
                               78 Rue Gustave Delory – Bâtiment A – 59810 LESQUIN  
Tél : 03.20.48.21.37 Port : 06.31.28.94.57  - Email : david.barre@abmec.fr 
SASU au CAPITAL de 181 379 € – RCS TOULOUSE 499 253 060– SIRET 499 253 060 000283 
 
 
 
 
 
 
RAPPELS DIVERS CONCERNANT LA RT 2012 : 
 
 Le coefficient Cep du bâtiment est inférieur ou égal au coefficient maximal Cepmax, soit pour 
ce projet : 64.3 kWh /m² de SHON /an en zone H1a 
 
 Le  coefficient Bbio  du bâtiment est inférieur ou égal au coefficient  maximal  Bbiomax,  soit 
pour ce projet 76.3 en zone H1a 
 
 La  Tic  est   inférieur ou  égale à  la  température e  conventionnelle de  référence de  la  zone, 
Ticréf 
 
 Une mesure de perméabilité est obligatoire : 
La valeur doit être inférieure à 0.60 m³/h.m² (maison individuelle). Cette valeur quantifie le 
débit de  fuite  traversant l’enveloppe, exprimé en m³/h.m², sous un écart  de  pression de 4 
Pascals conformément à la RT 2012. 
 
 Pour  un  bâtiment  de  logements  équipé  d’une  production  locale  d’électricité,  la 
consommation  conventionnelle  totale  d’énergie  du  bâtiment  avant  déduction  de  la 
production locale d’électricité, n’excède pas Cepmax + 12 kWhEP/m²/an, 
 
 Toute maison individuelle ou accolée recourt à une source d’énergie renouvelable 
 
 Pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation, la surface 
totale des baies, mesurée en tableau, est supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable,. 
 
 Les  maisons    individuelles  ou  accolées  ainsi  que  les  bâtiments  ou  parties  de  bâtiments 
collectifs  d’habitation  sont  équipés  de  systèmes  permettant  de  mesurer  ou  d’estimer  la 
consommation  d’énergie  de  chaque  logement,  excepté  pour  les  consommations  des 
systèmes individuels au bois en maison individuelle ou accolée