Site géothermique La Mogère à Montpellier

DOSSIER E16000128/34
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DEPARTEMENT DE L’HERAULT
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VILLE DE MONTPELLIER - QUARTIER MOGERE
___________________________________________________________________________
EXPLOITATION D’EAUX SOUTERRAINES A DES
FINS GEOTHERMIQUES
ENQUÊTE PUBLIQUE PREALABLE
A L’OCTROI D’UN PERMIS D’EXPLOITER ET A UNE
AUTORISATION D’OUVERTURE DE TRAVAUX D’EXPLOITATION
(Enquête publique du 8 juin au 8 juillet 2016)
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RAPPORT, CONCLUSIONS, ET AVIS DU COMMISSAIRE
ENQUÊTEUR
Pierre BALANDRAUD
Commissaire enquêteur

DOSSIER E16000128/34 ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE DEMANDE D’EXPLOITATION ET D’AUTORISATION
D’OUVERTURE DE TRAVAUX D’EXPLOITATION D’UN GITE GEOTHERMIQUE A BASSE
TEMPERATURE COMMUNE DE MONTPELLIER
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
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SOMMAIRE
A- RAPPORT
1 Préambule.
2 La ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole, la situation
géographique et le contexte du dossier.
3 La SAAM Maître d’ouvrage.
4 La géothermie qu’est-ce que c’est ?
5 Présentation du projet.
6 La procédure suivie, l’avis des communes concernées.
7 L’aspect réglementaire.
8 L’avis de l’Autorité environnementale (Ae).
9 Objet de l’enquête publique.
10 Organisation et exécution de l’enquête publique.
10-1 Organisation de l’enquête publique.
10-2 Exécution de l’enquête publique.
10-2-1 Préparation.
10-2-2 Publicité.
10-2-3 Dossier d’enquête publique.
10-2-4 Les visas du dossier.
10-2-5 Mise à disposition du public.
10-2-6 Permanences du commissaire enquêteur.
10-2-7 Clôture de l’enquête publique.
11 Analyse critique du dossier par le commissaire enquêteur.
12 Participation du public et les observations recueillies.
13 Nature des observations.
14 Communication des observations au maître d’ouvrage.
15 Analyse par le commissaire enquêteur du mémoire en réponse du maître
d’ouvrage.

DOSSIER E16000128/34 ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE DEMANDE D’EXPLOITATION ET D’AUTORISATION
D’OUVERTURE DE TRAVAUX D’EXPLOITATION D’UN GITE GEOTHERMIQUE A BASSE
TEMPERATURE COMMUNE DE MONTPELLIER
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
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B- CONCLUSIONS MOTIVEES ET AVIS DU
COMMISSAIRE ENQUETEUR
 Préambule.
 Le projet soumis à enquête publique
 Conclusion sur l’aspect réglementaire (la procédure, la constitution du dossier
et le déroulement de l’enquête)
 Conclusion sur l’information du public, sa participation à l’enquête publique
et sur les observations formulées
 Conclusion sur les avis formulés par les municipalités concernées.
 Conclusion sur l’Avis de l’Autorité Environnementale.
 Conclusion sur la compatibilité du projet avec les réglementations et
documents de niveau supérieur.
 Conclusion sur la santé et la sécurité au regard des risques auxquels les
personnels d’exploitation seront exposés.
 Conclusion sur le mémoire en réponse du maître d’ouvrage.
 Conclusion sur l’utilité du projet.
 Conclusion générale sur le projet.
 Avis du commissaire enquêteur.
C- ANNEXES
 Convocation du Maître d’Ouvrage
 Procès-verbal de clôture de l’enquête publique et synthèse des observations
 Mémoire en réponse du maître d’ouvrage

DOSSIER E16000128/34 ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE DEMANDE D’EXPLOITATION ET D’AUTORISATION
D’OUVERTURE DE TRAVAUX D’EXPLOITATION D’UN GITE GEOTHERMIQUE A BASSE
TEMPERATURE COMMUNE DE MONTPELLIER
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
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A
RAPPORT DU COMMISSAIRE
ENQUÊTEUR

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D’OUVERTURE DE TRAVAUX D’EXPLOITATION D’UN GITE GEOTHERMIQUE A BASSE
TEMPERATURE COMMUNE DE MONTPELLIER
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
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ABREVIATIONS PARFOIS UTILISEES DANS LE TEXTE, DANS LE
DOSSIER SOUMIS A ENQUÊTE PUBLIQUE OU DANS LE MEMOIRE EN
REPONSE DU MAÎTRE D’OUVRAGE :
Le C-E : Le Commissaire Enquêteur.
Le M.O : Le Maître d’Ouvrage.
SAAM : Société d’Aménagement de l’Agglomération de Montpelier.
SERM : Société d’Equipement de la Région Montpelliéraine.
MMM : Montpellier Méditerranée Métropole.
GIE : Groupement d’Intérêt économique.
GGL : Guiraudon Guipponi Leygues (Aménageurs lotissement Urban Park)
ZAC : Zone d’Aménagement Concerté.
DREAL : Direction Régionale de l’Equipement de l’Aménagement et du
Logement.
DDTM : Direction Départementale des Territoires et de la Mer.
ADEME : Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie.
T.A : Tribunal Administratif.
AE : Autorité Environnementale.
EI : Etude d’Impact.
PEX : Permis d’exploiter.
AOT : Autorisation d’Ouverture de Travaux.
PAC : Pompe A Chaleur.
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale.
PLU : Plan Local d’Urbanisme.
ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique.
PPRI : Plan de Prévention des risques d’inondation.
SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux.
SAGE : Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux.