1] Les ordres.

PARTIE 1 : L’ERE REVOLUTIONNAIRE.
Depuis le milieu du XVIIIème siècle, la politique et la société sont paralysés. Les causes sont multiples et très
diverses. La résistance des ordres privilégiés sont opposés à tout changement car le pouvoir royal tente de
proposer des réformes, il tente seulement car s’il y a résistance c’est que le roi n’arrive pas à imposer ses
réformes. Autre cause de la paralysie politique : la situation catastrophique des finances royales, lorsque
les Etats Généraux sont convoqués en 1789, ils sont chargés de trouver une solution économique pour
sortir le royaume de ses difficultés financières, les Etats Généraux vont par la suite se transformer en
Assemblée Nationale et exercer le pouvoir conjointement avec le Roi.
Durant l’été 1792, s’installe un Gouvernement aspirant à appliquer seulement, strictement et par tous les
moyens, les principes révolutionnaires. Le régime de la Convention constitue une démocratie autoritaire et
qui est suivie en octobre 1795 d’un retour à l’ordre : le directoire.
Le coup d’Etat du 18 brumaire 1789 qui va porter au pouvoir le général Bonaparte qui va mettre en place
progressivement un gouvernement personnel qui débouchera sur l’Empire, le 18 mai 1804.
Chapitre 1 : le renversement de l’ancien régime.
L’Ancien Régime constitutionnellement parlant est une monarchie ce qui signifie que c’est le
gouvernement d’un seul, d’un roi. Ce roi exerce la plénitude des pouvoirs dans le royaume. Le moteur de
l’Etat est cette volonté qui s’exprime par différents moyens : le roi légifère (monopole du pouvoir législatif),
le roi juge… On a pu parler de confusion des pouvoirs. L’ordre public tout entier émane du roi. Il n’y a
aucune séparation des pouvoirs (aucun sens d’évoquer une séparation des pouvoirs dans la personne du
Roi qui a été en s’accentuant). C’est l’absolutisme. Cette monarchie absolue contraint péniblement durant
le règne de Louis XV : elle est déjà une cible d’attaques. Lorsque Louis XVI arrive au pouvoir, il y a une forte
attente de réformes.
Section 1 : Contestation de la monarchie absolue.
Durant le XVIIIème siècle, l’opposition à la monarchie s’exerce dans les idées et dans la pratique directe du
gouvernement. La contestation des fondements du règne de la monarchie absolue est portée par les
penseurs des Lumières.
I] La remise en cause de l’autorité monarchique par les lumières.
A] Critique des fondements de la monarchie.
Les mots d’ordre des philosophes des Lumières sont la raison, la connaissance, la réflexion qui vont libérer
le monde de l’obscurité du passé. Ils appellent à l’examen de la pratique du pouvoir mais il faut
comprendre qu’ils n’appellent pas directement au renforcement de la monarchie mais ils critiquent la
pratique du pouvoir et les fondements théorique de la monarchie. L’Ancien Régime repose sur le principe
d’autorité, sur la souveraineté royale et au niveau social, sur une distinction entre les Hommes avec une
puissance particulière octroyée à la noblesse et au clergé. La raison, un des principes apporté par les
Lumières, doit briser toutes les contraintes qui s’opposeraient au progrès. Alors que l’Ancien Régime insiste
sur les devoirs des individus envers Dieu et envers le Roi. La philosophie des Lumières parle avant tout de
droits. Elle parle des droits qui doivent être universellement reconnus. Les maitres mots de la philosophie
des Lumières sont des concepts nouveaux. Ce sont des concepts révolutionnaires.

1] Origine divine du pouvoir.
Mais cette conception ne fait qu’une place limitée au droit. D’autant plus que certains penseurs vont aller
jusqu’à critiquer l’origine divine du pouvoir (avec à l’appui, la raison). C’est le sacre du Roi qui donne une
origine divine au pouvoir royal. Cette origine divine a fait l’objet d’une théorie : la théorie de droit divin qui
a été formulée à la fin du XVIème siècle. Elle repose sur une idée simple : le Roi reçoit directement son
pouvoir de Dieu. Le Roi n’est responsable que devant Dieu et n’a aucun compte à rendre aux Hommes.
