Décanulation/cessation du support
extracorporel (intervenant médical)
Perfusion régionale
mise en place d'un cathéter veineux central
permanent par abord sous-clavier type
Infusaid ou Port-a-Cath
exérèse de l'appareillage de perfusion
continue
Pléthysmographie
Pléthysmographie par «Strain-Gauge» ou
par
impédance :
étude du flot artériel ou veineux des deux
membres supérieurs ou des deux membres
inférieurs
interprétation
technique et interprétation
Oculopléthysmographie (2 yeux) (méthode
de Gee ou Kartchner) :
interprétation
technique et interprétation
Photopléthysmographie :
Étude des flots avec enregistrement
graphique :
flots supra-orbitaires :
interprétation
technique et interprétation
flots digitaux, un ou plusieurs doigts :
interprétation
technique et interprétation
mesure du reflux veineux bilatéral :
interprétation
technique et interprétation
R=1
R=2
439,30
502,00
31,40
439,30
202,10
6
57,00
5
10,50
31,50
10,50
31,50
10,00
21,00
10,50
21,00
10,50
21,00
C-50
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
.
9395
9396
9397
Pneumopléthysmographie segmentaire :
Enregistrement du volume du pouls à au
moins 4 niveaux des 2 membres
supérieurs et/ou enregistrement du
volume du pouls à au moins 6 niveaux
des 2 membres
inférieurs et interprétation du tracé au
repos :
interprétation
technique et interprétation
à l'effort :
technique et interprétation
0353
Pneumopléthysmographie digitale, un ou
plusieurs doigts :
mesure du débit sanguin digital au repos
avec manoeuvre
interprétation
technique et interprétation
Capillaroscopie péri-unguéale, par séance
:
technique et interprétation
0137
0138
Pneumopléthysmographie pénienne
Pneumopléthysmographie pénienne,
toutes
techniques
interprétation
technique et interprétation
9398
9399
.
9341
9342
+
Phoniatrie
Les actes énumérés dans la présente
section ne sont
payables qu'aux spécialistes en oto-rhinolaryngologie
Sonographie
Stroboscopie (tout type de stroboscope
vocal)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre
procédé
diagnostique et thérapeutique lors de la
même séance à l'exception de l'acte codé
09343.
R=1
R=2
10,50
31,50
31,50
10,50
40,00
31,50
10,00
40,00
16,75
28,00
75,50
79,70
Rééducation individuelle ou de groupe (par
demi-heure)
29,10
36,10
Test d'insufflation pour laryngectomisé
(test de Taub)
29,30
32,30
+
9343
0467
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
C-51
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 20060
Photodynamie
Supervision d'une thérapie photodynamique
pour le traitement des kératoses actiniques
multiples (10 lésions et plus) sur un même
site, des carcinomes spinocellulaires et
basocellulaires
R=1
R=1
R=2
60,70
86,70
4,50
17,40
11,00
24,00
10,80
10,80
30,00
30,00
25,50
25,50
15,00
15,00
14,10
14,10
4
35,00
35,00
4
40,00
24,00
15,50
40,00
24,00
17,60
16,80
20,00
+
0820
20061
+ 0582
0583
0603
0585
0253
Photothérapie
Supervision d'un traitement de
photothérapie
Supervision d'un traitement de
photochimiothérapie
Ponctions : (incluant injection s'il y a
lieu)
abdominale pour fins diagnostiques ou
thérapeutiques (PG-28)
Administration de chimiothérapie incluant
évacuation thérapeutique et prélèvement
diagnostique :
première injection
chaque injection subséquente à la même
séance
artérielle pour prélèvement sanguin ou pour
mise en place d'un cathéter pour
enregistrement de pression ou études
physiologiques (PG-23) (PG-28)
NOTE : L'honoraire prévu pour la mise en
place et le maintien d'un cathéter inclut la
ponction de sang artériel dans le cathéter.
Ne peut être facturé par un médecin classé
en microbiologie ou en pneumologie.
0591
0592
Ponction articulaire ou de la bourse séreuse
(PG-28)
Drainage articulaire thérapeutique incluant
prélèvement diagnostique, pour culture
et/ou étude biochimique (PG-28)
recherche de cristaux (réservé aux
rhumatologues)
réinfusion d'ascite i.v.
ganglion, un ou plusieurs (PG-28)
0594
kyste mammaire
+ 0235
+ 9402
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
4
C-52
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 0596
+ 20595
0593
0595
0599
0873
0822
0598
9418
+ 20596
0604
0605
0751
0611
lombaire
avec ou sans épreuve manométrique (PG23) (PG-28)
si bénéficiaire de 14 ans ou moins (pour
pédiatre seulement), supplément (PG-23)
(PG-28)
avec ou sans épreuve manométrique,
avec injection intrathécale de
médicaments
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28)
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28)
supplément pour durée de 30 minutes ou
plus
moelle épinière percutanée avec ou sans
biopsie
percutanée transtrachéale, aspiration
unique ou multiple comprise (PG-28)
périnéale et insufflation gazeuse
pleurale (PG-28)
réservoir (dérivation ou Omaya) pour retrait
de liquide céphalo-rachidien
saignée
NOTE : Ne peut être facturé par un
médecin classé en gastro-entérologie.
R=1
R=1
R=2
50,00
50,00
4
51,00
61,00
51,00
61,00
4
4
10,70
10,70
50,00
130,00
35,00
25,20
65,00
25,20
65,00
50,00
8,75
10,50
splénique (aspiration et manométrie)
veine fémorale ou jugulaire A8-1, (PG-23)
(PG-28)
NOTE : Ne peut être facturé par un
médecin classé en néphrologie.
52,00
52,00
15,00
15,00
vessie (PG-23) (PG-28)
22,00
22,00
11,60
11,60
46,90
54,30
30,00
55,00
40,00
75,00
4
4
8
4
Potentiels évoqués
Les potentiels évoqués auditifs ne sont
payables qu'aux
spécialistes détenant un certificat en otorhino-laryngologie, en neurologie ou en
électroencéphalographie.
Les potentiels évoqués cortical ou dorsal ne
sont payables qu'aux spécialistes détenant
un certificat en neurologie ou en
neurochirurgie.
Les potentiels évoqués visuels ne sont
payables qu'aux
spécialistes détenant un certificat en
ophtalmologie,
en neurologie ou en
électroencéphalographie.
0158
9423
0208
0209
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
Audiométrie par potentiel évoqué auditif
(patient de 6 ans ou moins)
interprétation
interprétation et technique de procédé
(PG-28)
Enregistrement et interprétation de potentiel
évoqué
cortical et dorsal à partir de stimulation
nerveuse
périphérique (PG-23)
pour 2 membres
pour 4 membres
C-53
Fédération des médecins spécialistes du Québec
0210
0216
0509
0145
Enregistrement et interprétation de potentiel
évoqué
cortical à partir de stimulation nerveuse
périphérique :
des nerfs trijumeaux (PG-23)
des nerfs honteux (PG-23)
Potentiels évoqués visuels (PG-28)
Potentiels évoqués auditifs du tronc cérébral
(bilatéral) (PG-23) (PG-28)
NOTE : Les services médicaux codés 0145,
0208, 0209, 0210, 0216 et 0509 exécutés
lors d'une même séance ne sont pas sujets
à la Règle 8.1 du Préambule général.
R=1
R=1
32,00
30,00
42,60
40,00
28,00
33,00
43,00
59,10
R=2
6
RADIOLOGIE
NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de
la section "Radiologie" sont rémunérés à 150
% du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez
un patient de moins de 10 ans (MOD=066).
PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET
THÉRAPEUTIQUES INCLUANT, LE CAS
ÉCHÉANT, LE CONTRÔLE
FLUOROSCOPIQUE, ÉCHOGRAPHIQUE,
TOMODENSITOMÉTRIQUE OU PAR IRM
SAUF LORSQUE SPÉCIFIÉ AU TARIF
+ 9494
9495
+ 9496
+ 9432
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Angioplastie transluminale percutanée
non coronarienne
Angioplastie transluminale percutanée, d'une
ou plusieurs sténose(s) et/ou obstruction(s)
complète(s) à un ou plusieurs sites (artère,
veine, greffon ou autres) : sur un même
membre ou sur un même viscère, au cours
d'une même séance
par ballonnet (PG-28)
par athérectomie (PG-28)
par ballonnet et athérectomie (PG-28)
Installation d'une endoprothèse artérielle
suite à ou au cours d'une intervention
d'angioplastie transluminale percutanée,
supplément
331,90
300,00
442,50
10
10
10
110,70
C-54
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 9433
+ 9436
+ 9437
+ 9438
Utilisation du laser intravasculaire pour
thrombolyse ou reperméabilisation,
préalable à l'angioplastie transluminale
percutanée, supplément
NOTE : L'angioplastie transluminale
percutanée comprend l'évaluation
préopératoire du malade quant à la
faisabilité de la technique, la prise en
charge du malade pendant l'intervention, les
manoeuvres de dilatation ou
recanalisation (incluant la ponction ou
l'artériotomie, l'introduction et la
manipulation des guides et des cathéters
non sélectifs et/ou sélectifs), la prise de
tension (intra-artérielle, intraveineuse, etc.)
et le calcul des gradients de pression
pendant l'intervention, de même
que la documentation angiographique de
vérification
lorsqu'elle est réalisée au cours de la même
séance
ou le même jour. L'examen angiographique
qui aura précédé cet acte thérapeutique
sera rémunéré au taux indiqué dans le
tableau des examens angiographiques.
Toutefois, l'examen angiographique
préalable à l'angioplastie et effectué le
même jour n'est pas payable si ce même
examen a été effectué au cours des 30
jours précédents.
Techniques d'embolisation artérielle ou
veineuse (toutes techniques)
Périphérique (abdominale, thoracique,
viscère ou membre)
premier vaisseau nourricier cathétérisé
vaisseau nourricier cathétérisé additionnel,
un ou plusieurs, supplément
Introduction et placement d'un ballonnet de
protection dans une artère à destinée autre
que cervico-encéphalique, supplément
R=1
R=2
110,30
331,90
15
165,90
143,90
+
+ 9439
+ 9440
+ 9441
+
+
Crânienne et spinale
premier vaisseau nourricier cathétérisé
vaisseau nourricier cathétérisé additionnel,
un ou plusieurs, supplément
Introduction et placement d'un ballonnet de
protection dans une artère à destinée
cervico-encéphalique, supplément
453,50
15
226,80
287,60
L'embolisation artérielle ou veineuse
comprend la ponction ou la dissection ou les
deux, l'introduction et la mise en place du
(des) cathéter(s), la documentation
angiographique (technique et interprétation)
de vérification lorsqu'elle est réalisée au
cours de la même séance ou le même jour.
Toutefois, l'examen angiographique qui aura
précédé cet acte thérapeutique sera
rémunéré au taux indiqué dans le tableau
des examens angiographiques.
On ne peut invoquer plus d'une séance
d'embolisation dans la même cible artérielle
durant une journée de 24 heures.
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-55
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
+
Cathétérismes non sélectifs, sélectifs ou
supersélectifs
Pénétration d'un vaisseau sous fluoroscopie
pour prélèvement sanguin, étude
pharmacologique ou infusion de substance
thérapeutique. Ne comportent pas en soi
d'honoraires d'interprétation. Cependant, on
doit retrouver dans le dossier médical du
malade la mention de la technique mise en
oeuvre.
Ne peuvent être invoqués à l'occasion des
actes comportant la démonstration
angiographique des vaisseaux impliqués.
+ 9442
+ 9443
+
+ 9444
Cathétérisme d'un seul vaisseau
Cathétérisme de plus d'un vaisseau (quel
que soit le nombre de vaisseaux rejoints par
la même voie d'entrée au cours de la même
séance)
Cathétérisme intracérébral, utilisant ou non
la chambre à propulsion, incluant
l'angiographie de positionnement et la mise
en place d'une perfusion médicamenteuse
45,40
90,70
287,60
15
+
Cathétérisme veineux
NOTE : Les services médicaux de cette
rubrique ne peuvent être facturés que par le
médecin spécialiste classé en radiologie.
0764
+ 0789
+ 0790
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz
incluant la visite faite au cours des 30 jours
précédents, le cas échéant
Insertion d'un cathéter dans la veine cave
par abord sous-clavier ou jugulaire, incluant
la visite faite au cours des 30 jours
précédents, le cas échéant
patient de moins de 16 ans
patient de 16 ans ou plus
154,90
99,80
77,50
C-56
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 0765
+ 0769
0770
+ 0768
+ 0766
+
+ 0772
+ 0482
Introduction d'un cathéter veineux central
temporaire par voie périphérique (picc-line)
incluant, le cas échéant, l'injection de
substance de contraste et la visite faite au
cours des 30 jours précédents (PG-23)
Mise en place d'un cathéter veineux
permanent avec réservoir sous-cutané
incluant, le cas échéant, l'injection de
substance de contraste, l'échographie de
guidage pour la ponction, la visite faite au
cours des 30 jours précédents et la
surveillance
si reprise de la technique en deçà de 30
jours, supplément
Mise en place d'un cathéter veineux
permanent par voie percutanée incluant, le
cas échéant, l'injection de substance de
contraste, l'échographie de guidage pour la
ponction, la visite faite au cours des 30 jours
précédents et la surveillance
Mise en place par voie rétrograde et
maintien dans la veine jugulaire interne d'un
cathéter destiné à mesurer, en continu ou à
l'aide de prélèvements répétés, la saturation
en oxygène du sang veineux en provenance
de la circulation cérébrale, chez un patient
présentant une condition cérébrale critique,
incluant la visite faite au cours des 30 jours
précédents, le cas échéant
Retrait d'un cathéter veineux permanent
avec réservoir incluant la visite faite au cours
des 30 jours précédents, la dissection du
trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie
ou échographie
Exérèse de l'appareillage de perfusion
continue sans réservoir
R=1
R=2
99,50
221,20
26,30
138,30
127,30
83,00
63,10
4
Embolectomie
Embolectomie ou thrombolyse
endovasculaire, par cathéter transcutané
273,90
8
Extraction de corps étranger
Extraction par cathéter percutané de corps
étranger intravasculaire (artériel ou veineux)
287,60
8
+
9446
+ 9447
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-57
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 9448
+ 9355
Installation d'une prothèse vasculaire ou
filtre endoveineux
Installation d'une prothèse vasculaire ou d'un
filtre endoveineux par cathétérisme
transcutané, incluant les visites
Fermeture transcutanée de faux anévrisme
artériel post-cathétérisme, toutes techniques
incluant, le cas échéant, les visites et la
surveillance le même jour et les techniques
de contrôle de fermeture et, le cas échéant,
la réparation des vaisseaux, toutes
techniques
R=1
R=2
193,60
8
165,90
4
+
+ 9445
Perfusion artérielle médicamenteuse
Repositionnement sous fluoroscopie de
cathéter de perfusion vasculaire, incluant la
visite faite au cours des 30 jours précédents,
le cas échéant
(ex. : thrombolyse par streptokinase ou
autres)
maximum deux fois par 24 heures
NOTE : ce service n'est pas payable le jour
de la mise en place du cathéter
44,20
INTERVENTIONS PERCUTANÉES NON
VASCULAIRES
+ 9497
9498
9499
+ 9408
9431
+ 9359
+
+ 20062
AVR 10 / 002
20 mai 2010 14:04
Cryochirurgie pour lésions
intracrâniennes, intrathoraciques, intraabdominales ou rétropéritonéales
(excluant les lésions musculosquelettiques) avec appareil dédié
temps radiologique
temps chirurgical
temps radiologique et chirurgical
442,50
562,40
600,00
8
8
8
Thermoablation tumorale (excluant la
peau) avec appareil dédié, toute voie
d'approche
temps radiologique
temps chirurgical
temps radiologique et chirurgical
442,50
511,30
630,00
8
8
8
157,50
8
Chimioablation de tumeurs
NOTE : L'acte codé 20062 ne peut pas être
facturé avec les actes codés 09359, 09408
ou 09431 à la même séance.
C-58
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 0435
+ 9449
+ 9450
+ 9451
+ 9452
+ 9453
+ 9454
+ 9455
0123
+ 9456
+ 9457
+ 20063
+ 20064
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Interventions hépato-biliaires
Cholangiographie
transhépatique/transvésiculaire percutanée
(PG-28)
NOTE : Ce service médical ne peut être
réclamé par le
chirurgien au cours d'une cholécystectomie.
Drainage percutané de voies biliaires
ponction/intubation percutanée des voies
biliaires/vésicule (cholécystostomie
percutanée) pour drainage externe
seulement
drainage percutané transhépatique par
cathéter de voies biliaires, incluant la
surveillance quotidienne, les
visites et la cholangiographie percutanée
ainsi que la cathétérisation du duodénum, le
cas échéant
dilatation percutanée par ballonnet de
rétrécissement(s) des voies biliaires, incluant
la documentation
radiographique de contrôle, supplément
mise en place d'un support endobiliaire
(endoprothèse biliaire)
conversion d'un drainage externe en
drainage interne (cathétérisme du duodénum
dans une séance ultérieure)
Remplacement de cathéter
Extraction/manipulation percutanée de
calcul(s) biliaire(s) ou vésiculaire(s) par tube
en T, lorsque cet acte est le seul
effectué
Procédure, par voie percutanée, de
dissolution chimique de calculs des voies
biliaires, incluant la ponction ainsi que la
surveillance
Interventions digestives
Gastrostomie percutanée
Entérostomie (caecostomie) ou gastrojéjunostomie percutanée
Mise en place d'une prothèse
oesophagienne avec ou sans dilatation par
cathéter ballonnet au préalable, toute
technique incluant, le cas échéant, toutes les
techniques endoscopiques et
échoendoscopiques effectuées à la même
séance
Dilatation colique par cathéter ballonnet avec
ou sans installation d'endoprothèse colique,
toute technique incluant, le cas échéant,
toutes les techniques endoscopiques et
échoendoscopiques effectuées à la même
séance
R=1
R=1
R=2
105,00
105,00
4
157,50
4
262,50
4
110,70
177,00
88,50
52,50
4
127,30
5
230,00
4
157,50
6
183,80
4
315,00
6
315,00
6
C-59
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
17,70
27,60
4
44,20
37,80
77,50
66,20
4
121,70
165,90
4
104,00
141,80
93,50
127,60
84,00
115,00
27,60
55,30
115,30
216,60
+
Interventions mammaires
NOTE : Maximum de 3 ponctions ou biopsies
mammaires, kyste ou masse, par sein, par
patient, par jour.
NOTE : Le cas échéant, le tarif de
l'échographie mammaire, le tarif de la
stéréotaxie, le tarif de l'IRM mammaire et le
tarif de la mammographie s'ajoutent.
+ 0847
+ 0848
+ 20065
+ 0849
+ 0850
Ponction de kyste mammaire avec aspiration
incluant, le cas échéant, l'injection d'air et/ou
la mammographie après ponction
Ponction et/ou biopsie mammaire d'une
masse palpable ou non palpable à l'aiguille
fine (cyto-ponction) incluant la
mammographie de contrôle, le même jour, le
cas échéant
site contra-latéral
Biopsie au trocart ("core biopsy") d'une
masse palpable ou non palpable de la région
mammaire (sein ou aisselle) avec
prélèvement de carottes incluant la
mammographie de contrôle, le même jour, le
cas échéant
un site
par site additionnel du même côté
(maximum 2 sites additionnels)
+
+ 20066
+ 20067
+
+ 0851
+ 0852
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
site contra-latéral
un site
par site additionnel du même côté
(maximum 2 sites additionnels)
mise en place d'un marqueur-guide, un ou
plusieurs, supplément
Mise en place d'une broche-guide (harpon)
avec appareil dédié (plaque de compression
ou stéréotaxie) incluant, le cas échéant, la
mammographie pour vérification de
positionnement
NOTE : Le cas échéant, le tarif de la
radiographie d'une pièce biopsique et le tarif
de la biopsie préalable s'ajoutent
première broche, par sein
4
C-60
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 0853
+ 20068
+ 20069
broche additionnelle dans un même sein,
supplément
NOTE : Maximum 3 broches par sein, par
jour
Biopsie mammaire unilatérale avec appareil
de macrobiopsie assistée par aspiration
(mammotome) incluant la mammographie
de contrôle, le même jour, le cas échéant
un site
par site additionnel du même côté
(maximum 2 sites additionnels)
R=1
R=1
55,30
138,30
157,50
157,50
141,80
141,80
141,80
141,80
127,60
127,60
R=2
+
+ 20070
+ 20071
+
+ 0855
+ 9458
+ 0416
+ 20072
+ 0854
site contra-latéral
un site
par site additionnel du même côté
(maximum 2 sites additionnels)
Localisation d'une lésion sous échographie
pour injection d'une substance traçante
(radioactive ou non) en vue de localiser un
ganglion sentinelle
NOTE : Maximum 1 par patient, par jour
Interventions urologiques ou endourologiques
Néphrostomie percutanée, incluant les
visites et l'injection de colorant
Dilatation urétérale par néphrostomie
incluant, le cas échéant, l'injection de
substance de contraste et les visites
Changement de cathéter de néphrostomie
Mise en place d'un cathéter double J et/ou
tube de drainage
66,40
4
210,00
5
221,20
105,00
105,00
+
Interventions neuro-squelettiques
Blocs facettaires
(voir : Blocages nerveux, page C-9)
+ 0438
0459
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Discographie :
1 niveau
2 niveaux ou plus
112,90
122,00
112,90
138,00
4
4
C-61
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 20073
R=1
R=1
Provocation discale avec prise de pression
au manomètre, par niveau, supplément
55,10
77,20
Injection de stéroïdes avec discographie,
supplément
1 niveau
par niveau additionnel
33,20
21,00
Myélographie
49,80
R=2
+
+ 9460
+ .
+
+ 0894
+
9461
9462
+ 9463
+
+
+ 0835
+ 20597
+
+ 20074
Discoïdectomie percutanée
premier niveau
2 niveaux ou plus
Neurolyse percutanée à l'aiguille ou par
cathéter ou les deux (plexus coeliaque ou
mésentérique ou les deux)
Vertébroplastie percutanée incluant la
ponction percutanée, l'injection de
substance de contraste, l'injection de ciment
et les visites
premier niveau
niveau additionnel, par niveau
AVIS : Utiliser une seule ligne en inscrivant le nombre de
niveaux supplémentaires dans la case UNITÉS
NOTE : Maximum 2 niveaux additionnels
Kyphoplastie incluant, le cas échéant, la
ponction transpédiculaire, le curetage de
l'os spongieux, le positionnement et le
gonflement des ballonnets, l'injection de
substance de contraste, l'injection de ciment
et les visites
49,80
250,00
300,00
5
7
7
110,70
331,90
165,95
7
420,00
7
157,50
157,50
157,50
157,50
4
5
4
4
157,50
157,50
150,00
6
4
4
+
BIOPSIE/CYTOLOGIE À L'AIGUILLE, PAR
VOIE TRANSCUTANÉE, SOUS GUIDAGE
ÉCHOSCOPIQUE, FLUOROSCOPIQUE OU
SCANOGRAPHIQUE
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le
tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la
scanographie ne sont pas payables si elles
ont été effectuées au cours des 30 jours
précédents.
+
+
+
+
+
9464
9465
9466
0229
0252
+ 9468
9469
+ 0212
+ 0247
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
thoracique
abdominale
hépatique
rate
rétropéritoine (rein, pancréas, ganglions,
surrénale)
estomac
intestin
osseuse :
os
vertèbre
157,50
157,50
157,50
5
4
C-62
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
78,80
116,10
4
63,00
110,70
84,00
4
6
55,30
66,20
105,00
77,50
66,20
125,00
4
4
4
60,00
80,00
4
157,50
55,30
73,50
5
5
+
INFILTRATION OU PONCTION OU
DRAINAGE (KYSTE, ABCÈS OU AUTRE
COLLECTION LIQUIDIENNE OU AÉRIQUE
OU DÉPÔTS) PAR VOIE
TRANSCUTANÉE, SOUS GUIDAGE
ÉCHOSCOPIQUE, FLUOROSCOPIQUE OU
SCANOGRAPHIQUE
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le
tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la
scanographie ne sont pas payables si elles
ont été effectuées au cours des 30 jours
précédents.
+ 0418
+ 0124
+ 0324
+
+ 0298
+ 0299
0178
+ 20598
Aspiration de dépôts calcaires au niveau
d'une bursite ou d'une tendinite calcifiée
incluant l'injection médicamenteuse, le cas
échéant
NOTE : Ce service ne peut pas être facturé
le même jour que la radiographie et/ou
l'arthrographie pratiquées au même site.
kyste ou abcès profond :
membre
colonne ou paravertébral
prothèse articulaire incluant le prélèvement
diagnostique pour culture et/ou étude
biochimique
kyste rénal
articulation sacro-iliaque ou coxo-fémorale
injection unique ou multiple dans une même
articulation excluant coxo-fémorale et sacroiliaque, bourse, gaine tendineuse ou tendon
incluant l'injection de substance de
contraste et, le cas échéant, la ponction
+
+ 9472
+ 20075
9474
00491
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Mise en place d'un cathéter percutané
insertion, toute méthode, d'un cathéter
percutané transpariétal, tout type, incluant
les manipulations, les irrigations et l'exérèse
thoracique, médiastinale ou abdominale
pour drainage d'ascite
pseudokyste pancréatique toute voie
d'approche
Implantation d'un ou plusieurs marqueurs
permanents en vue du repérage d'un
organe ou d'une tumeur
100,00
35,00
4
C-63
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
90,00
17,10
17,10
5
5,60
23,20
6,60
23,20
73,50
16,80
37,90
16,80
37,90
INJECTION DE SUBSTANCE DE
CONTRASTE
9476
+ 0484
+ 9477
+ 0442
+ 20076
0444
0462
9478
0155
9479
0200
0453
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Cavernosographie :
investigation de l'impuissance ou autre
pathologie pénienne (incluant la ponction
directe, l'opacification et la prise de
clichés, l'étude débimétrique avec ou sans
injection de papavérine intracarverneuse)
Néphrostographie, examen de vessie iléale
NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est
incluse dans la prestation de la visite ou du
service associé.
Injection intraveineuse ou intramusculaire
d'un modificateur physiologique, lors d'un
examen radiologique du tube digestif
supérieur, du grêle ou du côlon
Galactographie
Gorgée barytée modifiée examen effectué
en présence du physiatre ou du radiologiste
et d'un ou des membres du personnel de
réadaptation. Il s'agit d'une analyse
exhaustive de la déglutition avec un
minimum de deux consistances barytées
(liquide, pâte, solide)
Kyste mammaire incluant l'aspiration
Lymphographie incluant la dissection
Ombilicoportographie incluant la dissection
et la prise de clichés
Opacification des sinus paranasaux
Phlébographie par ponction osseuse
Pyélographie descendante ou rétrograde
par voie d'urétérostomie
NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est
incluse dans la prestation de la visite ou du
service associé.
Splénoportographie aspiratrice et
manométrie, incluant la prise de clichés
4
91,40
6,20
87,00
6,20
15,90
15,90
75,00
75,00
4
C-64
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
RADIO-ONCOLOGIE
L'Article 8.1 du Préambule général ne
s'applique pas à la radio-oncologie et à la
curiethérapie
08501
08502
8510
+ 8511
8507
8508
+ 8553
08503
8509
8564
08504
8565
8554
8555
8513
8514
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Examen, sous anesthésie générale ou
régionale, effectué par un radio-oncologue
ou conjointement avec un médecin d'une
autre discipline
Installation d'un tube nasogastrique, dans
les cas de cancer des voies aérodigestives
supérieures
Planification du traitement par radiations
lésions cutanées
Planification du traitement par radiations
lésions non cutanées
plus de 30 minutes mais moins de 45
minutes, supplément
45 minutes ou plus, supplément
NOTE : Le médecin a droit à un seul
supplément pour un même patient.
Planification du traitement par radiations à
l'aide de la tomodensitométrie, lésions non
cutanées
injection intraveineuse de substance de
contraste, supplément
plus de 45 minutes, supplément
Radiothérapie avec modulation d'intensité
Radiothérapie avec modulation d'intensité
par planification inverse
NOTE : L'acte codé 08504 et l'acte codé
08564 sont mutuellement exclusifs.
Fusion d'images
Irradiation crânienne avec stéréotaxie,
incluant la planification et les séances de
traitement
Irradiation hémi-corporelle incluant la
planification et les séances de traitement
Traitement par isotopes métabolisés
Installation interstitielle ou intracavitaire de
source radioactive liquide
50,00
4
30,00
68,00
89,20
15,90
47,80
126,40
30,00
22,30
49,40
350,00
49,40
350,00
132,80
32,90
4
31,00
4
C-65
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
8515
8516
8517
8518
8519
+ 8520
8566
8551
8552
Application de radio-isotope par plaque
Irradiation pan-corporelle, pour les greffes
médullaires, incluant la planification et les
séances de traitement
Irradiation toto-nodale, pour les greffes
médullaires, incluant la planification et les
séances de traitement
Vérification simulée de localisation à partir
de documents radiologiques
Vérification sous thérapie de site
d'irradiation à partir de documents
radiologiques, maximum une fois par
semaine par patient
Étude de la dosimétrie à l'ordinateur
(radiothérapie transcutanée)
Implantation d'un ou plusieurs marqueurs
permanents en vue du repérage d'un
organe ou d'une tumeur
Radiothérapie de contact d'une tumeur du
rectum, par rectoscopie, par séance
Radiothérapie de contact intracavitaire
(vagin)
26,00
R=1
R=2
5
947,00
947,00
25,50
12,70
32,10
53,00
4
112,60
6
112,60
5
CURIETHERAPIE
8521
8522
8524
8527
8528
8541
8544
8556
8557
8558
8559
8560
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Étude de dosimétrie prévisionnelle
Étude de dosimétrie prévisionnelle assistée
de tomodensitométrie
Implant endocavitaire de matériel guide
temporaire :
bronches (PG-28)
col utérin (maximum 5
applications/patiente) (PG-28)
corps utérin (PG-28)
vagin (cavité vaginale) (PG-28)
voies biliaires (PG-28)
oesophage (PG-28)
cavité buccale (moulage) (PG-28)
nasopharynx (PG-28)
rectum (PG-28)
anus (PG-28)
42,50
59,40
80,00
6
95,00
80,00
80,00
80,00
80,00
57,00
80,00
80,00
80,00
5
5
6
4
5
5
5
5
5
C-66
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
0710
0746
20082
0640
0633
0641
0642
0627
0657
0658
0275
+ 0276
0277
+ 20083
0278
0279
Rhinopharyngoscopie directe (rigide) avec
ou sans biopsie sous anesthésie générale
(*)
Rhinopharyngo-laryngoscopie
endoscopique (*)
si biopsie unique ou multiple, supplément
NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre
endoscopie des voies respiratoires
supérieures et/ou digestives.
Sinus :
frontal, lavage initial unilatéral (un ou
plusieurs au cours de la même séance)
frontal, lavage subséquent (un ou plusieurs
au cours de la même séance)
maxillaire, lavage initial unilatéral (un ou
plusieurs au cours de la même séance),
inclus dans la méatoscopie, le cas échéant
maxillaire, lavage subséquent (un ou
plusieurs au cours de la même séance)
Méatoscopie, unilatérale ou bilatérale
NOTE : La méatoscopie per-opératoire n'est
pas payable sauf pour les codes
chirurgicaux 3301, 3804 et 3806.
