CONTINUITE ECOLOGIQUE - Syndicat Mixte de la Rivière Drôme

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LES GUIDES TECHNIQUES DU SAGE DRÔME
GUIDE de la
CONTINUITE ECOLOGIQUE
Agir avec le
SAGE de la rivière Drôme
Edition 2015
UN DOCUMENT ADAPTÉ AUX BESOINS DU TERRITOIRE ET
COHÉRENT AVEC LES OBJECTIFS NATIONAUX ET EUROPÉENS.
Syndicat Mixte de la Rivière Drôme
CLE du SAGE Drôme
www.riviere-drome.com
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LE MOT
du président de la CLE
GÉRARD CROZIER
→ La Continuité écologique se définit par la circulation des espèces et le transit sédimentaire dans les
cours d’eau. Le Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE), aux côtés des services de
l’Etat*, souhaite restaurer cette continuité écologique pour deux raisons :
- continuer à rendre nos cours d’eau favorables au développement des espèces et lutter contre la perte
de biodiversité ;
- s’assurer du bon fonctionnement morphologique des cours d’eau.
Dans ce troisième numéro des guides techniques du SAGE, j’ai voulu éclairer les élus et les propriétaires
d’ouvrages sur cet objectif, les dispositions règlementaires qui en découlent et la bonne façon de les mettre
en oeuvre.
* mise en oeuvre du PARCE (plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau)
Photographie : Y. GOUGUENHEIM
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L’alose feinte,
comme la lamproie
marine, a disparu de
la Drôme. Ces grands
migrateurs ne peuvent
plus remonter
le Rhône.
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DES AMÉNAGEMENTS PARFOIS ANCIENS
pour un usage initialement industriel, routier ou agricole
DES CONSÉQUENCES SUR LES COURS D’EAU
Ces seuils datent le plus souvent du Moyen-Âge ou
de la révolution industrielle du XIXe S. Aujourd’hui,
ces ouvrages ne sont plus forcément utilisés ni
performants. Beaucoup sont à l’abandon. En
se dégradant progressivement, ils peuvent être
dangereux vu leurs hauteurs, les risques de chute
de pierres ou les éléments dispersés dans le cours
d’eau. Ils génèrent également des pertubations
pour les milieux.
→ Niveau biologique :
- Lorsqu’il y a élargissement de la lame d’eau,
réchauffement possible de l’eau à l’amont
favorisant l’évaporation, la concentration de
polluants, l’eutrophisation et le développement de
phytoplancton (cyanobactéries) en été ;
- Perte d’habitats favorables aux espèces qui se
retrouvent noyés, colmatés ou détruits ;
- Obstacle à la mobilité des espèces et la réalisation
de leurs cycles biologiques complets ;
- Obstacle aux migrations le long de la rivière.
→ Niveau sédimentaire :
- Perturbation de la circulation des sédiments ;
- Modification du profil en long en cas
d’accumulation de sédiments à l’amont de
l’ouvrage (risque inondation) et d’affouillement à
l’aval (risque érosion d’ouvrages).
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LA NOTION D’ESPÈCES CIBLES
des espèces qui ont besoin d’aide
UNE RICHESSE PATRIMONIALE
Le bassin versant de la Drôme est riche en espèces piscicoles «grands migrateurs» dont les plus
représentatives sont menacées (alose feinte, anguille, lamproie marine). Afin d’assurer leur survie, il est
nécessaire de permettre la franchissabilité des ouvrages transversaux pouvant constituer un obstacle à leur
migration. La continuité piscicole est également importante pour les espèces devant migrer pour assurer leur
cycle biologique (truite). Un obstacle peut aussi empêcher le retour d’espèces plus sédentaires chassées
par une pollution ou une crue exceptionnelles et ainsi limiter la reconquête de leur territoire d’origine (apron,
lamproie de Planer). Une espèce cible est une espèce pour laquelle on souhaite améliorer l’habitat.
RIVIÈRES TORRENTIELLES
TÊTES DE BASSIN
LA DRÔME DES SOURCES À L’AVAL DE DIE ET
TOUS SES AFFLUENTS
RIVIÈRES DE PLAINES
RIVIÈRES EN TRESSES
LA DRÔME EN AVAL DE CHÂTILLON
LA DRÔME DES SOURCES À CHATILLON ET
LE BEZ
→ L’apron du Rhône (Zingel asper) :
De la famille des percidés (comme la perche ou
le sandre), ce petit poisson utilise ses nageoires
comme appui sur le fond du cours d’eau. Il
affectionne les rivières présentant des milieux
diversifiés, où alternent les zones de courants et les
zones plus calmes et profondes. En effet, il occupe
des milieux différents selon son sexe, son âge ou la
période de l’année (reproduction). Il est en danger
critique d’extinction depuis 1996.