C’est évidemment cette théorie qui est attaquée par les philosophes des Lumières car ils défendent la
primauté de la raison sur la foi. D’une manière générale, les philosophes critiquent la religion catholique.
Certains prônent l’athéisme, d’autre prônent le déisme (Dieu est en toute chose). Cela fait qu’il existe
plusieurs positions des philosophes des Lumières par rapport à la religion. Mais quel que soit leur foi, ils
contestent la religion traditionnelle qui est le pilier de l’Ancien Régime et de la théorie divine du pouvoir.
En effet si Dieu n’existe pas, comment peut-il être à la source du pouvoir qui fonde l’Etat ? Il faut proposer
un autre fondement à l’Etat : ils proposent le contrat.
2] La proposition d’un nouveau fondement : le contrat.
Il faut comprendre que peu de philosophe veulent remplacer le régime, seulement le modifier et
notamment modifier l’origine du pouvoir. Si il ne vient pas de Dieu, il ne peut venir que des Hommes (et
notamment du peuple). Origine contractualise du pouvoir. Au XVIIème siècle, l’école du droit naturel avait
déjà évoqué cette idée du contrat, qui a fait passer l’Homme à l’état de nature à l’Homme à l’état de
contrat social.
Dans Le Contrat Social (1762) Rousseau développe l’idée que les Hommes ont perdue beaucoup en
quittant l’état de nature. Et c’est l’objet du pacte social : rendre à l’Homme qui vit en société, l’état qu’il
avait à l’état de nature. Et cette liberté, paradoxalement passe par une aliénation. Chaque homme aliène
ses droits au profit de la société mais le groupe fonctionne sur la base de la démocratie, une démocratie
dans laquelle prédomine une volonté (qui est la volonté générale). Ceci est bénéfique selon Rousseau car
cette volonté générale ne peut qu’être conforme au droit commun. Le fondement du pouvoir est
bouleversé. La souveraineté appartient au peuple, elle a été transférée au corps social. On est en 1762, la
Révolution n’a pas encore eu lieu.
B] Les projets constitutionnels des lumières.
Il y a un certain nombre de projets qui sont développés. Si le régime monarchique est attaqué, la plupart
des philosophes se contentent de critiquer les dérives de l’absolutisme. Certains auteurs vont s’intéresser à
d’autres pratiques de la monarchie, qui n’ont pas dérivé vers l’absolutisme. C’est l’exemple de l’Angleterre,
de la Russie et de la Prusse. L’idée n’est pas forcément de renverser la monarchie. D’autres monarchies
Européennes ne fonctionnent pas sur l’absolutisme. Elles servent de point de départ à la Révolution. Mais
elles ne sont pas forcément considérées comme des modèles à suivre. Il faut trouver des fondements
historiques de la nation. Il faut se dire que notre pratique était autre.
L’idée de l’Esprit des Lois (Montesquieu, 1748) est l’idée d’un équilibre des pouvoirs, le pouvoir arrête le
pouvoir. Le terme de séparation des pouvoirs n’existe pas chez Montesquieu car il cherche un
gouvernement équilibré. A partir de l’exemple Anglais, il distingue dans le Gouvernement d’un Etat, trois
fonctions : législative, exécutive et judiciaire. Selon lui pour éviter le despotisme, il ne faut pas confier les
trois pouvoirs à la même personne ou au même organe. C’est un concept de séparation des pouvoirs
(terme anachronique). La séparation des pouvoirs moderne pose une égalité entre les trois fonctions, or
Montesquieu est convaincu comme ses contemporains de la supériorité de la loi. Par ailleurs, il est
aristocrate et reste attaché au rôle historique, qui est selon lui primordial, qui doit jouer pour la démocratie
dans le pays. Par exemple, il attribue au Roi une portion du pouvoir législatif car ce pouvoir du Roi va
empêcher les Assemblées de s’emparer du pouvoir (reprise du modèle anglais). Il ne remet pas en cause la
distinction sociale car la distinction des fonctions se double du partage des pouvoirs entre les puissances

(qui sont le roi, la noblesse et le peuple : il conserve la distinction entre la noblesse et le peuple). Comme
pour la distinction anglaise : chambre des Lords et chambre des Communes. La chambre des Communes
n’est pas représentative du peuple anglais (car elle est composée en quasi-totalité de la bourgeoisie).