Nettoyage de la cavité ethmoïdienne
pendant le premier mois postopératoire,
incluant la méatoscopie
unilatéral
bilatéral
Thoracoscopie incluant, le cas échéant,
biopsie, section d'adhérences et drainage
thoracique
Drainage thoracique fermé par pleurotomie
(PG-28)
pleurodèse, supplément (PG-28)
Thrombolyse intraveineuse lors d'un
accident vasculaire cérébral incluant la mise
en marche et l'ensemble des soins pendant
la thrombolyse mais excluant la première
visite
Traitement d'empyème
drainage par costectomie
par fermeture de fenêtre thoracique
R=1
83,90
R=2
5
27,30
24,00
36,50
24,00
4
34,00
35,90
4
31,70
32,90
4
29,00
30,40
4
26,60
29,30
27,50
4
5
77,00
4
50,80
67,70
77,00
120,00
63,00
4
600,00
150,60
140,00
5
4
Traitement en chambre hyperbare (incluant,
le cas échéant, la surveillance immédiate du
patient après sa sortie de la chambre)
(le patient et le médecin sont dans la
chambre)
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-68
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 0698
+
+ 0694
Rencontre d'information d'un donneur
potentiel en vue d'une greffe rénale, par
receveur (réservé aux néphrologues)
91,30
Préparation du prélèvement pancréatique
d'un donneur cadavérique pour
transplantation d'îlots, toutes techniques
369,60
Ensemble des activités faites par un
chirurgien général dans l'établissement
receveur, par patient, entourant la
préparation de donneurs d'organes ou d'un
receveur de greffe de foie, à l'exclusion du
prélèvement ou de la greffe
105,00
Soins médicaux prodigués par un gastroentérologue ou un interniste ou un pédiatre
dans une unité d'hépatologie à la suite
d'une transplantation hépatique, par jour,
par patient :
Honoraire global incluant les actes
diagnostiques et thérapeutiques y afférents
1er jour (journée de la greffe)
2e au 5e jour (par jour)
6e au 10e jour (par jour)
11e au 15e jour (par jour)
1er au 15e jour inclus (Honoraire global)
332,60
249,50
110,90
83,20
2 300,60
R=1
R=2
+
0696
+
+
+
+
+
9377
9378
9379
9380
9381
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
C-71
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=1
R=2
+
9489
9490
9491
+ 0763
0767
+ 9350
+
Thérapie immunosuppressive pour
transplantation, traitement complet pré et
postopératoire :
rénale
hépatique
pancréatique
cardiaque
cardiaque-pulmonaire
NOTE : Ces services médicaux ne
peuvent être facturés avec l'un ou l'autre
des actes codés 9377, 9378, 9379, 9380,
9381, 0771, 0773, 0774, 0775 et 0776.
Soins médicaux prodigués par un
cardiologue à la suite d'une transplantation
cardiaque, par jour, par patient :
Honoraire global de visites incluant la
thérapie immunosuppressive
1er au 7e jour (par jour)
472,50
472,50
472,50
466,70
472,50
265,30
Soins médicaux prodigués par un
néphrologue à la suite d'une transplantation
rénale, par jour, par patient :
+
+
+
+
+
+
0771
0773
0774
0775
0776
Honoraire global incluant les actes
diagnostiques et thérapeutiques y afférents
mais excluant l'hémodialyse
1er jour (journée de la greffe)
2e au 5e jour (par jour)
6e au 10e jour (par jour)
11e au 15e jour (par jour)
1er au 15e jour inclus (Honoraire global)
318,40
236,70
106,10
81,60
2 203,20
Urologie
NOTE : Le procédé diagnostique ou
thérapeutique
identifié par la mention "I" représente un
service médical isolé qui ne peut être
combiné à aucun autre acte diagnostique
ou thérapeutique ou aucune autre chirurgie
à la même séance. Seul l'honoraire d'une
visite peut s'ajouter, s'il y a lieu.
0721
0725
0154
MAI 10 / 001
20 mai 2010 10:53
Réduction manuelle de paraphimosis sous
anesthésie
régionale (épidurale, caudale ou
rachidienne) ou
générale, toute technique "I" (PG-28)
Traitement médical du priapisme (érection
de plus de 4 heures) par injections
médicamenteuses ou aspirations ou les
deux "I"
Mise en place par trocart d'un cathéter
vésical par voie sus-pubienne (PG-28)
74,60
4
74,60
74,60
5
60,90
60,90
4
C-72
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
926,10
18
1 157,60
18
1 742,30
18
1 991,10
18
2 488,90
18
3 235,60
18
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
+ 5998
+ 5993
+ 5994
+ 5995
+ 5996
+ 5997
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Forfait pour chirurgie oncologique complexe
ou pour fracture cervico-faciale multiple
complexe ou pour reconstruction cervicofaciale complexe ou pour chirurgie otoneurologique
(Acte réservé aux spécialistes en oto-rhinolaryngologie seulement)
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au
total
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au
total
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au
total
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures
au total
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures
au total
durée anesthésiologique de plus de 12
heures
NOTE : Lorsqu'il y a prélèvement d'un
lambeau microanastomosé (codes d'acte
1425-1426) par un médecin de la même
discipline, ce dernier peut facturer ce
service à plein tarif nonobstant la Règle 9
de l'Addendum 4 - Chirurgie.
E-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
2 000,00
18
2 500,00
18
3 000,00
18
3 500,00
18
CHIRURGIE PLASTIQUE
+ 5900
+ 5901
+ 5902
+ 5903
+ 5904
5914
+ 5905
5915
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Forfait de reconstruction pour chirurgie
oncologique complexe ou pour les grands
traumatisés ou pour malformation
congénitale complexe
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au
total
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures
au total
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures
au total
durée anesthésiologique de plus de 12
heures
par microanastomose vasculaire
(maximum 2), supplément
si microanastomose vasculaire
excédentaire, supplément (*)
par microanastomose nerveuse (maximum
2), supplément
si microanastomose nerveuse
excédentaire, supplément (*)
NOTE : Le protocole opératoire est requis
pour les actes codés 5914 et 5915.
700,00
C.S.
600,00
C.S.
E-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 866,40
18
2 333,00
18
3 007,00
18
NEUROCHIRURGIE
+ 05954
+ 05955
+ 05956
Forfait pour chirurgie complexe
(Acte réservé aux spécialistes en
neurochirurgie seulement)
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures
au total
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures
au total
durée anesthésiologique de plus de 12
heures
+
+ 05957
+ 05958
+ 05959
+ 05960
+ 05961
+ 05962
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Assistance opératoire :
durée d'assistance opératoire de 2 à 4
heures au total
durée d'assistance opératoire de 4 à 6
heures au total
durée d'assistance opératoire de 6 à 8
heures au total
durée d'assistance opératoire de 8 à 10
heures au total
durée d'assistance opératoire de 10 à 12
heures au total
durée d'assistance opératoire de plus de 12
heures
NOTE : Les modificateurs d'urgence prévus
à la Règle 14 du Préambule général
s'appliquent à partir de l'heure du début de
l'assistance opératoire.
295,50
492,50
689,50
886,50
1 083,60
1 182,10
E-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
Excision conventionnelle, au Laser ou par
cryochirurgie
TUMEUR BÉNIGNE OU
PRÉCANCÉREUSE
(biopsies comprises) :
(Naevi, angiomes, lipomes, kératoses
actiniques, etc. sauf les kystes sébacés, les
angiomes-plans à la face ou au cou
antérieur traités au laser et les verrues).
+ 1101
1102
1103
1104
1105
1106
1107
+ 1108
+ 1109
1121
1122
1123
1124
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Face, cou et organes génitaux
sans anesthésie ou avec anesthésie locale
sans suture (**)
avec suture
2 cm ou moins (PG-28) (*)
2 cm à 5 cm (PG-28) (*)
plus de 5 cm (PG-28) (*)
sous anesthésie régionale ou générale
avec suture
2 cm ou moins (PG-28) (*)
2 cm à 5 cm (PG-28) (*)
plus de 5 cm (*)
Autre région
sans anesthésie ou avec anesthésie locale
sans suture
5 cm ou moins (**)
plus de 5 cm (*)
avec suture
5 cm ou moins (PG-28) (*)
plus de 5 cm (PG-28) (*)
sous anesthésie régionale ou générale
5 cm ou moins (PG-28) (*)
plus de 5 cm (PG-28) (*)
NOTE : Maximum de 4 lésions
rémunérables par séance.
15,20
14,00
70,00
125,00
100,00
125,00
187,00
5
5
5
13,30
39,00
25,20
41,60
80,00
117,80
5
5
F-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
1126
+ 1169
1172
Lipomatose diffuse ou neurofibromatose
Exérèse de 5 lésions ou plus
Kystes sébacés :
face, cuir chevelu, cou (PG-28)
autres localisations
NOTE : Maximum de quatre (4) lésions
rémunérables
R=1
R=2
C.S.
5
17,90
29,40
5
5
21,70
217,00
4
Traitement des angiomes-plans à la face ou
au cou antérieur, par laser jaune, à vapeur
de cuivre ou à argon
modifié
+ 1110
+ .
1112
.
sous anesthésie :
par cm carré
maximum par séance
sans anesthésie :
par cm carré (PG-28)
maximum par séance
NOTES :
1. si le patient a plus de 21 ans, la superficie
doit être de
6 cm carrés ou plus et une autorisation
préalable de la Régie est nécessaire.
2. ce tarif est payable en établissement
seulement.
10,00
50,00
TUMEURS CANCÉREUSES
+ 01130
Exérèse d'un mélanome, supplément
NOTE : L'acte codé 01130 peut être facturé
avec les actes codés 01131, 01132, 01133
et 01134.
92,10
(biopsies comprises)
par excision chirurgicale
+ 1131
+ 1132
Face, cou et organes génitaux
sous anesthésie locale
sous anesthésie régionale ou générale (PG28)
115,20
250,00
6
+
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
F-4
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
+
+ 1133
+ 1134
Autre région
sous anesthésie locale
sous anesthésie régionale ou générale (PG28)
56,90
250,00
6
250,00
6
+
+ 1199
01190
Excision de lésion cancéreuse de la peau
selon la technique de Tromovitch
première couche (PG-28)
chaque couche supplémentaire, le même
jour ou dans les jours subséquents,
supplément (PG-28)
maximum : 2 couches
100,00
Chimiochirurgie pour cancer (technique
de Mohs micrographique)
NOTE : La technique de chirurgie
micrographique de Mohs est définie comme :
- l'exérèse en couches minces de la tumeur
avec
orientation et marquage cartographiques du
tissu;
- l'analyse sur place des coupes horizontales
et non
verticales sur tissu congelé afin d'assurer
les marges
par un examen microscopique;
- la préparation des lames d'histologie doit
être faite ou
supervisée par le chirurgien de Mohs et
toutes les lames
doivent être vues et analysées par le
médecin lui-même.
Le médecin doit avoir une formation
reconnue en
technique de Mohs.
NOTE : Cet acte peut être rémunéré
seulement s'il s'agit :
- d'un cancer récidivant ou
- d'une tumeur de plus de 1 cm au visage ou
au cou ou
- d'une tumeur de plus de 2 cm au niveau
des membres
supérieurs ou
- d'une tumeur de plus de 3 cm au niveau du
tronc ou des
membres inférieurs ou
- d'une tumeur intéressant une lèvre, une
paupière, une
narine, une main, un pied, l'anus ou les
organes génitaux
si la situation anatomique requiert la
préservation du tissu
ou
- d'un cancer morphéïforme ou infiltrant
NOTE : Les actes codés 1302 et 1303 ne
peuvent pas être facturés dans les cas de
lentigo malin superficiel ailleurs qu'au visage
ou de mélanome.
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
F-5
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
1302
première couche (curetage, grattage ou
réduction tumorale préliminaire inclus)
1303
chaque couche supplémentaire, le même
jour ou dans les
jours subséquents, supplément
maximum : 2 couches
R=2
400,00
100,00
CRYOCHIRURGIE
Tumeurs cancéreuses de la peau excluant
les kératoses actiniques
(biopsies comprises) :
NOTE : par cryochirurgie on entend une
double
congélation avec instrumentation.
Ne peut être utilisé pour la cryothérapie.
+ 1143
+ 1144
+
face, cou et organes génitaux
autre région
54,20
27,10
5
4
650,00
7
400,00
600,00
5
5
60,00
90,00
5
LIPECTOMIE FONCTIONNELLE
+ 1010
+ 1012
+ 1021
1210
1211
ONYCECTOMIE
doigt ou orteil (incluant le lambeau, le cas
échéant) :
simple
radicale : exérèse de la matrice unguéale et
amputation partielle de la phalange distale,
si nécessaire
25,20
4
125,00
5
1217
1220
1221
SINUS PILONIDAL
(kyste sacro-coccygien) :
excision simple
excision et plastie
marsupialisation
189,00
194,30
189,00
5
5
5
1196
1197
EXÉRÈSE DE CORPS ÉTRANGERS
simple (PG-28)
compliquée
28,00
C.S.
4
6
1215
1216
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Excision du tablier graisseux abdominal
Autres régions
membre supérieur
membre inférieur
Liposuccion d'un lambeau préalablement
greffé :
sous anesthésie locale
sous anesthésie générale
F-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
10,10
4
VERRUE
+ 1222
+ .
Excision chirurgicale :
non faciale :
première (PG-28)
additionnelle (lors de la même séance),
chacune
2,50
maximum 15 verrues additionnelles
+ 1223
faciale :
première (PG-28)
14,60
+ .
additionnelle (lors de la même séance),
chacune
maximum 9 verrues additionnelles
4
3,50
+
+ 1225
plantaire excluant l'émondage :
première
17,90
+ .
+
+ 1227
1224
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
additionnelle (lors de la même séance),
chacune
maximum de 10 verrues additionnelles par
séance
en mosaïque (excision totale) par séance
excision totale et plastie
NOTE : Lorsque la cryothérapie, la
chimiothérapie ou une technique physique
est utilisée pour le traitement d'une verrue
comme complément à l'excision chirurgicale,
seule l'excision chirurgicale est rémunérée.
5
5,00
54,20
107,10
5
5
F-7
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
450,00
18
20,40
9,40
209,70
5
13,10
3,70
110,10
5
100,00
20,00
5
Cautérisation
Cryo ou chimiocautérisation - voir
cryothérapie et chimiothérapie, à la section
Procédés diagnostiques et thérapeutiques.
1304
Perfusion hyperthermique de chimiothérapie
d'un
membre, incluant l'emploi du coeur-poumon
artificiel et l'hyperthermie, le cas échéant
Réparation de plaies (débridement
compris)
Lacérations simples :
.
+ 1320
+ .
+ .
+
.
+ 1323
+ .
+ .
+
1316
20 mai 2010 13:54
par cm additionnel (*)
valeur maximum
autres localisations :
pour la réparation de lacérations simples,
la somme des centimètres s'additionne à
la valeur de base qui n'est payable
qu'une fois.
moins de 1 cm (PG-28)
par cm additionnel (*)
valeur maximum
Suture de lacérations intranasales ou
intrabuccales
(sous anesthésie générale)
1er centimètre
.
par centimètre additionnel
1317
au cours d'une autre intervention
chirurgicale par le
même chirurgien, supplément
1er centimètre
.
AVR 10 / 002
face et cou :
Pour la réparation de lacérations simples,
la somme des centimètres s'additionne à
la valeur de base qui n'est payable
qu'une fois.
moins de 1 cm (PG-28)
par centimètre additionnel (*)
25,00
10,00
F-8
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
0,50
125,00
8
420,00
C.S.
8
8
600,00
8
100,00
100,00
100,00
5
5
5
300,00
7
BRÛLURES
1345
.
1339
1333
1337
1346
1347
1348
débridement isolé de brûlures
moins de 10 % de la surface corporelle
Inclus dans le tarif de la visite ou de l'acte
associé
entre 10 % et 30 % de la surface
corporelle, par cm (PG-28)
valeur maximum
au-delà de 30 % ou d'une main complète
ou les deux (PG-28)
étendues
Application d'autogreffe de culture sur un
brûlé incluant le débridement à la même
séance, le cas échéant
Escharotomie de décompression chez les
brûlés
tronc (PG-28)
un ou deux membres supérieurs (PG-28)
un ou deux membres inférieurs (PG-28)
NOTES : 1. Les services médicaux codés
1346, 1347 et
1348 ne
peuvent être facturés avec les services
médicaux codés 1333, 1339 et 1345.
2. Si une ou des fasciotomies
sont nécessaires,
à la même
séance et sur le même segment de
membre qu'une escharotomie, seules la ou
les
fasciotomies seront
payables.
1334
+ 01340
1321
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
changement de pansements sous
anesthésie au bloc opératoire incluant le
débridement
avec installation d'un appareil à pression
négative (type VAC), supplément
Injections multiples de Kénalog sous
anesthésie générale, par quart d'heure
50,00
40,00
6
F-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
5,00
350,00
4
Prélèvement de greffon cutané par un
chirurgien d'une spécialité autre que celui
qui a appliqué le greffon (peu importe le
nombre de greffons)
73,50
4
Application de greffe cultivée (Dermagraft
ou Apligraft)
première application
application additionnelle ou subséquente
105,00
25,00
5
4
250,00
5
265,00
4
390,00
5
850,00
6
950,00
6
500,00
450,00
5
6
925,00
8
GREFFE CAPILLAIRE
1338
par greffon
.
maximum par séance
GREFFES CUTANÉES OU GREFFES
CULTIVÉES
À moins qu'il en soit indiqué autrement, les
valeurs établies comprennent la mise à plat,
la préparation chirurgicale de la surface à
greffer s'il y a lieu, le prélèvement et la mise
en place du greffon et le soin de la région
donneuse.
1335
1360
1361
GREFFES PAR GLISSEMENT, ROTATION
OU TRANSPOSITION
+ 1365
+ 1366
+ 1367
+ 1373
Lambeau
unique avec fermeture de la région
donneuse (PG-28)
unique avec greffe libre à la région
donneuse
multiple, au même site, avec fermeture de
la région donneuse (PG-28)
NOTE : le sousminement des lèvres de la
plaie ne constitue pas une greffe par
glissement.
Greffe par transfert d'un lambeau
myocutané (PG-28)
+
+ 1353
---+
+ 1368
+ 1369
+ 1336
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Transfert d'un lambeau ostéo-musculocutané incluant la prise du greffon et la
fermeture de la région donneuse
sans microchirurgie
avec microchirurgie
Transfert d'un lambeau : sourcil, paupière,
lèvre, oreille,
nez :
en un temps (PG-28)
en deux temps
Transfert d'un gros lambeau de glissement
ou de rotation ou de transposition avec
fermeture ou greffe de la région donneuse pour ulcère de décubitus, sacrum, ischion,
trochanter (PG-28)
(Voir sous greffe
libre)
F-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
350,00
6
450,00
7
250,00
6
250,00
5
150,00
4
175,00
200,00
6
6
2 535,00
18
300,00
400,00
500,00
6
6
6
195,00
250,00
304,50
135,00
225,00
5
5
5
4
5
200,00
300,00
500,00
5
5
5
GREFFE PÉDICULÉE (À DISTANCE)
+ 1380
+ 1381
+ 1382
+ 1383
+ 1384
stage majeur :
directe ou en tube incluant fermeture de la
région donneuse (PG-28)
directe avec greffe libre à la région
donneuse (PG-28)
stage secondaire :
transfert intermédiaire, section du pédicule
et fermeture directe (PG-28)
section du pédicule ou fermeture tardive
(PG-28)
préparation d'un lambeau en vue d'une
greffe cutanée à distance
+
GREFFE LIBRE
+ 1362
1363
1364
1350
1351
1352
1355
1356
1357
1358
1359
+
+
+
+
1341
1342
1343
.
+ .
+
+ 1385
+ 1423
1424
+ 1425
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
bout du doigt (PG-28)
doigt, plus qu'une phalange (PG-28)
transfert d'un orteil à une main, sous
microscope, incluant tous les services
tête et cou :
moins de 25 cm carrés (PG-28)
25 cm carrés à 50 cm carrés (PG-28)
plus de 50 cm carrés (PG-28)
dans une cavité :
orbite avec greffe muqueuse
cavité nasale (PG-28)
cavité buccale
sous une greffe pédiculée
cavité osseuse importante
autres régions :
moins de 6 cm carrés (PG-28)
de 6 cm carrés à 60 cm carrés (PG-28)
de 60 cm carrés à 600 cm carrés (PG-28)
chaque 6 cm carrés excédant 600 cm
carrés
maximum par séance
lambeau neuroinsulaire mineur (Island Flap)
v.g. lambeau cutané digital sur pédicule,
lambeau cuir chevelu pédiculé sur artère
temporale pour reconstruction du sourcil
(PG-28)
lambeau neuroinsulaire majeur
v.g. pédieux, dorsal, intercostal
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum
4, pour toutes les reconstructions
mammaires, la chirurgie principale de
même nature et les chirurgies de
symétrisation au niveau du sein
contralatéral et faites par une incision
différente sont payées à 90 %.
(MOD=014)
lambeau d'épiploon pédiculé avec greffe
cutanée
lambeau libre microanastomosé incluant un
ou plusieurs pédicule(s) vasculaire(s)
5,20
833,30
550,00
8
1 200,00
15
1 300,00
15
1 900,00
18
F-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
1426
+ 1427
+ 1428
1429
1430
1431
1387
1389
+ 1395
+
+ 1396
pédicule neurovasculaire, un ou plusieurs
cutané, supplément
musculaire, supplément
osseux, supplément
avec greffe (incluant la prise du greffon
artère ou veine ou les deux), supplément
nerveuse, supplément
Lambeau jambes croisées
Prélèvement de fascia lata (PG-28)
Injection de graisse pour correction de
troubles cicatriciels ou déformation
cicatricielle (pour remodelage du contour),
par séance, incluant les prélèvements
Greffe adipeuse provenant de l'abdomen lors
de
désépiphysiodèse, supplément
R=1
R=2
1 575,00
120,00
120,00
115,50
18
173,30
115,50
400,00
145,00
8
7
300,00
6
100,00
+
DERMABRASION : SABLAGE
+ 1310
+ 1311
+ 1312
+
Dermabrasion : pour exérèse de cicatrice,
tatouage :
plus de 50 cm carrés (PG-28)
de 25 cm à 50 cm carrés (PG-28)
de 0 à 25 cm carrés (PG-28)
162,60
108,40
81,30
6
6
5
75,90
225,00
300,00
400,00
6
6
6
6
CORRECTION CHIRURGICALE OU AU
LASER DE CICATRICES POSTTRAUMATIQUES OU CHIRURGICALES
+
+
+
+
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
1405
1406
1416
1417
correction d'une ou plusieurs cicatrices
post-traumatiques ou chirurgicales :
moins de 4 cm (PG-28)
de 4 cm à 10 cm (PG-28)
de 11 cm à 20 cm (PG-28)
de 21 cm et plus (PG-28)
F-13
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
94,50
6
136,70
6
+
SEINS
Incision
1011
Drainage d'abcès mammaire, unique ou à
logettes
Excision
1201
01250
1205
01251
01252
1228
1230
1231
1232
1233
1234
+ 1176
1235
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Biopsie incisionnelle ou excisionnelle pour
lésion bénigne ou maligne simple ou
multiple du sein
après localisation par harponnage ou par
stéréotaxie, supplément
Mastectomie partielle ou tumorectomie pour
pathologie bénigne ou maligne, incluant la
biopsie à la même séance, le cas échéant
après localisation par harponnage,
supplément
avec procédure du ganglion sentinelle,
supplément
avec dissection axillaire, supplément
Mastectomie simple ou totale
Mastectomie radicale ou radicale modifiée
Mastectomie radicale avec évidement
mammaire interne
Mastectomie simple chez l'homme pour
gynécomastie
unilatérale
bilatérale
NOTE : L'autorisation préalable de la
Régie est requise pour les patients de plus
de 18 ans.
41,80
260,00
6
41,80
100,00
241,50
367,50
604,00
6
6
604,80
8
241,50
345,00
6
6
Capsulectomie totale du sein, incluant
l'exérèse de la
prothèse (PG-28)
NOTE : Joindre les comptes rendus
opératoire et anatomo-pathologique.
375,00
4
Excision du mamelon
52,00
5
F-14
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
500,00
6
1 700,00
10
1 200,00
1 425,00
10
10
Réparation
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4,
pour toutes les reconstructions mammaires,
la chirurgie principale de même nature et les
chirurgies de symétrisation au niveau du
sein contralatéral et faites par une incision
différente sont payées à 90 %. (MOD=014)
Cette note s'applique aussi aux actes codés
01423, 01463 et 01464.
+ 1401
+ 1402
+ 1407
+ 1410
1403
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Reconstruction mammaire avec prothèse
unilatérale
Reconstruction mammaire avec lambeau
TRAM (incluant la reconstruction de la paroi
abdominale avec mèche, le cas échéant)
Reconstruction mammaire par lambeau du
grand dorsal
sans implant
avec implant
NOTE : Aucun autre acte chirurgical ne
peut être facturé à la même séance et au
même site.
avec greffe de mamelon, supplément
192,50
F-15
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 1386
+ 1388
+ 1329
+
+ 1434
+ 1435
+ 1436
+ 1465
+ 1408
+ 1409
+ 1419
Reconstruction du mamelon ou de l'aréole
par greffe (PG-28)
par tatouage (PG-28)
par lambeau, un ou plusieurs, supplément
Réduction mammaire
unilatérale
NOTE : Ne s'applique que pour la
correction d'asymétrie sévère (au moins
150 grammes).
bilatérale (PG-28)
NOTE : Ne s'applique que pour la
correction d'hyperplasie sévère bilatérale
(au moins 250 grammes par sein).
si exérèse de 600 grammes et plus dans
un sein, supplément par sein
Mastopexie
Exérèse de prothèse mammaire (PG-28)
Décompression chirurgicale de capsule
fibreuse du sein suite à une reconstruction
mammaire autorisée par la Régie (PG-28)
Changement de prothèse mammaire
(autorisation de la Régie requise) (PG-28)
R=1
R=2
350,00
350,00
250,00
5
5
500,00
6
700,00
6
140,00
530,00
200,00
6
4
360,00
5
450,00
5
131,30
460,00
5
5
94,50
120,00
5
5
+
GLANDES SUDORIPARES
AVEC OU SANS GREFFE PAR
GLISSEMENT
1432
+ 1433
+
Exérèse des glandes sudoripares pour
hyperhidrose ou
pour hidrosadénite suppurée
sans greffe (PG-28)
avec greffe
FISTULE CUTANÉE
1414
1415
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Exérèse de fistule cutanée superficielle susaponévrotique
Profonde sous-aponévrotique
F-16
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
CHIRURGIE PLASTIQUE
.
Ces prestations sont payées en vertu de la
Règle 16 du Préambule général. Dans ces
cas, le médecin s'inspire de l'échelle
suivante :
1451
1452
1453
1454
1455
Intervention très mineure (PG-28)
Intervention mineure (PG-28)
Intervention moyenne (PG-28)
Intervention majeure (PG-28)
Intervention très importante (PG-28)
35,00
100,00
129,00
175,00
C.S.
5
6
6
6
9
1460
Modelage facial après paralysie du nerf
facial seulement
500,00
6
C.S.
10
131,30
5
115,00
4
600,00
5
51,00
4
575,00
5
1461
1459
1462
+ 1463
+ 1000
+ 1464
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Cure de lymphoedème, avec ou sans greffe
cutanée
Implantation de matière allogène :
À la face pour combler dépression posttraumatique (PG-28)
Implantation de prothèse de silicone au
niveau du nez (PG-28)
Mise en place sous-cutanée d'une prothèse
gonflable de distension cutanée (PG-28)
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum
4, pour toutes les reconstructions
mammaires, la chirurgie principale de
même nature et les chirurgies de
symétrisation au niveau du sein
contralatéral et faites par une incision
différente sont payées à 90 %.
(MOD=014)
Gonflement(s) subséquent(s), par séance
Remplacement d'une prothèse gonflable par
une prothèse permanente (PG-28)
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum
4, pour toutes les reconstructions
mammaires, la chirurgie principale de
même nature et les chirurgies de
symétrisation au niveau du sein
contralatéral et faites par une incision
différente sont payées à 90 %.
(MOD=014)
F-17
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 7500
7501
7502
7503
7504
7505
7506
7507
18131
18132
2505
2509
2520
2521
2517
2523
2524
2508
2515
2516
2518
2527
2507
2513
2514
2522
fracture simple avec enfoncement
dure-mère intacte
avec déchirure de la dure-mère
avec traumatisme cérébral important
intéressant les sinus
plastie de la dure-mère avec greffe pour
hydrorrhée
fracture ouverte avec enfoncement
dure-mère intacte
avec déchirure de la dure-mère
avec traumatisme cérébral important
(corps étranger, hématome, etc.)
mise en place d'une ou plusieurs arches
dentaires au maxillaire supérieur ou au
maxillaire inférieur
exérèse d'une ou plusieurs arches dentaires
au maxillaire supérieur ou au maxillaire
inférieur
maxillaire inférieur
immobilisation par bandage de Barton ou
autre
réduction fermée
réduction ouverte, fracture unique ou
multiple
unilatérale
bilatérale
condylectomie (pour fracture du condyle)
méniscectomie
ablation de l'apophyse coronoïde
maxillaire supérieur
réduction fermée
réduction ouverte
fracture 1/3 moyen de la face
disjonction cranio-faciale
nez
réduction (PG-28)
os malaire
réduction fermée
réduction ouverte
simple
avec ostéosynthèse
par voie sinusale
R=1
R=2
422,40
467,90
456,90
550,00
10
10
10
10
450,00
10
370,00
463,00
10
10
560,00
15
200,00
4
75,00
4
20,00
50,00
4
500,00
750,00
210,90
288,90
98,40
6
8
5
5
5
50,00
165,00
800,00
600,00
5
7
10
12
120,00
4
125,00
6
200,00
400,00
236,30
5
5
5
472,50
4
254,10
4
60,00
130,00
5
5
Incision et drainage
2113
9553
fenestration, séquestrectomie, saucérisation
avec ou sans greffe, crâne
fenestration, séquestrectomie, saucérisation
avec ou sans greffe, face (PG-28)
Luxation
2525
2526
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
temporo-mandibulaire
réduction fermée (PG-28)
réduction ouverte
G-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
600,00
12
550,00
700,00
450,00
10
15
10
736,30
10
2 100,00
1 008,00
18
15
350,00
12
349,00
12
2 202,00
1 917,40
18
18
420,00
10
1 675,00
18
1 100,00
1 200,00
15
15
1 365,00
18
450,00
8
Ostéotomie
2017
2018
2019
2009
2031
+ 2089
2090
maxillaire inférieur unilatéral
maxillaire supérieur unilatéral
sans greffe osseuse (PG-28)
avec greffe osseuse
ostéotomie dento-alvéolaire
complexe, mouvement antérieur ou
postérieur de
segments dentaires en 2 ou plusieurs
sections
reconstruction totale de l'orbite
ostéotomie et greffe osseuse
par voie intracrânienne
par voie extracrânienne
Reconstruction
2048
2367
2443
2444
2099
2479
2446
2447
2448
2337
greffe osseuse avec ou sans cartilage au
visage (autogreffe prise à un site différent de
la zone à greffer)
greffe cartilagineuse au visage (autogreffe
prise à un site différent de la zone à greffer)
(PG-28)
NOTE : Le septum est partie intégrante du
nez.
correction d'hypertélorisme
voie intracrânienne
voie extracrânienne
correction d'un moignon d'amputation
pulsatile, avec microanastomoses
avancement total du maxillaire
(ostéotomie Le Fort III avec greffe osseuse)
ostéotomie du maxillaire supérieur et
avancement
(ostéotomie Le Fort I ou II avec greffe
osseuse)
simple
en deux segments
en trois segments ou plus, incluant la
chirurgie septale, le cas échéant
implantation de prothèse maxillaire ou
mandibulaire
SQUELETTE AXIAL
COLONNE VERTÉBRALE
+
+
+ 2169
+ 2170
+ 2171
NOTE : Dans tous les cas d'approche
antérieure de la colonne, la rémunération de
l'approche antérieure n'est pas incluse dans
le taux du service
.
ABOLIR
approche thoracique ou abdominale :
200,00 $
approche thoraco-abdominale :
400,00 $
+
Le tarif de l'approche n'est pas sujet à
l'article 8.1 de l'Addendum 4 de Chirurgie.
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
G-7
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
700,00
700,00
800,00
10
10
12
1 000,00
1 000,00
1 200,00
12
12
15
350,00
150,00
6
4
350,00
200,00
7
4
800,00
800,00
200,00
15
15
Arthrodèse vertébrale, incluant la greffe
+ 2915
+ 2916
+ 2917
+
+
+
+
+
2182
2183
2184
2213
+ 2223
+
greffe seulement
un niveau
deux niveaux
trois niveaux ou plus
greffe avec instrumentation
un niveau
deux niveaux
trois niveaux ou plus
Mise en place d'un fixateur externe vertébral
par approche percutanée (insertion d'au
moins quatre tiges filetées)
exérèse (si fait sous anesthésie générale)
Biopsie
+ 2119
+ 2109
+
corps vertébral
d'un élément postérieur
Décompression
+ 2755
2758
+ 2763
+ 2830
+ 2832
+ 2837
+ 2838
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
Décompression de la moelle ou de la queue
de cheval
intéressant deux niveaux ou plus, sans
ouverture de la dure-mère, dans les cas de
pathologie dégénérative, congénitale, posttraumatique consolidée (plus de 30 jours),
incluant, le cas échéant, l'exploration discale,
la discoïdectomie, l'exérèse de la
pachyméningite, la foraminotomie et la
capsulotomie
lombaire
dorsale ou cervicale
avec greffe, supplément
avec greffe et instrumentation à deux
niveaux, supplément
avec greffe et instrumentation à trois
niveaux ou plus, supplément
NOTE : Lorsqu'une arthrodèse vertébrale
est effectuée à la même séance qu'une
décompression de la moelle ou de la queue
de cheval (actes codés 2755 et 2758) par
des médecins de spécialités différentes, le
médecin qui procède à l'arthrodèse doit
utiliser les codes d'acte prévus sous la sousrubrique "Arthrodèse vertébrale, incluant la
greffe".
avec greffe intersomatique par voie
postérieure incluant la prothèse, etc.
