DECINS NÉRALISTES
A C T I O N P O U R
L
E
S
M
A
L
A
D
E
S
er et déclar
er
les cancers
dorigine
pr
ofessionnelle
Intr
oduction
Les cancers professionnels
sont au minimum responsables
de 4 % des décès par cancers, 8% chez lhomme, 1 % chez la femme.
Parmi les 270 000 nouveaux cancers survenant chaque année en France
(dont 130 000 chez lhomme), 7
à 10 000 sont dus à des cancérogènes
présents sur le lieu de travail.
En 2001, environ 1 500 malades atteints de cancer ont été
reconnus et indemnisés en maladie professionnelle dans le gime
général de la Sécurité Sociale, dont 1 149 liés à lamiante
(785 du poumon, 364 de la plèvre). La sous-déclaration concerne
surtout les cancers du poumon non liés à lamiante
(38 cas sur un total estimé de plus de 2 000).
Ainsi
un faible pourcentage des malades atteints par un cancer lié à
leurs conditions de travail passées sont indemnisés au titre de maladie
professionnelle. Certains cancers professionnels ne sont pas déclarés,
autres ne sont pas suspectés. L
origine professionnelle dun cancer
ne
accompagne daucun caractère clinique particulier
.
Le diagnostic de
cancer est souvent porté après la cessation dactivité. Le rôle des
facteurs professionnels est souvent méconnu en raison du long délai
écoulé entre le début de lexposition aux cancérogènes et lapparition
du cancer. La recherche des diverses professions exercées par le patient
permet de repérer déventuelles expositions à des cancérogènes sur
le lieu de travail.
Augmenter le nombre de déclarations de cancers p
r
ofessionnels,
donc de reconnaissances en maladie professionnelle,
a
un double intérêt.
Br
ochure rédigée par : Dr Jacques Brugère, Dr Claire Naud, Dr Françoise May-Levin
(Ligue contre le Cancer), Pr Jean-Claude Pair
on, r
esponsable de l’unité de pathologie
pr
ofessionnelle (CHIC Créteil), Dr Marie Pascual, médecin du travail FNATH. Décembr
e
2003.
1
Intérêt individuel
de la re
connaissance
>>
Indemnisation de la victime et de sa famille
majoration des indemnités journalières,
rente pour incapacité permanente partielle (IPP),
rente pour l’épouse et les enfants scolarisés si le décès est lié à la maladie
professionnelle,
allocation par le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante
(FIV
A),
indemnisation complémentaire en cas de "faute inexcusable"
de l'employeur
.
>>
Maintien de l'emploi
protection contre un éventuel licenciement,
accès facilité au reclassement professionnel.
Intérêt collectif
de la re
connaissance
meilleure connaissance des cancers susceptibles d'être liés aux expositions
professionnelles,
prise de conscience des risques en milieu de travail,
stimulation des ef
forts de prévention grâce à la reconnaissance du
caractère professionnel de certains cancers,
prise en charge financière par la branche Accidents du T
r
avail -
Maladies Professionnelles de la Sécurité Sociale, financée par les
entreprises, et non par le régime général de l'assurance maladie.
2
En présence d’un cancer
,
quels métiers exposant
à des cancér
ogènes recher
cher ?
Les numéros entr
e par
enthèses corr
espondent aux tableaux de r
econnaissance
des maladies professionnelles du régime général de la Sécurité Sociale.
>>
Cancers du poumon
travaux ayant exposé aux poussières d’amiante : extraction, fabrication
et traitement d’amiante-ciment, d’amiante-textile, de papiers, cartons et
produits moulés contenant de l’amiante, isolation, calorifugeage,
travaux ef
fectués dans les bâtiments et installations contenant de l’amiante :
maintenance, modernisation, déflocage, démolition
(30 et 30 bis),
manipulation de l’arsenic, fabrication de pesticides
(20 bis),
entretien des fours de cokeries et usines à gaz, gazéification du charbon,
la production du coke, ramonage et entretien de chaudières, exposant aux
brais de houille, aux suies, aux huiles minérales et bitumineuses, travail en
fonderie de fer et d’acier
(16 bis),
fabrication de l’aluminium, grillage des mattes de nickel
(37 ter),
fabrication et utilisation de chromates, bichromates, chromage électrolytique
(10 ter),
travaux ef
fectués dans les mines souterraines de fer
(44 ter),
inhalation de poussières radioactives (mines souterraines de fer
, d’uranium)
(6),
mines d’or
(20 ter),
inhalation de poussières de silice cristalline
(25),
poussières de cobalt et de tungstène
(70 ter),
usage du BCME dans l’industrie chimique (bis-chloro-méthyl-éther),
fabrication de résines échangeuses d’ions
(81),
industrie du caoutchouc,
utilisation dacides forts,
3
>>
Cancers de la plèvre, du ritoine, du ricar
de
(mésothéliome)
travaux ayant exposé aux poussières d’amiante (voir poumon)
(30),
>>
Cancers des sinus de la face (ethmoïde)
usinage et traitement des bois exposant aux poussières de bois, menuisiers,
ébénistes, charpentiers
(47),
grillage des mattes de nickel
(37 ter),
fabrication et utilisation de chromates, bichromates, chromage électrolytique
(10 ter),
travail du cuir
.
>>
Leucémies
production et utilisation du benzène : vernis, peintures, colles, solvants,
industrie du caoutchouc, exposition aux carburants automobiles, industrie
chimique
(4),
travaux ayant exposé aux rayonnements ionisants, aux substances
radioactives naturelles ou artificielles
(6),
exposition à l'oxyde d'éthylène (industrie chimique, procédés de stérilisation).
>>
Cancers de la vessie
manipulation d’amines aromatiques, de certains colorants
(15 ter),
manipulation de goudrons, brais de houille, suies, ramonage et entretien
de chaudières
(16 bis),
fonderies, fabrication de l’aluminium
(16 bis),
vulcanisation du caoutchouc,
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