→ Le chabot (Cottus gobio) : Sa forme lui permet
de rester plaqué au fond, même en cas de fort
courant. Ses couleurs et sa texture l’aident à se
camoufler très efficacement. Il
est classé parmi les
poissons vulnérables
Pour les espèces
au niveau européen.
→ Le blageon (Telestes souffia) :
C’est un animal relativement peu commun présent
de l’Est de la France à l’ex-Yougoslavie BosnieHerzégovine. Une autre population importante se
situe entre le Nord de la Roumanie et le Sud-Ouest
de l’Ukraine.
→ La tuite fario (Salmo trutta) : La truite fario (ou
truite autochtone) est un poisson de la famille des
salmonidés qui privilégie les rivières à courant vif et
aux eaux oxygénées. La souche méditerranéenne
est encore présente sur la Drôme et favorisée par
le plan de gestion piscicole (PDPG).
→ Le barbeau méridional (Barbus meridionalis) :
Présent aussi sur quelques affluents comme la
Grenette, la Gervanne et la Roanne aval.
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disparues mais
historiquement présentes,
des Plans nationaux
identifient des Zones
d’action prioritaire. C’est
le cas de l’alose feinte et
de l’anguille sur la
Drôme.
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NE PAS AGRAVER LA SITUATION
une première étape primordiale dans la démarche
EMPÊCHER LA CONSTRUCTION DE NOUVEAUX OBSTACLES
Dans son arrêté 13-251 du 19 juillet 2013, le Préfet de la région Rhône Alpes a défini une liste de cours
d’eau dont la valeur écologique est reconnue et qui participe au soutien de la biodiversité et du bon état
écologique des milieux aquatiques.
La Commission locale de l’eau n’a pas attendu cette liste dite «liste 1» pour empêcher la construction de
nouveaux obstacles à la continuité écologique sur tous les cours d’eau du bassin versant.
«
Article 4 du
règlement du
SAGE s’applique
à l’ensemble des
cours d’eau.
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Tout nouvel ouvrage, installations et travaux
soumis aux rubriques 3110 2e alinéa,
3120 et 5220 de l’article R.214-1 du Code de
l’environnement, devra être franchissable
par conception en fonction des espèces
présentes, ainsi que les espèces cibles définies
en l’état actuel des connaissances. »
LES 253 OUVRAGES RECENSÉS TÉMOINS DE L’IMPACT SUR LA CONTINUITÉ
Livron-surDrôme
Die
Crest
Châtillonen-Diois
Luc-enDiois
Ouvrage recensé en septembre 2014
Source ROE (Référentiel des obstacles à
l’écoulement) et BD Carthage
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AMÉLIORER L’EXISTANT
mieux connaître pour mieux agir
QUEL EST LE BESOIN ?
Faible besoin
de circuler car
se cache dans
les graviers
Exemple du cycle biologique
de la truite fario
(issu de Bostelmann 2003)
Besoin de
migrer pour
se reproduire
entre novembre
et janvier
mouilles
Besoin de
circuler pour
fuir et se
nourrir
QUE PEUT-ON FAIRE ?
La solution à adopter va dépendre de la hauteur de chute et
des caractéristiques de l’espèce cible à prendre en compte
sur le cours d’eau concerné.
1
EFFACER
: SOLUTION À PRIVILÉGIER POUR
LA CIRCULATION DES SÉDIMENTS ET LA
RESTAURATION DES COURS D’EAU
Il s’agit de démonter un ouvrage qui n’a plus d’usage.
Cette solution nécessite une réflexion préalable.
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ARASER : DIMINUER L’IMPACT
Diminuer la hauteur de chute permet d’améliorer la
situation. C’est parfois suffisant lorsque l’espèce cible
est habituée aux torrents, comme la truite.
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AMÉNAGER : MODIFIER L’OUVRAGE
En installant une passe adaptée aux capacités des
espèces cibles de ce cours d’eau. Plusieurs types
d’ouvrages existent.
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L’Apron a besoin
d’une pente inférieure
à 5% pour circuler.
Une passe adaptée
à l’Apron convient
à tous les autres
poissons.
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AMÉLIORER L’EXISTANT
mieux connaître pour mieux agir
LES OUVRAGES CONCERNÉS
Tous les ouvrages représentant un obstacle à la continuité sont concernés et le SMRD encourage toutes
actions améliorant la continuité sur le bassin versant. Ils sont aujourd’hui quasiment tous connus et décrits
dans une base de données*. Le SMRD peut vous donner les éléments techniques que vous souhaitez sur
votre ouvrage et vous accompagner sur place pour en estimer les impacts.