(P.L.I.F.)
un niveau, supplément
deux niveaux ou plus, supplément
NOTE : Un seul de ces suppléments est
applicable par médecin, par patient et par
séance.
500,00
700,00
650,00
750,00
G-8
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
596,20
699,90
12
12
653,20
101,10
8
975,50
12
850,00
950,00
12
12
1 050,00
15
1 050,00
1 150,00
12
15
777,70
985,10
12
12
855,40
1 114,70
15
15
985,10
1 244,30
15
15
650,00
750,00
12
12
850,00
948,50
12
12
1 050,00
1 150,00
12
12
1 250,00
1 350,00
12
15
Discoïdectomie incluant la laminectomie
au même niveau, le cas échéant
NOTE : Le tarif d'une discoïdectomie ne peut
s'ajouter à celui d'une autre chirurgie au
même site.
+ 2210
+ 2217
+
+ 2216
+ .
+
+ 2910
+ 2922
+ 2924
+ 2923
+ 2022
+ 2024
+
+ 2173
+ 2196
+ 2140
+ 18133
+ 18134
+ 18135
+ 2087
+ 2111
+ 2117
2124
+ 2128
+ 2136
+ 2942
+ 2947
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
voie postérieure
sans greffe
cervicale ou dorsale
un niveau
deux niveaux ou plus
lombaire
un niveau
chaque niveau additionnel
avec greffe
cervicale ou dorsale
un ou plusieurs niveaux
lombaire
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe et instrumentation
cervicale ou dorsale
un ou plusieurs niveaux
lombaire
un niveau
deux niveaux ou plus
voie antérieure
cervicale
avec ou sans greffe
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe et instrumentation
un niveau
deux niveaux ou plus
avec remplacement par prothèse artificielle
un niveau
deux niveaux
dorsale ou lombaire
sans greffe
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe et instrumentation
un niveau
deux niveaux ou plus
avec remplacement par prothèse
un niveau
deux niveaux ou plus
G-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
200,00
600,00
5
8
1 000,00
12
1 200,00
400,00
18
+
Excision
+ 2123
+ 2272
+ 2274
+
+ 2211
+ 2221
2142
+ 2143
apophyse épineuse
apophyse transverse
partielle d'un corps vertébral ou d'un
pédicule ou les deux
Excision complète d'un corps vertébral,
remplacement
par une prothèse incluant les discoïdectomies
greffe et instrumentation, supplément
avec greffe intersomatique par voie
postérieure incluant la prothèse, etc.
(P.L.I.F.)
un niveau, supplément
deux niveaux ou plus, supplément
NOTE : Un seul de ces suppléments est
applicable par médecin, par patient et par
séance.
545,00
750,00
Exérèse
+ 2313
tiges ou plaque, colonne vertébrale (autre
que scoliose)
400,00
6
350,00
6
650,00
850,00
1 000,00
18
18
18
1 350,00
557,30
813,00
1 000,00
18
18
18
18
1 350,00
18
+
Fracture - colonne
+
NOTE :
Lors d'une approche combinée
(antérieure et
postérieure), le modificateur s'applique.
(MOD=150)
+
+ 9569
fracture ou fracture-luxation de la colonne
cervicale, de la colonne thoracique ou de la
colonne lombaire
réduction fermée et plâtre, corset ou traction
squelettique (sous anesthésie ou sédation)
+
+
+
+
+
9570
9571
9572
9573
9574
9575
+ 9576
+ 9577
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
réduction ouverte
approche postérieure
approche postérieure avec greffe osseuse
approche postérieure avec instrumentation
approche postérieure avec instrumentation
et greffe
approche antérieure
approche antérieure avec greffe osseuse
approche antérieure avec instrumentation
approche antérieure avec instrumentation et
greffe
G-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 2226
+
+
+ 2582
+ 2214
+
vissage de l'odontoïde
ABOLIR
ABOLIR
coccyx
excision
R=1
R=2
1 000,00
18
350,00
5
650,00
650,00
10
6
800,00
12
1 150,00
182,40
1 514,80
12
Incision et drainage
+ 2044
+ 2045
+ 2026
séquestrectomie et drainage
par voie antérieure
par voie postérieure
costo-transversectomie pour abcès
paravertébral avec ou sans fistulectomie
cutanée ou osseuse
+
Ostéotomie
+ 2025
+ .
+ .
2003
+ 2004
2005
+ 2133
2134
+ 2135
+
de la colonne
un niveau
chaque niveau additionnel
maximum
avec greffe
un niveau, supplément
deux niveaux, supplément
trois niveaux ou plus, supplément
avec greffe et instrumentation
un niveau, supplément
deux niveaux, supplément
trois niveaux ou plus, supplément
338,70
200,00
406,50
500,00
474,20
600,00
Ponction (aspiration, injection)
+ 2329
2298
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
chémonucléolyse, un niveau, incluant la
discographie, le même jour
chémonucléolyse, deux niveaux ou plus,
incluant
la discographie, le même jour
250,00
6
338,70
6
G-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
700,00
134,70
834,70
12
2 000,00
18
Scoliose
+ 2450
+ .
+ .
+
+ 2343
+ 2166
correction par approche postérieure du
rachis
sans instrumentation (in situ)
premier niveau
niveau additionnel
maximum
avec instrumentation segmentaire de Luke
ou de Cotrel-Dubousset incluant la greffe, le
cas échéant
extension de l'instrumentation au bassin
et/ou au sacrum, supplément
200,00
+
correction par approche antérieure du rachis
+ 2458
+ 2459
+ 2460
+ 2461
+ 2462
+ 2463
sans instrumentation
thoracique ou abdominale
thoraco-abdominale
avec greffe tibiale ou péronière,
supplément
avec instrumentation
thoracique ou abdominale
thoraco-abdominale
avec greffe tibiale ou péronière,
supplément
700,00
850,00
15
18
150,00
2 000,00
2 000,00
15
18
150,00
+
+ 2228
+ 2229
+
+
+
+
+
+
2283
2284
2293
2340
2341
+
+ 2399
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
correction par thoracoscopie (le supplément
de l'approche antérieure ne s'applique pas)
premier niveau
par niveau relâché et greffé, supplément
excision totale de vertèbre ou d'hémivertèbre
temps antérieur
temps postérieur
temps combinés
avec instrumentation et greffe, supplément
exérèse d'instrumentation de tout type pour
correction de scoliose
relâchement musculotendineux de la
concavité
NOTE : L'acte codé 2399 ne peut être
facturé avec un autre acte chirurgical au
même site.
700,00
200,00
12
1 200,00
1 000,00
2 200,00
500,00
18
18
18
550,00
8
274,80
6
G-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 2362
+ .
+
révision pour pseudarthrose sans
instrumentation
un niveau
niveau additionnel
R=1
R=2
700,00
182,40
6
397,00
7
925,00
18
NOTE : La révision pour pseudarthrose
avec instrumentation est payable selon le
code d'acte d'instrumentation segmentaire.
2369
2532
+ 2856
+ 2686
+ 9555
+ 2860
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
thoracoplastie
correction de cyphoscoliose dorso-lombaire,
avec myéloméningocèle incluant l'excision
des vertèbres, l'excision de la cyphose, la
correction du myéloméningocèle, l'insertion
de l'instrumentation et la transposition de la
moelle, greffe, etc.
tractions pour scoliose
installation d'un appareil Halo, sans traction
consécutive
installation d'un appareil Halo, avec traction
de n'importe quel type incluant la
surveillance
exérèse de l'appareillage
contention plâtrée pour scoliose ou
spondylolisthésis
150,00
350,00
100,00
7
5
200,00
G-13
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
180,00
6
320,00
336,00
6
6
315,00
6
823,20
10
C.S.
8
140,60
182,00
310,00
4
7
7
806,40
15
162,80
6
960,00
2 626,80
15
18
600,00
8
250,00
5
350,00
6
+
THORAX
Biopsie
2066
costale ouverte
Excision
2114
2116
2167
2168
de première côte
de côte cervicale
de côte avec drainage
exérèse d'une tumeur du gril costal ou du
sternum
(y compris les côtes)
exérèse d'une tumeur du gril costal ou du
sternum
(y compris les côtes) avec reconstruction
Fracture
2539
de côtes, avec complication
2533
2535
2540
du sternum
réduction fermée
réduction ouverte
stabilisation ouverte de la paroi thoracique
Reconstruction
2503
2504
correction de pectus carinatum ou
excavatum (sternochondroplastie)
réparation simple de proéminence
cartilagineuse ou costale
BASSIN
Amputation
2215
9560
hémipelvectomie
hémipelvectomie avec greffe du bassin
Arthrodèse
+ 2935
+
sacro-iliaque
Biopsie osseuse
+ 2062
+
ouverte
Désinsertion
+ 2029
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
désinsertion musculaire de la face externe
du bassin (Yount, Soutter)
G-14
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
450,00
8
600,00
600,00
10
8
750,00
10
350,00
200,00
8
6
550,00
700,00
7
7
750,00
950,00
7
8
250,00
6
1 000,00
8
1 950,00
18
900,00
8
1 400,00
15
1 700,00
15
1 950,00
18
373,30
6
+
Excision
+ 2130
+ 2131
+ 2132
+ 2137
tumeur bénigne sans greffe
tumeur bénigne avec greffe incluant
l'ostéosynthèse, le cas échéant
tumeur maligne sans greffe
tumeur maligne avec greffe incluant
l'ostéosynthèse, le cas échéant
+
+ 18079
+ 18080
+
+ 18081
+ 18082
+ 18083
+ 2572
+ 2581
+ 18084
+ 2580
+ 18085
+ 18086
+ 18087
+ 2707
Exérèse
de plaque et vis, bassin ou acétabulum
de vis, bassin ou acétabulum
Fractures
symphyse pubienne
réduction ouverte
avec fixateur externe
avec plaque et vis
fracture du sacrum ou fracture luxation
sacro-iliaque ou luxation sacro-iliaque ou
fracture de la crête iliaque extra-articulaire
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte
acétabulum
réduction fermée, luxation centrale
réduction ouverte avec vis ou plaque et vis
mur postérieur isolé
avec présentation tardive (après 21 jours),
incluant ostéotomie du cal, ostéosynthèse
et greffe
fracture de une ou deux colonnes
réduction fermée et fixation percutanée
NOTE : L'acte codé 18085 ne peut pas être
facturé avec un autre acte de fracture du
bassin à la même séance.
réduction ouverte
par abord de Smith-Peterson ou Kocher ou
Stoppa et fixation par plaque et vis
par abord ilio-inguinale, triradiée ou iliofémorale étendue ou 2 abords
malunion, pseudarthrose ou présentation
tardive (21 jours, Malgaine) incluant
approche antérieure et postérieure,
ostéotomie du cal, ostéosynthèse et greffe
+
Greffe osseuse
+ 2774
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
greffe osseuse au bassin
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
G-15
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
300,00
5
850,00
1 000,00
6
8
1 350,00
18
700,00
1 100,00
6
10
1 000,00
948,50
10
10
450,00
8
700,00
1 000,00
10
12
600,00
10
1 300,00
15
1 050,00
12
1 050,00
12
Incision et drainage
+ 18088
abcès d'ostéomyélite, fenestration ou forage,
séquestrectomie, saucérisation avec ou sans
greffe
+
Ostéotomie
+ 2000
+ 2001
+ 2002
type Salter
type Chiari ou «shelf»
type Ganz ou Steel (multiples traits
d'ostéotomie)
+
EXTRÉMITÉS - MEMBRES
SUPÉRIEURS
ÉPAULE
Amputation
+ 2281
+ 2282
+
désarticulation gléno-humérale
désarticulation interscapulo-thoracique
Arthrodèse
+ 2925
2965
gléno-humérale
scapulo-thoracique
Arthrolyse
+ 2973
gléno-humérale, toute technique
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
Arthroplastie
+ 2370
+ 2407
+
hémi-arthroplastie gléno-humérale
prothèse totale gléno-humérale
Arthroplastie de remplacement
+ 18139
+
+ 18089
+ 18090
+ 18091
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
lavage de prothèse infectée incluant
l'arthrotomie, le débridement et, le cas
échéant, la synovectomie, le changement de
polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de
prothèse humérale et glénoïdienne et, le cas
échéant, l'ostéotomie humérale ou la
fenêtre)
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse,
synovectomie et stabilisation par ciment ou
par prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de
prothèse totale incluant l'exérèse de la
prothèse temporaire, le cas échéant)
G-16
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 18092
+ 18093
+ 18094
+ 18095
remplacement de la composante
glénoïdienne seulement (incluant le
changement de la tête humérale modulaire,
le cas échéant)
remplacement de la composante humérale
complète seulement
avec allogreffe en bloc à l'humérus ou à la
glène, supplément
avec allogreffe en bloc à l'humérus et à la
glène, supplément
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance, à l'exception
des actes codés 18094 et 18095.
R=1
R=2
700,00
10
850,00
12
300,00
3
450,00
4
250,00
5
300,00
6
350,00
5
150,00
250,00
4
6
150,00
4
Arthroscopie
+ 2034
+ 2035
simple gléno-humérale incluant, le cas
échéant, la biopsie synoviale et le lavage
gléno-humérale avec un ou plusieurs des
procédés thérapeutiques suivants :
débridement articulaire
exérèse de souris ou de corps étranger
+
Arthrotomie
+ 2037
Arthrotomie ou capsulotomie avec
exploration, drainage ou résection de corps
étranger ou souris articulaire :
gléno-humérale
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
Biopsie
+ 2084
+ 2085
+
clavicule ou omoplate
à l'aiguille
ouverte
Examen et manipulation
+ 2833
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
Examen et manipulation sous anesthésie au
bloc opératoire
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
G-17
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
350,00
6
350,00
338,70
350,00
6
6
6
450,00
6
450,00
6
550,00
7
750,00
8
150,00
5
200,00
6
550,00
6
700,00
6
450,00
6
700,00
850,00
7
8
300,00
5
Excision
+ 2120
+ 2115
2220
+ 2778
+ 18140
+ 2779
+ 2780
+ 2781
acromioplastie ou acromiectomie ouverte ou
par voie arthroscopique incluant, le cas
échéant, la bursectomie, la méniscectomie
acromio-claviculaire, l'exérèse de l'extrémité
distale de la clavicule et le curetage
tendineux
extrémité distale ou proximale de la clavicule
incluant la méniscectomie, le cas échéant
tête humérale
tumeur bénigne de la clavicule sans greffe b
tumeur bénigne de l'omoplate, sans greffe,
incluant, le cas échéant, l'excision de l'os
omo-vertébral
tumeur bénigne de la clavicule ou de
l'omoplate avec greffe incluant
l'ostéosynthèse, le cas échéant
tumeur maligne de la clavicule ou de
l'omoplate sans greffe
tumeur maligne de la clavicule ou de
l'omoplate avec greffe incluant
l'ostéosynthèse, le cas échéant
+
Exérèse
+ 2974
+
+ 2975
+ 2976
+ 2977
clou, broche, vis à la clavicule ou à
l'omoplate (PG-28)
plaque à la clavicule ou à l'omoplate
de prothèse simple incluant, le cas échéant,
la synovectomie
de prothèse totale incluant, le cas échéant,
la synovectomie
+
Fracture
+ 2537
+
+ 2536
+ 18141
+
clavicule
réduction ouverte incluant, le cas échéant,
l'ostéotomie
omoplate
réduction ouverte
col ou glène, une approche
col ou glène, deux approches
Greffe
+ 2346
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
greffe osseuse ouverte à la clavicule ou à
l'omoplate
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique
au même site.
G-18
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
200,00
450,00
5
6
113,00
650,00
5
6
450,00
650,00
450,00
6
6
6
750,00
6
Luxation
+ 18096
+ 2548
2546
+ 2549
+
+
+
+
2573
2575
18097
2576
+ 18142
+ 2544
+ 2547
+
acromio-claviculaire
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte
gléno-humérale
réduction fermée (PG-28)
réduction ouverte
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site.
cure d'instabilité récidivante (ouverte ou par
voie arthroscopique)
de type Magnuson ou Putti-Platt
de type Bankart ou Bristow
fixation transosseuse de lésion "slap"
révision de chirurgie pour instabilité
récidivante
si greffe osseuse à la tête humérale ou
glène, supplément
sterno-claviculaire
réduction fermée de luxation postérieure
seulement, sous anesthésie au bloc
opératoire
réduction ouverte
100,00
150,00
450,00
5
6
450,00
650,00
6
6
350,00
450,00
6
6
650,00
6
Ostéotomie
+ 2095
+ 2094
+
clavicule
omoplate
Reconstruction (ouverte ou par voie
arthroscopique) incluant la synovectomie,
le cas échéant
+ 2144
+ 2145
+ 18098
+ 18099
+ 2158
+ 18099
+
pour rupture du tendon du biceps proximal
ou ténodèse du biceps isolé incluant, le cas
échéant, la transposition du tendon
pour rupture du tendon du biceps distal
coiffe des rotateurs
réparation ou reconstruction de la coiffe
incluant, le cas échéant, l'acromioplastie
si ténodèse du biceps associée,
supplément
reconstruction ligamentaire acromio ou
sterno-claviculaire incluant l'exérèse de
l'extrémité distale de la clavicule, le cas
échéant
DÉPLACER
2 codes au-dessus
50,00
550,00
6
850,00
8
600,00
7
Scapulopexie
+ 2344
+
pour élévation congénitale (scapula alata)
Synovectomie (ouverte ou par voie
arthroscopique)
+ 2231
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
gléno-humérale
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
G-19
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 300,00
12
900,00
1 227,10
12
15
1 100,00
12
500,00
5
150,00
250,00
5
5
250,00
6
600,00
6
930,60
15
700,00
7
850,00
1 200,00
8
15
1 600,00
18
300,00
6
BRAS (HUMÉRUS)
Allongement ou correction incluant
l'ostéotomie
+ 2892
+ 2839
2840
+ 2841
Allongement
avec ou sans greffe
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
un niveau
deux niveaux
Correction progressive de déformation
angulaire
incluant l'ostéotomie
+
Amputation
+ 2280
+
au bras
Biopsie osseuse
+ 2174
+ 2175
+
à l'aiguille
ouverte
Excision
+ 2176
+ 2177
2193
+ 2178
+ 2179
+ 2181
+ 2194
+ 2195
----
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
tumeur bénigne
sans greffe
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
avec reconstruction par allogreffe, incluant
l'ostéosynthèse et l'autogreffe du site de
jonction
tumeur maligne
sans greffe
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
extensive avec reconstruction
avec reconstruction par allogreffe, incluant
l'ostéosynthèse et l'autogreffe du site de
jonction
avec prothèse unipolaire ou totale,
supplément
excision de la tête humérale
(Voir épaule)
G-20
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
150,00
6
300,00
6
350,00
6
300,00
6
150,00
400,00
6
7
700,00
7
200,00
400,00
700,00
7
6
7
950,00
8
450,00
7
200,00
6
700,00
600,00
7
7
100,00
2
200,00
400,00
6
6
800,00
7
150,00
300,00
6
7
350,00
450,00
7
7
Exérèse
+ 2318
+
+ 2375
+ 2319
de clou, vis, fils et broches à l'humérus (PG28)
de clou verrouillé à l'humérus avec
verrouillage distal incluant, le cas échéant, la
réparation de coiffe ou la bursectomie ou les
deux
de plaque et vis à l'humérus incluant la
neurolyse du nerf radial, le cas échéant
+
Fasciotomie
+ 2011
+
au bras
Fractures
+ 2605
+ 2568
+ 2630
+
+
+
+
2606
2598
2631
2655
+ 2632
+ 2608
+ 2633
+ 18100
+ 18101
+ 2609
+ 2640
+ 2634
+ 2610
+ 2912
+ 2635
+ 2921
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
col chirurgical sans luxation de la tête
réduction fermée avec anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte incluant l'enclouage
rétrograde en bouquet, le cas échéant
col chirurgical avec luxation de la tête
réduction fermée avec anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte
réduction ouverte avec remplacement de la
tête humérale par prothèse
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
trochin-trochiter
réduction ouverte
diaphyse
réduction fermée avec anesthésie (PG-28)
réduction ouverte :
avec fixation par plaque et vis ou fixateur
externe
par enclouage à foyer ouvert ou fermé
verrouillage proximal ou distal ou les deux,
une vis ou plus, supplément
sus ou transcondylienne ou trochlée
réduction fermée avec anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte incluant, le cas échéant,
l'ostéotomie de l'olécrane
condyle, épicondyle ou épitrochlée
réduction fermée avec anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte de l'épicondyle ou de
l'épitrochlée
réduction ouverte du condyle
G-21
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
450,00
6
550,00
6
800,00
6
500,00
4
800,00
6
700,00
8
1 000,00
8
1 000,00
8
600,00
7
1 300,00
12
+
Greffe osseuse
+ 2363
humérus
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
Incision et drainage
+ 2990
incision et drainage ou mise à plat
d'ostéomyélite
+
Ostéotomie
+ 2033
tous les niveaux incluant le
raccourcissement incluant, le cas échéant,
ROFI et greffe
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
COUDE
Amputation
+ 2279
+
désarticulation au coude
Arthrodèse
+ 2927
+
du coude
Arthroplastie
+ 18143
+ 18144
+
+ 2404
+ 18034
+
+
+
+ 18145
+
+ 18146
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
d'interposition par fascia (allogreffe)
dermaplastie d'interposition incluant le
positionnement du fixateur externe et, le cas
échéant, le prélèvement des greffes
NOTE : Les actes codés 18143 et 18144 ne
peuvent être facturés avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique
au même site, à la même séance.
par prothèse totale
ABOLIR
Arthroplastie de remplacement
lavage de prothèse infectée incluant
l'arthrotomie et le débridement et, le cas
échéant, la synovectomie, le changement de
polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de
prothèse humérale et cubitale et, le cas
échéant, l'ostéotomie humérale ou cubitale
ou la fenêtre)
G-22
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+
+ 18147
+ 18148
+ 18149
+ 18150
+
R=1
R=2
1 050,00
10
1 050,00
10
300,00
3
450,00
4
350,00
5
550,00
8
1 200,00
12
du coude avec ou sans biopsie (PG-28)
du coude avec exérèse de corps étranger ou
de souris articulaire
NOTE : Le service médical codé 2987 ne
peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical au même site.
250,00
5
300,00
5
Arthrolyse radio-humérale et radio-cubitale
550,00
8
200,00
5
150,00
4
350,00
450,00
6
6
700,00
6
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse,
synovectomie et stabilisation par ciment ou
par prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de
prothèse totale incluant l'exérèse de la
prothèse temporaire, le cas échéant)
avec allogreffe en bloc à l'humérus ou au
cubitus, supplément
avec allogreffe en bloc à l'humérus et au
cubitus, supplément
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance, à l'exception
des actes codés 18149 et 18150.
+
Arthrotomie
+
+ 2039
+ 2510
+ 2984
+ 2913
ABOLIR
du coude incluant, le cas échéant,
l'exploration, le drainage ou la résection de
corps étranger (souris articulaire)
ABOLIR
arthrolyse huméro-cubitale et radio-humérale
par voie ouverte (PG-28)
correction progressive d'ankylose vicieuse
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
+
Arthroscopie
+ 2985
+ 2987
+ 2983
+
Désinsertion
+ 2042
+
épicondyliens ou épitrochléens (PG-28)
Examen et manipulation
+ 2834
Examen et manipulation (SAG)
NOTE : Le service médical codé 2834 ne
peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical au même site.
Excision
+ 2222
+ 2230
+
tête radiale
tête radiale avec remplacement
Exérèse
+ 2989
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
de prothèse totale
G-23
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
150,00
4
450,00
650,00
5
5
+
Luxation
+ 2662
+ 18035
+ 18036
+ 18037
+ 18151
+
2657
réduction fermée (PG-28)
Réparation ligamentaire, toute voie
d'approche, toute technique
ligament interne ou externe
ligaments interne et externe
installation d'un fixateur externe articulé
huméro-cubital pour instabilité persistante,
supplément
installation d'un fixateur externe articulé
huméro-cubital pour instabilité persistante
excluant la réparation ligamentaire
NOTE : Le service médical codé 18151 ne
peut être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique
au même site, à la même séance.
traitement de pronation douloureuse (pulled
elbow) (PG-28)
200,00
319,60
5
113,00
4
550,00
700,00
6
6
Reconstruction
+ 18038
+ 18039
+ 18040
ligamentaire, toute voie d'approche, toute
technique, avec greffon incluant son
prélèvement
ligament interne ou externe
ligaments interne et externe
installation d'un fixateur externe articulé
huméro-cubital pour instabilité persistante,
supplément
150,00
+
Synovectomie
+ 2232
+
complète du coude, toute voie d'approche
(PG-28)
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
600,00
6
500,00
4
150,00
250,00
4
6
250,00
6
200,00
8
600,00
8
1 000,00
12
+
AVANT-BRAS
Amputation
+ 2278
+
amputation
Biopsie - radius ou cubitus
+ 2991
+ 2992
+
à l'aiguille
ouverte
Excision
+ 9548
+ 2993
+ 2994
+ 2746
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
olécrane avec ou sans fascia plastie
tumeur - radius ou cubitus
tumeur bénigne (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
et reconstruction par allogreffe, incluant
l'ostéosynthèse et l'autogreffe
G-24
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 2995
+ 2996
+ 2997
2722
2723
tumeur maligne
avec greffe ou remplacement par prothèse
incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant
résection extensive et reconstruction
avec reconstruction par allogreffe, incluant
l'ostéosynthèse et l'autogreffe
avec prothèse, supplément
R=1
R=2
650,00
8
850,00
1 000,00
8
15
1 082,70
210,90
15
2
250,00
200,00
350,00
6
6
6
150,00
200,00
5
5
350,00
400,00
6
6
150,00
400,00
6
8
150,00
6
500,00
650,00
8
8
150,00
650,00
5
8
200,00
6
Exérèse
+
+
+
+
2315
2314
2316
2317
+ 2998
+
plaque et vis - radius (PG-28)
plaque et vis - cubitus
plaque et vis - radius et cubitus
clou ou broche - radius ou cubitus (PG-28)
(*)
clou ou broche - radius et cubitus (PG-28) (*)
Fasciotomie
+ 2020
+ 2021
+
un compartiment
deux ou plusieurs compartiments
Fractures
+
+ 18062
+ 18063
+
+ 18041
+ 18042
+ 18064
+
+ 18065
+ 18152
+ 2651
+ 2652
+ 18043
+
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
de Monteggia, apophyse coronoïde, cubitus
seul, radius seul, tête ou col du radius ou
olécrane
réduction fermée avec anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28)
réduction ouverte
fracture - épiphyse distale radius
réduction fermée avec anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28)
réduction ouverte
une incision
deux incisions
fracture - radius et cubitus
réduction fermée avec anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28)
réduction ouverte
réduction fermée et fixation par broche(s)
radius ou cubitus proximal ou distal
Greffe
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
+ 2359
cubitus
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
300,00
6
+ 2358
radius
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
350,00
6
2360
radius et cubitus
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
437,20
8
G-25
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
400,00
550,00
6
8
450,00
650,00
6
8
1 300,00
12
850,00
8
150,00
6
150,00
6
250,00
6
255,70
500,00
6
6
250,00
5
350,00
300,00
600,00
800,00
6
6
6
6
662,00
12
Incision et drainage, séquestrectomie ou
mise à plat avec ou sans greffe ou
saucérisation
+ 2903
+ 2904
+ 2905
+
ABOLIR
radius ou cubitus
radius et cubitus
Ostéotomie incluant, le cas échéant,
l'allongement ou le raccourcissement avec
ou sans fixation
+ 2906
+ 2907
+ 2543
radius ou cubitus
radius et cubitus
correction progressive de déformation
angulaire incluant ostéotomie
+
Reconstruction
+ 2365
radius et cubitus (incluant reconstruction
d'anomalie congénitale de l'avant-bras)
+
MAIN ET POIGNET
Amputation
+ 2271
+ 2273
+ 9581
2275
+ 2276
+
amputation d'une ou plusieurs phalanges
d'un doigt (PG-28)
amputation d'un métacarpien ou
désarticulation
métacarpo-phalangienne (PG-28)
amputation en rayon d'un métacarpien,
incluant les phalanges (PG-28)
amputation de la main transmétacarpienne
(PG-28)
désarticulation du poignet (PG-28)
Allongement
+ 2914
+
phalanges et métacarpiens
un (maximum de 750,00 $) (PG-28)
Arthrodèse
+
+
+
+
+
2928
2929
18153
2926
pouce (PG-28)
doigt (PG-28)
partielle du poignet intercarpienne (PG-28)
totale du poignet (PG-28)
NOTE : Les services médicaux codés
18153 et 2926 ne peuvent être facturés avec
un autre acte au carpe ou au poignet à la
même séance.
+
Arthrolyse
2006
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
correction progressive d'ankylose vicieuse
avec
fixateur externe (Ilizarov ou autre) (PG-28)
G-26
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
450,00
7
490,00
300,00
1 000,00
7
7
8
550,00
7
355,00
7
600,00
7
1 300,00
12
1 050,00
10
1 050,00
10
200,00
150,00
5
Arthroplastie
+ 18044
+ 2067
+ 2372
+ 2409
+ 2659
+ 2373
+
+
+
+ 18154
+
+ 18155
+
+ 18156
+ 18157
+
remplacement du cubitus distal par prothèse
incluant, le cas échéant, l'exérèse osseuse
correction d'arthropathie carpométacarpienne du pouce incluant les gestes
osseux, tendineux, ligamentaires,
capsulaires, avec ou sans matériau artificiel
radio-cubitale distale ou du poignet (PG-28)
prothèse totale du poignet (PG-28)
carpe (scaphoïde, semi-lunaire) greffe
osseuse ou exérèse et remplacement par
prothèse (PG-28)
interphalangienne, métacarpo-phalangienne
incluant les transferts des intrinsèques (PG28)
Arthroplastie de remplacement
lavage de prothèse infectée incluant
l'arthrotomie, le débridement et, le cas
échéant, la synovectomie, le changement de
polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de
prothèse radio-carpienne et, le cas échéant,
l'ostéotomie radiale ou la fenêtre)
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse,
synovectomie et stabilisation par ciment ou
par prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de
prothèse totale incluant l'exérèse de la
prothèse temporaire, le cas échéant)
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
+
Arthroscopie
+ 2956
+ 2958
+ 2960
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
simple du poignet incluant, le cas échéant, la
biopsie synoviale (PG-28)
avec débridement, supplément
avec réparation par suture du ligament
fibro-cartilagineux, supplément
NOTE : Ces services médicaux ne peuvent
être réclamés avec une autre chirurgie
arthroscopique sur le même poignet.
NOTE : Un seul de ces suppléments peut
être facturé par séance.
200,00
G-27
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
180,00
5
180,00
338,70
6
5
51,00
105,00
4
6
150,00
4
225,00
5
205,00
6
511,30
300,00
8
6
250,00
6
200,00
6
300,00
200,00
400,00
6
6
8
280,00
6
300,00
300,00
7
7
536,90
8
560,00
15
Arthrotomie ou capsulotomie avec, le cas
échéant, l'exploration, le drainage ou la
résection de corps étranger ou souris
articulaire (ostéochondrite) avec ou sans
fixation
+
+
+
NOTE : Les actes codés 2038, 2040 et 2932
ne peuvent
s'ajouter à un autre acte chirurgical au même
site, à la même séance.
+
+ 2040
2932
+ 2038
+ 2933
+
interphalangienne, métacarpo-phalangienne
(PG-28)
interphalangienne, métacarpo-phalangienne
avec
arthrite septique (PG-28)
poignet (PG-28)
ABOLIR
Biopsie
2934
2939
à l'aiguille, main et poignet
ouverte, main et poignet (PG-28)
Décompression
+ 2383
+ 2382
tunnel carpien avec ou sans neurolyse du
nerf médian,
avec ou sans synovectomie, avec ou sans
reconstruction
du ligament transverse du carpe, avec ou
sans
fasciotomie, avec ou sans biopsie, toute
technique (PG-28)
NOTE : Synovectomie sur une longueur
minimale de 10 cm intéressant au moins
deux tendons fléchisseurs (C.S.)
réintervention pour neurolyse du nerf
médian au niveau
du tunnel carpien (PG-28)
+
Excision
2219
+ 18158
+ 2895
+ 2138
+ 2783
+ 2784
+ 2785
+ 2786
+ 2787
+ 2788
2789
2790
2791
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
carpe, un os ou plusieurs (PG-28)
excision de tous les os de la rangée
proximale du carpe
méniscectomie radio-cubitale
extrémité inférieure (styloïde cubitale ou
radiale) ou exostose du cubitus ou du radius
(PG-28)
tumeur bénigne
phalange, métacarpien (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant (PG-28)
carpe (PG-28)
carpe avec greffe (PG-28)
tumeur maligne
phalange, métacarpien (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant (PG-28)
carpe (PG-28)
carpe avec greffe ou remplacement par
prothèse (PG-28)
résection extensive et reconstruction (PG28)
G-28
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
150,00
250,00
6
6
115,50
6
150,00
30,00
6
Exérèse
+ 2792
+ 2650
2793
prothèse
interphalangienne, métacarpo-phalangienne
(PG-28)
carpe (PG-28)
plaque, vis, clous, fils, etc. - phalanges
métacarpiens et carpe (PG-28)
Fractures ou luxation
+ 18045
+ 18046
+
+ 18047
+ 18048
+ 18102
+ 18049
+ 18050
+
+ 18051
+ 18052
+ 18103
+ 18053
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
carpe, métacarpe
réduction fermée avec anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28)
chacune additionnelle pour la même main
fixation par broche transosseuse,
supplément (PG-28)
réduction ouverte
avec broche de "Kirchsner" (PG-28)
avec plaque et vis (PG-28)
phalange
réduction fermée avec anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28)
chacune additionnelle pour la même main
fixation par broche transosseuse,
supplément (PG-28)
réduction ouverte
avec broche de "Kirchsner" (PG-28)
avec plaque et vis (PG-28)
scaphoïde, semi-lunaire
réduction ouverte (PG-28)
60,00
250,00
400,00
6
6
150,00
30,00
5
60,00
250,00
300,00
6
6
450,00
6
G-29
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
105,00
6
148,80
170,90
5
5
255,00
7
310,00
7
205,00
6
218,60
6
550,00
6
+
Fascia
2554
+ 18136
+ 18137
+ 2125
+ 2126
fasciotomie compartiment interosseux (PG28)
(maximum de 210,00 $) (*)
pour maladie de Dupuytren
fasciotomie percutanée palmaire
fasciotomie percutanée digitale
fasciectomie palmaire incluant la plastie en
Z (PG-28)
fasciectomie digitale incluant la plastie en Z
(PG-28)
NOTE : Si réintervention pour récidive des
actes codés 2125 ou 2126, une majoration
de 50 % est applicable.
Greffe osseuse ou cartilagineuse ou les
deux
2658
métacarpe, phalange (PG-28)
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
2674
carpe (semi-lunaire et scaphoïde exceptés)
(PG-28)
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
+ 2897
+ 18054
scaphoïde et semi-lunaire (greffe osseuse)
(PG-28)
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
greffe vascularisée (incluant ROFI),
supplément
150,00
+
Incision et drainage, séquestrectomie ou
mise à plat avec ou sans greffe ou
saucérisation
2698
+ 2699
+ 2704
phalange, métacarpien (PG-28)
carpe (PG-28)
abcès palmaire et gaine tendineuse (PG-28)
105,00
250,00
150,00
6
7
6
AVIS : Afin de facturer la majoration de 50%, veillez utiliser les codes d’acte suivants :
18115
18116
pour maladie de Dupuytren
réintervention pour récidive – fasciectomie palmaire incluant la plastie en Z (PG-28)………… 382,50
réintervention pour récidive – fasciectomie digitale incluant la plastie en Z (PG-28)…………… 465,00
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
G-30
7
7
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
21,00
150,00
5
4
200,00
200,00
120,00
200,00
100,00
5
5
5
5
180,00
300,00
6
6
205,00
400,00
6
6
105,00
205,00
6
7
360,00
5
150,00
6
150,00
6
+
Manipulation d'articulation sous
anesthésie générale
2836
+ 2835
+
interphalangienne, métacarpo-phalangienne
(PG-28)
poignet (PG-28)
Ostéotomie de correction
+ 2706
+ 2713
2717
+ 2718
18055
phalange proximale (PG-28)
phalange moyenne (PG-28)
phalange distale (PG-28)
métacarpe (PG-28)
ROFI, supplément
Réparation, toute technique
2898
+ 2198
+
ligaments métacarpo-phalangiens (PG-28)
ligaments du poignet radio-carpien (PG-28)
Reconstruction ligamentaire
2726
+ 2160
+
métacarpo-phalangienne (PG-28)
poignet avec greffe de tissus (PG-28)
Synovectomie
2227
2741
interphalangienne, métacarpo-phalangienne
(PG-28)
poignet (PG-28)
Syndactylie
2377
avec greffe de commissure (PG-28)
Ténotomie corrective
+ 2050
+ 2750
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
un doigt (PG-28)
ténosynovotomie doigt (Trigger finger) ou
poignet (PG-28)
G-31
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 000,00
12
1 000,00
1 300,00
12
15
500,00
5
+
EXTRÉMITÉS - MEMBRES INFÉRIEURS
HANCHE
Amputation
+ 2296
+
désarticulation de la hanche
Arthrodèse
+ 2936
+ 2930
+
primaire
postrésection de tête fémorale
Arthroscopie
+ 2419
+ 18104
arthroscopie, avec ou sans biopsie incluant,
le cas échéant, résection de corps étranger,
souris articulaire ou débridement de labrum
(PG-28)
si réinsertion osseuse de labrum,
supplément
250,00
+
Arthroplastie (incluant les ténotomies par
la même incision, l'autogreffe, la
synovectomie et l'ostéotomie du grand
trochanter avec sa synthèse)
+ 2410
+ 2411
+ 2333
+ 2335
+ 2614
+ 2257
+
+
+
+ 18159
+
+ 09598
+
+ 2251
+ 2254
+
+ 2259
+ 2260
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
prothèse fémorale ou acétabulaire (incluant
prothèse bipolaire)
prothèse fémorale ou acétabulaire (incluant
prothèse bipolaire) avec exérèse vis, clouplaque ou prothèse
prothèse totale simple (fémorale et
acétabulaire)
prothèse totale simple avec exérèse de
clou(s), vis, clou-plaque ou prothèse
fémorale
prothèse totale après arthrodèse incluant
l'exérèse de clou(s), de vis et de clouplaque, le cas échéant
ABOLIR
700,00
10
800,00
10
1 000,00
12
1 150,00
12
1 400,00
18
600,00
10
1 300,00
15
1 050,00
12
1 050,00
12
700,00
10
850,00
12
Arthroplastie de remplacement
lavage de prothèse infectée incluant
l'arthrotomie, le débridement et, le cas
échéant, la synovectomie, le changement de
polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de
prothèse fémorale et acétabulaire et, le cas
échéant, l'ostéotomie trochantérienne et
l'ostéotomie fémorale ou la fenêtre)
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse,
synovectomie et fixation par ciment ou par
prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de
prothèse totale incluant l'exérèse de la
prothèse temporaire, le cas échéant)
remplacement de composante acétabulaire
seulement (incluant le changement de la tête
fémorale modulaire, le cas échéant)
remplacement de composante fémorale
complète seulement
G-32
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 09599
+ 18011
+
avec allogreffe en bloc au fémur ou à
l'acétabulum, supplément
avec allogreffe en bloc au fémur et à
l'acétabulum, supplément
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance, à l'exception
des actes codés 09599 et 18011.
R=1
R=2
300,00
3
450,00
4
550,00
5
550,00
700,00
250,00
350,00
6
8
6
7
+
Arthrotomie
+ 2055
ou capsulotomie avec exploration, drainage
ou résection de corps étranger ou souris
articulaire (ostéochondrite) avec ou sans
fixation
+
Excision
.
Voir tumeur ou site anatomique
Exérèse de prothèse (incluant la
synovectomie)
+
+
+
+
+
2320
2321
2794
2795
prothèse simple
prothèse totale
clous ou vis
clou-plaque, plaque et vis
Luxation
2619
+ 2629
+ 2757
+ 2747
+ 2748
2702
+ 2700
+ 2500
+ 2501
+
traumatique
réduction fermée sans anesthésie (PG-28)
réduction fermée avec anesthésie régionale
ou générale (PG-28)
réduction ouverte
congénitale ou paralytique
réduction fermée incluant traction,
arthrographie, ténotomie fermée,
manipulation et spica
unilatérale
bilatérale
ostéotomie avec déplacement du bassin
avec ou sans fixation
réduction ouverte (incluant spica)
avec ostéotomie du bassin
avec ostéotomie du bassin et du fémur
147,60
250,00
700,00
6
8
400,00
450,00
6
6
948,50
850,00
1 000,00
1 200,00
8
8
10
15
150,00
5
600,00
8
Examen et manipulation
+ 2849
+
sous anesthésie régionale ou générale
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
+
Synovectomie
+ 2252
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
complète
NOTE : Aucun autre service médical ne
peut être facturé à la même séance.
G-33
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
150,00
200,00
250,00
600,00
4
5
5
6
900,00
8
200,00
441,00
850,00
350,00
5
7
8
5
1 200,00
15
1 300,00
1 411,20
15
18
1 150,00
350,00
12
6
150,00
250,00
400,00
150,00
5
6
6
600,00
700,00
550,00
600,00
350,00
6
6
6
6
6
Ténotomie
+
+
+
+
+
2074
2079
2081
2086
adducteurs
fermée
ouverte
psoas
plusieurs tendons par plusieurs incisions
Transposition et réinsertion tendineuse
+ 2433
+
psoas-iliaque
CUISSE
+ 2434
2295
+ 2426
+ 2041
+
allongement ou section du fascia lata
amputation de la cuisse
quadriceps plastie (incluant arthrolyse)
fasciotomie fémorale
FÉMUR
Allongement ou correction incluant
ostéotomie
+ 2349
+ 2376
2378
+ 2379
+ 2484
+
Allongement
avec ou sans greffe
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
un niveau
deux niveaux
Correction progressive de déformation
angulaire incluant ostéotomie
fasciectomie préalable à l'allongement
Biopsie
+
+
+
+
2796
2797
2719
2720
à l'aiguille
ouverte
forage et décompression de la tête fémorale
avec greffe osseuse, supplément
NOTE : Les services médicaux codés 2719
et 2720 ne
peuvent être facturés avec un autre acte
chirurgical au même site.
Épiphysiodèse
+
+
+
+
+
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
2950
2952
2953
2955
2798
fémur par greffe
fémur et tibia par greffe
fémur par crampons (agrafe)
fémur et tibia par crampons (agrafe)
grand trochanter
G-34
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
600,00
6
700,00
8
850,00
8
350,00
8
700,00
8
1 400,00
15
700,00
850,00
1 600,00
8
8
15
1 600,00
18
300,00
4
200,00
6
350,00
5
50,00
3
350,00
6
550,00
700,00
850,00
10
10
10
700,00
100,00
10
350,00
700,00
6
10
diaphyse
réduction fermée avec ou sans anesthésie
(PG-28)
350,00
6
spica plâtré sous anesthésie pour fracture
du fémur
150,00
5
+
Excision
+ 2240
+ 2799
+ 2801
+ 2802
+ 2803
+ 2816
+
+
+
+
2808
2811
2812
2561
+ 2562
tête et col
tumeur bénigne col et/ou tête
sans greffe
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
tumeur bénigne autre que col et/ou tête
sans greffe
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
avec reconstruction par allogreffe
segmentaire incluant l'ostéosynthèse et la
reconstruction ligamentaire
tumeur maligne
sans greffe
avec greffe ou remplacement par prothèse
résection extensive et reconstruction
par allogreffe incluant l'ostéosynthèse et,
le cas échéant, la réparation, la
reconstruction ligamentaire, l'autogreffe du
site de jonction
avec mise en place de prothèse totale ou
unipolaire, supplément
+
Exérèse de matériel
+ 2307
+ 2302
+ 2894
bande métallique (une ou plusieurs) ou vis
clou intramédullaire et vis de verrouillage ou
plaque et vis
plaque et vis lors d'une autre intervention au
fémur, supplément
+
Fracture
+ 18105
+
+
+
+
2687
2716
2714
2688
+ 2689
+ 18106
+ 2742
+
+ 2690
+
+ 18012
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
col
réduction fermée
réduction ouverte
vis percutanée
clou et plaque
greffe pédiculée de Judet, etc.
remplacement de la tête par prothèse non
cimentée
par prothèse cimentée, supplément
intertrochantérienne, per-trochantérienne et
sous-trochantérienne
réduction fermée
réduction ouverte
G-35
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 2673
+ 9589
+ 9590
+ 18107
réduction ouverte fixation interne ou externe
enclouage centromédullaire avec clou long
incluant le verrouillage proximal pour
fracture de diaphyse ou soustrochantérienne ou sus-condylienne
verrouillage distal une vis ou plus,
supplément
transcondylienne et/ou sus-condylienne
réduction ouverte fixation interne ou externe
ou les deux
R=1
R=2
850,00
10
850,00
10
100,00
2
850,00
10
450,00
8
550,00
6
1 000,00
850,00
10
8
1 000,00
10
750,00
5
2 102,70
18
+
Greffe
+ 2412
os, ostéopériostée, périostée ou de cartilage
NOTE : L'acte codé 2412 ne peut pas être
facturé avec un autre acte chirurgical de
l'onglet musculo-squelettique au même site à
la même séance.
Incision
+ 18108
périoste pour abcès d'ostéomyélite avec ou
sans fistulectomie cutanée ou osseuse ou
forage ou fenestration de la corticale ou
séquestrectomie ou mise à plat avec ou
sans greffe ou saucérisation
+
Ostéotomie
+ 2091
+ 2092
col fémoral
métaphyse ou diaphyse, fémur
NOTE : Les actes codés 2091 et 2092 ne
peuvent pas être facturés avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique
au même site à la même séance.
Raccourcissement de l'os
+ 2405
avec ou sans greffe
NOTE : L'acte codé 2405 ne peut pas être
facturé avec un autre acte chirurgical de
l'onglet musculo-squelettique au même site à
la même séance.
Transfert ou transposition
+ 2625
grand trochanter seul
NOTE : L'acte codé 2625 ne peut pas être
facturé avec un autre acte chirurgical de
l'onglet musculo-squelettique au même site à
la même séance.
Plastie
2813
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
plastie de rotation de Borggreve incluant, le
cas échéant, la résection tumorale, les
plasties vasculo-nerveuses et la fixation
avec ou sans greffe (opération de Van Ness)
G-36
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
500,00
5
1 000,00
8
1 300,00
12
400,00
600,00
5
7
1 300,00
12
900,00
1 000,00
12
12
700,00
10
1 300,00
15
1 050,00
12
1 050,00
550,00
12
7
300,00
3
300,00
3
500,00
3
500,00
3
GENOU
Amputation
+ 2294
+
désarticulation du genou
Arthrodèse
+ 2937
+ 2966
simple
postarthroplastie incluant l'exérèse du
matériel et le mode de fixation ou toute
forme de fixation et, le cas échéant, la greffe
osseuse
+
Arthrolyse
+ 18013
+ 18014
+ 2013
directe
par arthroscopie
par voie ouverte
correction progressive d'ankylose avec
fixateur externe
+
Arthroplastie (incluant tout service
médical aux tissus mous, la plastie de la
rotule et l'installation de prothèse de la
rotule, le cas échéant)
+ 2492
+ 2403
+
+
+
+ 1816018160
+
+ 18161
+
+ 18162
+ 18163
+
+
+
+
18015
18016
2497
2487
+ 2391
+ 2392
+ 2393
+
prothèse totale unicompartimentale
prothèse totale bicompartimentale
Arthroplastie de remplacement
lavage de prothèse infectée incluant
l'arthrotomie, le débridement et, le cas
échéant, la synovectomie, le changement de
polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de
prothèse fémorale, tibiale et rotulienne et, le
cas échéant, l'ostéotomie fémorale ou tibiale
ou la fenêtre)
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse,
synovectomie et fixation par ciment ou par
prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de
prothèse totale incluant l'exérèse de la
prothèse temporaire, le cas échéant)
changement de polyéthylène seulement
ABOLIR
ABOLIR
avec allogreffe en bloc pour corriger défaut
unicompartimental du fémur, supplément
avec allogreffe en bloc pour corriger défaut
unicompartimental du tibia, supplément
avec allogreffe en bloc pour corriger défaut
circonférenciel du fémur, supplément
avec allogreffe en bloc pour corriger défaut
circonférenciel du tibia, supplément
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance, à l'exception
des actes codés 2391, 2392, 2393 et 2487.
+
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
G-37
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 2498
+ 2499
2442
2465
prothèse rotule seulement
par allogreffe au fémur distal
par allogreffe au tibia proximal
par allogreffe bipolaire (fémur et tibia)
R=1
550,00
1 050,00
1 082,70
1 265,50
R=2
6
10
10
15
250,00
5
300,00
5
350,00
6
200,00
6
700,00
12
400,00
6
400,00
6
500,00
6
550,00
6
450,00
6
Arthroscopie
+ 2577
+ 2724
simple du genou incluant, le cas échéant, la
biopsie
synoviale, la résection du plica et le lavage
(PG-28)
simple, avec un ou plusieurs des procédés
thérapeutiques suivants (PG-28) :
méniscectomie
débridement articulaire
section de l'aileron externe
exérèse de souris ou de corps étranger
NOTE : Les services médicaux codés 2577
et 2724 ne
peuvent être réclamés avec une autre
chirurgie
arthroscopique sur le même genou.
Arthrotomie ou capsulotomie
+ 2056
incluant, le cas échéant, l'exploration, le
drainage, le rasage, la résection de corps
étranger (souris articulaire), l'exérèse de
coussinet graisseux, la méniscectomie ou la
section de l'aileron externe
+
Exérèse de prothèse ou matériel
d'ostéosynthèse
+ 2305
+
+ 9539
+ 9540
matériel d'ostéosynthèse de la rotule,
incluant la bursectomie, le cas échéant
prothèse totale du genou incluant, le cas
échéant, la synovectomie, le débridement
articulaire, l'exérèse de prothèse de la rotule
et la fixation par ciment ou par prothèse
temporaire
prothèse totale de rotule incluant, le cas
échéant, la synovectomie et le débridement
articulaire
+
Excision
+ 2165
+ 18017
patellectomie partielle pour tumeur ou rotule
bipartite
tumeur dans le creux poplité ou kyste de
Baker avec approche postérieure
+
Fracture rotule
+ 9549
+ 2680
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
réduction ouverte, exérèse totale ou partielle
avec
réparation tissus mous
fixation de fragment ostéochondral (fémur,
tibia ou rotule), toute voie d'approche
G-38
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
450,00
5
250,00
6
110,00
6
450,00
6
550,00
7
500,00
5
200,00
3
600,00
850,00
1 250,00
8
10
15
350,00
3
200,00
3
200,00
3
500,00
6
200,00
3
100,00
1
200,00
2
250,00
3
+
Greffe ostéochondrale
+ 2122
mosaicplastie (greffes ou autogreffes
ostéochondrales composées, unique ou
multiple) toute voie d'approche
NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec
les actes codés 2577 et 2724.
Luxation
+ 2737
2749
+ 2565
+ 2566
genou
réduction fermée incluant la surveillance
(PG-28)
rotule
réduction fermée (PG-28)
réalignement de la rotule par chirurgie sur
les tissus mous
réalignement de la rotule par chirurgie sur
les tissus
osseux, incluant toute chirurgie sur les
tissus mous, le cas échéant
+
Réparation et reconstruction ligamentaire
+ 18018
+ 18019
Réparation d'un seul ligament, toute
technique
ligament additionnel (maximum 2),
supplément
+
+
+
+
+
18020
18021
18022
18023
+ 18024
+ 18025
+ 18026
+ 18027
+ 18028
+ 18029
+ 18030
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
Reconstruction du ligament, toute technique
croisé antérieur
croisé postérieur
croisés antérieur et postérieur
avec reconstruction du ligament latéral
interne, latéral externe ou complexe
postéro-latéral externe (maximum 1),
supplément
réparation d'un ligament additionnel
(maximum 2), supplément
révision pour reconstruction incluant, le cas
échéant, l'exérèse du matériel en place et la
synovectomie, supplément
Reconstruction du ligament collatéral,
interne ou externe, toute technique
réparation d'un ligament additionnel
(maximum 1), supplément
chaque méniscectomie associée à une
reconstruction ou à une réparation
ligamentaire, supplément
chaque suture de ménisque avec fléchette
associée à une reconstruction ou à une
réparation ligamentaire, supplément
chaque suture de ménisque avec incision
postérieure associée à une reconstruction ou
à une réparation ligamentaire, supplément
NOTE : Un seul des actes codés 18018,
18020, 18021, 18022 et 18026 fait du même
côté, peut être facturé pour un même patient
dans une même séance.
G-39
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
450,00
7
100,00
1
550,00
550,00
6
6
150,00
1
600,00
6
150,00
4
900,00
10
1 150,00
12
1 300,00
1 500,00
12
15
1 150,00
12
397,00
5
150,00
250,00
5
6
355,40
383,50
6
6
550,00
450,00
4
4
Suture
+ 2822
+ 18031
+ 2059
+ 2061
+ 18032
un ménisque, toute voie d'approche
avec incision postéro-interne ou postéroexterne, supplément
tendon
quadriceps
rotuléen
si réparé plus de six (6) semaines après le
traumatisme, supplément
+
Divers
+ 2253
+ 2473
+
+ 18033
synovectomie complète du genou, toute voie
d'approche
manipulation du genou pour ankylose, sous
anesthésie
NOTE : Les services médicaux codés 2253
et 2473 ne peuvent être facturés avec un
autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même
séance.
allogreffe d'un ménisque, toute voie
d'approche
+
TIBIA ET PÉRONÉ
Allongement ou correction incluant
ostéotomie
+ 2386
+ 2387
+ 2388
+ 2398
+
+
+ 2485
+ 2486
+
Allongement
avec ou sans greffe (PG-28)
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
un niveau
deux niveaux
Correction progressive de déformation
angulaire
incluant ostéotomie
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
Amputation
2292
amputation à la jambe (B.K.)
Biopsie
+ 2864
+ 2865
+
à l'aiguille
ouverte
Décompression - dénervation
+ 2046
+ 2047
+
fasciotomie tibiale
1 compartiment
2 compartiments ou plus
Épiphysiodèse du tibia
+ 2951
+ 2954
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
par greffe (Phemister)
par crampon
G-40
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
700,00
1 380,50
7
12
250,00
6
600,00
6
1 100,00
700,00
15
6
850,00
10
1 600,00
300,00
18
4
150,00
200,00
350,00
350,00
6
6
6
6
+
Excision
+ 2866
2867
+ 2868
+ 2869
+ 2948
+ 2870
+ 2871
+ 2596
+ 2597
+
plaque de croissance d'épiphysiodèse
résection extensive et reconstruction
tumeur bénigne péroné ou tibia (exostose,
tête et péroné, etc.) sans greffe
tumeur bénigne avec greffe incluant
l'ostéosynthèse, le cas échéant
tumeur bénigne et reconstruction par
allogreffe segmentaire incluant
l'ostéosynthèse et la reconstruction
ligamentaire
tumeur maligne
tumeur maligne avec greffe ou
remplacement incluant l'ostéosynthèse, le
cas échéant
tumeur maligne extensive et reconstruction
par allogreffe incluant l'ostéosynthèse et, le
cas échéant, la reconstruction ligamentaire
et l'autogreffe
avec prothèse totale, supplément
Exérèse
+
+
+
+
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
2309
2299
2873
18109
vis, fils, broches - tibia ou péroné (PG-28) (*)
plaque plus vis - péroné
plaque plus vis - tibia
clou intramédullaire et vis de vérouillage
G-41
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
350,00
6
150,00
6
600,00
6
600,00
6
100,00
2
600,00
700,00
700,00
6
6
6
1 000,00
450,00
8
5
613,60
6
400,00
6
700,00
7
800,00
200,00
6
5
850,00
10
+
Fractures
+ 2725
+ 2694
+ 18110
+
+ 2696
+ 9591
+ 9592
+ 2721
+ 18111
+ 2743
+
péroné seul
réduction ouverte
tibia (avec ou sans péroné)
réduction fermée avec anesthésie (PG-28)
ABOLIR
réduction ouverte
diaphyse, fixation interne ou externe avec
ou sans greffe
ostéosynthèse à foyer fermé, incluant
verrouillage
proximal
verrouillage distal une vis ou plus,
supplément
épiphyse proximale
1 plateau
2 plateaux
pilon tibial
Greffe osseuse
+ 2874
+ 2413
2414
pour pseudarthrose congénitale
simple tibia et/ou péroné
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte
chirurgical au même site.
par transposition du péroné
Incision et drainage
+ 18112
abcès d'ostéomyélite, forage ou
saucérisation ou séquestrectomie avec ou
sans greffe
+
Ostéotomie
+ 2093
+ 2068
+ 2030
+
Maquet, incluant le prélèvement et la pose
de greffe,
le cas échéant
tibiale, incluant ROFI et greffe, le cas
échéant
du péroné
Raccourcissement incluant ostéotomie
+ 2406
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
tibia et péroné avec ou sans greffe plus
appareillage
G-42
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
500,00
5
tibio-astragalienne primaire
révision tibio-astragalienne
750,00
1 000,00
6
6
tibio-talo-calcanéenne avec ou sans
talonaviculaire et calcanéo-cuboïdienne
1 000,00
10
1 300,00
12
1 000,00
8
600,00
7
1 300,00
12
1 050,00
10
1 050,00
10
700,00
9
250,00
5
400,00
7
+
CHEVILLE
Amputation
+ 2291
+
type Syme
Arthrodèse
+ 2938
+ 18066
+
+ 2944
+
Arthrolyse
+ 2054
correction progressive d'ankylose vicieuse
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
+
Arthroplastie
+ 2408
+
+
+
+ 18164
+
+ 18165
+
+ 18166
+ 18167
+ 18168
+
totale de la cheville (prothèse)
Arthroplastie de remplacement
lavage de prothèse infectée incluant
l'arthrotomie, le débridement et, le cas
échéant, la synovectomie, le changement de
polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de
prothèse tibiale et astragalienne et, le cas
échéant, l'ostéotomie tibiale ou la fenêtre)
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse,
synovectomie et stabilisation par ciment ou
par prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de
prothèse totale incluant l'exérèse de la
prothèse temporaire, le cas échéant)
remplacement de la composante tibiale ou
astragalienne
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet
musculo-squelettique ne peut être facturé au
même site, à la même séance.
+
Arthroscopie
+ 2551
+ 2552
simple de la cheville avec ou sans biopsie
(PG-28)
avec un ou plusieurs des procédés
thérapeutiques
suivants (PG-28) :
- résection de souris ou de corps étranger
- débridement synovial
- résection d'ostéophyte
- forage ou chondroplastie d'abrasion
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
G-43
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
350,00
6
100,00
2
120,00
200,00
250,00
5
5
5
550,00
6
150,00
200,00
6
6
150,00
6
350,00
550,00
6
6
Arthrotomie
+ 18067
+ 2880
avec, le cas échéant, exploration, drainage,
irrigation ou résection de corps étranger,
d'ostéophytes ou de souris articulaire, ou
traitement d'ostéochondrite avec ou sans
fixation
avec ostéotomie malléolaire et sa fixation,
supplément
+
Décompression - dénervation
2883
+ 2884
+ 2885
+
décompression - sinus du tarse
décompression - tunnel tarsien
neurectomie cheville
Exérèse
+ 9541
+ 2304
+ 2306
+
de prothèse totale de cheville
de vis, clou, broches, fils, plaque plus vis
unimalléolaire (PG-28) (*)
bi ou trimalléolaire (PG-28) (*)
Fracture - luxation
+ 2708
+
+ 2727
+ 9542
+ 18068
+ 18069
+ 18070
+
uni, bi, trimalléolaire
réduction fermée avec anesthésie (PG-28)
réduction ouverte
unimalléolaire
bimalléolaire
si fixation malléole postérieure,
supplément
si fixation syndesmotique ou réparation du
ligament deltoïde, supplément
par vis syndesmotique seule
100,00
100,00
350,00
6
350,00
6
550,00
450,00
600,00
6
6
6
150,00
5
Reconstruction - réparation
+ 2199
réparation ligamentaire
NOTE : Le service médical codé 2199 ne
peut pas être associé à une autre chirurgie
de l'Appareil musculo-squelettique, au même
site, lors de la même séance.
+ 2161
reconstruction ligamentaire tardive (6
semaines ou plus)
réparation tendon d'Achille
tardive (6 semaines ou plus)
+ 2441
+ 2889
+
Ténotomie (tendon d'Achille)
+ 18071
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
fermée ou ouverte
G-44
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 000,00
7
331,00
6
150,00
6
30,00
200,00
6
+
PIED
Allongement (incluant l'ostéotomie)
+ 2264
métatarsien, avec ou sans greffe, un ou
plusieurs, avec fixateur externe (Ilizarov ou
autre)
+
Amputation
2267
+ 2287
+ .
+ 18072
2285
.
médiotarsienne ou transmétatarsienne (PG28)
un métatarsien en rayon
chaque métatarsien additionnel pour un
même pied (*)
un métatarsien avec les phalanges (PG-28)
une ou plusieurs phalanges d'un orteil (PG28)
chaque orteil additionnel (*)
110,00
26,00
6
750,00
900,00
6
6
600,00
350,00
6
6
150,00
40,80
6
1 000,00
6
217,90
5
150,00
6
300,00
250,00
6
6
Arthrodèse
+ 2943
+ 18073
+ 2949
+ 2946
+ 2940
+ .
+
sous-astragalienne ou talonaviculaire ou
calcanéo-cuboïdienne isolée
triple arthrodèse
tarso-métatarsienne (articulation de Lisfranc)
tardive (6 semaines ou plus)
articulation métatarso-phalangienne (PG-28)
interphalangienne, une ou plusieurs, par
orteil (PG-28)
chaque orteil additionnel (*)
Arthrolyse
+ 2070
correction progressive d'ankylose vicieuse
avec
fixateur externe (Ilizarov ou autre)
+
Arthroscopie
9500
pied (PG-28)
Arthrotomie
+ 2237
+ 2238
+ 9501
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
Arthrotomie incluant, le cas échéant, la
capsulotomie avec exploration et drainage,
la résection de corps étranger ou de souris
articulaire
simple, sans fixation d'ostéochondrite (PG28)
simple, avec fixation d'ostéochondrite (PG28)
pour arthrite septique (PG-28)
G-45
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
150,00
250,00
4
6
400,00
450,00
250,00
200,00
8
6
6
6
200,00
31,30
6
250,00
6
250,00
6
450,00
6
200,00
6
350,00
6
350,00
7
550,00
8
250,00
6
300,00
6
200,00
6
+
Biopsie
+ 9502
+ 2247
+
à l'aiguille ou au trocart
ouverte (PG-28)
Excision
+
+
+
+
+
2244
2241
2234
2246
2242
complète d'astragale ou de calcanéum
barre tarsienne
fascia pour fibromatose plantaire (PG-28)
scaphoïde ou scaphoïde accessoire (PG-28)
tête métatarsienne (PG-28)
+ .
+
+ 2245
chaque tête additionnelle pour le même pied
+ 9505
+ 9506
+ 9507
+ 9508
+ 9509
+ 9510
+ 9511
+ 9512
os sésamoïde (PG-28)
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé avec
aucun autre service médical.
tumeur bénigne
calcanéum ou astragale
sans greffe (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
os mineurs
sans greffe (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
tumeur maligne
calcanéum ou astragale
sans greffe
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant
os mineurs
sans greffe (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas
échéant (PG-28)
+
Exérèse
+ 9513
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
prothèse, plaque ou vis (PG-28)
G-46
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
150,00
5
250,00
7
450,00
650,00
650,00
750,00
7
7
7
7
150,00
5
200,00
5
+
Fracture ou luxation
+ 2710
+ 2744
+ 2729
+ 2730
+ 18169
+ 2734
+ 2711
+ 2691
+ .
