Droit des contrats civils Pr Dorsner-Dolivet Licence 3ème année – 1er Semestre Introduction 1e partie : Les contrats relatifs aux biens Titre 1 : Les contrats translatifs de propriété ou de droit réel Chapitre 1 : La notion de vente Section I : Les éléments caractéristiques de la vente Section II : Les modalités particulières de la vente Section III : Distinction de la vente et des notions voisines Section IV : Les formes de la vente Chapitre 2 : Les effets de la vente Section I : Le transfert de la propriété et des risques Section II : Les obligations des parties Titre 2 : Les contrats portant sur l’usage des biens Chapitre 1 : Le contrat de bail Section I : La notion de bail Section II : Le droit commun du bail Chapitre 2 : Le prêt de choses Section I : Le prêt à usage Section II : Le prêt de consommation 2e partie : Les autres contrats Chapitre 1 : Le contrat d’entreprise Section I : La notion de contrat d’entreprise Section II : La formation du contrat d’entreprise Section III : Les effets de ce contrat Chapitre 2 : Le droit commun du mandat Chapitre 3 : Le droit commun du dépôt