Code AT-DSN-RA - MSA Mayenne-Orne
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Liste des codes AT utilisés au Régime Agricole pour la DSN Code AT Libellé RA020 RA110 RA110B RA120 RA120B RA130 RA130B RA140 RA140B RA150 RA150B RA160 RA160B RA170 RA170B RA180 RA180B RA190 RA190B RA310 RA310B RA320 RA320B RA330 RA330B RA340 RA340B RA400 RA400B RA410 RA410B RA500 RA500B RA502 RA510 RA510B RA600 RA600B RA610 RA610B RA620 RA620B RA630 RA630B Salariés d’entreprises étrangères sans établissement en France Cultures spécialisées (personnel technique) Cultures spécialisées (personnel de bureau) Champignonnières (personnel technique) Champignonnières (personnel de bureau) Élevage spécialisé de gros animaux (personnel technique) Élevage spécialisé de gros animaux (personnel de bureau) Élevage spécialisé de petits animaux (personnel technique) Élevage spécialisé de petits animaux (personnel de bureau) Entraînement, dressage, haras (personnel technique) Entraînement, dressage, haras (personnel de bureau) Conchyliculture (personnel technique) Conchyliculture (personnel de bureau) Marais salants (personnel technique) Marais salants (personnel de bureau) Cultures et élevages non spécialisés (personnel technique) Cultures et élevages non spécialisés (personnel de bureau) Viticulture (personnel technique) Viticulture (personnel de bureau) Sylviculture (personnel technique) Sylviculture (personnel de bureau) Gemmage (personnel technique) Gemmage (personnel de bureau) Exploitations de bois (personnel technique) Exploitations de bois (personnel de bureau) Scieries fixes (personnel technique) Scieries fixes (personnel de bureau) Entreprises de travaux agricoles (personnel technique) Entreprises de travaux agricoles (personnel de bureau) Entreprises de jardins, entreprises paysagistes, entreprises de reboisement (personnel technique) Entreprises de jardins, entreprises paysagistes, entreprises de reboisement (personnel de bureau) Artisans du bâtiment (personnel technique) Artisans du bâtiment (personnel de bureau) Rémunérations versées aux salariés des artisans ruraux du bâtiment par les caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics Artisans ruraux autres (personnel technique) Artisans ruraux autres (personnel de bureau) Stockage, conditionnement de produits agricoles à l'exception des fleurs, fruits ou légumes (personnel technique) Stockage, conditionnement de produits agricoles à l'exception des fleurs, fruits ou légumes (personnel de bureau) Approvisionnement (personnel technique) Approvisionnement (personnel de bureau) Collecte, traitement, distribution de produits laitiers (personnel technique) Collecte, traitement, distribution de produits laitiers (personnel de bureau) Traitement de la viande (hors volailles) comprenant une ou plusieurs opérations (abattage, découpe-désossage, conserverie) (personnel technique) Traitement de la viande (hors volailles) comprenant une ou plusieurs opérations (abattage, découpe-désossage, conserverie) (personnel de bureau) Page 1 Liste des codes AT utilisés au Régime Agricole pour la DSN Code AT Libellé RA640 RA640B RA650 RA650B RA660 RA660B RA670 RA670B RA680 RA680B RA690 RA690B Conserveries de produits autres que la viande (personnel technique) Conserveries de produits autres que la viande (personnel de bureau) Vinification (personnel technique) Vinification (personnel de bureau) Inséminations artificielles (personnel technique) Inséminations artificielles (personnel de bureau) Sucreries, distillation (personnel technique) Sucreries, distillation (personnel de bureau) Meunerie, panification (personnel technique) Meunerie, panification (personnel de bureau) Stockage, conditionnement de fleurs, fruits et légumes (personnel technique) Stockage, conditionnement de fleurs, fruits et légumes (personnel de bureau) RA760 Traitement des viandes de volailles (abattage, découpe, transformation) (personnel technique) RA760B RA770 RA770B RA801B RA811B Traitement des viandes de volailles (abattage, découpe, transformation) (personnel de bureau) Coopératives diverses (personnel technique) Coopératives diverses (personnel de bureau) Organismes de mutualité sociale agricole Caisses de crédit agricole mutuel RA821B RA830B RA832B RA900 RA910 RA920 Autres organismes, établissements et groupements professionnels agricoles visés à l’article L.722-20 du Code Rural (6°), à l’exclusion des orga nismes à caractère coopératif SICAE Personnel statutaire SICAE Personnel temporaire Gardes-chasse, garde-pêche Jardiniers, jardiniers - gardes de propriété, gardes forestiers Organismes de remplacement, entreprises de travail temporaire RA970 RA980 Personnel enseignant d’établissement agricole privé visé à l'article L.722-20, 5° du code rural ou employé par les GPA visés au 6° de l’article L 722- 20 du code rural Travailleurs handicapés des E.S.A.T. Page 2