+ 2731
+ .
tarse ou tarso-métatarsienne (Lisfranc)
réduction fermée, sous anesthésie (PG-28)
réduction fermée avec embrochage
percutané
réduction ouverte astragale ou calcanéum
excepté
réduction ouverte astragale
réduction ouverte calcanéum
arthrodèse primaire sous-astragalienne
métatarsien, phalange, articulations
métatarso-phalangiennes et
interphalangiennes
réduction fermée : un ou plusieurs au
même pied (PG-28)
réduction fermée avec embrochage
percutané (PG-28)
chaque métatarsien ou phalange
additionnel(le) (*)
réduction ouverte
un (PG-28)
chaque métatarsien ou phalange
additionnel(le) (*)
50,00
250,00
6
68,00
+
Incision - drainage
9517
+ 9561
+ 9562
abcès plantaire avec implication de la gaine
tendineuse (PG-28)
Incision et drainage ou mise à plat d'os
mineur (PG-28)
Incision et drainage ou mise à plat de
calcanéum ou
d'astragale (PG-28)
110,00
6
150,00
6
250,00
6
150,00
4
500,00
200,00
200,00
6
6
6
+
Manipulation et immobilisation
+ 9532
un ou deux pieds pour correction de
difformité
+
Ostéotomie
+ 2060
+ 9524
+ 9563
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
calcanéum, astragale ou tarse
métatarse (PG-28)
phalange (PG-28)
G-47
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
550,00
700,00
5
6
200,00
6
+
Reconstruction
+ 9530
+ 9531
+
+ 18138
+ .
transposition et réinsertion tendineuse, pied
et cheville, sauf les orteils
un (PG-28)
plusieurs (PG-28)
reconstruction métatarso-phalangienne des
deuxième, troisième, quatrième ou
cinquième orteils, incluant l'excision partielle
de la phalange proximale, la ténotomie, la
transposition et la réinsertion tendineuse, le
cas échéant
chaque articulation additionnelle du même
pied (*)
31,30
+
+ 9528
+ .
capsulotomie tarso-métatarsienne
un (*)
chaque articulation additionnelle du même
pied (*)
250,00
6
95,30
+
2049
+ 2422
+ 18074
+ 9564
+ .
+
+ 2550
+ .
+
+ 18075
+ 18076
+ 18077
+
syndactylie pour orteil
correction de chevauchement du 5e orteil,
toute technique (PG-28)
correction de malformation congénitale de
l'avant-pied chez l'enfant de 16 ans ou moins
incluant la polydactylie
NOTE : Le service médical codé 18074 ne
peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'Appareil musculosquelettique, au même pied, à la même
séance.
116,00
5
250,00
6
350,00
6
150,00
30,00
6
150,00
30,00
6
150,00
200,00
150,00
5
5
5
250,00
6
350,00
6
400,00
6
transposition et réinsertion tendineuse, orteil
un (*)
chaque orteil additionnel du même pied (*)
arthroplastie de résection interphalangienne
incluant la ténotomie, la transposition et la
réinsertion tendineuse, le cas échéant (PG28) (*)
chaque orteil additionnel du même pied (*)
ténotomie ouverte ou fermée
un orteil (PG-28)
plusieurs orteils (PG-28)
fascia plantaire (Steindler) (PG-28)
Correction d'hallux valgus ou varus
+ 9593
+ 2069
+ 18078
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
correction d'hallux valgus ou varus incluant,
le cas échéant, la sésamoïdectomie et
l'exostosectomie du premier métatarsien, la
ténotomie, la transposition et la réinsertion
tendineuse
sans ostéotomie incluant la chéilectomie ou
l'excision partielle de la phalange proximale,
le cas échéant (PG-28)
avec ostéotomie distale du premier
métatarsien (PG-28)
avec ostéotomie diaphysaire ou proximale
du premier métatarse ou arthrodèse cunéométatarsienne (PG-28)
G-48
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 9565
reprise d'une chirurgie de correction d'hallux
valgus,
incluant la correction d'hallux varus, le cas
échéant (PG-28)
R=1
R=2
450,00
6
300,00
350,00
6
6
450,00
450,00
7
7
600,00
900,00
7
12
1 153,00
15
200,00
6
200,00
200,00
161,10
200,00
200,00
200,00
180,00
5
5
5
5
5
5
5
200,00
5
+
+ 9595
+ 9596
+
+ 2555
+ 2556
+ 2558
+ 2560
2563
arthroplastie par prothèse métatarsophalangienne, incluant l'exostosectomie, la
ténotomie, la transposition et la réinsertion
tendineuse, le cas échéant
hémi-arthroplastie (PG-28)
arthroplastie totale (PG-28)
pied bot ou astragale vertical
relâchement postérieur, incluant
l'allongement du tendon d'Achille, le cas
échéant
relâchement antérieur
capsulotomie interne et allongement
tendineux
relâchement postéro-médian
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé avec un
autre acte chirurgical au même pied.
reprise d'un relâchement postéro-médian
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé avec un
autre acte chirurgical au même pied.
BOURSE SÉREUSE
Drainage
+ 2008
drainage d'abcès sous anesthésie générale,
soins complets
+
Excision
+ 2212
+ 2236
2235
+ 2256
+ 2255
+ 2233
9534
bourse calcanéenne (talon)
bourse olécrânienne (PG-28)
bourse huméro-radiale
bourse malléolaire, prérotulienne, prétibiale
bourse péritrochantérienne
bourse sous-deltoïdienne
bourse ischiatique
Incision - exérèse
+ 2012
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
incision, exérèse de dépôts calcifiés et
curetage
G-49
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
350,00
4
150,00
300,00
6
6
180,00
6
250,00
6
400,00
6
240,00
6
306,80
511,30
6
6
250,00
240,00
507,50
6
6
6
450,00
8
255,00
7
200,00
6
800,00
10
200,00
300,00
150,00
6
6
5
+
MUSCLES
Allongement
+ 9535
+
allongement musculaire (PG-28)
Exérèse
+ 2190
+ 2191
+
exérèse d'un corps étranger sous anesthésie
générale
simple
compliquée, v.g. blessure par arme à feu
Excision
9536
+ 2208
+ 2209
2155
+
+ 2023
+ 18170
+ 2127
+ 2152
2153
+ 2154
raccourcissement musculaire
résection de muscle (myectomie) simple
(PG-28)
résection de muscle (myectomie) extensive
(PG-28)
section du scalène antérieur avec ou sans
résection de côte cervicale
section du sterno-cléido-mastoïdien
(torticolis congénital)
une incision
deux incisions
tumeur
biopsie ouverte de tumeur maligne du
muscle
excision tumeur bénigne (PG-28)
excision tumeur maligne (PG-28)
exérèse d'ossification hétérotopique
extensive (Brooker
3 ou 4) de la hanche post-arthroplastie
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé avec un
autre acte chirurgical au même site.
Reconstruction - réparation
2331
+ 2323
+ 2322
réanimation par transfert musculaire
(paralysie faciale)
réinsertion de muscle ou réparation de
déchirure
musculaire (PG-28)
transplantation complète d'un muscle, v.g.
grand pectoral
+
TENDONS, GAINES TENDINEUSES,
APONÉVROSES ET LIGAMENTS
Excision
+ 2201
+ 2202
+ 9537
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
gaine tendineuse pour tuberculose ou
arthrite rhumatoïde
une (PG-28)
plusieurs (PG-28)
kyste arthrosynovial ou ténosynovial (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte
chirurgical au même site.
G-50
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 2007
+ 2082
2083
biopsie ouverte de tumeur maligne, tendon,
gaine, ligament, fascia
exérèse de tumeur bénigne, tendon, gaine,
ligament,
fascia (PG-28)
exérèse de tumeur maligne, tendon, gaine,
ligament,
fascia (PG-28)
R=1
R=2
250,00
5
150,00
6
252,00
6
180,00
5
180,00
5
320,00
6
150,00
5
250,00
750,00
6
295,00
6
Incision et exérèse
+ 2014
+ 2015
+ 9597
2327
exploration d'un tendon, d'une gaine
tendineuse, drainage ou section de gaine ou
exérèse de corps étranger (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à une réparation
tendineuse,
nerveuse ou osseuse au même doigt.
exploration de fascia, ligament et/ou
exploration de nodule et/ou exérèse de
corps étranger (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte
chirurgical au même site.
Tenolyse d'un doigt, une ou plusieurs, sans
autre
intervention sur les tendons à la même
séance (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte
chirurgical au même site.
Ténodèse articulaire à un doigt (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte
chirurgical au même site.
Suture et reconstruction
+ 2396
+ .
+
2397
.
+ 18117
+
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
ténorraphie, suture tendineuse : doigt, main,
poignet, avant-bras, jambe, cheville, pied
tendon extenseur (du même membre) (PG28)
maximum
tendon fléchisseur (du même membre) (PG28)
réparation immédiate ou tardive
si effectuées distalement au poignet,
supplément
ABOLIR
code administratif
négocié
147,50
G-51
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 2324
+ .
+
2330
2332
+ 18056
+ .
18057
+ 18061
.
+ 18058
+ 18059
+ 18060
2896
R=1
R=2
250,00
1 000,00
6
255,00
7
340,00
8
470,00
940,00
6
281,00
6
460,00
6
500,00
8
500,00
500,00
8
6
120,00
6
750,00
7
760,00
8
ténoplastie, raccourcissement, allongement,
etc.
un tendon (PG-28)
maximum (*)
greffe de fascia lata (paralysie faciale)
greffe de fascia lata avec méloplastie et
canthoplastie externe (paralysie faciale)
transfert tendineux, poignet ou main ou
avant-bras (PG-28)
maximum (*)
NOTE : Ne peut être utilisé pour suture
latéro-latérale ou transfert d'un muscle
intrinsèque.
suture tendineuse latéro-latérale, une ou
plusieurs, par membre (PG-28)
Reconstruction d'un tendon
greffe tendineuse (PG-28)
greffe tendineuse incluant reconstruction
des poulies
en un temps (PG-28)
en deux temps
premier temps (PG-28)
deuxième temps (PG-28)
réparation articulation interphalangienne
distale, réinsertion tendineuse et/ou broche
percutanée (PG-28)
Transplantation
+ 2368
+ 9582
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
transplantation d'un doigt sur un doigt
adjacent sauf pollicisation
pollicisation ou transfert d'un doigt à un doigt
non adjacent
G-52
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
application de stimulateurs électriques
externes
percutanés
internes
100,00
107,40
218,60
4
4
5
changement de pansement, sous anesthésie
générale, incluant l'ablation de l'attelle, la
désinfection ainsi que la réfection du
pansement et de l'attelle
150,00
6
250,00
6
113,00
6
50,00
132,00
4
6
150,00
6
+
DIVERS
+ 2488
2489
2490
+ 2348
+
+ 18113
2308
+ 2301
2328
+ 2312
+ 2311
+ 9547
+ 9546
+ 2300
+ 2303
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
fermeture de fasciotomie un ou plusieurs
sites incluant, le cas échéant, débridement
et myectomie
NOTE : Les actes codés 2348 et 18113 ne
peuvent pas être facturés avec un autre
service par le même médecin ou un médecin
de la même discipline à la même séance.
exérèse de bande métallique (une ou
plusieurs) ailleurs que le fémur
exérèse de clou ou broche pour traction
(PG-28) (*)
exérèse de prothèse ailleurs
exérèse de vis, plaque, clou, broches, fils
ailleurs (PG-28) (*)
incision au niveau d'une broche d'un fixateur
externe sous anesthésie locale
injection intra-osseuse de corticoïdes avec
ou sans scopie
os majeur
os mineur
insertion de broche ou clou pour traction
squelettique (PG-28)
insertion de pince à traction squelettique
crânienne
20,00
200,00
150,00
6
4
150,00
6
150,00
5
G-53
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+ 2381
+ 2325
2957
prise de greffon osseux par un chirurgien
d'une
spécialité autre que le premier intervenant
(PG-28)
réajustement d'un fixateur externe sous
anesthésie
générale, incluant si nécessaire, le
changement d'une
ou plusieurs broches ou le changement
d'une autre
composante du fixateur, ou les deux
unilatéral
stimulation de la croissance par corps
étranger os majeurs
R=2
200,00
250,00
7
159,80
4
Prélèvements chez un cadavre
NOTE : La Règle 8 de l'Addendum 4 de
chirurgie ne s'applique pas aux prélèvements
chez un cadavre.
Prise de greffon entier pour allogreffe,
incluant la préparation, l'emballage et la
culture.
2430
+ 2423
2431
+ 2424
2428
2530
2429
+ 2427
+
astragale
bassin
calcanéum
fémur incluant la tête et le col fémoral
humérus
peau
radius ou cubitus
tibia
254,40
500,00
140,60
450,00
338,70
300,00
306,80
350,00
Réimplantation
(après amputation complète avec suture
de nerfs,
artères, veines, sous microscope)
NOTE : La Règle 8.1 de l'Addendum 4 de
chirurgie ne s'applique pas aux actes de cette
rubrique.
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
G-54
Fédération des médecins spécialistes du Québec
2355
2356
+ 2352
2357
2354
avant-bras (PG-23)
bras (PG-23)
doigt (incluant au moins une articulation)
(PG-23) (PG-28)
épaule (PG-23)
poignet (PG-23)
R=1
R=2
1 789,60
1 789,60
18
18
2 200,00
2 300,90
1 789,60
18
18
18
Programme national pour les victimes de
traumatismes par amputation ou
nécessitant une revascularisation
microchirurgicale d'urgence
+ 19052
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
Forfait par période de 24 heures
3 750,00
G-55
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
750,00
10
1 210,00
15
600,00
8
1 050,00
10
1 350,00
12
2 050,00
18
2 350,00
18
2 950,00
18
Microanastomose (grossissement 5X et
plus) :
+ 2385
+ 2394
+ 2180
Microanastomose d'une artère ou d'une
veine (PG-28)
Greffe d'une artère ou d'une veine
microanastomosée
Réexploration d'anastomose vasculaire d'un
lambeau microanastomosé effectuée en
deçà de 14 jours de la procédure initiale
NOTE : Aucun autre service ne peut être
facturé pour le même patient à la même
séance.
Forfait pour chirurgie oncologique
complexe
+ 9566
+ 9567
+ 2188
+ 2189
+ 2192
FÉVR 10 / 2000
20 mai 2010 14:39
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au
total
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au
total
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au
total
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures
au total
durée anesthésiologique de plus de 10
heures
G-57
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
896,00
12
609,00
12
784,00
12
609,00
12
252,00
280,00
6
8
367,50
12
633,60
10
900,00
711,00
12
10
619,00
10
BRONCHES
Réparation
3357
3372
3373
3362
Bronchoplastie :
correction de sténose et anastomose
Fistule broncho-pleurale
fermeture simple par thoracotomie
fermeture par greffe pédiculée et
thoracotomie
Bronchotomie pour exérèse de corps
étrangers ou tumeur
MÉDIASTIN
Incision
3035
3036
3027
Médiastinotomie pour exploration ou
drainage :
voie cervicale
voie thoracique
Médiastinotomie antérieure pour staging
avec ouverture de la plèvre incluant la
résection costale et le drainage, le cas
échéant
Excision
3195
+ 3196
3240
Exérèse d'un kyste ou tumeur bénigne du
médiastin
Exérèse d'une tumeur maligne du médiastin
incluant neuroblastome
Thymectomie
Réparation
3370
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Ligature ou réparation du canal thoracique,
voie thoracique ou cervicale
H-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
189,00
8
330,00
12
450,00
315,00
12
12
450,00
12
800,00
28,00
12
121,80
10
639,50
12
450,00
12
POUMONS ET PLÈVRE
Incision
3020
3026
+ 3028
3120
+ 3123
+ 3029
3017
3030
3031
03076
03077
Pneumotomie avec drainage ouvert pour
abcès ou kyste pulmonaire
Thoracotomie, toute technique, toute voie
d'approche :
pour contrôle d'hémorragie
exploratrice, avec exérèse de corps
étranger
exploratrice avec biopsie
exploratrice pour cancer, sans résection,
avec ou sans biopsie
pour exérèse d'un kyste ou suture ou
plicature de bulles d'emphysème ou les trois
pleurectomie partielle, supplément
pour massage cardiaque incluant
techniques de réanimation
cardiorespiratoire
Décortication totale du poumon incluant, le
cas échéant, le drainage d'empyème, non
complémentaire à un autre acte chirurgical
associée à la même séance opératoire
Lavage intrathoracique pour cytoréduction et
chimiothérapie hyperthermique, sans autre
intervention au même site
lors d'une autre intervention ou si effectué
par un autre médecin, supplément
300,00
Excision
+ 3122
3140
3124
3125
3162
3126
3127
3128
3129
03078
3130
3131
+ 3132
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Résection cunéiforme (Wedge)
chaque résection additionnelle (maximum
3), supplément
Segmentectomie simple incluant bronches et
artère segmentaire
Lobectomie simple avec ou sans évidement
ganglionnaire
pneumonectomie complémentaire si
envahissement de la
marge de résection, supplément
segmentectomie additionnelle, supplément
lobectomie moyenne (côté droit),
supplément
avec résection en manchon d'une bronche,
supplément
avec bronchoplastie, supplément
avec angioplastie, supplément
résection de paroi thoracique, sans
reconstruction, supplément
résection de paroi thoracique, avec
reconstruction
prosthétique, tout type, supplément
Lobectomie avec ou sans évidement
ganglionnaire incluant résection de la paroi,
pour tumeur de Pancoast
350,00
12
50,00
746,60
12
1 200,00
12
210,00
127,00
127,00
190,00
127,00
105,00
23,10
190,00
1 200,00
15
H-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 307,20
12
+
3133
3135
3136
3137
3134
+ 3138
3141
3139
3232
03079
Pneumonectomie simple
avec ou sans évidement ganglionnaire
avec résection de paroi thoracique sans
reconstruction, supplément
avec résection de paroi thoracique avec
reconstruction,
supplément
avec résection de l'éperon trachéal incluant
la réparation, supplément
Péricardectomie (résection
intrapéricardique), supplément
Pneumonectomie extrapleurale
Pneumoréduction bilatérale pour maladie
emphysémateuse diffuse
Lobectomie, réintervention plus de 30 jours
après l'intervention initiale, supplément
Pleurectomie non complémentaire à une
autre intervention chirurgicale thoracique
Pneumonectomie, réintervention plus de 30
jours après l'intervention initiale, supplément
63,00
199,50
264,00
63,00
1 307,20
12
635,00
12
189,00
346,50
12
111,00
Réparation
3365
Réparation de lésion traumatique pulmonaire
pénétrante
C.S.
12
212,00
63,60
6
135,50
127,00
6
5
126,00
189,00
60.00
4
4
4
Collapsothérapie
3374
.
3311
3312
3313
3314
3317
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Thoracoplastie, incluant apicolyse :
premier stade
minimum de trois côtes
chaque côte additionnelle
deuxième stade
troisième stade
Pneumolyse :
intrapleurale
extrapleurale
Phrénicectomie ou phrénemphraxie
H-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
306,00
9
700,00
1 100,00
12
12
278,60
9
ACTES GÉNÉRAUX
4505
4525
4531
4507
Fermeture de déhiscence du sternum (PG23)
par lambeau musculaire du pectoral et/ou
du grand droit
un lambeau (PG-23)
deux lambeaux (PG-23)
Débridement de plaie sternale sous
anesthésie générale incluant la résection
osseuse et/ou cartilagineuse (PG-23)
Circulation assistée
508,90
18
1 017,80
200,80
471,00
18
4509
4510
Assistance circulatoire prolongée par
circulation extra-corporelle
installation par canulation périphérique (PG23)
installation par voie thoracique incluant la
surveillance à la salle d'opération (PG-23)
surveillance, par jour, par patient (PG-23)
exérèse (PG-23)
4511
4512
4513
Support total ou partiel par coeur mécanique
(installation centrale)
installation
surveillance, par jour, par patient
exérèse
4 479,00
200,80
942,10
18
4508
4517
+ 4514
10
18
Circulation extra-corporelle per-opératoire,
incluant l'emploi d'hypothermie, le cas
échéant, supplément (PG-23)
344,40
04019
04020
4516
si canulation artérielle, axillaire ou fémorale
additionnelle, supplément
si canulation veineuse jugulaire ou fémorale
additionnelle, supplément
Emploi de l'autotransfusion à l'aide
d'appareillage
spécialisé, de type "Cell Saver" A8-1 (PG23)
NOTE : Ne s'applique pas à la retransfusion
de sang
prélevé dans les jours précédents ni au sang
récupéré
(Shed Blood).
200,00
200,00
73,50
Hypothermie
4560
4518
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Emploi d'hypothermie profonde (<25°C) avec
ou sans arrêt circulatoire, supplément (PG23)
Perfusion cérébrale (antégrade ou
rétrograde), supplément
254,40
127,20
J-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
04021
4553
+
+
+
+
+
4556
4557
4558
4559
4561
4562
4563
4520
4521
4567
+ 4568
4569
+ 4570
+ 4571
4572
+ 4573
+ 4576
4577
4578
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Reconstruction de l'anneau mitral ou de la
jonction atrio-ventriculaire avec pièce de
péricarde ou oreillette gauche (intéressant
au moins 30 % de la circonférence de
l'anneau) (PG-23)
Remplacement par homogreffe
cryopréservée ou par xénogreffe sans
support (PG-23)
Valvule tricuspidienne :
ABOLIR
Commissurotomie (PG-23)
Remplacement (PG-23)
Valvuloplastie et annuloplastie (PG-23)
ABOLIR
Valvule pulmonaire :
Valvuloplastie, sans remplacement
valvulaire (PG-23)
Remplacement par prothèse valvulaire (PG23)
Remplacement par homogreffe
cryopréservée ou par xénogreffe sans
support (PG-23)
Exérèse de prothèse valvulaire ou
homogreffe, supplément
une (PG-23)
deux (PG-23)
Oreillettes :
création de communication interauriculaire
ou fenestration "C" (PG-23)
réparation d'une communication
interauriculaire, type
ostium secundum "C" (PG-23)
réparation de Canal AV partiel (ostium
primum, plastie mitrale, CIA secundum) "C"
(PG-23)
réparation de Canal AV complet (ostium
primum, plastie mitrale, CIV, plastie
tricuspidienne, CIA secundum) (PG-23)
réparation d'une communication
interauriculaire de type sinus venosus "C"
(PG-23)
atrioseptopexie pour cor triatriatum ou
transposition des vaisseaux de la base ou
oreillette commune (PG-23)
Opération de Fontan (PG-23) "C"
Ventricules :
Réparation d'une communication
interventriculaire :
unique ou postinfarctus (PG-23)
multiple (PG-23)
agrandissement ou création de
communication interventriculaire (PG-23)
R=1
R=2
500,00
18
1 345,80
18
537,60
701,30
701,30
18
18
18
807,50
18
1 076,60
18
1 211,20
18
317,50
476,30
665,00
12
1 300,00
18
1 816,80
18
2 721,40
18
1 533,00
18
2 017,60
3 600,00
18
18
1 845,80
2 017,60
18
18
1 076,60
18
J-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
4579
4581
4582
4583
+ 4584
4585
4586
4587
4588
4589
4590
4534
+ 4591
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Tunnel interne du ventricule-vaisseaux de la
base (PG-23)
NOTE : Lorsque ce service est combiné à
tout autre service médical à la même
séance, un maximum de
4 500 $ est applicable pour l'ensemble des
revenus du médecin spécialiste en chirurgie
cardiovasculaire et thoracique pour cette
séance, à l'exclusion des bonifications
d'urgence.
Conduit externe du ventricule-vaisseaux de
la base (PG-23)
réparation de sténose de l'infundibulum droit
(PG-23)
réparation de sténose de l'infundibulum
gauche (PG-23)
réparation de tétralogie ou pentalogie de
Fallot incluant réparation de CIV, toute
sténose du défilé infundibulo-pulmonaire et
CIA secundum "C" (PG-23)
réparation d'anévrisme ventriculaire (PG-23)
cardiomyoplastie incluant la mise en place
d'électrodes et du stimulateur
réparation d'anévrisme ou fistule de sinus
de Valsalva (PG-23)
Cardiorraphie :
suture pour lacération cardiaque non
iatrogénique (PG-23)
sous circulation extra-corporelle,
supplément
Transposition de grands vaisseaux
(opération de Jatène ou "Switch Arterial")
incluant fermeture de CIA et de canal artériel
"C" (PG-23)
correction d'interruption ou hypoplasie de
l'arc aortique (anastomose proximale à la
carotide gauche) incluant correction de
coarctation de l'aorte et ligature du canal
artériel (PG-23), supplément
Correction du syndrome de l'hypoplasie
aortique par la procédure de Norwood ou
l'équivalent (premier Stage) (comprenant
l'anastomose de l'artère pulmonaire
principale à l'aorte ascendante,
reconstruction de la crosse aortique,
coarctation de l'aorte, canal artériel et shunt
systémo-pulmonaire) "C" (PG-23)
R=1
R=2
2 017,60
18
2 017,60
18
1 076,60
18
1 345,80
18
2 817,00
672,90
18
18
736,00
18
1 272,20
18
672,90
12
6
4 036,30
18
1 261,70
4 036,40
18
J-7
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
874,80
1 076,60
1 279,60
1 348,90
1 413,10
1 546,60
18
18
18
18
18
18
+
CHIRURGIE CORONARIENNE
Réparation
4601
4602
4603
4604
4605
4606
4607
4611
4612
04022
+ 4608
4610
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie
ouverte, et/ou pontage d'une artère
coronarienne
unique (toute technique) (PG-23)
deux (toute technique) (PG-23)
trois (toute technique)
quatre (toute technique)
cinq (toute technique)
six et plus (toute technique)
Prélèvement de greffons autologues artériels
ou veineux
un greffon, supplément (PG-23)
deux greffons, supplément (PG-23)
trois greffons ou plus, supplément
si effectué par technique endoscopique ou
robotique, par greffon, supplément (PG-23)
Chirurgie coronarienne ou valvulaire à coeur
battant, toute voie d'approche (toute
technique), supplément
NOTE : L'acte codé 4514 ne peut être
facturé avec ce supplément.
Pour correction de coronaire aberrante
(toute technique) (PG-23)
100,90
134,60
168,20
100,00
344,40
1 908,30
18
ABOLIR
4825
04023
4826
04024
4827
4829
04025
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
J-8
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
4834
4535
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
4541
4549
ABOLIR
ABOLIR
4839
4840
4841
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
4842
4843
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
R=2
CHIRURGIE DE L'ARYTHMIE
4620
4622
4623
4624
4625
4619
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Cartographie cardiaque électrophysiologique
per-opératoire (toute technique), supplément
(PG-23)
Technique d'ablation :
section de faisceau accessoire (WPW) par
cardiotomie et/ou par cryothermie (toute
technique) (PG-23)
sous circulation extra-corporelle,
supplément
par résection endocardique ou par
cryochirurgie pour tachycardie ventriculaire
(toute technique) (PG-23)
sous circulation extra-corporelle,
supplément
myocardique auriculaire (procédure de
MAZE) toutes voies d'approche, incisions,
radiofréquence ou autre
NOTE : L'acte codé 4619 est rémunéré à
90 % si effectué lors d'une chirurgie
cardiaque.
256,00
672,90
15
3
556,20
15
3
841,10
J-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 345,80
18
3 154,20
807,50
1 348,80
12
12
12
807,50
12
1 348,80
2 272,20
12
12
1 367,90
18
1 800,00
18
953,60
18
2 400,00
18
1 907,20
18
672,90
15
1 814,00
2 860,90
18
18
APPAREIL VASCULAIRE
THORACIQUE
Chirurgie congénitale
4630
4631
4632
+ 4633
4634
+ 4637
+ 4638
4639
4598
4621
+ 4626
4627
4641
4629
4635
4636
4643
4644
Correction de coarctation de l'aorte (incluant
fermeture du canal artériel) (toute technique)
(PG-23)
Correction d'interruption ou hypoplasie de
l'arc aortique (anastomose proximale à la
carotide gauche) incluant la correction de la
coarctation de l'aorte, la ligature du canal
artériel et la fermeture de CIA ou de CIV ou
la réparation d'une sténose sous-aortique
"C" (PG-23)
Réparation d'anneau vasculaire (PG-23)
Encerclage de l'artère pulmonaire (PG-23)
Désencerclage de l'artère pulmonaire (PG23)
Anastomose :
shunt systémo-pulmonaire (Blalock ou
équivalent) (PG-23)
cavo-pulmonaire (PG-23)
correction de fenêtre aorto-pulmonaire (PG23)
anastomose de l'artère pulmonaire
principale à l'aorte ascendante incluant le
shunt systémo-pulmonaire, le cas échéant
"C" (PG-23)
réparation de retour veineux partiel anormal
(PG-23)
réparation de retour veineux total anormal
(PG-23)
réparation de sténose des veines
pulmonaires (PG-23)
correction de sténose de l'artère pulmonaire
par patch ou par greffon (PG-23)
unifocalisation de la circulation pulmonaire
comprenant le shunt systémo-pulmonaire,
ligature d'une ou plusieurs fistule(s) aortopulmonaire(s), anastomose bout à bout,
correction de sténose artérielle pulmonaire
unilatérale "C" (PG-23)
bilatérale "C" (PG-23)
fermeture de CIV et/ou conduit externe du
ventricule-vaisseaux de la base,
supplément (PG-23)
Fermeture de shunt systémo-pulmonaire
(PG-23)
Ligature ou division du canal artériel ou les
deux (toute technique) (PG-23)
953,60
403,70
10
807,50
18
1 272,20
18
Chirurgie de l'aorte
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
4687
Lors d'une chirurgie de l'aorte, les cas
suivants donnent droit à un supplément de
210,30 $ : anévrisme disséquant ou rompu,
dissection aortique
4645
Remplacement de l'aorte ascendante (PG23)
J-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
4647
+ 04026
04027
4648
4650
4651
4652
Réparation d'un anévrisme isolé de la crosse
aortique (toute technique) (PG-23)
temps chirurgical
temps radiologique
temps chirurgical et radiologique
NOTE : Aucun autre acte d'angioradiologie
ne peut être facturé à la même séance.
Réparation d'un anévrisme isolé de l'aorte
thoracique descendante incluant, le cas
échéant, la réimplantation d'une ou plusieurs
artères intercostales (toute technique)
Réparation d'un anévrisme isolé de l'aorte
thoraco-abdominale incluant, le cas échéant,
la réimplantation d'une ou plusieurs artère(s)
intercostale(s)
avec réimplantation d'une artère viscérale
(toute technique), supplément
avec réimplantation de deux artères
viscérales ou plus, supplément
NOTE : Aucune autre intervention
vasculaire thoracique ou abdominale ne
peut être réclamée avec ce service médical
à la même séance.
R=1
R=2
2 017,60
987,50
2 017,60
18
18
18
1 613,90
18
1 780,00
18
403,70
726,00
Autres chirurgies
4655
4649
4656
+
Thrombo-endartérectomie pulmonaire uni ou
bilatérale par voie ouverte incluant
embolectomie, le cas échéant
Embolectomie pulmonaire uni ou bilatérale
par voie ouverte pour embolie pulmonaire
aiguë
Pontage aorto-sous-clavier ou aortoinnominé
2 161,70
18
1 051,40
779,10
15
94,50
2
210,00
6
450,00
10
NON THORACIQUE (TOUTE VOIE
D'APPROCHE, TOUTE TECHNIQUE)
+
4660
4661
4662
4665
4666
4667
+
Angioscopie per-opératoire, supplément
Exposition d'une artère majeure pour
angioplastie transluminale sans autre
intervention chirurgicale à la même séance
opératoire
Exérèse d'embolie ou de thrombus par voie
ouverte
Embolectomie ou thrombectomie par sonde
Fogarty (au cours d'une chirurgie vasculaire
autre qu'une embolectomie ou une
thrombectomie) à une artère autre que celle
de l'anastomose, une ou plusieurs,
supplément
Chirurgie exploratoire d'une artère majeure
au niveau d'une extrémité à l'exception du
pied ou de la main
Réparation d'anévrisme
d'une artère périphérique
NOTE : Aucun des deux suppléments
suivants ne peut s'ajouter à ce service.