Le despotisme éclairé en Prusse ou en Russie : le Gouvernement reste exercé par un seul (monarchie). Mais
dans le cas du despotisme éclairé, le régime est laïc. Le roi n’est plus guidé par Dieu mais par la raison. Il
s’entoure par ailleurs de conseillers « sages » (qui sont des philosophes). La monarchie est mise au service
de la transformation des institutions et de la société. Elle s’adapte aux principes des philosophes des
Lumières. Elle se préoccupe d’améliorer la condition des individus, d’assurer leur liberté et de sauvegarder
leurs droits individuels (Voltaire).
Dans le cas de Rousseau, c’est le peuple qui tient les prérogatives. Rousseau se démarque complétement
de Montesquieu. L’exécutif est subordonné. Elle change juste de titulaire. Dans cette conception Rousseau
estime que le meilleur régime est la démocratie directe (sans représentation comme à Athènes). Mais
Athènes est une cité circonscrite. La démocratie directe ne peut pas être mise en place. Il faut donc
proposer des aménagements. Il va donc tempérer son modèle démocratique parfait et admettre la
distinction entre exécutif et législatif mais il va subordonner l’exécutif au législatif. Il va aussi admettre la
représentation mais sous la forme d’un mandat impératif.
Les idées révolutionnaires sont nombreuses. Il ne faut pas avoir une vision monolithique de la philosophie
des Lumières. Aucun n’a la même idée qu’un autre.
II] L’opposition des parlements.
Les Parlements ont étés crées par le démembrement de l’ancienne Cour du Roi qui s’est scindée. A l’origine
il n’y avait qu’un seul Parlement. C’est une Cour qui a des attributions variées : elle a une compétence
judiciaire, elle est au sommet de la Justice juridictionnelle. Elle est compétente pour les appels des
décisions royales de première instance. Elle a aussi une compétence législative : elle participe au processus
d’élaboration de la loi.
Le Roi est le seul maitre de la Loi mais le Parlement intervient pour faire un « contrôle de légalité » du texte
proposé par le Roi par rapport aux lois fondamentales du royaume, cet ensemble de principes qui structure
le Gouvernement de l’Ancien Régime, l’Etat royal, on a même pu parler de « Constitution coutumière ». Si
l’on doit parler d’une Constitution de l’Ancien Régime, on parle des lois fondamentales du royaume qui
s’imposent même au Roi de l’élaboration de la loi. Le Parlement est le garant de cette élaboration.
Apparition de ce pouvoir de contrôle : à l’origine le Roi a donné la possibilité de faire des remarques
(remontrances) par rapport à un texte qu’il avait propos. Cette possibilité a été donnée dans un but
constructif pour apporter l’attention sur un point particulier. Cette possibilité va être détournée : le
Parlement va revendiquer une participation au processus décisionnel, une participation au pouvoir
législatif. C’est à partir de cette possibilité de remontrance que les Parlements revendiquent un partage de
la compétence législative. Or ce partage de compétences est tout à fait contraire au principe monarchique,
de la plénitude des pouvoirs qui appartiennent au Roi et à lui seul. La première marque de la souveraineté
est celle de faire la loi (Jean Bodin). Partager la compétence législative revient à partager la souveraineté.
