rapport a monsieur le premier ministre sur l`ethique biomedicale

RAPPORT A MONSIEUR LE PREMIER MINISTRE SUR L'ETHIQUE BIOMEDICALE
Professeur Jean-François MATTEI
PREMIERE PARTIE
LA VIE EN QUESTIONS
"Balloté, manipulé, automatisé, l’homme perd peu à peu la notion de son être "
Vaclav Havel
" Le rapport dont vous êtes l’objet "

CHAPITRE 1: L'ÉTHIQUE BIOMEDICALE DANS LE MOUVEMENT DES IDEES
"Le Prométhée, définitivement déchaîné, réclame une éthique" - Hans Jonas
[ Hans JONAS. Das Princip Verantwortung, Francfort, Insel Verlag, 1979 - Traduction française J. GREISCH,
Le Principe Responsabilité. Paris. Cerf. 1990]
Légiférer sur un sujet, quel qu'il soit, exige de s'appuyer sur la connaissant particulière du domaine
considéré. Or l'éthique biomédicale a cela de remarquable qu'elle ne se contente pas de définir un champ
d'applications spécifique au même titre que les autres champs de l'éthique. La législation qui la concerne
est originale. Les manipulations génétiques pourraient ainsi, pour la première fois, modifier le visage du
genre humain pour l'avenir des générations futures. Si les projets de loi sur l'éthique biomédicale doivent
répondre à un ensemble de demandes médicales, sociales, politiques et juridiques, celles-ci dépendent à
leur tour d'une exigence éthique plus haute, qui met en jeu l'idée de l'homme dans sa globalité. Par suite,
toute législation dans cette matière renvoie aux principes mêmes qui fondent universellement l'éthique.
Cette étude tente d'abord de dresser un constat (I)
Il appartient ainsi au corps social de fixer les limites au-delà desquelles il ne reconnaît plus la forme de
l'humaine condition. En d'autres termes, les pratiques en matière d'éthique biomédicale doivent être
définies, sur le fondement d'un principe de responsabilité (II). Ce dernier se décline en une responsabilité
de la représentation nationale par rapport aux citoyens, du chercheur par rapport aux mêmes citoyens, du
médecin par rapport aux malades, des citoyens par rapport aux générations futures.
Enfin, une difficulté toute particulière de l'éthique biomédicale tient à la philosophie du droit qui ne
commit, deux" mille ans, que deux catégories: les personnes et les choses. Le corps humain ne participe
stricto sensu d'aucune des deux-catégories, en tant qu'il est le point de rencontre de l'âme et de la
matière, du sacré et du profane. Légiférer sur le corps humain, le mettre ou non, tout ou partie, dans
l'échange, le déclarer ou non inviolable, établir la nature du lien qu'il entretient avec la personne, renvoie
à une réflexion sur l'histoire et la philosophie du droit (III).
I - L'ETHIQUE A L'EPREUVE DU TEMPS
La révolution scientifique, qui caractérise notre époque, implique-t-elle une révolution dans l'éthique, qui
semblait pourtant hors d'atteinte des injures du temps ? Peut-on maintenir la séparation radicale de la
connaissance et de la morale, qui a si bien réussi depuis Kant ? N'est-il pas temps de refaire droit à la
raison métaphysique pour résister à la pression d'une rationalité scientifique réduite aux productions des
technologies ? En vertu de quoi sommes-nous moralement tenus de répondre des faits, bienfaits et
méfaits d'un "progrès" qui ne reconnaît d'autres limites que celles, provisoires et mouvantes, de ses
propres pouvoirs ? Comme il sied en éthique. ces questions naissent naturellement d'une interrogation
première: celle de l'humanité de l'homme. La nouveauté en éthique ne va pas de soi. D'autant qu'on peut
remarquer avec justesse que l'homme lui, ne varie pas, et qu'une éthique placée à la remorque de la
science et dérivant avec le temps recevra ses normes de ce qu'elle prétendait régler et perdra par le fait
même, le nom d'éthique. A l'issue d'un constat (1), sera évoqué l'apport d'une éthique de responsabilité
(2).
I - 1 - Le constat:
En français, le mot "éthique" est souvent choisi pour éviter celui de "morale", jugé trop chrétien, trop
kantien ou simplement trop "moralisateur". Peu utilisé jusqu'à une date récente, il a l'avantage d'être plus
moderne, moins chargé d'histoire. Il est alors souvent dépourvu de sens spécifique et devient
effectivement synonyme de "morale". Mais nous l'employons aussi pour désigner la recherche de
maximes pour l'action. Devant de nouvelles connaissances, l'homme doit faire des choix inédits, il doit
donc exercer de nouvelles libertés et assumer de nouvelles responsabilités. Il doit en fait se déterminer et
adopter un comportement pour répondre aux nouvelles conditions scientifiques, techniques ou sociales et

aux progrès qui lui confèrent des pouvoirs dépourvus de précédents (en matière de procréation, de
greffes d'organes, de génie génétique). Ce choix éthique ne peut résulter que d'un questionnement par
référence à des valeurs morales, philosophiques ou religieuses. L'éthique désigne alors la morale en
application, face à de nouvelles situations. Ce préalable sémantique est important quoique certainement
discutable car l'usage du terme "éthique" n'est pas définitivement fixé en français, ce qui peut ajouter à la
confusion.