100,00
380,00
8
504,00
8
150,00
4
450,00
4
+
4668
4669
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
d'une aorte abdominale ou aorto-iliaque ou
périphérique, supplément
anévrisme rupturé ou disséquant,
supplément
J-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
4674
4677
4678
4679
4680
4683
4684
4685
4686
4688
04028
04029
+ 4689
Excision d'une tumeur du corps carotidien
Exérèse de prothèse vasculaire infectée
sans remplacement au même site
aorte
aorto-iliaque, uni ou bilatérale
aorto-fémorale, uni ou bilatérale
artère périphérique excluant pour
hémodialyse
Exérèse de prothèse vasculaire infectée,
sans remplacement au même site, lors d'une
chirurgie vasculaire
aorte, supplément
aorto-iliaque, uni ou bilatérale, supplément
aorto-fémorale, uni ou bilatérale,
supplément
artère périphérique, sauf pour hémodialyse,
supplément
Exérèse complète de prothèse vasculaire
infectée lors d'un remplacement au même
site, sauf pour hémodialyse (joindre le
protocole opératoire et le rapport de
pathologie à votre demande de paiement)
prothèse aortique, supplément
prothèse d'un vaisseau périphérique,
supplément
Réintervention artérielle au même site, après
72 heures, sauf pour hémodialyse,
supplément
NOTE : Ce supplément ne peut être utilisé
avec les actes codés 4677, 4678, 4679,
4680 et 4688.
R=1
R=2
650,00
8
666,80
912,50
1 062,60
15
15
15
517,00
12
300,00
414,80
483,00
246,80
315,00
315,00
350,00
350,00
Perfusion régionale pour chimiothérapie
4691
Insertion par laparotomie d'un cathéter
artériel pour perfusion continue avec ou sans
mise en place d'une pompe ou d'un réservoir
280,00
8
800,00
1 200,00
15
15
1 000,00
1 400,00
15
15
1 150,00
1 500,00
940,80
15
15
12
1 300,00
15
Thrombo-endartérectomie et/ou
angioplastie ouverte et/ou pontage d'une
artère abdominale
4692
+ 4693
4694
+ 4695
4696
+ 4697
4698
4699
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Artère rénale - artère mésentérique
supérieure ou tronc coeliaque
Aorto-aortique
Aorto-iliaque :
unilatéral
bilatéral
Aorto-fémoral :
unilatéral
bilatéral
ilio-fémoral
Aorto-fémoral unilatéral et aorto-iliaque
contro-latéral
J-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 04030
4701
4702
4703
4704
Temps radiologique dans les cas de
pontage aorto-fémoral uni ou bilatéral
associé à un pontage fémoro-poplité ou
fémoro-tibial ou fémoro-péronier, toute
technique
NOTE : Aucun autre acte d'angioradiologie
ne peut être facturé à la même séance.
Pontage et/ou endartérectomie et/ou
réimplantation
d'une artère rénale ou viscérale sauf la
mésentérique inférieure, supplément
de deux artères rénales ou viscérales, sauf
la mésentérique inférieure, supplément
de trois artères rénales ou viscérales ou
plus, sauf la mésentérique inférieure,
supplément
mésentérique inférieure lors d'une autre
chirurgie vasculaire, supplément
R=1
R=2
1092,50
15
300,30
600,60
900,90
105,00
Thrombo-endartérectomie ouverte d'une
artère périphérique
4707
4708
4709
4710
Fémoro-poplitée
Fémorale commune
Fémoro-tibiale antérieure ou postérieure ou
péronière
Carotide ou vertébrale avec ou sans shunt
504,00
504,00
12
12
504,00
750,00
12
12
700,00
12
1 000,00
12
700,00
12
1 100,00
12
950,00
12
Pontage d'une artère périphérique
4713
+ 4714
4715
+ 4716
4718
04031
4721
4722
4723
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Fémoro-poplité :
prothèse synthétique
prothèse veineuse, incluant la fermeture
de fistules artério-veineuses
Fémoro-tibial ou péronier :
prothèse synthétique
prothèse veineuse, incluant la fermeture
de fistules artério-veineuses
Fémoro-pédieux ou plantaire :
prothèse veineuse incluant la fermeture de
fistules artério-veineuses
Pontage fémoro-fémoral ou ilio-fémoral
associé, supplément
Pontage séquentiel d'un membre inférieur
(deux anastomoses distales)
Prélèvement de greffon artériel ou veineux
(pour pontage d'une artère d'un membre)
autre que la saphène interne ipsilatérale,
supplément
Angioplastie étendue (au-delà de 2,5 cm)
avec patch ou greffon
300,00
1 350,00
12
200,00
705,60
12
J-13
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
705,60
12
711,00
12
823,20
12
C.S.
12
C.S.
8
784,00
705,60
711,00
1 000,00
12
12
12
15
Autres pontages
4725
4726
4727
4728
4729
4732
4733
4734
4735
4736
4737
Artères carotide ou vertébrale ou sousclavière ou axillaire ou humérale ou radiale
ou cubitale avec ou sans shunt, incluant
l'infiltration du sinus carotidien, le cas
échéant :
pontage par prothèse synthétique
pontage par prothèse veineuse (toute
technique)
Pontage ou dérivation carotido-sousclavière ou vertébrale
Embolisation de l'artère carotide, incluant la
ligature (toute technique) (*)
Exérèse de pince de salibi ou autre sur la
carotide interne (toute technique) (*)
Pontage :
axillo-fémoral
fémoro-fémoral
sous-clavier - sous-clavier
axillo-bi-fémoral
Au cours d'une intervention vasculaire
périphérique :
Angioplastie transluminale d'une ou
plusieurs sténose(s), à un ou des site(s)
différent(s) du site de l'intervention, sous
contrôle angiographique, supplément
Mise en place d'une prothèse artérielle,
supplément
105,00
36,80
Divers
4740
4741
4743
4744
4745
4746
Révision d'un pontage ou d'une
endartérectomie ou d'une angioplastie
ouverte, pour hémorragie
Thrombolyse per-opératoire intra-artérielle
sous surveillance médicale, supplément
Anastomose :
porto-cave
spléno-rénale
mésentérico-cave
Ligature ou plicature ou les deux de la veine
cave inférieure lors d'une autre intervention
chirurgicale, supplément
315,00
12
52,50
680,00
756,00
1 008,00
15
18
18
125,00
Hémodialyse
+ 4748
04032
4749
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Création de fistule artério-veineuse avec ou
sans greffe
Création d'une nouvelle fistule artérioveineuse au même site qu'une ancienne
fistule, avec ou sans greffe
Exérèse de prothèse vasculaire infectée
400,00
10
350,00
210,00
10
10
J-14
Fédération des médecins spécialistes du Québec
5203
.
5014
Extraction dentaire :
une dent
chaque dent additionnelle au cours de la
même séance opératoire
Contrôle de l'hémorragie dentaire (à une
séance différente de celle de la chirurgie
dentaire)
R=1
R=2
13,50
6
6,75
27,10
6
27,10
27,10
C.S.
4
4
4
49,00
187,50
4
5
375,00
6
250,00
375,00
5
6
LANGUE
Incision
05501
5006
5007
Libération du frein de la langue :
bénéficiaire de 2 ans ou moins, sous
anesthésie générale
bénéficiaire de plus de 2 ans
Abcès de la langue (traitement complet)
Excision
5066
5068
+ 05065
5069
5070
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Excision de lésion bénigne de la langue
2 cm ou moins
plus de 2 cm
Excision de kyste de la base de la langue
chez un enfant de moins de 3 ans
Excision de lésion maligne de la langue
2 cm ou moins
plus de 2 cm ou glossectomie subtotale
L-4
Fédération des médecins spécialistes du Québec
5130
+ 5287
5289
+ 5224
+ 5220
+ 5221
5236
5237
Résection locale avec anastomose bout à
bout
Oesophagectomie totale ou subtotale ou
oesophago-gastrectomie incluant la
vagotomie et l'interposition gastrique, toute
voie d'approche
NOTE : L'exérèse de la clavicule, du
sternum ou de la première côte est incluse,
le cas échéant
Pyloromyotomie ou pyloroplastie,
supplément
Oesophagectomie et réparation par
interposition intestinale
équipe de deux chirurgiens
chirurgien principal
deuxième chirurgien
confection d'une anse en Y-de-Roux,
supplément
Oesophagectomie avec fistule cutanée et
gastrostomie, sans anastomose
R=1
R=2
543,90
12
1 600,00
15
110,30
1 700,00
18
1 500,00
800,00
18
245,00
1 120,00
15
480,00
6
1 058,40
15
Réparation
5348
Oesophagoplastie cervicale
5354
Dérivation oesophagienne par voies
cervicale et
abdominale sans oesophagectomie
NOTE : L'exérèse de la clavicule, du
sternum ou de la première côte est incluse,
le cas échéant
5285
5350
5344
+ 5067
5331
5356
+ 5357
5332
5359
5360
+ 5339
05504
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
pyloromyotomie ou pyloroplastie,
supplément
Oesophago-cardio-myotomie (Heller), toute
voie d'approche
avec procédure antireflux incluant la cure de
hernie diaphragmatique, supplément
105,00
705,60
12
280,00
3
800,00
12
150,00
3
480,00
7
850,00
349,00
12
3
250,00
823,20
5
10
1 100,00
15
700,00
12
Réparation d'une hernie hiatale incluant le
procédé antireflux et la dilatation, le cas
échéant, toute voie d'approche (PG-23)
avec allongement de l'oesophage
(cardiogastroplastie), toute voie d'approche,
supplément (PG-23)
Perforation ou rupture de l'oesophage :
voie cervicale
voie thoracique ou abdominale ou les deux
avec procédure antireflux, supplément
Fermeture d'une oesophagostomie ou de
toute autre
fistule oesophagienne :
voie cervicale
voie thoracique
Cure définitive d'atrésie de l'oesophage avec
ou sans réparation de fistule trachéooesophagienne (PG-23)
Exploration thoracique pour atrésie de
l'oesophage, sans anastomose
L-8
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
367,50
10
400,00
6
507,20
8
448,40
7
900,00
1 100,00
10
12
200,00
3
ESTOMAC
Incision
5022
+ 5023
Pyloromyotomie (Fredet-Ramstedt) (PG-23)
Gastrostomie ou duodénostomie, temporaire
ou permanente, par voie ouverte ou
laparoscopique (PG-23)
5076
Vagotomie, toute voie d'approche (toute
technique) "D"
Gastrotomie avec exploration ou exérèse de
tumeur ou corps étranger ou biopsie ou mise
en place de prothèse endoluminale
5025
Excision
+ 5114
+ 5226
5205
5206
5207
5132
Gastrectomie :
partielle ou subtotale avec ou sans
vagotomie
totale incluant la vagotomie
splénectomie ou pancréatectomie partielle
ou les deux, supplément
si chirurgie gastrique antérieure,
supplément
confection d'une anse en Y-de-Roux,
supplément
résection en coin pour ulcère
150,00
245,00
514,50
6
514,50
588,00
7
7
514,50
588,00
7
7
705,60
500,00
12
12
962,85
210,00
12
1 095,15
210,00
12
618,50
8
378,00
6
500,00
10
Réparation
5363
5364
5365
5366
5355
5305
+ 5306
5307
+ 5308
5309
5373
5375
+ 5376
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Pyloroplastie (PG-23)
Pyloroplastie et vagotomie
Gastro-duodénostomie ou gastrojéjunostomie :
sans vagotomie
avec vagotomie
Chirurgie pour obésité morbide, toute
technique, toute voie d'approche :
Gastroplastie de réduction
Gastroplastie prothétique ajustable
Dérivation gastrique en Y-de-Roux incluant
toutes anastomoses digestives
avec cholécystectomie, supplément
Dérivation bilio-pancréatique incluant la
gastrectomie et toutes anastomoses
digestives
avec cholécystectomie, supplément
Révision de gastro-entérostomie incluant la
vagotomie, le cas échéant
Fermeture de gastrostomie ou autre fistule
gastrique externe
Gastrorraphie ou duodénorraphie (pour
ulcère perforé ou plaie) avec ou sans
épiplooplastie
L-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
+
INTESTIN (à l'exception du rectum)
Incision
5108
5027
5238
5029
5038
5030
5090
5039
5093
5094
5097
5098
Endoscopie de l'intestin par entérotomie ou
colotomie lors d'une laparotomie,
supplément
Iléostomie ou jéjunostomie (PG-23)
Iléostomie ou jéjunostomie lors d'une autre
chirurgie, supplément (PG-23)
Colostomie (PG-23)
au cours d'une autre intervention,
supplément
Caecostomie
Entéro-entérostomie seule (grêle ou côlon)
(PG-23)
entéro-entérostomie (grêle ou côlon) au
cours d'une autre intervention, supplément
Entérotomie ou colotomie incluant, le cas
échéant, une ou plusieurs biopsies ou
exérèse de corps étranger ou exérèse de
tumeur
unique (PG-23)
multiple (PG-23)
Stricturoplastie pour maladie inflammatoire
unique
additionnelle ou effectuée lors d'une autre
chirurgie abdominale, chacune
107,10
441,00
6
220,50
441,00
6
220,50
441,00
6
514,50
8
257,25
441,00
514,50
7
9
490,00
9
150,00
Excision
5121
5110
+ 5136
+ 5165
+ 5166
Diverticule de Meckel (PG-23)
exérèse de diverticule de Meckel au cours
d'une autre intervention, supplément
Résection intestinale, sans anastomose :
intestin grêle ou côlon avec entérostomie,
incluant la fermeture du bout distal ou fistule
muqueuse (PG-23)
recto-sigmoïde avec colostomie et
fermeture du bout distal (Hartmann) ou
fistule muqueuse (PG-23)
totale du côlon avec iléostomie et fermeture
du bout distal ou fistule muqueuse (PG-23)
441,00
7
210,00
820,00
10
900,00
10
1 200,00
12
1 500,00
12
1 300,00
600,00
12
+
+ 5233
+ 5234
+ 5235
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Procto-colectomie totale et iléostomie :
un chirurgien
deux chirurgiens :
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
L-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
820,00
10
400,00
820,00
10
820,00
10
820,00
820,00
10
10
+
+ 5140
+ 5152
+ 5141
+ 5142
+ 5154
+ 5164
5231
+ 5232
Résection intestinale avec anastomose :
grêle (PG-23)
grêle au cours d'une autre intervention,
supplément
iléo-caecale (PG-23)
hémicolectomie droite (iléon terminal,
caecum, côlon ascendant et angle
hépatique) (PG-23)
segment du côlon gauche ou transverse
(PG-23)
hémicolectomie gauche (PG-23)
segment du côlon non contigu lors d'une
autre résection colique, supplément
colectomie totale avec iléo-rectostomie (PG23)
336,00
1 300,00
12
2000,00
15
1 700,00
600,00
200,00
15
1 058,40
15
+
5279
5280
5281
05505
5282
5026
colectomie totale avec formation d'un
réservoir iléal et anastomose iléo-anale
avec ou sans iléostomie de dérivation
un chirurgien
deux chirurgiens
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
avec mucosectomie rectale, supplément
conversion d'une iléostomie conventionnelle
en un réservoir avec anastomose iléo-anale
avec ou sans iléostomie de dérivation
avec résection rectale dans un même
temps, supplément
352,80
Réparation
5382
5383
5397
5377
5378
5389
Révision d'entérostomie (grêle ou côlon)
sus-faciale
sous-faciale
Transposition d'entérostomie (grêle ou
côlon) dans un autre site avec ou sans
laparotomie
avec cure d'hernie incisionnelle
parastomale, supplément
avec cure d'hernie incisionnelle parastomale
et plaque synthétique, supplément
Suture intestinale (lacération de part en part)
(PG-23) "D"
232,10
349,70
7
7
588,00
7
175,00
285,00
315,00
5387
5390
5388
5393
5379
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Suture intestinale au cours d'une autre
intervention, par lacération, supplément (PG23)
Fermeture d'entérostomie (grêle ou côlon)
(PG-23)
au cours d'une autre intervention,
supplément (PG-23)
Suture du mésentère post-traumatique sans
autre intervention abdominale
Opération de Ladd pour malrotation
intestinale (PG-23)
7
80,00
441,00
8
220,50
441,00
7
504,00
15
L-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
Manipulation
5805
5806
+ 5807
Réduction de prolapsus (PG-28)
Dilatation d'entérostomie, colostomie
Intubation du grêle, avec ou sans scopie,
lors d'une laparotomie ou d'une laparoscopie
37,80
37,80
44,00
+
+ 5384
+ 5385
Occlusion intestinale :
sans résection (PG-23)
réduction de volvulus ou d'invagination
intestinale (PG-23)
+ 5386
avec anastomose incluant la résection ou
l'entéro-entérostomie (PG-23)
+ 5361
Cure d'iléus méconial incluant l'iléostomie
(toute technique) (PG-23)
Lavage colique per-opératoire par incision
entérique unique ou multiple, incluant
appendicectomie le cas échéant,
supplément
5369
600,00
8
600,00
8
820,00
10
700,00
18
63,00
APPENDICE
Incision
+ 5036
Drainage d'abcès appendiculaire (PG-23)
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé avec l'acte codé 5201.
350,00
6
375,00
5
Excision
+ 5201
+ 5209
+
Appendicectomie toute voie d'approche (PG23)
exérèse de diverticule de Meckel,
supplément (PG-23)
NOTE : Les services médicaux codés 5201
et 5209 ne peuvent être facturés lors d'une
laparotomie ou d'une laparoscopie pour une
autre pathologie, faite par la même incision,
sauf si elle effectuée par un chirurgien d'une
autre discipline.
220,50
+
RECTUM
Incision
5044
5045
Ouverture et drainage d'un abcès de la fosse
ischiorectale, de l'espace pelvirectal
supérieur ou de la loge rétrorectale
Myotomie ou myectomie anorectale par voie
périnéale
NOTE : Le service médical codé 5045 ne
peut pas être utilisé lors d'une correction de
fissure anale.
147,00
5
300,00
6
189,00
6
220,50
6
441,00
940,80
8
12
514,50
7
Excision
5192
5182
5183
5246
5250
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Cryochirurgie ou fulguration d'une tumeur
maligne ou villeuse du rectum
Exérèse d'une tumeur villeuse du rectum par
voie anale
Exérèse par voie anale d'une tumeur
maligne du rectum
Résection abdomino-sacrée du rectum
Rectotomie postérieure Kraskee
L-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 5240
+ 5241
Proctectomie :
résection antérieure
résection périnéale d'un rectum restant avec
colostomie ou "pull-through"
R=1
R=2
900,00
12
800,00
10
1 300,00
14
1 150,00
600,00
14
1 058,40
15
126,00
6
1 100,00
15
650,00
10
514,50
800,00
1 100,00
18
18
18
189,00
588,00
6
6
900,00
12
514,50
7
220,50
588,00
6
7
335,00
588,00
6
6
126,00
5
+
+ 5242
+ 5243
+ 5244
5253
5812
+ 5304
résection abdomino-périnéale avec
colostomie :
un chirurgien
équipe de deux chirurgiens :
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
Opération pour mégacôlon congénital toute
technique (PG-23)
Ablation de corps étranger sous anesthésie
générale ou régionale, par voie anale
Tératome sacro-coccygien (excision) (PG23)
+
Réparation
+ 5400
Anastomose du rectum avec segment
proximal incluant la fermeture de la
colostomie ou de l'iléostomie
+
5418
+ 5434
+ 5437
5404
5408
+ 5409
5405
5410
5411
5412
5413
Imperforation anale :
voie périnéale (PG-23)
voie sacro-coccygienne (PG-23)
voies abdominale et périnéale (PG-23)
Prolapsus rectal :
excision de la muqueuse
par rectopexie sans résection
par résection antérieure du rectum, incluant
la rectopexie, le cas échéant
par voie périnéale pour réparation majeure
(Altmeier ou Delorme)
Suture du rectum (post-traumatique) :
approche extrapéritonéale
approche intrapéritonéale
Fermeture de fistule :
entéro-vaginale non associée à une
résection intestinale
entéro-vésicale "D"
Manipulation
5803
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Examen anorectal sous anesthésie générale
ou régionale (excluant la narcose) incluant,
le cas échéant, dilatation, curetage,
canulation, injection, biopsie ou cautérisation
avec ou sans rectosigmoïdoscopie
NOTE : Ce service médical ne peut être
associé avec une autre chirurgie anale.
L-13
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
165,60
105,00
6
6
100,00
220,50
5
6
210,00
6
147,00
6
77,70
15,80
5
294,00
367,50
18
5
100,00
1
97,10
5
367,50
7
514,50
7
ANUS
Incision
5050
Fistulotomie ou fistulectomie ou mise en
place d'un séton, avec ou sans drainage
d'abcès (PG-23)
5052
Sphinctérotomie ou fissurectomie
Excision
+ 5144
5186
Excision locale ou fulguration ou
cryochirurgie de lésions bénignes (simple ou
multiple) incluant, le cas échéant,
condylome, hémorroïde externe, hémorroïde
thrombosée, marisque, papille et polype anal
Excision locale pour lésion maligne
Hémorroïdectomie, avec ou sans
rectosigmoïdoscopie, avec ou sans
réparation de fissure :
5248
5239
5249
5247
interne et externe incluant, le cas échéant,
les languettes péri-anales, la dilatation
anale, la sphinctérotomie interne, la
cryptectomie, l'excision ou l'incision
d'hémorroïdes thrombosées, la
papillectomie et l'exérèse de prolapsus
muqueux et de granulome
Révision d'hémorroïdectomie pour
hémorragie, avec ou sans
rectosigmoïdoscopie, sous anesthésie
générale ou régionale
Ligature d'hémorroïdes selon la technique
de McGivney,
Barron et Al, avec ou sans anuscopie, par
séance
si rectosigmoïdoscopie, supplément
Réparation
5421
5422
5432
5426
Anoplastie :
pour sténose (PG-23)
Plastie du sphincter anal pour incontinence
avec transplantation musculaire,
supplément
Encerclage de l'anus pour incontinence ou
prolapsus
(Thiersch)
FOIE
Incision
5057
5059
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Hépatotomie :
exploratrice
drainage ou marsupialisation d'abcès ou de
kyste
L-14
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
441,00
1 600,00
9
18
Excision
5145
5146
5174
5147
Hépatectomie :
excision locale de lésion (PG-23)
lobaire (réglée) (PG-23)
lobaire élargie (5 segments ou plus ou 4
segments incluant le segment I),
supplément
partielle (résection de foie) (PG-23)
300,00
705,60
5148
5122
5137
Biopsie hépatique ou des voies biliaires
incisionnelle ou à l'aiguille au cours d'une
laparotomie ou laparoscopie, une ou
plusieurs, supplément (PG-23)
Thermodestruction tumorale interstitielle par
radiofréquence, toute voie d'approche
excluant la voie percutanée (une ou
plusieurs)
Thermodestruction tumorale effectuée par
un médecin spécialiste d'une autre discipline
lors d'une laparotomie ou associée à une
résection hépatique, supplément
12
60,90
525,00
10
262,50
Réparation
5431
5429
+ 5053
5450
5453
05506
Réparation de lésion traumatique du foie
(suture ou paquetage) excluant une lésion
iatrogénique au cours de la même séance
Transplantation hépatique :
intervention chez le donneur :
hépatectomie totale
intervention chez le donneur vivant :
hépatectomie partielle, toute technique
intervention chez le receveur :
transplantation orthotopique, hépatectomie
totale et greffe (PG-23)
réduction hépatique lors d'une
transplantation
intervention chez le receveur à partir d'un
donneur vivant :
transplantation orthotopique, hépatectomie
totale ainsi que toutes les interventions
vasculaires
588,00
10
823,20
12
1 800,00
12
2 800,00
18
924,00
3 500,00
18
367,50
7
705,60
588,00
10
7
750,00
480,00
6
6
VOIES BILIAIRES
(avec ou sans cholangiographie peropératoire)
Incision
5056
5435
5419
Cholécystotomie ou cholécystostomie toute
voie d'approche
Cholédocho-duodénostomie ou cholédochojéjunostomie incluant la cholédochectomie
Cholécysto-entérostomie
Excision
5259
+ 5269
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Excision de l'ampoule de Vater
Cholécystectomie, toute voie d'approche
L-15
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
210,00
3
378,00
7
600,00
7
823,20
94,50
8
800,00
8
823,20
8
940,80
10
1 200,00
12
1 323,00
18
1 176,00
18
672,00
10
57,80
26,30
8
+
5251
5270
+ 5264
5263
5277
Dissection radicale du hile hépatique pour
néoplasie de la vésicule biliaire ou des voies
biliaires proximales, c'est-à-dire au-dessus
de la jonction cysto-cholédocienne,
supplément
NOTE : La dissection doit comprendre
l'exérèse des ganglions de toute l'artère
hépatique et du tronc coeliaque ainsi que
des ganglions des gouttières pancréaticoduodénales antérieure et postérieure.
Lithotripsie par ondes de choc
extracorporelles (L.O.C.E.C.) au niveau des
voies biliaires (dans des établissements
désignés par le ministre)
Cholécystectomie avec cholédochotomie ou
cholédochostomie (incluant exploration des
voies biliaires)
Cholécystectomie, cholédochotomie,
duodénotomie, avec sphinctérotomie ou
sphinctéroplastie
Cholédochoscopie, supplément
Réopération sur les voies biliaires :
+ 5272
+ 5273
+ 5439
+ 5442
cholédochotomie ou cholédochostomie
(incluant exploration des voies biliaires)
cholédochotomie, duodénotomie (incluant
sphinctérotomie ou sphinctéroplastie)
plastie des voies biliaires extrahépatiques
avec anastomose termino-terminale,
incluant la cholédochectomie s'il y a lieu
anastomose directe des voies biliaires
intrahépatiques et du tube digestif incluant
la cholédochectomie s'il y a lieu (PG-23)
+
5485
5486
Atrésie des voies biliaires extrahépatiques :
cure par porto-entérostomie en Y avec
entéro-entérostomie avec biopsie hépatique
(PG-23)
Kyste congénital du cholédoque : cure par
excision totale ou partielle avec anastomose
des voies biliaires et du tube digestif y
compris la biopsie hépatique et toutes les
anastomoses (PG-23)
PANCRÉAS
Incision
5075
5005
.
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Sphinctérotomie pancréatique incluant
sphinctéroplastie
Débridement et irrigation intra-abdominale
pour pancréatite
premier quart d'heure
chaque quart d'heure additionnel
L-16
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 058,40
12
1 750,00
168,00
105,00
514,50
823,20
18
1 323,00
15
Excision
5155
5156
5218
5219
5157
5188
5265
5268
5169
Pancréatectomie
subtotale, simple, excluant la tête
pancréato-duodénectomie (Whipple)
cholécystectomie, supplément
vagotomie, supplément
excision locale de lésion
tumeur des îlots de Langerhans
totale incluant pancréatectomie subtotale de
Childs
pancréatographie per-opératoire,
supplément
Biopsie unique ou multiple du pancréas à
l'aiguille ou par incision, supplément
8
12
47,30
77,70
Réparation
5445
5446
5447
5448
5424
5425
5416
Pancréatico-gastrostomie
Pancréatico-duodénostomie
Pancréatico-jéjunostomie
Marsupialisation, pseudokyste du pancréas,
drainage externe
Intervention chez le donneur
prélèvement pancréatique avec
anastomose vasculaire et digestive
prélèvement pancréatique pour greffe d'îlots
Intervention chez le receveur
transplantation pancréatique avec
anastomose vasculaire et digestive
705,60
705,60
10
10
705,60
10
441,00
9
525,00
157,50
10
10
2 100,00
18
140,00
6
120,00
2
400,00
7
400,00
7
1 000,00
1 000,00
18
18
450,00
300,00
8
ABDOMEN, PÉRITOINE ET ÉPIPLOON
Incision
5010
Laparoscopie diagnostique avec ou sans
biopsie (sauf les biopsies du pancréas, du
foie ou des ganglions aortiques)
5011
lors d'une autre intervention chirurgicale,
supplément
NOTE : Ne s'ajoute pas à un acte
comportant la mention «toute voie
d'approche» sauf dans le cas d'une
laparoscopie suivie d'une laparotomie.
+ 5077
+ 5118
5061
05507
5062
5063
5064
5191
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Laparotomie avec ou sans biopsie (sauf les
biopsies du pancréas, du foie ou des
ganglions aortiques)
Laparotomie pour traumatisme sans autre
intervention chirurgicale à la même séance
opératoire
Chirurgie ex utéro intrapartum
temps chirurgical
temps obstétrical
Chimiothérapie hyperthermique
intrapéritonéale incluant, le cas échéant, 1
ou 2 sites de péritonectomie
seule sans autre intervention chirurgicale
lors d'une autre intervention, supplément
péritonectomies multiples (3 ou plus),
supplément (*)
Ablation de corps étranger, paroi abdominale
(*)
C.S.
C.S.
5
L-17
Fédération des médecins spécialistes du Québec
5119
5195
5196
+ 5080
5073
5084
5482
5483
5487
R=1
R=2
107,10
4
89,30
147,00
6
420,00
8
147,00
147,00
378,00
6
5
10
185,00
6
252,00
6
577,50
441,00
11
5
107,10
126,00
4
315,00
6
simple, unilatérale (PG-23)
unilatérale avec hydrocèle ou hématocèle
(PG-23)
NOTE : Un seul des actes 5456, 6389 et
6390, faits du même côté, peut être facturé
pour un même patient dans une même
séance.
270,00
5
250,00
6
bilatérale, en un temps (PG-23)
405,00
7
Biopsie d'une masse pelvienne à l'aide d'un
trocart, soit par voie transabdominale,
transvaginale ou autre, sous
anesthésie régionale ou générale
Sutures infectées
sous anesthésie locale
sous anesthésie générale ou régionale
Drainage d'abcès sous-phrénique ou intraabdominal ou rétropéritonéal, unique ou
multiple (PG-23)
Drainage d'abcès du Douglas, par voie
transrectale ou vaginale
Drainage d'abcès de la paroi abdominale
Dérivation péritonéo-jugulaire
Révision jugulaire de la dérivation péritonéojugulaire
Révision ou excision d'un cathéter de
dérivation
péritonéo-jugulaire
Excision
5190
5194
5197
5266
5267
Tumeur desmoïde située ailleurs qu'au
rétropéritoine
Kyste du mésentère, toute voie d'approche
au cours d'une autre intervention
chirurgicale intra- abdominale
Omphalectomie ou omphaloplastie "D"
Omentectomie totale ou subtotale (au moins
les deux tiers)
Règle d'application :
L'omentectomie au cours d'une autre
intervention chirurgicale est incluse dans le
tarif de la chirurgie sauf si elle est
effectuée par un chirurgien d'une autre
discipline.
Réparation (toute voie d'approche)
Herniorraphie inguinale ou fémorale :
+ 5455
5456
+ 5457
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
L-18
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
270,00
6
277,20
6
+
Réparation (toute voie d'approche)
5468
5477
Herniorraphie inguinale unilatérale avec
orchidectomie
Exploration de la région inguinale, fémorale
ou crurale, à la suite d'une herniorraphie
antérieure
+ 5462
Herniorraphie ombilicale
NOTE : Le service médical codé 5462 ne
peut être facturé avec une autre intervention
abdominale ou rétropéritonéale, faite par la
même incision ou par laparoscopie sauf si
elle est effectuée par un chirurgien d'une
autre discipline.
220,00
6
+ 5471
5488
+ 5469
+
Cure de hernie épigastrique (PG-23)
Cure de hernie de Spiegel
Cure de hernie incisionnelle ou parastomale
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé lors d'une laparotomie ou d'une
laparoscopie pour une autre pathologie, faite
par la même incision, sauf si elle est
effectuée par un chirurgien d'une autre
discipline.
220,00
294,00
425,00
6
6
6
367,50
6
330,00
120,00
6
210,00
6
400,00
820,00
6
8
600,00
18
367,50
220,50
18
18
588,00
18
940,80
18
504,00
7
1 200,00
12
504,00
10
+
5475
5054
+ 5472
5466
+ 5459
+ 5460
+ 5452
5473
5474
5478
5467
Réparation d'éventration postopératoire (PG23)
Cure de hernie inguinale, fémorale ou
crurale récidivante
Insertion de plaque synthétique, supplément
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé qu'avec l'un ou l'autre des actes
codés 5469, 5475 ou 5054.