Les parlementaires sont une force très puissante d’opposition qui s’appuie sur la patrimonialité de l’office,
ils sont inamovibles. L’inamovibilité donne une puissance des parlementaires. C’est une histoire ancienne,
au XVIIème siècle, les Parlements se sont déjà fédérés, il y a déjà eu une fronde. Il y a un grand Parlement : le
Parlement de Paris dont les autres parlements sont des sections. Certains Rois ont réagi de façon très
fermes et ont supprimé le droit de remontrance mais il existe toujours des rois plus faibles qui redonne ce
droit. Le Parlement au XVIIIème siècle a ce pouvoir et se proclame garant des droits de la Nation. C’est-à-dire
qu’ils affirment que le Roi ne peut pas faire des lois pour tout le royaume sans l’accord de ses Parlements.

Concrètement, lorsque les Parlements s’obstinent à ne pas enregistrer la loi, le Roi est obligé de tenir un lit
de justice. Cela signifie que le Roi se déplace en personne pour faire enregistrer de manière autoritaire sont
texte. C’est possible car le Parlement a un pouvoir déléguer et que quand le Roi se déplace, la délégation
de pouvoir est suspendue : c’est une méthode d’entravement législatif. Les Parlements en abuse, il
l’exploite avec d’autre : la grève de la Justice, la démission collective… quel que soit les méthodes, ce qui
est certain est que les Parlements veulent avoir leur part du pouvoir législatif et se présentent comme les
défenseurs des provinces face à l’autorité centrale. Tout est prétexte pour s’opposer à la monarchie : les
questions religieuses, fiscales… Ils vont bloquer tous les réformes engagées par la monarchie.
On cite toujours l’exemple de l’égalité fiscale, or les Parlements se sont opposés à celle-ci car ils n’étaient
composés de personne attachées à leurs privilèges fiscaux. Discours prononcé par Louis XV le 3 mars 1756 :
la séance de la flagellation. Il rappelle fermement à son Parlement les fondements de la monarchie
absolue, la souveraineté absolue, le fondement et l’origine du droit divin et la place des Parlements. Ce
rappel à l’ordre suivi d’une réforme stricte, qui comme les fois précédentes, sera abandonné et qui
aggravera la crise de l’Ancien Régime. Les réformes, il y en a eu, mais elles n’ont jamais été menées à terme
et elles ne sont pas parvenues à améliorer la société. Elles vont conduire à la Révolution.
Section 2 : l’échec de la monarchie absolue.
Devant un désir de réformes, les Rois tentent de réformer la société et les institutions mais ils rencontrent
des difficultés qui ne vont pas permettre de mettre en place les réformes. Le Roi ne parviendra pas à
dialoguer avec les Etats généraux.
I] l’échec des reformes.
Trois types de réformes : administration et finances, Justice et économie.
A] les reformes judiciaires.
1] La réforme Maupeou.
René-Nicolas de Maupeou est chancelier de Louis XV de 1768 à 1774. Il va assister et conseiller le Roi dans
le cadre de son conflit avec le Parlement et lui fait prendre un édit.
Le Parlement de Paris démissionne en bloc. La mission d’assurer la Justice est une des missions principale
du Roi. L’attitude du Roi est différente : il décide d’exiler les parlementaires et de confisquer leurs charges.
La réforme démantèle le Parlement de paris en six circonscriptions : dans cinq ont créé des Conseils
supérieurs qui vont être juges en dernier ressort des affaires civiles et judiciaires. Dans la sixième, le
Parlement de Paris garde la fonction d’enregistrement des textes du royaume.
On met un terme à la vénalité des offices, possibilité d’acheté des charges de juge et d’en être propriétaire.
Les magistrats sont désignés par le pouvoir royal et bénéficient d’un traitement. C’est un succès salué
notamment par Voltaire. Mais la première décision participe à l’avancement vers la Révolution : le renvoi
de Maupeou par Louis XVI (conseillé par le comte de Maurepas). Le Parlement retrouve ses anciens
pouvoirs et ce pouvoir d’opposition au pouvoir royal.
