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Guide 2011
« Économie sociale et
solidaire: notre chemin
commun vers le travail
décent »
Document de référence
Deuxième édition de l’Académie sur l’Économie Sociale et Solidaire, 24-28 octobre 2011,
Montréal, Canada
Par
Bénédicte Fonteneau, chercheuse principale, HIVA, Université de Louvain, Belgique
Nancy Neamtan, Directrice générale, Chantier de l'Économie Sociale, Canada
Fredrick Wanyama, Directeur, School of Development and Strategic Studies, Université de Maseno, Kenya
Leandro Pereira Morais, professeur, Université de Campinas, Brésil
Mathieu de Poorter, consultant international, Suisse
Carlo Borzaga, professeur d’économie politique, Université de Trente, et Président du Centre européen de
recherche sur les coopératives et les entreprises sociales (Euricse), Italie
Giulia Galera, coordonnatrice de la recherche, Centre européen de recherche sur les coopératives et les
entreprises sociales (Euricse), Italie
Tom Fox, conseiller technique principal en développement des entreprises sociales, OIT, Afrique du Sud
Nathaneal Ojong, Institut de hautes études internationales et du développement, Suisse

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE : ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE: NOTRE CHEMIN COMMUN VERS LE
TRAVAIL DÉCENT
ISBN 978-92-9049-610-6
Première édition 2010
Deuxième édition 2011
Deuxième édition de l’Académie sur l’Économie Sociale et Solidaire, 24-2 octobre 2010, CIF-OIT, Montréal,
Canada
Coordination
Roberto Di Meglio (OIT Genève)
Coumba Diop (CIF OIT Turin)
Martin Gasser (CIF OIT Turin)
Contacts
Centre international de formation de l'OIT
Viale Maestri del Lavoro, 10
10127 Turin, Italy
[email protected]
http://socialeconomy.itcilo.org/fr
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Téléphone: +39 - 011 - 6936693
Fax: +39 - 011 - 6936352
E-mail: [email protected]
Imprimé par le Centre international de formation de l'OIT, Turin, Italie

Remerciements
L'OIT et les auteurs du présent Guide témoignent toute leur gratitude aux institutions et experts ci-après, pour la
précieuse contribution apportée à l'élaboration du Guide : Prof. Carlo Borzaga Université de Trente, Département
d'économie ; M. Francis Sanzouango, Responsable pour l'Afrique du bureau des activités employeurs du Bureau
international du travail (BIT) (ACT/EMP) Genève ; M. Thierry Jeantet (EURESA) ; Mme Karine Pflüger (Social
Economy Europe) ; M. Jürgen Schwettmann, Directeur régional adjoint, Bureau régional de l'OIT pour la région
Afrique, Addis Ababa ; CIRIEC (divers experts) ; Mme Monica Lisa (Learning Technology Applications Department,
CIF-OIT) ; M. Tom Fox, Développement entreprise sociale, OIT Pretoria; Mme Carlien Van Empel (ILO COOP
Genève) ; Mme Joni Simpson (OIT Genève) ; M. Jan Olsson (Comité économique et social européen).
ACADÉMIE SUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE iii

Préface
Au lendemain de la crise financière de 2007-2008, certaines régions et certains pays, en particulier l’Asie et
l’Amérique latine, ont rapidement observé des signes encourageants de relance dans leur économie réelle, en
termes d’emploi et de réduction de la pauvreté. Pourtant, depuis la crise de la dette souveraine en Europe
déclenchée avec l’épisode grec en milieu d’année 2010 et la récession continue des bilans aux États-Unis, le monde
est entré dans une nouvelle phase de crise financière, économique et sociale de portée mondiale. Sur fond de
déséquilibres socio-économiques majeurs et d’instabilité toujours croissante, l’OIT défend, avec le soutien de
nombreuses autres parties prenantes, une mondialisation plus équitable et juste, qui place le travail décent au cœur
des politiques publiques.
La Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, adoptée lors de la Conférence
Internationale du Travail de juin 2008, a déjà reconnu que « des entreprises productives, rentables et durables,
conjointement avec une économie sociale solide et un secteur public viable, sont indispensables à un
développement économique et à des possibilités d’emploi durables ». L’économie sociale et solidaire joue en effet
un rôle significatif et croissant dans l’économie réelle, puisqu’elle est source d’emplois, de protection sociale, et elle
apporte encore d’autres avantages sociaux et économiques. De la même façon, le Pacte mondial pour l'emploi
(2009) reconnaît que « les coopératives sont source d'emplois dans nos communautés, qu'il s'agisse de très petites
entreprises ou de grandes multinationales ».
Du fait de leurs caractéristiques distinctives et leurs avantages comparatifs, notamment leur gouvernance
démocratique et leur gestion autonome, les entreprises et organisations de l’économie sociale et solidaire trouvent
le soutien d’un nombre grandissant d’États. Des cadres politiques favorables au développement de l’économie
sociale et solidaire sont mis en œuvre aux niveaux national et régional dans toutes les régions du globe. Ce
processus s’appuie sur les partenariats entre gouvernements, partenaires sociaux et société civile. Une tendance
similaire se retrouve également dans les pays d’Amérique latine. On assiste ainsi à des réformes politiques et
juridiques en Bolivie, en Équateur et au Pérou, qui reconnaissent le rôle joué par les coopératives et les autres
organisations de l’économie sociale et solidaire en réduisant la pauvreté et en promouvant l’inclusion sociale.
Au jour d’aujourd’hui, l’économie sociale et solidaire est une réalité pour nombre de personnes car elle promeut des
valeurs et des principes axés sur les besoins des individus et sur leurs communautés. Obéissant à une logique de
participation volontaire, d’entraide et d’autonomie, elle fait appel aux entreprises et aux organisations et cherche à
concilier la réussite économique avec l’équité et la justice sociale, de l’échelle locale à l’échelle mondiale. Au
Canada, qui accueille cette seconde édition de l’Académie, plus de 30 % de la population a adhéré à des
coopératives. Au Brésil, les coopératives couvrent les trois quarts de la production de blé et 40 % de la production
de lait ; les produits qu’elles exportent génèrent plus de 1,3 milliard de dollars américains.
Promouvoir l’économie sociale signifie contribuer à chacune des dimensions de l’Agenda du travail décent. Les
entreprises et organisations de l’économie sociale et solidaire créent et maintiennent les emplois et les moyens de
subsistance, étendent la protection sociale, renforcent et étendent le dialogue social pour tous les travailleurs, et
encouragent l’application et la mise en œuvre de normes pour tous. En ces temps de crise et d’instabilité, la
promotion de l’économie sociale et solidaire dans le cadre de l’Agenda du travail décent est un moyen efficace pour
promouvoir la justice sociale et l’inclusion sociale dans toutes les régions.
L’OIT a assumé un rôle pionnier en matière de promotion de l’économie sociale et solidaire. Le Directeur général de
l’OIT, Albert Thomas, a créé en 1920 un Service des coopératives, connu aujourd’hui sous le nom de Programme
pour les coopératives de l’OIT (EMP/COOP). Dans les années 80, l’OIT a développé la notion de « finance sociale »,
et elle a été l’une des premières à appuyer, vers la fin des années 90, le développement des mutuelles afin d’étendre
la protection sociale. En 2001, la CIT a défini un « Nouveau Consensus » sur la sécurité sociale, qui s’est donné
comme priorité centrale d’étendre la couverture à ceux qui en étaient dépourvus, amenant l’OIT à intensifier encore
ACADÉMIE SUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
iv