Dans un soucis d’efficacité, deux priorisations ont été réalisées :
- l’une en termes de tronçons de cours d’eau, par l’Etat (Liste 2 de l’Arrêté Préfectoral 13-252 du 19 juillet
2013) : ouvrages à traiter avant septembre 2018 ;
- l’une en termes d’ouvrages, par la CLE (ouvrages prioritaires en annexe 6 du SAGE Drôme approuvé le 1er
juillet 2013).
* le ROE : Référentiel des obstacles à l’écoulement, mis à jour par l’ONEMA
LES COURS D’EAU EN LISTE 2 ET OUVRAGES PRIORITAIRES DU SAGE
ouvrages
aménagés entre
2011 et 2013
Rays
ey
ro
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e
Livron-surDrôme
Crest
Gre
A
M
rc
Die
hi
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Ge
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an
ne
Drôme
nett
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Élément réglementaire :
Cours d’eau en liste 2 pour lesquels la continuité
doit être restaurée en travaillant sur les ouvrages
existants
Bez
Châtillonen-Diois
Luc-enDiois
Élément du SAGE :
3 ouvrages en priorité 1 dont 2 aménagés
22 ouvrages en priorité 2 dont 1 aménagé
8 ouvrages en priorité 3 dont l’intéret de
l’aménagement est à évaluer (rapport coût/
efficacité)
Source AP 13-252, SAGE DRôme et BD Carthage
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L’APRON DU RHÔNE
« en danger critique d’extinction »
AIDONS-LE !
L’Apron est un poisson endémique du bassin du Rhône qui a vu ses populations gravement décliner au
XXe S, passant d’une présence estimée sur 2 200 km de cours d’eau à seulement 240 km. Son existence
est aujourd’hui avérée sur le Verdon, la Durance, l’Ardèche, la Drôme, la Loue et la boucle suisse du Doubs.
Les causes de sa raréfaction sont à mettre en relation directe avec certains usages qui peuvent conduire à
une dégradation générale de la fonctionnalité des cours d’eau (mauvaise qualité de l’eau, fragmentation de
l’habitat par la création de barrages et de seuils, extractions de granulats, recalibrages).
Ce petit poisson nocturne et sensible est inscrit sur la liste rouge des espèces « en danger critique d’extinction».
Deux programmes de financement européens LIFE (1998-2001 et 2004-2010) ont permis d’acquérir les
connaissances de base sur cette espèce et de définir une stratégie de conservation :
- Création d’un observatoire des populations ;
- Réalisation de passes à poissons adaptées à l’Apron ;
- Opérations pilotes de réintroduction.
Afin de poursuivre ces efforts, la France a validé un Plan national d’actions pour la sauvegarde de l’Apron
(PNA Apron 2012/2016). Ce plan est coordonné par la DREAL Rhône-Alpes et animé par le Conservatoire
d’espaces naturels Rhône-Alpes. Sur la Drôme, les campagnes de réintroduction se poursuivront jusqu’en
2018. Le suivi scientifique en sera assuré par l’ONEMA, l’Université d’Aix-Marseille et l’IRSTEA d’Aix-enProvence.
Photographie : Y. GOUGUENHEIM
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SEUILS NATURELS
que faire ?
ACCEPTER
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Une question
récurrente concerne
les barrages des
castors qui
perturbent la continuité
écologique.
Que ce soit un seuil naturel ou un barrage de castors, la question n’est pas là. Nos obligations sont la
restauration de ce que l’Homme a perturbé. Il n’est pas question d’aménager la Druise ou de déménager
une famille de castors et la règlementation ne s’applique pas aux seuils naturels.
Par contre, les cascades naturelles cloisonnent les milieux et peuvent les appauvrir en empêchant la
circulation des espèces. Sur un cours d’eau qui présente ce type de contrainte naturelle, il sera intéressant
de regarder la longueur du linéaire naturellement cloisonné avant de se lancer dans l’aménagement des
ouvrages car le rapport coût / efficacité environnementale sera moindre si ce tronçon est court.
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QUELS SOUTIENS ATTENDRE ?
techniquement, financièrement et administrativement...
LE SMRD PEUT ACCOMPAGNER LES PROPRIÉTAIRES
Au vu de la complexité technique et administrative, et des délais de financement (voir ci-dessous), la
Commission locale de l’eau (CLE) souhaite accompagner les propriétaires d’ouvrages. Aussi, j’ai le plaisir
de vous informer que le SMRD se tient à votre disposition pour répondre à vos questions techniques ou
réglementaires.