2] la reforme Lamoignon.
Dès que le Parlement retrouve son pouvoir, les pressions sur la royauté redoublent de vigueur. Une
nouvelle réforme s’avère nécessaire au cours d’un lit de Justice en 1788. Entre autre, cette réforme est une
réforme qui touche au pénal (suppression de tribunaux spécialisés, suppression de la torture et le
Parlement de Paris perd sa compétence législative). Cela empêche donc le Parlement de Paris d’intervenir
politiquement aux revendications parlementaires. On confit cette mission à une Cour dont on espère

qu’elle exercera les fonctions de remontrances dans un esprit qui ne sera pas obligatoirement
d’opposition. Plusieurs émeutes (Rennes, Pau et Grenoble…). On renonce à cette réforme. Le pouvoir royal
recule.
B] les reformes économiques.
La royauté s’engage sur la voie de la libéralisation. Notamment pour le commerce.
1] La tentative d’établissement de la liberté commerciale.
Cette modification de la politique de l’Ancien Régime est engagée par Turgot (ministre qui bénéficie de
l’appui de Louis XVI). Il proclame notamment la liberté de circulation des grains dans le royaume. Mais elle
n’est pas accueillie avec joie dans le royaume car elle est accompagnée la même année de mauvaises
récoltes et finalement ces mesures attirent la méfiance et le mécontentement du royaume et du
Parlement.
2] la tentative d’établissement de la liberté du travail.
Les métiers sont régis dans le cadre de communautés, cadre très strict qui impose un monopole
professionnel. Aucune liberté d’exercice d’un quelconque métier. Turgot (1776) défend la liberté pour tout
individu d’exercer un métier à condition d’en faire la déclaration. Les communautés sont dissoutes. Turgot
est en avance sur son temps et la population ne soutient pas cette réforme et dès 1776, Turgot est renvoyé
et ses réformes sont remises en question (remise en place de la police des grains et des corporations).
C] Les réformes administratives et financières.
1] La tentative de décentralisation administrative.
Le régime a fonctionné sur le mode de la centralisation toujours plus élevée et Louis XVI tente d’engager
une décentralisation administrative. Cela signifie donner du pouvoir aux circonscriptions locales, relancer
les assemblées d’Etat… il y a deux ministres qui proposent des réformes en la matière : Necker et Calonne.
Il s’agit pour eux d’établir un système d’assemblées locales avec une hiérarchie. Les compétences qu’on
souhaiterait leur confier : les doléances au Roi et la répartition de l’impôt. Calonne a une idée : proposer au
Roi de convoqué une Assemblée de notable en 1787, elle est composée de membres choisit par le Roi. Ces
notables sont frileux mais approuve le schéma de décentralisation mais renvoient tout ce qui relève de la
question fiscale aux Etats Généraux car ce que propose Calonne est révolutionnaire.
2] La tentative d’une réforme fiscale.
Les finances royales sont déséquilibrées, les différentes tentatives de réduire les dépenses se sont heurtées
à la Cour. C’est en raison d’un épisode financier que Necker est poussé à la démission. Les charges
extrêmement sont lourdes et viennent relever les dépenses de l’Etat. Calonne qui devient ministre à partir
de 1783, propose quelque chose pour réformer la fiscalité. Il a pour mission de mettre en place un impôt
direct déjà proposé pour fournir les principales ressources de la monarchie et qui porterait sur les biens
immobiliers. C’est sur ce terrain que l’Assemblée des notables ne suit pas car elle ne prend pas en compte
les privilèges fiscaux de la noblesse et du clergé. Calonne est remplacé par Brienne. Les différents ministres
qui se succèdent sont tous d’accord pour mettre en place cette réforme mais ils se heurtent tous au
Parlement. Pour sortir de la crise le Roi est obligé de faire appel aux Etats Généraux.