son soutien aux programmes de protection basés sur la communauté ainsi qu’aux mutuelles. En 2002, après
l'adoption de la recommandation (n°193) sur la promotion des coopératives, le Directeur général du BIT Juan
Somavia a vu en les coopératives « l’un des outils les plus performants lorsque l’on veut créer des emplois
décents ». Plus récemment, l’OIT a engagé une démarche de promotion des « entreprises sociales » et de
« l’entrepreneuriat social » et elle a lancé en 2009 le Plan d’action pour la promotion des entreprises et des
organisations de l’économie sociale, résultante de la Conférence Internationale organisée à Johannesburg. Les
Nations Unies ont proclamé 2012 « Année internationale des coopératives ».
Désormais, la notion d’économie sociale et solidaire fait partie intégrante de nombreuses actions initiées par l’OIT, à
l’instar des programmes à forte intensité de main-d’œuvre, de la promotion de l’éco-tourisme et du commerce
équitable, du soutien aux minorités indigènes, des projets locaux de développement économique, des initiatives
communautaires sur le SIDA/VIH, des « emplois verts », des entreprises durables et du « socle de protection
sociale ». L’OIT a développé une expertise considérable dans le domaine de l’économie sociale et solidaire, ainsi
qu’un panel de stratégies et d’outils complet destiné à servir l’individu dans sa quête de la justice sociale via le
travail décent. En Afrique, l’OIT pilote directement des projets de promotion des coopératives, des mutuelles et des
entreprises sociales. En Amérique latine, elle soutient la recherche, la réforme politique et le développement de
capacités en rapport avec l’économie sociale et solidaire.
À l’occasion de la Conférence Internationale du Travail organisée en 2010, les mandants ont souligné la nécessité de
renforcer le travail du Bureau sur l’économie sociale et solidaire comme secteur important en matière de création
d’emplois décents. Avec le soutien du Bureau régional de l’OIT pour l’Afrique, du Bureau régional pour l’Amérique
latine et les Caraïbes, ainsi que du Centre international de formation de l’OIT, il a été décidé de convier cette
seconde édition de l’Académie interrégionale au Québec afin de renforcer la capacité des mandants de l’OIT et des
autres parties prenantes de l’économie sociale et solidaire.
Le présent Guide servira de base à l’Académie sur l’Économie Sociale et Solidaire, qui constitue une formidable
opportunité pour les décideurs politiques de faire progresser le développement de l’économie sociale et solidaire,
pour les travailleurs de mieux soutenir et améliorer leurs conditions économiques et sociales, et pour les
entrepreneurs de développer leur compétitivité dans un environnement plus juste. L’Académie, qui entend réunir
des participants issus des quatre coins du globe, contribuera au travail de l’OIT sur l’économie sociale et solidaire en
faveur de la promotion du travail décent pour tous.
M. Patricia O'DONOVAN
Directeur
Centre International de Formation
de l’OIT
M. Charles DAN
Directeur régional de l’OIT
pour l’Afrique
M. Elizabeth TINOCO ACEVEDO
Directeur régional de l’OIT
pour l’Amérique latine et les
Caraïbes,
M. Assane DIOP
Directeur exécutif
Secteur de la Protection Sociale
(ED/PROTECT)
OIT
M. José Manuel SALAZAR-XIRINACHS
Directeur exécutif
Secteur de l'Emploi (ED/EMP)
OIT
ACADÉMIE SUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE v