Investigation des modèles économiques des PTCE

INVESTIGATION DES MODÈLES
ÉCONOMIQUES DES PÔLES TERRITORIAUX
DE COOPÉRATION ECONOMIQUE (PTCE),
INTÉGRANT LA DIMENSION INSERTION
PAR L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE (IAE).
Sous la direction de
Benjamin MASURE
Avec les contributions de
Anne HURAND
Célia ORGOGOZO
Karim SAIGHI

Cette investigation n’aurait pu se concrétiser sans le temps précieux
qui a été consacré à l’équipe en charge de l’étude issue des PTCE Resto
Passerelle (association APPUI) et Le Phares (SCIC La Cité Phares).
Les équipes des PTCE et des ensembliers IAE qui ont fourni la matière
l’association PôleS Noé,
la SCIC Maison d’Economie Solidaire du Pays de Bray,
l’association Coopération Industrielle et Sociale en Haute Marne,
l’association Coopaxis,
l’association Re-sources,
l’association Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx
porteuse du Pôle de coopération Sud Aquitaine,
l’association Pôle Economie Solidaire du Sud Essonne (GES),
l’association de Prévention du Site de la Villette (GES Villette Emploi),
l’association Les Potagers de Marcoussis.
Les professionnels engagés dans la coopération au sein des réseaux
Le Labo de l’ESS, COORACE, la FNARS,
Chantier Ecole, La Fédération des Entreprises d’Insertion, Humando,
Act’Essonne, l’Atelier de la Région Ile-de-France, le Centre
de ressources DLA, France Active, l’Institut Jean Baptiste Godin.
Les agents des DIRECCTE et des collectivités auprès desquels
nous avons pu collecter des informations précieuses.
remerciements

II
sommaire
INTRODUCTION 6
DES STRUCTURES IAE PARTIES PRENANTES
DE COOPÉRATIONS (PTCE) ET DE GROUPES INTÉGRÉS (GES) 9
1. L’IAE au cœur de la pluralité des coopérations territoriales 9
Conclusion 14
2. PTCE et groupements IAE: points de repères sur les typologies 15
Conclusion 19
3. Les dynamiques des PTCE intégrant la dimension IAE 20
Conclusion 24
LES MODALITÉS ÉCONOMIQUES DES PTCE INTÉGRANT
DES SIAE: UNE HYBRIDATION APPUYÉE PAR UNE POLITIQUE
PUBLIQUE DE L’INNOVATION 25
1. Un projet économique hybride, tant par les activités 26
que par les opérateurs économiques
sur le fonctionnement économique des PTCE intégrant l’IAE
Conclusion 33
I

III
2. Un fonctionnement économique des pôles … en cours d’élaboration 34
Conclusion 46
3. Approche comparative du fonctionnement économique des PTCE
et des GES 48
Conclusion 53
PREMIÈRE ANALYSE DES EFFETS ÉCONOMIQUES POSITIFS
DES PTCE, EN PARTICULIER SUR LE TERRITOIRE
ET LES SIAE IMPLIQUÉES 56
1. La nature des eets économiques observés sur les territoires 56
à consonance ESS
Conclusion 62
2. Approche des eets économiques des PTCE sur les SIAE 63
Conclusion 66
3. Les eets identifiés sur l’utilité sociale des SIAE 67
qui renforcent la démarche d’utilité sociale
Conclusion 69

IV
PERSPECTIVES DE PÉRENNISATION DE PTCE
QUI FONT FRUCTIFIER L’ENTREPRENEURIAT DE L’IAE 71
1. De l’utilité des diérentes formes de rapprochement des SIAE 71
et leurs besoins spécifiques en animation
Conclusion 75
2. Leviers de pérennisation des PTCE 76
d’innovation sociale et de développement économique
Conclusion 86
3. Vers un processus de mesure des eets et impacts des PTCE
intégrant la dimension IAE 88
Conclusion 92
CONCLUSION GÉNÉRALE 93
ANNEXES 97
Annexe 1: Synthèse de la collecte de données
Annexe 2: Fiches de présentation de l’échantillon
Annexe 3: Mixité des modèles de SIAE et limites sur les marchés
BIBLIOGRAPHIE 112
GLOSSAIRE 114