Les multiples facettes du terme «Qualité» en médecine

Les multiples facettes du terme «Qualité»
en médecine
Prof. Dr Thierry Carrel
Clinique universitaire de chirurgie cardio-
vasculaire
Hôpital de l’Île, Berne

Qualité en médecine / Thierry Carrel
Clinique universitaire de chirurgie cardio-vasculaire
La qualité médicale mesure la capacité des
prestations du système de santé à augmenter,
pour des individus, la probabilité d’obtenir les
résultats médicaux souhaités par le patient
et ceci en conformité avec les connaissances
médicales actuelles.
Institute of Medicine, National Academy of Sciences, USA,1990)
Une possible définition du terme « qualité »

Qualité en médecine / Thierry Carrel
Clinique universitaire de chirurgie cardio-vasculaire
Bases légales pour la promotion et le
contrôle de la qualité en médecine
• Loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal), art. 58
• Ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal), art 77
• Loi sur les produits thérapeutiques (LPTh) et
décret sur les produits thérapeutiques
• Convention QABE (dans le canton de Berne)
• Accord-cadre avec H+
• Critères CIMHS de la CDS

Qualité en médecine / Thierry Carrel
Clinique universitaire de chirurgie cardio-vasculaire
La notion de qualité dans le cadre du
plan hospitalier
«Le Conseil fédéral édicte des critères de planification
uniformes en prenant en considération la qualité et le
caractère économique.» (art. 39,§2 de la LAMal )
Dans le canton de Berne, les critiques affirment que les
principales décisions de la liste des hôpitaux 2012 ne se
fonderaient pas sur «des données de qualité et
d’économicité ». Il s’agirait plutôt de «décisions politiques».
BBV+,VPSB, communiqué de presse, 03/05/2012

Qualité en médecine / Thierry Carrel
Clinique universitaire de chirurgie cardio-vasculaire
Que faut-il entendre par «qualité»?
• Qui décide de la qualité?
• Les experts médicaux, les pouvoirs publics (régulateurs),
les assurances et cantons (financeurs), les médias (grand
public), les patient(e)s
• Le recensement de la «satisfaction des patients» est un
élément important de la gestion de la qualité. Il prend en
compte l’écart entre ce qui était attendu et ce qui a
effectivement été vécu.
• Un premier recensement a été effectué en novembre 2011
dans tous les hôpitaux de Suisse à l’aide d’un
questionnaire unique.