Visites techniques, expertise, conseils sur les aménagements à réaliser et la démarche à suivre, rédaction
de documents administratifs, aide au choix de bureaux d’études ou d’entreprises de travaux, n’hésitez pas
à nous solliciter.
QUELQUES REPÈRES FINANCIERS POUR LES PROPRIÉTAIRES D’OUVRAGES
1La règle d’une limitation des aides à 80% n’est valable que pour des ouvrages publics. Pour ce qui
concerne les propriétaires privés, ils peuvent rechercher des financements jusqu’à 100% quels que
soient les travaux prévus (aménagement ou arasement).
2-
L’Agence de l’eau accompagne et peut apporter son conseil et un financement :
- à l’effacement total d’ouvrage sans usage et avec renoncement au droit d’eau (jusqu’à
100% pour les particuliers en Liste 2) ;
- à la restauration de la continuité sur les ouvrages en liste 2 (jusqu’à 80% en fonction
de l’ambition et du bénéfice écologique, et après validation du projet par la DDT et l’ONEMA) ;
- à l’aménagement des autres ouvrages (jusqu’à 80% d’ici la fin de l’année, puis 70% en
2016, 60% en 2017, 50% en 2018, les études restant subventionnées à 80%). Les dossiers sont
à déposer au plus tôt !
Attention, il faut un accord de l’Agence avant de démarrer les études ou les travaux ! Si vous commencez
avant, elle ne financera pas. Formulaire de demande d’aide disponible sur le site de l’Agence de l’eau au
lien suivant : http://www.eaurmc.fr/teleservices/formulaires-administratifs.html
3La Fédération de pêche peut accompagner financièrement les projets privés et compléter vos plans
de financement. Il faudra, là aussi, lui soumettre un projet.
4-
Le Département et la Région Rhône Alpes ne financent pas les ouvrages privés.
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EXEMPLE DE REALISATION
d’une passe à poissons
LE SEUIL DES PUES À ALLEX
Une échancrure au point le plus bas du seuil
pour recueillir les écoulements en période
d’étiage ;
Une pente de 5% maximum pour permettre à
l’apron, espèce cible du secteur à la plus faible
capacité de nage, de remonter ;
Un fond rugueux et des plots réguliers derrière
lesquels les poissons peuvent se reposer durant
leur remontée ;
Quelques repères :
Date de création du seuil : 1990
Propriétaire : Syndicat mixte rivière Drôme
Date des travaux : 2010
Maître d’ouvrage : Syndicat mixte rivière Drôme
Coût opération : 99 k€
Un entretien et un nettoyage réguliers pour
garantir une bonne fonctionnalité de la passe.
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MAIS QUI
s’occupe du SAGE ?
LES ACTEURS DU SAGE
LE SYNDICAT MIXTE DE LA RIVIERE DROME (SMRD)
Bernard BUIS
Vice-président du SMRD
Le SMRD est la « structure porteuse » qui assure
le secrétariat de la CLE et la maîtrise d’ouvrage
déléguée du SAGE.
LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE)
La CLE est l’assemblée délibérante, indépendante
et décentralisée, chargée de la préparation du
SAGE. C’est le moteur de cette démarche, car elle
est au cœur du dispositif et prend les décisions en
concertation entre ses 3 collèges : les élus locaux,
les usagers et les services de l’État.
La CLE du SAGE Drôme, qui date de 1993, est la
plus ancienne CLE de France.
Gérard CROZIER
Président de la CLE
Président du SMRD
UNE ÉQUIPE À VOTRE ÉCOUTE
SMRD Siège technique de Saillans
Place Maurice Faure
26340 Saillans
Téléphone : 04 75 21 85 23
Télécopie : 04 75 21 38 35
Messagerie : [email protected]
SMRD siège administratif de Valence
Hôtel du Département
26026 Valence Cedex 9
Téléphone : 04 75 79 26 95
Chrystel FERMOND Directrice et animatrice du SAGE Drôme
Julien NIVOU Chargé de mission en hydromorphologie
Fabrice GONNET Chargé de mission patrimoine naturel
Jérôme DUVAL Technicien suivi des cours d’eau
Marie FALCONE Accueil et secrétariat
Agnès BOUVERON Coordonnatrice
www.riviere-drome.fr
Edition, rédaction, photos (sauf mention) : SMRD - Maquette : 6tematik.fr - Impression : Imprimerie VEZIANT
Ce numéro a été édité en 150 exemplaires