Le mot "éthique" peut ainsi recouvrir les maximes d'action reçues comme bonnes dans une société, et qui
donc varient d'un temps ou d'un pays à l'autre. Il équivaut alors à la sittlichkeit hégélienne, le terme
"morale" renvoyant à un principe universel de légitimation de l'action conformément à l'usage kantien.
Pour la mission, l'éthique biomédicale est la recherche des réponses aux problèmes posés par la biologie
et à la médecine par référence à l'Homme et à sa responsabilité.
Ce constat est d'autant plus facile à réaliser qu'il se résume au vide, à un double titre engageant déjà la
réflexion sur les projets de loi. Le vide, car il n'y a jamais eu, avant notre époque, de législation sur la
question démiurgique de la maîtrise des hommes à voir notamment au travers du génie génétique.
On n'avait encore connu avant la fin de ce siècle, ni dans les lois, ni dans les spéculations philosophiques
et rarement dans les fictions littéraires, de réflexions sur le droit moral d'insémination artificielle, de
manipulation génétique ou de transformation radicale de l'espèce humaine. Les éthiques antérieures,
religieuses ou sociales, n'ont jamais formulé de réponses à de telles questions, pour l'excellente raison
qu'elles ne se posaient pas.
Mais le vide aussi, dans le sens qu'il n'y a guère aujourd'hui d'éthique universellement admise, dans nos
sociétés occidentales, après le déclin des religions et le dépérissement des systèmes et des idéologies.
Les discours sur les droits de l'homme, de la femme, de l'enfant, de l'animal et, de proche en proche, de
la nature elle-même2[2- par exemple chez Michel SERRES et "son contrat naturel "], ne tiennent pas lieu de
réflexion éthique et n'ont d'ailleurs guère connu d'applications juridiques.
Dans la modernité, quatre processus différents ont concouru à affaiblir l'éthique entendue comme
impératif catégorique. Les valeurs religieuses transcendantes ont connu un processus continu de
sécularisation. De transcendantes elles sont devenues immanentes au cours de l'histoire. Les actions de
l'homme sont devenues infinies, prolongées et amplifiées par la technique, tout aussi infinies que le
monde sur lequel elles portent. Un processus de collectivisation des hommes a arraché le sens de leurs
actes aux acteurs singuliers pour en projeter le sens dans la classe sociale, dans la race, dans l'état,
voire dans l'humanité qui les absorbe. Enfin en contrepartie du processus précèdent, un mécanisme
d'individualisation a affaibli sinon détruit, les liens communautaires traditionnels (famille, clan,
communautés religieuses spirituelles.) Dans l'ordre politique. le "citoyen" antique ou la "personne"
chrétienne ont ainsi été réduits à l'individu. Or, un "individu" est le résultat abstrait d'un processus
analytique de division (sociale, biologique, ou conceptuelle) qui s'interrompt dès que l'analyste a atteint
un élément primitif posé comme irréductible. L'individu moderne est donc moins une émergence sociale
qu'un "résidu sociologique". Il est cet atome humain qui reste sur la grève lorsque la vague sociale, de la
famille à la collectivité la plus large, s'est retirée. Ce qui le menace, c'est la dispersion dans l'abstraction
conceptuelle et, pratiquement, la dissémination dans des actes instantanés, soumis à la seule variabilité
du temps et à la versatilité d'opinions passagères. Ces quatre processus, ont convergé pour abolir
l'éthique de conviction traditionnelle.
Cet état d'anomie éthique généralisée, que l'on peut baptiser éthique d'indifférence, augure mal des
réponses à apporter aux questions soulevées par l'ensemble des pratiques biologiques et médicales
nouvelles. Pour autant, dans ce vide éthique, artificiellement caché par ce relativisme des valeurs que
Nietzsche qualifiait de "nihilisme passif", peut-on trouver une boussole, ou, selon le mot de Kant, une
"orientation dans la pensée" susceptible de justifier une orientation pour l'action ? Peut-on, selon la
formule de Bergson "agir en homme de pensée et penser en homme d'action".