Exérèse complète d'une plaque synthétique
Cure de hernie étranglée ou incarcérée :
sans résection intestinale (PG-23)
avec résection intestinale (PG-23)
Cure d'omphalocèle ou gastroschisis (PG23)
Réparation avec sac de silon (omphalocèle
ou
gastroschisis) :
premier traitement (PG-23)
traitements subséquents (PG-23)
Cure de hernie diaphragmatique congénitale
:
voie abdominale ou thoracique à l'exception
de la hernie hiatale (PG-23)
Réparation chirurgicale d'urgence d'une
hernie traumatique diaphragmatique ou
congénitale (PG-23)
Divers
5479
+ 5480
5489
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Traitement de syndrome de compression du
tronc coeliaque par ligament arqué
Excision radicale ou partielle de tumeur
maligne (type sarcome, tératome,
neuroblastome) (PG-23)
Splanchnicectomie coeliaque transhiatale
uni ou bilatérale, toute voie d'approche
L-19
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
329,00
6
329,00
6
460,00
6
219,00
5
263,00
5
526,00
6
29,70
4
APPAREIL GÉNITAL MÂLE
PÉNIS
NOTE : Un seul acte chirurgical compris
sous cette
rubrique "Pénis" peut être facturé à la fois
dans une même séance par un ou plusieurs
chirurgiens de la même discipline.
Incision
6077
6078
6079
Traitement chirurgical du priapisme toute
technique,
excluant les traitements par aspirations avec
ou sans
injection de substances pharmacologiques
Implantation ou remplacement de prothèse
non gonflable
ou gonflable unipièce
Implantation ou remplacement complet de
prothèse
gonflable à 2 ou 3 composantes
Excision
6127
6119
6218
+ 6131
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Circoncision pour pathologie du prépuce
NOTE : Ne peut s'appliquer pour la
technique à la cloche.
Amputation :
partielle du pénis, incluant segment d'urètre
complète du pénis incluant urétrostomie
périnéale
Excision ou fulguration ou les deux de
lésions locales du pénis et/ou allongement
du frein du prépuce
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte chirurgical au même site.
N-2
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
263,00
197,00
5
4
200,00
4
394,00
394,00
330,00
5
5
7
922,00
200,00
10
2
736,00
7
394,00
7
363,00
6
197,00
5
PROSTATE
NOTE : Un seul acte chirurgical compris
sous cette
rubrique «Prostate» peut être facturé à la fois
dans une même séance par un ou plusieurs
chirurgiens de la même discipline.
Incision
6054
6055
6051
Prostatolithotomie, non associée à résection
transurétrale (R.T.U.)
Biopsie ouverte, voie périnéale
Implantation de substances radio-isotopes
dans la
prostate par voie ouverte
Excision
6240
6241
6242
6243
+ 06212
6244
6247
6239
6248
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Prostatectomie : (incluant la vasectomie, le
cas échéant)
sus-pubienne (1 ou 2 temps)
rétropubienne simple
périnéale simple
rétropubienne radicale incluant la
vésiculectomie séminale et, le cas échéant,
les biopsies étagées ou la
lymphadénectomie radicale du petit bassin
ou les deux, uni ou bilatéral
si faite par laparoscopie, supplément
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé avec le service médical codé 4244
lors d'une même séance
périnéale radicale incluant vésiculectomie
séminale mais excluant l'évidement
ganglionnaire
transurétrale incluant, le cas échéant, les
endoscopies et les manipulations urétrovésicales, la mise en place par trocart d'un
cathéter vésical par voie sus-pubienne et la
cystostomie
par laser, électrocautérisation ou
électrovaporisation,
incluant, le cas échéant, les endoscopies et
les
manipulations urétro-vésicales et la mise en
place par
trocart d'un cathéter vésical par voie suspubienne mais excluant les traitements par
diathermie
Fulguration de la loge prostatique pour
hémorragie,
incluant, le cas échéant, les endoscopies et
les
manipulations urétro-vésicales et la mise en
place par
trocart d'un cathéter vésical par voie suspubienne
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre
acte chirurgical au même site.
N-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
GYNÉCOLOGIE
+ 06058
+
+
Un supplément est payable pour les actes
inclus dans le chapitre "Gynécologie" à
l'exception de la section "Vulve et orifice
inférieur du vagin sauf pour les actes codés
06156, 06157 et 06158 pour les
gynécologues oncologues désignés" dans les
cas complexes suivants :
150,00
- IMC >= 35;
- Antécédent de 3 laparotomies infraombilicales et plus ou
syndrome adhérentiel pelvien sévère lors
de chirurgie
gynécologique intrapéritonéale;
- Patiente enceinte >= 12 semaines sauf
pour les actes
codés 06908 et 06909;
- Patiente âgée de plus de 70 ans;
- Anomalie mullérienne;
- Immunosuppression (chimiothérapie, VIH,
corticothérapie);
- Paraplégie ou quadraplégie;
- Maladie transmissible par le sang.
+
VULVE ET ORIFICE INFÉRIEUR DU VAGIN
Incision
6043
6062
Périnéotomie ou périnéorraphie ou
hyménotomie
Ouverture et drainage d'un abcès de la
vulve, glande de Bartholin ou glande de
Skene
128,50
4
128,50
5
45,30
4
200,00
128,50
5
5
200,00
5
Excision conventionnelle ou au Laser
6170
6169
6172
6189
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Ablation de tumeurs bénignes de la vulve
(condylomes, naevi, varicocèles ou kystes)
Condylomatose anogénitale diffuse ou
dysplasie intra-épithéliale vulvaire, ou les
deux, sous anesthésie générale ou régionale
Marsupialisation du kyste de Bartholin
Bartholinectomie ou vestibulectomie ou les
deux
P-5
Fédération des médecins spécialistes du Québec
6156
6157
6158
6258
6356
Vulvectomie :
hémi-vulvectomie ou vulvectomie ou
réintervention dans le cas de cancer
intéressant plus de 50 % de la vulve
exérèse radicale, hémi-vulvectomie ou
vulvectomie radicale pour néo invasif de la
vulve
exérèse radicale, hémi-vulvectomie ou
vulvectomie radicale pour néo invasif de la
vulve avec lymphadénectomie inguinale ou
pelvienne, ou les deux
Plastie des petites lèvres ou circoncision ou
les deux
Plastie des grandes lèvres :
correction de déformation postchirurgicale
ou post-traumatique
R=1
R=2
302,30
6
604,50
6
967,20
12
175,00
5
175,00
6
45,30
151,10
4
5
65,00
36,00
5
4
518,20
8
200,00
128,50
5
5
VAGIN
Incision
6065
6066
Culdocentèse
Colpotomie (exploration et drainage)
Introduction
6074
6075
+
Colposcopie incluant tous les sites de
biopsie, le curetage endocervical, le
curetage biopsique utérin, la cryochirurgie et
l'électro-coagulation de lésion et la visite
première
subséquente
maximum, une colposcopie par période de
quatre (4) mois, par patiente, par médecin
NOTE : Les actes codés 06074 et 06075
ne peuvent être facturés avec l'acte codé
06058.
Règles :
1) La rémunération de la colposcopie est
incluse dans celle de la visite en cabinet.
2) La première colposcopie ne peut être
facturée qu'après une période de douze
mois suivant la dernière colposcopie
(première ou subséquente) effectuée chez
la même patiente, par médecin.
Excision conventionnelle ou au Laser
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
6249
Colpectomie pour lésions malignes invasives
----
Caroncule urétral ou ectropion
6141
6173
Exérèse d'un septum vaginal
Tumeur bénigne du vagin unique ou multiple
(Voir système
urinaire)
P-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
302,30
5
400,00
7
725,40
142,50
8
2
529,00
7
377,80
6
125,00
4
200,00
5
57,20
5
100,00
4
42,00
5
425,00
5
453,40
142,50
17,80
5
2
5
500,00
142,50
5
2
725,40
142,50
8
2
500,00
142,50
5
2
UTÉRUS ET COL UTÉRIN
Incision
6070
6067
Hystérotomie avec ou sans ligature de
trompes
Laparotomie exploratrice avec ou sans
biopsie
6069
Lymphadénectomie pelvienne ou
périaortique ou les deux
6068
6073
technique laparoscopique, supplément
Laparotomie de contrôle pour cancer de
l'ovaire avec
biopsie, unique ou multiple, peu importe le
site
Métroplastie (utérus septus) ou excision de
synéchie ou excision de septum utérin
6072
Excision conventionnelle ou au Laser
6145
6146
6811
06810
6812
+
Dilatation et curetage biopsique avec ou
sans polypectomie ou cautérisation (PG-28)
Conisation diagnostique du col au Laser ou
au bistouri sous anesthésie générale ou
péridurale seulement
Thérapie cervicale, incluant la visite
pour lésion précancéreuse de bas grade
faite par LEEP pour lésion précancéreuse
de haut grade ou de curetage endocervical
anormal
pour lésion bénigne (cervicites,
condylomes, métaplasie, etc.)
NOTE : Les actes codés 06810, 06811 et
06812 ne peuvent être facturés avec l'acte
codé 06058.
+
6149
6148
6154
6178
6265
6251
6216
06208
6266
6164
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Myomectomie de 5 cm et plus ou de 5
myomes et plus ou
les deux
Hystérectomie subtotale avec ou sans
salpingo-ovariectomie unilatérale ou
bilatérale, avec ou sans curetage
technique laparoscopique, supplément
Polypectomie simple
Hystérectomie abdominale totale avec ou
sans
salpingo-ovariectomie unilatérale ou
bilatérale, avec ou sans curetage
technique laparoscopique, supplément
Hystérectomie totale, abdominale ou
vaginale, avec ou
sans salpingo-ovariectomie, et
lymphadénectomie
sélective pelvienne ou paraaortique ou les
deux
technique laparoscopique, supplément
Hystérectomie vaginale totale avec ou sans
salpingo-ovariectomie unilatérale ou
bilatérale, avec ou sans curetage
technique laparoscopique, supplément
P-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 6912
6913
6946
6937
6929
6934
6940
06904
SEPT 09 / 003
20 mai 2010 14:33
Césarienne avec ou sans stérilisation
Césarienne et hystérectomie
Césarienne dans les cas complexes,
supplément
Ovariectomie partielle ou totale pour lésion
bénigne ou maligne lors de césarienne,
supplément
Ensemble des soins prodigués lors d'une
manoeuvre
obstétricale intrapartum durant le deuxième
ou le
troisième stade du travail
Consultation exceptionnelle et présence
auprès de la patiente pour complication du 2e
stade, anomalie du coeur foetal et/ou
évolution anormale du travail
NOTE : Pour une même parturiente, ce
service médical ne peut être facturé avec le
service médical codé 6929.
Consultation auprès d'une patiente en travail
au premier ou deuxième stade chez laquelle
est (sont) pratiqué(s) un ou plusieurs des
procédés suivants : l'échographie, la
stimulation du travail, la rupture des
membranes, le désencerclage du col, le
prélèvement sanguin du cuir chevelu foetal,
l'installation et la surveillance de moniteurs
foeto-maternels. De même, on accorde ce
tarif pour l'évaluation de la nécessité d'une
tocolyse ou l'évaluation d'une dystocie du
travail
NOTE : Ce service médical ne peut être
facturé par plus
d'un professionnel de la même spécialité.
Évaluation et prise en charge prétransfert en
centre hospitalier de soins tertiaires ultraspécialisés en soins mère-enfant d'une
patiente en grossesse à risque élevé
NOTE : L'acte codé 06904 inclut tous les
services médicaux effectués chez cette
patiente le même jour sauf la naissance.
R=1
R=2
450,00
600,00
9
18
100,00
3
100,00
400,00
400,00
120,00
120,00
Q-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
SYSTÈME NERVEUX
+ 07830
+
+ 07831
Monitoring per-opératoire de l'intégrité des
nerfs crâniens ou périphériques (pour
neurochirurgien seulement), supplément
207,40
Toute réintervention effectuée au même site
au-delà de 30 jours suivant l'intervention
initiale sauf si déjà prévue au tarif,
supplément
207,40
+
CRÂNE ET ENCÉPHALE
+
+ 07702
+
+ 07703
Toutes chirurgies effectuées par le
neurochirurgien sous neuronavigation
donnent droit à un supplément
chirurgie cranio-encéphalique, supplément
200,00
Si chirurgie effectuée par le neurochirurgien
chez un patient conscient, supplément
200,00
+
Lésions expansives tumorales : (incluant
les lésions kystiques tumorales)
Sus-tentorielles :
+ 7520
+ 7521
+ 7522
+ 7523
+ 7524
+ 7525
+ 7526
+ 7527
+ 7528
Lésions des ventricules latéraux
Lésions du IIIe ventricule
Lésions de la ligne médiane (faux et corps
calleux)
Lésions uniquement suprasellaire et
extraventriculaire
(ex : cranio-pharyngiome, gliome extraorbitaire du nerf
optique, kyste épidermoïde, etc.)
Lésions de la région pinéale
Lésions de la voûte du crâne
Lésions intracrâniennes extracérébrales de
la convexité
Lésions intraparenchymateuses
extraventriculaires
Biopsie diagnostique par trépanation
seulement
(sans stéréotaxie, quel que soit le nombre
de biopsies),
par le neurochirurgien seulement
1 567,50
1 792,40
18
18
1 680,50
18
2 016,10
2 016,10
560,50
18
18
12
1 343,70
18
1 231,80
18
503,40
10
1 455,60
18
1 567,50
18
1 455,60
2 463,70
18
18
1 792,40
2 463,70
18
18
+
Sous-tentorielles
+ 7529
+ 7530
+ 7531
+ 7532
+ 7533
+ 7534
+ 07832
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Lésions parenchymateuses cérébelleuses
Lésions du IVe ventricule
extraparenchymateuses
Tumeur du tronc cérébral
biopsie seulement
exérèse 50 % et plus
Tumeur extraparenchymateuse de l'angle
pontocérébelleux ou du trou déchiré
postérieur
5 cm ou moins
plus de 5 cm
si mise en place d'un implant auditif au
niveau du tronc cérébral, supplément
1 036,90
S-2
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 231,80
1 287,70
1 399,60
18
18
18
1 128,00
18
+
Base du crâne (temps neurochirurgical
seulement)
+ 7535
+ 7536
+ 7537
7538
+ 7539
Lésions intrasellaires par voie
transphénoïdale :
adénome enclos (grades 0, I et II)
adénome envahissant (grades III et IV)
cranio-pharyngiomes
autres lésions (kyste de Rathke, granulome,
abcès, etc.)
approche par septorhinoplastie, par le
neurochirurgien
seulement, supplément
279,70
+
+
+
+
+
7540
7541
7542
7543
+ 7544
+
+ 7545
7546
7547
+ 7548
+ 7549
7550
+ 7551
+
+
+
+
7552
7553
7554
7555
+ 7556
+ 07000
Lésions intrasellaires avec extension
suprasellaire par
voie transphénoïdale :
Stade A
Stade B
Stades C & D (géants)
Stade E (semblable à lésion intrasellaire
envahissante III ou IV)
approche par septorhinoplastie, par le
neurochirurgien
seulement, supplément
Lésions intracrâniennes avec extension
géante C & D
par craniotomie
Lésions extraparenchymateuses de l'étage
antérieur
Lésions extraparenchymateuses de l'étage
moyen
Lésions de l'aile sphénoïdale :
2/3 externe
1/3 interne
Lésions du Clivus
Lésions de l'Incisure de la tente du cervelet
Lésions de la tente :
infratentorielles
supratentiorielles
combinées
Lésions intra-orbitaires par craniotomie avec
ouverture
endocrânienne de l'orbitre
Chirurgie du sinus caverneux avec ouverture
du sinus et
dissection des nerfs crâniens à l'intérieur du
sinus
Chimiothérapie intra-artérielle pour lésion
tumorale cérébrale avec ou sans bris de la
barrière hémato-encéphalique
1 343,70
1 567,50
1 792,40
18
18
18
1 287,70
18
279,70
2 016,10
18
1 570,00
18
1 295,90
18
1 343,70
1 792,40
2 376,00
2 016,10
18
18
18
18
1 680,50
1 567,50
2 463,70
18
18
18
2 016,10
18
2 463,70
18
205,50
12
1 231,80
784,30
784,30
18
18
18
560,50
12
+
Lésions infectieuses & parasitaires
Sus-tentorielles :
+ 7557
+ 7558
+ 7559
+ 7560
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Abcès, parasitose, granulome ou corps
étranger,
primaire ou au-delà de 30 jours d'une
chirurgie
crânienne :
intraparenchymateuses ou
intraventriculaires
sous-durales
épidurales
Exérèse de volet infecté et/ou de plaque de
cranioplastie ou de duroplastie, sans autre
S-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 7561
+ 7562
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
intervention
Craniectomie pour ostéomyélite sans autre
intervention
Aspiration ou biopsie d'abcès
intraparenchymateux
(quelle que soit la technique sauf pour la
stéréotaxie)
560,50
12
503,40
10
S-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 455,60
1 008,10
1 008,10
18
18
18
840,20
15
840,20
15
756,40
15
1 792,40
18
+
Sous-tentorielles :
+ 7563
+ 7564
+ 7565
+ 7566
+ 7567
7568
Abcès, parasitose, granulome ou corps
étranger, primaire ou au-delà de 30 jours
d'une chirurgie crânienne :
intraparenchymateuses ou
intraventriculaires
sous-durales
épidurales
Exérèse de volet infecté et/ou de plaque de
cranioplastie ou de duroplastie sans autre
intervention
Craniectomie pour ostéomyélite sans autre
intervention
Aspiration ou biopsie d'abcès
intraparenchymateux
(quelle que soit la technique sauf pour la
stéréotaxie)
Lésions vasculaires
NOTE : Définition des grades
on établit le grade en additionnant le
pointage des
trois éléments suivants :
a) grosseur du nidus :
petit (moins de 3 cm) 1
moyen (3 à 6 cm)
2
large (plus de 6 cm)
3
b) cerveau éloquent :
non 0
oui 1
c) composante vasculaire profonde :
non 0
oui 1
Sus-tentorielles :
+ 7570
+ 7599
+ 7573
Cure d'anévrisme, toute technique (pour
neurochirurgien seulement) :
premier, quelle que soit sa morphologie
supplémentaire, à localisation différente
pour chaque anévrisme additionnel,
supplément (*)
si anastomose extra/intracrânienne,
supplément
447,50
509,10
+
+
+
+
+
+
7574
7575
7576
7577
7578
+ 7579
+ 7580
+ 7581
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Cure de malformation artérioveineuse, toute
technique (pour neurochirurgien seulement) :
grade 1
grade 2
grade 3
grade 4
grade 5
Cure de fistule artérioveineuse, toute
technique (pour neurochirurgien seulement)
Évacuation d'hématome intracérébral,
autre que traumatique :
par craniotomie
par trépanation ou craniectomie et
aspiration
1 567,50
1 881,40
2 195,30
2 508,20
2 822,10
18
18
18
18
18
1 120,00
18
1 027,50
15
447,50
10
S-4
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 7582
+ 7583
+ 07833
Anastomose vasculaire extra/intracrânienne
Cure de fistule artérioveineuse de l'ampoule
de Galien, toute technique (pour
neurochirurgien seulement)
Craniotomie de décompression avec
duroplastie d'expansion pour AVC
R=1
R=2
1 231,80
18
1 903,10
18
933,20
18
2 239,90
18
+
Sous-tentorielles :
+ 7511
+ 7512
07001
+
+
+
+
+
+
7585
7586
7587
7588
7589
7590
+ 7591
+ 7592
+ 07834
Craniotomie pour anévrisme vertébrobasilaire
premier, quelle que soit sa morphologie
supplémentaire, à localisation différente
pour chaque anévrisme additionnel,
supplément (*)
si anastomose extra/intracrânienne,
supplément
447,50
600,00
Craniotomie pour malformation
artérioveineuse :
grade 1
grade 2
grade 3
grade 4
grade 5
Hématome cérébelleux, autre que
traumatique
Anastomose vasculaire extra/intracrânienne
Cure chirurgicale de fistule artérioveineuse
Craniotomie de décompression avec
duroplastie d'expansion pour AVC
1 728,60
2 105,10
2 419,10
2 733,10
3 045,90
18
18
18
18
18
1 120,00
1 455,60
1 567,50
18
18
18
933,20
18
1 008,10
18
1 120,00
18
+
Lésions vasculaires cervicales
+ 7593
Ligature chirurgicale de la carotide
intracrânienne
NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre
chirurgie du
cerveau.
Lésions traumatiques
+ 7595
+ 7596
----
+ 7597
+ 7598
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Craniotomie pour traumatisme crânien
(pour neurochirurgien seulement)
avec reconstruction cranio-orbitaire dans la
même
séance, supplément
Trépanation simple
Évacuation d'hématome sous-dural
chronique,
toute technique
unilatérale
bilatérale
223,80
(Voir Procédés
diagnostiques et
thérapeutiques)
672,40
1 008,10
15
18
S-5
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
616,40
784,30
15
15
+
Liquide céphalo-rachidien
Dérivation interne :
+ 7612
+ 7613
+ 7513
ventriculo-péritonéale ou ventriculoauriculaire ou
ventriculo-pleurale ou lombo-péritonéale
Dérivation ventriculaire double en Y
Programmation de la pression d'ouverture
d'une valve de dérivation ventriculaire
68,50
+
Révision d'une dérivation :
+ 7614
+ 7616
+ 7617
Bout proximal ou bout distal (incluant
l'exérèse des
anciens tubes et l'installation d'un nouveau
tube)
Révision totale et installation d'une nouvelle
dérivation (incluant l'exérèse des anciens
tubes)
Exérèse simple de dérivation interne sans
installation
d'une autre
391,50
12
840,20
15
391,50
10
756,40
756,40
784,30
205,50
15
18
18
594,50
15
279,70
8
560,50
672,40
12
15
560,50
616,40
12
15
540,60
616,40
15
15
+
Ventriculostomie du IIIe ventricule pour
hydrocéphalie :
7618
7619
+ 7620
+ 7003
+
par craniotomie
par stéréotaxie
par endoscopie
avec biopsie tumorale, supplément
Autres procédures :
7621
+ 7622
+ 7623
+ 7624
+ 7625
+ 7626
7627
+ 7628
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Torkildsen
Installation d'un réservoir (Omaya, Rickham,
etc.)
incluant le trou de trépan
Dérivation sous-duro-péritonéale :
unilatérale
bilatérale
Dérivation kysto-péritonéale :
supratentorielle
infratentorielle
Dérivation kysto-sous-arachnoïdienne :
supratentorielle
infratentorielle
S-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
672,40
15
972,20
18
1 455,60
18
+
Malformation congénitale cranioencéphalique
Crâne :
+ 7629
7630
+ 7631
7632
7633
Craniosténose :
correction neurochirurgicale de
craniosténose simple
correction neurochirurgicale de
craniosténose coronale
avec ostéosynthèse fronto-orbitale
correction neurochirurgicale de
craniosténose complexe
NOTE : Si le neurochirurgien fait une
reconstruction
majeure, supplément
Morcellation crânienne pour craniotomie
multiple
C.S.
756,40
15
756,40
785,00
914,60
18
18
18
896,20
1 008,10
18
18
279,70
616,40
12
15
1 455,60
18
Technique de localisation avec ou sans
cadre effectuée dans une séance différente
de la chirurgie (ne peut être facturé plus
d'une fois en trois mois)
279,70
8
Craniotomie et résection volumétrique de
tumeur incluant la technique de localisation
avec ou sans cadre :
corticale & sous-corticale
thalamique des noyaux gris centraux
si plus de 3 cm, supplément
1 511,50
1 680,50
223,80
18
18
Méninges & Encéphale :
7634
7635
7636
+ 7637
+ 7638
+ 7639
+ 7640
+ 7641
Réparation d'une méningo-encéphalocèle :
supratentorielle
infratentorielle
base du crâne
Craniotomie pour traitement de kyste
arachnoïdien :
supratentoriel
infratentoriel
Drainage d'hygroma congénital :
par trou de trépan seulement
par craniotomie
Cure chirurgicale de malformation
d'Arnold-Chiari
(toute technique)
+
Neurochirurgie fonctionnelle &
stéréotaxie :
+ 7642
+
+ 7652
+ 7653
+ 7654
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
S-7
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
+
Installation du cadre plus
+ 7615
+ 7643
+ 7644
+ 7645
+ 07835
+ 07836
+ 07837
+ 7646
+ 7647
+ 7648
+ 7649
+ 7650
7651
avec angiographie ou ventriculographie ou
les deux,
supplément
ponction ou biopsie (simple ou multiple) de
lésion
intraparenchymateuse, incluant la technique
de
localisation
chirurgie stéréotaxique pour mouvements
anormaux,
spasticité, rigidité, douleur, épilepsie ou
troubles psychiatriques, avec installation
d'électrodes cérébrales permanentes, ou
par lésion cérébrale, incluant le cas échéant
la technique de localisation et la
macrostimulation
si lésions bilatérales ou implantation
d'électrodes bilatérales, supplément
micro-enregistrement neuronal lors d'une
chirurgie stéréotaxique pour implantation
d'électrodes ou réalisation de lésions
incluant la neurostimulation
unilatéral, supplément
bilatéral, supplément
implantation d'un neurostimulateur pour
électrodes cérébrales permanentes
exploration stéréotaxique d'une épilepsie
par implantation d'électrodes incluant la
technique de localisation :
unilatérale
bilatérale
localisation et radiothérapie stéréotaxiques
incluant
la technique de localisation :
externe
interstitielle
localisation et chimiothérapie interstitielle
incluant
la technique de localisation
implantation stéréotaxique de tissu vivant
incluant la
technique de localisation
167,80
784,30
15
1 455,60
18
391,50
207,40
414,80
518,50
12
1 008,10
1 343,70
18
18
672,40
1 008,10
12
18
1 008,10
18
763,00
18
1 008,10
1 455,60
1 343,70
18
18
18
1 231,80
1 680,50
2 239,90
18
18
18
279,70
6
107,90
279,70
913,30
1 080,10
6
12
18
Neurochirurgie de l'épilepsie
+ 7655
+ 7656
+ 7657
+ 7658
+ 7659
+ 7660
+ 7661
7662
+ 7663
+ 7664
7665
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Exérèse corticale focale
Amygdalo-hypocampectomie sélective
Lobectomie
Callosotomie
partielle
totale
Hémisphérectomie
Insertion d'électrodes
épidurales
épidurales lors d'une autre chirurgie,
supplément
au trou ovale
sous-durales par craniotomie
Transection sous-piale
S-8
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
+ 7700
+ 07004
+
Utilisation per-opératoire d'électrodes pour
fins de
localisation d'un ou plusieurs foyers
épileptogéniques
(minimum 8 électrodes), supplément
NOTE : Ce supplément ne peut s'ajouter
qu'aux services
médicaux codés 7655, 7656, 7657, 7658,
7659 et 7665 de
la neurochirurgie de l'épilepsie.
Mise en place d'un stimulateur du nerf vague
R=2
187,30
742,10
12
1 080,10
972,20
18
18
NEUROCHIRURGIE DES NERFS
CRÂNIENS
7667
7668
+ 7669
7670
7671
7672
7673
+ 7674
+ 7675
+ 07838
Anastomose d'un nerf crânien :
intracrânien
avec greffe
sans greffe
lors d'une autre chirurgie, supplément
avec greffe
sans greffe
extracrânien :
avec greffe
sans greffe
Section du XI dans le cou
Thermocoagulation ou infiltration
intracrânienne du
trijumeau ou compression du ganglion de
Gasser
Traitement chirurgical sur un nerf crânien par
fosse
postérieure (spasme, douleur, vertige, etc.)
(rhizolyse, rhizotomie)
Mise en place d'un implant auditif au niveau
du tronc cérébral (pour neurochirurgien
seulement)
331,10
215,80
989,40
710,90
229,60
15
15
8
540,20
12
1 231,80
18
2 073,80
18
487,20
225,80
812,70
1 183,00
8
+
Chirurgie du nerf facial
7600
7601
7602
7603
7604
7605
7606
7607
7608
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Décompression :
portions mastoïdienne et tympanique
incluant le ganglion géniculé, supplément
par fosse moyenne
totale
avec déplacement («rerouting») du nerf
facial, supplément
anastomose, supplément
greffe incluant prise de greffon,
supplément
Réparation :
anastomose XII - VII
avec greffe incluant prise de greffon
18
18
225,80
108,00
282,50
774,00
935,00
18
18
S-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
447,50
540,60
15
15
672,40
933,20
12
18
C.S.
