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Master 2 Politiques Publiques et Changement Social,
Spécialité Développement et Expertise de l'Economie Sociale
La Société Coopérative d'Intérêt Collectif
Du compromis à la dispersion
Clémentine IANNONE
Sous la direction de Danièle DEMOUSTIER
Septembre 2009
UNIVERSITE PIERRE MENDES FRANCE
Institut d'Etudes Politiques de Grenoble
Master 2 Politiques Publiques et Changement Social,
Spécialité Développement et Expertise de l'Economie Sociale
La Société Coopérative d'Intérêt Collectif
Du compromis à la dispersion
Clémentine IANNONE
Sous la direction de Danièle DEMOUSTIER
Septembre 2009
UNIVERSITE PIERRE MENDES FRANCE
Institut d'Etudes Politiques de Grenoble
Merci!
Si la rédaction de ce mémoire a été un travail personnel , en aucun cas je n'aurais pu le réaliser toute
seule, c'est pourquoi je tiens à remercier tous ceux qui, d'une façon ou d'une autre, ont contribué à
ce travail.
Merci à Madame Danièle Demoustier pour m'avoir guidé dans ma réflexion.
Merci à toutes les personnes qui ont accepté de répondre à mes questions et pour leur disponibilité :
Céline Thomas, Dominique Platon, Stéphane Henin, Véronique Ducombs, Cathy Labarthe, Jean-
louis Périco, Liliane Monnerie.
Enfin merci à tous ceux qui m'ont soutenu pendant ce travail, et surtout à ceux qui m'ont supporté
quand ça n'avançait pas!
SOMMAIRE
INTRODUCTION 6
Partie 1 La Scic : fruit d'un compromis entre deux logiques : action
sociale et initiative locale, dans une dynamique de professionnalisation
12
Chapitre 1 L'entreprise sociale : un concept en voie de développement 14
Chapitre 2 L'économie solidaire ou initiatives locales citoyennes 27
Chapitre 3 Une double finalité action sociale/insertion et initiative locale 33
Partie 2 Deux logiques constitutives de la SCIC : associative et
coopérative
40
Chapitre 1 Processus de construction du statut de Société Coopérative à Intérêt
Collectif
42
Chapitre 2 Un statut hybride : entre l'association et la coopérative 53
Partie 3 Les SCIC de Midi Pyrénées : une appropriation du statut
diversifiée
65
Chapitre 1 Entre une finalité sociale, territoriale et environnementale 68
Chapitre 2 Des entreprises, certes, mais des logiques professionnelles différentes 77
Chapitre 3 Une stratégie résultante du mode de gouvernance 83
Chapitre 4 Une mise en réseau indispensable à l'implication territoriale 93
CONCLUSION 101
BIBLIOGRAPHIE 105
INDEX DES SIGLES 112
ANNEXES 113
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