Dans ce vide éthique déjà décrit perdurent cependant deux présupposés de granit, qui résistent à
l'effondrement des valeurs ou au scepticisme moral. D'une part, nos sociétés continuent à faire référence
spontanément aux notions de bien" et de "mal" qui, même contestées dans leurs fondements théoriques.
régissent toujours en pratique les jugements et les choix des hommes. Ceux qui récusent d'ordinaire
l'existence du "bien" et du "mal", comme normes éthiques stables s'empressent de qualifier de
"mauvaises" les pratiques de leurs adversaires, alors que leurs propres pratiques sont bien entendu
considérées comme "bonnes" et cela, dans l'absolu. De surcroît, ces mêmes continuent à rapprocher de
telles normes de la notion "d'humanité”"prise dans son essence, constitutive de " droits ", à un point tel
que jamais dans l'histoire, le concept d'humanité n'a connu une extension aussi large. Quels que soient
les choix ou les refus de choix observés, ils se rejoignent au moins en ce sens que tout le monde admet,
chez les croyants ou chez les incroyants, à droite comme à gauche, qu'il y a du "bien" et du "mal", et que
ces principes concernent "l'homme". Ces deux appels aux normes et à l'humanité fondent les convictions
premières, à la limite non démontrables, qui commandent les responsabilités que les hommes doivent
assumer les uns à l'égard des autres.
Au total, cette impression de vide, même avec au fond du coeur de chacun un sentiment du "bien", du
"mal" et de "l'homme", trace un tableau bien sombre des repères éthiques. Pour autant, on peut tenter de
les redéfinir dans une démarche susceptible d'offrir un cadre rationnel stable aux questions touchant les
sphères biologique et médicale.
I - 2 - Vers une éthique de responsabilité:
Weber[3 - Max WEBER - Wissenschaft als Beruf,Polotik als Beruf, 1919. Traduction française - Le Savant et le
Politique, collection "Recherches en sciences humaines" - Plon. 1959.]distingue deux formes d'éthique dans la
prise de décision de l'homme politique:
d'une part, l'éthique de conviction, qui est la poursuite inconditionnelle d'une fin, elle-même
inconditionnelle, justifiant donc tous les moyens mis en oeuvre, les coûts et les conséquences,
d'autre part, l'éthique de responsabilité qui, à l'opposé de la précédente, tient compte d'abord des moyens
des coûts et des conséquences et refuse de les asservir à la poursuite inconditionnelle d'une fin, si haute
soit-elle. L'homme politique, fidèle à ses convictions qui se fondent dans l'absolu. leur sacrifiera ses
responsabilités à l'égard des hommes et des choses("fais ce que dois, advienne que pourra") alors que
l'homme politique fidèle à ses responsabilités sacrifiera, s'il le faut, ses convictions à la nécessite d'une
action qui n'est jamais que relative (la fin ne justifie pas les moyens").
Le premier vise à un impératif inconditionné (selon l'adage latin "que périsse le monde, pour que soit la
justice), le second se contente d'un impératif conditionné, qui est celui de la prudence et de la modération
politique; l'un est adossé aux nécessités de l'éternel, l'autre suit les méandres contingentes du temps et
de l'histoire.
Cette typologie classique, d'ordre sociologique et non philosophique, sert de fil conducteur à
l'interprétation des thèses de Hans Zonas, qui permettent d'approcher rationnellement les technologies
médicales ou scientifiques jusqu'au génie génétique. De fait, les éthiques religieuses notamment, ont
toujours été, sans exception, des éthiques qui fondaient les convictions de l'homme dans un absolu hors
du temps et de l'espace. Kant[4- KANT. Fondements de la .Métaphysique des Moeurs. 1797] et ses héritiers
dénoncent un impératif catégorique sans s'appesantir sur son contenu. La formulation laïcisée de la
charité chrétienne "ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas qu'il te fasse" suit la même logique. La
loi morale n'est pas définie par les actes moraux eux-mêmes, mais comme un impératif catégorique sans
contenu. Hans Jonas est donc autorisé à avancer que l'éthique traditionnelle, dans toutes les civilisations
ne s'est jamais occupée de la "responsabilité": elle se concentrait uniquement sur la qualité morale de
l'acte momentané d'un homme, défini comme vertueux, qui n'engageait pas plus l'avenir des autres
hommes que celui du genre humain. Une telle éthique de conviction était bien "humaniste", même quand
elle affirmait la souveraineté des dieux sur les hommes, puisqu'elle rapportait la valeur éthique de son
acte à " l'homme ", qui agissait en fonction d'une norme immuable, qualifiée de "souverain bien".