18
896,20
18
1 080,10
430,00
18
15
294,00
10
Divers
+ 7677
7678
+ 7679
+ 7680
7681
+ 7682
7698
7699
7683
Craniectomie décompressive sans autre
intervention dans
le même temps opératoire :
sous-temporale
sous-occipitale
Cranioplastie :
acrylique ou métal ou repose du volet
avec reconstruction osseuse autogène
Lobectomie temporale autre que pour
épilepsie
Révision de la craniotomie faite
antérieurement par un
neurochirurgien pour hématome
intracrânien, fistule de
liquide céphalo-rachidien ou abcès
intracérébral, dans
les 30 jours d'une chirurgie crânienne
Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien :
si faite par voie crânienne (autre
qu'endonasale)
au-delà de 30 jours d'une chirurgie
crânienne
si faite par voie endonasale
Craniectomie pour exophtalmie incluant la
décompression
orbitaire
RACHIS, MOELLE, QUEUE DE CHEVAL
+
+
+
+
+
+
+
07839
07840
07704
07705
07841
+ 07706
+ alignement de
la note
+ 07842
+
+ 07707
+ 07708
Lorsqu'une greffe est effectuée par le
neurochirurgien, l'un ou l'autre des
suppléments suivants peut être facturé :
greffe seule, supplément
greffe avec instrumentation
2 niveaux, supplément
3 niveaux, supplément
4 niveaux ou plus, supplément
ABOLIR
Toutes chirurgies effectuées par le
neurochirurgien sous neuronavigation
incluant la planification pré et per-opératoire
donnent droit à un supplément
chirurgie spinale, supplément
NOTE : Maximum de 20 par médecin, par
année civile.
si guidage continu bidimensionnel peropératoire effectué par le neurochirurgien en
vue d'implantation d'instrumentation spinale,
supplément
NOTE : Les actes codés 07842 et 07706
sont mutuellement exclusifs.
si chirurgie de la jonction cranio-cervicale
(impliquant l'occiput, C1 ou C2) effectuée par
le neurochirurgien avec greffe et
instrumentation, supplément
si chirurgie de la jonction lombo-sacrée
effectuée par le neurochirurgien avec greffe
et instrumentation, supplément
259,20
500,00
800,00
1 000,00
279,70
207,40
800,00
400,00
+
Tumorale
+ 7684
+ 7685
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Exérèse de lésion tumorale épidurale
par voie postérieure
par voie antérieure incluant la
1 068,50
1 120,00
15
18
S-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 7686
+ 7687
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
corporectomie et la
greffe le cas échéant, par le neurochirurgien
seulement
Exérèse de la lésion intradurale
extramédullaire :
un à quatre métamères
plus de quatre métamères
1 343,70
2 239,90
18
18
S-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 680,50
2 800,50
18
18
1 008,10
18
2 239,90
18
2 239,90
18
913,30
15
672,40
15
622,10
12
840,20
15
1 680,50
18
2 800,50
18
1 680,50
18
1 068,50
15
936,00
1 343,70
15
15
1 120,00
15
1 680,50
18
+
+ 7688
+ 7689
+ 7690
+ 7691
+ 7692
Exérèse chirurgicale totale ou subtotale de la
lésion
intramédullaire :
un à quatre métamères
plus de quatre métamères
Ponction et/ou biopsie tumorale ou de kyste
tumoral
ou décompression
Exérèse d'une lésion tumorale expansive en
sablier du foramen magnum (occipitocervicale)
Exérèse de lésion tumorale intradurale par
voie antérieure incluant la corporectomie et
greffe le
cas échéant, par le neurochirurgien
seulement
+
Dégénérative et traumatique
+ 7666
+ 7701
+ 07843
Exérèse de pachyméningite constrictive, audelà de 30
jours d'une chirurgie au même site
Décompression de la moelle ou de la queue
de cheval, d'origine traumatique, non
consolidée (moins de 30 jours), par le
neurochirurgien seulement
Kyphoplastie percutanée incluant, le cas
échéant, l'approche bipédiculaire, l'utilisation
du ballonnet, l'injection de substance de
contraste, la tomodensitométrie ou la
fluoroscopie, l'injection de ciment
+
Lésions vasculaires
+ 7693
Laminectomie pour fistule artérioveineuse
durale avec
démonstration radiologique préopératoire
(avec ou sans
évacuation d'hématome)
+
+ 7694
+ 7695
+ 7696
+ 7697
Laminectomie et exérèse de malformation
vasculaire
intradurale :
un à quatre métamères (avec ou sans
évacuation
d'hématome)
plus de quatre métamères (avec ou sans
évacuation
d'hématome)
Laminectomie et exérèse de malformation
vasculaire
purement intramédullaire (cavernome
intramédullaire)
incluant l'hématome le cas échéant
Laminectomie pour hématome épidural
primaire
+
Lésions infectieuses
7713
+ 7714
+ 7716
+ 7717
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Traitement chirurgical d'abcès épiduraux
quel que soit
le nombre de niveaux
Traitement chirurgical d'abcès intraduraux
Traitement chirurgical de l'ostéomyélite par
corporectomie et greffe
Traitement chirurgical d'une lésion
infectieuse ou
parasitaire intramédullaire
S-11
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 511,50
473,40
18
+
Malformations congénitales du rachis &
moelle
épinière
Rachis :
+ 7718
7719
+ 7720
+ 7721
+ 7722
Résection de l'odontoïde par approche
transorale pour
décompression du tronc cérébral et de la
moelle cervicale incluant la trachéotomie
temps du neurochirurgien
temps de l'oto-rhino-laryngologiste
avec installation d'une traction cervicale,
tous
genres, supplément
supplément au neurochirurgien s'il effectue
le temps de
l'oto-rhino-laryngologiste
Approche rachidienne postérieure cervicale,
thoracique ou lombaire (exposition
seulement)
112,00
490,90
447,50
10
1 295,90
840,20
18
15
1 343,70
840,20
18
15
1 120,00
763,20
18
15
975,50
15
396,00
15
661,50
15
1 120,00
18
864,30
1 455,60
15
18
+
Méninges :
7723
+ 7724
+ 7725
+ 7726
+ 7727
+ 7728
+ 7729
7740
+ 7741
Réparation de méningocèle cervicale :
antérieure
postérieure
Réparation de méningocèle thoracique et/ou
lombaire ou
thoracolombaire :
antérieure
postérieure
Réparation de méningocèle sacrée :
antérieure
postérieure
Réparation de méningocèle intraspinale
(kyste extradural)
Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien
dans les 30 jours d'une chirurgie
rachidienne
au-delà de 30 jours d'une chirurgie
rachidienne
+
Moelle épinière et queue de cheval :
+ 7730
7731
+ 7732
+ 7733
+ 7734
+ 7735
+ 7736
+ 7737
+ 7738
+ 07005
+ 7739
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Réparation de myéloméningocèle
Traitement chirurgical de diastématomyélie :
un sac dural
deux sacs duraux
si libération d'une moelle ancrée à un autre
niveau dans le même temps opératoire,
supplément
Traitement de moelle ancrée :
première intervention
réintervention
Traitement de syringomyélie ou de kyste
intramédullaire :
par laminectomie et marsupialisation du
kyste
par laminectomie et dérivation kystique
sous-arachnoïdienne
par dérivation kystopéritonéale ou
kystopleurale
avec myéloscopie, supplément
Traitement du sinus dermique (sans kyste
d'inclusion
associé) :
intradural
203,20
840,20
1 130,20
15
18
1 008,10
18
1 008,10
18
1 231,80
205,50
18
201,20
8
S-12
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
784,30
56,10
15
862,00
15
+
Neurochirurgie fonctionnelle
+ 7751
+ 7752
+ 7753
+ 7754
Chirurgie de la douleur, de la spasticité et
des mouvements anormaux :
rhizotomie intradurale par voie postérieure
incluant la laminotomie et la foraminotomie :
une racine
chaque racine additionnelle
radicellectomie postérieure sélective
incluant la laminectomie
après 2 heures, ajouter par 1/2 heure
supplémentaire
78,40
+
7755
7756
+ 7761
rhizotomie extradurale incluant la
laminectomie :
une racine
chaque racine additionnelle
traitement chirurgical du torticolis
spasmodique, quelle que soit la technique
utilisée, incluant, le cas échéant : la
dénervation sélective d'un ou plusieurs
muscles et les ramiscectomies unilatérales
ou bilatérales
696,00
140,60
12
1 368,80
15
896,20
864,30
15
15
447,50
10
109,00
147,00
447,50
10
540,20
296,00
12
8
386,80
6
300,00
540,20
6
12
49,10
6
335,60
7
+
+ 7760
7762
+ 7763
7764
7765
+ 7766
+ 7767
7768
+ 7769
7770
+ 7771
7774
+ 7773
+ 7775
+ 07844
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Cordotomie ou myélotomie :
myélotomie tout genre incluant l'approche
antérieure ou postérieure, et la stimulation
tractotomie trigéminale ouverte
Lésion percutanée à radiofréquence
intradurale :
cordotomie (incluant la stimulation)
rhizotomie postérieure :
une ou deux racines
trois racines ou plus
tractotomie trigéminale
Implantation d'électrodes et/ou de
stimulateur et/ou de pompes à perfusion :
implantation d'électrodes par laminectomie
implantation d'électrodes percutanées
implantation du stimulateur ou d'une pompe
à perfusion
implantation de cathéter :
percutané (PG-28)
par laminectomie
Révision de l'implantation ou exérèse
d'électrodes
Révision du neurostimulateur ou des
électrodes ou révision de la pompe à
perfusion ou du cathéter
Remplissage de pompe intrarachidienne et
reprogrammation
Programmation d'un neurostimulateur
excluant la maladie de Parkinson, la
dystonie ou les tremblements essentiels
incluant la visite effectuée à la même séance
Maximum 1 par trois mois, par patient
15
57,10
62,20
S-13
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
195,00
6
165,00
140,60
6
6
358,10
82,00
275,00
286,00
10
6
8
8
+
NERFS PÉRIPHÉRIQUES
7172
7189
7790
7216
7214
7219
7220
7207
7208
-------
+ 7791
7792
7772
7793
7333
7334
7130
7131
7468
7469
+ 7787
7788
+ 7789
+ .
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Exérèse de tumeur d'un nerf périphérique :
nerf majeur (PG-28)
nerf mineur (excluant le névrome du nerf
digital) (PG-28)
névrome d'un nerf digital (PG-28)
Sympathectomie :
cervico-dorsale, unilatérale
périaortique
thoraco-lombaire (Smithwick) unilatérale
lombaire : unilatérale
lombaire au cours de chirurgie aortique :
unilatérale, supplément
bilatérale, supplément
présacrée
présacrée
Exploration d'un nerf majeur au poignet ou
au-dessus du poignet sans autre
intervention chirurgicale au même site (PG28)
Neurolyse d'un nerf majeur (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à une chirurgie
du tunnel carpien, du cou ou du nerf
fémoro-cutané (méralgie paresthésique
essentielle).
Décompression-neurolyse du nerf cubital au
coude, avec ostéotomie de l'épitrochlée
humérale (PG-28)
Décompression du nerf cubital au niveau de
la loge de Guyon, non associée à la
décompression du tunnel
carpien (PG-28)
Exploration d'un nerf mineur avec ou sans
neurolyse
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte
chirurgical au même doigt.
Dissection ou neurolyse du nerf sciatique
Section du nerf obturateur, unilatérale
Dissection ou neurolyse du nerf fémorocutané (méralgie
paresthésique essentielle)
Plexus brachial
dissection sous-claviculaire
dissection sus-claviculaire
dissection sus et sous-claviculaire
réparation avec microscope (supplément à
la dissection) incluant prise du greffon et
toute technique libre ou vascularisée
chaque anastomose, supplément
chaque greffe, supplément
selon les services rendus jusqu'à un
maximum de
NOTE : En anesthésiologie, un seul de
ces suppléments peut être facturé à la
même séance.
60,90
88,20
(Voir Gynécologie
utérus et col
utérin)
(Voir Gynécologie
utérus et col
utérin)
149,50
175,00
5
5
440,00
6
120,00
5
90,00
4
168,70
113,20
5
5
75,00
5
500,00
500,00
933,80
12
12
15
200,00
342,50
3
3
1 762,70
S-14
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 07009
+ 07010
exérèse tumorale incluant la dissection, la
neurolyse et, le cas échéant, la prise de
greffon et la réanastomose
Plexus lombo-sacré
exérèse tumorale incluant la dissection, la
neurolyse et, le cas échéant, la prise de
greffon et la réanastomose
R=1
R=2
2 283,30
18
2 283,30
18
197,40
6
700,00
12
500,00
10
555,00
350,00
10
8
300,00
200,00
8
7
400,00
12
147,60
110,00
6
7
413,20
10
496,10
330,80
10
441,00
330,80
10
350,00
8
+
7472
7473
+ 7474
+ 7797
7798
7475
7476
7794
7352
7799
Section du nerf récurrent pour dysphonie
laryngée
Greffe nerveuse d'un nerf majeur sous
microscope,
incluant le prélèvement du greffon et la
neurolyse, le
cas échéant (PG-28)
Greffe nerveuse d'un nerf mineur sous
microscope
incluant le prélèvement du greffon et la
neurolyse,
le cas échéant (PG-28)
Microanastomose de nerf périphérique
nerf majeur (PG-28)
nerf mineur (PG-28)
Greffe nerveuse sans microscope incluant
prise
du greffon
nerf majeur
nerf mineur
Neurolyse d'un nerf majeur avec
microscope, sans
autre intervention sur le même nerf (PG-28)
Transposition d'un nerf périphérique :
cubital, etc. (PG-28)
Suture nerveuse (neurorraphie) (PG-28)
Divers
07011
+ 07845
+ 07846
+ 07847
+ 07848
7796
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Rhizotomie percutanée ou traitement pour
lésion facettaire (excluant les blocs), toute
technique, toute voie d'approche, unilatérale
ou bilatérale, un ou plusieurs niveaux
Thermoplastie annulaire intradiscale
électrothermale, toutes techniques
un niveau
niveau additionnel (maximum un)
Nucléoplastie intradiscale percutanée ou
décompression intradiscale percutanée
sous scopie
un niveau
niveau additionnel (maximum un)
Section sélective des branches du nerf
facial pour
blépharospasme et pour spasme hémifacial
S-15
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
597,70
6
362,50
6
403,90
661,00
5
5
661,00
661,00
5
5
396,60
6
597,70
7
APPAREIL VISUEL
Selon la Règle 8.4 de l'Addendum 4 Chirurgie, les chirurgies multiples de
l'Appareil visuel pratiquées au cours d'une
même séance opératoire sont rémunérées à
75 %.
GLOBE OCULAIRE
+ 7045
7046
+ 7133
+ 7134
+ 7136
+ 7356
+ 7361
+ 7237
+ 7122
7800
+ 7809
+ 7123
MAI 10 / 001
20 mai 2010 12:11
Goniotomie ou goniopuncture ou les deux
Ouverture de la chambre antérieure pour
cure
d'hyphéma ou accollement du vitré à la
cornée
Énucléation :
simple
avec mise en place d'implant
Éviscération :
avec mise en place d'implant
Implantation secondaire
Réparation de fistule (Elliot-tréphine,
iridencléisis, etc.)
Trabéculotomie et trabéculectomie avec ou
sans
iridectomie
trabéculectomie dans un oeil ayant eu, lors
d'une autre chirurgie, une incision
conjonctivale pleine épaisseur dans le
même quadrant, supplément
Mise en place d'un implant de Molteno avec
ou sans
greffe sclérale, avec ou sans
trabéculectomie
Lyse de suture faite au laser dans les six
mois suivant une trabéculectomie
Exérèse d'un implant de Molteno
110,20
750,00
8
51,00
293,80
4
5
T-2
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
124,90
5
220,30
352,50
6
6
220,30
330,50
330,50
5
6
6
807,80
8
300,00
6
300,00
51,00
6
4
51,00
4
200,00
381,90
5
6
873,90
8
390,00
5
390,00
540,00
5
7
218,00
6
150,00
6
180,00
5
350,00
558,20
6
7
323,20
323,20
323,20
7
5
5
CORNÉE
+ 7007
+ 7192
+ 7193
+ 7194
+ 7196
+ 7362
+ 7364
07140
07141
7803
7816
07143
+ 7808
+ 7008
Application d'adhésif (e.g. cyanoacrylate)
pour
plaie cornéenne, avec ou sans mise en
place de
verre de contact
Kératectomie pour pathologie cornéenne,
avec ou sans exérèse de ptérygion, toutes
techniques
partielle
totale
Exérèse simple de ptérygion et de tumeur de
la
cornée incluant la kératectomie (toutes
techniques)
Exérèse de ptérygion récidivant évolutif
Recouvrement conjonctival (PG-28)
Greffe de cornée (toutes techniques),
kératoprothèse
Implantation de prothèse intracornéenne
Intacs pour le traitement du kératocône
Kératectomie ou incisions relaxantes postgreffe perforante de cornée ou post cicatrice
traumatique de la cornée
Curetage et/ou cautérisation
Microperforation de la Bowman pour cure
d'érosion
récidivante
Pose de membrane amniotique pour le
traitement de pathologie du segment
antérieur de la cornée ou de la conjonctive
Fermeture secondaire d'une plaie opératoire
Mise en place d'une prothèse cornéenne
temporaire
pour chirurgie de segment postérieur suivie,
dans le
même temps opératoire, d'une greffe de
cornée
+
SCLÉROTIQUE
+ 7048
+ 7226
+ 7368
+ 7370
Sclérotomie postérieure (décollement
choroïdien)
Sclérectomie pour glaucome (incluant le
laser Holmium)
Greffe sclérale
Décollement et mobilisation d'un lambeau
scléral d'une trabéculectomie pratiquée
antérieurement, par voie sous-conjonctivale
+
IRIS ET CORPS CILIAIRE
7801
+ 7802
07144
+ 7804
+ 7814
+ 7051
+ 7052
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Iridotomie, iridectomie, iridoplastie par
photocoagulation ou par Laser YAG (*)
Trabéculoplastie par photocoagulation ou
par
Laser YAG (*)
Endophotocoagulation au laser du corps
ciliaire pour glaucome chez enfant (< 18
ans), fait sous anesthésie générale incluant
la vitrectomie antérieure, le cas échéant
Goniosynéchialyse, incluant la gonioscopie
Corectopie, excluant les replacements de
lentilles
intra-oculaires (*)
Sphinctérotomie (*)
Synéchotomie irienne (corélyse) (*)
T-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 7169
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Excision lésion irienne
528,80
5
T-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+
+ 7170
+
+
+
+
+
+
7137
7372
7805
7811
7812
Excision d'une tumeur du corps ciliaire
(iridocyclectomie)
Iridectomie périphérique ou complète (*)
Iridodialyse (réparation)
Iridencléisis
Cyclodialyse (*)
Cyclodiathermie ou cyclocryothermie
R=1
R=2
829,90
323,20
455,30
426,00
426,00
213,00
6
6
5
5
5
6
CRISTALLIN
+ 07235
Si installation de crochets d'iris ou d'un
dilatateur mécanique de pupille ou d'un
anneau de tension dans le sac capsulaire,
supplément
45,00
+
+ 7261
+ 7244
07145
+ 7263
+ 7264
+ 7227
+ 7228
7055
7234
7002
Cataracte, incluant les iridectomies :
Extraction de cataractes avec implantation
d'une lentille intra-oculaire incluant, le cas
échéant, toute forme d'anesthésie rendue
par l'ophtalmologiste lorsque le service est
fait comme acte principal (**)
Implantation secondaire d'une lentille intraoculaire
Suture d'une LIO ou d'un implant intraoculaire à la sclère, à l'iris ou à la capsule,
supplément
Replacement d'une lentille intra-oculaire
luxée :
manoeuvre intra-oculaire incluant les
sutures de McCannel
Exérèse après intolérance de lentilles intraoculaires
Extraction (toute technique) incluant
cataracte secondaire et cristallin luxé (**)
Extraction de cataracte congénitale ou de
cristallin luxé ou subluxé ou les deux chez
un enfant de 16 ans ou moins
Cataracte membraneuse :
discission (*)
avec ciseaux
Capsulotomie postérieure, excision de
bandes du vitré, par laser YAG
365,00
2
395,00
7
200,00
218,00
5
395,00
6
340,00
7
734,40
7
275,00
275,00
5
5
125,00
5
CORPS VITRÉ
+ 07236
+
+ 7238
7330
7331
+ 7336
07146
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Si installation de crochets d'iris ou d'un
dilatateur mécanique de pupille ou d'un
anneau de tension dans le sac capsulaire,
supplément
Vitrectomie partielle antérieure par voie
antérieure ou par la pars plana
Ponction du vitré par la pars plana dans un
cas d'endophtalmie pour culture et pour
injection de médicaments, avec ou sans
cryopexie (*)
Injection intravitréenne de médicaments
incluant la ponction (*)
Vitrectomie totale postérieure avec ou sans
section
de bandes vitréennes, avec ou sans
cryothérapie
si fragmentation du cristallin ou du noyau du
cristallin, supplément
45,00
264,40
5
280,00
6
175,00
5
681,30
8
200,00
T-4
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 7337
07147
+ 7022
+ 7339
Vitrectomie totale postérieure avec
dissection de
membranes épirétiniennes avec ou sans
section de bandes vitréennes (incluant la
cryothérapie)
si fragmentation du cristallin ou du noyau du
cristallin, supplément
Endolaser pour panphotocoagulation
rétinienne ou
rétinopexie
Implantation ou remplacement intra-oculaire
d'un implant de médicament par la pars
plana, incluant la vitrectomie partielle
nécessaire ou la rétinopexie
R=1
R=2
783,50
10
200,00
253,20
4
388,30
5
220,30
323,20
4
6
400,00
6
308,50
8
793,20
8
881,30
10
352,50
352,50
5
5
661,00
323,20
211,00
8
6
5
687,50
8
227,70
5
352,50
6
+
RÉTINE
Réparation
+ 7298
+ 7299
+
7300
+ 7292
Exérèse d'un implant ou d'un explant scléral
à la
salle d'opération :
superficiel
profond
Endotechnique de tamponnement rétinien :
échange complet pour tamponnade interne
adéquate de longue durée (air, gaz,
décaline, silicone, perfluorocarbone ou
autre)
Injection intravitréenne de gaz expansifs
(SF6 ou C3F8) pour décollement de la rétine
incluant la paracentèse de la chambre
antérieure
+
+ 7408
+ 7409
+ 7310
+ 7313
+ 7465
+ 7466
+ 7311
+ 7303
+
+ 7314
+ 7376
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Réaccolement avec ou sans drainage du
liquide
sous-rétinien, avec plissement scléral ou
résection
sclérale, avec implantation de silicone et
bande
encerclante incluant section musculaire,
diathermie,
cryothérapie et injection d'air intravitréenne
ou gaz expansifs intravitréens :
première intervention
intervention subséquente incluant toutes
techniques
Diathermie ou cryothermie après ouverture
conjonctivale :
tumeur
lésion hémorragique ou vasculaire
mise en place d'une plaque de cobalt pour
tumeur intra-oculaire, incluant diathermie
extraction d'une plaque de cobalt
Photocoagulation au laser ou autre procédé
pour le traitement de la rétinopathie de la
prématurité (cet acte est réservé aux
médecins spécialistes désignés par les
parties négociantes)
un oeil
Cryopexie par voie transconjonctivale
Rétinopexie par diathermie ou cryotechnique
(après
ouverture de la conjonctive)
T-5
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
442,80
456,50
476,90
6
6
6
511,00
7
+
MUSCLES OCULAIRES
Strabisme :
incluant les ductions forcées
Premier muscle, un oeil ou deux yeux
NOTE : Un seul de ces services médicaux
est payable à la même séance que la
chirurgie soit unilatérale ou bilatérale. Les
chirurgies sur des muscles additionnels sont
payables selon les suppléments prévus ciaprès.
+ 7210
+ 7211
+ 7212
+ 7213
chirurgie sur un muscle droit horizontal ou
vertical
chirurgie sur un muscle petit oblique
chirurgie sur un muscle grand oblique
chirurgie sur un muscle opéré
antérieurement
+
+ 7230
+ 7231
+ 7232
+ 7233
+ 7279
+ 7283
+ 7377
+ 7378
Supplément pour muscle additionnel
muscle droit horizontal ou vertical,
supplément par muscle
(maximum 8 muscles) (*)
muscle petit oblique, supplément par
muscle (maximum 2 muscles) (*)
muscle grand oblique, supplément par
muscle (maximum 2 muscles) (*)
tout muscle opéré antérieurement, par
muscle (maximum 11 muscles) (*)
NOTE : Les actes codés 7213 et 7233
s'appliquent aussi aux chirurgies de
strabisme dans les cas de dysthyroïdie ou
après chirurgie de Buckle.
transplantation musculaire, un ou plusieurs
muscles
Dénervation et extirpation d'un muscle petit
oblique
Réparation à la suite de traumatisme
Utilisation de sutures ajustables, incluant la
retouche sous anesthésie locale,
supplément
156,70
163,50
170,30
184,00
476,90
6
456,50
476,90
6
6
149,90
+
ORBITE
7061
+ 7063
+ 7281
+ 7282
7810
+ 7284
+ 7171
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Fenestration du nerf optique
Ouverture pour biopsie ou drainage d'abcès
ou exérèse de lésion
Orbitotomie latérale (Kronlein)
décompression
tumeur
Décompression orbitaire par voie antrale ou
orbitaire inférieure (exophtalmie maligne)
Orbitotomie transcrânienne par voie sousfrontale
Orbitotomie antérieure (exérèse de tumeur
orbitaire par voie conjonctivale ou cutanée
avec ou sans greffe)
300,00
10
300,00
6
587,50
881,30
7
10
375,00
7
622,10
10
587,50
7
T-6
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
637,00
1 000,00
6
10
300,00
5
323,00
5
12,00
51,00
4
4
51,00
4
120,00
452,40
6
7
176,30
4
43,40
5
380,00
323,20
6
5
389,20
5
675,70
8
+
+ 7242
+ 7243
7380
7379
Exentération simple :
sans greffe
avec greffe
Plastie du plancher de l'orbite, incluant
herniation des tissus mous dans le sinus
maxillaire
NOTE : Ne peut être réclamé avec une
réduction de
fracture de l'orbite.
Réduction de fractures de l'orbite
PAUPIÈRES ET SOURCILS
.
Chirurgie du punctum : (Voir sous le titre
«Appareil lacrymal»)
Cryocoagulation de la paupière pour
folliculite
(cryochirurgie de la conjonctive). (Voir sous
le titre «Conjonctive»)
Incision
7065
7068
Ouverture d'orgelet et drainage
Ouverture et drainage d'abcès
Excision
7173
7167
+ 7168
+ 7249
+ 7174
+ 7157
+ 7420
+ 7421
+ 7480
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Chalazion (PG-28)
Excision chirurgicale complète :
kyste dermoïde de la queue du sourcil (PG28)
kyste intra-orbitaire de la queue du sourcil
Excision ou prise de fascia lata pour
correction de ptôse palpébrale
Néoplasme :
Excision de tumeur bénigne ou maligne :
n'intéressant pas le rebord de la paupière,
maximum
4 lésions par séance (PG-28)
NOTE : Ne s'applique pas à l'exérèse de
xanthélasma.
intéressant le bord libre et requérant
l'excision
d'un secteur de paupière sur toute son
épaisseur (PG-28)
Réparation du canthus interne ou externe
Réparation du canthus interne avec
réparation du ligament palpébral interne
Canthoplastie médiane bilatérale pour
syndrome
blépharophimosis
T-7
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
51,00
5
323,20
6
470,00
51,00
6
380,00
6
778,50
8
225,00
6
536,10
220,30
448,00
528,80
6
6
6
7
227,70
6
176,30
4
426,00
6
213,00
6
51,00
5
275,00
5
440,70
5
+
7467
+ 7248
+ 7250
7813
Séparation des paupières post-tarsorraphie
ou
blépharorraphie
Ectropion ou entropion :
technique simple (Fox, etc.) (PG-28)
technique extensive requérant une excision
de cicatrice ou greffe
cautérisation (incluant l'examen)
Réparation
+ 7392
+ 7390
Insertion d'un poids d'or à la paupière
supérieure
Reconstruction totale d'une paupière à la
suite d'une
amputation, en plusieurs temps, traitement
complet,
toutes techniques (PG-28)
+
07149
+
+
+
+
+
7394
7385
7395
7396
7381
Excision du surplus cutané de la paupière
supérieure pour troubles fonctionnels
documentés (PG-28)
NOTE : L'autorisation de la Régie est
requise pour la
rémunération de ce service.
Ptose :
suspension au frontal
fasanella ou autre technique
résection du releveur (PG-28)
réintervention
Section du muscle de Muller pour correction
de rétraction palpébrale
+
+ 7386
+ 7387
+
+ 7403
+
Lacération de la paupière :
n'intéressant pas le bord libre (PG-28)
intéressant le bord libre sur toute son
épaisseur
Tarsorraphie (PG-28)
CILS
7418
7402
+ 7404
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Électrolyse ou cryothérapie
Trichiasis localisé :
opération par résection sectorielle requérant
la
reconstruction du rebord de la paupière
Trichiasis intéressant toute une paupière ou
distichiasis traité chirurgicalement par
transplantation du tarse ou autre technique,
chaque paupière
T-8
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
51,00
4
51,00
260,00
513,40
337,80
5
6
6
6
100,00
4
323,20
456,30
5
7
51,00
5
354,30
193,90
6
6
110,20
4
114,60
536,10
675,70
4
6
8
95,50
95,50
4
4
25,00
4
40,00
161,60
4
4
95,50
536,10
5
5
530,00
7
638,00
643,80
7
6
42,00
611,00
5
7
+
CONJONCTIVE
7069
+
+
+
+
7175
7179
7180
7405
7406
+ 7414
+ 7407
+
7433
+ 7411
+ 7413
+
Cryocoagulation de la conjonctive pour
folliculite
Excision de tumeur :
bénigne ou kyste
maligne, excision simple
maligne, excision avec greffe
Plastie conjonctivale avec greffe
Symblépharon ou ankyloblépharon,
technique simple
Symblépharon :
excision avec fermeture de la conjonctive
par
glissement, plastie en Z
excision avec greffe
Réparation de plaie traumatique :
suture simple de la conjonctive
plastie de la conjonctive avec greffe de la
muqueuse conjonctivale ou buccale
fermeture secondaire d'une plaie opératoire
APPAREIL LACRYMAL
+ 7071
+ 7072
+ 7252
+ 7253
+ 7053
+ 7054
+ 7306
07151
+ 7319
+ 7457
+ 7458
+ 7419
+ 7416
+ 7459
+ 7399
+ 7460
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Ouverture et drainage d'abcès du sac
lacrymal
(dacryocystotomie)
Ouverture et drainage d'abcès, glande
lacrymale
Dacryocystectomie
Exérèse de tumeur de la glande lacrymale
Chirurgie du punctum
entropion
ectropion
Voie lacrymale, dilatation et irrigation :
un oeil ou deux yeux
Implantation d'un clou méatique (maximum
4)
Intubation du canal lacrymal
Cautérisation ou ouverture chirurgicale d'un
point
lacrymal
Réparation des canalicules sectionnés
Dacryocysto-rhinostomie ou dacryocystorhinorraphie
(avec ou sans insertion de tube)
Conjonctivo-dacryo-rhinostomie avec greffe
muqueuse
Canaliculo-dacryocysto-rhinostomie
Exérèse d'un tube de drainage des voies
lacrymales
Réintervention pour dacryocysto-rhinostomie
T-9
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
455,30
5
547,90
712,40
51,00
661,00
15,00
7
6
4
6
5
497,70
6
612,50
5
727,40
6
842,20
10
122,50
4
+
CORPS ÉTRANGER
+ 7148
+ 7152
+ 7153
7159
+ 7199
7204
Extraction d'un corps étranger :
intra-oculaire (incluant la réparation simple
de
la plaie d'entrée) :
segment antérieur (magnétique ou non
magnétique)
segment postérieur, incluant section
musculaire,
diathermie, cryothérapie
magnétique
non magnétique
cornéen
intra-orbitaire : derrière le septum
conjonctival
TRAUMATISME OCULAIRE
+ 7461
+ 7462
+ 7463
+ 7464
+
+ 7456
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Exploration chirurgicale d'un globe oculaire
dans le but d'éliminer une perforation
oculaire, sous anesthésie générale
NOTE : Ne peut pas s'ajouter à un autre
acte chirurgical
sur le même oeil.
Réparation simple de la cornée ou de la
sclérotique, ou les deux
Réparation de la cornée avec iridotomies ou
iridectomies et/ou réparation de la
sclérotique avec cryothérapie ou
électrocautère
Réparation de la cornée avec iridotomies ou
iridectomies et réparation de la sclérotique
avec cryothérapie ou électrocautère et
ablation de masses cristalliennes et/ou de
vitré
Cantholyse
NOTE : Ne peut pas être associé à un autre
acte chirurgical au même oeil.
T-10
Fédération des médecins spécialistes du Québec
+ 7412
+ 7415
+ 7417
----
7427
Otoplastie, reconstruction du pavillon :
absence totale
1er temps :
reconstruction de l'architecture de l'oreille,
incluant la greffe costale (PG-28)
2e temps :
reconstruction du tragus, incluant la greffe
cartilagineuse
3e temps :
reconstruction du lobule
NOTE : Lorsque le 2e temps ou le 3e
temps est effectué à la même séance que
le 1er temps, supplément 100 $ par temps.
4e temps :
greffe cutanée
Reconstruction en un temps du conduit
auditif externe pour atrésie congénitale
R=1
R=2
900,00
12
500,00
4
385,00
4
500,00
7
70,00
4
187,00
33,90
5
4
187,00
6
194,00
5
270,90
6
(Voir "greffes
libres")
OREILLE MOYENNE
Incision
7077
7083
7078
7081
7082
7079
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Myringotomie :
mise en place du tube sous microscope,
unilatérale (PG-28)
Tube d'aération à long terme avec création
d'un lambeau
tympanoméatal non associé à un autre acte
chirurgical
à la même oreille au cours de la même
séance opératoire
Paracentèse unilatérale (PG-28)
Tympanotomie exploratrice non associée à
un autre acte chirurgical au cours de la
même séance opératoire, au même site
opératoire, incluant la mobilisation de l'étrier
(PG-28)
Section du nerf de Jacobson par
tympanotomie, la section de la corde du
tympan incluse
Section des muscles stapédien et tensor
tympani incluant l'exploration de l'oreille
moyenne
U-3
Fédération des médecins spécialistes du Québec
R=1
R=2
1 000,00
15
800,00
8
510,30
12
500,00
1 295,90
7
12
500,00
300,00
7
2
1 000,00
5
1 000,00
12
375,00
7
OREILLE INTERNE
Excision
7251
7241
7229
+
+ 07222
+ 07223
7287
7288
7289
7266
7267
+
+ .
+ 07258
+ 07260
+
+
+
7268
7269
7272
Exérèse de tumeur de la base du crâne ou
de l'angle
ponto-cérébelleux, en collaboration avec le
neurochirurgien, le cas échéant
Neurectomie vestibulaire par approche
translabyrinthique
Neurectomie vestibulaire sélective par la
fosse postérieure
Oblitération d'un canal semi-circulaire
canal postérieur ou horizontal par voie
mastoïdienne
canal supérieur par fosse moyenne
Exérèse de tumeur glomique
approche tympanique
approche mastoïdienne, supplément
approche mastoïdienne, foramen jugulaire
et cou, supplément
Temporalectomie
Embolectomie de sinus latéral ou de la
jugulaire
Traitement médical par injection
transtympanique :
ABOLIR
première séance
chaque séance subséquente
NOTE : Les actes codés 07258 et 07260 ne
peuvent être facturés avec les actes codés
07077 et 07078. Un seul des actes codés
07258 et 07260 est payable par jour, pour un
même patient.
Labyrinthectomie chirurgicale
par oreille moyenne
par voie transmastoïdienne
Section du nerf de l'ampoule postérieure
alignement du libellé
alignement du libellé
75,00
49,00
375,00
450,00
315,00
7
7
6
237,00
6
500,00
8
500,00
365,40
6
7
Introduction
7316
Prélèvement des liquides de l'oreille interne
par voie transstapédiale
Réparation
7445
7446
7481
AVR 10 / 002
20 mai 2010 13:54
Dérivation sous-arachnoïdienne (sac
endolymphatique)
Décompression et revascularisation du sac
endolymphatique
Cochléo-sacculotomie
U-5