Modif 54 Onglets Tarifs

Tableau des honoraires – Manuel de facturation
LÉGENDE DES COULEURS
COULEURS DÉFINITION
… Rose Code d’acte aboli ou mention de abrogée dans le texte
normatif dans les manuels d’entente.
Si les honoraires sont retirés pour un code d’acte
… Jaune Changement tarifaire, lorsqu’il y a déjà des honoraires
inscrits dans les manuels.
… Vert Nouveau code d’acte, nouveau titre dans une rubrique,
nouvelle règle ou article,
Ajout d’une valeur monétaire non inscrite dans la version
précédente
… Bleu Nouvelle note, note abolie ou modifiée
… Lavande Changement de libellé (ajout ou enlevé) dans un code
d’acte, une règle.
… Rouge Acte déplacé
Orange Mention de supplément au libellé pour un nouveau code
d’acte ou une modification de libellé (lorsqu’il y a
attribution d’un code d’acte seulement)

Fédération des médecins spécialistes du Québec
MAI 10 / 001 B-5
20 mai 2010 09:35
R = 1
TARIFICATION DES VISITES
ALLERGIE
Cabinet privé :
+ 9127 Visite principale 61,40
+ ---- Supplément de consultation 49,20
+ 9165 Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) 110,60
9137 Supplément de durée (*) 28,40
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus du supplément de consultation.
+ 9129 Visite de contrôle 43,60
+
Centre hospitalier de soins de courte
durée :
Hospitalisation
9150 Visite principale 59,90
9060 Visite principale subséquente d'un patient
hospitalisé pour des soins de longue
durée, par trimestre
59,90
---- Supplément de consultation 31,50
9160 Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) 91,40
9080 Supplément de durée (*) 11,60
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
9094 Visite de transfert 38,90
9152 Visite de contrôle 21,00
9161 Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la
Règle 15 du Préambule général).
27,30

Fédération des médecins spécialistes du Québec
MAI 10 / 001 B-6
20 mai 2010 09:35
R = 1
Forfait de prise en charge du patient aux
soins intensifs :
9095 premier jour 107,00
9096 chaque jour subséquent 63,00
Externe
+ 9162 Visite principale 48,20
+ ---- Supplément de consultation 27,40
+ 9170 Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) 75,60
9078 Supplément de durée 16,80
NOTE : Le supplément de durée n'est pas
payé en sus
du supplément de consultation.
+ 9164 Visite de contrôle 26,30
+
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147 Visite principale 21,00
9296 Visite principale subséquente, par
trimestre 21,00
9176 Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) 80,90
9148 Visite de contrôle 11,00
Domicile :
+ 9171 Visite principale 38,00
+ 9172 Visite de contrôle 14,00
+
Supervision du traitement de
remplacement de gammaglobuline :
16000 par voie sous-cutanée, à domicile, par
mois, par patient 75,00
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097 premier jour…………………………………………………………………………………… 85.00
09098 chaque jour subséquent……………………………………………………………………… 85.00

Fédération des médecins spécialistes du Québec
MAI 10 / 001 B-6
20 mai 2010 09:35
(Page B-7)
AVIS: LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT (VOIR PAGE B-4)
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser l’un ou l’autre des codes d’acte suivants et indiquer le code de localité dans la case ÉTABLISSEMENT.
Pour les services autres que les visites, utiliser le code d’acte approprié, les honoraires paraissant sous la colonne Établissement
Et le Modificateur 033.
09202 Visite principale……………………………………………………………………………… 48.20
------- Supplément de consultation 27.40
09212 Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation)………… 75.60
09088 Supplément de durée………………………………………………………………………… 16.80
NOTE: Le supplément de durée n’est pas payé en sus du supplément de consultation.
AVIS: Voir l’addendum 1 – Médecine, page 3.
Fournir des explicatives et indiquer la durée de la visite.
09202 Visite de contrôle………………………………………………………………………………… 26.30
(Page B-8)
AVIS: -Inscrire la date d’entrée au centre hospitalier;
-inscrire dans la case DIAGNOSTIC PRINCIPAL ET RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES;
-l’heure d’entrée à l’unité des soins intensifs,
-de plus, s’il y a réadmission, la date et l’heure de la 1re sortie de l’unité des soins intensifs.
Voir la règle 14 du Préambule général, la règle d’application no 6 et l’Annexe 29 de la brochure no 1.
AVEC PRISE EN CHARGE DE L’UNITÉ:
par jour, par patient
09097 premier jour…………………………………………………………………………………… 85.00
09098 chaque jour subséquent……………………………………………………………………… 85.00

Fédération des médecins spécialistes du Québec
MAI 10 / 001 B-9
20 mai 2010 09:35
R = 1
Externe
9162 Visite principale 15,80
---- Supplément de consultation 29,20
9170 Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) 45,00
9145 Visite de contrôle 10,50
Centre hospitalier de soins de longue
durée
(et centre d'accueil) :
9147 Visite principale 21,00
9296 Visite principale subséquente, par trimestre 21,00
9176 Consultation (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) 45,00
9148 Visite de contrôle 11,00
Domicile :
+ 9171 Visite principale 38,00
+ 9172 Visite de contrôle 14,00