Depuis la pensée grecque, cette norme transcendante du "bien", qu'elle soit assimilée ou non à " Dieu", a
été identifiée à la "raison" et a été l'objet tant d'une analyse "rationnelle", qui en affirmait l'existence, que
d'un arbitrage "raisonnable", qui en justifiait le choix. Dans cette perspective, tous les actes humains, dès
qu'ils étaient fondés en raison, posaient implicitement leur pérennisation dans une instance
transcendante et permanente. Comme l'écrit Spinoza: "nous sentons et nous faisons la preuve que nous
sommes éternels" [5 - SPINOZA - Etique - (V, proposition XXIII. scolie). 1677.. ]
L'éternité, qui fonde en dernière instance toute éthique de conviction sur l'absolu, n'est pas simplement
un legs des théories morales antérieures, et un poids du passé qui pèserait encore sur nos épaules
aujourd'hui. Elle est le réquisit indispensable de l'action humaine, si l'on veut éviter que l'homme ne se
dissolve dans des actes "irrationnels" ou "déraisonnables", à ce titre dangereux pour lui comme pour ses
semblables. L'éthique de conviction révèle l'exigence rationnelle qui, à la différence des désirs empiriques
fluctuants, met en évidence chez l'homme le champ universel, celui sur lequel ses actes peuvent être
communiqués et légitimes. Je ne peux exiger une reconnaissance particulière à l'égard de ce que je dis
ou de ce que je fais, que sur le fond d'une exigence plus haute qui commande l'espace des opinions
particulières où mon exigence naît, se transmet à autrui, et cherche à se légitimer. En conséquence, s'il y
a une cause de l'humanité à défendre et, d'abord aujourd'hui, dans le domaine de l'éthique biomédicale,
c'est certes en raison des effets pervers que les pratiques médicales peuvent engendrer, mais surtout en
raison du principe universel qui nous commande de défendre cette cause, et par là-même, de légiférer à
son sujet. Or, comme cela a été évoqué plus haut, ce principe de conviction universel des éthiques
traditionnelles, affermi dans la transcendance du Bien, n'est plus en mesure de jouer un rôle déterminant
dans les sociétés modernes. Les mécanismes qui ont affaibli l'éthique de conviction traditionnelle, n'ont
pas dégagé pour autant la voie d'une éthique de la responsabilité à la mesure du temps.
Car, si l'éthique de conviction est régie par l'immuabilité de l'éternité, l'éthique de responsabilité est
commandée par le mouvement de la temporalité. Toute éthique possible ne peut être définie que par
cette double orientation, verticale et horizontale qui marque la transcendance et l'immanence, l'éternité et
le temps. L'éthique de conviction, dès qu'elle se fonde sur des principes "fermes et assurés", pour
reprendre les mots de Descartes, ou sur une Idée immuable du Bien, de Dieu ou de l'Homme, pour
reprendre l'exigence de Platon, s'oriente naturellement vers un impératif inconditionnel qui surplombe le
temps. Si elle ignore superbement le monde tel qu'il va, elle devient dangereuse, comme en témoignent
des combats ultimes que l'on observe ici et là sur notre planète pour tenter de maintenir des références.
Elle peut être tentée de s'appuyer sur la force, avec pour avatar dernier, l'ordre moral en démocratie,
l'inquisition en dictature. Dépourvue de références à une éternité qui dépasse les exigences de l'action,
l'éthique de responsabilité, elle, est orpheline et ne peut offrir de principes pour l'action. Pire, elle recèle
aussi des risques en tant qu'elle peut privilégier à toute force les incidences de l'action aujourd'hui sur la
destinée des générations futures. Alors, écrit Jonas, le Bien véritable que doivent suivre l'homme, le
citoyen ou le législateur "ne peut être vu sur la ligne horizontale, la continuation du temporel, mais à la
verticale, dans l'Eternel qui surplombe la temporalité et qui est naturellement présent dans chaque
maintenant" .[6 _ Hans JONAS - Le principe responsabilité - op.cit. p. 173.]
Dès que la modernité a changé le sens de son ontologie et a fait basculer son axe de la verticale sur
l'horizontale, ou, si l'on préfère, a projeté l'ordonnée de l'éternité " sur l'abscisse du temps, un
changement radical d'éthique est devenu indispensable, bien qu'il demeure encore balbutiant: une
éthique de responsabilité doit s'imposer et suppléer, sans pour autant l'éliminer, l'éthique de conviction.
L'éthique nouvelle doit être une éthique de la " durée " ou de "l'avenir", qui engage la totalité de
l'humanité à partir des actes que chaque homme effectue dans la continuité de l'histoire. La
responsabilité ne concerne en effet que le temps, puisque, en agissant, chacun doit répondre de son acte
présent dans ses conséquences futures qui mettent en cause, en dehors de lui, les autres hommes. On
ne peut être responsable, par définition, que de ce qui change, se transforme, dépérit et finalement
meurt, c'est-à-dire de tout ce qui est soumis au flux temporel : nul ne saurait être responsable de la
transcendance, qu'elle soit l'Idée platonicienne du Bien, ou le Dieu des trois religions monothéistes, car la
disproportion est absolue entre le principe souverain et l'homme qui doit s'y conformer. En toute rigueur,